VILLAGE CORAIL JOURNÉE DÉPARTEMENTALE DES DROITS DE L ENFANT MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014

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1 MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014 VILLAGE CORAIL JOURNÉE DÉPARTEMENTALE DES DROITS DE L ENFANT 25 E ANNIVERSAIRE Dossier de presse Communication du Conseil Général Tél. : Fax :

2 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE Aujourd hui, nous fêtons ensemble les 25 ans de la Journée Internationale des Droits de l Enfant. C est l occasion pour le Conseil Général de réaffirmer son engagement et sa mission de protection de l enfance, d accompagnement des jeunes accueillis à l aide sociale à l enfance et de la préservation du bien-être familial face aux difficultés de la vie. Cette journée est une journée importante pour les enfants car elle doit les aider à mieux connaître leurs droits et leur permettre de se rendre compte de leur importance dans notre monde. Mais c est aussi une journée essentielle pour les adultes car elle doit attirer leur attention sur leur bien-être et leur responsabilité à leur égard. Chaque année, le 20 novembre nous rappelle que «l humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur». L enfant a des droits! Droit à la protection, à la santé, à la culture, à l éducation, aux loisirs Le Conseil Général de La Réunion est attaché à la défense des droits de l enfant. Elle fait partie de nos priorités. Pour y répondre, la Collectivité met en place une palette d actions diversifiées. Celles-ci sont destinées avant tout à prévenir les difficultés des familles et à réduire leur vulnérabilité face aux aléas économiques et sociaux. Elles visent également à repérer les enfants en danger ou en risque de danger, et à les protéger en leur garantissant une prise en charge adaptée, souple et au plus proche de leurs besoins, dès lors que l enfant ne peut plus rester dans le milieu familial. Notre ambition aujourd hui est de consolider cette politique en garantissant la cohérence des parcours des enfants et des jeunes accueillis à l Aide Sociale à l Enfance (ASE), afin qu ils deviennent progressivement les acteurs de leur propre vie. Pendant cette journée, les services du Conseil Général se mobilisent pour permettre aux enfants de découvrir différents ateliers et connaitre davantage leurs droits mais également leurs devoirs. Car l un ne va pas sans l autre! Les enfants sont l avenir et la richesse de l île. Nous avons besoin d eux, de leur jeunesse, de leur dynamisme, de leur foi pour construire une société où les personnes pourront mieux s aimer. Que cette journée puisse être enrichissante, partagée et leur donner la possibilité de s exprimer auprès des professionnels qui sont à leur écoute pour leur donner les conseils attendus. 2

3 LE CONSEIL GENERAL, ACTEUR dans la prévention et la protection de l enfance Le cadre légal Le domaine de l action sociale, dont la protection de l enfance, est celui qui a connu la décentralisation la plus poussée dès l Acte I de la décentralisation. Les lois du 7 janvier et 22 juillet 1983 confient aux départements une compétence de droit commun en matière d aide sociale légale dont l aide sociale à l enfance. Celle-ci est quasi intégralement placée sous la responsabilité des Présidents de Conseils Généraux. Ainsi, dans le cadre de sa mission de protection de l enfance, le Conseil Général assure l accompagnement, l accueil et l hébergement des mineurs confiés à l ASE. La loi du 2 janvier 2002 rénove l action sociale et organise l élaboration des schémas départementaux, dont le schéma «Enfance-Famille» qui fixe aujourd hui les orientations stratégiques de la Collectivité. Puis, la loi relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004 reconnaît au Département un rôle de chef de file en matière sociale et médico-sociale. Il revient au Conseil Général de définir et de mettre en œuvre la politique d action sociale, dont la protection de l enfance. Ce rôle de chef de file de la protection de l enfance est conforté par la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l enfance. Cette loi fixe trois objectifs majeurs : renforcer les actions de prévention ; organiser le signalement ; diversifier les modes de prise en charge. Dans ce cadre, la protection de l enfance, l accompagnement des jeunes accueillis à l ASE et la préservation du bien-être familial face aux difficultés de la vie, constituent un défi majeur pour la Collectivité. 3

4 Les actions à mener pour y parvenir sont multiples et ambitieuses : il faut avant tout renforcer les dispositifs de repérage de protection de l enfance en danger et de prévention en direction des familles vulnérables, accompagner les jeunes majeurs vers l autonomie et l insertion socioprofessionnelle, améliorer l articulation et la coopération entre tous les acteurs de la protection de l enfance, et diversifier les modes d accompagnement des enfants. En 2013, la Collectivité a adopté son Schéma Départemental Organisation Sociale et Médico Sociale (SDSOSM) pour la période 2013 / La finalité du SDSOSM est d offrir des prises en charge et un accompagnement adaptés, en : préservant la cohésion familiale ; diversifiant l accueil et l accompagnement ; préparant mieux l autonomisation et la responsabilisation des jeunes ; privilégiant les traitements individualisés et les solutions évolutives. Les cinq orientations stratégiques de la Collectivité sont les suivantes : Renforcer l accompagnement des familles dans leur fonction parentale ; Favoriser le maintien et la prise en charge éducative des enfants dans leur environnement familial, ainsi que le retour à domicile ; La santé des enfants, notamment ceux présentant des particularités et des troubles du comportement ; Soutenir et renforcer l accompagnement des jeunes de ans dans leur démarche d autonomisation et de professionnalisation ; Favoriser la coopération entre acteurs de la protection de l enfance et mutualiser les ressources. Les 4 innovations de ce Schéma Mieux prendre en compte le handicap dans l exercice de la parentalité ; Mettre en place un accompagnement spécifique et renforcé en direction des adolescents, et notamment les filles, en situation d errance ; Améliorer la prise en compte de la santé des enfants ; Renforcer la coopération régionale dans le domaine de la protection de l enfance. 4

5 Plus de 100 millions d euros sont consacrés par la Collectivité pour : des mesures d accompagnement des familles afin de favoriser le maintient des enfants à domicile, la mise en place d actions par les associations, l accueil et l hébergement chez des assistants familiaux et dans les établissements, l accompagnement et la mise à l bri des femmes victimes de violences intrafamiliales. 5

6 LES MISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL dans le domaine de la protection de l enfance Une mission obligatoire de prévention Le Recueil des Informations Préoccupantes relatives à l enfance en «risque de danger» et en «danger» La loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l Enfance identifie le Président du Conseil Général comme pilote du dispositif du Recueil des Informations Préoccupantes relatives aux enfants en danger. En 2009, le Conseil Général met en place la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP 974). La CRIP a un premier rôle de centralisation mais aussi d alerte, de vigilance, de vérification, d analyse de premier niveau, d aide et d accompagnement des professionnels. Le Conseil Général s appuie sur une organisation à deux niveaux pour la gestion des informations préoccupantes, chacune complémentaire, le niveau central et le niveau déconcentré. En 2013, la CRIP a enregistré 4404 informations préoccupantes 6

7 Les dispositifs d accompagnement des familles L aide à domicile. En 2013, 900 bénéficiaires ont été concernés. Il s agit d interventions à domicile pouvant être dispensées par des Techniciennes de l Intervention Sociale et Familiale (TISF), des Conseillères en Economie Sociale et Familiale (CESF), et/ou par des Aides Ménagères (AM). Ces interventions participent de manière soutenue et complémentaire à l accompagnement social global assuré par les équipes sociales du Conseil Général et contribuent à prévenir la dégradation des situations familiales. Les objectifs : favoriser l autonomie des personnes, leur intégration dans leur environnement, créer et restaurer le lien social par une intervention sociale préventive, éducative, réparatrice. En complément de ces interventions, des aides financières sont accordées aux familles : il s agit d un soutien matériel aux mineurs et à leurs familles en cas de difficultés susceptibles de compromettre la sécurité physique ou matérielle des enfants. Elles prennent la forme d un secours d urgence (2955 familles bénéficiaires en 2012) ou d une allocation mensuelle (801 familles bénéficiaires en 2012, d Allocations Jeunes Majeurs, du Fonds d Aide aux Jeunes ) Les aides financières et AECD Actions Educatives Contractualisées à Domicile Ces aides se situent dans le cadre global des actions de prévention menées par le Conseil Général, et s inscrivent dans une démarche d autonomisation et d aide à l accès aux droits. Elles sont destinées aux : personnes ayant au moins un enfant mineur (en garde), aux femmes enceintes justifiant l état de grossesse par un certificat de grossesse ou à un jeune de moins de 21 ans en situation scolaire présent au domicile familial ; 7

8 jeunes majeurs de moins de 21 ans, sur la base d un projet éducatif permettant la réalisation d un projet d insertion. Elles peuvent prendre la forme d aides : constituant un soutien ponctuel dans une situation de crise (secours d urgence), de plus longue durée lorsqu il existe un projet, soutenu dans le cadre d un accompagnement social (Allocations mensuelles, Aides aux jeunes Majeurs) La coordination et la gestion des subventions aux associations intervenant dans le domaine de la parentalité, l aide alimentaire et les violences intrafamiliales L accompagnement des familles dont les enfants sont hospitalisés en métropole : la Collectivité finance le billet d avion du 2 e parent, les frais d hébergement. Les mesures d AECD Il s agit d intervenir à domicile en vue de : soutenir les familles dans leur rôle éducatif et parental ; maintenir l enfant dans sa famille, tout en aidant ses parents ou ceux qui exercent l autorité parentale à surmonter leurs difficultés relationnelles, éducatives ou psychologiques. L action éducative est mise en œuvre avec l accord écrit des parents, du tuteur ou du détenteur de l autorité parentale du mineur, du mineur émancipé ou du jeune majeur de moins de 21 ans. La famille doit adhérer à la démarche. Cette aide permet également d apporter un accompagnement aux mineurs émancipés et aux majeurs de moins de 21 ans. En 2013, jeunes bénéficiaient de cet accompagnement contre en 2012, soit une évolution de 29 %. 8

9 Les mesures d AEMO Ces mesures sont mises en place lorsque le parent refuse la collaboration avec les services sociaux : l enfant est dans une situation de danger. Une saisine du juge est faite afin de favoriser le maintien à domicile des jeunes avec un accompagnement de la famille. L exercice de ces mesures est assurée par les services territoriaux déconcentrés et par deux associations qui ont fait l objet d une autorisation conjointe Protection Judiciaire de la Jeunesse / Conseil Général et d une habilitation Justice : l association d Action Sociale et Sanitaire pour la Prévention, l Insertion et la Formation (AASSPIF). Total : mesures. 9

10 UNE MISSION OBLIGATOIRE DE PROTECTION L accueil, hébergement et prise en charge des enfants qui sont confiés au Conseil Général au titre de l Aide Sociale à l Enfance La Collectivité accueille environ 2154 enfants, dont 1610 accueillis par 822 assistants familiaux et 544 placés en établissements. Dans les familles d accueil : 822 assistants familiaux (1833 places agréées) Nord : 150 assistants familiaux (352 places) Est : 204 assistants familiaux (439 places) Sud : 295 assistants familiaux (642places) Ouest : 173 assistants familiaux (400 places) Dans les Foyers Départementaux de l Enfance et dans les établissements sociaux (Maisons d Enfants à Caractère Social et Relais familiaux) > Les Foyers départementaux assurent l accueil des enfants dans le cadre de l urgence. Le Conseil Général dispose de deux foyers de l enfance d une capacité globale autorisée de 189 places, mais avec une capacité actuelle d accueil de 137 : - Le Foyer de l Enfance Nord-est a une capacité de 79 places - Le Foyer de l Enfance du Sud : 58 places 10

11 > Les Relais Familiaux accueillent des mineurs et majeures enceintes et de femmes victimes de violences intrafamiliales avec des enfants de moins de 3 ans : 100 places. > La Pouponnière assure la prise en charge d enfants de moins de six ans : 30 places. > Les Maisons d Enfants à Caractère Social (MECS) : 419 places. La mission Adoption Elle s organise autour de 4 volets : l agrément et le suivi des familles adoptantes Le Conseil Général est compétent pour l agrément des familles qui souhaitent adopter un enfant. Après investigations, une commission d agrément émet un avis, avant décision de la Présidente du Conseil Général. L agrément est accordé pour une durée de 5 ans. En 2014, 199 familles agréées par le Conseil Général pour l accueil d enfants de 0 à 8 ans. l adoption des pupilles de l Etat L obtention de l agrément permet de postuler pour adopter un enfant pupille de l Etat en France et/ou de s orienter vers l adoption internationale. Ces familles agréées sont proposées par le service de l ASE au tuteur et Conseil de famille qui ont pour mission de consentir à l adoption de l enfant et de choisir la famille à laquelle sera confié l enfant. Les placements des pupilles en vue d adoption restent stables : en 2012 et 2013, 5 enfants ont été confiés aux familles adoptantes l accompagnement des jeunes sous tutelle de l Etat En 2014, on dénombre 58 pupilles de l Etat : - De 0 à 8 ans : 38 - De 9 à 18 ans : 20. Leur prise en charge s effectue en lien direct avec les services de l Etat assurant le rôle de tuteur. 11

12 la recherche des origines et consultation des dossiers Toute personne qui a été confiée à l ASE et qui recherche ses origines personnelles, quelque soit son statut, peut avoir accès aux documents administratifs qui constituent son dossier. Le Conseil Général est chargé d effectuer les recherches auprès des services internes, des archives intermédiaires et Départementales. Chaque personne requérante est rencontrée dans le cadre d un entretien individuel pour faciliter la consultation. Depuis le début de l année 2014, 38 dossiers ont été instruit dans ce cadre. L Administrateur AD HOC Il s agit pour la Collectivité d exercer, au nom de l enfant victime, les droits reconnus à la partie civile dans les procédures pénales et civiles. Par décision judiciaire, le Conseil Général peut être nommé Administrateur Ad Hoc. Dans le cadre de ce mandat, l Administrateur est chargé d assurer la défense des mineurs et de rendre compte au juge prescripteur des mesures prises en faveur des mineurs victimes. Il assure la coordination de la situation en liaison avec l avocat, l ARAJUFA et les autres partenaires. Il assure la gestion des fonds versés aux mineurs par la CIVI (Commission d Indemnisation des Victimes) et est en charge d organiser la remise des fonds à la majorité des jeunes en lien avec les organismes gestionnaires. Depuis le début de l année 2014, 17 nouvelles désignations ont été enregistrées. 40 jeunes mineurs ont un compte ouvert auprès d établissements bancaires, avec un compte-rendu de la gestion des fonds transmis annuellement aux Juges des Tutelles chargés des mineurs. 12

13 LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES La Collectivité assure le cofinancement de deux Centres d Hébergement d Urgence (CHU) situés à Saint-Denis et à Bras-Panon pour l accueil des femmes, avec ou sans enfants, victimes de violences conjugales et/ou intrafamiliales. Pour pallier l insuffisance de places en CHU, le Conseil Général cofinance également des nuitées en hôtels, en gîtes ou en pensions de familles. En 2013, 191 familles ont été hébergées pour un montant de De même, les frais de transport en taxis, afin d assurer la mise à l abri immédiate des personnes victimes, sont financés exclusivement par la Collectivité Départementale à hauteur de , en moyenne par an. Par ailleurs, des associations sont subventionnées pour assurer l accompagnement de ces femmes. Afin d améliorer l accueil et l accompagnement des femmes victimes, en police et gendarmerie, une convention partenariale a été établie, en 2011, entre l Etat et le Conseil Général pour mettre à disposition des assistantes sociales dans les commissariats et les brigades de gendarmerie. À ce jour, 4 assistantes sociales sont affectées dans les services de police/gendarmerie, soit une par arrondissement. Le budget 2014 s élève à avec une participation du Conseil Général à hauteur de 60 %. 13

14 MERCREDI 19 NOVEMBRE Journée départementale des droits de l enfant Village Corail de 9h à 16h Depuis plusieurs années, le Conseil Général, au-delà de ses missions légales, pose comme l une de ses priorités l accompagnement de la petite enfance et de la jeunesse pour favoriser le parcours vers la réussite de ce public fragile et vulnérable. C est dans ce cadre que des actions de prévention ont vu le jour et en particulier, autour de la Journée Internationale des Droits de l enfant organisée tous les 20 novembre au plan mondial. Chaque année, c est l opportunité pour les services sociaux de la Collectivité d informer le public du territoire sur les différents droits et devoirs des enfants. La Convention Internationale des Droits de l Enfant est un texte de 54 articles, adopté par l assemblée générale des Nations Unies le 20 novembre 1989, qui reconnaît les droits essentiels de l enfant : droit à la protection, à la santé, à la culture, à l éducation, aux loisirs et au développement harmonieux. C est en 1995 que le Parlement français a décidé de faire du 20 novembre la journée mondiale de défense et de promotion des droits de l enfant marque donc le 25ème anniversaire de l adoption de la Convention Internationale des Droits de l Enfant. Pour le 25 e anniversaire, la Collectivité a décidé d organiser une Journée Départementale des Droits de l Enfant avec pour thème : «droit aux loisirs et au bien être» au Village Corail situé à Saint-Gilles les Bains de 9h à 16h. Cette journée marque un temps fort dans le travail d accompagnement et de prévention mené par les équipes sociales des Groupements d Unités Territoriales / Maisons Départementales auprès des familles. C est également l occasion pour les professionnels de mettre l accent sur le fait que des droits appellent des devoirs. 14

15 Une véritable dynamique de collaboration a pu se mettre en place entre les services déconcentrés et plusieurs directions thématiques de la Collectivité avec pour objectifs : Offrir des espaces de rencontres, d échanges et susciter la réflexion sur les droits et devoirs des enfants ; Permettre au public d expérimenter, au travers de différents ateliers, des notions qui peuvent paraître abstraites ; Favoriser le lien parents / enfants / professionnels à travers le partage d activités et d ateliers ludiques et interactifs ; Associer les familles à l animation des ateliers 15

16 PROGRAMME DE LA JOURNÉE DU 19 NOVEMBRE 2014 (DE 9H À 16H) Ateliers et animations Horaires Accueil du public et ouverture des ateliers 9h à 9h30 Spectacle danse en ligne (Esplanade) Spectacle «Partons à la découverte du cirque» (7) 9h30 à 9h50 14h30 à 14h50 11h à 11h45 Prestation d Estella Maillot (Esplanade) Prestation SLAM (Esplanade) Prestation de Menro (Esplanade) 13h30 à 13h40 13h40 à 13h50 13h50 à 14h Plantation d un arbre par la Présidente et des fleurs par des enfants 14h à 14h30 Conte théâtralisé «le jour et la nuit» (6) 14h30 à 15h15 16

17 Communication Michèle Bénard michele.benard@cg974.fr