SOMMAIRE TARIFS ARRETES PAR VOIE REGLEMENTAIRE TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION...2

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1 SOMMAIRE 1e PARTIE - TARIFS ARRETES PAR VOIE REGLEMENTAIRE TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE HEBERGEMENENT FORFAIT JOURNALIER CHAMBRE PARTICULIERE ACTIVITES DE TRANSPORT TRANSPORT SMUR PRESTATION AVEC ANTENNE SMUR TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES TARIFICATIONS PREVUES A LA CCAM TARIFICATIONS PREVUES A LA NGAP PRESTATIONS REALISES UNIQUEMENT SUR DES PATIENTS HOSPITALISES EN CURE THERMALE4 1-5 PRESTATIONS REALISES UNIQUEMENT SUR DES PATIENTS HOSPITALISES...5 2e PARTIE - TARIFS ETABLIS PAR L'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ET OPPOSABLES AUX TIERS SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE AUTRES PRESTATIONS LOGISTIQUES PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS REPAS AU PERSONNEL REPAS AUTRES FRAIS D'EXPEDITION DE DOSSIERS MEDICAUX CHAMBRE MORTUAIRE FORMATION...7

2 1e PARTIE - TARIFS ARRETES PAR VOIE REGLEMENTAIRE 1-1 TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION Lettre clé CH TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION retour Sommaire HOSPITALISAITON COMPLETE Unité Date d'effet Tarifs Base Observations Médecine, spécialités médicales temps complet régime commun Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Médecine, spécialités médicales temps complet régime particulier Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Chirurgie, temps complet régime commun Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Chirurgie temps complet régime particulier Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Spécialités coûteuses temps complet régime commun Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Spécialités coûteuses temps complet régime particulier Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Psychiatrie adultes Journée 01/09/ Arrêté préfectoral SERVICE MOYEN SEJOUR Moyen séjour Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Thermal Journée 01/09/ Arrêté préfectoral HOSPITALISATION DE JOUR URCET Rééducation Cardiaque Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Maladie de la Nutrition Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Chimiothérapie Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Hôpital de Jour Gériatrie Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Hôpital de jour Enfant Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Hôpital de jour Médecine Journée 01/09/ Arrêté préfectoral Hôpital de jour Chrirugie Journée 01/09/ Arrêté préfectoral HAD Pédopsychiatrie Journée 01/09/ ,40 Arrêté préfectoral INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE retour Sommaire IVG avec anesthésie - 12 h AMD Acte 23/08/ Arrêté ministériel IVG avec anesthésie - 12 / 24 h 23/08/ Arrêté ministériel IVG sans anesthésie - 12 h 23/08/ Arrêté ministériel IVG sans anesthésie - 12 / 24 h 23/08/ Arrêté ministériel IVG médicamenteuse 23/08/ Arrêté ministériel Forfait pour 24H supplémentaires Arrêté ministériel HEBERGEMENENT retour Sommaire Unité soins longue durée- Tarif dépendance Gir 1-2 (+ de 60 ans) Unité soins longue durée Tarif dépendance Gir 3-4 (+ de 60 ans) Unité soins longue durée Tarif dépendance Gir 5-6 (+ de 60 ans) Journée 01/01/ Arrêté ministériel Journée 01/01/ Arrêté ministériel Journée 01/01/ Arrêté ministériel EPHAD (E1)- Tarif dépendance Gir 1-2 (+ de 60 ans) Journée 01/01/ Arrêté ministériel EPHAD (E1)- Tarif dépendance Gir 3-4 (+ de 60 ans) Journée 01/01/ Arrêté ministériel EPHAD (E1)- Tarif dépendance Gir 5-6 (+ de 60 ans) Journée 01/01/ Arrêté ministériel Maison de retraite - Tarif dépendance Gir /01/ Arrêté ministériel Maison de retraite - Tarif dépendance Gir /01/ Arrêté ministériel Maison de retraite - Tarif dépendance Gir /01/ Arrêté ministériel FORFAIT JOURNALIER retour Sommaire Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 01/09/ Arrêté ministériel Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 01/09/ Arrêté ministériel Forfait journalier d'hospitalisation Psychiatrie Journée 01/09/ Arrêté ministériel CHAMBRE PARTICULIERE retour Sommaire Tarif de la chambre particulière en hospitalisation Journée 01/09/ Note 2 / 7

3 1-2 ACTIVITES DE TRANSPORT Lettre clé Unité Date d'effet Tarifs Base Observations TRANSPORT SMUR retour Sommaire Coût de la minute héliportée minute 01/09/ Arrêté préfectoral Coût de l'intervention terrestre 1/2 heure 01/09/ Arrêté préfectoral Coût de la médicalisation terrestre 1/2 heure 01/09/ Arrêté préfectoral Coüt de la médicalisation héliportée minute 01/09/ Arrêté préfectoral PRESTATION AVEC ANTENNE SMUR retour Sommaire Selon manifestation coût/ heure convention 1-3 TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES Code CCAM (Regroup t) ou clé NGAP Unité TARIFICATIONS PREVUES A LA CCAM retour Sommaire MEDECINS - COTATIONS CCAM Dernière mise à jour Acte d'obstétrique ACO Acte 01/01/2008 Acte d'anesthésie DAD Acte 01/01/2008 Acte de chirurgie ADC Acte 01/01/2008 Acte d'échographie ADE Acte 01/01/2008 Acte d'imagerie ADI Acte 01/01/2008 Acte technique médical ATM Acte 01/01/2008 Acte dentaire DEN Acte 01/01/ TARIFICATIONS PREVUES A LA NGAP retour Sommaire TARIFS Base Observations MEDECINS - COTATIONS NGAP Consultation médecin omnipraticien C Acte 01/01/ J.O. & NGAP Consultation médecin omnipraticien majorat dimanch e et férié C1 Acte 24/10/ J.O. & NGAP Consultation médecin omnipraticien majorat 20H à 2 4H & 6H à 8H C3 Acte 01/01/ J.O. & NGAP Consultation médecin omnipraticien majorat 0H à 6H C4 Acte 01/01/ J.O. & NGAP Médecin spécialiste CSC Acte 11/04/ J.O. & NGAP Majoration de la CS : patients de plus de 16 ans MPC Acte 01/01/ J.O. & NGAP Majoration de la CS : patients de moins de 16 ans MPJ Acte 01/01/ J.O. & NGAP Majoration de coordination de la CS MCS Acte 01/07/ J.O. & NGAP Consultation médecin spécialiste majorat dimanche et férié CS1 Acte 01/01/ J.O. & NGAP Consultation médecin spécialiste majorat nuit hors pédiatrie CS2 Acte 01/01/ J.O. & NGAP Majoration pédiatre secteur 1 pour enfants de 0 à 2 ans MNP Acte 01/07/ J.O. & NGAP Majoration pédiatrie de 20H à24h & de 6H à 8H CS3 Acte 01/07/ J.O. & NGAP Majoration pédiatrie de 0H à 6H CS4 Acte 01/07/ J.O. & NGAP Majoration de la CS pour le médecin spécialiste en médecine MTA Acte 01/07/ ,00 J.O. & NGAP physique et de réadaptation Majoration de la CS pour les médecins spécialiste en endocrinologie MCE Acte 01-juil J.O. & NGAP Majoration de coordination de la CSC MCC Acte 01-juil J.O. & NGAP Consultation de praticien hospitalier ancien interne à la demande du médecin traitant et sans donner de soins continues C2 Acte 01-juil J.O. & NGAP 3 / 7

4 Avis ponctuel du chirurgien agissant à titre de consultant suite à une demande du médecin traitant Consultation pré anesthésique pour un patient dont l'état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur de la classification de l'a.s.a. Consultations de praticien hospitalier ancien interne à la demande du médecin traitant et sans donner de soins continus : psychiatres, neuropsychiatres et neurologues C2 Acte 01-juil J.O. & NGAP C2 ACTE 01-juil J.O. & NGAP C2,5 Acte 01-juil-07 J.O. & NGAP Médecin neuropsychiatre, psychiatre CNPSY Acte 01-juil-07 34,30 J.O. & NGAP Majoration de la CNPSY : patients de plus de 16 ans MPC Acte 01-juil J.O. & NGAP Majoration de la CNPSY : patients de moins de 16 ans MPJ Acte 01-juil-07 6,70 J.O. & NGAP Majoration de coordination de la CNPSY Psychiatrie, Neuro Psychiatrie et neurologie MCS Acte 01-juil-07 4,00 J.O. & NGAP Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation - actes de soins complexes - tarif = 80 % de CNPSY CNPSY Acte 01-juil J.O. & NGAP Anatomie et cytologie pathologiques humaines P Acte 01-juil J.O. & NGAP FORFAIT TECHNIQUE I.R.M. IRM URGENCES - forfait normal ( 4500 actes) RMN Acte 12/09/ J.O. & CCAM IRM URGENCES - forfait réduit seuil 1(4500<activité<8000 actes) RMR Acte 16/11/ J.O. & CCAM FORFAIT TECHNIQUE SCANNER SCANNER 1 - forfait normal ( 6000 actes) SCN Acte 13/11/ J.O. & CCAM SCANNER 1 - forfait réduit seuil 1 (6000<activité<11000 actes) SCR Acte 12/09/ J.O. & CCAM BIOLOGISTES Actes de biologie B Acte 05/07/ J.O. & NABM Actes de biologie - recherche HIV - B2 Acte 01/07/ J.O. & NABM Actes laboratoire - Immunologie - BM Acte 01/01/ J.O. & NABM Actes laboratoire - Dosage marqueur isotope - BR Acte 01/01/ J.O. & NABM Actes laboratoire - Analyses C.T.S - BTS Acte 01/01/ J.O. & NABM Prélèvement sanguin par technicien de laboratoire TB Acte 01/01/ J.O. & NABM SAGES FEMMES Consultation sage femme CSF Acte 01/10/ J.O. & NGAP Consultation sage femme majoration dimanche ou férié CSF1 Acte 01/10/ J.O. & NGAP Consultation sage femme majoration de 20H à 24 H & de CSF2 Acte 01/10/ J.O. & NGAP 6H à 8H Consultation sage femme majoration de 0H à 6H CSF3 Acte 01/10/ J.O. & NGAP Actes pratiqués par une sage femme (soins maternité) SF Acte 01/10/ J.O. & NGAP Soins infirmiers pratiqués par sage femme SFI Acte 03/01/ J.O. & NGAP Majoration dimanche et férié -soins infirmiers pratiqués par sage femme SFI1 Acte 03/01/ Majoration nuit soins infirmiers pratiqués par sage femme SFI2 Acte 01/01/ J.O. & NGAP Suivi post natal SP Acte 24/07/ J.O. & NGAP Suivi de grossesse< 7mois CG Acte 01/08/ J.O. & NGAP ORTHOPTISTE Actes pratiqués par l'orthoptiste AMY Acte 06/01/ J.O. & NGAP INFIRMIERS Actes pratiqués par les infirmiers AMI Acte 20/04/ J.O. & NGAP Majoration dimanche ou férié actes pratiques par les infirmiers AMI1 Acte 20/04/ J.O. & NGAP Majoration de 20H à 23 H & 5H à 8H actes pratiques par les infirmiers AMI3 Acte 20/04/ J.O. & NGAP Majoration de 23 H à 5H actes pratiques par les infirmiers AMI4 Acte 20/04/ J.O. & NGAP 1-4 PRESTATIONS REALISES UNIQUEMENT SUR DES PATIENTS HOSPITALISES EN CURE THERMALE Consultation thermale CTH Acte Consultation soins thermaux CST Acte 01/01/ J.O. & NGAP Forfait phlébologie 1 PHL1 01/01/ J.O. & NGAP Forfait phlébologie 2 PHL2 01/01/ Soins thermaux Forfait 1 RHN1 24/03/ Soins thermaux Forfait 2 RHN2 24/03/ Soins thermaux Forfait 3 RHN3 24/03/ / 7

5 1-5 PRESTATIONS REALISES UNIQUEMENT SUR DES PATIENTS HOSPITALISES MASSEURS KINESITHERAPEUTES Actes pratiqués dans une structure de soins ou un établissement AMC Acte 10/05/ J.O. & NGAP Actes ostéoarticulaires AMS Acte 10/05/ Majoration kinésithérapeute : actes de nuit MJNK Acte 10/05/ Majoration kinésithérapeute : actes de dimanche et jours fériés MJDK Acte 10/05/ PEDICURE Actes pratiqués par le pédicure AMP Acte 01/01/ J.O. & NGAP POD Actes de prévention POD Acte 24/05/ e PARTIE - TARIFS ETABLIS PAR L'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ET OPPOSABLES AUX TIERS 2-1 SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET retour Sommaire ESTHETIQUE dernière mise à jour au 22/02/2012 Traitement à visée Montant Libellé Code tarif purement forfait esthétique MASTOPLASTIE Mastopexie bilatérale sans implants Mastopexie bilatérale avec implants Mastopexie unilatérale avec implants Mastopexie unilatérale avec implants Actes Activité Publique QEMA013 + tarif QEMA004 + tarif QEMA012 + tarif QEMA003 + tarif ,36 Coût du matériel implanté 2 implants implant Hébergement Régime particulier AUTRES retour Sommaire Lettre Dernière TARIFS clé Unité mise à jour en euros CH CONSEILS AUX VOYAGEURS Consultation Médecine Voyage 1 personne CMV1 16/11/ Consultation Médecine Voyage 2 personnes CMV2 16/11/ Consultation Médecine Voyage 3 personnes CMV3 16/11/ Consultation Médecine Voyage 4 personnes CMV4 16/11/ Consultation Médecine Voyage 5 personnes CMV5 16/11/ Consultation Médecine Voyage 6 personnes CMV6 16/11/ Duplicata livret vaccination LMV 15/11/ Vaccin 1 Méningite A + C V1 16/11/ Vaccin 2 Fièvre Jaune V2 16/11/ Vaccin 3 Encéphalite à tiques (Europe Centrale) V3 16/11/ Vaccin 4 Rage V4 16/11/ Vaccin 5 Hépatite A V5 16/11/ Vaccin 6 Encéphalite Japonaise V6 16/11/ Vaccin 7 Hépatite A + B V7 16/11/ Vaccin 8 Ménomune V8 16/11/ Vaccin 9 Thyphoïde V9 16/11/ Vaccin 10 Hépatite A + Thyphoîde V10 16/11/ / 7

6 Vaccin 11 Cholera V11 16/11/ / 7

7 EXPLORATION ET EVALUATION FONCTIONNELLE DES SPORTIFS Visite d'aptitude au Sport VA 01/01/ Consultation Médecine du Sport CMS 01/07/ Consultation Médecine du Sport F2 CMS2 01/07/ Consultation Médecine du Sport F3 CMS3 01/07/ Consultation Médecine du Sport F4 CMS4 01/07/ Consultation Médecine du Sport F 5 CMS5 01/10/ Consultation Médecine du Sport F 6 CMS6 01/10/ Consultation Médecine du Sport F 7 CMS7 01/07/ Consultation Nutrition Sport CSN 01/07/ Consultation Médecine Aéronautique CMA 01/01/ , PRESTATIONS LOGISTIQUES Unité Mise à jour Dernière mise à jour TARIFS en euros PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS retour Sommaire Repas accompagnant Repas 25/01/ note Chambre particulière journée note Forfait séjour repas accompagnant curiste forfait 21 25/01/2012 jours 343 note Redevance parking pour curiste - Hôpital Thermal forfait 25/04/ note REPAS AU PERSONNEL retour Sommaire Unité servant de base au calcul des repas cédés au personnel unité 0.36 note REPAS AUTRES Base Repas stagiaire unité 25/01/ note Repas médecin régulateur unité 25/01/ note Repas étudiant unité 01/08/ note FRAIS D'EXPEDITION DE DOSSIERS MEDICAUX Retour Sommaire Coût unitaire de la copie papier unité 0.18 note CD ROM Radio unité 2.75 note Clichés radiographiques unité prix exact de reproduction note CHAMBRE MORTUAIRE retour Sommaire Tarif de la Chambre Mortuaire Forfait 01/01/ note FORMATION retour Sommaire Frais inscription concours Aide soignante 65 01/01/2012 Frais inscription concours Infirmière /01/2012 Frais de scolarité Ecole de Soins Infirmiers /07/ / 7