La typologie de s loge m e nts locatifs s ociaux e n ré gion Pays de Loire de puis 2005

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1 Service Intermodalité Aménagement et Logement Décembre 12 La typologie s loge m e nts locatifs s ociaux e n ré gion Pays Loire puis 05 Bilan 11 Les logements locatifs sociaux (LLS) ordinaires¹ et en structure collective² en région s Pays la Loire Pour plus d informations sur le parc existant, une publication annuelle sur le site internet la DREAL présente le parc locatif social existant au 1er janvier. La répartition territoriale s LLS ordinaires et en structure collective La production du parc, suite à une ai à la pierre, est majoritairement axée sur le développement d une offre logements locatifs sociaux abordables ordinaires pour satisfaire au mieux les besoins s ménages pouvant y accér. La production résinces principales est composée logements individuels3 (maisons) ou collectifs4 (appartements). Pour répondre à s besoins populations spécifiques, une offre structures collectives (foyers personnes âgées, foyers jeunes travailleurs, résinces sociales ) est également mise en place. Traditionnellement, les logements foyers sont davantage localisés sur les territoires ruraux en raison d un besoin structures collectives principalement aidées par le prêt locatif social (PLS). Ces structures collectives sont majoritairement à stination s personnes âgées (foyers pour personnes âgées [FPA], établissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes [EHPAD] ). Les conseils généraux gèrent également le schéma départemental gérontologie ce qui explique la part importante s structures collectives en milieu rural. n 69 Répartition s LLS ordinaires et s LLS en structure collective en % 90% 80% 70% 60% 50% 40% % 0% En 11, la Sarthe et la Mayenne représentent la part la plus importante logements en structure collective avec plus 50 % s LLS sur leur département respectif. NM CG 44 ALM CG 49 LA État 53 LMM CG 72 CARY CG 85 Territoires délégation Logements en structure collective 11 Logements ordinaires 11 Moyenne s logements en structure collective Les logements ordinaires se situent majoritairement dans les pôles urbains, là où se concentrent l activité et les besoins en logement. Les logements foyers en ville corresponnt à s projets plus spécifiques (résinces sociales, foyers jeunes travailleurs ).

2 La surface s logements ordinaires et s logements foyers La superficie moyenne s logements ordinaires est supérieure à celle s logements en structure collective. Ces rniers sont principalement s chambres, s lits ou s T1, voire s T2. Comparatif la Surface Utile (SU) moyenne entre logements ordinaires et logements foyers selon les départements (m²) Loire Atlantique Maine et Loire Mayenne Sarthe Vendée Pays la Loire 11 Logements Logements Foyers ordinaires 26,6 63,7 22,0 70,3 22,5 80,8,5 69,2 24,9 76,6 24,5 67,7 Moyenne annuelle 05/11 Logements Foyers 25,6 23,5 26,4 22,7 24,8 24,8 Logements ordinaires 60,6 64,6 79,0 68,4 74,9 65,2 En 11, 99,9 % s logements en structure collective sont s T1 ou T2. La même année, la surface utile moyenne s logements foyers est 24,5 m² soit une légère baisse par rapport à la moyenne la pério Les logements foyers sont plus grands sur les départements la LoireAtlantique, la Mayenne (sauf en 11) et la Vendée sur la même pério. Pour les logements ordinaires aidés, entre 05 et 11, la surface moyenne est 65,2 m², avec une moyenne 67,7 m² en 11. Il existe s différences très importantes entre chaque département puisqu en 11, sur la Loire-Atlantique, en raison du poids la production sur Nantes Métropole qui produit plus petits logements, la moyenne constatée est 63,7m² tandis qu elle atteint 80,8 m² en Mayenne. L évolution du nombre logements ordinaires et logements foyers puis 05 Le graphique ci-contre expose l évolution du nombre logements aidés sur la pério 05-11, avec un impact significatif du plan relance en 09. Évolution du nombre LLS selon le type logement entre 05 et À partir 09, les objectifs fixés à la région sont passés d environ logements PLAI/PLUS/PLS, en moyenne sur la pério 05-08, à plus logements Nombre logements Cette augmentation générale s LLS en région s Pays la Loire, tant en objectifs qu en logements aidés, est essentiellement liée à l accroissement s logements ordinaires La réalisation LLS après 09 montre l effort et le dynamisme s acteurs l habitat puisque la moyenne est passée logements aidés, sur la pério 05-08, à plus logements entre 09 et Années Logements foyers Logements ordinaires Total LLS Objectifs annuels Cela s explique aussi par une augmentation s objectifs nationaux, une territorialisation accrue s objectifs sur les territoires tendus, la réalisation documents d orientation ambitieux en matière politiques l habitat (Programme Local l Habitat et Plan Départemental l'habitat) et la montée en puissance progressive s délégations compétence. Entre 05 et 11, le nombre logements foyers aidés reste stable, oscillant entre et LLS par an. Ces projets restent ponctuels et s inscrivent dans le cadre plans ou schémas départementaux à stination populations spécifiques (âgées, handicapées ). 2

3 Les LLS ordinaires en individuel et en collectif en région s Pays la Loire Les orientations nationales puis 09-10, ainsi que la territorialisation s objectifs, privilégient une production sur les secteurs où la man d'accès au logement est la plus forte et là où les loyers du parc privé sont les plus élevés. Répartition s LLS ordinaires selon les types d habitat et le territoire gestionnaire (hors opération mixte) 11 Nantes Métropole CG 44 Sous-total Loire-Atlantique Angers Loire Métropole CG 49 Sous-total Maine-et-Loire Laval Agglomération État 53 Sous-total Mayenne Le Mans Métropole CG 72 Sous-total Sarthe La Roche-sur-Yon Agglomération CG 85 Sous-total Vendée Pays la Loire Moyenne annuelle 05/11 Logement en collectif Logement en individuel Logement en collectif Logement en individuel 92,9% 71,1% 84,8% 90,8% 18,3% 76,1% 8,9% 2, 5,7% 74,6% 24,8% 57,7% 26,8% 27,1% 27,1% 71,8% 7,1% 28,9% 15, 9, 81,7% 23,9% 91,1% 97, 94,3% 25,4% 75, 42,3% 73, 72,9% 72,9% 28, 92,6% 67,1% 84,9% 89,1% 29,9% 72,4% 35,0% 3, 21,7% 74, 31,6% 54,4% 60,9% 19,0% 31,0% 68,4% 7,4% 32,9% 15,1% 10,9% 70,1% 27,6% 65,0% 96, 78,3% 25, 68,4% 45,6% 39,1% 81,0% 69,0% 31,6% Le pavillonnaire consomme plus d espace (foncier) ce qui, selon le secteur d investissement, est générateur d une augmentation du coût prévisionnel l opération. En effet, le coût du foncier est plus cher sur la zone B1 (Nantes Métropole et littoral Atlantique) qu en zone C, milieu rural. Les LLS ordinaires en individuel sont davantage localisés dans les secteurs ruraux où le foncier est plus disponible et moins onéreux. A l inverse dans les principales agglomérations la région, les logements en collectif représentent une part plus importante comme sur Nantes Métropole (92,9 % en 11) et sur Angers Loire Métropole (90,8 % en 11). La Loire-Atlantique constitue une exception, car une gran proportion logements sont en collectif sur l ensemble du territoire. Sur les zones les plus tendues, le logement collectif voit sa part a minima se maintenir en 11 alors qu elle diminue dans les territoires moins tendus. Répartition s LLS ordinaires selon les types d habitat et le zonage Scellier entre 05 et 11 (hors opération mixte) 100% 90% 80% 70% De fait, le foncier va être rationalisé dans les grands établissements publics coopération intercommunale (EPCI), comme dans les communautés urbaines la région, où la parcelle foncier sera plus petite. 60% Les LLS en collectif en zone C sont fortement liés aux réalisations logements foyers. En effet, la part s structures collectives (FPA, EHPAD ) représente 69 % la production s logements en collectif sur ces territoires. La production structures collectives en PLS est autorisé en zone C pour répondre à s besoins spécifiques. % 50% 40% 0% B1 B2 C Zonage Scellier Collectif Individuel 3

4 Répartition s LLS ordinaires par EPCI et selon les types d habitat (hors opération mixtes) entre 05 et 11 Les cartes ci-ssous montrent la répartition s logements ordinaires aidés, entre individuel et collectif, pour chaque EPCI sur la pério Le logement ordinaire collectif aidé, sur la pério 05-11, est généralement développé sur les principaux ECPI chaque département où le foncier est rationalisé pour répondre aux besoins. En Loire-Atlantique, le collectif apporte une réponse à la forte man. Le foncier étant plus onéreux et rationalisé, une gran partie s opérations aidés sur la pério sont du collectif excepté sur la Communauté Communes du Secteur Derval et celle la Région Nozay, au nord du département où l individuel est exclusif ; En Maine-et-Loire, le collectif produit sur la pério se concentre sur Angers Loire Métropole et les EPCI environnants ; En Sarthe, le collectif a été produit majoritairement et a été concentré sur quelques EPCI. Le logement ordinaire individuel couvre la quasi-intégralité s EPCI et constitue l offre principale les territoires ruraux : En Maine-et-Loire, le logement individuel a été développé manière quasi circulaire autour l agglomération angevine, en continuités avec les départements limitrophes ; En Mayenne, le logement individuel est l offre logements la plus répandue pour répondre aux besoins et à la stratégie s politiques territoriales relatives au parc public ; En Vendée, la maison vendéenne constitue l offre résintielle traditionnelle surtout au sud/sud-est du département. 4

5 La taille et la surface s LLS ordinaires en région s Pays la Loire, hors structures collectives La surface s logements aidés ordinaires L arrêté du 10 juin 1996, relatif aux caractéristiques techniques s opérations logements à usage locatif bénéficiant d une ai l État, précise les surfaces minimums selon la composition du ménage. La taille minimum d un logement ordinaire neuf d une pièce (T1) doit être 16 m², avec un coin cuisine et un point d eau sanitaire. 9 m² s ajoutent pour toute pièce supplémentaire, soit la taille minimum d une chambre. Pour bénéficier d une ai au logement, le logement doit répondre aux caractéristiques minimales confort, superficie et sécurité fixées par la loi du 13 décembre 00 à l article 187. La Caisse d allocations familiales (CAF) intifie une échelle surfacique relative à la composition s ménages : 9 m² minimum pour une personne, 16 m² pour ux, 25 m² pour trois À noter que pour le logement foyer neuf, le T1 doit respecter les 12 m² minimum pièce à vivre. Hors structures collectives, la surface utile (SU) moyenne d un LLS ordinaire en 11, dans la région s Pays la Loire est 67,7 m² avec s logements individuels plus grands, quel que soit le territoire. En comparaison, sur la pério 05-11, la superficie moyenne était 2,5 m² inférieure. Il existe également s différences notables selon les territoires qui résultent plusieurs facteurs comme la pression et le coût du foncier, les volontés politiques limiter la taille s parcelles et s logements (surtout en milieu urbain, nse), les spécificités d un territoire qui privilégie l individuel au collectif Le tableau suivant permet d observer les surfaces moyennes présentés dans les projets ayant fait l objet d une décision favorable d ai à la pierre. Les moyennes surfaciques la pério exposent une surface moyenne d un plus grand nombre d opérations, donc plus proche du parc existant. A l inverse, la moyenne s projets aidés sur une année correspond à la photographie «instantanée» s programmes immobiliers à venir. À titre d exemple, la superficie moyenne s logements aidés sur La Roche-sur-Yon Agglomération (CARY), en 11, est 10 m² supérieure à celle la pério 05/11 sur le même territoire. Ce contraste s explique par le fait qu aucun très petit logement (T1) n a été réalisé sur la CARY en 11. Surface s LLS ordinaires selon le type d habitat et par territoires délégataires (m² SU) Note : les logements en opérations mixtes sont comptabilisés uniquement dans la surface moyenne s LLS ordinaires. 11 Nantes Métropole CG 44 Sous-total Loire-Atlantique Angers Loire Métropole CG 49 Sous-total Maine-et-Loire Laval Agglomération État 53 Sous-total Mayenne Le Mans Métropole CG 72 Sous-total Sarthe La Roche-sur-Yon Agglomération CG 85 Sous-total Vendée Pays la Loire Moyenne annuelle 05/11 Logements en collectif Logements en individuel Moyenne s LLS ordinaires Logements en collectif Logements en individuel Moyenne s LLS ordinaires 60,3 63,7 61,3 66,5 64,2 66,4 56,8 57,5 56,9 62,4 70,0 63,5 73,0 63,9 65,1 62,9 77,7 71,7 73,5 90,4 77,3 81,3 79,3 85,6 82,6 81,4 74,5 77,2 82,4 81,9 82,0 78,8 62,1 66,2 63,7 69,0 74,7 70,3 77,1 84,9 80,8 67,2 72,6 69,2 79,5 76,1 76,6 67,7 56,1 60,0 57,0 55,8 62,0 56,6 63,3 63,7 63,3 60,2 53,0 58,3 60,6 62,7 61,6 57,3 75,9 71,4 72,9 88,5 81,5 83,5 83,7 84,0 83,8 81,3 54,0 78,9 83,2 81,3 81,6 80,3 58,6 64,8 60,6 60,5 74,9 64,6 76,1 83,3 79,0 66,7 70,6 68,4 69,4 77,1 74,9 65,2 En 11, pour les logements ordinaires en collectif, la taille moyenne s logements existants s Pays la Loire est 64,6 m². Sur la pério 05-11, la surface moyenne s logements aidés est 57,3 m² 5

6 sur la région avec s différences notables entre les territoires gestion : sur les EPCI centres s départements, du fait la pression immobilière sur les agglomérations Nantaise et Angevine, la superficie s appartements y est plus petite, moins 56,1 m², que sur les autres agglomérations la région qui sont à plus 60 m² ; sur un territoire «rural» comme celui la Sarthe, hors Le Mans Métropole, les logements collectifs ont une petite superficie 53 m² comparée aux autres territoires hors EPCI la région qui ont une superficie moyenne supérieure à 60 m² soit 7 m² plus au minimum. Les LLS en territoires ruraux disposent ainsi en moyenne l équivalent d une pièce supplémentaire au regard l arrêté modifié du 10 juin 1996, relatif aux normes d habitabilité et confort s LLS par rapport au département sarthois. La taille moyenne s logements ordinaires individuels en Pays la Loire est 75,6 m² pour le parc existant au 1er janvier 11. Concernant les logements aidés sur la pério 05-11, la surface moyenne est 80,3 m² sur la région. Des différences entre territoires sont observables : en hors Nantes Métropole où la rationalisation du foncier est une donnée prégnante l aménagement au regard la tension du marché, la superficie s pavillons sur les autres agglomérations la région dépasse les 81,3 m², soit au minimum 5,4 m² plus que l agglomération nantaise. sur les territoires «ruraux» hors EPCI centres, les superficies moyennes sont très variées allant 71,4 m² en Loire-Atlantique, où la pression foncière et la tension du marché font que le programme pavillonnaire est petite taille, à 84 m² en Mayenne où le coup du foncier est moins important ce qui permet d avoir s programmes plus grands, proches l accession à la propriété. En matière superficie s logements ordinaires, l écart significatif entre le collectif et l individuel est lié à un effet structure, puisque le poids s logements collectifs diminue au profit s logements individuels à mesure que le nombre pièces croît. À nombre pièces intique, il existe par ailleurs une différence taille moyenne 3 à 4 m² entre logements individuels et logements collectifs au profit s premiers. Cette différence toutefois plus faible au sein s T1 et T2 tend à légèrement se creuser lorsque le nombre pièces vient plus important. La typologie s LLS ordinaires Le parc locatif social s Pays la Loire mis en service au 1er janvier 11 compte 23,7 % logements 1 pièce ou 2. Les logements 3 ou 4 pièces représentent 68,1 %, tandis que les logements 5 pièces ou plus corresponnt à 8,1 % l ensemble. L analyse suivante prend en compte les logements ordinaires qui touchent un public plus large. Le tableau ci-ssous présente une répartition en trois groupes typologie logements : T1-T2, T3-T4 puis T5 et plus. Répartition par territoire délégation s LLS ordinaires selon leur Ces catégories typologie corresponnt à une Moyenne annuelle 05/11 11 progression dans le parcours T1 T2 T3 T4 T5 et + T1 T2 T3 T4 T5 et + résintiel s ménages et 4 56% 48% 50% Nantes Métropole permettent d intifier une 39% 58% 3% 37% 61% CG 44 réponse à apporter par l offre 41% 57% 44% 54% Sous-total Loire-Atlantique logements locatifs 31% 64% 44% 51% Angers Loire Métropole sociaux. Par rapport à la 6% 93% 1% 16% 77% 7% CG 49 structure du parc régional 2 71% 4% 36% 59% Sous-total Maine-et-Loire 14% 76% 17% 71% 1 Laval Agglomération existant au 1er janvier 12, 1% 88% 11% 77% 13% État 53 les logements financés sur la 8% 81% 11% 14% 74% 1 Sous-total Mayenne pério % 58% 4% 33% 6 Le Mans Métropole privilégient la production 26% 71% 3% 26% 68% 6% CG 72 T1-T2 (+12,2 points) au 34% 6 4% 6 Sous-total Sarthe détriment s T3-T4 (-8,1 9 0% 69% 1% La Roche-sur-Yon Agglomération points) et s T5 et plus (-4,1 17% 81% 14% 84% CG 85 points). 16% 83% 1% 19% 79% Sous-total Vendée Pays la Loire 6 33% 64% 3% 36% 60% 4%

7 Répartition s LLS ordinaires aidés entre 05 et 11, selon leur typologie et par EPCI Les cartes suivantes permettent visualiser la part ces logements ordinaires aidés pour chaque EPCI Pour les petits logements (T1-T2), l offre vise les ménages composés d'une ou ux personnes qui se situent dans la première étape leur parcours résintiel. Sur la pério 05-11, ces logements représentent 36 % s LLS ordinaires aidés et sont principalement localisés sur les EPCI centres, avec 30 % sur La Roche-sur-Yon Agglomération, 44 % sur Angers Loire Métropole et 48 % sur Nantes Métropole. Laval Agglomération constitue une spécificité, car ces petits logements ne représentent que 17 % l offre nouvelle. Sur les territoires hors EPCI centres, la part est moindre puisqu'elle oscille entre 10 % sur la Mayenne jusqu à 26 % sur la Sarthe. Le département la Loire-Atlantique apparaît comme une exception avec 37 % petits logements aidés entre 05 et 11, hors Nantes Métropole. Ce phénomène s explique par le besoin en petits logements la population étudiante présente dans les principales agglomérations et plus généralement s publics jeunes qui débutent leur parcours résintiel. Cette catégorie logements est sujette à une rotation plus forte que s logements plus grands. Les LLS ordinaires trois à quatre pièces (T3 et T4) comptent pour 60 % s logements aidés sur la pério en région Pays la Loire. Cette part importante la production a vocation à répondre aux besoins en matière logement taille moyenne, dits intermédiaires, car ils constituent une étape du parcours résintiel s ménages : passage du sta célibataire à celui couple avec ou sans enfant, famille avec enfants à ménage monoparental Les T3-T4 représentent au minimum 50 % la réalisation sur le territoire la métropole nantaise jusqu à 84 % sur le département Vendéen hors agglomération La Roche-surYon. Ils sont principalement localisés en Vendée (79 %), en Mayenne (74 %) et en Sarthe (65 %). Les grands logements (T5 et plus) représentent 8 % du parc existant au 1er janvier 11 en Pays la Loire. La man est moindre sur cette typologie mais est supérieure en proportion aux LLS aidés entre 05 et 11. La moyenne régionale la réalisation sur la pério 0511 est 4 %, avec une moyenne 2 % pour la LoireAtlantique et la Vendée, 5 % pour la Sarthe et le Maine-etLoire et jusqu à 12 % la Mayenne ce qui en fait une spécificité la production régionale. 7

8 De m an Pa 01 rc -0 ex 1is ta 12 nt Au regard s besoins en Evolution s LLS ordinaires selon leur typologie entre matière logements dans le 05 et 11 fichier la man locative sociale et du parc existant, il est 100% constaté que : T5 et + 90% pour les petits logements T1T3-T4 T1-T2 T2, la part dans la réalisation 80% oscille d une année sur l autre, 70% répondant à une man (37 % la man au 1er janvier 60% 12) principalement localisée 50% sur les ECPI centres où les objectifs sont plus importants ; 40% pour les logements T3-T4, ils restent majoritaires quels que soient les territoires. Cette offre % nouvelle constitue une réponse à la majorité la man locative sociale ; 0% pour les grands logements, T5 et plus, la production est faible par rapport à la man mais le Années besoin exprimé ou non référencé est difficilement appréciable pour pouvoir y répondre concrètement. Le parc locatif social a également pour vocation d être une première étape dans le parcours résintiel s ménages. GLOSSAIRE 1. Le logement ordinaire est défini par opposition à un logement en résince offrant s services spécifiques. 2. Le logement en structure collective ou logement-foyer est un logement dans un établissement qui comporte à la fois s locaux privatifs meublés ou non et s locaux communs affectés à la vie collective. 3. Un logement en individuel correspond à une construction qui ne comprend qu un logement (maison). 4. Un logement en collectif appartient à un bâtiment ux logements ou plus. 5. Une opération mixte comprend à la fois s logements en individuel et s logements en collectif. 6. La surface utile (SU) est égale «à la surface habitable du logement augmentée la moitié la surface s annexes définies par un arrêté du ministre chargé du logement» (article R du co la construction et l habitation [CCH]). La surface habitable (SHab) «est la surface plancher construite, après déduction s surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d escalier, gaines, ébrasements portes et fenêtres ; [ ] Il n est pas tenu compte la superficie s combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés, locaux communs et autres dépendances s logements, ni s parties locaux d une hauteur inférieure à 1,80 mètre» (article R du co la construction et l habitation). 8