LA DÉTENTION DE MAMMIFÈRES SAUVAGES CHEZ LES PARTICULIERS
|
|
- Hugues Ledoux
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LA DÉTENTION DE MAMMIFÈRES SAUVAGES CHEZ LES PARTICULIERS Marie CHROZONOCK Marie GILLES Marine GLAUDOT Elise LEBOUTTE
2 VIDÉO: CHRISTIAN LE LION
3 RETOUR À LA RÉALITÉ!!!
4 Espèce menacée Menace de la biodiversité Législation Espèce convoitée Risque d extinction Valeur augmentée sur le marché noir
5 LÉGISLATION BELGE A ce jour, seul une liste positive de mammifères pouvant être détenus en Belgique et non à des fins de production, a été mise au point (AR, 16/07/2009) Loi du 14/08/86: Bien Être animal Certains animaux non repris dans cette liste ne peuvent être détenus que par des «professionnels» Obligation de respect des 5 libertés pour l animal Loi de la conservation de la nature du 12/07/73 Protection des espèces indigènes en région Wallone nimals/index.htm?fodnlang=fr#.u2i3ivl_uso
6 LÉGISLATION Règlement européen (CE) n 338/97 du conseil du 09/12/96 relatif à la protection des espèces de faunes et de flore sauvages par leur contrôle et leurs commerces (CITES). Cette convention surveille, régule ou interdit le commerce international des animaux dont la situation est problématique ou peut le devenir si rien n'est fait.
7 NON RESPECT DE LA LÉGISLATION Le non respect: Les annonces pullulent sur le net Vend tigre Vend 2 lionceaux à famille affectueuse Le nombre de dossiers relatifs à la possession d'animaux illégaux est limité. Lorsqu'il s'agit spécifiquement de possession d'animaux illégaux, la politique des parquets consiste principalement à classer l'affaire sans suite à condition que le propriétaire se sépare volontairement des animaux. Aux douanes, priorité = le trafic des stupéfiants et pas des animaux sauvages ou contrefaçons
8 COMMENT CES ANIMAUX SAUVAGES ARRIVENT CHEZ LE PARTICULIER? Existence d une demande importante Comment combler cette demande? Marché noir Trafic Trafic des espèces protégées est en plein boom Résultats des saisies entre le 1 er janvier et le 31 mars 2014: - 22 oursons détenus sur le siège arrière d une voiture gibbons par an animaux sauvages dont 14 lions blancs, 2 pandas, 2 Orang Outans et 2 chameaux dans une maison à Bangkok singes Cirque (interdit depuis 12/2013 en Belgique) Internet Particulier qui le recueille directement dans la forêt Rapport 2006 du WWF
9 Quelques chiffres : ÉCONOMIE 5-20 milliards d euros/an: difficulté à estimer cette activité et de distinguer le commencer légal/illégal Augmente chaque année 12 millions d animaux 47% d Amérique du Sud 90% sont morts à l arrivée 120 millions d animaux capturés Les prix: variation très importante o Bébé ouistiti argentin et capucin: de 0 à 500 o Serval:
10 ECOLOGIE Curiosité - Prélèvement d animaux sauvages Augmentation importante Bouleversements écologiques
11 ECOLOGIE 2 ème cause d extinction des espèces après la destruction des milieux naturels 40% des espèces animales sont menacés Le trafic d animaux met en péril la diversité biologique de la planète, notamment par son impact sur les grands mammifères. Les espèces dont le risque d'extinction est élevé sont protégées par la convention de Washington (CITES).
12 GÉNÉTIQUE Espèce menacée Menace de la biodiversité Problématique de la conservation des espèces Espèce convoitée Risque d extinction Valeur augmentée sur le marché noir
13 GÉNÉTIQUE CITES (1/07/1975) : 172 états membres 5000 espèces animales menacées espèces végétales menacées Pour protéger surexploitation Pour contrôler le commerce 3 annexes sont développées en fonction des espèces menacées avec le degré de protection
14 GÉNÉTIQUE Espèces disparues Tigre de Bali et de Java Le raton laveur de la Barbade Le grizzly mexicain Le lion du Cap Le Serval sud et nord-africain Préservation du patrimoine biologique et génétique
15 ETHIQUE Ethique: processus de réflexion qui permet de dire si telle ou telle chose est moralement acceptable d un point de vue social, personnel et/ou professionnel. Société : moralement acceptable ou non de détenir un animal sauvage? Propriétaire : j en ai envie, mais l animal sera-t-il heureux chez moi? Vétérinaire : si un client arrive avec un animal détenu illégalement, doit-il lui prodiguer des soins, doit-il dénoncer le client...? Vandenheede M. cours Bien être 2013, Arkow P. Application of ethics to animal welfare Animal Behaviour Science, 1998, Vol.59(1), pp
16 ETHOLOGIE: CHEZ LES PARTICULIERS «Cinq Libertés» (FAWC en 1979) : L animal doit pouvoir réagir à: Lafaimetlasoif L inconfort La douleur et la souffrance. Lapeuretlestress Pouvoir exprimer des comportements normaux Pas toujours respecté!
17 ETHOLOGIE La détention d animaux sauvages par des particuliers ou des cirques itinérants est fortement préoccupante du point de vue des conditions de garde et de soins des animaux, du trafic d espèces protégées qu elle engendre, mais aussi de la sécurité publique liée à ces animaux susceptibles d échapper au contrôle de leur propriétaire.
18 ETHOLOGIE: RÉINTRODUCTION DANS L HABITAT NATUREL Les individus libérés exigent une vaste gamme de compétences comportementales et de capacités cognitives suffisantes pour survivre et se reproduire ensuite dans la nature. Or, tout ceci dépendra, des environnements dans lesquels ils sont élevés et de leurs expériences pré-relâchement immédiates. (Godet A, 2014). Est-il éthique de relâcher un animal qui a perdu ses capacités de survie suite à la "domestication"?
19 LUTTE CONTRE LE TRAFIC D ANIMAUX Formation de brigades anti-braconnage Contrôle douanier (aéroports et ports) Mais pas la priorité Inspection des commerces de vente d'animaux et élevages Toutefois : Les brigades anti-braconnage doivent être équipées et rémunérées Il est difficile d'éviter les abus Les douaniers et agents de police qui contrôlent l'importation/vente d'animaux doivent être aptes à reconnaître les espèces pour lesquelles le commerce est règlementé
20 MERCI DE VOTRE ATTENTION!
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailEXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II. Autres propositions
Prop. 11.33 EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II Autres propositions A. Proposition Transférer Eunymphicus cornutus cornutus de l'annexe II à l'annexe I. La perruche de la chaîne a
Plus en détailLes Français et la nature
Les Français et la nature Contact Frédéric Micheau Directeur des études d opinion Directeur de département Tel : 01 78 94 90 00 fmicheau@opinion-way.com http://www.opinion-way.com Mars 2015 1 Méthodologie
Plus en détailconservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés
La conservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés Rédaction (ordre alphabétique) Amélie Denoncourt, étudiante
Plus en détailRedéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004
Redéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004 Atelier technique tenu à l invitation de la Direction Générale des Forêts de Tunisie,
Plus en détailENQUÊTE SUR LE COMMERCE D'ESPÈCES SAUVAGES SUR L'INTERNET
1 ENQUÊTE SUR LE COMMERCE D'ESPÈCES SAUVAGES SUR L'INTERNET Introduction L Internet a révolutionné notre façon d échanger des idées, des informations et des marchandises. Tout naturellement, cette technique
Plus en détailQuelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailStratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 Sommaire Page 4 Introduction 6 Une vision pour agir 9 Une ambition commune 10 Agir ensemble 12 La biodiversité en France 15 Les 20 objectifs de la SNB
Plus en détailJeu de l ingénierie écologique. mémo du joueur
Jeu de l ingénierie écologique mémo du joueur Contexte Qu est-ce que l ingénierie écologique? L ingénierie écologique peut être définie par une action par et/ou pour le vivant. Plus précisément, le vivant
Plus en détailau concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde
Fiche prolongement 6 Du lien entre environnement et développement au concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde 20% de la population mondiale consomme 87 % des ressources
Plus en détailVI/23. Espèces exotiques qui menacent des écosystèmes, des habitats ou des espèces
Page 265 VI/23. Espèces exotiques qui menacent des écosystèmes, des habitats ou des espèces La Conférence des Parties I. SITUATION ET TENDANCES 1. Prend note du rapport sur la situation, les impacts et
Plus en détailCompléments et commentaires liés à l outil d initiation à la biodiversité à destination du secteur privé
Compléments et commentaires liés à l outil d initiation à la biodiversité à destination du secteur privé Afin de parfaire la présentation «Initiation à la biodiversité à destination du secteur privé»,
Plus en détailLISTE DE PROTECTION DES ESPÉCES
LISTE DE PROTECTION DES ESPÉCES Le caractère natif ou introduit des espèces a été défini à partir des considerations de Pascal et al (Pascal M, Lorvelec O, Vigne JD, Keith P, Clergeau P eds (2003) évolution
Plus en détailPrincipes de bonne pratique :
Principes de bonne pratique : Recommandations en vue de la création de bases de données génétiques nationales Le présent document a été élaboré par le Groupe d experts d INTERPOL sur le suivi des techniques
Plus en détailMASTER (LMD) GESTION DE DONNEES ET SPATIALISATION EN ENVIRONNEMENT (GSE)
MASTER (LMD) GESTION DE DONNEES ET SPATIALISATION EN ENVIRONNEMENT (GSE) RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Mention : STIC POUR L'ECOLOGIE
Plus en détailCBBC Canadian Business & Biodiversity Council
CBBC Canadian Business & Biodiversity Council Centre de la Science de la Biodiversité du Québec 72 chercheurs et 350 étudiants en thèse distribués sur un réseau de 8 partenaires universitaires et 2 institutions.
Plus en détailLes oiseaux migrateurs en recherche
Les oiseaux migrateurs en recherche Formation des utilisateurs d animaux Dernière mise à jour : Avril 2008 Objectifs du module Fournir une introduction aux considérations juridiques, éthiques et de sécurité
Plus en détailLe PROGRAMME ENVIRONEMENT D INTERPOL
Le PROGRAMME ENVIRONEMENT D INTERPOL INTERPOL Organisation International de Police Criminelle crée en 1923 siège a Lyon ( France).190 pays membres, 6 BR( Bureau Régional), 1 Bureau de liaison a Bangkok
Plus en détailRésultats du monitoring de la grippe aviaire au cours de l année 2014
Résultats du monitoring de la grippe aviaire au cours de l année 2014 Monitoring actif dans l avifaune sauvage En 2014, dans le cadre du monitoring actif, 3.036 oiseaux sauvages ont été échantillonnés.
Plus en détailRésultats du monitoring de la grippe aviaire au cours de l année 2013
Résultats du monitoring de la grippe aviaire au cours de l année 2013 Monitoring actif dans l avifaune sauvage En 2013, dans le cadre du monitoring actif, 3.181 oiseaux sauvages ont été échantillonnés.
Plus en détailExigences en matière de bien-être animal Renée Bergeron, Ph.D., agr. Symposium sur les perspectives de l industrie laitière 2013
Exigences en matière de bien-être animal Renée Bergeron, Ph.D., agr. Symposium sur les perspectives de l industrie laitière 2013 Introduction Essor important du mouvement pour le bienêtre depuis le début
Plus en détailVOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN. est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF.
VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF. ETHIAS, DES PROFESSIONNELS PROCHES DE VOUS Depuis de très nombreuses années, est un acteur majeur dans le monde associatif. Nous
Plus en détailGuide pratique. Vivre à MOntréal avec son
Guide pratique Vivre à MOntréal avec son animal Sommaire L abc du propriétaire... 5 La réglementation... 7 L application du règlement... 8 L adoption d un animal... 9 Le permis animalier municipal...
Plus en détailLES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN. De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale
LES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale INTRODUCTION: Une petite perspective internationale CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailRetour du bison d Europe dans le Jura : ébauche de projet
Retour du bison d Europe dans le Jura : ébauche de projet 1 La vision Le bison d Europe a été éradiqué de Suisse déjà au Moyen-âge. Il s en est même fallu de peu pour que le plus grand mammifère sauvage
Plus en détailLe principe de non régression et la mise en œuvre du droit de l environnement
Le principe de non régression et la mise en œuvre du droit de l environnement Doyen Michel PRIEUR CRIDEAU-Université de Limoges Centre International de Droit Comparé de l Environnement IUCN / OIF /Abidjan
Plus en détailGUIDE CONSO-CITOYEN : LES ESPÈCES PROFONDES
GUIDE CONSO-CITOYEN : LES ESPÈCES PROFONDES CRIME EN EAUX PROFONDES LE MOBILE DU CRIME ET LE COMPLICE Parce qu on pêche trop, trop loin, trop profond, nos océans sont en train de mourir, tout spécialement
Plus en détailMichel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailProgramme des Nations Unies pour l environnement
EP Programme des Nations Unies pour l environnement UNEP(DEC)/MED WG.268/3 11 mai 2005 FRANCAIS PLAN D ACTION POUR LA MEDITERRANEE Septième Réunion des Points Focaux Nationaux pour les ASP Séville, 31
Plus en détailLa Bio pour quoi faire? Une vision du monde de la Bio et quelques perspectives
La Bio pour quoi faire? Une vision du monde de la Bio et quelques perspectives Juin 2012 Lionel FRANCOIS Sommaire La Bio, pourquoi? La Bio c est quoi? La situation de la Bio Les acteurs du Bio Le paysan
Plus en détailDemande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages
Demande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages Première tournée / premier spectacle Nouvelle tournée / nouveau spectacle Entrée en Suisse de l étranger
Plus en détailLES MISSIONS DE LA DDPP 13 s organisent autour de 3 axes :
LES MISSIONS DE LA DDPP 13 s organisent autour de 3 axes : I - Pôle sécurité qualité et loyauté de l alimentation, Santé et Protection Animale, Protection de l Environnement constitué de 4 services : Service
Plus en détailpar Professeur Erica Thorson # et Professeur Chris Wold * Faculté de Droit Lewis and Clark Law School
Opinion Juridique sur la Mise en Application de la Convention sur le Commerce International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages Menacées d Extinction par le Maroc sous l Egide de la Législation Marocaine
Plus en détailCORRIGES Plan de la séance
CORRIGES Plan de la séance 1. Corriges Compréhension écrite 2. Corriges Compréhension orale 3. Corriges Syntaxe 4. Corriges Vocabulaire 5. Corriges Conjugaison 6. Corriges Lecture d'élargissement 7. Corriges
Plus en détailAMENDEMENTS PROPOSES A LA DECLARATION COMMUNE DE LA COORDINATION COE-UE-OIE SUR LE BIEN-ETRE DES ANIMAUX
L Europe pour le bien-être des animaux AMENDEMENTS PROPOSES A LA DECLARATION COMMUNE DE LA COORDINATION COE-UE-OIE SUR LE BIEN-ETRE DES ANIMAUX DEMANDE DE LA FRANCE Si nous voulons clairement intégrer
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailInf.EUROBATS.StC9-AC19.9
Inf.EUROBATS.StC9-AC19.9 Historique des versions du document Version Date Commentaire 1,0 24/01/2014 version consolidée, co rédigée par la DGPR et la DGALN 2 04/03/14 version consolidée, co rédigée par
Plus en détail1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
PROTECTION DE LA NATURE 1. Dispositions générales 1 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Sommaire Textes communautaires........................................................................... 3 Loi du 19 janvier
Plus en détailStatuts. Association Coeur de Forêt. Association loi 1901
Statuts Association Coeur de Forêt Association loi 1901 Mise à jour au 20/11/2013 Sommaire TITRE 1 : DENOMINATION OBJET SIEGE SOCIAL - DUREE... 3 Article 1 Constitution et Dénomination... 3 Article 2 Objet...
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailORDONNANCES. 19 Joumada Ethania 1426 26 juillet 2005 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 52 3
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 52 3 ORDONNANCES Ordonnance n 05-05 du 18 Joumada Ethania 1426 correspondant au 25 juillet 2005 portant loi de finances complémentaire pour 2005. Le Président
Plus en détailLes bases de données en ligne
Les bases de données en ligne Information-documentation, 1 ère Bac pro et BTSA La liste des bases de données présentées ici n est pas exhaustive. A vous de développer votre connaissance des sites Internet
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Ordonnance n o 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l
Plus en détailDemande d autorisation de faire du commerce d animaux
Demande d autorisation de faire du commerce d animaux 1 Autorité et auteur de la demande 1.1 Adresse du service cantonal de la protection des animaux (adresse d envoi): 1.2 Nom et adresse de la personne
Plus en détailPartie 3 Mise au point des solutions d aménagement. Rapport du Groupe de travail sur la diversité forestière et l approvisionnement en bois
Partie 3 Mise au point des solutions d aménagement Rapport du Groupe de travail sur la diversité forestière et l approvisionnement en bois La collecte de renseignements utiles aux prises de décisions au
Plus en détailPetit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis
Petit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis L espace d un an suffit pour constater la richesse et la diversité des populations d insectes qui prospectent dans le moindre carré de jardin.
Plus en détailAssociation CRR, Centre de réadaptation des rapaces
STATUTS Association CRR, Centre de réadaptation des rapaces Statuts Article 1 : Constitution Sous la dénomination «CRR, centre de réadaptation des rapaces» est créée une association à but non lucratif
Plus en détailNormes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs)
105 Annexe 3 Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) On trouvera ci-après une description succincte des NIMP adoptées. Le texte intégral des NIMP peut être consulté sur le Site
Plus en détailRéférentiel FairWild Version 2.0. Approuvé par le Conseil d Administration de FairWild le 26 août 2010
Référentiel FairWild Version 2.0 Approuvé par le Conseil d Administration de FairWild le 26 août 2010 Unifie le Référentiel International pour la Collecte Durable de Plantes Aromatiques et Médicinales
Plus en détailTable de matières. Préambule 11 Introduction 13
Préambule 11 Introduction 13 1. LA Description juridique 17 Chapitre 1. La législation préventive 18 1.1. La législation nationale 18 1.1.1. Les dispositions légales 18 1.1.2. Les déclarants 20 1.1.3.
Plus en détailLa crise écologique. Perspectives anticapitalistes pour la préservation de la vie sur Terre
La crise écologique Perspectives anticapitalistes pour la préservation de la vie sur Terre Qu est-ce que la crise écologique? Le réchauffement climatique? La destruction des forêts? La fin du pétrole?
Plus en détailAVERTISSEMENT. Par ailleurs, ce texte consolidé ne peut en aucun cas être considéré comme contenant la liste exhaustive des dispositions applicables.
AVERTISSEMENT Le texte de la consolidation officieuse ci-après tend à refléter les dispositions réglementaires existantes et ne possède, présenté sous cette forme, aucune valeur juridique contraignante.
Plus en détailProgramme de Travail sur les Aires Protégées
PROGRAMMES DE TRAVAIL DE LA CDB Programme de Travail sur les Aires Protégées Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique Programme de Travail sur les Aires Protégées Secrétariat de la Convention
Plus en détailBTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage. La nature vous passionne, faîtes en votre métier!
BTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage La nature vous passionne, faîtes en votre métier! Une formation tournée vers l étude, la gestion et la valorisation de la biodiversité 10 h de matières
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détail1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region
Université Mentouri Constantine 1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region Dead Sea, Jordan, 4-5 June 2012. 1 Les OGMen
Plus en détailAnimal de compagnie. Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Animal de compagnie Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, pour son agrément et qui ne
Plus en détailLes planificateurs financiers
Les planificateurs financiers La nouvelle règlementation belge Par Christophe Steyaert Avocat Luxembourg, le 9 octobre 2014 1. Les objectifs de la nouvelle loi Ingénierie patrimoniale des «family offices»
Plus en détail25 février 2005 Vol. 18 N o 8. Sommaire
ISSN 1012-5310 25 février 2005 Vol. 18 N o 8 Sommaire Stomatite vésiculeuse en Bolivie 67 Influenza aviaire hautement pathogène en Thaïlande : rapport de suivi nº 46 69 Influenza aviaire hautement pathogène
Plus en détailComité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master
Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Tableau de compatibilité entre les mentions de master et les mentions de licence Comité de suivi de la licence
Plus en détailProgramme de l UICN en Afrique du Nord 2013-2016
Programme de l UICN en Afrique du Nord 2013-2016 VERSION FINALE Centre de Coopération pour la Méditerranée de l UICN Septembre 2012 2 Sommaire Liste d acronymes... 3 Avant-propos... 4 Introduction... 5
Plus en détailMise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ
ENGREF. Mise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ Stéphanie BRACHET Chargée des missions scientifiques ENGREF - Arboretum national des Barres
Plus en détailPrésentation de la lutte contre la corruption. Un guide de formation pour les entreprises qui font affaire avec Abbott
Présentation de la lutte contre la corruption Un guide de formation pour les entreprises qui font affaire avec Objet s attache à mener ses activités de façon éthique et en conformité avec la Loi et la
Plus en détailLa biodiversité : enjeu scientifique et enjeu éthique
La biodiversité : enjeu scientifique et enjeu éthique Jane Lecomte Pr Université Paris-Sud jane.lecomte@u-psud.fr Unité Ecologie, Systématique, Evolution Bât. 360 et 362, Faculté des Sciences d Orsay UMR
Plus en détailLA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE, UN ENJEU-CLÉ POUR LES ENTREPRISES
LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE, UN ENJEU-CLÉ POUR LES ENTREPRISES DÉFINIR UNE POLITIQUE INTERNE DE SÉCURITÉ RELATIVE À L INFORMATION STRATÉGIQUE DE VOTRE ENTREPRISE Vous n avez pas effectué de diagnostic interne
Plus en détailCOOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet
COOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet Les bourses d études ou de stages sont financées par la coopération belge dans le cadre d un accord de coopération
Plus en détailIndex alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation.
Index alphabétique Commission permanente du 09/09/2005 Index alphabétique Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Accompagnement
Plus en détailLes pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire
Les pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire Elisabeth TERZIC CDES STRASBOURG 03 décembre 2008 L exclusivité de la Convention
Plus en détailConditions Générales pour l achat de biens et services
Conditions Générales pour l achat de biens et services 1 Champ d application 1.1 Les conditions générales règlent la conclusion, le contenu et l exécution des accords d achat de biens et services. 1.2
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailPLAN D ACTION MONDIAL POUR LES RESSOURCES ZOOGÉNÉTIQUES et la DÉCLARATION D INTERLAKEN
PLAN D ACTION MONDIAL POUR LES RESSOURCES ZOOGÉNÉTIQUES et la DÉCLARATION D INTERLAKEN COMMISSION DES RESSOURCES GÉNÉTIQUES POUR L ALIMENTATION ET L AGRICULTURE PLAN D ACTION MONDIAL POUR LES RESSOURCES
Plus en détailAfter LIFE. Plan de Communication. LIFE + Information & Communication Projet AlterIAS. ALTERnatives to Invasive Alien Species 2014-2018
LIFE + Information & Communication Projet AlterIAS ALTERnatives to Invasive Alien Species Plan de Communication After LIFE 2014-2018 Disséminer l information dans le futur... LIFE08 INF/B/000052 Décembre
Plus en détailTITRE DE L ACTIVITÉ : Vivre en groupe chez les animaux. DISCIPLINES ET DOMAINES D ACTIVITÉ de la discipline
TITRE DE L ACTIVITÉ : Vivre en groupe chez les animaux DISCIPLINES ET DOMAINES D ACTIVITÉ de la discipline - Lecture de textes documentaires. - Les êtres vivants dans leur environnement. SÉANCE OU SÉQUENCE
Plus en détailLa légalité du «marketing viral»
SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL ÉCONOMIE, PME, CLASSES MOYENNES ET ÉNERGIE Direction générale Régulation et Organisation du Marché Cellule Economie électronique La légalité du «marketing viral» Septembre 2005 1
Plus en détailActivités Bureau des Guides
Activités Bureau des Guides au départ du CENTRE DE DEPAYSEMENT ET DE PLEIN AIR DE MARBEHAN 1 Table des Matières Introduction I. Faune II. Habitats III. Wildcraft & Orientation IV. Coin des Artistes V.
Plus en détailSuivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
Plus en détailAssociations membres de l OEDA. 85 associations
Associations membres de l OEDA Les associations sont ajoutées à mesure de leur inscription, nous vous invitons à consulter régulièrement notre site Internet. 85 associations INSTINCT, association de protection
Plus en détailOBJETS D ETUDE EN ECONOMIE-DROIT
ACADEMIE DE CRETEIL OBJETS EN ECONOMIE-DROIT Liste de problématiques classées Enseignants en économie-gestion Tertiaire administratif 2012-2013 Ce document présente une liste de pistes de problématiques
Plus en détailLe nouveau Code forestier
Aimer la forêt, c est la préparer aux défis du XXI ème siècle. Le nouveau Code forestier Découvrez ce qui se cache derrière. 1. Le nouveau Code forestier : pourquoi et comment? p5 2. Une nouvelle ambition
Plus en détailPROCEDURES D IMPORTATION
Royaume du Maroc Ministère de l Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies *** Département du Commerce Extérieur المملكة المغربية وزارة الصناعة والتجارة والتكنولوجيات الحديثة *** قطاع التجارة
Plus en détailMorcellement du paysage
Morcellement du paysage L indicateur «Morcellement du paysage» montre comment le paysage en dessous de 100 mètres est morcelé par des barrières artificielles telles que des routes ou des zones d habitation.
Plus en détail(BO N 4181 DU 16.12. 1992) (BO N 4259 DU 15.6. 1994) (BO N 4482 DU 15.05. 1997) Dispositions générales. Article premier
Loi n 13-89 relative au commerce extérieur promulguée par le dahir n 1-91-261 du 13 joumada I 1413 (9 novembre 1992), telle quelle a été modifiée et complétée par la loi n 37-93 promulguée par le dahir
Plus en détailCorreo de Tarija n 6
Correo de Tarija n 6 Janv 2014 "Radio Pachamama, la radio des sans voix" en BOLIVIE FDMCIOT-BS - Toujours plus loin dans la connaissance des Bartolina Sisa de Tarija - Lancement du satellite Tupac Katari
Plus en détailréglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé
réglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé Partie générale : bio, reconnaissable et contrôlé. L objectif de la partie générale de la brochure est de clarifier ce qu est exactement
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOZERE
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC POLE DE DEFENSE DES FORETS CONTRE L INCENDIE PREFECTURE DE LA LOZERE Arrêté préfectoral n 2015071-0002 - du 12 mars 2015 relatif à la prévention des incendies de forêts dans les
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1565 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N o 85 25 octobre 1993 Sommaire Règlement ministériel du 20 septembre
Plus en détail1. L ENTREPRISE 2. CARACTERISTIQUES ET DEROULEMENT DE LA PRESTATION CHARTE QUALITE 2.1. DEMARCHE VOLONTAIRE 2.2. REALISATION DE L AUDIT
REGLEMENT DU DISPOSITIF CHARTE QUALITE 1. L ENTREPRISE Cette prestation est réservée à toute personne physique ou morale immatriculée au Répertoire des Métiers, quelle que soit la forme juridique que revêt
Plus en détailMise à jour Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC. l adiante cheveux-de-vénus Adiantum capillus-veneris
Mise à jour Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur l adiante cheveux-de-vénus Adiantum capillus-veneris au Canada ESPÈCE EN VOIE DE DISPARITION 2000 COSEPAC COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES
Plus en détailExemples de typologies présentées par TRACFIN
Exemples de typologies présentées par TRACFIN Exemples de typologies concernant l assurance vie 1. Abus de faiblesse Madame A, retraitée de 80 ans, dispose de revenus annuels inférieurs à 50 000 et d un
Plus en détailDéclaration du Capital naturel
Déclaration du Capital naturel Une déclaration du secteur financier démontrant notre engagement au sommet de Rio +20 pour tendre vers l intégration des considérations liées au capital naturel dans les
Plus en détailListe des matières enseignées
Liste des matières enseignées Domaine : Sciences de la Nature et de la Vie Filière : Biologie Parcours : Tronc Commun Semestre1 VHG Coefficient Cours TD/TP Crédits/s. unité crédits U.E fondamental : 13
Plus en détailNOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)
Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement
Plus en détailDESCRIPTION DE L ACTIVITE
FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Entreprise de Gestion de Taxis Codification NAA : II 60 23 / II 63.21 Codification ONS : 60 23 / 63.21 Codification CNRC : 604 103 Inscription de l
Plus en détailMANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE
MANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE Photo Vincent Munier Oiseau symbole des forêts sauvages, nous devons sauvegarder le Grand Tétras Juillet 2007 GROUPE TETRAS FRANCE : CORA faune
Plus en détailLES VALEURS DE LA BIODIVERSITÉ
DES CLÉS POUR COMPRENDRE LA BIODIVERSITÉ FICHE-CLÉ N 3 MAI 2013 LES VALEURS DE LA BIODIVERSITÉ REFLET DES RELATIONS MULTIPLES DES HOMMES À LA NATURE Le fait que la biodiversité ait de la valeur est largement
Plus en détail