Tarifs 2016 TTC marina de St Brieuc Le Légué Institués en application du livre II du code des Ports Maritimes
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- Jacqueline André
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1 Tarifs 2016 TTC marina de St Brieuc Le Légué Institués en application du livre II du code des Ports Maritimes Longueur Journée Semaine Mois (4) Mois (4) Contrat Contrat Forfait Hivernage (3) HT (1) * * **Hors saison ** saison annuel (2) sur catways (2) contrat Novembre à Mars inclus Jusqu'à 6,99 m ,00 806, ,99 m ,00 922, ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , m et + en ml ,00 200,00 60 (1) Longueur Hors Tout : Encombrement maximum du bateau y compris balcons avant et arrière, beaupré, appareil à gouverner, chaise, moteur hors-bord, etc. le bateau sera mesuré) (2)Tarifs applicables uniquement pour les titulaires d un contrat avec le port, soumis à l inscription sur liste d attente. (3)Forfait hivernage applicable pour les navires ayant déjà un port d attache et sur présentation de facture de l année en cours. (4) Mois Hors saison du 1 er Avril au 30 juin et du 1 er septembre au 31 octobre inclus Mois en saison du 1 er juillet au 31 aout inclus (*) Tarifs d escale : Taxe de séjour incluse. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. (**) comprenant la taxe de séjour, l eau et l électricité. Un coefficient de 2 sera appliqué pour les multicoques. Toute personne fréquentant le port, doit avoir pris connaissance du règlement d exploitation disponible au bureau du port. Frais de facturation pour non paiement de la taxe d amarrage : 20 FORFAIT RESIDENTS PERMANENTS : en plus du contrat annuel ou 120 / mois pour les contrats mensuels. - Forfait électricité, eau, taxe de séjour et sanitaires Les tarifs incluent la fourniture d'eau et d'électricité pour les usages courants ainsi que le recouvrement des coûts des prestations réalisées pour la réception et le traitement des déchets. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. MAINTIEN EN LISTE D ATTENTE :Une participation aux frais de gestion de 20 est demandée annuellement pour maintien en liste d attente.
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3 Tarifs 2016 TTC marina de St Brieuc Le Légué Institués en application du livre II du code des Ports Maritimes Longueur Journée Semaine Mois (4) Mois (4) Contrat Contrat Forfait Hivernage (3) HT (1) * * **Hors saison ** saison annuel (2) sur catways (2) contrat Novembre à Mars inclus Jusqu'à 6,99 m ,00 806, ,99 m ,00 922, ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , m et + en ml ,00 200,00 60 (1) Longueur Hors Tout : Encombrement maximum du bateau y compris balcons avant et arrière, beaupré, appareil à gouverner, chaise, moteur hors-bord, etc. le bateau sera mesuré) (2)Tarifs applicables uniquement pour les titulaires d un contrat avec le port, soumis à l inscription sur liste d attente. (3)Forfait hivernage applicable pour les navires ayant déjà un port d attache et sur présentation de facture de l année en cours. (4) Mois Hors saison du 1 er Avril au 30 juin et du 1 er septembre au 31 octobre inclus Mois en saison du 1 er juillet au 31 aout inclus (*) Tarifs d escale : Taxe de séjour incluse. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. (**) comprenant la taxe de séjour, l eau et l électricité. Un coefficient de 2 sera appliqué pour les multicoques. Toute personne fréquentant le port, doit avoir pris connaissance du règlement d exploitation disponible au bureau du port. Frais de facturation pour non paiement de la taxe d amarrage : 20 FORFAIT RESIDENTS PERMANENTS : en plus du contrat annuel ou 120 / mois pour les contrats mensuels. - Forfait électricité, eau, taxe de séjour et sanitaires Les tarifs incluent la fourniture d'eau et d'électricité pour les usages courants ainsi que le recouvrement des coûts des prestations réalisées pour la réception et le traitement des déchets. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. MAINTIEN EN LISTE D ATTENTE :Une participation aux frais de gestion de 20 est demandée annuellement pour maintien en liste d attente.
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5 Tarifs 2016 TTC marina de St Brieuc Le Légué Institués en application du livre II du code des Ports Maritimes Longueur Journée Semaine Mois (4) Mois (4) Contrat Contrat Forfait Hivernage (3) HT (1) * * **Hors saison ** saison annuel (2) sur catways (2) contrat Novembre à Mars inclus Jusqu'à 6,99 m ,00 806, ,99 m ,00 922, ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , , ,99 m , m et + en ml ,00 200,00 60 (1) Longueur Hors Tout : Encombrement maximum du bateau y compris balcons avant et arrière, beaupré, appareil à gouverner, chaise, moteur hors-bord, etc. le bateau sera mesuré) (2)Tarifs applicables uniquement pour les titulaires d un contrat avec le port, soumis à l inscription sur liste d attente. (3)Forfait hivernage applicable pour les navires ayant déjà un port d attache et sur présentation de facture de l année en cours. (4) Mois Hors saison du 1 er Avril au 30 juin et du 1 er septembre au 31 octobre inclus Mois en saison du 1 er juillet au 31 aout inclus (*) Tarifs d escale : Taxe de séjour incluse. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. (**) comprenant la taxe de séjour, l eau et l électricité. Un coefficient de 2 sera appliqué pour les multicoques. Toute personne fréquentant le port, doit avoir pris connaissance du règlement d exploitation disponible au bureau du port. Frais de facturation pour non paiement de la taxe d amarrage : 20 FORFAIT RESIDENTS PERMANENTS : en plus du contrat annuel ou 120 / mois pour les contrats mensuels. - Forfait électricité, eau, taxe de séjour et sanitaires Les tarifs incluent la fourniture d'eau et d'électricité pour les usages courants ainsi que le recouvrement des coûts des prestations réalisées pour la réception et le traitement des déchets. Pour les navires de passage, une taxe de séjour au profit de la municipalité est incorporée dans les tarifs journaliers. MAINTIEN EN LISTE D ATTENTE :Une participation aux frais de gestion de 20 est demandée annuellement pour maintien en liste d attente.
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