COMMISSION QUALIFICATIONS ET RÈGLEMENTS

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1 COMMISSION QUALIFICATIONS ET RÈGLEMENTS

2 Rappel de procédures Ne pas procéder au règlement des licences a partir du bordereau de dépôt de la FFBB. Attendre les factures du comité. Il est impératif de mettre le nom du club en entier ainsi que le numéro informatique sur tous les courriers ou mails envoyés au comite quelque soit la commission concernée. Les abréviations des clubs sont interdites.

3 Surclassements Surclassement - U7 surclassement possible en U9 sous réserve d être licencié 2 ans dans la cat. - U8 INTERDIT de faire un surclassement - U10 INTERDIT de faire un surclassement pour le surclassement départemental U9 vers U11 Médecin de famille U11 vers U13 Médecin de famille U12 et U13 vers U15 Médecin de famille U14 vers U17 filles Médecin de famille U14 vers U17 garçons Médecin agréé U15 vers U17 Médecin de famille U15 filles, U17 et vers U20 Médecin de famille U16 vers U20 Médecin de famille U16 filles vers SENIOR Médecin agréé U17 vers U20 et Sénior Médecin de famille quel que soit le championnat joué U18 vers SENIOR Médecin de famille U19 et U 20 peuvent participer aux compétitions SENIORS sans surclassement

4 Surclassements v pour le surclassement Régional Il faut passer obligatoirement par le Médecin agréé (liste sur le site du CD38), pour toutes les catégories (sauf juniors). Remplir l imprimé de surclassement bleu et le faire parvenir directement à la Ligue des Alpes qui validera ce dernier, si ce document sert aussi de certificat médical pensez à faire une copie et la joindre à la demande pour saisir le licencié dans sa catégorie initiale en attendant le surclassement régional.

5 Responsable des licences Classez vos demandes de licence par ordre alphabétique avant de les faire parvenir au comité. Vérifier vos demandes de licences avant de nous les envoyer qu elles soient complètes : signature du médecin, tampon de ce dernier et la date de la visite signature du président du club et tampon du club signature du licencié (parent si mineur) vérifier qu il y a bien la taille du licencié sur sa demande pièce d identité pour le licencié né en 1995 obligatoirement ou en cas de création de licence photo d identité datant de moins de 2 ans obligatoires pour toute licence

6 Attention! Ø La date de qualification pourra être modifiée par le comité si les documents ne nous parviennent pas dans la semaine qui suit votre saisie. Ø Si sur la demande de licence le médecin a rempli le surclassement lors de la visite et que le club ne le souhaite pas pensez à barrer ce dernier sur l imprimé car dans le doute nous sommes amenés à faire la modification, cela prend du temps et cette dernière n est faite qu une fois le contrôle terminé pour les licences sans problème.

7 Fonctions UN DIRIGEANT NE PEUT PAS ETRE ARBITRE NI ENTRAINEUR UN ENTRAINEUR PEUT ETRE ARBITRE DANS SON CLUB SUR DES RENCONTRES NON A DESIGNATION UN ARBITRE PEUT ETRE ENTRAINEUR UN JOUEUR PEUT ETRE ENTRAINEUR, ARBITRE, OFFICIEL DE TABLE ET DIRIGEANT. UN TECHNICIEN NE PEUT PAS ETRE JOUEUR.

8 Mutations Ø La période normale va du 1er juin au 30 juin (C1). Ø Elle devient exceptionnelle du 1 juillet au 30 novembre pour les catégories seniors, U20 et U17, et va jusqu à fin février pour les autres catégories (C2). Ø Vérifiez avant de nous faire parvenir les dossiers que ceux-ci soient complets cela évitera des retours aux clubs en recommandé à leurs frais. Le dossier est complet lorsqu il y a : ü le récépissé du recommandé de la feuille blanche que vous avez envoyée au club quitté ü la demande de licence remplie et signée ü la feuille rose de mutation pour le comité ü le chèque à l ordre du Comité de l Isère : 104,50 pour U17 à Senior, 56 pour U15, 61 pour, Officiel, Technicien ü la feuille verte est à envoyer au Comité quitté s il y a lieu ü la feuille jaune à remettre au licencié

9 Licenciés étrangers Il vous est interdit de saisir vous-même la licence d un joueur (euse) étranger même si celui-ci est mineur vous devez faire parvenir au Comité le dossier complet c est à dire : la demande de licence la copie de la carte de séjour ou passeport pour les joueurs (euses) dans leur 18 ème année ou ayant plus de 18 ans Chèque éventuellement suivant le championnat auquel participera le licencié (droit licence étranger)

10 Règlements CLUB AYANT PLUS D UNE EQUIPE DANS UNE CATEGORIE ü Les clubs doivent faire parvenir dans les 48 heures à partir du lundi matin au Comité la feuille blanche lisible qui sera traitée par la commission sportive les feuilles jaune et verte lisibles qui seront traitées par la commission des règlements ou une copie très lisible sous peine de sanction pour les clubs. ü Lorsqu un club engage 2 équipes Seniors dans des catégories différentes, l équipe 1 doit avoir 7 joueurs (euses) désignés (ées) qui ne pourront jouer que dans cette équipe les 3 joueurs(euses) non désignés (ées) du groupe peuvent jouer avec l équipe 2 si besoin. ü Lorsqu un club engage 2 équipes dans la même catégorie mais dans 2 poules différentes chaque équipe aura ses 10 joueurs(euses) de désigné(ées) avec l impossibilité de permuter en cours de saison.

11 Règlements ü Lorsqu un club engage 3 équipes seniors dans des championnats différents il y aura : 7 joueurs désignés en équipe 1 qui ne pourront pas jouer en équipe 2, ni en équipe 3, les 3 non-brûlés en 1 peuvent jouer en 2 mais pas en 3. 7 joueurs désignés en équipe 2 qui ne pourront pas jouer en équipe 3, les 3 nonbrulés en 2 peuvent jouer en 3 sous réserve qu ils n aient pas joué en équipe 1. si 1 joueur de l équipe 3 joue en équipe 1 pour 1 match, ce dernier ne pourra plus rejouer en équipe 3 pour le reste de la saison sportive. ü ü La modification des 7 joueurs désignés en début de championnat peut être demandée par les clubs avant la fin des matchs aller avec justificatif. Il appartient à la commission des règlements de procéder au changement des 7 brûlés si elle se rend compte qu un ou plusieurs joueurs ne participent pas régulièrement à son championnat sans raison valable (certificat médical à envoyer au comité dès que possible par exemple).

12 Plus d informations? Vous avez la possibilité de retrouver tous ces renseignements en consultant les règlements particuliers dans l annuaire envoyé cette semaine aux clubs