PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, DES VITRES FOURNITURES DE PRODUITS ET CONSOMMABLES ADAPTES

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1 MARCHS PUBLICS D FOURNITURS COURANTS T SRVICS CNTR UNIVRSITAIR D FORMATION T D RCHRCH J.F CHAMPOLLION PRSTATIONS D NTTOYAG DS LOCAUX, DS VITRS T FOURNITURS D PRODUITS T CONSOMMABLS ADAPTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P MARCH N Date limite de remise des offres : le mercredi 12 novembre 2014 à 16 heures CCTP N Page 1/13

2 Sommaire Article 1 - OBJT DU MARCH...3 Article 2 - FINALIT DS PRSTATIONS...3 Article 3 - CONSIGN DS LOCAUX...4 Article 4 - PROVNANC T QUALIT DS PRODUITS...4 Article 5 - PROVNANC T QUALIT DS PRODUITS. D NTRTIN UTILISS...4 Article 6 - PROVNANC T QUALIT DS CONSOMMABLS DS SANITAIRS T AUTRS...5 Article 7 - ORGANISATION DU TRAVAIL périence Obligations du titulaire ffectifs ncadrement Contenu des prestations...6 Article 8 - DSCRIPTIF T TCHNIQU D NTTOYAG...6 Article 9 - PRSTATIONS ATTNDUS...8 CCTP N Page 2/13

3 ARTICL 1 - Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concernent l'eécution des travau d'entretien et de nettoyage des locau, le nettoyage des vitres et la fourniture de produits consommables au bénéfice du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion situé Place de Verdun Albi Cede 9 pour les bâtiments suivants : - bâtiment administratif - bâtiment Jean Jaurès - bâtiment B - bâtiment mile Borel - bâtiment Multimédia - bâtiment Pascal Ambic - bibliothèque - logements de fonction (5 au total) - gymnase La description des tâches n'a pas un caractère limitatif : le prestataire devra prévoir l'ensemble des opérations indispensables à l'accomplissement de sa mission, qu'elles figurent ou pas dans ce dossier. Les connaissances professionnelles du prestataire doivent suppléer au détails qui pourraient être omis dans le présent document. Une visite du site est obligatoire pour tous les candidats (avec attestation de visite signée par le responsable du service technique : Monsieur Jean-Claude LUGAN). ARTICL 2 - Qualité et finalité des prestations Le titulaire du marché devra respecter les règles de sécurité internes au locau. Ne rien entreposer dans les locau électriques, par eemple. Les prestations sont eécutées en tenant compte de la nature et de la fréquentation des locau. Par eemple, la Bibliothèque Universitaire est ouverte au public sans discontinuer de 9h à 18h de septembre à juin. A partir du 15 juin et jusqu'au 15 septembre, les horaires sont restreints pour le public (9h- 12h30/13h30-17h) mais les agents continuent à travailler jusqu'à 18 heures. Donc, les périodes de la journée où le travail pourra être effectué à la Bibliothèque Universitaire sont après 18 heures ou avant 9 heures du matin. Le bâtiment Multimédia sera nettoyé tous les jours uniquement entre 6 heures et 8 heures 30. Pour les autres bâtiments administratif ou universitaires), les périodes sont après 18 heures ou avant 8 heures. n ce qui concerne les périodes de fermeture de l établissement, il faudra réclamer les dates auprès du responsable du service technique. L'établissement communiquera chaque année le calendrier de fermeture de l'établissement. La prestation doit aboutir à une qualité satisfaisante au regard des critères suivants : HYGIN, CONFORT, ASPCT, SCURIT. HYGIN : Assainissement des surfaces mais aussi des atmosphères ambiantes. Il faut donc tenir compte des risques particuliers inhérents au blocs sanitaires, au équipements contenant des ordures. Le nettoyage des surfaces devra obligatoirement respecter le code des trois couleurs (lavettes rouge, bleues et vertes) CCTP N Page 3/13

4 CONFORT : Tous les éléments qui contribuent au bien-être. Le prestataire doit s'efforcer de supprimer par l'utilisation de produits désodorisants appropriée, les odeurs dues au souillures de diverses natures. Il ne sera pas utilisé de produits dont les odeurs risquent d'être mal tolérées. Les prestations doivent être conduites de manière à éviter tout bruit intempestif et dans tous les cas en dehors des heures d'ouverture des locau. ASPCT : Le prestataire devra s'efforcer à ce que la première impression visuelle soit la netteté. Certains locau eigent des prestations particulièrement soignées (accueil, toilettes, escaliers, ascenseurs) SCURIT : viter tous les produits susceptibles de provoquer des allergies. Les fiches de données de sécurité et les fiches techniques de tous les produits utilisés par le prestataire doivent être remises au conseiller de prévention du CUFR dès l'entrée dans les lieu et à chaque introduction d'un produit nouveau. Il est évident que les fiches des données de sécurité doivent répondre au protocole en vigueur. De plus, un plan de prévention sera établi conjointement par l entreprise et le CUFR (Article R à R du Code du travail). ARTICL 3 - Consigne d'utilisation des locau Pour eécuter sa prestation, l'utilisation de matériels n'appartenant pas au prestataire est strictement interdite. Le titulaire veillera à bien éteindre les locau à la fin du nettoyage. Le titulaire ne doit pas laisser couler l'eau inutilement. Avant toute opération, les locau seront aérés. A l'achèvement des travau, les meubles seront remis en place, les lumières éteintes, les fenêtres fermées. Tous les locau trouvés fermés devront être refermés. Les locau confiés au prestataire doivent être entretenus : pas de stockage de produit susceptible de provoquer des dégradations, de seau contenant de l'eau souillée ou ustensiles de nettoyage non rincés. Aucun matériel ou produit ne doit être abandonné en dehors des emplacements autorisés ou laissés sans rangement après chaque intervention, sous peine de leur évacuation, sans préavis, par l'établissement au frais du titulaire. Des consignes particulières concernant les portes de secours et la fermeture et l'ouverture des locau seront données après notification du marché au titulaire. ARTICL 4 - Provenance et qualité des matériels Le titulaire du marché fournit les produits et matériels nécessaires (produits d'entretien, sacs poubelle, balais, chariots, aspirateurs, mono brosses, et...). Le descriptif du matériel est eigé dans les pièces à fournir dans le marché. Le titulaire est tenu de déposer sur place et en permanence le matériel nécessaire à l'eécution des travau. Les appareils doivent répondre au normes de sécurité et de prévention des accidents du travail. Les matériels doivent être maintenus constamment en bon état de marche. Tout dommage causé au installations électriques par l'utilisation d'une machine non conforme sera facturé au prestataire. Plus généralement, tout dommage causé au installations et équipement est mis à la charge du prestataire. ARTICL 5 - Provenance et qualité des produits d'entretien utilisés CCTP N Page 4/13

5 Les produits utilisés pour les sols ne doivent pas être nocifs : ils ne doivent ni coller, ni être glissant, ni marquer au pas après lustrage. Les produits utilisés pour les sanitaires doivent être bactéricides, fongicides, virucides et désodorisants. Le titulaire du marché devra fournir au conseiller de prévention du CUFR la liste des produits qu'il utilise, leur fiche technique et leur fiche de données de sécurité ainsi qu'un procès-verbal précisant le PH et la conformité à la réglementation en vigueur (notamment biodégradabilité des produits tensioactifs). L'administration se réserve le droit de faire procéder à des analyses des produits utilisés : en cas de fraude constatée, ces frais seront à la charge du prestataire. L'administration peut interdire les produits dont l'utilisation serait susceptible de nuire à la sécurité des usagers. Tout dommage causé au installations et équipements par des produits du prestataire sera mis à sa charge. ARTICL 6 - Provenance et qualité des consommables des sanitaires et autres Tous les consommables sanitaires (papier hygiénique, savon lave-mains, sacs poubelle en plastique...) sont fournis et mis en place par le titulaire. Les équipements permettant les distributions de ces produits sont également fournis et mis en place par le titulaire du marché. Les candidats peuvent proposer plusieurs qualités pour ces fournitures et produits consommables et en indiquant les pri de ces différents éléments. ARTICL 7 - Organisation du travail 7.1 périence L'entreprise devra donner des éléments sur son epérience dans le secteur, le tau de rotation des personnels et tous éléments permettant de vérifier ses compétences. Le CUFR est particulièrement attentif à la qualité de l'organisation du travail et à la façon dont les équipes sont gérées, ainsi qu'à l'organisation du contrôle de la qualité de la prestation. 7.2 Obligation du titulaire Les désordres relatifs à la sécurité des biens et des personnes ainsi que les sanitaires bouchés, les fuites d'eau, les distributeurs cassés, etc... devront être signalés dans les meilleurs délais à Mr MICHL Alain au ffectifs Les effectifs globau du titulaire ainsi que la répartition horaire des personnels et leur lieu de travail pour l'eécution de toutes les prestations sont proposés par le titulaire. Il devra fournir dans les 5 jours suivant la date d'effet du marché, la liste nominative du personnel et la tenir constamment à jour. n cas d'absence, le personnel devra être immédiatement remplacé, sous peine d'application de réfactions prévues à l article 11 du CCAP. CCTP N Page 5/13

6 Il tiendra à la disposition du service technique, la feuille de présence du personnel. Cette feuille, émargée chaque jour, regroupera la totalité de l'effectif avec le nom des personnels, les heures et les secteurs où ils doivent opérer. Les remplacements des personnels y seront consignés. Le titulaire du marché recevra un jeu de clé qu'il distribuera à un responsable dans l'équipe. n cas de perte des clés, le titulaire devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour éviter vols et intrusions dans tous les locau du Centre Universitaire Jean-François CHAMPOLLION. Il devra également informer son personnel que l'usage des matériels et équipements contenus dans tous les locau (notamment les téléphones, photocopieurs...) lui est strictement interdit. De même, les denrées alimentaires présentes dans les différentes salles (soit de repos ou autres) ne doivent être emportées ou consommées. Toute infraction entraînera la demande de renvoi de l'agent fautif. Son comportement vis à vis des tiers devra être irréprochable. Le prestataire est responsable de ses agents en toutes circonstances : accidents survenant par le fait de son personnel, dégâts produits à l'occasion de l'eécution des travau, vols qui pourraient être commis par ses préposés. L'administration se réserve le droit d'interdire l'accès des locau et de demander le remplacement immédiat des personnels jugés par elle indésirables et ne donnant pas satisfaction. 7.4 ncadrement Les travau sont eécutés sous la direction du chef d'équipe de l'entreprise qui doit se conformer strictement au prescriptions de l'administration. De plus, le chef d équipe devra se déplacer quotidiennement sur le site et prendre connaissance des observations. Le titulaire du marché rencontrera régulièrement les représentants de l'établissement en vue d'optimiser les résultats et de pallier les manquements au obligatoires contractuelles. Chaque semaine, des contrôles qualité seront effectués. Le chef d'équipe devra quotidiennement prendre connaissance des observations portées sur le cahier de liaison fourni par le titulaire du marché et destiné à recueillir les remarques de l'administration et des usagers. Le titulaire devra faire remonter tous les problèmes importants au responsable du marché (fuites d'eau, effractions, désordres constatés...) 7.5 Mémoire technique Les candidats devront préciser dans le mémoire technique les moyens humains utilisés, matériel utilisé, la qualité du personnel, les contrôles techniques, les pri globau et forfaitaires pour chaque bâtiment. De plus, le personnel affecté au nettoyage des laboratoires des sciences devront faire leur preuve à la formation des connaissances propre au produits chimiques (connaissance de la signalétique des produits). 7.5 Contenu des prestations CCTP N Page 6/13

7 La description des tâches à effectuer se trouve sur les tableau présentés à la fin du présent CCTP. ARTICL 8 - Descriptif et technique de nettoyage BALAYAG : seul le balayage humide sera effectué à l'aide d'une gaze jetable, qui doit être souvent remplacée. LAVAG T RINCAG : effectués avec de l'eau remplacée aussi souvent que nécessaire à laquelle sera ajoutée un produit désodorisant. Pour le lavage : balais à franges lavables (à laver régulièrement à l'etérieur de la BU). Pour les grandes surfaces, utiliser des auto- laveuses. Le détergent utilisé sert d'un PH maimum de 7. Le produit détergent devra être compatible avec le PH du support. DPOUSSIRAG : effectué à l'aide de chiffon lavable. Pour les parties hautes, utiliser un aspirateur équipé de suceurs adaptés à la nature des supports. Pour les plans de travail : essuyage humide. Le nettoyage des surfaces devra respecter le code des trois couleurs de lavettes. LUSTRAG : les produits utilisés doivent respecter le PH des supports. Le lustrage et la mise en cire sera effectué selon la technique SPRAY-MTHOD ou équivalent à proposer par l entreprise. NCADRMNT DS FNTRS : il sera à réaliser dès que le besoin sera nécessaire NTTOYAG DS SAS (vitrés) de la Bibliothèque Universitaire, du bâtiment Borel et Jean Jaurès : une fois/mois NTTOYAG DS PORTS VITRS situées au rez-de-chaussée du bâtiment administratif : tous les jours VACUATION DS DCHTS : l établissement étant labellisé agenda 21, les détritus, ordures doivent être mises dans des sacs poubelles et jetés dans les poubelles prévues à cet effet à l'etérieur des locau. Le tri sélectif étant pratiqué sur le site, les équipes de nettoyage seront tenues de se conformer au consignes qui leur seront données à ce sujet. Cela concerne surtout la gestion du papier : à la Bibliothèque Universitaire, des poubelles bleues sont à vider régulièrement dans un grand conteneur bleu situé dans la salle de manutention au 1er étage. Ce grand conteneur est à vider une fois par semaine s'il est plein. Les poubelles qui sont proches des photocopieurs font également l'objet d'un recyclage du papier. Au bâtiment administratif, les grands conteneurs bleus se situent à la reprographie au rez-de-chaussée et au deuième étage. CCTP N Page 7/13

8 ARTICL 9 - PRSTATIONS ATTNDUS Les tableau ci-dessous présentent les natures et la fréquences des opérations attendues par catégorie de local à la Bibliothèque Universitaire Descriptif des locau d une surface totale de 1882 m² dont 1692 m² de salle de documentation et 190 m² de bureau. Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Hall d accueil + toilettes 94 SAS 10 Mensuel Portes d'entrée de la BU Salle NPHTYS Salle ISIS Salle Multimédia Magasin Rdc Trimestriel ncadrements de fenêtres Bureau 1 er étage (poussière et poubelles à vider) Couloirs 1er étage Salle de réunion Couloir vers salle réunion 1 scalier emprunté par les stagiaires 2 escaliers empruntés par le personnel 50 (sols) (en fonction des plannings) 3 salles de travail en groupe 50 Toilettes fond du couloir 1er étage Nettoyage des collections (dépoussiérage) ntretien des sols (lustrage) Nettoyage des vitres du SAS (sur les 2 faces) Trimestriel Trimestriel (plus si besoin) Trimestriel Mensuel Nettoyage des vitres (2 faces) Trimestriel CCTP N Page 8/13

9 Bâtiment administratif Ménage quotidien incluant : le vidage des corbeilles et poubelles et dépoussiérage des bureau Descriptif des locau d une surface totale de 3046 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Rez-de-chaussée Salle de reprographie 30 Salle enseignants 31 Salle détente 12 Lieu stockage reprographie 15 Hall entrée + les 2 autres Couloir 2 escaliers : rdc + étages Toilettes 14 bureau 280 Accueil général Accueil Vie tudiante 1 er étage s bureau bureau DOSI 220 Toilettes Salle de repas 25 DOSI Accueil 40 2ème étage 15 bureau 330 Salle copieur 17 Salle de visioconférence 40 Salle stockage 19 Nettoyage des vitres Bâtiment mile Borel Descriptif des locau d une surface totale de 6682 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Couloirs 1070 nseignement 3683 Locau Scientifiques 1177 Bureau 342 Logistiques et locau 350 techniques Toilettes 60 Nettoyage des vitres (Passage CFA) Nettoyage des 2 faces SAS d entrée Trimestriel Mensuel CCTP n Page 9 sur 13

10 Contacter Mr TN Nathan au et Mr GUILLOT Philippe au pour connaître les règles à respecter ou les salles à ne pas nettoyer. Bâtiment Jean Jaurès Descriptif des locau : d une surface totale de 6606 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage nseignement 4754 Bureau 220 Locau scientifiques 800 Couloirs 644 Toilettes 68 Logistiques et locau 120 techniques Nettoyage des vitres SAS d entrée Mensuel Bâtiment B Descriptif des locau d une surface totale de 600 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Salle B01 50 Salle B Salle B03 70 Salle B11 70 Salle B12 70 Salle B13 70 Salle B14 70 Salle B15 70 Salle B15 70 Toilettes 20 Laboratoire 280 Couloirs 200 Bâtiment Multimédia Descriptif des locau d une surface totale de 1931 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Hall d accueil 130 Salle de cours 1286 Bureau 260 Locau techniques 30 Salles de visioconférence 45 Toilettes 50 Couloirs 130 Nettoyage des verrières 130 Nettoyage des vitres Trimestriel CCTP n Page 10 sur 13

11 Bâtiment Pascal Ambic Descriptif des locau d une surface totale de 620 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Hall d accueil + escalier 70 Salle de cours 240 Bureau 120 Locau techniques Toilettes 30 Couloirs 160 Nettoyage des vitres Gymnase : Descriptif des locau d une surface de 1520 m² Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Grande salle 820 Salle Arts 100 Martiau Salle de danse 170 Musculation 160 Vestiaire 120 Couloirs 130 Toilettes 20 Logements de fonction (5 au total) Descriptif des locau d une surface de 70 m² part logement Lieu Surface en M² Ménage quotidien Ménage Salon 15 Cuisine 6 Chambres 39 scalier 4 Toilette 2 Salle de bain 4 Vitres Obligation à respecter : il sera impératif que le titulaire du marché utilise un produit pouvant retirer la résine sur le sol. Les joueurs de handball se servent d une résine pour une meilleure adhérence du ballon et celle-ci entraîne des dépôts sur le sol. C est pourquoi il est eigé d ôter cette matière avec le produit adéquat (par eemple, la Gestion des Gymnases d Albi utilise le produit Résine). CCTP n Page 11 sur 13

12 Nature et fréquence des opérations attendues pour l ensemble des bâtiments du CUFR JF Champollion Vidage des corbeilles et poubelles Aération des locau Aspiration des sols Dépoussiérage des bureau, tables, téléphones Rangement des sièges et fauteuils Dépoussiérage et essuyage humide autres objets meublants nlèvement traces de doigts sur les portes et interrupteurs Lavages des sols Dépoussiérage des parois, enlèvement des toiles d araignée, toutes hauteurs accessibles de plain pied Nettoyage dessus des meubles hauts ssuyage humide des mobiliers, pieds de chaises Cirage et lustrage des sols plastiques + parquets (bât adm) Option nettoyage des vitrages Nettoyages des sanitaires Q U O T I D I N H B D O M D A I R M N S U L S M S T R I L A N N U L Les catégories de locau à la Bibliothèque Universitaire Sanitaires : 4 sanitaires «publics» dont 2 à l'étage de la bibliothèque et 1 sanitaire pour le personnel. Nettoyage particulier : quotidien pour le sol, pour la désinfection des toilettes, les lavabos et les poignées de porte. SAS : les vitres du SAS doivent être nettoyées 1 fois par mois. Accueil de la bibliothèque : la porte d'entrée est en partie vitrée et est à nettoyer tous les jours. Les tapis de sol aspirés tous les jours. Les traces noires effacées sur les sols plastique. Local Reprographie : nettoyage méticuleu du sol Salles de lecture publique : Sols : nettoyage quotidien, faire disparaître les traces noires sur les sols plastique, assurer un niveau maimum de propreté Tables : enlever les traces de doigts et désinfecter régulièrement CCTP n Page 12 sur 13

13 Rayonnage : nettoyage régulier SOUS les rayonnages (où s'accumule beaucoup de poussière). Il faut également dépoussiérer les collections régulièrement, sans déclasser les documents. Postes informatiques (6 salles au bâtiment Multimédia, 1 salle au bâtiment Jean Jaurès et 4 salles au bâtiment mile Borel) : nettoyage une fois par semaine des claviers, unités centrales, écrans et souris. Stores : leur nettoyage doit être assuré une fois par mois, avec un outil permettant de nettoyer entre les lamelles). Salles de travail en Groupe : nettoyage des sols une fois par semaine, vider les poubelles et nettoyer les tables. Bureau des personnels : l'espace central desservant tous les bureau doit être nettoyé tous les jours. Les bureau sont à nettoyer une fois par semaine (penser au dessus d'armoire, au téléphone, au claviers et écrans d'ordinateur); Les poubelles sont à vider tous les jours sauf les poubelles bleues (papier) qui sont à vider dans une grande poubelle bleue (recyclage) située dans le local manutention de la bibliothèque (1er étage). scaliers : à nettoyer correctement une fois par semaine. Salle de réunion : la nettoyer une fois par semaine (sol, tables et portables qui prennent la poussière). Magasins (un magasin de proimité, un magasin à l'étage) Le magasin de proimité est à nettoyer une fois par semaine : nettoyage du sol, dépoussiérage des étagères, aspiration des socles des rayonnages mobiles mécaniques Le magasin à l'étage est à nettoyer une fois par mois : nettoyage du sol, dépoussiérages des étagères Les catégories de locau dans les autres bâtiments : Sanitaires (nettoyage particulier) : nettoyage quotidien des sols, désinfection des toilettes, lavabos et poignées de porte. Portes vitrées des rez-de-chaussée : nettoyage tous les jours Bureau des personnels, bureau des enseignants salles de réunion, salles de cours : nettoyage quotidien des tableau, poubelles eceptées les poubelles bleues (papier) qui sont à vider dans une grande poubelle bleue (recyclage). scaliers : à nettoyer tous les jours Couloirs : à nettoyer tous les jours CCTP n Page 13 sur 13