3. Droits et image des compétitions fédérales. Annexe : Droits des partenaires de la FFBaD et des partenaires de l organisateur

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "3. Droits et image des compétitions fédérales. Annexe : Droits des partenaires de la FFBaD et des partenaires de l organisateur"

Transcription

1 Cahier de charges Cahier des charges cmpétitin fédérale : partie marketing Fiche entrée en vigueur : validité : secteur : COM remplace : - nmbre de pages : 8 annexe : 1 5 grammes de plumes, des tnnes d émtin Smmaire : 1. Objectifs du cahier des charges marketing 2. Cmpétitins fédérales cncernées 3. Drits et image des cmpétitins fédérales 4. Partenariats/Spnsring 5. Cntacts FFBaD Annexe : Drits des partenaires de la FFBaD et des partenaires de l rganisateur

2 1. OBJECTIFS DU CAHIER DES CHARGES MARKETING - Accmpagner l rganisateur lcal dans l rganisatin de la cmpétitin fédérale, - Accmpagner l rganisateur dans la recherche de partenaires, - Etablir une chérence dans la recherche des partenaires par l rganisateur par rapprt aux partenaires de la FFBaD, - Respecter les cntrats de partenariat signés par la FFBaD. - Assurer et ptimiser la visibilité des partenaires de la FFBaD et des partenaires de l rganisateur avant et pendant l événement. 2. COMPETITION FEDERALE CONCERNEE Ce cahier des charges marketing cncernent l rganisatin des cmpétitins fédérales suivantes : - Champinnats de France sénirs (phase finale), - Phases finales du TOP 12 - Champinnats de France Jeunes - Phases finales du Champinnat de France Inter Cmités Départementaux - Champinnats de France vétérans - Phases finales du Champinnat de France des Entreprises. 3. DROITS ET IMAGE DES COMPETITIONS FEDERALES Les drits marketing et d image liés aux cmpétitins fédérales snt la prpriété de la Fédératin Française de Badmintn. A ce titre, l rganisateur aura pur bligatin de tenir infrmé la FFBaD de tut accrd signé avec des tiers (partenariat, cnventin, cntrat, etc) et, de tut supprt prduit (papiers, textiles, ), faisant référence à la cmpétitin fédérale rganisée. La FFBaD se réserve le drit de faire mdifier u d interdire aux rganisateurs lcaux des accrds avec des tiers, u la prductin de tut supprt, qui ne serviraient pas les intérêts de la cmpétitin rganisée, de l rganisateur, de la fédératin et des partenaires de la FFBaD et de l rganisateur. 4. PARTENARIATS : SPONSORING ET PARTENARIAT COMMERCIAL 4.1 Partenariats privés de la FFBaD et partenaire cmmercial La FFBaD a cnclu des cntrats de partenariat avec des sciétés qui leur ctrient l exclusivité des drits dans leur dmaine d activité et ce, pur les cmpétitins fédérales rganisées par la FFBaD et ses instances (ligues, cmités départementaux, clubs). Snt cncernés par cette exclusivité : - les sciétés d Assurance pur tutes les cmpétitins fédérales (Allianz est assureur et partenaire de la FFBaD), - les Sciétés de Banques pur les Champinnats de France Jeunes (Sciété Générale est partenaire de la fédératin et des Champinnats de France Jeunes de Badmintn) - les «équipementiers» : textiles, techniques (vlant, crdages, filets, pteaux, chaises d arbitres) : Carltn pur les vlants, Adidas pur le textile, Marty Sprts pur les pteaux et chaises d arbitre. - les sciétés de merchandising : cela crrespndent aux sciétés qui cmmercialisent des prduits prtant l image du badmintn, de la FFBaD et des cmpétitins fédérales. Cmpte-tenu des accrds signés par la FFBaD avec ses partenaires, les rganisateurs ne peuvent signer d accrd avec des sciétés cncurrentes des partenaires de la FFBaD. 4.2 Drits ctryés aux partenaires de la FFBaD La FFBaD a accrdé des drits à ses partenaires lrs des cmpétitins fédérales : - image et dénminatins, - visibilité sur les supprts de cmmunicatins liés à l événement, - visibilité sur le site de l événement, - vente/prmtin et merchandising sur le site de l événement, - pératins d hspitalité L rganisateur a le devir de respecter l ensemble des drits accrdés aux partenaires de la FFBaD. Ces drits snt détaillés dans l annexe 1 de ce dcument.

3 4.3 Autres Partenariats La FFBaD et l rganisateur snt libres de cnclure des partenariats avec des sciétés exerçant dans tus les dmaines d activité hrmis ceux cités dans la partie 4.1 ci-dessus. La FFBaD et l rganisateur devrnt s infrmer réciprquement de l avancée des recherches et de la cnclusin des accrds de partenariat. L ensemble des partenariats des rganisateurs devra être sumis, au préalable à la signature, à l accrd de la FFBaD. La FFBaD libère la ttalité des drits marketing des épreuves 6 mis avant le dérulement de celle-ci. Après cette date, seuls l rganisateur purra signer des accrds de partenariat relatifs à la cmpétitin qu il rganise. La FFBaD accrde des drits aux partenaires de l rganisateur : - visibilité sur les supprts de cmmunicatin liés à la cmpétitin, - visibilité sur le site de la cmpétitin rganisée, Ces drits snt détaillés dans l annexe de ce dcument. Tut autre drit accrdé à ces partenaires sera de la respnsabilité de l rganisateur. 5. CONTACTS FFBAD La FFBaD et sn service cmmunicatin se tiennent à la dispsitin de l rganisateur pur le sutenir dans sa démarche de partenariat. Pur tute questin relative à ce cahier des charges, cntacter le service cmmunicatin de la FFBaD : Pascal BILDSTEIN Directeur de la cmmunicatin pascal.bildstein@ffba.rg Luis KNUSMANN Assistant cmmunicatin luis.knusmann@ffba.rg

4 ANNEXE : Drits des partenaires de la FFBaD et des partenaires de l rganisateur. DROITS EN MATIERE DE COMMUNICATION ET DE PUBLICITE 1. Lgs FFBaD et des cmpétitins fédérales - La FFBaD accrde à l rganisateur le drit d utiliser le lg de la FFBaD dans tutes les campagnes institutinnelles et/u prmtinnelles et/u publicitaires relatives à la cmpétitin rganisée, quels que sient la nature, la frme et le supprt. Tut supprt sur lequel figurera le lg FFBaD devra être validé par la FFBaD avant prductin et publicatin. 2. Dénminatin fficielle de la cmpétitin - La FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur le drit d'utiliser la dénminatin fficielle de la cmpétitin rganisée dans tutes les campagnes institutinnelles et/u prmtinnelles et/u publicitaires relatives à la cmpétitin, quels que sient la nature, la frme et le supprt. - La dénminatin fficielle de la cmpétitin est : Champinnats de France de badmintn (année), Phases finales du TOP 12 (année) Champinnats de France Jeunes de badmintn (année) Champinnat de France Inter Cmités Départementaux de badmintn (année) Champinnats de France vétérans de badmintn (année) Champinnat de France de badmintn des Entreprises. 3. Utilisatin des titres de «Partenaire Officiel» et de «Furnisseur Officiel». - La FFBaD accrde à ses partenaires le drit d'utiliser les titres de «Partenaire Officiel» et de «Furnisseur Officiel» dans tutes les campagnes institutinnelles et/u prmtinnelles et/u publicitaires relatives à la cmpétitin, quels que sient la nature, la frme et le supprt. Le titre de «Partenaire Officiel» sera le suivant : «PARTENAIRE OFFICIEL (dénminatin fficielle de la cmpétitin)» Le titre de «Furnisseur Officiel» sera le suivant : «FOURNISSEUR OFFICIEL (dénminatin fficielle de la cmpétitin)» - La FFBaD accrde à l rganisateur lcal le drit pur ses partenaires d utiliser le titre de «Partenaire Officiel» u «Furnisseur Officiel» dans tutes les campagnes institutinnelles et/u prmtinnelles et/u publicitaires relatives à la cmpétitin, quels que sient la nature, la frme et le supprt. 4. Supprts de cmmunicatin/prmtin de la cmpétitin : - Les partenaires de la FFBaD bénéficiernt de visibilité sur les supprts suivants : présence des lgs des partenaires de la FFBaD sur tus les supprts de cmmunicatin/prmtin de la cmpétitin fédérale dévelppée en amnt de la cmpétitin ; ci-dessus, une liste nn exhaustive : affiches leaflets, tracts, prgramme fficiel (sur la page partenaires) dssier de presse (en cuverture et sur la page partenaire) cmmuniqué de presse tut dcument fficiel envyé aux équipes, jueurs, membres de l rganisatin (dssier d accueil, ) newsletter (page partenaire u bandeau partenaire) kakémns Avant l éditin et la diffusin de tut supprt lié à la cmpétitin, l rganisateur fera valider ces supprts par la FFBaD. - Les partenaires de l rganisateur bénéficiernt de visibilité sur ces supprts en fnctin des accrds signés avec l rganisateur. 5. Visibilité à l intérieur du site des cmpétitins : - panneaux autur des terrains (visibilité de premier niveau). Cette partie cncerne les Champinnats de France, la phase finale du TOP 12 et les champinnats de France Jeunes.

5 La FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur de la cmpétitin la présence du lg de chaque sciété sur des panneaux autur des terrains. Le nmbre de terrains, le nmbre de panneaux et la dispsitin des panneaux snt fnctin de la cmpétitin. Cela reste à définir : (ci-dessus des illustratins). 4 terrains dans la salle 2 terrains dans la salle

6 1 terrain dans la salle La fabricatin et la livraisn (et l enlèvement) des panneaux FFBaD et des partenaires de la FFBaD sernt à la charge de la FFBaD et/u de ses partenaires. La fabricatin et la livraisn (et l enlèvement) des panneaux de l rganisateur et de ses partenaires sernt à la charge de l rganisateur et/u de ses partenaires. Les panneaux snt sus la frme de chevalet (matière : akilux 8 mm, ) aux dimensins suivantes : largeur de 150 cm et hauteur de 70 cm, empattement de 25 cm (dimensins à plat : 165x150 cm). (Furnisseur et plus de détails techniques sur demande à la FFBaD). Pur le bn dérulement des rencntres, la culeur de fnd des panneaux ne purra être le blanc u une autre culeur claire se rapprchant du blanc. L rganisateur cmmuniquera à la FFBaD pur validatin les visuels des panneaux avant leur fabricatin. L rganisateur cmmuniquera à la FFBaD la liste de ses partenaires ayant des panneaux autur des terrains dans un délai minimum de 21 jurs avant le début de la cmpétitin. La FFBaD cmmuniquera le plan panneautique définitif à l rganisateur 10 jurs avant le début de la cmpétitin. En cas de prductin et diffusin d images de la cmpétitin (TV u web TB, streaming, ) et en fnctin des dimensins du plateau, la dispsitin des panneaux et des banderles purra être adaptée aux curts télévisés afin d assurer une meilleure visibilité à la FFBaD, à l rganisateur, et à leurs partenaires. L rganisateur et la FFBaD se tiendrnt infrmés de la mise en place d un tel dispsitif. - banderles et/u panneaux dans la salle (visibilité de secnd niveau, banderles classées M1 bilgatires) La FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur la présence de banderles et/u panneaux dans la salle hrs des terrains. La FFBaD accrde à ses partenaires la présence de 4 banderles dans la salle : ils devrnt être dispsé(e)s dans les quatre cins de la salle (u face au public). La fabricatin et la livraisn (et enlèvement) des banderles de la FFBaD et ses partenaires sernt à la charge de la FFBaD et ses partenaires. La fabricatin et la livraisn (et enlèvement) de l rganisateur et de ses partenaires sernt à la charge de l rganisateur et de ses partenaires. L rganisateur cmmuniquera à la FFBaD la liste de ses partenaires ayant des banderles dans la salle dans un délai minimum de 21 jurs avant le début de la cmpétitin.

7 La FFBaD cmmuniquera le plan des banderles dans la salle à l rganisateur 10 jurs avant le début de la cmpétitin. - stickers sur les bannettes des jueurs La FFBaD accrde à ses partenaires la pssibilité de cller des stickers sur les bannettes des jueurs. La livraisn des stickers snt à la charge de la FFBaD et/u de ses partenaires. - Panneaux d interviews (backdrp) - Ecran géant : La FFBaD accrde a ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur le drit d insérer leurs lgs sur les panneaux d interviews (u backdrp) situé dans la zne mixte et la salle de cnférence de presse. La FFBaD accrde a ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur le drit de diffuser au mins une fis, lrs de la cmpétitin, des vidés publicitaires sur l écran géant (u vidé-prjecteur), d une durée maximale de 30 secnde. Les publicités sernt furnies par la FFBaD, les partenaires de la FFBaD et les rganisateur, sur un DVD. L rganisateur cmmuniquera à la FFBaD les infrmatins techniques liées au frmat des vidés diffusées sur l écran dans un délai minimum de 60 jurs avant le début de la cmpétitin. 6. Supprts de cmmunicatin pendant l événement : - Prgramme fficiel Si l rganisateur édite un prgramme fficiel relatif à la cmpétitin rganisée, la FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur : une page de publicité et/u un édit. la présence de leur lg sur la page de présentatin des partenaires de la cmpétitin. Les visuels (lgs u édit et/u publicité) des partenaires de la FFBaD sernt furnis par la FFBaD. Les visuels (lgs, édit u publicités) des partenaires de l rganisateur sernt furnis et à la charge de ses partenaires. La dispsitin des visuels des partenaires de la FFBaD sernt validées par la FFBaD avant l impressin du prgramme. - Gazette qutidienne u «prgramme du jur» Si l rganisateur édite une gazette qutidienne (u prgramme du jur) relative à la cmpétitin rganisée, la FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur : Le lg des partenaires de la FFBaD sernt furnis par la FFBaD. Le lg des partenaires de l rganisateur sera furni par ses partenaires. La dispsitin des lgs dans le bandeau sernt validées par la FFBaD. la présence de leur lg dans un bandeau de bas de page dédié aux partenaires. SITE INTERNET / INTERNET - L rganisateur dit infrmer la FFBaD lrsqu un site internet dédié à la cmpétitin est créé (u blg, u pages web sur un site existant, ). - La FFBaD accrde à ses partenaires et aux partenaires de l rganisateur de la visibilité sur le site internet dédié à la cmpétitin : les lgs des partenaires de la FFBaD (avec lien url) divent apparaître sur la page d accueil (hmepage) du site (image du lg fixe u bandeau de lgs u lgs dérulant, ), les lgs des partenaires de la FFBaD (avec lien url) divent apparaître sur une page dédiée aux partenaires de la cmpétitin. - La dispsitin des lgs des partenaires de la FFBaD sera validée par la FFBaD. - Les lgs et URL des partenaires de la FFBaD sernt furnis par la FFBaD. - La FFBaD laisse le chix à l rganisateur d insérer les lgs de ses prpres partenaires sur ces mêmes pages internet (page d accueil et page partenaires). - Si des ings et/u des e-newsletter relatifs aux cmpétitins fédérales rganisées snt envyées par l rganisateur : le lg de la FFBaD et les lgs des partenaires de la FFBaD divent être insérés. La FFBaD laisse le chix à l rganisateur d insérer les lgs de ses partenaires dans les ings et e-newsletter.

8 INVITATION ET SERVICES D'HOSPITALITE 1. Invitatins : - La FFBaD accrde à ses partenaires des places VIP pur assister à la cmpétitin fédérale : place parmi les meilleures places assises en tribune et accès au ccktail lrs des cmpétitins. Le cût des places VIP accrdées à la FFBaD u à ses partenaires sera à la charge de l rganisateur. - La FFBaD cmmuniquera à l rganisateur le nmbre de places VIP à réserver pur ses partenaires (dans la limite de 30 jurs). - Si un partenaire de la FFBaD suhaite acheter d avantage de places VIP u acheter des places sèches, la FFBaD cmmuniquera à sn partenaire les crdnnées de l rganisateur. - Un u plusieurs partenaires de la FFBaD et/u des rganisateurs peuvent-être amenés à demander un espace dédié sur le site de la cmpétitin pur leurs activités (réunin, ). L rganisateur devra être en mesure de réserver un espace de 20m² pur ce type de demande pur les partenaires de la FFBaD. La FFBaD infrmera les rganisateurs 30 jurs avant le début de la cmpétitin d une telle demande d un de ses partenaires. - La FFBaD recmmande aux rganisateurs de créer une signalétique spécifique pur les accès aux espaces VIP : accueil saln tribunes espace dédié - L rganisateur furnira à la FFBaD un plan/schéma détaillé des espaces suivants : accueil VIP, saln, tribunes. STAND DE VENTE/PROMOTION ET MERCHANDISING 1. Stand de vente/prmtin : - La FFBaD demande à l rganisateur de prévir une zne sur le lieu de la cmpétitin u purra être installé un village d expsants. - Ce village devra être situé dans un lieu de passage de tut le public venant assister à la cmpétitin. - Les rganisateurs nt le devir de cmmuniquer à la FFBaD les plans d installatin de ce village 90 jurs avant le début de la cmpétitin. Les plans d installatin de ce village sernt validés par la FFBaD. - Dans ce village : la FFBaD accrde à ses partenaires la pssibilité d installer des stands de vente/prmtin de minimum 9m² (3x3m). La FFBaD aura la pssibilité de faire installer 4 stands au maximum pur ses partenaires. Le nmbre de stand nécessaire pur les partenaires de la FFBaD sera cmmuniqué par la FFBaD 60 jurs avant le début de la cmpétitin. - La FFBaD laisse à l rganisateur le chix d attribuer un stand à ses prpres partenaires. Tute attributin de stand par l rganisateur à un tiers devra être validée par la FFBaD. 2. Merchandising : - Tut prduit (prduits techniques (textiles et matériels), textiles, gdies, gadgets, ) prtant l image de la cmpétitin fédérale fabriqué par l rganisateur u par un prestataire et/u partenaire de l rganisateur devra être validé par la FFBaD avant la prductin. - Seuls les partenaires et/u prestataires de la FFBaD aurnt le drit de vendre des prduits (prduits techniques (textiles et matériels), textiles, gdies, gadgets, prduits prmtinnels, ) à l image de la cmpétitin. - Si l rganisateur et/u des prestataires/partenaires de l rganisateur suhaite vendre des prduits (de tut type), il faudra en infrmer la FFBaD pur étudier les mdalités de vente.

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

Relevé de décisions et d informations n 150 Bureau Fédéral 13 14 janvier 2012

Relevé de décisions et d informations n 150 Bureau Fédéral 13 14 janvier 2012 circulaire Relevé de décisins et d infrmatins n 150 Bureau Fédéral 13 14 janvier 2012 5 grammes de plumes, des tnnes d émtin Le Secrétariat Général Diffusin : Cmité Directeur, Membres d hnneur, Ligues

Plus en détail

26 ème Trophée Golf. Dossier Partenariat. Vendredi 7 Juin 2013. Golf du Gouverneur. Emile Stagnara & Maxime Walch

26 ème Trophée Golf. Dossier Partenariat. Vendredi 7 Juin 2013. Golf du Gouverneur. Emile Stagnara & Maxime Walch Dssier Partenariat 26 ème Trphée Glf Emile Stagnara & Maxime Walch Vendredi 7 Juin 2013 Glf du Guverneur L IDRAC, Ecle Supérieure de Cmmerce Internatinale, dévelppe les cmpétences recherchées et l uverture

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Soutien aux projets Transmedia & Web

Soutien aux projets Transmedia & Web Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent

Plus en détail

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012 Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE

CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près

Plus en détail

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes: Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Amandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011

Amandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011 Amandine CUER À: Amandine CUER Objet: Cyb@rdèche - Osez les nuvelles technlgies... Pièces jintes: image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg Imprtance: Haute Si

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET

Plus en détail

Compte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo

Compte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Consultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS

Consultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Consultation restreinte

Consultation restreinte Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

Comment s impliquer dans un projet éolien?

Comment s impliquer dans un projet éolien? Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément

Plus en détail

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

Description de service Dell

Description de service Dell Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept d extensin de ressurces vers le clud Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus»)

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

Description de service Dell

Description de service Dell Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept de sauvegardes et récupératins Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus») les services

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus

Plus en détail

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

Description de service Dell

Description de service Dell Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept de reprise après sinistre Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus») les services

Plus en détail

Demande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État

Demande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État La Directin Interministérielle des Systèmes d Infrmatin et de Cmmunicatin en cllabratin avec le Service des Achats de l État Demande d Infrmatin : Slutin de messagerie et utils cllabratifs pur l État 1

Plus en détail

Obligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues

Obligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est

Plus en détail

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362 Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).

Plus en détail

Délibération n 01/2014

Délibération n 01/2014 Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002

Plus en détail

Dossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs

Dossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

Communiqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50

Communiqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50 Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vus d affaires pré-rganisés avec des Tp décideurs 1 sirée

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES COOPÉRATIVES CITOYENNES RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre

Plus en détail

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 DOSSIER DE CONSULTATION FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 Date de remise des ffres : 25/07/2014 HDF Dssier de Cnsultatin pur Défibrillateurs 1/13 I. OBJET DE LA

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Assistance à Maitrise d Ouvrage pur CUSTOMER FIRST (gestin de la relatin client) TABLEAU DES INDICES DE REVISION ET APPROBATION DATE REDIGE PAR VERIFIE PAR APPROUVE

Plus en détail

Besoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau

Besoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau Besins infrmatiques Pricare et autres infrmatins utiles pur le gestinnaire de réseau Réseau Attentin : l utilisatin de réseaux sans fil est frtement décnseillée et n est pas supprté par Figac, en raisn

Plus en détail

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil

Plus en détail

FIELD MANAGER V3, la solution dédiée aux métiers du multiservice

FIELD MANAGER V3, la solution dédiée aux métiers du multiservice FIELD MANAGER V3, la slutin dédiée aux métiers du multiservice Les 4 bénéfices Un retur sur investissement garanti grâce à un mdèle écnmique adapté à vtre vlume d activité Une augmentatin de la satisfactin

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

INC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées

INC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,

Plus en détail

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin

Plus en détail

Mon offre de conseil

Mon offre de conseil Rmain SIMONIN Cnsultant Digital Mn ffre de cnseil @rmain_simnin www.rmainsimnin.fr CONSEIL EN MARKETING DIGITAL Des missins adaptées à différents types de prjets 1 2 3 Scial Media Optimisatin Audit scial

Plus en détail

Les accidents du travail

Les accidents du travail Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

LES OUTILS DU TRAVAIL COLLABORATIF

LES OUTILS DU TRAVAIL COLLABORATIF L expressin «travail cllabratif» peut se définir cmme «L utilisatin de ressurces infrmatiques dans le cntexte d un prjet réalisé par les membres d un grupe de travail reliés en réseau» 1. Restés lngtemps

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

Division des Statistiques du Commerce Extérieur

Division des Statistiques du Commerce Extérieur Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL

Plus en détail

Conditions d utilisation du site Internet

Conditions d utilisation du site Internet Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au

Plus en détail

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE

Plus en détail

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr

Plus en détail

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE

Plus en détail