1 - VOIRIE Tracé Structure de la voirie Bordures et caniveaux 5

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2 SOMMAIRE 0 - GENERALITES Objet du programme Situation de l'opération, emprise cadastrale, superficie du terrain Destination des travaux Décomposition en tranches de travaux Nature des travaux Liste des plans VOIRIE Tracé Structure de la voirie Bordures et caniveaux ASSAINISSEMENT Tracé, système d'assainissement Réseau eaux usées Collecteurs principaux Regards de visite Branchements particuliers Raccordement au réseau existant Réseau pluvial Collecteurs principaux Regards de visite Branchements particuliers Bouches d'égout Ouvrage de rétention Raccordement au réseau existant RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE Prescriptions générales, tracé Conduites Branchements particuliers DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE Prescriptions générales, tracé Réseau basse tension souterrain Branchements particuliers Origine du réseau basse tension ECLAIRAGE EXTERIEUR Prescriptions générales Réseau basse tension Candélabres Raccordement au réseau existant RESEAU TELEPHONIQUE 12

3 6.1 - Prescriptions générales, tracé Alvéoles de transport Chambres de tirage et de raccordement Alvéoles de distribution, branchements particuliers Raccordement au réseau existant AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES 13 page 2

4 page GENERALITES OBJET DU PROGRAMME Le présent programme a pour objet de définir la nature, la consistance et les principales caractéristiques techniques des travaux de voirie et réseaux divers que le Maître d'ouvrage s'engage à réaliser pour la viabilité d'un terrain situé sur la Commune de LESPINASSE SITUATION DE L'OPERATION, EMPRISE CADASTRALE, SUPERFICIE DU TERRAIN Le terrain est situé en bordure du Chemin de Beldou et du Chemin des Monges et comprend : - les parcelles n 498, 500, 502, 505, 506, 508, 1864, 2184, 2185, 2728, 2729 et 504 en partie de la section B du cadastre de la commune de LESPINASSE La superficie totale ainsi définie est de m² DESTINATION DES TRAVAUX Le terrain est destiné à la réalisation d'un lotissement de 30 lots DECOMPOSITION EN TRANCHES DE TRAVAUX Cette opération sera réalisée en une seule tranche de travaux NATURE DES TRAVAUX Les différents travaux de voirie et réseaux divers décrits ci-après se composent de : 1 - Voirie 2 - Assainissement 3 - Alimentation en eau potable 4 - Distribution d'énergie électrique 5 - Eclairage extérieur 6 - Téléphone 7 - Aménagement des espaces libres

5 page LISTE DES PLANS Les plans joints au présent dossier sont les suivants : - PA 3 Plan Topographique - PA 4 Plan de Composition - PA 8A Plan Voirie Revêtement et Bordures - PA 8B Plan Réseau Assainissement - PA 8C Plan Réseau Eau Potable - PA 8D Plan Réseau Electricité - PA 8E Plan Réseau Eclairage - PA 8F Plan Génie Civil Téléphone

6 page VOIRIE TRACE Le Lotissement projeté se trouve, entre le Chemin de Beldou et le Chemin des Monges. Il sera crée dans le cadre de la réalisation du lotissement, une voirie qui assurera la desserte de tous les lots du lotissement qui assurera un maillage sur les deux chemins. La voirie sera exécutée conformément aux dispositions portées sur le plan voirie n PA 8A. Une zone 30 sera créée sur la voirie interne, les deux entrées recevront des bandes en pépite afin de matérialiser la zone 30. Deux plateaux surélevés seront réalisés sur la voie aux emplacements indiqués sur le plan PA4 et PA8A STRUCTURE DE LA CHAUSSEE ET DES TROTTOIRS La chaussée sera réalisée selon la structure définie ci-après - couche de fondation : tout-venant 0/80 de 0,35m d'épaisseur, - couche de base : graves concassées 0/20 de 0,15m d'épaisseur avec imprégnation à l'émulsion de bitume, - couche de roulement : enrobés à chaud BB 0/10 de 0,05m d'épaisseur. Les trottoirs seront réalisés selon la structure définie ci-après - couche de fondation : tout-venant 0/80 de 0,35m d'épaisseur, - couche de base : graves concassées 0/20 de 0,15m d'épaisseur avec imprégnation à l'émulsion de bitume, - couche de roulement : enrobés à chaud BB 0/6 de 0,06m d'épaisseur BORDURES ET CANIVEAUX Les bordures et caniveaux seront du type suivant : - T2 en point haut de voirie et T2+caniveau coulé en place en point bas de voirie en limite de chaussée, - P1 en bordure de piétonnier en absence de limite privative - Une rangée d agglos pleins allégés en limite de lots Les bordures et caniveaux seront posés sur fondation béton de 0,20m d'épaisseur.

7 page ASSAINISSEMENT TRACE, SYSTEME D'ASSAINISSEMENT RESEAU EAUX USEES Le réseau d'assainissement de l'opération projetée dont le tracé et l'emplacement des ouvrages annexes sont figurés au plan n PA8B ciannexé, sera exécuté conformément aux dispositions suivantes : Le réseau d'assainissement sera de type séparatif et comprendra donc deux réseaux gravitaires distincts : - un réseau eaux usées destiné à collecter les eaux vannes et les eaux ménagères provenant des habitations, - un réseau pluvial destiné à collecter les eaux de ruissellement de la voirie. Les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions de la Commune de Lespinasse, du Service Assainissement de Toulouse Métropole et de VEOLIA EAU COLLECTEURS PRINCIPAUX Les collecteurs principaux seront réalisés en tuyaux FONTE 200. Le tracé des collecteurs est indiqué sur le plan PA 8B REGARDS DE VISITE Les regards de visite prévus sur le réseau au changement de pente ou de direction auront un espacement maximum de 60m en partie rectiligne. Ils seront construits en éléments préfabriqués en béton de diamètre 1000mm. Ces regards seront obturés par des tampons fonte articulé série chaussée 400 kn portant la mention EU BRANCHEMENTS PARTICULIERS Les branchements particuliers permettant le raccordement de chaque lot aux collecteurs principaux seront réalisés en tuyaux PVC CR Ces canalisations seront raccordées au collecteur principal, au niveau des cunettes des regards de visite ou par l intermédiaire de culotte de branchements. Ces collecteurs de branchement seront terminés par des regards de jonction d'abonnés placés à l'extérieur des lots en limite de propriété.

8 page 7 Ces regards construits en éléments préfabriqués PVC 315 seront obturés par des tampons fonte série trottoir à fermeture hydraulique, portant la mention Eaux Usées. Lorsque les branchements se trouveront sur les parkings de midi, ils seront équipés de tampons fonte série chaussée RACCORDEMENT AU RESEAU EXISTANT RESEAU PLUVIAL Le réseau eaux usées de cette opération sera raccordé au réseau gravitaire existant le long du chemin de Beldou. Le raccordement sera réalisé par le Service Assainissement de Toulouse Métropole aux frais de l aménageur COLLECTEURS PRINCIPAUX Les collecteurs principaux seront réalisés en drain de diamètre REGARDS DE VISITE PUITS D INFILTRATION Les regards de visite seront réalisés conformément aux dispositions du paragraphe Il est prévu la création de puisards reliés entre eux par un massif drainant d infiltration. Ces puisards seront réalisés conformément aux prescriptions du Service Assainissement de Toulouse Métropole. Ces regards seront équipés de tampons fonte série chaussée 400 kn portant la mention EP BRANCHEMENTS PARTICULIERS Sans objet. Chaque parcelle à l obligation de gérer ses eaux pluviales sur la parcelle. Aucun rejet d eaux provenant des lots ne sera accepté vers la voirie. Chaque acquéreur sera tenu, lors du dépôt de demande de permis de construire de prévoir un dispositif d infiltration des eaux pluviales sur sa parcelle BOUCHES D EGOUT Sur la voie principale, les bouches d'égout de type TGA L de chez Dechaumont seront créées en prolongement des caniveaux coulés en place. Ces bouches d égout seront raccordées au réseau de collecte des eaux pluviales par l intermédiaire de canalisation en béton de diamètre 400.

9 page OUVRAGE DE RETENTION La surface totale de l opération dépassant un hectare, ce projet est soumis à une déclaration au titre de la loi sur l eau (directive de 1977) Le système de rétention retenu pour cette opération est la réalisation de puisards reliés entre eux par un massif drainant infiltrant et à un bassin d infiltration dans l espace vert central RACCORDEMENT AU RESEAU EXISTANT Sans Objet

10 page RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE PRESCRIPTIONS GENERALES, TRACE CONDUITES Le réseau d'alimentation en eau potable de l'opération projetée dont le tracé et l'emplacement des pièces de fontainerie et robinetterie sont figurés au plan n PA 8C ci-annexé, sera exécuté conformément aux prescriptions du Service Eau Potable de Toulouse Métropole et de VEOLIA EAU. Une conduite de diamètre 125 FONTE assurera la distribution générale du lotissement, et sera maillée avec la conduite 150 existante chemin de Beldou et la conduite 110 existante Chemin des Monges Les raccordements seront réalisés par le Service Eau Potable de Toulouse Métropole aux frais de l aménageur BRANCHEMENTS PARTICULIERS Les branchements particuliers comprendront : - un collier de prise en charge, - un robinet d'arrêt posé sous bouche à clé, tabernacle et tube allonge en fonte ; la bouche à clé sera placée sous chaussée, - une conduite PEHD de diamètre 20/25 établie jusqu'à 0,20m à l'intérieur de la niche à compteur et obturée par un bouchon laiton, - une niche à compteur murale

11 page DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE PRESCRIPTIONS GENERALES, TRACE Le réseau de distribution d'énergie électrique de l'opération projetée, dont le tracé et l'emplacement des ouvrages annexes sont figurés au plan n PA 8D ci-annexé, sera souterrain et réalisé conformément aux prescriptions du SDEHG et de ERDF RESEAU BASSE TENSION SOUTERRAIN Le réseau basse tension sera constitué de câbles armés de type HN 33 S 33 de section de phase de 240 à 35 mm2 Aluminium. Ces câbles seront établis en bordure des lots à une profondeur de 0,80m. Ils seront posés dans un fourreau de protection sur un lit de sabline de 0,10m d'épaisseur, et seront recouverts d'une couche de sabline de 0,15m d'épaisseur au-dessus de la génératrice supérieure de câble. Un grillage avertisseur en plastique rouge sera mis en place à 0,30m au-dessus de la génératrice supérieure des câbles. Les accessoires de raccordement seront soit des grilles de passage en fausse coupure, soit des grilles d'étoilement. Ces grilles seront placées dans des socles en matière plastique de type équipable BRANCHEMENTS PARTICULIERS Les branchements particuliers comprendront : - la liaison réseau-coffret en câble armé de type HN 33 s 33 Aluminium. Ces câbles seront posés en tranchée selon les mêmes dispositions que les câbles de réseau basse tension. - les coffrets de comptage de type CIBE placés à l'intérieur des lots en limite de propriété seront posés sur socle plastique ORIGINE DU RESEAU BASSE TENSION Le réseau basse tension de l'opération projetée aura pour origine le poste de transformation à créer à l entrée de l opération Chemin de Beldou GENIE CIVIL MOYENNE TENSION ET POSTE DE TRANSFORMATION Un poste de transformation sera installé à l entrée de l opération Chemin de Beldou. Une liaison entre le poste et la limite de propriété sera créée à l aide de deux gaines TPC de diamètre 160

12 page ECLAIRAGE EXTERIEUR PRESCRIPTIONS GENERALES RESEAU BASSE TENSION CANDELABRES Le réseau d'éclairage extérieur de l'opération projetée dont le tracé et l'emplacement des points lumineux sont figurés au plan n PA 8D annexé sera exécuté conformément aux prescriptions du SDEHG et de la Commune de Lespinasse. Le réseau basse tension souterrain alimentant les différents points lumineux sera constitué par des câbles de type 1000 RO 2 V cuivre sous gaine polyéthylène. Ces câbles seront établis en bordure des lots selon les mêmes dispositions que les câbles de réseau de distribution en énergie électrique. Les candélabres seront équipés de lampe à vapeur de sodium haute pression source de 70W à 100 W avec platine 240 volts. Le choix sera validé en accord avec la commune de Lespinasse et le SDEHG RACCORDEMENT AU RESEAU EXISTANT Le réseau d'éclairage extérieur de l'opération projetée sera raccordé à l armoire de commande située dans le poste de transformation à créer à l entrée du lotissement, chemin de Beldou.

13 page RESEAU TELEPHONIQUE PRESCRIPTIONS GENERALES, TRACE Le réseau téléphonique de l'opération projetée dont le tracé et l'emplacement des ouvrages annexes sont figurés au plan n PA8D ci annexé, sera exécuté en souterrain conformément aux prescriptions de France Télécom ALVEOLES DE TRANSPORT Les alvéoles de transport seront en PVC de diamètre 42/45. Ces alvéoles seront établies en bordure des lots avec une charge minimum de 0,80m. Dans tous les cas, un grillage avertisseur sera posé à 0,30 minimum au dessus des alvéoles. Elles seront posées sur un lit de sabline de 0,10m d'épaisseur et enrobées de sabline jusqu'à 0,10m au-dessus de la génératrice supérieure CHAMBRES DE TIRAGE ET DE RACCORDEMENT Les chambres de tirage et de raccordement seront en béton préfabriqué et de dimensions intérieures normalisées. Elles seront obturées par une ou plusieurs plaques métalliques d'un modèle agréé par la Subdivision des Télécommunications. Les chambres de raccordement seront en outre équipées d'une borne préfabriquée en béton, placée en limite de lot au droit de la chambre ALVEOLES DE DISTRIBUTION, BRANCHEMENTS PARTICULIERS Les branchements particuliers comporteront : - deux alvéoles de distribution issues d'une chambre de raccordement, - un regard préfabriqué en béton 0,30x0,30x0,30m muni d'un dalot en béton et placé à l'intérieur des lots en limite de propriété. La nature des alvéoles de distribution et les caractéristiques de pose seront identiques à celles des alvéoles de transport RACCORDEMENT AU RESEAU EXISTANT Le réseau souterrain de l'opération projetée aura pour origine le réseau existant situé Chemin de Beldou.

14 page AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES Les espaces verts de l'opération seront aménagés conformément au plan n PA4 et PA 8A joint au présent dossier. Les espaces verts situés au centre de l opération seront engazonnés Des arbres de hautes tiges seront plantés dans cet espace vert La nature des essences sera vue avec les Services Techniques de la Mairie de Lespinasse.