Le 8 juillet 2013, Madame, Monsieur,

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1 École Nationale Supérieure d'arts et Métiers 2 Cours des Arts et Métiers Aix-en-Provence Cedex 1 Tél. : Fax : Le 8 juillet 2013, Madame, Monsieur, Vous avez réussi le concours d entrée à Arts et Métiers ParisTech (École Nationale Supérieure d Arts et Métiers) je vous en félicite. J aurai donc le plaisir de vous accueillir au Centre d Aix en Provence où vous débuterez votre formation d ingénieur. Je vous demande de lire attentivement les pièces qui constituent le dossier joint et de vous conformer aux indications qu elles contiennent et principalement celles concernant la sécurité. Merci de bien vouloir adresser votre dossier complet au service AAER avant le 15 Aout 2013 Je vous souhaite une bonne fin de vacances. Philippe COLLOT Directeur du Centre Arts et Métiers ParisTech d Aix-en-Provence

2 DOSSIER D INSCRIPTION 1 ère Année Documents à renvoyer par retour de courrier à : Arts et Métiers ParisTech Service AAER 2, Cours des Arts et Métiers Aix-en-Provence AVANT LE 15 AOÛT 2013 Le dossier devra comporter impérativement les pièces suivantes : La fiche d inscription administrative complétée et signée. Un chèque de règlement des frais d inscription à l ordre de : «Agent comptable Arts et Métiers», accompagné d un RIB, RIP ou IBAN. La déclaration d immatriculation à la Sécurité sociale : prendre bien soin de préciser le numéro d immatriculation et la mutuelle choisie (MEP ou LMDE exclusivement). Pour les élèves boursiers, l attribution conditionnelle de bourse : en l absence de ce document, les frais de scolarité sont intégralement dus. (Pensez à joindre, dans la mesure du possible, les certificats de scolarité des frères et des sœurs inscrits dans l enseignement supérieur pour l année ). L autorisation d hospitalisation complétée et signée. Un certificat médical pour la pratique d activités physiques OGLIGATOIRE. 2 photocopies recto/verso de votre carte nationale d identité ou de votre passeport en cours de validité et pour les étudiants étrangers, de votre titre de séjour en cours de validité (format A4 non découpé). Une attestation d assurance Responsabilité civile couvrant toutes les activités de l étudiant pour toute l année universitaire (y compris les stages à l étranger qui doit être indiqué clairement). L autorisation de publication de la photo d identité complétée et signée. Tout dossier incomplet entraînera un retard dans la validation de votre inscription administrative et pour les étudiants boursiers, le versement de votre bourse. Tant que votre inscription administrative n est pas validée, le certificat de scolarité et la carte d étudiant ne pourront pas vous être remis. Vous ne pourrez pas non plus être inscrit pédagogiquement pour la validation de votre année. 2

3 FICHE D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 1 ère Année Année universitaire Je soussigné(e)......, certifie avoir procédé à ma pré-inscription en ligne sur le site : Le code d identification composé de six lettres qui m a été attribué est le : Je m engage également à valider mon inscription administrative en produisant tous les documents demandés dans ce dossier et en réglant le montant des différents frais correspondants à ma situation. Sans cette validation, certificat de scolarité et carte d étudiant ne pourront m être délivrés et je pourrai être considéré(e) comme définitivement démissionnaire dans un délai de deux mois. Je déclare avoir pris connaissance du Règlement intérieur du CER (dont la Charte informatique) et m engage à respecter les termes de celui-ci. Je certifie avoir pris connaissance des mesures de sécurité en vigueur dans le centre Arts et Métiers d Aix en Provence et m engage à les respecter, notamment par l achat et le port des équipements nécessaires au travail en atelier (combinaison, chaussures de sécurité, gants). J ai pris connaissance des informations relatives à l affiliation des étudiants à la Sécurité Sociale et je choisis le centre* suivant pour assurer ma couverture sociale durant l année universitaire : La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) La Mutuelle des Etudiants de Provence (MEP)* Fait à,... Le... Signature 3

4 FRAIS D INSCRIPTION Année universitaire Intitulés Non boursier Boursier Droits universitaires 1 année scolaire Droits universitaires 1 semestre Cotisation de Sécurité Sociale étudiante (sauf pour les ayants-droit et les boursiers, voir Annexe Sécurité Sociale jointe*) Médecine préventive 5,10 5,10 TOTAL à régler : primo entrants 822,10 5,10 TOTAL à régler : 2 ème année - 3 ème année (année complète) 822,10 5,10 TOTAL à régler : 3 ème année 1 semestre 519,10 5,10 Cette fiche dûment complétée et accompagnée d un chèque bancaire ou postal établi à l ordre de : «Agent comptable Arts et Métiers», doit être jointe au dossier d inscription pour valider votre inscription au Centre Arts et Métiers Paris Tech d Aix-en-Provence. *A défaut de justificatif, les cotisations sont dues à titre conservatoire. Le remboursement pouvant ensuite être effectué. 4

5 FICHE DE DÉCLARATION D AFFILIATION À LA SECURITE SOCIALE (À retourner avec le dossier administratif accompagné des pièces justificatives) L inscription à la Sécurité Sociale Etudiante est obligatoire, sauf cas particuliers, et peut-être gratuite ou payante. Deux centres de la Sécurité Sociale Etudiante, la LMDE et la MEP, sont habilités à gérer les remboursements des frais de santé. Pour plus d informations sur le régime de Sécurité Sociale Étudiante : et Nom : Prénom : N de Sécurité Social de l étudiant : Date de naissance : Commune de naissance : Département : Pays : Nationalité : Est-ce votre première inscription à la Sécurité Sociale Etudiante : OUI NON Boursier (si oui, joindre l avis conditionnel de bourse et un RIB/RIP): OUI NON AFFILIATION COTISANT BOURSIER AYANT DROIT AUTONOME (étudiant de moins de 20 ans au 30 septembre 2014) Choix du centre payeur : LMDE MEP Fait à..., Le... Signature obligatoire de l étudiant copie attestation ayant droit du parent notification / avis conditionnel de bourse du CROUS 5

6 AUTORISATION D HOSPITALISATION Année universitaire Je soussigné(e),... étudiant(e) au Centre Arts et Métiers ParisTech d Aix en Provence. Autorise Monsieur le Directeur dudit établissement ou son représentant, à prendre toutes les dispositions en cas d accident ou de malaise grave et en particulier à faire effectuer mon transfert au Centre Hospitalier le plus proche pour y recevoir les soins nécessaires. Noms et numéros de téléphone des personnes à prévenir en cas d accident : Fait à......, Le... Signature 6

7 AUTORISATION D UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES DES ÉTUDIANTS POUR L ANNUAIRE DE L ÉCOLE À REMETTRE obligatoirement LORS DE VOTRE INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ou À REMETTRE ou RENVOYER au Service AAER de votre Centre au cours de l année universitaire pour des éventuels changements. Je, soussigné(e) Mademoiselle, Madame, Monsieur (rayer la mention inutile) NOM : Prénom : Né(e) le : / / 19 Autorise par la présente, Arts et Métiers ParisTech, à utiliser la photographie d identité numérique réalisée lors de mon inscription pédagogique et administrative à l'école. N'autorise pas Arts et Métiers ParisTech, à utiliser la photographie d identité numérique réalisée lors de mon inscription pédagogique et administrative à l'école dans les conditions citées ci dessous. J accepte que cette utilisation se fasse dans un cadre strictement interne à l établissement et non accessible au grand public. Ma photographie sera affichée et disponible uniquement sur le réseau interne de l établissement via l intranet de l établissement (Être) et son application informatique intitulée «les pages ENSAM». Cette dernière régulièrement déclarée à la CNIL (Commission Nationale de l Informatique et des Libertés), a pour finalité de constituer un annuaire électronique accessible à l ensemble des utilisateurs ayant un compte informatique à Arts et Métiers ParisTech. En conséquence de quoi conformément aux dispositions relatives au nom et au droit à l image, j autorise à fixer, diffuser et conserver ma photographie d identité numérisée. Cette autorisation est valable pour toute la durée de ma scolarité à Arts et Métiers ParisTech et audelà pour une durée maximum d un an pour des raisons d'archivage et de suivi d'insertion professionnelle. Fait à......, Le... Signature Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi du 6 août 2004, il vous est possible d exercer un droit d accès, d opposition, de rectification des données à caractère personnel depuis l application «les pages Ensam». Vous pourrez donc à tout moment vérifier l usage fait de votre photographie par Arts et Métiers ParisTech et demander à ce qu elle soit retirée. Cette autorisation est incessible et personnelle. L établissement s interdit d exploiter votre photographie à des fins qui porteraient atteinte à votre vie privée ou à votre réputation et tout usage illicite. Votre photographie ne sera ni communiquée à d autres personnes, ni vendue, ni utilisée à d autres usages. 7

8 INFORMATION SUR L UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES DES ÉTUDIANTS PAR LE LOGICIEL DE SCOLARITE Arts et Métiers ParisTech, se réserve le droit d'utiliser la photographie d identité numérique réalisée lors de votre inscription pédagogique et administrative à l école et à la fixer sur un support numérisé. Cette utilisation se fera dans un cadre strictement universitaire d exercice de missions de service public, avec pour finalité la gestion pédagogique et administrative de votre parcours pédagogique et l'élaboration de votre carte d'étudiant numérisée. Cette carte est strictement personnelle et vous donne l accès à l ensemble des services de l établissement. Elle doit être présentée aux agents habilités des enceintes de l établissement (décret modifié). Cette photographie sera utilisée par le logiciel de gestion courant de la scolarité intitulé SKOL, accessible au personnel enseignant et administratif dûment habilités de Arts et Métiers ParisTech. Conformément à la loi du 6 août 2004, le logiciel susvisé est régulièrement déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l Informatique et des Libertés). Conformément aux dispositions relatives au droit à l image et au nom, Arts et Métiers ParisTech pourra visualiser, diffuser, reproduire, et conserver votre photographie d identité numérisée, sur le territoire français uniquement, pour toute la durée de votre scolarité à l'école et au delà pour une durée maximale d'un an pour des raisons d'archivage et de suivi d'insertion professionnelle. L établissement s interdit d exploiter votre photographie à des fins qui porteraient atteinte à votre vie privée ou à votre réputation et tout usage illicite. Votre photographie ne sera ni communiquée à d autres personnes, ni vendue, ni utilisée à d autres usages. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi du 6 août 2004, il vous est possible d exercer un droit d accès, de rectification des données à caractère personnel auprès du service de la scolarité générale. Vous pourrez donc à tout moment vérifier l usage fait par Arts et Métiers ParisTech de votre photographie. 8

9 SÉCURITE La commission d hygiène et de sécurité (CHS) de notre établissement a réalisé une étude en liaison avec le C.R.A.M. sur les risques d accidents présentés en travaux pratiques par l usage des machines des ateliers. De manière à préserver la sécurité de nos étudiants, il a été décidé ce qui suit : Les étudiants ne pourront utiliser les machines que s ils ont revêtu un pantalon et une veste de travail et des chaussures de sécurité. Les vêtements flottants sont interdits. L usage des gants de protection est nécessaire dans les opérations de manutention. Ces fournitures sont à la charge de l étudiant Le port des lunettes est obligatoire sur les machines présentant des risques de projection, celles-ci sont fournies par l école. Afin de limiter le coût des vêtements de travail (bleus, chaussures de sécurité et gants), les élèves organisent une banque d achat le jour de la rentrée. Vous ne serez accepté en travaux pratiques qu avec une tenue conforme aux règles de sécurité de l établissement Le Directeur Philippe COLLOT 9

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