Quelles géographies pour un pôle métropolitain Artésien?

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1 kerque es Hauts de Flandre CC du Pays d'aire Artois-Flandre CC du Pernois s Polois CC de Flandre Intérieure CC Artois-Lys CC de l'atrébatie CC des Deux Sources Artois Comm. CC Flandre-Lys CA de Lens-Liévin CU d'arras GRANDE AIRE CC de la Porte des Vallées CC de Weppes CC du Sud Artois CC de la Haute Deûle CA d'hénin- Carvin CU Lille Métropole CC Pévèle Caremba CA du Douaisis CC de Marquion - Osartis CC de la Vacquerie d NOVEMBRE 2014 Quelles géographies pour un pôle métropolitain Artésien? 1 ère Partie LES PÔLES MÉTROPOLITAINS : L APPROBATION DE LA LOI MAPTAM (MODERNISATION DE L ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET D AFFIRMATION DES MÉTROPOLES) A ENTÉRINÉ LA CRÉATION DES MÉTROPOLES ET DES PÔLES D ÉQUILIBRE TERRITORIAUX RURAUX, A REDONNÉ DU SOUFFLE AUX PROJETS DE PÔLES MÉTROPOLITAINS ET A DONNÉ À NOS COMMUNAUTÉS DE NOUVELLES COMPÉTENCES DANS LES DOMAINES DE LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET LES MOBILITÉS. NDE AIRE DE DUNKERQUE NT- SUR- NOISE GRANDE AIRE URBAINE D HAZEBROUCK GRANDE AIRE URBAINE DE BÉTHUNE GRANDE AIRE URBAINE D ARRAS GRANDE AIRE URBAINE D ARMENTIÈRES (PARTIE FRANÇAISE) GRANDE AIRE URBAINE DE LILLE (PARTIE FRANÇAIS GRANDE AIRE URBAINE DE DOUAI - LENS 10 km GR UR C UN NOUVEAU CADRE LÉGISLATIF La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l action publique territoriale et d affirmation des métropoles (MAPTAM) a modifié la définition du pôle métropolitain. Il est désormais constitué "en vue d actions d intérêt métropolitain afin de promouvoir un modèle d aménagement, de développement durable et de solidarité territoriale" (article 77). En plus de la possibilité de lui transférer ou non, des compétences, la loi introduit la possibilité de lui déléguer certaines "actions", notion plus restrictive mais plus "souple" que la compétence. La loi ouvre également la possibilité, à la demande du comité syndical du pôle métropolitain, d adhésion de la région et des départements. Le critère de constitution a également été simplifié : une des communautés membres doit regrouper plus de habitants, ce qui implique que nombre d agglomérations pourraient désormais constituer des pôles métropolitains tel que, par exemple, l Arrageois où la Communauté Urbaine d Arras compte désormais plus de habitants depuis les regroupements intervenus récemment. DE NOUVEAUX CRITÈRES DÉMOGRAPHIQUES POUR LA DÉLIMITATION DES PÔLES MÉTROPOLITAINS Anciens critères démographiques de constitution d un pôle métropolitain : (Loi n du 16/12/2010) pôle métropolitain (> hab.) Nouveaux critères démographiques de constitution d un pôle métropolitain : (Loi n du 27/01/2014) > Ensemble, d EPCI à fiscalité propre, comptant plus de habitants avec au moins un EPCI de habitants. > Ensemble d EPCI à fiscalité propre dont au moins un de habitants ou un EPCI, seul, de habitants > Le seuil de habitants est supprimé. pôle métropolitain (> hab.) ou

2 VERS UN ÉLARGISSEMENT DE LA CONSTITUTION DU PÔLE MÉTROPOLITAIN Le Commissariat Général à l Égalité des s (CGET, ex DATAR) s était essentiellement basé sur les périmètres des aires urbaines et des unités urbaines (rappel des 2 définitions ci-dessous) pour aboutir - il y a quelques années - à ses propositions de constitution de métropoles et de pôles métropolitains. Compte-tenu des seuils démographiques retenus dans cette première réflexion, notre territoire pouvait donner naissance à 2 pôles métropolitains autour de Béthune et de son unité urbaine L UNITÉ URBAINE : Est considérée comme urbaine une commune qui remplit plusieurs conditions liées à la continuité du bâti, au nombre d'habitants et à la localisation de ces habitants (cf. schéma ci-contre). Une unité urbaine constituée de plusieurs forme une agglomération urbaine. La commune la plus peuplée lui donne son nom. Par extension, les n'appartenant pas à une unité urbaine sont considérées comme rurales. DÉFINITION DE L'AIRE URBAINE (2010) Aire urbaine Pôle urbain couronne périurbaine Pôle urbain Une aire urbaine est composée d un pôle urbain et d une couronne périurbaine. unité urbaine emplois = + Le pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins emplois (et ne dépendant pas d un autre pôle urbain en terme d emploi). ( habitants) ou de son aire urbaine ( habitants) ainsi que Lens-Douai et de son unité urbaine ( habitants) ou de son aire urbaine ( habitants). Selon cette première définition, Arras n atteignait pas le seuil requis. Comme développé dans le schéma en 1ère page, la Loi de Modernisation de l Action Publique Territoriale et d Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a modifié le seuil de création d un pôle métropolitain. Arras, avec une unité urbaine de RAPPEL : DÉFINITIONS D UNITÉ ET D AIRE URBAINE DE L INSEE 2010 LES CRITÈRES DE DÉFINITION D'UNE UNITÉ URBAINE > 200 m zones de bâti continu - on y trouve une zone de bâti continu soit un espace dans lequel il n y a pas de coupure de plus de 200 m entre deux constructions Couronne périurbaine ( monopolarisées) Pôle 40 % emplois La couronne périurbaine est composée de dont au moins 40 % de la population ayant un emploi travaille dans le pôle urbain ou dans une commune attirée par celui-ci. commune 3 - au moins habitants doivent résider dans la zone de bâti continu. (l indicateur de référence est la population municipale) À SAVOIR Pour plus d informations sur les unités et les aires urbaines de l INSEE, la lettre d observatoire des évolutions sociales et urbaines n 8 sur la redéfinition des unités et des aires urbaines 2010 de l INSEE, est consultable sur le site web de l agence, Source : INSEE. Réalisation : AULAB - mars habitants mais une aire urbaine de près de habitants ( ) pourrait également devenir pôle métropolitain puisque celui-ci comprend désormais une communauté urbaine de plus de habitants ( habitants). Toutefois, et dès le lancement des réflexions sur la constitution des pôles métropolitains, le souhait des élus de notre territoire a été d associer les "agglomérations" de Béthune, Lens, Douai et Arras et plus particulièrement, les communautés urbaines et d agglomérations les composant. population commune 1 communale > Hab. >50% > 50 % commune 2 > 50 % - chaque commune de l unité urbaine doit concentrer plus de la moitié de sa population dans la zone de bâti continu. Source : INSEE. Réalisation : AULAB - mars L AIRE URBAINE : L'aire urbaine est un ensemble de, d'un seul tenant et sans enclave. Elle est composée d'un noyau, le pôle urbain, et d'une couronne périurbaine. Le pôle urbain est une unité urbaine offrant un nombre minimal d'emplois. La couronne périurbaine regroupe des dont une partie significative de la population travaille dans le pôle urbain (cf. schéma ci-contre). L'aire urbaine intégre donc des caractéristiques héritées de l'unité urbaine (continuité de bâti et population) auxquelles s'ajoutent des critères liés à l'emploi et aux déplacements domicile-travail.

3 3 GRANDES AIRES ET UNITÉS URBAINES LE BÉTHUNOIS L UNITÉ ET L AIRE URBAINE DE BÉTHUNE EN 2010 C.A. de Saint-Omer C.C. Flandre-Intérieure Pays d Aire Morinie AIRE-SUR-LA-LYS Isbergues C.C. Artois-Flandres Merville C.C. Flandre-Lys C.C. de Weppes C.U. Lille Métropole Canton de Fauquembergues C.C. Artois-Lys Lillers BÉTHUNE Haute Deûle Pernois Bruay-la- Buissière aire urbaine de Béthune C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois C.A. de Lens-Liévin autre aire urbaine unité urbaine de Béthune autre unité urbaine 5 km C.A. Artois Comm. nom de l EPCI UNE UNITÉ URBAINE DE PLUS DE HABITANTS L unité urbaine de Béthune qui représente quasiment 1/4 de la population du Pas de Calais (24%) et 9% de la population régionale en 2011, comprend principalement : La quasi-totalité de la Communauté d Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs, dont la population s élève à habitants après fusion entre Artois Comm et la Communauté de Communes Noeux et Environs. Elle représente par conséquent près de 65 % de l unité urbaine et plus de 60 % de l aire urbaine de Béthune. La Communauté de Communes Flandre-Lys, soit habitants. La quasi-totalité des habitants des Communautés de Communes Artois-Lys et Artois-Flandres. Quelques "isolées" appartenant à d autres Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) telles que les Communautés de Communes du Pays d Aire (Aire-sur-la-Lys notamment), de Flandre Intérieure et de la Haute Deûle, la Communauté Urbaine de Lille Métropole (La Bassée) et la Communauté d Agglomération de Lens-Liévin (Meurchin, Wingles...). LA POPULATION DES TERRITOIRES CONCERNÉS CA Artois Comm CC Artois Lys CC Artois Flandres CC Flandres Lys CC Haute Deûle CC Pays d Aire CC Flandre Intérieure CU Lille Métropole CA Lens-Liévin CC Pernois Unité urbaine de Béthune Aire urbaine de Béthune Département Pas de Calais Région Nord-Pas de Calais 0,1% 2,5% 0,9% 3,5% -0,6% 4,4% 3,6% 0,5% ,9% % % ,1% ,6% ,6% UNE AIRE URBAINE À PEINE PLUS PEUPLÉE L aire urbaine de Béthune - outre le territoire de l unité urbaine - comprend également : Une grande partie des habitants de la Communauté de Communes du Pernois. Plusieurs des Communautés de Communes Artois-Lys et Artois-Flandres. Au final, l apport de population supplémentaire est faible ( habitants) pour un total de 24 ajoutées.

4 LE LENSOIS ET LE DOUAISIS L UNITÉ ET L AIRE URBAINE DE LENS-DOUAI EN 2010 C.U. Lille Métropole Haute Deûle CARVIN C.C. Pévèle Carembault LIÉVIN LENS C.A. de Lens-Liévin C.A. d'hénin-carvin U.U. de Mons-en-Pévèle U.U. de Flines lez Râches HÉNIN-BEAUMONT C.C. de l'atrébatie Vimy Brebières DOUAI C.A. du Douaisis C.C. Coeur d'ostrevent Vitry-en-Artois aire urbaine de Lens - Douai autre aire urbaine C.U. d'arras C.C. de Marquion - Osartis U.U. de Gouy sous Bellonne U.U. d Arleux C.A. de la Porte du Hainaut U.U. de unité urbaine de Lens - Douai Féchain autre unité urbaine 5 km C.A. de Cambrai C.A. de Lens-Liévin nom de l EPCI Sud Artois UNE UNITÉ URBAINE DENSÉMENT PEUPLÉE L unité urbaine de Lens-Douai qui s étend sur seulement 67, représente 12,5% de la population régionale en Elle comprend principalement : Les Communautés d Agglomération de Lens-Liévin (à quelques près situées dans l unité urbaine de Béthune et appartenant à la Communauté d Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs) et d Henin-Carvin, en totalité. À elle seule, la Communauté d Agglomération de Lens-Liévin concerne près de la moitié de la population de l unité urbaine de Lens-Douai. La majeure partie de la Communauté d Agglomération du Douaisis dont quelques appartiennent néanmoins à des petites unités urbaines distinctes (Mons en Pévèle, Flines-les- Râches, Gouy-sous-Bellonne, Arleux et Féchain). À noter que d autres Communes, au sud Est de la Communauté d Agglomération, sont en dehors de l unité urbaine. Quelques au sud-ouest de la Communauté de Communes Pévèle-Carembault, LA POPULATION DES TERRITOIRES CONCERNÉS CA Lens-Liévin CA Hénin-Carvin CA Douaisis CA Artois Comm CC Pévèle-Carembault CC Marquion-Osartis CC Coeur d Ostrevent Unité urbaine de Lens-Douai Aire urbaine de Lens-Douai Département Pas de Calais Région Nord-Pas de Calais ,9% ,1% ,4% ,1% ,7% ,8% ,1% ,7% ,5% ,6% ,6% au Nord-Ouest de la Communauté de Communes Marquion-Osartis et à l Ouest de la Communauté de Communes Cœur d Ostrevent. Source : créatives co mons UNE AIRE URBAINE DE PRÈS DE HABITANTS L aire urbaine de Lens-Douai, outre le territoire de l unité urbaine, intègre : La quasi-totalité des de la Communauté d Agglomération du Douaisis à l exception des unités urbaines de Mons en Pévèle et de Flines-les-Râches. Une grande partie nord de la Communauté de Communes de Marquion-Osartis qui lui apporte le supplément de population constaté. Quelques autres de la Communauté de Communes Cœur d Ostrevent, soit au final, un apport supplémentaire de population de habitants.

5 L ARRAGEOIS L UNITÉ ET L AIRE URBAINE D ARRAS EN 2010 C.A. de Lens-Liévin C.A. d'hénin-carvin C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois C.C. de l'atrébatie C.A. du Douaisis C.U. d'arras Duisans ARRAS C.C. de Marquion - Osartis Rivière Porte des Vallées C.C. des Deux Sources Sud Artois aire urbaine d Arras autre aire urbaine 5 km unité urbaine d Arras autre unité urbaine C.U d Arras nom de l EPCI UNE UNITÉ URBAINE PEU ÉTENDUE L unité urbaine d Arras est exclusivement constituée de organisées autour d Arras, appartenant à la Communauté Urbaine dont le périmètre s est récemment étendu. L unité urbaine qui ne comprend que 15 compte habitants. Quand à la nouvelle Communauté Urbaine d Arras, elle s étend sur 39 et dénombre habitants en UNE GRANDE AIRE URBAINE PEU PEUPLÉE L aire urbaine, outre le territoire de l unité urbaine, comprend également : Les autres de la Communauté Urbaine d Arras, soit 24 supplémentaires. La Communauté de Communes de la Porte des Vallées qui totalise 31 pour habitants. La frange nord de la Communauté de Communes du Sud Artois, soit 16. Une petite partie Ouest de la Communauté de Communes Marquion-Osartis, soit 6. Une grande partie Est de la Communauté de Communes des Deux Sources, soit 21. Quelques de la partie Est de la Communauté de Communes de l Atrébatie, soit 7. LA POPULATION DES TERRITOIRES CONCERNÉS CU Arras CC Porte des vallées CC Sud Artois CC Marquion-Osartis CC Deux-Sources CC Atrébatie Unité urbaine d Arras Aire urbaine d Arras Département Pas de Calais Région Nord-Pas de Calais ,4% 1,1% 3,4% 2,8% 3,9% 2,3% 0,8% 1,8% 0,6% ,6% Alors que la superficie de l aire urbaine d Arras est 7 fois supérieure à celle de l unité urbaine (114 au lieu de 15), sa population n augmente que de 50% ( habitants supplémentaires). Elle atteint habitants en 2011, soit 9% de la population du Pas de Calais et 3% de la population régionale. Source : créatives commons

6 DE NOMBREUX ESPACES MULTIPOLARISÉS CONCERNÉS De nombreux territoires limitrophes voire interstitiels, situés entre les 3 aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras sont considérés comme multipolarisés. Ils répondent par conséquent à l influence de plusieurs de ces aires urbaines. C est le cas des suivantes : Les parties Sud et Nord-Ouest de la Communauté de Communes Marquion-Osartis. La partie Nord de la Communauté Urbaine d Arras. Les autres Communes de la Communauté de Communes de l Atrébatie. Les autres Communes de la Communauté de Communes du Pernois. Les autres Communes de la Communauté de Communes des Deux Sources. Ces territoires qui comptent 74 pour une surface LA POPULATION DES TERRITOIRES CONCERNÉS Communes multipolariées par EPCI CU Arras CC Marquion-Osartis CC Atrébatie CC Pernois CC Deux-Sources Total multipolariées conséquente et qui accueillent plus de habitants en 2011 représentent au total 28% de la population des EPCI auxquels ils appartiennent. Des EPCI qui comme vu précédemment sont partie intégrante des 3 aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras. Part de la population de l EPCI % 2,8% 5% 44% ,3% 72% ,8% 46% % 38% ,8% 28% LES COMMUNES MULTIPOLARISÉES EN CONTACT AVEC LES AIRES URBAINES DE BÉTHUNE, LENS-DOUAI ET ARRAS EN 2010 Pays de Lumbres C.C. de Flandre Intérieure Morinie Pays d'aire C.C. Artois-Flandre C.C. Flandre-Lys C.C. de Weppes C.U. Lille Métropole Canton de Fauquembergues C.C. Artois-Lys Canton de Fruges et Environs AIRE URBAINE DE BÉTHUNE Haute Deûle C.C. Pévèle Carembault Pernois 7 Vallées Comm C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois C.C. de l'atrébatie C.A. de Lens-Liévin C.A. d'hénin - Carvin AIRE URBAINE LENS - DOUAI C.A. du Douaisis C.C. Coeur d'ostrevent C.C. de Marquion Osartis C.A. de la Porte du Hainaut C.C. de l'auxilois Région de Frévent C.U. d'arras AIRE URBAINE D ARRAS commune multipolarisée au contact d une aire urbaine Porte des Vallées aires urbaines Béthune, Lens-Douai, Arras C.C. des Deux Sources C.A. de Cambrai autre aire urbaine Sud Artois Caudrésis et du Catésis C.A. Artois Comm. nom de l EPCI 10 km À SAVOIR : LES COMMUNES MULTIPOLARISÉES Le zonage de l INSEE comprend des multipolarisées. Ces n appartiennent pas à des aires urbaines, mais sont sous l influence de plusieurs d entre elles (au moins 40% des actifs résidant dans une commune multipolarisée travaillent dans des aires urbaines). aire urbaine Communes multipolarisées 40 % emplois aire urbaine

7 UN BASSIN DE VIE DE PLUS D 1 MILLION D HABITANTS Les 3 unités urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras totalisent près de habitants et leurs aires urbaines près de habitants en La différence entre les 2 périmètres s élève ainsi à "seulement" habitants, dont quasiment la moitié (42 470) provient de la différence entre l unité et l aire urbaine d Arras. mération et urbaine présentes sur cet espace conurbain totalisent habitants en 2011, soit respectivement 90% de leurs unités urbaines et 81% de leurs aires urbaines (un peu moins en y associant les secteurs multipolarisés). Bas-Pays de Béthune en comptabilisent à elles seules Enfin si l on rajoute les multipolarisées situées entre ces 3 aires urbaines, se sont au total habitants qui vivent sur ce grand bassin de vie en dehors des 5 EPCI. En conséquence, selon que l on prenne les 3 unités urbaines ou les 3 aires urbaines, c est ou habitants qui vivent sur ce grand bassin de vie en dehors des 5 EPCI principaux cités précédemment. À noter que les de la Vallée de la Lys et du Il s agit par conséquent d un cas presque unique en France. Cela démontre - si besoin en était encore - la spécificité de ce territoire, caractérisé par une conurbation qui regroupe 26% de la population régionale. La densité de population de cet espace, exposée sur la carte ci-dessous, tend également à démontrer cette continuité urbaine et cette homogénéité. Les cinq communautés d agglo- LEXIQUE : Selon l INSEE, une conurbation est une agglomération formée par la réunion de plusieurs centres urbains initialement séparés par des espaces ruraux. LA POPULATION DES UNITÉS ET DES AIRES URBAINES CONCERNÉES Unités urbaines Aires urbaines en depuis depuis 2006 Béthune % ,1% Lens-Douai ,7% ,5% Arras ,8% ,8% Total ,05% ,37% LA POPULATION DES UNITÉS ET AIRES URBAINES DE BÉTHUNE, LENS-DOUAI ET ARRAS EN 2010 Dunkerque Calais Densité de population (hab./km²) par commune en 2011 : < 100 Boulogne-sur-Mer Saint-Omer Hazebrouck Lille > 2500 Béthune Montreuil Lens Hénin-Beaumont Valenciennes Arras Cambrai Avesnes-sur-Helpe Dunkerque Calais Armentières (partie française) Saint-Omer Hazebrouck Population municipale 2011 par aire urbaine Boulognesur-Mer Lille (partie française) Béthune Saint-Amandles-Eaux Fruges Berck Hesdin Douai - Lens Saint-Pol-surTernoise Valenciennes (partie française) périmètre aires urbaines Béthune, Lens-Douai, Arras Arras Maubeuge (partie française) 20 km Cambrai Caudry Solesmes aire urbaine multipolarisées au contact d une aire urbaine Bapaume Avesnes-sur-Helpe Le CateauCambrésis Réalisation : AULAB Avril autres multipolarisées Fourmies isolées hors influence des pôles

8 UN TERRITOIRE DE PROJETS UN ENSEMBLE COUVERT PAR 5 SCOT APPROUVÉS... LES SCoTs ET LES AIRES URBAINES DE BÉTHUNE, LENS-DOUAI ET ARRAS EN 2010 Pays de Lumbres C.C. de Flandre Intérieure SCoT de Flandre Intérieure SCoT de l Audomarois Morinie Pays d'aire SCoT de Lille Métropole C.C. Flandre-Lys C.C. Artois-Flandre Canton de Fauquembergues C.C. de Weppes C.U. Lille Métropole C.C. Artois-Lys SCoT de l Artois Haute Deûle Canton de Fruges et Environs C.C. Pévèle Carembault Pernois SCoT de Lens-LiévinHénin-Carvin C.A. d'hénincarvin C.A. de Lens-Liévin C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois SCoT du Pays du Ternois 7 Vallées Comm C.A. de la Porte du Hainaut SCoT du Grand Douaisis C.A. du Douaisis C.C. de l'atrébatie SCoT de l Arrageois C.C. Coeur d'ostrevent SCoT du Valenciennois C.C. de Marquion Osartis C.U. d'arras territoire de SCoT (au 31/12/2013) aire urbaine de Béthune SCoT de Marquion Osartis Porte des Vallées aire urbaine de Lens - Douai C.A. de Cambrai aire urbaine d Arras autre aire urbaine C.C. des Deux Sources Sud Artois SCoT du Pays du Cambrésis limite d EPCI (au 1er Janvier 2014) C.A. Artois nom de l EPCI Comm. LA POPULATION DES 5 SCOT 2011 depuis ,5% SCOT Lens-Liévin-Hénin-Carvin 50 SCOT du Grand Douaisis ,6% ,3% SCOT de Marquion-Osartis ,8% SCOT de l Arrageois ,3% Total des 5 SCOT ,2% InterSCOT Terres du Nord ,1% SCoT de l Artois 5 documents stratégiques de planification territoriale gérés par des syndicats mixtes de coopération intercommunale - "les Schémas de Cohérence Territoriale" (SCOT) - couvrent les 3 aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras : Le SCoT de l Artois ("arrondissement de Béthune") regroupe la Communauté d Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs et les Communautés de Communes Artois-Lys et ArtoisFlandres pour un total de habitants en Le SCOT de Lens-LiévinHénin-Carvin regroupe les deux Communautés d Agglomération de Lens-Liévin et d Henin-Carvin et abrite habitants. Le SCOT du Grand Douaisis ( habitants) regroupe la Communauté d Agglomération du Douaisis et - avant le 01/01/ les Communautés de Communes Espace Pévèle, Cœur de Pévèle et Cœur d Ostrevent. Le SCOT de Marquion-Osartis s étend uniquement sur la Communauté de Communes Marquion-Osartis et compte habitants en Le SCOT de l Arrageois s étend uniquement sur la Communauté Urbaine d Arras qui comptabilise habitants en À noter que les SCoT du Douaisis et de l Arrageois ont fait l objet de modifications de périmètre : une réduction pour le Douaisis ( de la nouvelle Communauté de Communes Pévèle-Carembault qui ont rejoint le SCoT de Lille) et une augmentation pour l Arrageois (intégration de la nouvelle Communauté de Communes de la Porte des Vallées). Les périmètres de ces 5 SCoT totalisaient (avant le 01/01/2014) habitants en La légère différence de peuplement avec les 3 aires urbaines exposées précédemment (1 997 habitants) s explique essentiellement, d une part, par l intégration de la totalité du périmètre de la Communauté de Communes Marquion-Osartis et d autre part par le retrait de la Communauté de Communes Flandre-Lys qui relève du SCoT de Flandre Intérieure. À noter également que plusieurs et communautés de appartiennent à d autres SCoT comme celui du Pays du Ternois pour la Communauté de Communes du Pernois ou n appartiennent à aucun SCoT pour celles situées au Sud et l Ouest de l Arrageois. Ce territoire a créé une association, l interscot Terres du Nord qui regroupe les 4 SCoT de l Artois, de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, du Grand Douaisis et de l Arragois, pour un total de habitants en 2011.

9 ... ET PAR LES PÉRIMÈTRES DES PAYS... LES PAYS ET LES AIRES URBAINES DE BÉTHUNE, LENS-DOUAI ET ARRAS EN Pays de Lumbres Pays de Saint-Omer C.C. de Flandre Intérieure Pays Coeur de Flandre u Canton de Fauquembergues Canton de Fruges et Environs Morinie Pays d'aire C.C. Artois-Flandre Pays de la Lys Romane Pernois C.C. Artois-Lys C.C. Flandre-Lys C.C. de Weppes Haute Deûle C.U. Lille Métropole Pays du Pévèlois C.C. Pévèle Carembault Pays des 7 Vallées Pays du Ternois C.A. de Lens-Liévin C.A. d'hénin- Carvin 7 Vallées Comm C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois C.C. de l'atrébatie C.A. du Douaisis C.C. Coeur d'ostrevent C.A. Valenciennes Métropôle C.U. d'arras Pays d Artois C.A. de la Porte du Hainaut territoire de Pays aire urbaine de Béthune aire urbaine de Lens - Douai C.C. des Deux Sources Porte des Vallées C.C. de Marquion Osartis C.A. de Cambrai Pays de Sambre - Avesnois aire urbaine d Arras autre aire urbaine Sud Artois Pays du Cambrésis Caudrésis C.A. Artois Comm. nom de l EPCI Certains secteurs des 3 aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras sont également couverts par des périmètres de "Pays" organisés soit sous forme d associations, soit sous forme de syndicat mixte : Le Pays de la Lys Romane (association) comprend les Communautés de Communes Artois-Lys et Artois- Flandre. Le Pays du Ternois (association) correspond au périmètre du SCoT du Pays du Ternois. Le Pays d Artois (association) s étend sur la Communauté Urbaine d Arras et les Communautés de Communes de l Atrébatie, des Deux Sources, de la... AUX ACTIONS COMPLÉMENTAIRES Les 4 Pays concernés se sont constitués autour d actions et d orientations stratégiques dont un certain nombre sont identiques et se retrouvent sous de grandes thématiques complémentaires aux compétences exercées par les Communautés de Communes membres : L environnement est au centre des orientations stratégiques et des actions menées par ces 4 Pays et plus précisément les actions sur la préservation des paysages locaux, le développement durable du territoire, la mise en valeur de la spécificité rurale et la mise en place du plan climat territorial. L amélioration de l attractivité du territoire et du cadre de vie ainsi que la promotion du développement économique sont également au centre des orientations stratégiques et des actions menées par les Pays. Se retrouvent également dans l ensemble des actions menées par les 4 Pays concernés, le renforcement des solidarités et de la cohésion sociale, le Porte des Vallées, du Sud Artois et de Marquion- Osartis. Le Pays Cœur de Flandre (syndicat mixte) comprend la Communauté de Communes Flandre-Lys. LA POPULATION DES 4 PAYS Pays d Artois Pays du Ternois Pays de la Lys Romane Pays Coeur de Flandres Total des 4 Pays ,5% -0,6% 0,3% 2,8% 0,2% développement et la maîtrise de l habitat ainsi que la préservation et la mise en valeur du patrimoine et la promotion du tourisme. Selon la loi MAPTAM, à condition d être couverts par des SCoT, ces Pays peuvent évoluer sous la forme de syndicats mixtes vers des Pôles d Équilibres Territoriaux Ruraux. LEXIQUE Le SCOT ou Schéma de Cohérence Territoriale est un document stratégique de planification territoriale géré par un syndicat mixte de coopération intercommunale (type de structure de coopération permettant aux collectivités de s associer entre elles). Le Pays est une association regroupant des collectivités avec pour missions l animation et la mise à disposition d ingenierie pour mettre en oeuvre un projet de développement sur un territoire

10 VERS UN PÔLE MÉTROPOLITAIN ARTÉSIEN LES 5 AGGLOMÉRATIONS CENTRALES UN POIDS DÉMOGRAPHIQUE IMPORTANT LA POPULATION DES 5 EPCI CA Artois Comm CA Lens-Liévin Total des 5 EPCI ,1% -0,9% CA Hénin-Carvin ,1% CA Douaisis ,4% CU Arras ,4% -0,1% Les 5 agglomérations à l origine de la réflexion sur la constitution du pôle métropolitain artésien situées au centre des territoires exposés précédemment, à savoir les Communautés d Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs, de Lens-liévin, d Hénin- Carvin, du Douaisis ainsi que la Communauté Urbaine d Arras, totalisent près de habitants en 2011, répartis sur 189 POPULATION EN 2011 DES 5 COMMUNAUTÉS D AGGLOMÉRATION. Aire Urbaine de Béthune Population municipale (au 1 er Janvier 2011) communauté d agglomération ou urbaine (au 01/01/2014) aires urbaines de Béthune, Lens-Douai, Arras, soit plus de 80% de la population des 3 aires urbaines concernées. Autrement dit, c est un peu plus C.A. Lens Liévin C.U. d Arras Aire Urbaine d Arras C.A. Hénin-Carvin Aire Urbaine de Lens - Douai C.A. du Douaisis 10 km d 1 habitant du Nord-Pas de Calais sur 5 (21%) et 58% de la population du Pas de Calais qui habitent sur ce secteur. UN TERRITOIRE D ACTIONS DONT LES EPCI OEUVRENT DÉJÀ DANS LA MÊME DIRECTION Les communautés d agglomération et urbaine se constituent sur la base de compétences obligatoires, optionnelles et facultatives dont elles ont le choix lors de leur création. Ces 5 EPCI au poids démographique indéniable se sont ainsi développés autour de projets comparables et compatibles puisqu ils possèdent de nombreuses compétences. En effet, les 4 Communautés d Agglomération ont opté pour un tronc commun de compétences obligatoires, à savoir le développement économique, l aménagement de l espace communautaire, l équilibre social de l habitat et la politique de la ville. À noter que la Communauté d Agglomération d Hénin-Carvin a la particularité de s être dotée davantage de compétences obligatoires et qu en tant que Communauté Urbaine, Arras possède des compétences identiques mais déclinées et détaillées de façon différente. Parmi les compétences optionnelles et facultatives, un certain nombre d entre-elles sont aux 5 territoires, à savoir la construction, l aménagement, l entretien et la gestion d équipements culturels et sportifs d intérêt communautaire, l assainissement, la protection et la mise en valeur de l environnement et du cadre de vie de même que les technologies de la télécommunication et de l information à travers la couverture numérique des territoires en haut et très haut débits, la gestion des ordures ménagères et la valorisation des déchets ainsi que la gestion de fourrières ou de refuges pour animaux. Enfin, pour la majorité des territoires, ils travaillent également sur la gestion de l eau, l accueil des gens du voyage, l aménagement et le développement rural et le développement touristique. D AUTRES PÔLES MÉTROPOLI- TAINS EN NORD-PAS DE CALAIS Le premier à s être constitué, est situé sur le littoral. Il comprend les principaux EPCI du littoral mais également de l Audomarois et doit sa création à l évolution du syndicat mixte de la Côte d Opale (SMCO). Un second pôle est en cours de réflexions autour des principaux EPCI du Valenciennois, du Cambrésis, du Val de Sambre et de l Avesnois.

11 LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES DU PÔLE MÉTROPOLITAIN AUX COMPÉTENCES SIMILAIRES LA POPULATION (EN 2011) DES 7 COMMUNAUTÉS DE COMMUNES CC Artois Flandres CC Artois Lys CC Flandres Lys CC Pernois CC Atrébatie CC Marquion-Osartis CC Porte des vallées Total des 7 EPCI ,9% ,5% ,5% % ,3% ,8% ,1% ,7% En complément des communautés d agglomération ou urbaines, 7 communautés de font parties des 3 aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et d Arras, à savoir les Communautés de Communes Artois Flandres, Artois Lys, Flandre Lys, du Pernois, de l Atrébatie, de Marquion-Osartis et de la Porte des Vallées. Elles totalisent plus de habitants en 2011 et sont réparties sur 169. Comme les communautés d agglomération et urbaine, elles ont à leur charge des compétences dont une grande majorité sont propres à toutes les communautés de de ce secteur. En effet parmi les compétences obligatoires, elles ont toutes fait le choix du développement économique et de l aménagement de l espace communautaire. Elles ont par conséquent à leur charge la création, l aménagement, la gestion et l entretien des zones d activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales, touristiques, portuaires ou aéroportuaires d intérêt communautaire. LA POPULATION (EN 2011) DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES FAISANT PARTIES DES 3 AIRES URBAINES LES 4 COMMUNAUTÉS DE COMMUNES EN PARTIE SUR LE PÉRIMÈTRE DU PÔLE MÉTROPOLITAIN LA POPULATION DES 4 COMMUNAUTÉS DE COMMUNES CC Pays d aire CC des Vertes Collines du St Polois CC Deux-Sources CC Sud Artois Total des 7 EPCI ,4% ,1% ,9% ,4% ,4% Aire Urbaine de Béthune C.C. Artois Flandres C.C. Artois Lys Pernois C.C. de l Atrébatie Porte des Vallées Population municipale (au 1 er Janvier 2011) C.C. Flandre-Lys Aire Urbaine d Arras Aire Urbaine de Lens - Douai En matière d aménagement, il s agit pour toutes ces communautés de d élaborer, de mettre en œuvre, de suivre, de modifier et de réviser les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et les documents d urbanisme dont les Cartes Communales, les PLU, les Schémas de Développement Commerciaux ou encore les Schémas de Développement Éoliens. Enfin, si les compétences optionnelles et facultatives s avèrent diverses et variées en fonction des choix et des spécificités des territoires, toutes ont les compétences de protection et de mise en valeur de l environnement ainsi que la politique de logement, l action sociale et le cadre de vie. 10 km C.C. Marquion-Osartis communauté de commune (au 01/01/2014) aires urbaines de Béthune, Lens-Douai, Arras LA POPULATION (EN 2011) DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES PÉRIPHÉRIQUES Pays d Aire Aire Urbaine de Béthune Aire Urbaine de Saint-Pol Aire Urbaine de Lens - Douai 4 communautés de ont une part de leur territoire au sein des 3 aires urbaines de Béthune Lens-Douai et d Arras. Elle sont situées sur les espaces septentrionaux des aires urbaines. Il s agit des Communautés de Communes du Pays d Aire, des Vertes Collines du Saint Polois, des Deux-Sources et de Sud Artois. Elles totalisent plus de habitants en 2011 et s étalent sur 171. Leurs choix en matière de compétences concernent également le développement économique, à travers la création, l aménagement, l entretien et la gestion de zones d activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques ainsi que l aménagement de l espace communautaire, et C.C. des Vertes Collines du Saint-Polois C.C. des Deux Sources Population municipale (au 1 er Janvier 2011) Aire Urbaine d Arras Aire Urbaine de Bapaume Sud Artois communauté de commune (au 01/01/2014) aires urbaines de Béthune, Lens-Douai, Arras notamment l élaboration, la mise en œuvre, le suivi, la modification et la révision des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et des documents d urbanisme dont les Cartes Communales ou les PLUI par exemple.

12 3 AIRES URBAINES COMME BASSIN DE VIE Les 3 grandes aires urbaines de Béthune, Lens-Douai et Arras peuvent être considérées comme les bassins de vie de leurs populations. Celles-ci habitent, travaillent et se déplacent en effet sur un territoire urbain cohérent d un seul tenant, voire en totale continuité urbaine. Un territoire si continu et dense que les pôles urbains, autrement-dit les unités urbaines, abritent à elles-seules plus de 90 % de la population totale. Les interactions entre les trois aires urbaines sont considérables, ne seraient-ce qu en termes d emplois et de mobilités. Leurs échanges avec la métropole lilloise sont également importants même si l essentiel des échanges s effectue dans chacune des 3 aires urbaines et entre elles. Un seul exemple : 90 % des déplacements au sein des Communautés d Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs, Lens-Liévin et Henin-Carvin se font à l intérieur du périmètre de leur Autorité Organisatrice des Mobilités Urbaines (AOMU, ancienne AOTU). On recense d ailleurs pratiquement autant de déplacements domicile-travail entre les 3 aires urbaines qu entre-elles et la métropole Lilloise. Au sein de ces 3 aires urbaines, les interactions entre les principales agglomérations et les intercommunalités plus "rurales" sont également très importantes. Le Commissariat Général à l Égalité des s (CGET) qui les désignent aujourd hui sous le terme de "campagnes urbaines", insiste sur leur nécessaire agrégation au sein de bassins de vie communs. La géographie des aires urbaines et des secteurs multipolarisés témoigne de cette imbrication et des relations essentielles qui se sont créées. Si ces campagnes urbaines caractéristiques des communautés de adjacentes aux agglomérations comptent de plus en plus d habitants, elles sont également pourvoyeuses des emplois des zones d activités centrales et recèlent aussi un pouvoir d achat supérieur favorable à l activité commerciale des principaux pôles urbains, malgré des mobilités compliquées à gérer. DES ÉVOLUTIONS RÉCENTES L actualité récente et les propositions faites par le nouveau premier ministre à propos de la refonte de la carte de l intercommunalité à partir des bassins de vie (cf les unités et les aires urbaines selon les orientations INSEE/CGET) fait écho au présent travail d analyse réalisé en février-mars PUBLICATIONS À VENIR Une 2 ème partie du dossier sur le pôle métropolitain Artésien est prévue pour 2015 Agence d'urbanisme de l'arrondissement de Béthune Centre Jean Monnet I 8 Avenue de Paris Bat C Entrée Piémont Béthune Tél : Fax : contact@aulab.fr- Directeur de publication : le Président Alain Wacheux. Contact : Pascal Van Acker. Crédit photo : AULAB, SMESCOTA.