ACCOMPAGNEMENT A L INSTITUTION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE. Contacts
|
|
- Marguerite Bossé
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 680 ACCOMPAGNEMENT A L INSTITUTION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE Contacts jerome.payany@taxesejour.fr
2 Nous accompagnons plus de 300 territoires représentant collectivités en métropole et outre-mer Nous enregistrons plus de déclarations par an et avons organisé la collecte de plus de 24 millions d euros de taxe de séjour en
3 Une solution unique d expertise et d outillage 3
4 Une mise en synergie fructueuse 4
5 Les textes en vigueur Les lois de finances pour 2015 (art 67), de finances rectificative 2015 (art 59), de finances 2016 (art 90) et de finances rectificative pour 2016 (art 86) Décret de juillet 2015 et Arrêté de Novembre 2015 Arrêté de mai 2016 Notes d information et guide (DGCL, DGE, DGFIP) Nouveauté
6 La taxe additionnelle + 10% sur tous les tarifs de chaque nature et catégorie d hébergement voté par le conseil intercommunal Perçue par l EPCI en même temps que sa taxe Nécessite le vote d une nouvelle grille tarifaire qui indique clairement le nouveau tarif à percevoir par les hébergeurs auprès des touristes avant le 1er octobre
7 A propos du barème légal des tarifs indexé pour 2017 (identique à 2016) (hors TA) Catégories d hébergements Plancher Centre Plafond Palaces - 0,70 2,35 4,00 Hôtels de tourisme, résidences de tourisme, meublés de tourisme 5 étoiles 0,70 1,85 3,00 Hôtels de tourisme, résidences de tourisme, meublés de tourisme 4 étoiles et tous les autres 0,70 1,50 2,30 Hôtels de tourisme, résidences de tourisme, meublés de tourisme 3 étoiles caractéristiques établissements présentant des 0,50 1,00 1,50 Hôtels de tourisme 2 étoiles, résidences de tourisme 2 étoiles, meublés de tourisme 2! de classement étoiles, villages de vacances 4 et 5 étoiles touristique 0,30 0,60 0,90 Hôtels de tourisme 1 étoile, résidences de tourisme 1 étoile, meublés de tourisme 1 équivalentes étoile, villages de vacances 1,2 et 3 étoiles, chambres d'hôtes, emplacements dans des aires de camping- cars et des parcs de stationnement touristiques par tranche de 24! 0,20 0,50 0,80 heures Hôtels et résidences de tourisme, villages de vacances en attente de classement ou 0,20 0,50 0,80 Meublés de tourisme et hébergements assimilés sans classement 0,20 0,50 0,80 Terrains de camping et terrains de caravanage 3,4 et 5 étoiles et tout autre terrain d'hébergement de plein air de caractéristiques équivalentes 0,20 0,40 0,60 Terrains de camping et terrains de caravanage classés en 1 et 2 étoiles, ports de plaisance! 0,20 Réel et Forfait Evolution Page 51 Page 41 Pages 41, 42, 84 Nouveauté 2017 Articles L et L
8
9
10
11
12
13
14
15 Le plan départemental d optimisation de la perception de la taxe de séjour Aider les dernière EPCI qui ne sont pas encore accompagnés Améliorer la dématérialisation sur l ensemble des territoires en proposant le télépaiement Accompagner les décisions pour les délibérations des EPCI pour 2018 Fournir à tous les territoires des outils de pilotage avancés : Taxanalyse et Statanalyse 15
16 Accompagner les décisions pour les délibérations des EPCI pour 2018 Club-utilisateurs fin mars à Valence réunissant DGS, Elus, directeurs OT et responsables de la collecte Etude des différentes stratégies tarifaires Sécurisation de la collecte
17 Programme de la journée 09h00 - Accueil café et tour de table 09h15 - Focus «Club utilisateurs» 09h30 - Dispositions législatives et réglementaires en vigueur 11h00 - Focus «Délibérations» 11h30 - Focus «Stratégie tarifaire» 12h00 - Focus «Arrêtés de répartition» 12h30 - Pause déjeuner 13h30 - Focus «Recouvrement amiable» 14h00 - Focus «Contrôle et taxation d office» 14h30 - Focus «Permis de louer» 15h30 - Focus «Opérateurs électroniques» 16h30 - Echange de pratiques 17h00 - Prolongations 17
18 Un outil performant 18
19 Un programme de formation permanent unique 19
20 Taxanalyse Evaluez la sincérité des déclaration Repérez la sous-déclaration Calcul systématique des taux de remplissage, par lit et non par chambre Analyse comparative des évolutions de déclaration de chaque l établissement Etablissement d un taux de sincérité des déclarations Permet d orienter les contrôles 20
21 21 à contrôler!
22 Pilotez votre taxe de séjour 22
23 StatAnalyse - Indicateurs avancés Le module permet d accéder à l exhaustivité des indicateurs statistiques réalisables à partir des données issues des informations sur les hébergeurs et sur les hébergements, des déclarations et des paiements de taxe de séjour et des dates auxquelles les actions sont réalisées. Chaque jour, les services de la collectivité accèdent rapidement à des séries d indicateurs sur les hébergeurs, les hébergements, les déclarations et les paiements. Les informations sont proposées : En stock pour connaître un indicateur à un moment donné, actuel ou passé 23 En flux pour connaître l évolution d un indicateur sur une période
24 8, Bd de Ste Thérèse Marseille
Pour vous aider à comprendre : Le règlement applicable, expliqué pas à pas
Ce qui change en 2015, suite à la réforme Pour vous aider à comprendre : Le applicable, expliqué pas à pas Loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 art 67 La loi de finances 2015 a été adoptée en dernière lecture
Plus en détailFASCICULE 1 - Mesures portant réforme de la taxe de séjour et de la taxe de séjour forfaitaire
FASCICULE 1 - Mesures portant réforme de la taxe de séjour et de la taxe de séjour forfaitaire L article 67 de la loi de finances pour 2015 procède à une refonte d ampleur de la taxe de séjour et de la
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-04-30-27
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 30 avril 2015 DCM N 15-04-30-27 Objet : Actualisation des dispositions relatives
Plus en détailGUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Office de Tourisme d'istres GUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Pour toute information : Office de Tourisme, 30 allée Jean Jaurès 13800 Istres Tél. : 04 42 81 76 00 PRESENTATION La taxe de Séjour
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 PLF POUR 2015 - (N 2234) Commission Gouvernement Adopté AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE ADDITIONNEL N o II-464 (2ème Rect) APRÈS L'ARTICLE
Plus en détailGUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Lubersac, Montgibaud, Benayes, Saint-Pardoux Corbier, Saint-Martin Sepert, Saint-Julien le Vendomois GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Comme dans toute le France, la Taxe de séjour est supportée
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE PRATIQUE.
TAXE DE SEJOUR GUIDE PRATIQUE. 1 Champs d application. - Modalités générales d application Conformément à l article L 2 333 26 et suivant du CGCT, la Ville du Teich a institué la taxe séjour : o pour réaliser
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détailNOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008
NOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008 Note réalisée par le Comité Départemental du Tourisme à l attention des
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détailDÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015
! DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015 Date de convocation : 24 mars 2015 Date de publication : 24 mars 2015 L'an deux
Plus en détailCommunauté de Communes du Val de l Ailette LA TAXE DE SEJOUR GUIDE D APPLICATION
Communauté de Communes du Val de l Ailette LA TAXE DE SEJOUR GUIDE D APPLICATION PRÉSENTATION Pourquoi la taxe de séjour sur tout le territoire du Val de l Ailette? La Communauté de Communes du Val de
Plus en détail3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le
Plus en détailREGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
REGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA 1 Modalités pratiques de la mise en place de la taxe de séjour sur le territoire de la communauté de communes de la Sologne des Etangs ( Délibération
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et suivants)
Plus en détailGUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR 1. LA TAXE DE SEJOUR La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril 1910. Ses modalités d application sont régies par une Circulaire datée du 3 octobre
Plus en détailNOTE D INFORMATION NOR : INTB1503051N. OBJET : LFI pour 2015 et LFR pour 2014 - principales dispositions concernant les collectivités locales
Paris, le 31 janvier 2015 DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES SOUS-DIRECTION DES FINANCES LOCALES ET DE L ACTION ECONOMIQUE ELISE N 15-002036-D Affaire suivie par : Françoise TAHERI Sous-directrice
Plus en détailModification de la Réforme du classement des Offices de Tourisme
Réunion des Présidents d Offices de Tourisme Bourges - Lundi 4 juillet 2011 Nouveaux critères de classement I - Introduction - modalités d application Extrait du Flash Infotourisme N 53-28 juin 2011 FNOTSI
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 25 JUIN 2009
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 25 JUIN 2009 Convocations adressées le 18 juin 2009 Nombre de délégués titulaires présents : 25 Nombre de délégués votants : 30 Nombre de délégués titulaires en
Plus en détailPROPOSITION DE LOI SUR LA LOCATION DE LOGEMENT CHEZ L HABITANT EXPOSE DES MOTIFS
PROPOSITION DE LOI SUR LA LOCATION DE LOGEMENT CHEZ L HABITANT EXPOSE DES MOTIFS L hébergement chez l habitant existe depuis de nombreuses années sous différentes formes et son développement s est accentué
Plus en détailDÉMARCHE DE CLASSEMENT MEUBLÉ DE TOURISME
DÉMARCHE DE CLASSEMENT MEUBLÉ DE TOURISME Qu est-ce qu un meublé de tourisme? Définitions du Code du Tourisme (art. D324-1 et D324-2) : «Les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios
Plus en détailGUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES Office de tourisme des Vosges méridionales 1 Accueil de Plombières-les-Bains Place Maurice Janot - Tél. 03 29 66 01 30 Fax : 03 29 66
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailLE GUIDE DU PARTENARIAT
LE GUIDE DU PARTENARIAT Hébergement / Restauraon / Loisirs et lieux de visite / Commerçants / Services Office de Tourisme Blangy /Pont-l Evêque www.blangy-pontleveque.com L Office de Tourisme L Office
Plus en détailGLOSSAIRE DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (Actualisation mai 2006)
Glossaire des hébergements touristiques 1 GLOSSAIRE DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (Actualisation mai 2006) Travail réalisé dans le cadre de la commission Observation de la FNCDT ODIT France - Direction
Plus en détailTourisme - Capacité des communes en hébergement touristique
Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique PSDC99 NSEC99 CPGaa CPGEaa CPGELaa CPGEOaa HCaa HCCHaa CPG1aa CPGE1aa CPGEL1aa CPGEO1aa HC0aa HCCH0aa CPG2aa CPGE2aa CPGEL2aa CPGEO2aa HC1aa
Plus en détailRapport d activité 2012
Rapport d activité 2012 Office Municipal de Tourisme Bénodet 12 Décembre 2012 12/12/2012 1 Stratégie 2012/2015 Rappel des 5 objectifs : Accueil Information Animation des acteurs locaux Promotion et Communication
Plus en détailCLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE
CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:
Plus en détailBilan de saison 2014 et propositions d actions 2015 Finistère > Ouest Cornouaille. Bilan de saison 2014 Agence Ouest Cornouaille Développement
Bilan de saison 2014 et propositions d actions 2015 Finistère > Ouest Cornouaille L Agence Ouest Cornouaille Développement, en quelques mots L AOCD, en quelques mots www.pro-aocd.fr => Financée en majeure
Plus en détailQuestionnaire de déclaration du risque Assurance de responsabilité civile Voyages ou séjours (Organisation ou vente)
53, rue la Boétie 75008 Paris, Tel : 01 74 85 50 52 Fax : 01 72 77 90 37 www.chapka.fr, email = info@chapka.fr Société de courtage d assurances. SARL au capital de 10.000 N de RCS Paris B 441 201 035 Siège:
Plus en détailAvec près des deux tiers des
Les Dossiers de l Observatoire Régional du Tourisme n 42 - mars 2012 Le poids économique de l hôtellerie de plein air en Pays de la Loire Plus de 600 campings Un chiffre d affaires annuel de 230 millions
Plus en détailRÈGLEMENT INTERCOMMUNAL SUR LA TAXE DE SÉJOUR. Règlement intercommunal sur la taxe de séjour. Chapitre premier. Généralités
Vu l'article 3 bis de la Loi sur les impôts communaux (LICom), les communes de l'entente adoptent le présent règlement intercommunal, Vu l'article 45 LICom, Vu la Convention intercommunale au sens des
Plus en détailTableau de bord économique du tourisme en Maurienne Hiver 2005/2006
Tableau de bord économique du tourisme en Maurienne Hiver 2005/2006 Modane, 15 décembre 2006 François VICTOR 1 Les points à traiter Quel bilan pour l activité touristique en Maurienne pour l hiver 2005/2006?
Plus en détailde l Office de Tourisme
1 Les différents forfaits de l Office de Tourisme de Pernes les Fontaines 2013 Pour les hébergements touristiques (pages de 3 à 10) Pour les restaurants et autres prestataires touristiques (pages de 10
Plus en détailAssemblée Générale 2014
Assemblée Générale 2014 Approbation du Procès-verbal de l Assemblée Générale 2013 remis avec la convocation. Puis Rapport Moral de la Présidente Lydia Deturmeny Rapport financier Rapport de Monsieur Guillet,
Plus en détailBELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR
BELLEVILLE SUR LOIRE Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR RESTAURANTS Le DIAPASON BAR A VIANDE - BRASSERIE Mr GODON 7, route
Plus en détailTAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com
TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril
Plus en détailMieux communiquer et se vendre grâce à Internet!
ASSEMBLEE NUMERIQUE DU GRAND RIED : Où en êtes-vous avec Internet? Mercredi 4 juin 2014 à 19h à Gerstheim Mieux communiquer et se vendre grâce à Internet! PROGRAMME 1 ) E-tourisme aujourd hui - Chiffres
Plus en détailC.R.I.T.E.R. Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural
Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural C.R.I.T.E.R. Languedoc-Roussillon (Siège social) Parc d Activités Le Millénaire Bruyère 2000 - Bat 1-650, rue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER
Plus en détail6. La fiscalité locale indirecte
6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détail7. La fiscalité locale indirecte
7. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détailCompte rendu. Mercredi 9 avril 2014 Séance de 17 heures. Commission des Finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu Commission des Finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire Mission d évaluation et de contrôle La fiscalité des hébergements touristiques Audition, ouverte à la presse, de M.
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord
FOIRE AUX QUESTIONS -SITUATION Comment se rendre à la Baume La Palmeraie? Par avion, vous arrivez à l aéroport de Nice, vous prenez soit un taxi (100 euros le trajet) ou la navette (20 euros par personne
Plus en détailSeptembre 2010 - N 87 L édition 2010 du Game Fair en Loir-et-Cher Profil des visiteurs et impact économique. Enquête réalisée du 18 au 20 juin 2010
Septembre 10 - N 87 L édition 10 du Game Fair en Loir-et-Cher Profil des visiteurs et impact économique Enquête réalisée du 18 au juin 10 Depuis 1987, le Game Fair a élu domicile dans le cadre prestigieux
Plus en détailLa traduction des sites internet touristiques en langues étrangères comme outil de valorisation et de promotion des territoires aquitains
La traduction des sites internet touristiques en langues étrangères comme outil de valorisation et de promotion des territoires aquitains Alexandre Bertin NOTE STRATEGIQUE Note stratégique réalisée par
Plus en détailDiagnostic Numérique de Territoire VERNET-LES-BAINS
Diagnostic Numérique de Territoire VERNET-LES-BAINS CONTACT : Emilie Office de Tourisme VERNET-LES-BAINS Tel : 04 68 05 55 35 Eg.otvernet@orange.fr 2 RAPPEL : - 58% des Français partis en vacances en 2011
Plus en détailRèglement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour
MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur
Plus en détailEVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER
EVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER Syndicat mixte du Pays Horloger Comité Régional du Tourisme - Observatoire Régional du Tourisme CARTE DES COMMUNES DU PAYS HORLOGER Laval-le-
Plus en détailOFFICE DE TOURISME DE L OISE : «JE VEUX FAIRE/REFAIRE UN SITE INTERNET EN UTILISANT LE SRIT»
OFFICE DE TOURISME DE L OISE : «JE VEUX FAIRE/REFAIRE UN SITE INTERNET EN UTILISANT LE SRIT» Le Comité Régional du Tourisme de Picardie (CRT) et les Agences de Développement et de Réservations touristiques
Plus en détailLa réduction du temps de travail
Activité pour la classe : CFTH La réduction du temps de travail Cette fiche contient : un texte informatif sur la «RTT» des questions ouvertes sur ce texte une activité de compréhension et d expression
Plus en détailAPPEL À PROJETS RÉGIONAL «STRUCTURATION TOURISTIQUE DES TERRITOIRES AQUITAINS»
APPEL À PROJETS RÉGIONAL «STRUCTURATION TOURISTIQUE DES TERRITOIRES AQUITAINS» BILAN 2007-2013 Convention d Organisation et de développement Touristique des Territoires (pays Loi Voynet), autour de deux
Plus en détailFICHE TECHNIQUE avril 2014. Un excellent point de départ pour un séjour d affaires ou touristique
FICHE TECHNIQUE avril 2014 Un excellent point de départ pour un séjour d affaires ou touristique positionnement Situé sur la côte nord ouest de l Ile Maurice, en bordure de mer, l hôtel Cocotiers est un
Plus en détailDossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état
Dossier de presse Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état le mercredi 11 janvier 2015 à la Clusaz Contact : Service
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 3-0810 rév. 7. 1.2.3.4.5 ETOILES DE FRANCE 11 rue des carrières 34430 SAINT JEAN DE VEDAS SIREN : 525195665
Section Inspection ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : N 3-0810 rév. 7 1.2.3.4.5
Plus en détailAwoO en 2013. Partner Talent Colloque FF Voile 2013 19 Mars 2013
AwoO en 2013 Partner Talent Colloque FF Voile 2013 19 Mars 2013 Un partenariat fort Entre les acteurs Par la Mutualisation Pour un but commun : développer l activité Un outil qui fonctionne Témoignages
Plus en détailSOMMAIRE. 1. Le contexte p. 3. 2. La démarche p. 3. 3. Les critères par activité p. 4 et 5 Pêche VTT Pédestre Équestre
DOSSIER DE PRÉSENTATION je suis l Yonne ascendant marque Étap Loisirs Istock, Getty Images J.Kélagopian Fédération de pêche de l Yonne J.Kélagopian P.Blondeau www.tourisme-yonne.com Pôle Ingénierie - Service
Plus en détailL Office de Tourisme et ses partenaires en 2011
DESTINATION SAINT-EMILION 80ème Assemblée Générale Année 2011 Les chiffres clés de 2011 Jeudi 8 mars 2012 16h30 Salle des Dominicains 2 Pass Escapades vendus par semaine 3 publications hebdomadaires sur
Plus en détailTerritoire Meublés de tourisme. Hébergements de groupes. Campings. Hôteliers. Restaurateurs. Entreprises. Services. Chambres d Hôtes.
Guide du Partenaire 2014 Office de Tourisme de Manosque Hébergements de groupes Territoire Meublés de tourisme Hôteliers Campings Restaurateurs Entreprises Chambres d Hôtes Services Musées Associations
Plus en détailCRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
Plus en détailObjet de la consultation : Refonte du site Internet de l'office de Tourisme Loire et Nohain et création des supports de communication Web
CAHIER DES CHARGES Objet de la consultation : Refonte du site Internet de l'office de Tourisme Loire et Nohain et création des supports de communication Web Organisme concerné Maître d'ouvrage : Office
Plus en détailOFFICE DE TOURISME DE LOURDES CAHIER DES CHARGES POUR LA CREATION D UNE APPLICATION MOBILE
OFFICE DE TOURISME DE LOURDES CAHIER DES CHARGES POUR LA CREATION D UNE APPLICATION MOBILE Lourdes, le 23 novembre 2011 1/ Contexte L Office de Tourisme de Lourdes lance une consultation en vue de la création
Plus en détailTHOMAS COOK GROUPES. Crète Séjour Iérapétra
Thomas Cook Village Ostria Beach**** Très beau complexe hôtelier à l architecture crétoise, jouissant d une situation exceptionnelle, les pieds dans l eau. Ierapetra, la ville la plus méridionale d Europe,
Plus en détailDATE : Levallois, le 4 septembre 2006. REFERENCES : Circulaire n 18/2006 DESTINATAIRES. - Associations, congrégations et collectivités religieuses
DATE : Levallois, le 4 septembre 2006 REFERENCES : Circulaire n 18/2006 DESTINATAIRES - Associations, congrégations et collectivités religieuses - Les Maisons agréées par la Mutuelle Saint-Martin OBJET
Plus en détailREUNION D INFORMATION OFFICE DE TOURISME DES MONTS DE LACAUNE 26 MAI 2014
REUNION D INFORMATION OFFICE DE TOURISME DES MONTS DE LACAUNE 26 MAI 2014 Quelques données et tendances fortes : + de 80% des internautes européens préparent leurs séjours en ligne 91% des voyageurs français
Plus en détail9,95 $/la première année*
Vivez le Québec! QUEBEC-TOURISME.CA Quebec-tourisme.ca vous offre une visibilité hors pair à un prix très avantageux! À PARTIR DE 9,95 $/la première année* Quebec-tourisme.ca est votre nouvel allié en
Plus en détailA l hôtel. Classement et tarifications
L hébergement A l hôtel Classement et tarifications Le classement des hôtels Un nouveau classement par étoiles des hébergements touristiques, allant de 1* à 5* et basé sur la qualité des équipements et
Plus en détailLE WEB-WEB 2 POUR L ADT DE LA DRÔME
LE WEB-WEB 2 POUR L ADT DE LA DRÔME 6éme Rencontre des professionnels du tourisme de la Drôme Lundi 08 décembre 2014 Plusieurs outils de communication : Web - ladrometourisme.com - mobile - versions étrangères
Plus en détailGîtes de France des Pyrénées-Orientales 2015. Découvrez-nous. Chambres d hôtes à Saint-Marsal et gîte à Laroque des Albères
Gîtes de France des Pyrénées-Orientales 2015 Découvrez-nous Chambres d hôtes à Saint-Marsal et gîte à Laroque des Albères Ouvrez votre maison et devenez un ambassadeur du Pays Catalan! Choisir d ouvrir
Plus en détailAvis clients : vous en servir et non les subir Jeudi 26 mars de 14h30 à 17h : Saint-Palais
Avis clients : vous en servir et non les subir Jeudi 26 mars de 14h30 à 17h : Saint-Palais Offices de Tourisme de la Montagne Basque Saint-Palais & Soule Programme Présentation / tour de table Les avis
Plus en détailSaint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité
Plus en détailLA E-REPUTATION LES SITES D AVIS CLIENTS. Mardi 25 mars 2014
LA E-REPUTATION LES SITES D AVIS CLIENTS Mardi 25 mars 2014 OFFICE DE TOURISME Maison du Patrimoine 2 rue de la Chapelle 66820 VERNET-LES-BAINS Tel : 04 68 05 55 35 www.vernet-les-bains.fr Contact e-tourisme
Plus en détailProgrammes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER)
Page 1 Axe Référence Domaine Service instructeur Dates agréments CLS 2 La compétitivité de l économie : développer l économie réunionnaise dans l environnement international REGION Direction des Affaires
Plus en détailCONDITION DE LOCATION, RECONDUCTION, RESILIATION,
NOTICE D INFORMATION PREALABLE A L INSTALLATION D UNE RESIDENCE MOBILE DE LOISIRS A L ANNEE Vu le décret n 2014-138 du 17 février 2014 et de l arrêté correspondant, applicable au 01/04/2014, Cette notice
Plus en détailA V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013
QUESTIONS SOCIALES Note d information n 13-02 du 3 janvier 2013 A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale au 1er janvier 2013 Références
Plus en détailComportement Web des touristes québécois
Comportement Web des touristes québécois Faits saillants - Mai 2011 Sondage Ipsos Descarie Réseau de veille en tourisme En partenariat avec le ministère du Tourisme du Québec Le sondage concernant le comportement
Plus en détailProjets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général
Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général 1 EDITORIAL L édition 2012-2013 du Livret d Accueil du Centre Communal d Action Sociale rassemble
Plus en détailVos atouts, notre savoir-faire... Offi ce de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc NOUS COMMERCIALISONS POUR VOUS
Offi ce de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc Partenariats 2012 Vos atouts, notre savoir-faire... NOUS COMMERCIALISONS POUR VOUS VOUS ETES NOTRE PARTENAIRE PRIVILEGIE DES CLES POUR SATISFAIRE
Plus en détailSommaire. Sommaire. 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel
Sommaire Sommaire 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel 2. La réglementation 2.1 Quelles sont mes obligations en tant qu hôtelier?
Plus en détailLes principaux sites généralistes de petites annonces
PROGRAMME : - connaître les principaux sites gratuits généralistes de petites annonces - s'inscrire sur les annuaires spécialisés gratuits. Connaître les payants et comparer leurs offres - les réseaux
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailOffice de Tourisme d Orléans
Office de Tourisme d Orléans Recommandation stratégie web Analyse 2 cibles prioritaires ont été privilégiées : développement de la fréquentation touristique des profils : - public local + public parisien
Plus en détailQuestionnaire WEB de Mise à jour des offres en V5
Questionnaire WEB de Mise à jour des offres en V5 Notice d utilisation Le questionnaire web de mise à jour des offres vous permet d envoyer à votre prestataire un mail avec un lien qui lui permettra de
Plus en détailMEUBLES LABELLISES (CLEVACANCES ET GITES DEE FRANCE HORS CENTRALES DE RESERVATION)
BILAN DE LA SAISON MEUBLES LABELLISES (CLEVACANCES ET GITES DE FRANCE HORS CENTRALES DE RESER RVATION) Le bilan de la fréquentation touristique de la saison en Aquitaine est le fruit d un dispositif d
Plus en détailMANUEL DES POLITIQUES ET DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES EN RESSOURCES HUMAINES / FINANCES
MANUEL DES POLITIQUES ET DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES EN RESSOURCES HUMAINES / FINANCES 2001 2012 / 11 / 01 Politique de remboursement Frais de déplacement 1.0 INTRODUCTION La présente politique régit
Plus en détailCompte rendu. Mercredi 16 avril 2014 Séance de 17 heures 30. Commission des Finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu Commission des Finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire Mission d évaluation et de contrôle La fiscalité des hébergements touristiques Audition, ouverte à la presse, de M.
Plus en détailLes essentiels de Côte-d Or Tourisme
Les essentiels de Côte-d Or Tourisme N 3 novembre 2008 «Je souhaite créer et vendre des produits touristiques» Vous souhaitez vendre une journée tout compris avec par exemple une nuit en hôtel, un déjeuner
Plus en détailL Office de Tourisme intercommunal : Metteur en scène du territoire de la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze
L Office de Tourisme intercommunal : Metteur en scène du territoire de la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze Initiée par la Fédération Nationale des Offices de Tourisme, la compagne de
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailCADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS
3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu
Plus en détailHORAIRES VACANCES SCOLAIRES 2014-2015*
horaires DU 1ER SEP. 2014 AU 5 JUIL. 2015 LIGNE 72 GORGE DE LOUP EGLISE DEMI LUNE TASSIN VAL FONTAINE MARCY L ETOILE STE CONSORCE en avez-vous réellement besoin? téléchargez vos horaires sur tcl.fr PARTOUT,
Plus en détailVu la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques, promulguée par le dahir n 1-02-176 du 1er rabii Il 1423 (13 juin 2002) ;
Décret n 2-02-640 du 2 chaabane 1423 (9 Octobre 2002) pris pour l'application de la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques. (B O du 7 novembre 2002) Vu la loi n 61-00 portant statut
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailConditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour
Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée
Plus en détailFISCALITÉ RÉGLEMENTATIONS MARS 2015
INTRODUCTION : Ce document a été réalisé à partir de différentes sources : atelier fiscalité du 6/03/2015 présenté par M. Caunègre et David Reclus (Fiducial Expertises Soustons) Mairies du Seignanx. Sites
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailI. ORIENTATIONS STRATEGIQUES 2006-2010
I. ORIENTATIONS STRATEGIQUES 2006-2010 POSITIONNEMENT Anglet se présente comme un «resort sport & nature» sur la Côte Basque. Caractéristiques : Valeurs : Symboles : Thématiques : grands espaces naturels,
Plus en détailLISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE
LISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE Liste non exhaustive* 2 ETOILES ** GRAND HOTEL LILLE 51, rue Faidherbe 59000 LILLE Tél 03 20 06 31 57 Le Grand Hôtel Lille est situé à proximité immédiate
Plus en détailPage 1 sur 8. Résidences Touristiques Pavillon du Golf Palmeraie Village
Palmeraie Hotels & Resorts, leader de l'hôtellerie haut de gamme à Marrakech, est situé en plein cœur de la mythique palmeraie de Marrakech et se déploie autour d'un golf de 77 hectares. Une capacité d'hébergement
Plus en détailRéunion des partenaires 7 novembre 2014
«Tous sur le web» Réunion des partenaires 7 novembre 2014 1 Tous sur le web: Historique Point de départ de la réflexion : RDV PRO d Isère Tourisme juillet 2013 Tous sur le web Avec 3 constats : LE E-COMMERCE
Plus en détail