BILAN SOCIAL 2015 LES HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG

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1 BILAN SOCIAL 2015 LES HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG

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3 Sommaire PERSONNEL MEDICAL Partie 1 : état et analyse des données sociales de l'établissement I. Evolution des effectifs et de la masse salariale 3 1. Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année 5 2. Taux d'évolution de la masse salariale 7 3. Personnel mis à disposition des HUS par d'autres établissements 8 II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines 9 4. Heures supplémentaires stockées au 31/12 / Plages additionnelles 9 5. Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/ Taux d'absentéisme du personnel Taux de turn-over du personnel 15 III. Gestion des compétences Pourcentage de personnel ayant rempli leur obligation de DPC Repérage des métiers sensibles ou en tension 17 V. Santé et sécurité au travail Nombre d'accidents de travail (hors accidents de trajet) Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles 20 et reconnues imputables au service 23. Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 21 Partie 2 : gestion des ressources humaines au sein des pôles d'activité II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs 22 II.I. Evolution des effectifs et de la masse salariale Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année Taux d'évolution de la masse salariale Personnel mis à disposition des HUS par d'autres établissements 26 II.II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines Heures supplémentaires stockées au 31/12 / Plages additionnelles Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/ Taux d'absentéisme du personnel Taux de turn-over du personnel 32 II.III. Gestion des compétences Pourcentage de personnel ayant rempli leur obligation de DPC 33

4 II.V. Santé et sécurité au travail Nombre d'accidents de travail (hors accidents de trajet) Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles 35 et reconnues imputables au service 23. Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 36 PERSONNEL NON MEDICAL Partie 1 : Etat et analyse des données sociales de l'établissement I. Evolution des effectifs et de la masse salariale Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année Taux d'évolution de la masse salariale Personnel mis à disposition des HUS par d'autres établissements 42 II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines Heures supplémentaires stockées au 31/12 / Plages additionnelles Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/ Taux d'absentéisme du personnel Taux de turn-over du personnel Taux de mobilité interne par genre Pourcentage d'agents effectuant des horaires dérogatoires (12h) 46 III. Gestion des compétences Nombre de promotions professionnelles Pourcentage de personnel ayant rempli leur obligation de DPC Repérage des métiers sensibles ou en tension Attractivité et fidélisation du personnel infirmier (hors spécialisées) Analyse de l'adéquation des moyens humains avec l'activité 50 IV. Dialogue social Nombre de réunions de concertation en dehors des réunions 50 règlementaires et insitutionnelles (CTE, CHSCT ) 16. Nombre d'heures syndicales utilisées ou octroyées par rapport au 50 crédit global de temps syndical 17. Nombre d'heures de grève Droits et moyens syndicaux 50 V. Santé et sécurité au travail Nombre d'accidents de travail (hors accidents de trajet) Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles 51 et reconnues imputables au service 21. Responsabilité sociale de l'établissement Existence du document unique Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 54

5 Partie 2 : Gestion des ressources humaines au sein des pôles d'activité I. Taux d'absentéisme et turnover pour chaque pôle et moyenne HUS 56 II. Mise en évaleur d'un pôle ayant connu des évolutions particulièment 57 marquantes sur un indicateur III. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs 58 III.I. Evolution des effectifs et de la masse salariale Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année Taux d'évolution de la masse salariale Personnel mis à disposition des HUS par d'autres établissements 60 III.II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines Heures supplémentaires stockées au 31/12 / Plages additionnelles Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/ Taux d'absentéisme du personnel Taux de turn-over du personnel Taux de mobilité interne par genre Pourcentage d'agents effectuant des horaires dérogatoires (12h) 64 III.III. Gestion des compétences Nombre de promotions professionnelles Pourcentage de personnel ayant rempli leur obligation de DPC Repérage des métiers sensibles ou en tension Attractivité et fidélisation du personnel infirmier (hors spécialisées) Analyse de l'adéquation des moyens humains avec l'activité 67 III.IV. Dialogue social Zoom impossible pour un pôle III.V. Santé et sécurité au travail Nombre d'accidents de travail (hors accidents de trajet) Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles 68 et reconnues imputables au service 21. Responsabilité sociale de l'établissement Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 70

6 PERSONNEL MEDICAL ET NON MEDICAL Partie 3 : Mise en perspectives des données sociales au regard du projet social et intégration de la politique RH sur le territoire I. Etat d'avancement et de réalisation du projet social d'établissement 74 et prise en compte des critères qualité portant sur la GRH dans le cadre de la certification HAS II. Etat d'intégration de la politique GRH de l'établissement à l'échelon territorial 85 III. Suivi annuel du Contrat Pluriannuel d'objectifs et de Moyens - volet RH 89

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9 Partie 1 Personnel médical Page 1

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11 I. Analyse des données sociales PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 3

12 PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 4

13 I. Évolution des effectifs et de la masse salariale 1. Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année 1 En ETPR Femmes Hommes H.U. H. Total Évol. H.U. H. Total Évol. Total Évolution ,79 308,79 378,58 126,22 283,80 410,02 788, ,33 327,28 398,61 5,29% 120,23 283,38 403,61-1,56% 802,22 1,73% ,88 345,09 418,97 5,11% 121,27 284,62 405,89 0,56% 824,86 2,82% Prévu : 828, Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année par statut ETPR Évol. ETPR Évol. H.U. titulaires (PU-PH, MCU-PH) , ,84-2,68% ,31 0,39% Praticiens Attachés , ,85-5,64% ,76-7,03% H.U. non titulaires (CCU-AH, AHU, PHU) , ,72-1,54% ,84 4,48% Praticiens Attachés associés , ,49-25,98% ,72-29,19% , ,07 PH Temps Plein ,48 3,42% Assistants ,64 8,55% ,35 2,59% ,21 53,83% , ,41 PH Temps Partiel ,74 4,26% Assistants associés ,27-2,18% ,13 3,06% ,03-3,83% Praticiens contractuels , ,69 26,48% ,01 4,09% Médecins UGECAM , ,5 0,00% ,5-9,52% 1 Les ETP des personnels hospitalo-universitaires sont calculés sur une base de 0,5 ETP. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 5

14 1.2 Âge moyen par statut au 31 décembre 2015 Âge moyen 2015 Âge moyen 2015 H.U. titulaires (PU-PH, MCU-PH) 51 ans PH Temps Plein 48 ans H.U. non titulaires (CCU-AH, AHU, PHU) 33 ans PH Temps Partiel 52 ans Praticiens Contractuels 37 ans Âge moyen 2015 Âge moyen 2015 Praticiens attachés 51 ans Assistants 31 ans Praticiens Attachés associés 35 ans Assistants associés 33 ans Âge moyen 2015 Médecins UGECAM 61 ans Âge moyen 2015 Femmes 44 ans Hommes 48 ans Tous 46 ans PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 6

15 2. Taux d'évolution de la masse salariale MASSE SALARIALE PERSONNEL MÉDICAL (hors internes et étudiants) Budget H Rémunération brute (traitement de base et primes) Taux d évolution Réalisé CF 2013 Réalisé CF 2014 Réalisé CF 2015 Entre masse salariale CF 2014 et CF ,97% Dépenses liées à la permanence des soins ,39% Montant brut des charges patronales ,90% TOTAL ,95% PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 7

16 2015 H B E P MASSE SALARIALE CF 2015 Budget H Budget B (long séjour personnes âgées) Budget E (EHPAD) Budget P (autres activités loi sociale) TOTAL PERSONNEL MÉDICAL SÉNIORS INTERNES ET ÉTUDIANTS HOSP TOTAL Taux d'évolution des dépenses correspondant à l emploi de personnels intérimaires et des personnels mis à disposition 2. Taux d'évolution de la masse salariale Personnel Intérimaire Taux d évolution Dépenses totales liées au Personnel Intérimaire % Nombre de jours effectués par des personnels intérimaires rapportés en ETP 0,40 1,61 0,00-100% Personnels mis à disposition des H.U.S Taux d évolution Médecins UGECAM ,78% Autres ,61% TOTAL ,40% PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 8

17 II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines 4. Plages additionnelles 2 Année Nombre de plages additionnelles Nombre de praticiens concernés , , , Nombre moyen de plages additionnelles par praticiens ayant effectué des plages additionnelles Année Femmes Hommes ,0 17, ,0 20, ,5 22,0 Année Nombre moyen , , ,0 4.3 Nombre moyen de plages additionnelles par praticiens monoappartenants Année 4.4 Nombre de plages additionnelles rémunérées ou à rémunérer au titre des années considérées Nombre de plages rémunérées , , ,0 2 La notion de temps additionnel telle que mentionnée dans l instruction ne tient pas compte du mois hospitalier ni du principe du quadrimestre. Les plages additionnelles ont été calculées conformément à l Arrêté du modifié et seules les plages générées par les services contractualisés ont été mentionnées. Une plage additionnelle correspond à deux demi-journées. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 9

18 4.5 Montant des plages additionnelles rémunérées ou à rémunérer au titre des années considérées Année Montant brut Charges patronales Coût total Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/12 PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 10

19 Année CET Historique CET Pérenne Total , , , , , , , , ,0 5.1 Nombre moyen de jours de CET stockés par praticien ayant un CET Année CET Historique CET Pérenne Femmes Hommes Femmes Hommes ,5 32,0 9,1 9, ,0 29,3 18,2 19, ,2 33,6 13,0 15,0 5.2 Nombre moyen de jours de CET stockés par praticien monoappartenant Année CET Historique CET Pérenne ,0 6, ,3 12, ,0 8,9 5.3 Montant de la provision constituée Année Personnel médical Taux de provisionnement des CET Année Personnel médical % % % 5.5 Montant brut des jours CET monétisés sur l'année PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 11

20 Année CET Historique CET Pérenne Détail des montants monétisés sur l année 2015 Montant brut au titre du paiement de la fraction annuelle du CET historique au titre des départs à la retraite au titre des démissions 0 au titre des fins de contrat au titre des mutations au titre des décès au titre du droit optionnel du CET pérenne TOTAL PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 12

21 6. Taux d'absentéisme du personnel 3 % < 6j 6j ou + Total < 6j 6j ou + Total < 6j 6j ou + Total H.U. 0,0% 1,3% 1,3% 0,0% 0,8% 0,8% 0,0% 1,3% 1,3% H. 0,0% 2,6% 2,6% 0,1% 2,9% 3,0% 0,1% 2,1% 2,2% Total 0,0% 3,9% 3,9% 0,1% 3,7% 3,8% 0,1% 3,4% 3,5% % < 6j 6j ou + Total < 6j 6j ou + Total < 6j 6j ou + Total Femmes 0,0% 2,9% 2,9% 0,1% 2,8% 2,9% 0,1% 2,7% 2,8% Hommes 0,0% 1,0% 1,0% 0,0% 0,9% 0,9% 0,0% 0,7% 0,7% 6.1 Durée moyenne des absences par motif en 2015 en jours MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TOUS H.U H TOUS Nombre moyen de jours d'absence par médecin 4 en 2015 (rapporté à l'effectif physique total) en jours MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TOUS H.U H TOUS Le taux d absentéisme a été calculé par rapport aux ETP moyens sur l année. 4 Le nombre de jours d absence par médecin est rapporté à l effectif physique total des médecins (hors internes et étudiants) au 31/12/2015. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 13

22 6.3 Taux d'absentéisme par classe d'âge en 2015 MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TAUX D'ABSENTÉISME Moins de 25 ans ,0% De 25 à 40 ans ,8% De 41 à 55 ans ,7% Plus de 55 ans ,0% TOTAL ,5% PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 14

23 7. Taux de turn-over du personnel 7.1 Par genre Femmes 8,8% 8,9% 9,3% Hommes 9,3% 11,2% 9,7% Tous 9,1% 10,2% 9,5% 7.2 Nombre de départs en retraite Personnel médical Graphique n 6 : Nombre de départs et d arrivées du personnel médical depuis En personnes physiques, indépendamment de la quotité de temps travaillé. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 15

24 11. Pourcentage de personnels médicaux ayant satisfait leur obligation de DPC 11.1 Par genre Nombre d agents ayant rempli leur obligation de DPC Pourcentage de personnels médicaux ayant rempli leur obligation de DPC Femmes ,2% 63,3% 77,1% Hommes ,6% 62,2% 76,2% Tous ,1% 62,7% 76,6% 11.2 Taux de départ en formation (DPC et hors DPC) Nombre de journée de formation par agent (rapporté à l'effectif en équivalent temps plein) Nombre total de jours d'absence en formation Typologie Personnel médical hors DPC 8,2 5,7 4, Personnel médical DPC 1,3 2,4 3, PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 16

25 V. Santé et sécurité au travail 12. Repérage de trois métiers en tension pour le personnel médical 12.1 Réanimation médicale Taux de turn-over des services de réanimation médicale en 2015 : 15,4 % On constate un turn-over important en 2015, celui-ci est dû au départ à la retraite d un PU-PH et à la mutation d un PH vers un autre établissement. Un autre poste de PH était vacant. Des recrutements de praticiens contractuels ont été effectués sur ces postes de PH vacant. Le poste de PU-PH a été redéployé Urgences médico-chirurgicales adultes et SAMU-SMUR Taux de turn-over des services d urgences médico-chirurgicales adultes et SAMU-SMUR en 2015 : 6,6 % PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 17

26 Les effectifs au sein de ces services ont été stabilisés en 2015 suite aux recrutements de jeunes assistants qui partagent leur activité entre les services d urgence et le SAMU-SMUR. 82 % des praticiens ont moins de 55 ans. A l'horizon 2020, 4 départs à la retraite sont à anticiper Anesthésie-réanimation chirurgicale Taux de turn-over des services d anesthésie-réanimation chirurgicale en 2015 : 4,8 % La pyramide des âges montre qu une partie de l effectif est vieillissant. 20,15 % des effectifs ont plus de 60 ans. 20 départs à la retraite sont à anticiper à horizon ,35 % des effectifs ont moins de 34 ans, il conviendra de proposer des postes statutaires à ces jeunes praticiens notamment ceux constituant les meilleurs potentiels. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 18

27 V. Santé et sécurité au travail 19. Nombre d'accidents de travail au cours de l'année N 19.1 Taux de fréquence des accidents de travail avec arrêts (hors accidents de trajet) ,2 1,4 1, Nombre de jours d'arrêts suite à un accident de travail ,0 437,0 609, Indication des 3 causes d'accident de travail les plus fréquentes Piqûres Piqûres Piqûres Chutes ou glissades Coupures 7 2. Chutes ou glissades Coupures 7 3. Choc 2 3. Projections Indication des 3 causes d'arrêts de travail les plus fréquentes Chutes ou glissades 5 1. Coupures 1 1. Malaises 1 2. AVC 1 2. Malaises 1 2. AVC 1 3. Agressions Indication des 5 métiers les plus touchés par les accidents de travail Médecin des spécialités chirurgicales Généraliste et spécialiste de médecine générale 8 3. Anesthésie réanimation 7 4. Autre spécialiste des spécialités médicales 4 5. Médecin biologiste Indication des 3 tranches horaires (plage de 2h) pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent Tranche de 08:30 à 10: Tranche de 10:30 à 12: Tranche de 12:30 à 14:30 5 PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 19

28 19.7 Indication du moment de l'accident 2015 Début de service (jour) 9 Milieu de service (jour) 9 Fin de service (jour) Indication des 2 types d'horaire pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent (jour/nuit) 2015 Jour 24 Nuit Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles et reconnues imputables au service 20.1 Par genre Femmes Hommes Total Nombre de maladies professionnelles et de maladies reconnues imputables au service reconnues au cours de l'année N PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 20

29 23. Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 23.1 Rémunération mensuelle brute moyenne (hors gardesastreintes-plages additionnelles) Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Temps plein Temps partiel/réduit Taux d'activité 10% ou moins 23.2 Médecins à temps partiel ou temps réduit au 31/12/ % 30% 40% 50% 60% 70% Femmes Hommes Total Taux d'activité 80% 90% TOTAL Répartition Femmes/Hommes Femmes ,0% Hommes ,0% Total Part des primes et indemnités dans la rémunération globale Indemnités hors gardes, astreintes et plages additionnelles Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Temps plein Temps partiel/réduit Indemnités gardes, astreintes et plages additionnelles Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Temps plein Temps partiel/réduit La notion de temps partiel est considérée comme l opposé de la notion de temps plein et inclut les médecins suivants : PH exerçant à temps réduit, PH à temps partiel, PC exerçant à temps partiel et assistants à moins de dix demi-journées hebdomadaires. PM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 21

30 II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des 23 indicateurs PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 22

31 I. POLE GÉRIATRIE - Évolution des effectifs et de la masse salariale 1. Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année 7 En ETPR Évolution 2015 vs 2014 H.U. H. Total H.U. H. Total H.U. H. Total Femmes 0,50 12,05 12,55 0,50 12,08 12,58 0,00% 0,25% 0,24% Hommes 1,83 5,20 7,03 1,50 2,88 4,38-18,03% -44,62% -37,70% Total 2,33 17,25 19,58 2,00 14,96 16,96-14,16% -13,28% -13,38% 1.1 Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année par statut En ETPR H.U. titulaires H.U. non titulaires Évolution Évolution H.U. 1,33 1,00-24,81% 1,00 1,00 0,00% En ETPR PH Temps Plein PH Temps Partiel Praticiens contractuels Évolution Évolution Évolution H. 8,93 8,66-3,02% 1,17 1,35 15,38% En ETPR Attachés Attachés associés Médecins UGECAM Évolution Évolution Évolution H. 2,65 1,80-32,08% En ETPR Assistants Assistants associés Évolution Évolution H. 4,17 2,10-49,64% 0,33 1,05 218,18% 7 Les ETP des personnels hospitalo-universitaires sont calculés sur une base de 0,5 ETP. PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 23

32 1.2 Âge moyen par statut au 31 décembre 2015 Âge moyen 2015 Âge moyen 2015 H.U. titulaires (PU-PH, MCU-PH) 50 ans PH Temps Plein 47 ans H.U. non titulaires (CCU-AH, AHU, PHU) 29 ans PH Temps Partiel Praticiens Contractuels 36 ans Âge moyen 2015 Âge moyen 2015 Praticiens attachés 51 ans Assistants 33 ans Praticiens Attachés associés Assistants associés 32 ans Âge moyen 2015 Médecins UGECAM Âge moyen 2015 Femmes 42 ans Hommes 48 ans Tous 43 ans PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 24

33 2. Taux d'évolution de la masse salariale MASSE SALARIALE PERSONNEL MÉDICAL (hors internes et étudiants) Budget H Taux d évolution Réalisé CF 2014 Réalisé CF 2015 Entre masse salariale CF 2014 et CF 2015 Rémunération brute (traitement de base et primes) ,31% Dépenses liées à la permanence des soins ,83% Montant brut des charges patronales ,81% TOTAL ,19% 2015 H B E P MASSE SALARIALE CF 2015 Budget H Budget B (long séjour personnes âgées) Budget E (EHPAD) Budget P (autres activités loi sociale) PERSONNEL MÉDICAL SÉNIORS INTERNES ET ÉTUDIANTS HOSP TOTAL PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 25

34 3. Taux d'évolution des dépenses correspondant à l emploi de personnels intérimaires et des personnels mis à disposition 2. Taux d'évolution Aucune demande d intérimaire n a été sollicitée pour le pôle de gériatrie au cours des années 2014 et Médecins mis à disposition des H.U.S Taux d évolution Médecins UGECAM 0 0 0,00% Autres ,00% TOTAL ,00% PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 26

35 II. POLE GÉRIATRIE - Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines 4. Plages additionnelles Comme l année 2014, aucune plage additionnelle n a été effectuée dans le pôle de gériatrie en PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 27

36 5. Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/12 Année CET Historique CET Pérenne Total ,0 50,5 476, ,0 93,5 468,5 5.1 Nombre moyen de jours de CET stockés par praticien ayant un CET Année CET Historique CET Pérenne Femmes Hommes Femmes Hommes ,6 22,5 3,8 21, ,8 12,8 9,9 44,0 5.2 Nombre moyen de jours de CET stockés par praticien monoappartenant Année CET Historique CET Pérenne ,4 2, ,0 4,3 5.3 Montant de la provision constituée Année Personnel médical Taux de provisionnement des CET Année Personnel médical % % 5.5 Montant brut des jours CET monétisés sur l'année PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 28

37 Année CET Historique CET Pérenne Détail des montants monétisés sur l année 2015 Montant brut au titre du paiement de la fraction annuelle du CET historique au titre des départs à la retraite 0 au titre des démissions 0 au titre des fins de contrat 0 au titre des mutations 0 au titre des décès 0 au titre du droit optionnel du CET pérenne 600 TOTAL Taux d'absentéisme du personnel 8 en Le taux d absentéisme a été calculé par rapport aux ETP moyens sur l année. PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 29

38 Personnel médical % < 6j 6j ou + Total H.U. 0,0% 0,0% 0,0% H. 0,2% 0,1% 0,3% Total 0,2% 0,1% 0,3% Personnel médical % < 6j 6j ou + Total Femmes 0,2% 0,1% 0,3% Hommes 0,0% 0,0% 0,0% 6.1 Durée moyenne des absences par motif en 2015 en jours MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TOUS H.U H TOUS Nombre moyen de jours d'absence par médecin 9 en 2015 (rapporté à l'effectif physique total du pôle) en jours MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TOUS H.U. 0, ,1 H. 0, ,7 TOUS 0, ,8 9 Le nombre de jours d absence par médecin est rapporté à l effectif physique total des médecins du pôle (hors internes et étudiants) au 31/12/2015. PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 30

39 6.3 Taux d'absentéisme par classe d'âge en 2015 MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITÉ PATERNITÉ TAUX D'ABSENTÉISME Moins de 25 ans ,0% De 25 à 40 ans ,2% De 41 à 55 ans ,0% Plus de 55 ans ,1% TOTAL ,3% PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 31

40 7. Taux de turn-over du personnel 7.1 Par genre Femmes 5,7% 11,3% Hommes 22,0% 15,0% Tous 11,3% 12,3% 7.2 Nombre de départs en retraite Personnel médical 1 0 PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 32

41 11. Pourcentage de personnels médicaux ayant satisfait leur obligation de DPC 11.1 Par genre Année 2015 Nombre de médecins ayant rempli leur obligation de DPC Pourcentage des personnels médicaux ayant rempli leur obligation DPC Femmes 10 77% Hommes 5 71% Tous 15 75% 11.2 Taux de départ en formation (DPC et hors DPC) Année 2015 Nombre de journées de formation par médecin rapporté à l'effectif en équivalent temps plein Nombre total de jours d'absence en formation Personnel médical hors DPC 1,9 36 Personnel médical DPC 2,2 41 V. POLE GÉRIATRIE - Santé et sécurité au travail PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 33

42 19. Nombre d'accidents de travail au cours de l'année N 19.1 Taux de fréquence des accidents de travail avec arrêts (hors accidents de trajet) ,0 0, Nombre de jours d'arrêts suite à un accident de travail ,0 2, Indication des 3 causes d'accident de travail les plus fréquentes Néant 1. Chutes ou glissades Indication des 3 causes d'arrêts de travail les plus fréquentes Néant 1. Chutes ou glissades Indication des 5 métiers les plus touchés par les accidents de travail 2015 Généraliste et spécialiste de médecine générale 19.6 Indication des 3 tranches horaires (plage de 2h) pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent Tranche de 08:30 à 10: Indication du moment de l'accident PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 34

43 2015 Début de service (jour) 1 Milieu de service (jour) 0 Fin de service (jour) Indication des 2 types d'horaire pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent (jour/nuit) 2015 Jour 1 Nuit Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles et reconnues imputables au service 20.1 Par genre Femmes 0 0 Hommes 0 0 Total Nombre de maladies professionnelles et de maladies reconnues imputables au service reconnues au cours de l'année N Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 35

44 23.1 Rémunération mensuelle brute moyenne (hors gardesastreintes-plages additionnelles) Femmes 2015 Hommes Temps plein Temps partiel/réduit Taux d'activité 10% ou moins 23.2 Médecins à temps partiel ou temps réduit au 31/12/ % 30% 40% 50% 60% 70% Femmes Hommes Total Taux d'activité 80% 90% TOTAL Répartition Femmes/Hommes Femmes ,5% Hommes ,5% Total Part des primes et indemnités dans la rémunération globale 10 La notion de temps partiel est considérée comme l opposé de la notion de temps plein et inclut les médecins suivants : - PH exerçant à temps réduit, - PH exerçant à temps partiel, - PC exerçant à temps partiel, - Assistants à moins de dix demi-journées hebdomadaires, - Attachés à moins de dix demi-journées hebdomadaires, - Hospitalo-Universitaires des CSERD à temps partiel. PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 36

45 Indemnités hors gardes, astreintes et plages additionnelles Femmes Hommes Temps plein Temps partiel/réduit 0 0 Indemnités gardes, astreintes et plages additionnelles Femmes Hommes Temps plein Temps partiel/réduit 27 0 PM : II. Mise en valeur d'un pôle : présentation de l'ensemble des indicateurs Page 37

46 Page 38

47 Personnel non médical Page 39

48 I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 40

49 I. Evolution des effectifs et de la masse salariale 1. Effectifs ETP moyens rémunérés sur l'année y compris personnel remplaçant, contrats aidés et apprentis Il s'agit des effectifs moyens rémunérés (exemple : un agent à 80% est pris en compte pour 86%). Titulaires / stagiaires / CDI CDD et autres Total PNM Cat. A 2 347, , ,6 87,8 105,6 144, , , ,1 Cat. B 1 427, , ,2 117,2 133,2 116, , , ,3 Femmes Hommes Cat. C 2 805, , ,1 358,6 309,6 279, , , ,4 Autres contrats 4,2 4,2 Total 6 580, , ,8 563,6 548,4 544, , , ,0 Evolution 2,5% 0,0% 0,9% -0,8% 0,3% -0,1% Cat. A 401,0 417,0 426,0 25,2 25,7 38,8 426,2 442,8 464,8 Cat. B 280,3 277,1 267,8 25,2 29,1 32,9 305,5 306,2 300,7 Cat. C 785,6 792,3 791,8 141,9 128,5 120,6 927,5 920,8 912,4 Autres contrats 2,4 2,4 Total 1 466, , ,5 192,3 183,3 194, , , ,2 Evolution 1,3% -0,1% -4,7% 6,2% 0,6% 0,6% Total 8 046, , ,3 756,0 731,8 738, , , ,2 Evolution 0,7% 0,0% -3,2% 1,0% 0,4% 0,0% Autres contrats = contrats aidés et contrat d'apprentissage - Distingué à partir de Effectifs ETP rémunérés par filière ADMINISTRATIF SOIGNANT TECHNIQUE MEDICO TECHNIQUE EDUCATIFS ET SOCIAUX Total PNM Titulaires Stagiaires CDI CDD et autres Total PNM Total ,1 118,2 1026,4 Evolution ,0 103,7 1026,7 0,0% ,4 96,6 1025,9-0,1% ,2 352,2 5714, ,1 342,1 5731,1 0,3% ,5 368,0 5733,4 0,0% ,6 187,4 1295, ,5 182,0 1296,6 0,1% ,5 184,0 1288,5-0,6% ,5 92,0 687, ,2 94,7 698,9 1,7% ,8 79,4 710,2 1,6% ,4 6,2 79, ,5 9,3 82,8 4,1% ,2 11,0 82,2-0,7% ,9 755,9 8802, ,3 731,8 8836,1 0,4% ,3 738,9 8840,2 0,0% 1.2 Age moyen par filière au 31/12 Age moyen ADMINISTRATIF SOIGNANT TECHNIQUE MEDICO TECHNIQUE EDUCATIFS ET SOCIAUX Total PNM , , , , , , , , , , , , , , , , , ,6 PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 41

50 I. Evolution des effectifs et de la masse salariale (suite) 2. Taux d'évolution de la masse salariale Titulaires / stagiaires / CDI CDD et autres Total PNM Cat. A Cat. B Cat. C Femmes Autres contrats Total Evolution 2,5% 0,7% 0,9% 2,0% 2,4% 0,8% Cat. A Cat. B Cat. C Hommes Autres contrats Total Evolution 3,2% 0,3% -2,9% 8,9% 2,7% 1,0% Total Evolution 2,6% 0,6% 0,0% 3,7% 2,5% 0,8% Autres contrats = contrats aidés et contrat d'apprentissage - Distingué à partir de 2015 Prévu Taux d'évolution lié aux évolutions de la valeur du point d'indice 0,00 Pas de revalorisation du point d'indice 2.2 Taux d'évolution lié aux mesures catégorielles 0,76 Dont revalorisation indiciaire de la catégorie C revalorisation indiciaire liée à la réforme LMD baisse de la GIPA 2.3 Taux d'évolution lié au GVT 0, Taux d'évolution lié à l'évolution des contributions sociales et charges patronales Dont hausse cotisations CNRACL et IRCANTEC baisse de la taxe sur les salaires 0,04 3. Personnel mis à disposition des HUS par d'autres établissements Evolution Comptes 621 dont dépenses interim ,9% ,1% ,0% ,0% 3.1 Nombre de journées rapportées en ETP effectuées par les personnels intérimaires 0,00 PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 42

51 II. Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines 4. Heures supplémentaires stockées au 31/12 Stock dont personnel soignant Heures supplémentaires pour les grades suivants Infirmier (y/c spécialisées) Aide-soignant Assistant medicoadministratif Nombre moyen d'heures supplémentaires par agent ayant effectué des HS HS / agent HS / agent soignant ,8 21,6 26,1 22,5 23,9 20,2 4.3 Nombre moyen d'heures supplémentaires par agent HS / agent HS / agent soignant ,2 18,6 21,1 19,2 19,2 17,2 4.4 Nombre d'heures supplémentaires rémunérées sur l'année N/D : le système d'information ne permet pas de cibler les heures des agents sortis au cours de l'année : la donnée serait donc fortement sous-estimée. 4.5 Montant des heures supplémentaires rémunérées sur l'année PNM dont soignant PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 43

52 1.2 Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines (suite) 5. Jours de CET (Compte Epargne Temps) stockés au 31/12 PNM dont personnel soignant Nombre moyen de jours de CET stockés par agent ayant ouvert un CET PNM dont personnel soignant ,3 20,5 19,4 18,7 18,6 17,7 5.2 Nombre moyen de jours de CET stockés par agent PNM dont personnel soignant ,9 3,5 4,9 4,2 5,5 4,8 5.3 Montant de la provision constituée PNM dont personnel soignant Taux de provisionnement des CET PNM dont personnel soignant ,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 5.5 Montant des jours de CET monétisés sur l'année N PNM dont personnel soignant N.B. Montants bruts (hors charges patronales) PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 44

53 1.2 Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines (suite) 6. Taux d'absentéisme du personnel Seul l'absentéisme pour motif médical est répertorié dans cet item. Formule Nombre de jours d'absence * 100 ETP moyen sur l'année * 365 PNM Evolution Absences inférieures à 6 jours Absences supérieures ou égales à 6 jours ,4% ,5% 13,2% ,6% 17,7% ,6% ,9% 3,4% ,9% 0,6% ,1% Total ,4% 3,9% ,5% 1,6% Zoom soignant dont IDE dont AS Catégorie A Catégorie B Catégorie C Femmes Hommes Absences inférieures à 6 jours Absences supérieures ou égales à 6 jours ,5% 0,4% 0,6% 0,3% 0,3% 0,5% 0,5% 0,3% ,5% 0,4% 0,6% 0,3% 0,4% 0,6% 0,5% 0,4% ,6% 0,4% 0,7% 0,4% 0,4% 0,8% 0,6% 0,4% ,6% 6,7% 10,3% 5,5% 5,9% 9,9% 8,5% 4,1% ,9% 6,8% 10,2% 5,4% 5,9% 10,0% 8,4% 4,1% ,9% 7,2% 11,3% 6,4% 5,5% 10,3% 8,8% 4,3% ,1% 7,1% 10,8% 5,9% 6,2% 10,4% 8,9% 4,4% Total ,4% 7,2% 10,7% 5,7% 6,3% 10,7% 8,9% 4,5% ,5% 7,6% 12,0% 6,7% 5,9% 11,0% 9,4% 4,7% MALADIE ORDINAIRE 6.1 Durée moyenne des absences par motif CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITE ADMINISTRATIF 10,6 49,8 51,4 365,0 49,0 52,4 18,1 SOIGNANT 12,5 160,5 46,9 56,0 79,7 48,4 22,5 TECHNIQUE 12,1 199,7 34,4 14,0 40,3 35,0 19,3 MEDICO TECHNIQUE 10,5 156,3 14,9 15,0 175,0 50,9 22,0 EDUCATIFS ET SOCIAUX 8,5 124,0 96,0 0,0 19,0 51,5 23,9 TOTAL 12,1 131,3 43,5 79,0 73,3 48,1 21,6 TOTAL 6.2 Nombre moyen de jours d'absence par agent MALADIE ORDINAIRE CLM-CLD ACCIDENT TRAVAIL ACCIDENT TRAJET MALADIE PROF. MATERNITE ADMINISTRATIF 9,9 5,3 0,7 0,3 0,2 4,3 20,7 SOIGNANT 14,3 5,5 2,4 0,0 1,8 35,6 147,0 TECHNIQUE 13,8 5,9 2,8 0,0 1,3 3,7 45,3 MEDICO TECHNIQUE 8,5 5,2 0,3 0,0 1,4 0,8 2,7 EDUCATIFS ET SOCIAUX 8,1 7,1 4,4 0,0 0,2 10,7 30,5 TOTAL 13,2 5,5 2,1 0,1 1,5 6,5 28,9 46% 19% 7% 0% 5% 22% 6.3 Taux d'absentéisme par classe d'âge dont PNM personnel soignant ,5% 2,8% TOTAL Moins de 26 ans ,9% 3,0% ,4% 3,4% ,1% 9,0% De 26 à 40 ans ,4% 9,6% ,4% 9,4% ,9% 8,0% De 41 à 55 ans ,1% 8,1% ,3% 8,2% ,0% 11,8% 56 ans et ,8% 10,0% ,3% 10,7% 6.4 Jour de carence Abrogration du texte PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 45

54 1.2 Gestion du temps et disponibilité des ressources humaines (suite) 7. Taux de turn-over du personnel 7.1 Par genre Femmes Hommes Total PNM dont personnel soignant ,0% 13,0% ,3% 11,0% ,4% 11,1% ,7% 29,6% ,6% 24,6% ,4% 23,2% ,0% 14,7% ,3% 12,4% ,1% 12,3% 7.2 Nombre de départs en retraite ADMINISTRATIF SOIGNANT TECHNIQUE MEDICO TECHNIQUE EDUCATIFS ET SOCIAUX Total PNM Taux de mobilité interne par genre Femmes Hommes Total PNM dont personnel soignant ,3% 11,7% ,0% 11,0% ,0% 12,2% ,8% 20,0% ,5% 18,4% ,0% 16,9% ,2% 12,6% ,7% 11,8% ,6% 12,7% 9. Pourcentage d'agents effectuant des horaires dérogatoires (12h) PNM ,7% ,7% ,7% PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 46

55 III. Gestion des compétences 10. Nombre de promotions professionnelles 10.1 Par genre Femmes Hommes Total Pourcentage de la masse salariale consacré aux études promotionnelles au-delà de la contribution obligatoire FMEP de 0,6% 0,41% Nombre de réussite aux concours d'agents en promotion professionnelle sur l'année N Nombre de refus de promotions professionnelles Pourcentage de personnel ayant rempli leur obligation de DPC 11.1 Par genre Femmes Hommes Total ,3% 26,4% 26,3% ,9% 40,7% 42,7% 11.2 Taux de départ en formation (DPC et hors DPC) Année Formation DPC Formation non DPC 3,4% 1,9% 4,2% 1,3% 11.3 Pourcentage de ressources internes consacrées au Développement Personnel Continu pour les professionnels de santé N/D (cf rapport d'exécution annuel de l'effort de DPC) PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 47

56 III. Gestion des compétences (suite) 12. Repérage des métiers sensibles ou en tension Métier n 1 05I20 Orthophoniste 12.1 Pyramide des âges + de 60 ans Hommes 0 Femmes ans ans ans ans ans ans ans 0 4 <= 25 ans Taux de turnover 21,4% 12.3 Effectifs prévus Besoins en effectifs prévus sur 3 ans : 4 par an en moyenne Métier n 2 05C20 Infirmier de bloc opératoire 12.1 Pyramide des âges Hommes Femmes + de 60 ans ans ans ans ans ans ans ans 0 3 <= 25 ans Taux de turnover 5,2% 12.3 Effectifs prévus Besoins en effectifs prévus sur 3 ans : 10 par an en moyenne Métier n 3 40L20 Secrétaire médical 12.1 Pyramide des âges + de 60 ans Hommes 1 Femmes ans ans ans ans ans ans ans 0 59 <= 25 ans Taux de turnover 7,7% 12.3 Effectifs prévus Besoins en effectifs prévus sur 3 ans : 38 par an en moyenne PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 48

57 III. Gestion des compétences (suite) 13. Attractivité et fidélisation du personnel infirmier (hors spécialités) Nombre de recrutements Toujours présent au 31/12/2013 * Toujours présent au 31/12/2014 * Toujours présent au 31/12/2015 * % % % % % % *Présent aux HUS Remarque : il peut y avoir eu un changement de grade entre temps mais l'agent est toujours présent dans l'établissement (exemple : une INF passée PUER) Commentaire de l'établissement sur la politique d'attractivité et de fidélisation mise en place : * Poursuite des visites de 3ième année à l'ifsi des HUS et d'erstein : Intervention du cadre chargé de recrutement et diffusion d'une présentation du CHU, des projets en cours, des pôles et de la procédure de recrutement. Echanges avec les élèves. * Distribution des documents relatifs à la présentation de l'établissement (plaquettes, affiches, marque-page) aux candidats en entretien. * Refonte du site Internet des HUS, notament sur la partie recrutement. * Adaptation de la procédure de mise en stage des personnels infirmiers dans les secteurs en tension (gériatrie, réanimations chirurgicales et médicales). 14. Analyse de l'adéquation des moyens humains avec l'activité - Une étude a-t-elle été mise en œuvre au sein de l'établissement sur l'adéquation des effectifs à l'activité? Réunions pluriannuelles entre la cellule de gestion des emplois et les cadres de pôles - Existe-il un outil permettant de définir et de réactualiser dès que nécessaire les besoins au regard de la charge de travail dans le cadre d'une organisation cible (en fonction de l'activité du service)? La mise en œuvre de cet outil est-elle corrélée à la politique qualité et à l'analyse de l'activité en temps réel, et réévaluée à périodicité régulière? Non - Qui assure la responsabilité de l'adéquation permanente (en temps réel) des effectifs par rapport aux besoins définis ci-dessus et au regard des compétences parfois très spécifiques dans certains secteurs? Le cadre de pôle - Quelles sont les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de cette politique d'adéquation en temps réel des effectifs? Mettre en cohérence les besoins de fonctionnement du services et les souhaits des agents. PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 49

58 IV. Dialogue social 15. Nombre de réunions de concertation en dehors des réunions réglementaires et institutionnelles (CTE, CHSCT ) 32 dont - liées au fonctionnement quotidien de l'établissement (mise en œuvre de la règlementation, projet local..) 16 - gestion de crise / situation conjoncturelle 2 - préparation et/ou suivi du projet social Nombre d'heures syndicales utilisées ou octroyées par rapport au crédit global de temps syndical Nombre d'heures syndicales utilisées Nombre d'heures annuelles possibles % 76% 17. Nombre d'heures de grève PNM PM Droits et moyens syndicaux 18.1 Nb agents (ETP) bénéficiant du crédit global de temps syndical 45, Nb agents (ETP) bénéficiant d'une décharge d'activité de service 34,0 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% 8,0 1,0 3,0 3,0 19, Nb agents (eff. physique) bénéficiant d'une mise à disposition syndicale au niveau national 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% Nombre d'autorisations spéciales d'absence refusées pour nécessités de service N/D 18.5 Nombre total d'heures syndicales calculées au titre du crédit global de temps syndical Nombre d'heures syndicales mutualisées utilisées sur l'année par un ou des agents de l'établissement N/D 18.7 Nombre de ces heures pour lesquelles l'établissement a bénéficié d'une compensation financière l'année N+1 N/D 18.8 Montant de la compensation financière reçue, rapporté au coût total des heures effectuées par les agents de l'établissement au titre de la mutualisation N/D N/D : la campagne de recensement des heures mutualisées 2014 réalisée par l'ars n'a pas encore débuté, à ce titre l'ars n'a pas pu nous fournir de documents concernant L'ARS transmet les informations aux CHU avec un délai de 2 ans. PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 50

59 V. Santé et sécurité au travail 19. Nombre d'accidents de travail (hors accidents de trajet) au cours de l'année N 19.1 Taux de fréquence des accidents de travail avec arrêt de travail au cours de l'année Taux de fréquences = Nombre d'accidents avec arrêt X Nombre d'heures travaillées 19.2 Nombre de jours d'arrêts suite à un accident de travail (hors accidents de trajets) 15, Indication des 3 causes d'accident de travail les plus fréquentes Nombre 1. Soulèvement ou manutention AES Objet ou masse en mouvement Indication des 3 causes d'arrêts de travail les plus fréquentes Nombre 1. Soulèvement ou manutention Objet ou masse en mouvement Chute ou glissade Indication des 5 métiers les plus touchés par les accidents de travail Nombre 1. Infirmier en soins généraux Aide-soignant Agent de bio-nettoyage Infirmier puériculteur Manipulateur en électroradiologie médicale Indication des 3 tranches horaires (plage de 2h) pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent Nombre 1. 10h00-11h h00-13h h00-09h Indication du moment de l'accident Début de service Milieu de service Fin de service Nombre N/D N/D N/D 19.8 Indication des 3 types d'horaire pendant lesquels les accidents de travail surviennent le plus souvent (nuit/jour/horaire dérogatoire en 12h/..) Nombre 1. N/D 2. N/D 3. N/D 20. Nombre de jours d'arrêts pour maladies professionnelles et reconnues imputables au service 20.1 Par genre PNM Femmes Hommes Total Nombre de maladies professionnelles et de maladies reconnues imputables au service déclarées et reconnues au cours de l'année N 70 PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 51

60 V. Santé et sécurité au travail (suite) 21. Responsabilité sociale de l'établissement 21.1 Taux de travailleurs handicapés 6,05% 21.2 Nombre de personnes qui ont changé d'affectation pour raison de santé Cat. A Cat. B Cat. C ADMINISTRATIF 1 SOIGNANT EDUCATIFS ET SOCIAUX 1 TECHNIQUE 5 MEDICO TECHNIQUE 1 TOTAL Total Les principales causes de reclassement 1. Manutention de charges lourdes 2. Manutention de patients 3. Mouvements en extension ou en force des épaules 4. Elevation des bras au dessus des épaules 5. Raisons psychologiques 21.4 Nombre de contrats aidés présents sur tout ou partie de l'année Nombre de contrats d'apprentissage signés au cours de l'année Nombre de stages réalisés Contribution financière en matière sociale cf. page suivante 21.8 Nombre de places offertes en crèche Nombre de demandes insatisfaites en crèche Existence d'un service de restauration pour le personnel repas ont été servis en 2015 tous sites confondus (Hôpital Civil, Hautepierre, Robertsau, CMCO). La contribution financière de l'établissement est d'environ 3,82 par repas, soit pour l'année Ce chiffre n'intègre ni les dépenses de fluides (chauffage, eau, électricité), ni les dépenses d'amortissement des bâtiments Politique de l'établissement en matière de transports PNM Nombre d'agents bénéficiant d'un remboursement de frais de transport 1864 Montant correspondant PM Nombre d'agents bénéficiant d'un remboursement de frais de transport 50 Montant correspondant Note : Hors étudiants et internes PNM : I. Etat et analyse des données sociales de l'établissement Page 52