SOMMAIRE OPÉRATIONS COURANTES OPÉRATIONS D INVENTAIRE

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1 SOMMAIRE OPÉRATIONS COURANTES OPÉRATIONS D INVENTAIRE 1 Factures de doit p. 9 Processus 1 2 Réductions sur factures de doit p. 11 Processus 1 3 Frais accessoires sur factures p. 13 Processus 1 4 Comptabilisation de réductions financières p. 15 Processus 1 5 Réductions commerciales sur factures d avoir p. 17 Processus 1 6 Consignation d emballages p. 19 Processus 1 7 Principes de la TVA p. 21 Processus 1 et 3 8 TVA sur encaissements p. 23 Processus 1 et 3 9 TVA intracommunautaire p. 25 Processus 1 et 3 10 Factures libellées en devises p. 27 Processus 1 11 Avances et acomptes p. 29 Processus 1 12 Les charges de personnel p. 31 Processus 2 13 Le bulletin de salaire p. 33 Processus 2 14 Les congés payés p. 35 Processus 2 15 Les absences pour maladie p. 37 Processus 2 16 Effets de commerce : financement traditionnel p. 39 Processus 1 et 6 17 Effets de commerce : difficultés liées à la circulation des documents p. 41 Processus 1 et 6 18 Crédits bancaires fondés sur les créances commerciales p. 43 Processus 1 et 6 19 Acquisitions d immobilisations incorporelles et corporelles p. 45 Processus 5 20 Comptabilisation d une immobilisation par composants p. 47 Processus 5 21 Production d immobilisations p. 49 Processus 5 22 Acquisitions de titres et de valeurs mobilières de placement p. 51 Processus 5 23 Acquisitions financées par crédit-bail p. 53 Processus 5 24 Amortissements : principes généraux p. 55 Processus 4 et 5 25 Amortissement comptable et dépréciation d un actif p. 57 Processus 4 et 5 26 Amortissement comptable et dépréciation d un actif (suite) p. 59 Processus 4 et 5 27 Plans d amortissement p. 61 Processus 4 et 5 28 Plans d amortissement cas particulier p. 63 Processus 4 et 5 29 Amortissement linéaire p. 65 Processus 4 et 5 30 Amortissement dégressif (fiscal) : modalités p. 67 Processus 4 et 5 31 Amortissement dégressif (fiscal) : exemples p. 69 Processus 4 et 5 32 Amortissement exceptionnel (fiscal) p. 71 Processus 4 et 5 33 Comptabilisation des stocks p. 73 Processus 1 et 4 34 Dépréciation des créances p. 75 Processus 4 35 Dépréciation des titres et des valeurs mobilières de placement p. 77 Processus 4 36 Provisions p. 79 Processus 4 37 Subventions d investissement p. 81 Processus 4 et 6 38 Cessions de titres p. 83 Processus 5 39 Cessions d immobilisations non amortissables p. 85 Processus 5 40 Cessions d immobilisations amortissables p. 87 Processus 5 41 Cessions d immobilisations subventionnées p. 89 Processus 5 42 Ajustement des comptes de gestion p. 91 Processus 4 43 Écarts de conversion p. 93 Processus 4

2 COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS 44 L élaboration du compte de résultat p. 95 Processus 4 45 L élaboration du bilan p. 97 Processus 4 46 Documents de l annexe p. 99 Processus 4 47 La création d entreprise p. 101 Processus 6 48 Évaluation des titres p. 103 Processus 6 49 Augmentations de capital : apports nouveaux ou incorporation de réserves p. 105 Processus 6 50 Double augmentation de capital p. 107 Processus 6 51 La participation p. 109 Processus 2 et 4 52 L intéressement p. 111 Processus 2 et 4 53 Impôts sur les sociétés : principes p. 113 Processus 3 54 Liquidation de l impôt sur les sociétés p. 115 Processus 3 55 Traitement comptable de l impôt sur les sociétés p. 117 Processus 3 56 Le régime des PME à l IS p. 119 Processus 3 57 Affectation du résultat p. 121 Processus 4 58 Consolidation : principes p. 123 Processus 4 59 Consolidation : intégration globale p. 125 Processus 4 GESTION FINANCIÈRE 60 Soldes intermédiaires de gestion p. 127 Processus 4 61 Soldes intermédiaires de gestion : les retraitements p. 129 Processus 4 62 Capacité d autofinancement p. 131 Processus 4 63 Bilan fonctionnel p. 133 Processus 4 64 Bilan fonctionnel Retraitements p. 135 Processus 4 65 Bilan fonctionnel Autres retraitements p. 137 Processus 4 66 Fonds de roulement net global, besoin en fonds de roulement et trésorerie nette : principes p. 139 Processus 4 67 Fonds de roulement net global, besoin en fonds de roulement et trésorerie nette : exemples p. 141 Processus 6 68 Le tableau I de financement du PCG p. 143 Processus 6 69 Le tableau I de financement du PCG : explications p. 145 Processus 6 70 Le tableau II de financement du PCG p. 147 Processus 6 71 Le tableau II de financement du PCG : explications p. 149 Processus 6 72 Fonds de roulement normatif p. 151 Processus 6 73 Fonds de roulement normatif exemple p. 153 Processus 6 74 Excédent de trésorerie d exploitation : principes p. 155 Processus 6 75 Excédent de trésorerie d exploitation : exemples p. 157 Processus 6 76 Tableau des flux de l Ordre des Experts Comptables (OEC) p. 159 Processus 6 77 Ratios de gestion : achats et ventes p. 161 Processus 1 78 Ratios d activité p. 163 Processus 4 79 Diagnostic financier : les informations p. 165 Processus 4 80 Diagnostic financier analyse de l activité p. 167 Processus 4 81 Diagnostic financier analyse de la structure financière et de la rentabilité globale p. 169 Processus 4

3 COÛTS COMPLETS ET PARTIELS CONTRÔLE DE GESTION ET GESTION BUDGÉTAIRE 82 Charges incorporées aux coûts p. 171 Processus 7 83 Répartition des charges indirectes p. 173 Processus 7 84 Centres d analyse p. 175 Processus 7 85 Tableau de répartition des charges indirectes : principes p. 177 Processus 7 86 Tableau de répartition des charges indirectes : application p. 179 Processus 7 87 Valorisation des stocks : principes p. 181 Processus 7 88 Valorisation des stocks : application p. 183 Processus 7 89 Coût de revient et résultat analytique p. 185 Processus 7 90 Résultat de la comptabilité de gestion p. 187 Processus 7 91 Imputation rationnelle des charges de structure p. 189 Processus 7 92 Comptabilité à base d activités p. 191 Processus 7 93 Coûts partiels : principes p. 193 Processus 7 94 Seuil de rentabilité p. 195 Processus 7 95 Seuil de rentabilité : le risque d exploitation p. 197 Processus 7 96 Analyse marginale : notions principales p. 199 Processus 7 97 Coût marginal et décisions de gestion p. 201 Processus 7 98 Coûts partiels : approfondissements p. 203 Processus 7 99 Coûts préétablis p. 205 Processus Analyse des écarts p. 207 Processus Écarts sur marge p. 209 Processus Écarts sur charges directes variables p. 211 Processus Budget flexible et budget standard p. 213 Processus Écarts sur charges indirectes p. 215 Processus Gestion des stocks : le modèle de Wilson p. 217 Processus Gestion des stocks : stock critique et stock de sécurité p. 219 Processus Gestion des stocks : modèle à lot économique fixe p. 221 Processus Gestion des stocks : modèle à intervalles de temps constants p. 223 Processus Budget de trésorerie : budgets intermédiaires p. 225 Processus Budget de trésorerie : synthèse et équilibrage p. 227 Processus Budget général p. 229 Processus Flux nets de trésorerie et rentabilité économique p. 231 Processus 5 et Critères de choix des investissements p. 233 Processus Choix des investissements en avenir aléatoire p. 235 Processus Flux nets de trésorerie des modes de financement p. 237 Processus Choix des modes de financement p. 239 Processus Plan de financement p. 241 Processus L effet de levier p. 243 Processus Tableau de bord p. 245 Processus Coût cible p. 247 Processus 9 ( )

4 MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES 121 Intérêts simples p. 249 Processus Intérêts composés : capitalisation et actualisation p. 251 Processus Intérêts composés : annuités constantes p. 253 Processus Emprunts indivis : annuités constantes p. 255 Processus Emprunts indivis : amortissement constant et remboursement in fine p. 257 Processus Taux relatifs aux emprunts p. 259 Processus Ajustement linéaire p. 261 Processus Séries chronologiques : principes p. 263 Processus Séries chronologiques : méthodologie p. 265 Processus Programmation linéaire p. 267 Processus 8 ORGANISATION DU SYSTÈME D INFORMATION 131 Algorithme et traitements conditionnels p. 269 Processus Les fonctions Excel les plus utilisées en gestion p. 271 Processus Les fonctions recherche d Excel p. 273 Processus Les dates : des nombres avec quelques particularités p. 275 Processus Modèle conceptuel de données p. 277 Processus MCD : compléments p. 279 Processus Du modèle conceptuel au modèle relationnel, puis physique p. 281 Processus Présentation de requêtes SQL p. 283 Processus Compléments sur les requêtes p. 285 Processus 10 Les fiches suivantes seront utilement consultées, mais elles sont hors référentiel pour le BTS CGO : Fiche 41 : Cessions d immobilisations subventionnées Fiche 52 : L intéressement Fiche 65 : Bilan fonctionnel Autres retraitements

5 Fiche 8 processus TVA sur encaissements 1-3 Les entreprises prestataires de services ou effectuant des travaux immobiliers (construction d immeubles, par exemple) sont soumises à un régime différent : la TVA est exigible lors de l encaissement du prix. I. Le régime «général» pour les entreprises prestataires de services Lors de la facturation, l entreprise va utiliser des comptes différents pour comptabiliser la TVA puisque cette TVA n est pas encore due et ne rentre pas en compte dans le calcul de la TVA à payer, si elle n a pas été encaissée. Chez le vendeur, on utilise le compte : : État, TVA collectée sur encaissements ; chez l acheteur : : État, TVA déductible sur encaissements. Lors des règlements, le vendeur soldera le compte par le compte 44571, puisque la TVA deviendra exigible. De même, le client soldera le compte par le compte 44566, puisque la TVA deviendra déductible pour lui lorsqu il l aura payée. Exemple Monsieur Michael, conseiller en informatique, effectue tout au long du troisième trimestre N une mission auprès de l entreprise Leloup, consistant dans le choix d un PGI (progiciel de gestion intégré), à son installation et à la période des tests. Monsieur Michael est assujetti à la TVA. Le montant total de la prestation est de HT. La facture est envoyée le 20 janvier pour le montant initialement prévu et l entreprise Leloup règle le solde le 15 février N + 1. Comptabilisation chez Michael : 20/01/N Clients 12000, Prestations de services 10000, État, TVA collectée sur encaissements 2000,00 Facture n au client Leloup Fiche 8 TVA sur encaissements 23

6 15/02/N Banque 12000, Clients 12000,00 Chèque n 3636 de Leloup pour solde 15/02/N État, TVA collectée sur encaissements 2000, État, TVA collectée 2000,00 Régularisation de TVA II. La TVA sur les débits Fiche 11 Les entreprises soumises à la TVA sur encaissements peuvent opter pour la TVA sur les débits. Ce régime consiste à considérer que la TVA est exigible lors de l inscription au débit du compte client (d où le nom). Il est très intéressant pour les entreprises ayant une activité mixte (livraison de biens et prestation de services, ex. : garages) car il permet de comptabiliser toutes les factures de la même façon (si elles ne comportent pas d acomptes). Reprendre l exemple ci-dessus en considérant que M. Michael a opté pour les débits. 15/01/N Clients 12000, Prestations de services 10000, État, TVA collectée 2000,00 Facture n au client Leloup 15/02/N Banque 12000, Clients 12000,00 Chèque n 3636 de Leloup pour solde 24 Fiche 8 TVA sur encaissements

7 Fiche 29 processus Amortissement linéaire 4-5 I. Durées d amortissement couramment admises par l administration fiscale Bâtiment commercial : Matériel : Matériel de bureau : Matériel roulant : Agencements et installations : Micro-ordinateur : 20 à 50 ans 6 ans 2/3 à 10 ans 5 à 10 ans 4 à 5 ans 10 à 20 ans 3 ans II. Amortissement linéaire ou constant L amortissement est calculé en appliquant un taux constant à la base amortissable. Annuité d amortissement Annuité d amortissement = Base amortissable Taux d amortissement Remarque : selon le cas, il s agit de la base amortissable comptable ou fiscale. Fiche 25 Base amortissable comptable = Valeur brute Valeur résiduelle Base amortissable fiscale = Valeur brute Taux d amortissement Taux = 1/Durée. Première annuité d amortissement. La première annuité doit être calculée prorata temporis (en jours). Début d exercice Date d acquisition Date de la mise Fin d exercice en service Durée d amortissement en jours Le calcul des jours doit se faire normalement en nombre de jours exacts mais il est possible de se fonder sur 12 mois de 30 jours. Fiche 29 Amortissement linéaire 65

8 Dernière annuité d amortissement La dernière annuité d amortissement est réduite par rapport à l annuité complète. Elle devra permettre, compte tenu de la réduction de la première dotation, d avoir totalement amorti le bien. Remarque : en cas de cession du bien, l amortissement est calculé en jours jusqu à la date de cession (comprise). III. Exemple N de compte : 2154 Nom du compte : Matériel industriel Désignation : Matériel pour le traitement des bois Date d acquisition : 30/04/N Montant HT 48850,00 Date de mise en service : 25/05/N Valeur résiduelle 0 Durée : 5 ans Base amortissable 48850,00 Amortissement comptable : linéaire Taux linéaire : 20 % Amortissement fiscal : linéaire Années Base amortissable Annuité Amortissements VNC en fin d amortissement cumulés d exercice N , , ,14 N , , ,14 N , , ,14 N , , ,14 N , , ,14 N , ,00 0,00 Nombre de jours : (30 25) + (30 7) = % (215/360) = 5834, , ,86 ou % (145/360) 145 = IV. Comptabilisation 31/12/N 6811 Dotations aux amortissements 5834, Amortissements du matériel industriel 5834,86 Plan d amortissement 66 Fiche 29 Amortissement linéaire

9 Fiche 135 processus Modèle conceptuel de données 10 Composition 1,1 PIECE 1,1 Destinataire 1,n RefPiece DesignPiece 0,n MATERIAU DateEntree Dimensions CLIENT CodeMateriau PoidsPiece CodeClient LibelleMateriau QteMateriau NomClt PrixAuKg ForfaitFournitures PrenomClt ForfaitTransport AdRueClt TempsEtudePlan AdCPClt TypePiece AdVilleClt PVHT TelClt SALARIE MatriculeSalarie NomSalarie PrenomSalarie NumSSSalarie TxHoraireBrut 0,n 0,n Fabrication Concerne 1,1 NbHeures 0,n MACHINE NumMachine NomMachine DateAchat ConsoKW/h TypeMachine CommandeNumO/N TauxHoraireReglage 0,n 1,n Reglage TpsReglage COMMANDE NumCde DateCde QteCommandee 0,n Soit le modèle entités-associations ci-dessus (extrait d un sujet d examen) SALARIE est une entité. MatriculeSalarie est l identifiant de l entité SALARIE. NomSalarie, PrenomSalarie, NumSSSalarie et TxHoraireBrut sont les autres propriétés de l entité SALARIE. Quand on connait une valeur de l identifiant de l entité SALARIE (autrement dit un MatriculeSalarie), alors on connait toutes les propriétés concernant ce SALARIE. Fiche 135 Modèle conceptuel de données 277

10 COMMANDE est aussi une entité. Quand on connait le NumCde, on connait aussi la DateCde, la QteCommandee MAIS on connait aussi la RefPiece car on a une cardinalité 1,1 entre COMMANDE et l association Concerne. Composition est également une association du même type qui établit un lien direct entre la RefPiece et le Code Materiau. Reglage et Fabrication sont aussi des associations, mais celles-ci portent des données complémentaires. TpsReglage est porté par l association Reglage. NbHeures est porté par l association Fabrication. Ces associations qui portent des données ont toujours des cardinalités maximales à n des deux (ou trois) cotés. Les cardinalités précisent les règles de gestion du système d information étudié. Elles peuvent être justifiées dans un tableau comme ci-dessous (extrait) : Entité MATERIAU Association Composition PIECE Composition 1,1 COMMANDE Reglage 0,n MACHINE Reglage 0,n Cardinalité 1,n Justification Un Composition matériau entre dans la composition d une ou plusieurs pièces. Une Composition pièce est composée d un matériau et un seul. Une Composition commande peut ne nécessiter aucun réglage de machine ou en nécessiter plusieurs. Une Composition machine peut n être jamais réglée ou être réglée pour les différentes commandes. CONSEILS L ordre des colonnes dans le tableau est important : la justification de la cardinalité commence par «Un» + nom de l entité, ensuite verbe correspondant à l association (ou donnant du sens à la justification), enfin complément avec l entité à l opposé précédé de un et un seul ou un ou plusieurs. La phrase commence toujours par un ou une et rien d autre (sauf parfois avec l entité DATE). 278 Fiche 135 Modèle conceptuel de données