Etablissements et services soutenus par les institutions de retraite complémentaire AGIRC et ARRCO
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- Cécile Albert
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1 Etablissements et services soutenus par les institutions de retraite complémentaire AGIRC et ARRCO BILAN ANNUEL 2013
2 SOMMAIRE I Bilan annuel 2013 de l activité financement des projets CCAH p. 3 II Répartition des projets par Institutions de Retraite Complémentaire p. 4 III Répartition géographique des projets p.6 IV Répartition des et des projets par type de structure p.25 V Répartition des et projets par type de handicap p.27 VI Répartition des par type de population p.27 2/26
3 I Bilan annuel 2013 de l activité financement des projets CCAH Projets instruits : 220 Projets diffusés : 105 projets dont 71 projets d établissements et 34 projets de services Projets financés : projets ont bénéficié d un financement AGIRC et/ou ARRCO à hauteur de Financement AGIRC Nombre d'irc AGIRC financeurs : 10 Type de structures de projets de de places 1 accordé Etablissements 55 95,5 33, Services sans réservation de place 22 36, Total ,7 33, Nombre de places faisant l'objet de réservation au 31/12/2013 : 1527,1 Financement ARRCO Nombre d'irc ARRCO financeurs : 16 Type de structures de projets de de places 1 accordé Etablissements ,3 156, Services sans réservation de place Services faisant l'objet de réservation 35 77, , Total ,2 157, Nombre de places faisant l'objet de réservation au 31/12/2013 : A compter du 01/09/2013, la notion de droit réservataire n est plus en vigueur dans les conventions tripartites. 3/26
4 II Répartition des projets par Institutions de Retraite Complémentaire AGIRC Nom de l'irc Nom du groupe projets places réservataires 2 moyen unitaire des AG2R Retraite Agirc Groupe AG2R-LA MONDIALE , ,14 Agrica Retraite Agirc Groupe AGRICA 11 6,7 2, , ,91 IRICASA Groupe B2V 20 15, , ,73 ALTÉA Groupe HUMANIS 2 0, , ,57 CGRCR Groupe HUMANIS 26 27, , ,42 IRCAFEX Groupe HUMANIS , ,00 NOVALIS Retraite Agirc Groupe HUMANIS 13 17, , ,12 IRP Auto Retraite Agirc Groupe IRP AUTO , ,33 KLESIA Retraite Agirc Groupe KLESIA , ,15 REUNI RETRAITE CADRES Groupe REUNICA 13 15, , ,31 Sous-total AGIRC 131,7 33, , ,74 2 A compter du 01/09/2013, la notion de droit réservataire n est plus en vigueur dans les conventions tripartites. 4/26
5 ARRCO Nom de l'irc Nom du groupe projets places réservataires moyen unitaire des AG2R Retraite Arrco Groupe AG2R-LA MONDIALE 43 41, , ,51 CAMARCA Groupe AGRICA 12 8,1 2, , ,48 CIRESA Groupe B2V 15 10, , ,56 CREPSA action sociale Groupe B2V 16 12, , ,09 ABELIO Groupe GROUPE HUMANIS 6 4, , ,79 CRE Groupe GROUPE HUMANIS , ,00 IRNEO Groupe GROUPE HUMANIS 38 40, , ,79 NOVALIS Retraite Arrco Groupe GROUPE HUMANIS 20 26, , ,95 IRCEM RETRAITE Groupe IRCEM 31 30, , ,99 IRP Auto Retraite Arrco Groupe IRP AUTO 6 8, , ,63 KLESIA Retraite Arrco Groupe KLESIA 30 52, , ,37 CARPILIG RETRAITE Groupe LOURMEL 1 0, , ,00 MALAKOFF MEDERIC RETRAITE ARRCO Groupe MALAKOFF MEDERIC , , ,31 REUNI RETRAITE SALARIES Groupe REUNICA 34 43, , ,10 Sous-total ARRCO 388,2 157, , ,92 TOTAUX 519, , ,14 5/26
6 III Répartition géographique des projets AGIRC Région Types de structures projets Projets d'envergure nationale Tourisme et séjours de vacances 1 1, Sous-total National 1 1, Projets d'envergure internationale Recherche et ingénierie sociale Sous-total International Région Alsace 67. Bas Rhin Aide à domicile 1 0, Autre établissement pour adulte Habitat regroupé Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Haut Rhin Service de prévention et d'accompagnement 1 0, Sous-total région Alsace 5 8, Région Aquitaine 33. Gironde Centre de rééducation fonctionnelle et motrice Landes Entreprise adaptée 1 0, Pyrénées Atlantiques Transports Sous-total région Aquitaine 3 3, /26
7 Région Types de structures projets Région Basse Normandie 14. Calvados Institut d'education Motrice (IEM) Sous-total région Basse Normandie Région Bourgogne 58. Nièvre Habitat regroupé 1 0, Sous-total région Bourgogne 1 0, Région Bretagne 22. Côtes d'armor FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Finistère Autre type de service 1 0, Sous-total région Bretagne 2 2, Région Centre 18. Cher 37. Indre et Loire FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Maison relais / Résidence d accueil 1 0, /26
8 Région Types de structures projets Région Centre (suite) 41. Loir et Cher Accueil petite enfance Service de prévention et d'accompagnement Sous-total région Centre 4 4, Région Champagne-Ardenne 51. Marne Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Sous-total région Champagne- Ardenne Région Franche-Comté 25. Doubs FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Service d'aide à la vie quotidienne Jura Accueil temporaire Sous-total région Franche-Comté Région Haute Normandie 76. Seine Maritime Etablissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés (EEAP) Service d'aide à la vie quotidienne 1 0, Sous-total région Haute Normandie 2 3, /26
9 Région Types de structures projets Région Ile-de-France 91. Essonne Foyer de vie / Foyer occupationnel Maison relais / Résidence d accueil Hauts de Seine Centre de Rééducation Professionnelle (CRP) Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Paris Autre établissement pour adulte Autre type de service 2 3, Insertion et formation professionnelle 2 3, Institut Médico-Educatif (IME) Sensibilisation, information et communication Seine et Marne Autre type de service Centre de rééducation fonctionnelle ou motrice Val de Marne Institut Médico-Educatif (IME) Yvelines Institut Médico-Educatif (IME) Sous-total région Ile-de-France 15 28, /26
10 Région Types de structures projets Région Languedoc-Roussillon 30. Gard 34. Hérault Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Service d'aide à la vie quotidienne 2 0, Sous-total région Languedoc- Roussillon 5 3, Région Limousin 23. Creuse Habitat regroupé Haute Vienne Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Sous-total région Limousin Région Lorraine 54. Meurthe et Moselle Autre type d'établissement Insertion et formation professionnelle Sous-total région Lorraine Région Midi-Pyrénées 31. Haute Garonne Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Sous-total région Midi-Pyrénées /26
11 Région Types de structures projets Région Nord-Pas-de-Calais 59. Nord Maison de retraite avec unité spécialisée Service de prévention et d'accompagnement Sous-total région Nord-Pas-de- Calais Région Pays de la Loire 44. Loire Atlantique 49. Maine et Loire Centre de vacances Education 1 4, Autre type d'établissement Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) FAM, FO, MAS : Foyer d'accueil Médicalisé, Foyer occupationnel et Maison d'accueil Spécialisée Maison de retraite avec unité spécialisée 1 0, Sous-total région Pays de la Loire 6 8, Région Picardie 60. Oise Institut Médico-Educatif (IME) Somme Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Sous-total région Picardie /26
12 Région Types de structures projets Région Poitou-Charentes 16. Charente 17. Charente Maritime 86. Vienne Institut Médico-Educatif (IME) Institut Médico-Educatif (IME) Centre de vacances Maison de retraite spécialisée Sous-total région Poitou-Charentes Région Provence-Alpes-Côted'Azur 06. Alpes Maritimes 13. Bouches du Rhône 83. Var 84. Vaucluse Foyer de vie / Foyer occupationnel Insertion et formation professionnelle 1 6, Foyer de vie / Foyer occupationnel 1 1, FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel /26
13 Région Types de structures projets Région Rhône-Alpes 07. Ardèche Habitat regroupé Isère Autre établissement pour adulte Autre établissement pour enfant Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Rhône Aide à domicile Entreprise adaptée Savoie Centre de vacances Sous-total région Rhône-Alpes TOTAUX AGIRC , /26
14 ARRCO Région Type de structure projets Projets d'envergure nationale Autre type de service Tourisme et séjours de vacances 1 10, Sous-total National 2 15, Projets d'envergure internationale Recherche et ingénierie sociale 1 4, Sous-total International 1 4, Région Alsace 67. Bas Rhin Aide à domicile Autre établissement pour adulte Habitat regroupé Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Haut Rhin Service de prévention et d'accompagnement 1 0, Sous-total région Alsace 5 17, Région Aquitaine 33. Gironde 40. Landes Centre de rééducation fonctionnelle et motrice Entreprise adaptée 1 0, Institut Médico-Educatif (IME) /26
15 Région Type de structure projets Région Aquitaine (suite) 47. Lot et Garonne Foyer d'hébergement Pyrénées Atlantiques Foyer de vie / Foyer occupationnel Sport, loisirs et culture Transports Sous-total région Aquitaine 7 13, Région Auvergne 03. Allier FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Haute Loire Sport, loisirs et culture 1 2, Sous-total région Auvergne 2 4, Région Basse Normandie 14. Calvados Institut d'education Motrice (IEM) Manche Institut Médico-Educatif (IME) Sous-total région Basse Normandie Région Bourgogne 21. Côte d'or Recherche et ingénierie sociale /26
16 Région Type de structure projets Région Bourgogne (suite) 58. Nièvre Habitat regroupé 1 4, Saône et Loire Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Sous-total région Bourgogne 3 7, Région Bretagne 22. Côtes d'armor FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Foyer de vie / Foyer occupationnel Institut Médico-Educatif (IME) Maison relais / Résidence d accueil Finistère Autre type de service 1 0, Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Ille et Vilaine Foyer de vie / Foyer occupationnel Sous-total région Bretagne 7 15, Région Centre 18. Cher 37. Indre et Loire FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Maison relais / Résidence d accueil 1 1, /26
17 Région Type de structure projets Région Centre (suite) 41. Loir et Cher Service de prévention et d'accompagnement Sous-total région Centre 3 9, Région Champagne-Ardenne 51. Marne Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Sous-total région Champagne-Ardenne Région Franche-Comté 25. Doubs FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Service d'aide à la vie quotidienne Haute Saône Service de prévention et d'accompagnement 1 0, Jura Accueil temporaire Sous-total région Franche-Comté 4 9, Région Haute Normandie 76. Seine Maritime Foyer d'hébergement Service d'aide à la vie quotidienne 1 2, Sous-total région Haute Normandie 2 7, /26
18 Région Type de structure projets Région Ile-de-France 91. Essonne Entreprise adaptée 1 4, Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Foyer de vie / Foyer occupationnel Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Maison relais / Résidence d accueil Hauts de Seine Centre de Rééducation Professionnelle (CRP) Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Paris Autre établissement pour adulte Autre type de service 4 4, Insertion et formation professionnelle 2 5, Institut Médico-Educatif (IME) Sensibilisation, information et communication 2 4, Service d'education Spéciale et de Soins A Domicile SESSAD 1 2, Seine et Marne Centre de rééducation fonctionnelle ou motrice Val de Marne Autre établissement pour enfant Institut Médico-Educatif (IME) Val d'oise Accueil temporaire 1 5, Foyer d'hébergement Yvelines Aide à domicile Institut Médico-Educatif (IME) Sous-total région Ile-de-France 27 85, /26
19 Région Type de structure projets Région Languedoc-Roussillon 30. Gard Autre établissement pour enfant Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Hérault Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Insertion et formation professionnelle 1 0, Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Service d'aide à la vie quotidienne 2 1, Sport, loisirs et culture 1 0, Lozère Entreprise adaptée Pyrénées Orientales Centre de vacances Sous-total région Languedoc-Roussillon 11 17, Région Limousin 23. Creuse Habitat regroupé Haute Vienne Centre de Rééducation Professionnelle (CRP) Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Sous-total région Limousin /26
20 Région Type de structure projets Région Lorraine 54. Meurthe et Moselle Autre type d'établissement Centre de vacances Insertion et formation professionnelle Maison relais / Résidence d accueil Sous-total région Lorraine Région Midi-Pyrénées 31. Haute Garonne Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Hautes Pyrénées Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Lot Accueil temporaire Sous-total région Midi-Pyrénées Région Nord-Pas-de-Calais 59. Nord Maison de retraite avec unité spécialisée Service de prévention et d'accompagnement 1 0, Pas de Calais Centre de vacances Sous-total région Nord-Pas-de-Calais 3 10, /26
21 Région Type de structure projets Région Pays de la Loire 44. Loire Atlantique Centre de vacances Education 1 2, Sensibilisation, information et communication 1 0, Maine et Loire Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) FAM, FO, MAS : Foyer d'accueil Médicalisé, Foyer occupationnel et Maison d'accueil Spécialisée Maison de retraite avec unité spécialisée 1 0, Sarthe Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Sous-total région Pays de la Loire 7 25, Région Picardie 60. Oise Institut Médico-Educatif (IME) Somme Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP) Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) Foyer de vie / Foyer occupationnel Sous-total région Picardie /26
22 Région Type de structure projets Région Poitou-Charentes 16. Charente Institut Médico-Educatif (IME) Charente Maritime Institut Médico-Educatif (IME) Vienne Centre de vacances Institut Médico-Educatif (IME) Maison de retraite spécialisée Sous-total région Poitou-Charentes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur 06. Alpes Maritimes Foyer de vie / Foyer occupationnel Bouches du Rhône Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Insertion et formation professionnelle 1 3, Institut Médico-Educatif (IME) 1 1, Sport, loisirs et culture Var Foyer de vie / Foyer occupationnel 2 9, Vaucluse FAM, FO : Foyer d'accueil Médicalisé (FAM) et Foyer de vie / Foyer occupationnel Maison d'accueil Spécialisée (MAS) Service d'aide à la vie quotidienne 1 5, Sous-total région Provence-Alpes-Côte-d'Azur 10 31, /26
23 Région Type de structure projets Région Rhône-Alpes 07. Ardèche Habitat regroupé Haute Savoie Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) Isère Etablissement et Service d'aide par le Travail (ESAT) FAM, FO, MAS : Foyer d'accueil Médicalisé, Foyer occupationnel et Maison d'accueil Spécialisée Institut Médico-Educatif (IME) Rhône Accueil petite enfance Autre établissement pour adulte Entreprise adaptée Foyer de vie / Foyer occupationnel Sport, loisirs et culture 1 2, Savoie Centre de vacances Sous-total région Rhône-Alpes 14 28, TOTAUX ARRCO , /26
24 IV Répartition des et des projets par type de structure Répartition des accordées par type d'établissements Institut Médico-Educatif (12) Foyer de vie / Foyer occupationnel (11) Foyer d'accueil Médicalisé (8) Complexe médico-social (7) Maison d'accueil spécialisée (8) ESAT (8) Centre de vacances (7) Autre type d'établissement (8) Accueil temporaire (3) Habitat regroupé (4) Maison de retraite avec unité spécialisée (3) Centre de rééducation fonctionnelle ou motrice (2) CRP (2) Entreprise adaptée (5) Maison relais / Résidence d accueil (4) Foyer d'hébergement (3) Institut d'education Motrice (1) EEAP (1) Accueil petite enfance (2) Le chiffre situé entre parenthèses correspond au nombre de projets financés. Complexe médico-social : structure disposant de plusieurs agréments CRP : Centre de rééducation professionnelle EEAP : Etablissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapé ESAT : Etablissement et service d aide par le travail 24/26
25 Répartition des accordées par type de services Tourisme et séjours de vacances (1) Insertion et formation professionnelle (5) Autre type de service (7) Service d'aide à la vie quotidienne (5) Recherche et ingénierie sociale (3) Education (1) Sport, loisirs et culture (5) Aide à domicile (3) SESSAD (1) Sensibilisation, information et communication (3) Service de prévention et d'accompagnement (4) Transports (1) Centre Médico-Psycho-Pédagogique (1) Le chiffre situé entre parenthèses correspond au nombre de projets financés. SESSAD : Service d'education Spéciale et de Soins A Domicile 25/26
26 V Répartition des et des projets par type de handicap Tous handicaps (29) Handicap mental (25) Handicap psychique (17) Autisme et TED (13) Handicap mental et psychique (12) Polyhandicap (11) Traumatismes crâniens (7) Handicap moteur (10) Handicap sensoriel (6) Infirmité motrice cérébrale (2) Maladies dégénératives (1) Autre handicap (3) Troubles du langage et de la parole (1) Troubles du comportement (2) Le chiffre situé entre parenthèses correspond au nombre de projets financés. VI Répartition des par type de population Répartition des places d'accueil financées par type de population Personnes handicapées vieillissantes 6,6% Tous 11,2% Enfants et adultes 1,8% Petite enfance 0,4% Adultes 25,1% Enfants et adolescents 19,7% Adultes et personnes handicapées vieillissantes 35,1% 26/26
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