CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

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1 CAD avril 2014 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 444 e RÉUNION ORDINAIRE : 15 avril 2014 Certifié le 10 juin 2014

2 Table des matières 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX Quatre cent quarante-troisième (443 e ) réunion ordinaire tenue le 11 mars Affaires en découlant (443 e ) Cent vingt-neuvième (129 e ) réunion extraordinaire tenue le 21 mars Affaires en découlant (129 e ) ORDRE DU JOUR CONSENSUEL Nomination de directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et de responsables de programmes d études de 1 er cycle (20 dossiers) Règlements pédagogiques du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation) Création d un programme court de 2 e cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en géologie et en génie géologique Modifications au programme court d apprentissage du français parlé et écrit pour nonfrancophones Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION Budget de fonctionnement et plan d effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi Planification budgétaire quinquennale Budget des immobilisations de l Université du Québec à Chicoutimi Marge de crédit bancaire ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE Création d une clinique universitaire en kinésiologie Modifications de la Politique sur la gestion des risques biologiques à l UQAC AFFAIRES PROFESSORALES Promotion des professeurs pour l année Évaluation des professeurs réguliers en probation (20 dossiers) Évaluation des professeurs réguliers trimestre Hiver Modification de la durée du contrat de professeur invité au Département des sciences fondamentales amendement de la résolution CAD Ouverture de postes de professeur invité en prêt de service en sciences infirmières au Département des sciences de la santé Renouvellement de contrat d un professeur chercheur sous octroi au Département des sciences fondamentales DÉLÉGATION DE SIGNATURE DES RÉSOLUTIONS DES INSTANCES DE L UQAC... 47

3 15 avril 2014 ii 9. ÉCOLE DES ARTS NUMERIQUES, DE L ANIMATION ET DU DESIGN NAD ADDENDA N O PROTOCOLE D ENTENTE ENTRE LA CHAIRE EN ECO-CONSEIL DE L UQAC ET RIO TINTO ALCAN DIVISION ÉNERGIE ELECTRIQUE (RTAÉÉ) PÉRIODE D INFORMATION Calendrier des réunions statutaires Plans d action institutionnels Modification au calendrier des organismes statutaires Démission d administrateurs COMMUNICATION DU RECTEUR AFFAIRES DIVERSES LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE... 50

4 Procès-verbal de la quatre cent quarante-quatrième (444 e ) réunion ordinaire du Conseil d'administration de l'université du Québec à Chicoutimi, tenue le 15 avril 2014, à 13 h 30, à la salle Gérard-Arguin du Pavillon Alphonse-Desjardins. 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Sont présents : Se sont excusés : Invités : Observatrice : Vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général : Attachée d'assemblée : M. Martin Gauthier recteur M. Bruno Bouchard professeur M. Serges Chamberland membre socioéconomique M. Pierre A. Cousineau professeur M. Mustapha Elayoubi chargé de cours M. Mustapha Fahmi vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création Mme Christyne Fortin membre socioéconomique M. Sylvain Jomphe étudiant Mme Isabelle Lemay professeure Mme Micheline Riverin représentante des diplômés de l UQAC Mme Carmen Rock membre socioéconomique M. Jimmy Trottier étudiant M. Laval Boulianne membre socioéconomique et président d assemblée Mme Hélène Laroche membre socioéconomique Mme Guylaine Proulx représentante des cégeps M. Dominic Bérubé, directeur du Service des ressources financières Mme Diane Dufour, chargée de gestion financière au Service des ressources financières Mme Guylaine Boivin, conseillère principale au Cabinet du recteur M. Martin Côté Mme Marie-Julie Potvin En l absence motivée de M. Laval Boulianne, sur proposition dûment appuyée, M. Martin Gauthier est nommé président d assemblée. Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général constate le quorum et le président déclare l'ouverture de la réunion. 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Les points suivants sont ajoutés à l ordre du jour : Point 10 Protocole d entente entre la Chaire en éco-conseil de l UQAC et Rio Tinto Alcan division énergie électrique Point 11.3 Modification au calendrier des organismes statutaires Point 11.4 Démission d administrateurs En conséquence, les points 10, et 13 deviennent 11, 12, 13 et 14. Sur PROPOSITION de M. Jomphe, APPUYÉE par M. Bouchard, il est RÉSOLU à l'unanimité d'approuver l'ordre du jour, tel que modifié.

5 15 avril ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 3.1 Quatre cent quarante-troisième (443 e ) réunion ordinaire tenue le 11 mars 2014 Sur PROPOSITION de Mme Fortin, APPUYÉE par M. Trottier, il est RÉSOLU à l unanimité d approuver le procès-verbal de la quatre cent quarante-troisième (443 e ) réunion ordinaire tenue le 11 mars 2014, tel que rédigé. 3.2 Affaires en découlant (443 e ) Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général tient à faire remarquer aux membres que le dossier de création d une clinique universitaire en kinésiologie est déposé aux fins d approbation au point Nomination d un étudiant au Comité institutionnel contre le harcèlement et la violence La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Nomination d un étudiant à la Commission des études, de la recherche et de la création La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Nomination d un représentant de l UQAC au Comité de retraite de l Université du Québec La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Changement d appellation de la maîtrise en sciences de la Terre et du DESS en sciences de la Terre La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Modifications du programme de baccalauréat en génie géologique La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Modifications du programme de baccalauréat en génie civil La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Modifications du programme de baccalauréat en génie électrique La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Modifications du programme de baccalauréat en génie informatique La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Modifications du programme de baccalauréat en génie mécanique La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Implantation de microprogrammes de stage de premier cycle en génie La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées

6 15 avril Mesures compensatoires temporaires pour les étudiants admis avant l automne 2014 dans les programmes de baccalauréat en génie civil, génie informatique, génie électrique et génie mécanique La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Demande de sabbatique et de perfectionnement pour l année Amendement aux résolutions CAD-10402, CAD-10403, CAD et CAD Les décisions du Conseil d administration ont été acheminées aux personnes concernées Protocole d entente entre la Chaire en éco-conseil de l UQAC et Rio Tinto Alcan division Énergie électrique (RTA-ÉÉ) La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Entente de collaboration entre le Canada (ministère des Pêches et Océans), le Centre d innovation de l aquaculture et des pêches du Québec, la Société de développement de l industrie maricole (SODIM) inc., l Université du Québec à Rimouski et l Université du Québec à Chicoutimi La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Octroi du titre de professeur associé au Département des sciences fondamentales La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Ouverture de postes de professeur invité en prêt de service au Département des sciences de l éducation La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Nomination d un membre au Comité d audit de l Université du Québec à Chicoutimi Amendement à la résolution CAD La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Création d un poste de vice-recteur aux ressources La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Formation du Comité de sélection pour la désignation d un vice-recteur aux ressources La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Mandat de regroupement- Acquisition d équipements de télécommunication La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées Développement académique au Maroc La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées.

7 15 avril Cent vingt-neuvième (129 e ) réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2014 Sur PROPOSITION de M. Elayoubi, APPUYÉE par Mme Riverin, il est RÉSOLU à l unanimité d approuver le procès-verbal de la cent vingt-neuvième (129 e ) réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2014, tel que rédigé. 3.4 Affaires en découlant (129 e ) Le président indique la progression du processus de sélection pour la désignation du vice-recteur aux ressources Critères de sélection pour le choix d un vice-recteur aux ressources La décision du Conseil d administration a été acheminée aux personnes concernées. 4. ORDRE DU JOUR CONSENSUEL Le président demande aux membres s ils ont des commentaires relativement aux points présentés. À la suite de l assentiment des membres, les résolutions suivantes sont adoptées : 4.1 Nomination de directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et de responsables de programmes d études de 1 er cycle (20 dossiers) RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en ingénierie la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7456 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en ingénierie; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité :

8 15 avril DE nommer M. Mohand Ouhrouche au poste de directeur des programmes d études de cycles supérieurs en ingénierie, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3708 maîtrise en ingénierie 3737 doctorat en ingénierie RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en gestion des organisations la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7457 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en gestion des organisations; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Yves Lachance au poste de directeur des programmes d études de cycles supérieurs en gestion des organisations, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3754 maîtrise en gestion des organisations 3755 maîtrise en gestion des organisations (volet recherche)

9 15 avril RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice au programme d études de cycles supérieurs en sciences comptables (DESS) la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7458 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice au programme d études de cycles supérieurs en sciences comptables (DESS); la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Guylaine Duval au poste de directrice du programme d études de cycles supérieurs en sciences comptables (DESS), pour un troisième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3809 diplôme d études supérieures spécialisées en sciences comptables RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»;

10 15 avril la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7459 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Françoise Courville au poste de directrice des programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3299 diplôme d études supérieures spécialisées en sciences infirmières (soins de première ligne) 3259 maîtrise en sciences infirmières (soins de première ligne) RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7460 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité :

11 15 avril DE nommer Mme Marie Tremblay au poste de directrice des programmes d études de cycles supérieurs en sciences infirmières, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3599 diplôme d études supérieures spécialisées en sciences infirmières 3565 maîtrise en sciences infirmières 3576 maîtrise en sciences infirmières (profil mémoire) 3258 maîtrise en sciences infirmières (santé mentale et soins psychiatriques) RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice au programme de maîtrise en médecine expérimentale la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7461 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice au programme de maîtrise en médecine expérimentale; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Patricia Blackburn au poste de directrice du programme de maîtrise en médecine expérimentale, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3047 maîtrise en médecine expérimentale

12 15 avril RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en éducation (DESS) la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7462 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en éducation (DESS); la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Catherine Larouche au poste de directrice des programmes d études de cycles supérieurs en éducation (DESS), pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3764 diplôme d études supérieures spécialisées en administration scolaire 3151 diplôme d études supérieures spécialisées en enseignement collégial 3198 diplôme d études supérieures spécialisées en intervention éducative 3053 diplôme d études supérieures spécialisées en orthopédagogie 0198 programme court d études supérieures en intervention éducative 0687 programme court de deuxième cycle en éducation et développement durable RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en arts la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des

13 15 avril l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7463 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en arts; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Marcel Marois au poste de directeur du programme d études de cycles supérieurs en arts, pour un troisième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3848 maîtrise en art RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice au Module d enseignement secondaire et professionnel la clause 1.29 A) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7464 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice au Module d enseignement secondaire et professionnel; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité :

14 15 avril DE nommer Mme Sandra Coulombe au poste de directrice du Module d enseignement secondaire et professionnel, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 7246 baccalauréat en enseignement professionnel 7651 baccalauréat en enseignement secondaire profil français 7654 baccalauréat en enseignement secondaire profil mathématique 7653 baccalauréat en enseignement secondaire profil science et technologie 7665 baccalauréat en enseignement secondaire profil univers social 7666 baccalauréat en enseignement secondaire profil univers social et développement personnel 0609 programme court de premier cycle en enseignement secondaire pour étudiants en séjour d études RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur à l Unité d enseignement en sciences de la Terre la clause 1.29 B) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7465 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur à l Unité d enseignement en sciences de la Terre; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Michael Higgins au poste de directeur de l Unité d enseignement en sciences de la Terre, pour un deuxième mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 7942 baccalauréat en génie géologique

15 15 avril baccalauréat en géologie 3738 diplôme de deuxième cycle en géologie et génie géologique 3687 maîtrise en géologie et génie géologique 3141 doctorat en sciences de la Terre et de l atmosphère RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en développement régional la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7466 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en développement régional; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Martin Simard au poste de directeur du programme d études de cycles supérieurs en développement régional, pour un premier mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3770 doctorat en développement régional RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice à l Unité d enseignement en lettres la clause 1.29 B) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des

16 15 avril l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7467 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice à l Unité d enseignement en lettres; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Anne Martine Parent au poste de directrice de l Unité d enseignement en lettres, pour un premier mandat d'une durée de trois (3) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 6110 baccalauréat avec majeure en études littéraires françaises 7792 baccalauréat en études littéraires françaises 4803 certificat ou mineure (8803) en création littéraire 0773 programme court de premier cycle en lettres françaises et québécoises pour étudiants en séjour d études 3073 maîtrise en lettres 3136 doctorat en lettres - programmes actifs fermés aux admissions 3436 maîtrise en études littéraires 3536 maîtrise en études littéraires RÉSOLUTION CAD Nomination du responsable des programmes d études en plein air et tourisme l article 1.33 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle;

17 15 avril la résolution CERC-7468 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un responsable des programmes d études en plein air et tourisme; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Manu Tranquard au poste de responsable des programmes d études en plein air et tourisme, pour un premier mandat d'une durée de trois (3) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 7309 baccalauréat en intervention plein air - programme actif fermé aux admissions 7729 baccalauréat en plein air et tourisme d aventure RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice au Module des sciences de l administration la clause 1.29 A) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7469 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice au Module des sciences de l administration; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Lise Plourde au poste de directrice du Module des sciences de l administration, pour un premier mandat d'une durée de trois (3) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai 2017.

18 15 avril Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 7764 baccalauréat en administration 4808 certificat en gestion du transport aérien 4122 certificat ou mineure (8132) en administration 4679 certificat en coaching 4079 certificat en gestion de l hôtellerie et de la restauration des terroirs 4209 certificat ou mineure (8283) en gestion des ressources humaines 4206 certificat ou mineure (8206) en marketing 4731 certificat en planification financière (général) 4751 certificat en planification financière (Mouvement Desjardins) 4253 certificat en santé et sécurité au travail 0008 programme court de premier cycle en gestion du transport aérien 0704 programme court de premier cycle en administration pour étudiants en séjour d études 0808 programme court en gestion stratégique du transport aérien RÉSOLUTION CAD Nomination du responsable des programmes d études en kinésiologie l article 1.33 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à l article 5 du règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7470 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination du responsable des programmes d études en kinésiologie; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Jacques Plouffe au poste de responsable des programmes d études en kinésiologie, pour un premier mandat d'une durée de trois (3) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 7437 baccalauréat en kinésiologie

19 15 avril certificat ou mineure (8737) en kinésiologie - programme actif fermé aux admissions 6737 baccalauréat avec majeure en kinésiologie RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur au Module des sciences fondamentales la clause 1.29 A) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7471 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur au Module des sciences fondamentales; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Jacques Ibarzabal au poste de directeur du Module des sciences fondamentales, pour un premier mandat d'une durée de trois (3) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 7705 baccalauréat en biologie 7426 baccalauréat en chimie des produits naturels 4139 certificat ou mineure (8139) en sciences de l environnement 0775 programme court de premier cycle en biologie pour étudiants en séjour d études - programme actif fermé aux admissions 7326 baccalauréat en science des produits naturels

20 15 avril RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en éco-conseil la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7472 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur aux programmes d études de cycles supérieurs en éco-conseil; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Claude Villeneuve au poste de directeur des programmes d études de cycles supérieurs en éco-conseil, pour un premier mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3598 diplôme d études supérieures spécialisées en éco-conseil 0850 programme court de deuxième cycle en développement durable appliqué 0898 programme court de deuxième cycle sur les enjeux énergétiques et éco-conseil 0533 programme court de deuxième cycle en gestion durable du carbone forestier RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en administration des affaires la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»;

21 15 avril la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7473 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en administration des affaires; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer M. Daniel Gagnon au poste de directeur du programme d études de cycles supérieurs en administration des affaires, pour un premier mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3016 maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) RÉSOLUTION CAD Nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en informatique (doctorat) la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7474 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d un directeur au programme d études de cycles supérieurs en informatique (doctorat); la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité :

22 15 avril DE nommer M. Abdenour Bouzouane au poste de directeur du programme d études de cycles supérieurs en informatique (doctorat), pour un premier mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Le programme suivant est sous sa responsabilité : - programme actif ouvert aux admissions 3081 doctorat en sciences et technologies de l information RÉSOLUTION CAD Nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en interventions régionales la clause 1.31 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des l article 5 du Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; la Procédure relative à la nomination et au renouvellement de mandat des directeurs de module, d unité d enseignement, de programmes d études de cycles supérieurs et des responsables de programmes d études de premier cycle; la résolution CERC-7475 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à la nomination d une directrice aux programmes d études de cycles supérieurs en interventions régionales; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer Mme Suzanne Tremblay au poste de directrice des programmes d études de cycles supérieurs en interventions régionales, pour un premier mandat d'une durée de deux (2) ans, débutant le 1 er juin 2014 et se terminant le 31 mai Les programmes suivants sont sous sa responsabilité : - programmes actifs ouverts aux admissions 3593 maîtrise en études et interventions régionales 0184 programme court de deuxième cycle en études régionales

23 15 avril Règlements pédagogiques du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation) RÉSOLUTION CAD Règlements pédagogiques du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation) le Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d enseignement et de recherche»; le Règlement général 2 «Les études de premier cycle»; la résolution CAD-9738 du Conseil d administration relative à l implantation des programmes de baccalauréat en sciences (réadaptation) et de maîtrise ès sciences appliquées en physiothérapie de l Université McGill en extension à l UQAC; qu en vertu du protocole d entente intervenu entre l Université McGill et l UQAC le 7 octobre 2010, les professeurs et les étudiants du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation) offert en extension à l UQAC doivent se conformer aux règlements pédagogiques du programme de l Université McGill; la recommandation du Comité d unité d enseignement en physiothérapie; la résolution CERC-7476 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative aux règlements pédagogiques du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation); la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : D approuver les règlements pédagogiques du programme de baccalauréat en sciences (réadaptation), tels qu annexés à la présente et en faisant partie intégrante. (ANNEXE I) 4.3 Création d un programme court de 2 e cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale RÉSOLUTION CAD Implantation du programme court de deuxième cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale le Règlement général 3 «Les études de cycles supérieurs»; la Politique relative au développement et à l implantation des programmes d études de cycles supérieurs; le dossier de présentation du programme court de deuxième cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale;

24 15 avril que les objectifs de ce programme sont conformes aux objectifs généraux des études de cycles supérieurs; la résolution de l'assemblée départementale des sciences appliquées; la résolution du Comité d unité d enseignement en sciences de la Terre; la résolution CERC-7477 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative à l approbation du programme court de deuxième cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : DE procéder à l implantation du programme court de deuxième cycle en développement professionnel en sciences et génie d exploration minérale, à compter du trimestre Automne 2014, tel qu'il paraît au dossier de présentation annexé à la présente et en faisant partie intégrante. (ANNEXE II) 4.4 Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en géologie et en génie géologique RÉSOLUTION CAD Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en géologie et en génie géologique le Règlement général 3 «Les études de cycles supérieurs»; la Procédure relative à l approbation des modifications de programmes d études de cycles supérieurs; la résolution CAD-5663 du Conseil d administration relative à l implantation du diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences de la Terre; la résolution CAD du Conseil d administration relative au changement d appellation de la maîtrise en sciences de la Terre et du diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences de la Terre, lesquels programmes sont devenus maîtrise en géologie et génie géologique et diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en géologie et génie géologique; la résolution de l'assemblée départementale des sciences appliquées; la résolution du Comité d unité d enseignement en sciences de la Terre; la résolution CERC-7478 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative aux modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en géologie et en génie géologique;

25 15 avril la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver les modifications demandées au programme de diplôme d études supérieures spécialisées en géologie et en génie géologique, telles que paraissant au dossier de présentation annexé à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE III) 2- QUE ces modifications entrent en vigueur à compter du trimestre Automne Modifications au programme court d apprentissage du français parlé et écrit pour nonfrancophones RÉSOLUTION CAD Modifications au programme court de premier cycle d apprentissage du français parlé et écrit pour nonfrancophones le Règlement général 2 «Les études de premier cycle»; la Politique relative à la modification et à la révision des programmes; la résolution CAD-3212 du Conseil d administration relative à l implantation du programme de certificat de premier cycle de français pour non-francophones; la résolution du comité exécutif de l École de langue française et de culture québécoise de l UQAC; la résolution CERC-7479 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative aux modifications au programme court de premier cycle d apprentissage du français parlé et écrit pour non-francophones; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver les modifications demandées au programme de premier cycle d apprentissage du français parlé et écrit pour non-francophones, telles que paraissant au dossier de présentation annexé à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE IV) 2- QUE ces modifications entrent en vigueur à compter du trimestre Été 2014.

26 15 avril Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables RÉSOLUTION CAD Modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables le Règlement général 3 «Les études de cycles supérieurs»; la Procédure relative à l approbation des modifications de programmes d études de cycles supérieurs; les exigences de l Ordre des comptables professionnels agréés du Québec; la résolution CAD-6003 du Conseil d administration relative à l implantation du programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables; la résolution du Comité de programme du DESS en sciences comptables; la résolution CERC-7480 de la Commission des études, de la recherche et de la création relative aux modifications au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver les modifications demandées au programme de diplôme d études supérieures spécialisées (DESS) en sciences comptables, telles que paraissant au dossier de présentation annexé à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE V) 2- QUE ces modifications entrent en vigueur à compter du trimestre Automne RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION 5.1 Budget de fonctionnement et plan d effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi Le président indique que le présent budget de fonctionnement est comparé au budget révisé de l exercice financier Il poursuit en signalant les principales particularités dudit budget et précise que celui-ci prévoit des produits de $ et des charges de $ pour un excédent, avant les éléments exceptionnels, de l ordre de $. Le président souligne que la rubrique «résorption du déficit accumulé» de l ordre de $ fait suite à un octroi par le ministère de l Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST) lié à l amélioration de la performance financière de l établissement qui est prévue en par rapport aux résultats définitifs de Il ajoute qu en vertu des conditions de réinvestissement imposées par le ministère, cette

27 15 avril subvention doit obligatoirement être réaffectée au déficit accumulé. Par conséquent, l excédent des produits par rapport aux charges attendu pour est de $, permettant ainsi l atteinte de l équilibre budgétaire. Il signale aux membres que l augmentation des droits de scolarité est attribuable à la hausse de l effectif étudiant estimée à 3,8 % et que l accroissement des droits de scolarité annoncé est de 2,2 % à compter du trimestre Automne Le président poursuit son intervention en indiquant les éléments justifiant les sommes rattachées au poste budgétaire «Développement institutionnel» qui est composé d une allocation réservée aux départements, des obligations relatives à l utilisation du réinvestissement du Ministère, à la mise en place de règles de gouvernance et à la réalisation des plans d action institutionnels. Par ailleurs, le directeur du Service des ressources financières, M. Dominic Bérubé, mentionne que le ministère maintiendra la compression annoncée en décembre 2012 pour l année entraînant ainsi un manque à gagner de $ dans le cadre du présent budget. Un membre se questionne concernant les coûts rattachés au développement du système de gestion administrative ALPHA mentionnés à la page 1 du budget. M. Bérubé explique qu initialement les coûts rattachés au projet ALPHA étaient tous contenus au poste budgétaire portant le même nom au tableau «Produits et charges». Il mentionne que les coûts reliés au fonctionnement du projet ont été réaffectés au Service des technologies de l information et que seuls les coûts marginaux du projet sont maintenant présentés distinctement au budget. À la question d un membre quant aux effets budgétaires générés par la réaffectation de ressources au sein de l Institution, le président répond que des précisions seront apportées lors du prochain Conseil d administration. Par la suite, le président apporte les précisions nécessaires afin de répondre au questionnement d un membre relativement au processus budgétaire annuel. Enfin, le président présente le plan d effectifs en indiquant que l augmentation temporaire de cinq postes de cadres supérieurs autorisés lors de la dernière réunion ordinaire du Conseil d administration a été revue à la baisse suite à l annonce d un départ à la retraite. En terminant, un membre tient à souligner la qualité du travail accompli par M. Dominic Bérubé et son équipe. BUDGET INITIAL PRODUITS ET CHARGES BUDGET BUDGET DESCRIPTION INITIAL RÉVISÉ ÉCART NOTES DROITS DE SCOLARITÉ (1) SUBVENTIONS Fonctionnement MESRST (2) Autres ministères : Québec