CONSEIL PROVINCIAL DE LIÈGE INFORMATION À LA POPULATION
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- Catherine Lheureux
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1 CONSEIL PROVINCIAL DE LIÈGE INFORMATION À LA POPULATION Le Conseil provincial se réunira le jeudi 24 novembre 2016, à 15 heures, au Palais provincial, Place Saint-Lambert, 18a 4000 LIÈGE. Conseil provincial Présidence ORDRE DU JOUR Séance publique 1. Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 20 octobre Modification de la représentation provinciale au sein de la régie provinciale autonome «Régie provinciale d'édition» : remplacement de Madame Alexandra MATHELOT-COLLETTE, Conseillère provinciale. (Document 16-17/025) Bureau 3. Modification de la représentation provinciale au sein de l asbl «Fédération des Parcs Naturels de Wallonie» : remplacement de Monsieur Paul-Emile MOTTARD, Député provincial. (Document 16-17/026) Bureau 4. École des Cadets Reconnaissance fédérale du Brevet de Cadet pompier Modification du Statut organique et du Règlement d ordre intérieur. (Document 16-17/027) 1 ère Commission (Enseignement et Formation 5. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Région de Verviers - Conférence d Arrondissement des Bourgmestres et du Collège provincial de Liège» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/028) 1 ère Commission (Enseignement et Formation 6. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Liège Métropole Conférence d Arrondissement des Bourgmestres et du Collège Provincial de Liège» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/029) 1 ère Commission (Enseignement et Formation 7. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Conférence des Élus Meuse Condroz Hesbaye» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/030) 1 ère Commission (Enseignement et Formation 8. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Liège Europe Métropole» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/031) 1 ère Commission (Enseignement et Formation
2 9. Octroi de subventions en matière de Grands Événements, de Relations Extérieures et d'agriculture Demande de soutien de l'asbl «Fromage de Herve». (Document 16-17/032) 1 ère Commission (Enseignement et Formation 10. Octroi de subventions en matière d'enseignement et de Social Demande de soutien du CPAS de Flémalle - Atelier des Ados. (Document 16-17/033) 1 ère Commission (Enseignement et Formation et 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 11. Rapport d activités 2015 des sociétés anonymes et autres associations à participation provinciale (1 ère partie). (Document 16-17/034) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 12. Deuxième assemblée générale ordinaire de l'année 2016 des associations intercommunales à participation provinciale (1 ère partie) : AQUALIS. (Document 16-17/035) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 13. Modification à apporter au règlement relatif à l octroi des Prêts d Études. (Document 16-17/036) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 14. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «G.R.E. Liège» Exercice 2013/Prévisions (Document 16-17/037) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 15. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «G.R.E. Liège» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/038) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 16. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l Organisation Mondiale de la Santé», en abrégé «R.B.F.» asbl Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/039) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 17. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Service Social des Agents Provinciaux de Liège» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/040) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 18. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Centre de Réadaptation au Travail», en abrégé «C.R.T.» asbl Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/041) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 19. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Centre de Réadaptation au Travail», en abrégé «C.R.T.» asbl Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/042) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 20. Octroi de subventions en matière de Santé Demande de soutien de l'asbl «Centre médical héliporté de Bra-sur-Lienne». (Document 16-17/043) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 2
3 21. Octroi de subventions en matière Sociale Soutien aux organismes agréés publics et privés d'aide aux familles fonctionnant sur le territoire de la province de Liège. (Document 16-17/044) 2 ème Commission (Santé et Affaires sociales Relations 22. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Blegny-Mine» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/045) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 23. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Association pour la gestion du Château de Jehay» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/046) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 24. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Commission de Gestion du Parc Naturel Hautes Fagnes Eifel» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/047) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 25. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat-programme , prorogé jusqu au 31 décembre 2016, conclu entre la Province de Liège et l asbl «Opéra royal de Wallonie Centre lyrique de la Communauté française», en abrégé «ORW» asbl Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/048) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 26. Rapport d'évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l'asbl «Wallonie Design» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/049) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 27. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «MNEMA» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/050) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 28. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat programme conclu pour les années et prorogé jusqu au 31 décembre 2015 par les avenants n 1, 2 et 3 entre la Province de Liège et l asbl «Orchestre Philharmonique Royal de Liège», en abrégé «OPRL» asbl Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/051) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 29. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat-programme conclu entre la Province de Liège et l asbl «Théâtre de Liège Centre dramatique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Centre européen de création théâtrale et chorégraphique» Exercice /Prévisions (Document 16-17/052) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 30. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Centre Wallon d Art Contemporain - La Châtaigneraie» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/053) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 31. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Académie de Musique Grétry», en abrégé «Académie Grétry, asbl» Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/054) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 3
4 32. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Société Royale d Encouragement à l Art Wallon», en abrégé «S.R.E.A.W.» asbl Exercice /Prévisions (Document 16-17/055) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 33. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Cinéma Liège Accueil Province», en abrégé «C.L.A.P.» asbl Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/056) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 34. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Wohnraum für Alle» (Agence Immobilière Sociale de Saint-Vith) Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/057) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 35. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Agence Immobilière Sociale AIS - Haute Ardenne» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/058) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 36. Octroi de subventions en matière de Culture Demande de soutien de l'asbl «Festival International du Rire de Liège». (Document 16-17/059) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 37. Octroi de subventions en matière de Culture - Demande de soutien de l'asbl «Coopération culturelle régionale de Liège». (Document 16-17/060) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 38. Octroi de subventions en matière de Culture Subventions de fonctionnement 2016 à 16 bibliothèques reconnues. (Document 16-17/061) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 39. Octroi de subventions en matière de Culture Demande de soutien de l'asbl «Concerts de Midi de la Ville de Liège». (Document 16-17/062) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 40. Octroi de subventions en matière de Culture Demande de soutien de l'asbl «Trakin». (Document 16-17/063) 3 ème Commission (Culture Tourisme Fonds structurels 41. Avis à donner sur le projet de budget de l exercice 2016 de la Mosquée ORHAN GAZI à Verviers. (Document 16-17/064) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 42. Avis à donner sur le projet de budget de l exercice 2016 de la Mosquée MERKEZ CAMII à Liège. (Document 16-17/065) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 43. Avis à donner sur le projet de budget de l exercice 2016 de la Mosquée AKSEMSSETIN CAMII à Blegny. (Document 16-17/066) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 4
5 44. Avis à donner sur le projet de budget de l exercice 2017 de la Fabrique d Église orthodoxe grecque de la Dormition de la Vierge à Verviers. (Document 16-17/067) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 45. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Association des Maisons de la Laïcité de la Province de Liège», en abrégé «A.M.L.P.L.» asbl Exercice 2013/Prévisions (Document 16-17/068) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 46. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Association des Maisons de la Laïcité de la Province de Liège», en abrégé «A.M.L.P.L.» asbl Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/069) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 47. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Section belge du Centre international de recherches et d information sur l économie publique, sociale et coopérative», en abrégé «CIRIEC, Section belge» asbl Exercice 2015/Prévisions (Document 16-17/070) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 48. Octroi de subventions en matière de Culte et de Laïcité Demande de soutien de l'asbl «Association des Maisons de la Laïcité de la Province de Liège». (Document 16-17/071) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 49. Octroi de subventions en matière de Sports Demande de soutien de la Commune d'engis. (Document 16-17/072) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 50. Octroi de subventions en matière de Sports Demande de soutien de l'asbl «Motor Club de Huy». (Document 16-17/073) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 51. Octroi de subventions en matière de Sports Demandes de soutien des asbl «Team Cycliste de Hesbaye» et «Lotto - Vélo Club Ardennes». (Document 16-17/074) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 52. Octroi de subventions en matière de Sports Demande de soutien de l'asbl «Liège Basket - Basket Club de Fléron». (Document 16-17/075) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 53. Octroi de subventions en matière de Sports Demandes de soutien des asbl «Team Cycliste de Hesbaye», «Lotto - Vélo Club Ardennes» et «Team Natacha Basse-Meuse». (Document 16-17/076) 4 ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de 54. Prise de connaissance trimestrielle des travaux relevant du budget extraordinaire adjugés à un montant inférieur à ,00 Euros hors T.V.A. (Document 16-17/077) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 5
6 55. Marché public de travaux Modifications du cahier spécial des charges dressé dans le cadre du marché intitulé «Institut provincial d Enseignement secondaire de Hesbaye, rue de Huy Pôle Ballons Revêtement sportif et équipement sportif» Prise d acte suite à la décision du Collège en raison de l urgence impérieuse. (Document 16-17/078) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 56. Marché public de travaux Mode de passation et conditions du marché intitulé : «Château de Jehay - Restauration des façades et des charpentes, travaux de stabilité liés au gros-œuvre». (Document 16-17/079) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 57. Participation de la Province de Liège à l asbl «Contrat de Rivière Moselle», en qualité de membre effectif. (Document 16-17/080) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 58. Rapport d évaluation annuel relatif au contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l asbl «Centre Provincial Liégeois de Productions Animales» Exercice 2014/Prévisions (Document 16-17/081) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 59. Subvention octroyée à la Ville de Liège en vue de financer les travaux de désamiantage à réaliser au Complexe Saint-André dans le but de le réaffecter afin de permettre une occupation conjointe entre la Ville de Liège et la Province de Liège. (Document 16-17/082) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 60. Octroi de subventions en matière d'infrastructures et Environnement Demande de soutien de la Commune d'ouffet. (Document 16-17/083) 5 ème Commission (Travaux Environnement Agriculture) 61. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre Séance à huis clos 62. Nomination à titre définitif d un Directeur dans un emploi définitivement vacant à l Institut provincial d Enseignement secondaire de Hesbaye. (Document 16-17/084) 1 ère Commission (Enseignement et Formation Le Président, Claude KLENKENBERG.
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