Acquisition ou rénovation, des envies d emménager plein la tête?

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1 Communication à caractère publicitaire SOLUTIONS MGEN Acquisition ou rénovation, des envies d emménager plein la tête? ASSURANCE EMPRUNTEUR Ce document n a pas de valeur contractuelle CAUTION ASSURANCE CHÔMAGE mgen.fr Mutuelle Santé Prévoyance

2 SOLUTIONS MGEN Pour faciliter votre acquisition dans le cadre du financement de votre prêt immobilier ou la réalisation de vos travaux (1) (améliorations, entretien, réparations) de votre résidence principale ou secondaire, MGEN vous propose des Solutions Logement accessibles. ASSURANCE EMPRUNTEUR (2) (Décès - PTIA * - ITT * ) CAUTION ASSURANCE CHÔMAGE (2) INDISPENSABLE INDISPENSABLE CONSEILLÉE Le + MGEN Que vous soyez propriétaire ou locataire, sur izigloo.com vous bénéficiez d une estimation instantanée des travaux éventuels à réaliser et d un bilan énergétique en ligne! Grâce aux conseillers izigloo, organisez sereinement vos travaux de la définition jusqu à la sélection des artisans certifiés. Avec izigloo, la plateforme gratuite de services 100% utiles, bénéficiez d un précieux soutien pour réduire vos coûts! * Perte Totale et Irréversible d Autonomie / Incapacité Totale de Travail (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat, couverture également des prêts travaux à (2) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information des contrats n 1537W et n 7853L. Ce document n a pas de valeur contractuelle

3 ASSURANCE EMPRUNTEUR LES AVANTAGES Assurez votre prêt à des taux calculés au plus juste. L Assurance Emprunteur est une condition nécessaire et indispensable à l obtention d un prêt. Exigée par les banques, elle vise à prémunir le prêteur des risques (1) de Décès, de Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) et d Incapacité Totale de Travail (ITT). La loi Lagarde permet à l emprunteur de souscrire une autre assurance de prêt que celle du prêteur lorsqu il signe un crédit immobilier. Cette loi impose aux banques d accepter un contrat d assurance si celui-ci présente des garanties équivalentes au contrat initial. L Assurance Emprunteur constitue également un élément de protection pour votre famille. En cas de décès ou de perte de vos revenus suite à une incapacité/invalidité, vous et votre famille pourrez conserver le bien immobilier acquis. Pour vous aider à acquérir votre bien dans les meilleures conditions, MGEN a souscrit un contrat Assurance Emprunteur Indemnitaire auprès de CNP Assurances, à des taux attractifs. Être à vos côtés aux moments importants de la vie, c est cela l engagement solidaire MGEN. Important Vous pouvez adhérer à l Assurance Emprunteur quel que soit l organisme prêteur auprès duquel vous réalisez votre emprunt. L ASSURANCE EMPRUNTEUR 1 Une protection complète 2 En cas de Perte Totale et Irréversible d Autonomie ou de Décès, le montant du capital restant dû est remboursé à l établissement bancaire. Des taux calculés au plus juste Vous bénéficiez avec MGEN de taux attractifs. 3 Une souscription facilitée 4 Pour adhérer à l Assurance Emprunteur, il vous suffit d être mutualiste MGEN et d avoir moins de 70 ans au jour de l adhésion (2). Une réponse rapide Vous recevez une réponse rapide à votre demande d Assurance Emprunteur. 4 (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information. (2) L adhésion est subordonnée à l acceptation de l assureur CNP Assurances. 5

4 ASSURANCE EMPRUNTEUR 1 Une protection complète 2 Des taux attractifs Lors de la souscription d un emprunt, MGEN vous propose un contrat d assurance en couverture de prêts couvrant les risques (1) suivants : La cotisation est calculée en fonction de l âge du mutualiste lors de la signature de son bulletin d adhésion. L ASSURANCE EMPRUNTEUR Le Décès jusqu au 76 ème anniversaire de l assuré À la date du décès, le capital restant dû est remboursé à l établissement de crédit (2). La Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) jusqu au 65 ème anniversaire de l assuré En cas de perte totale et irréversible d autonomie, les prestations (2) versées sont les mêmes que celles prévues pour le décès. L Incapacité Totale de Travail (ITT) supérieure à 90 jours jusqu au 65 ème anniversaire de l assuré À compter du 91 ème jour d arrêt de travail, si la perte de revenu professionnel net est supérieure à 5 %, tout ou partie de la mensualité de prêt sera remboursée à l emprunteur. Âge de l emprunteur * Tarifs au 01/07/2016. Les taux mentionnés ci-dessus sont indicatifs et sont calculés sur le capital initial. Taux du capital emprunté* < 28 ans 0,11 % De 28 ans à < 36 ans 0,13 % De 36 ans à < 46 ans 0,23 % De 46 ans à < 56 ans 0,33 % De 56 ans à < 70 ans 0,50 % 6 Lorsque le prêt assuré est cautionné par MGEN, l emprunteur et le co-emprunteur doivent être assurés chacun à hauteur de 100 % des montants cautionnés. Lorsque le prêt n est pas cautionné par MGEN, l emprunteur et le co-emprunteur ont le choix de fixer librement le niveau de leur couverture. Le montant maximum garanti de l assuré est fixé à sur une durée de 30 ans. MGEN assure aussi les prêts en cours. (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 1537W. (2) Dans la limite de la quotité garantie, selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 1537W. Ce taux attractif est accordé quel que soit l organisme prêteur auprès duquel vous réalisez votre prêt. Robin, 35 ans, souhaite acheter un studio à Lyon. Il emprunte sur 20 ans au taux de 2,85 % à sa banque. Avec MGEN, l assurance ne lui coûte que 21,67 ** /mois, soit sur la durée du prêt un montant de 5200 et un TAEA *** de 0,217 %. ** Ce montant s ajoute à l échéance de remboursement du crédit. *** Taux Annuel Effectif d Assurance. 7

5 ASSURANCE EMPRUNTEUR 3 Une souscription 4 Une réponse rapide facilitée L ASSURANCE EMPRUNTEUR Pour bénéficier de l Assurance Emprunteur, vous devez : être mutualiste MGEN (condition pour l emprunteur), avoir moins de 70 ans (emprunteur, co-emprunteur, caution), obtenir l accord de l assureur au niveau de l acceptation médicale, être titulaire d un prêt immobilier amortissable avec ou sans différé de remboursement (ou prêt travaux (1) ). Une fois que vous aurez rempli les formalités médicales, la réponse de CNP Assurances pourra prendre deux formes : soit un accord immédiat, soit une demande d étude avec le cas échéant des examens médicaux complémentaires. MGEN peut également vous proposer l Assurance Emprunteur Forfaitaire. Soucieuse de faciliter l acquisition d un bien dans le cadre d un prêt immobilier, ou la réalisation de travaux, MGEN enrichit aujourd hui son offre dédiée à ses adhérents avec l Assurance Emprunteur Forfaitaire. Vous bénéficiez ainsi d une couverture renforcée en cas d Incapacité Temporaire Totale avec la prise en charge de l échéance de prêt, même si vous ne subissez aucune perte de rémunération. 8 (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat, couverture également des prêts travaux à

6 CAUTION Achetez ou réalisez des travaux dans votre maison ou votre appartement. Vous souhaitez acquérir un bien immobilier ou faire des travaux dans votre résidence principale ou secondaire dont vous êtes le propriétaire, mais vous avez besoin d une caution? Pour bénéficier de la Caution Acquisition, vous devez emprunter dans l une des 5 banques partenaires MGEN : La Banque Postale, Caisse d Epargne, BNP Paribas Personal Finance (ex UCB), Casden Banque Populaire, Crédit Mutuel Enseignant (1). LA CAUTION LES AVANTAGES 1 Une garantie sur la totalité du montant emprunté jusqu à Vous disposez d une garantie de caution permettant de couvrir la totalité de votre (vos) prêt(s) relatif(s) à une ou plusieurs opérations immobilières, dans la limite d un montant maximum fixé à Des taux attractifs 3 Vous bénéficiez de tarifs attrayants. Le taux de cotisation maximal pour un prêt d un montant fixé à un plafond de est de seulement 0,36 %. De larges conditions d accès (2) Vous pouvez compter sur une caution large et accessible, couvrant de nombreux types d opérations et de prêts, et ce autant de fois que vous le voulez au cours de votre vie (2). 10 (1) Dans les 5 départements de la Meurthe-et-Moselle, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges. (2) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat. 11

7 CAUTION Important Ce tarif attractif vous est accordé sous réserve d adhérer au contrat Assurance Emprunteur souscrit par MGEN auprès de CNP Assurances. Si tel n est pas le cas, le montant de cotisation de la Caution Acquisition est doublé. Une garantie sur la totalité du montant emprunté jusqu à Des taux attractifs 3 tranches de prêts sont proposées avec des taux de cotisation adaptés au montant de votre prêt. Les frais de dossier ont été réduits à leur minimum. L apport personnel Aucun apport personnel n est exigé lorsque le montant du prêt est inférieur à Au-delà de , un apport personnel est exigé à partir du premier euro, à l instar des pratiques des organismes bancaires : 10 % du montant du prêt pour l acquisition d un logement ancien sans travaux (y compris achat du terrain seul) ; 15 % du montant du prêt pour l acquisition d un logement ancien avec travaux ; 20 % du montant du prêt pour l acquisition d un logement neuf (y compris travaux et construction d une maison individuelle, avec ou sans acquisition du terrain). La Caution Acquisition couvre les travaux dans le cadre d un prêt immobilier et de prêts relais (d une durée maximum de 2 ans) accordés par l une de nos 5 banques partenaires : La Banque Postale Caisse d Epargne BNP Paribas Personal Finance (ex. UCB) Casden Banque Populaire CME / départements (1) Tranches de prêts Taux de cotisation* Frais de dossier* De 0 à % 30 De à ,10 % INCLUS De à ,40 % INCLUS Le taux de cotisation de la garantie Caution Acquisition pour un investissement de à usage de résidence principale ou secondaire est de 0,36 %. Une cotisation versée en une seule fois pendant la durée totale du prêt. En cas de remboursement anticipé, elle n est pas remboursable. Lors de l achat de leur appartement à Paris, Romane et Nicolas empruntent auprès de l une des 5 banques partenaires sur 25 ans. La caution MGEN leur coûtera seulement 680 et ce sur toute la durée de leur emprunt! 30 + [( ) x 0,10 %] + [( ) x 0,40 %] = 680, soit au total sur les uniquement 0,24 %! LA CAUTION (1) Dans les 5 départements de la Meurthe-et-Moselle, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges. 12 * Tarifs au 01/07/

8 CAUTION Des conditions d attribution facilitées Réponse rapide à votre demande de Caution Acquisition, grâce à un outil d aide à la décision utilisé par les sections départementales. 3 De larges conditions d accès (1) Les bénéficiaires La caution peut être attribuée aux fonctionnaires titulaires, aux retraités, aux stagiaires et personnes en CDI, aux membres participants MGEN. Le co-emprunteur et la caution personne physique peuvent demander l adhésion à la garantie. La durée La durée maximale des prêts cautionnés est fixée à 30 ans, l emprunteur et le co-emprunteur devant être âgés de moins de 70 ans à la date d adhésion. Le nombre de prêts cautionnés Vous pouvez demander la garantie pour autant de prêts immobiliers que vous le souhaitez au cours de votre vie, dans la limite d un plafond de (2). Les conditions financières La Caution Acquisition est accordée en tenant compte notamment des éléments financiers suivants : votre plan de financement de l opération fourni par l organisme prêteur, vos conditions de ressources et celles du co-emprunteur, votre taux d endettement calculé à partir des revenus et des charges des emprunteurs. Les conditions administratives Le membre participant MGEN doit être acquéreur ou propriétaire à hauteur d au moins 50 % du bien, objet de la caution. Vous pouvez acquérir votre bien auprès d une Société Civile Immobilière de construction-vente à la condition expresse que ladite société soit dissoute dès l acquisition du bien par le membre participant. Les types d opérations cautionnées MGEN cautionne le prêt souscrit auprès d une des 5 banques partenaires permettant de financer l acquisition, la construction ou les travaux relatifs à : une résidence principale, une résidence secondaire, une résidence de retraite, une résidence pour enfant étudiant à charge, pour enfant bénéficiaire d une pension alimentaire ou pour enfant en situation de handicap, une résidence pour ascendant à charge, un terrain destiné à la construction d un bien à usage familial ou destiné à l extension de l espace de vie, et même, l achat d une piscine ou d un terrain de tennis (s il s agit d une extension de la résidence principale). 5 banques partenaires La caution est accordée pour des prêts contractés auprès de grands établissements avec lesquels MGEN a conclu un accord : La Banque Postale, Les Caisses d Epargne, BNP Paribas Personal Finance (ex. UCB), La Casden Banque Populaire, Le Crédit Mutuel Enseignant (départements de la Meurthe-et-Moselle, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges). Les prêts cautionnables Les prêts suivants peuvent être cautionnés : prêt à taux fixe et à échéances constantes, prêt à taux fixe et à échéances progressives, prêt à taux variable, prêt modulable, prêt avec amortissement différé partiel ou total, avec amortissement constant et/ou pallier, prêt à taux zéro plus (PTZ plus), prêt travaux d un montant inférieur ou égal à , prêt relais d une durée de 2 ans maximum. Les investissements locatifs ne peuvent (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat. pas être cautionnés. (2) Le montant du plafond prend en compte l ensemble des opérations immobilières cautionnées par MGEN LA CAUTION

9 ASSURANCE CHÔMAGE Dans un contexte économique et social fluctuant, vous pouvez mettre votre foyer financièrement à l abri, au cas où l un des conjoints perdrait son emploi. L Assurance Chômage, bien que facultative, est ainsi fortement conseillée à l emprunteur - co-emprunteur. À noter que dans certains cas particuliers, il sera demandé au seul emprunteur concerné par le risque de perte d emploi de souscrire à l Assurance Chômage. Mettez-vous financièrement à l abri LES AVANTAGES Une protection complémentaire à l Assurance Emprunteur qui vous prémunit contre le risque de Perte d Emploi Elle est ouverte à tous les adhérents (1) âgés de moins de 58 ans, soit titulaires d un contrat de travail à durée indéterminée, soit maîtres auxiliaires depuis plus d un an. (1) Être susceptible de bénéficier des prestations Pôle Emploi ou prestations équivalentes. 2 Un montant de garantie élevé 3 Prise en charge jusqu à 80 % du montant de vos échéances de prêt dans la limite de 1500 par mois et ce pendant 12 mois pour une même période de chômage. Une cotisation choisie en toute transparence La cotisation annuelle payable d avance s élève à 2,61 % du montant mensuel choisi (x 12). Le montant choisi devra être compris entre 100 et sans dépasser 80 % des échéances de prêt par opération immobilière. 17 L ASSURANCE CHÔMAGE

10 ASSURANCE CHÔMAGE 1 Une protection complémentaire à l Assurance Emprunteur 2 Un montant de 3 Une cotisation choisie garantie élevé en toute transparence Pour bénéficier de l Assurance Chômage (1), vous devez être : Adhérent au contrat d assurance collective MGEN-CNP en tant qu emprunteur, co-emprunteur. Titulaire d un contrat de travail à durée indéterminée. Ne pas être en situation de chômage. Par conséquent ne pas être en période de préavis de licenciement, ou en période d essai, ni en situation de pré-retraite. Maître auxiliaire depuis plus d un an. Susceptible de recevoir au titre de votre activité, en cas de perte d emploi, des prestations Pôle Emploi ou équivalentes au sens du code du travail. Par conséquent, les professions libérales, les artisans, les exploitants agricoles, les travailleurs indépendants et les dirigeants d entreprise en sont exclus. L adhésion au contrat Assurance Chômage ne peut avoir lieu que lors de la demande d adhésion à l Assurance Emprunteur souscrite par MGEN auprès de CNP Caution ou au plus tard dans les 2 mois qui suivent cette adhésion. Le montant de la garantie peut atteindre jusqu à 80 % du montant des échéances relatives aux prêts, dans la limite du montant forfaitaire choisi à l adhésion (montant choisi lors de l adhésion, entre 100 et ). La garantie est acquise après un délai d attente de 90 jours à partir de la date d effet de l adhésion. La durée de versement des prestations est limitée à 36 mois au total pendant la durée du contrat. Le versement des prestations ne peut excéder 12 mois par période de chômage. À noter qu un délai de franchise de 3 mois est appliqué entre chaque période de chômage total. La garantie est applicable jusqu au 65 ème anniversaire de l adhérent. La cotisation annuelle est égale à 2,61% du montant mensuel choisi multiplié par 12 (tarif valable au 1 er juillet 2016). Cas particulier En cas de demande d adhésion à la Caution Acquisition, l Assurance Chômage peut être rendue obligatoire. (1) Selon les dispositions contractuelles de la notice d information du contrat n 7853L L ASSURANCE CHÔMAGE

11 Pour en savoir plus Contactez-nous au 3676 Consultez notre site internet mgen.fr Venez nous rencontrer dans votre section départementale Juin Photos : Jean-Pierre Salle - Shutterstock - Réf. : BROACQ_0616. MGEN, Mutuelle Générale de l Education Nationale, immatriculée sous le numéro SIREN , mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - 3, square Max Hymans Paris cedex 15. CNP Assurances, Société anonyme au capital de euros entièrement libéré RCS Paris, CNP Caution, SIREN n Entreprises régies par le code des assurances - GROUPE CAISSE DES DÉPÔTS - Siège social : 4 place Raoul Dautry PARIS CEDEX