Surcomplémentaire Santé Universelle 4

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1 [ La Santé ] Particulier Garanties et Cotisations 2008 Surcomplémentaire [ des solutions ] pour ceux qui ont déjà une complémentaire L assurance santé renforcée en toute liberté

2 Une surcomplémentaire santé individuelle sans formalité médicale, pour un remboursement maximum de vos dépenses de santé Points forts Garantie viagère immédiate Aucune formalité médicale Tarif homme-femme Les avantages de la Surcomplémentaire Vous pouvez souscrire ce contrat afin de renforcer les garanties complémentaires santé que vous avez choisies auprès d'une mutuelle ou d'un autre assureur. Les remboursements de cette surcomplémentaire s'ajouteront à ceux de votre régime obligatoire et de votre complémentaire santé, concernant plus particulièrement : les frais d optique, les forfaits indemnités d obsèques, cure thermale, maternité, l orthodontie et les prothèses dentaires non remboursées par votre régime obligatoire. La Surcomplémentaire n entre pas dans le cadre du contrat responsable*, les cotisations ne sont donc pas déductibles. Vous pouvez consulter en totale liberté vos médecins habituels, l interdiction de prise en charge des dépassements d honoraires ne concerne que les contrats responsables*. Nous remboursons donc ce que votre complémentaire laisse à votre charge, dans la limite des garanties souscrites**. Une couverture immédiate, sans questionnaire médical! Vous êtes assuré(e) dès le lendemain de la réception de votre demande d'adhésion par APRIL Assurances et du paiement de votre première cotisation. Un délai d'attente est toutefois applicable en cas d'hospitalisation (abrogeable en cas d'accident et en cas de garantie antérieure équivalente), ainsi que pour la maternité, l'orthodontie et les prothèses dentaires (12 mois inabrogeables). Vous bénéficiez de la Garantie Viagère Immédiate : l assureur ne peut résilier votre contrat même si votre état de santé évolue (sauf en cas de non paiement des cotisations). Par ailleurs, quel que soit votre état de santé, vous pouvez souscrire le contrat Surcomplémentaire sans même remplir un questionnaire médical. > Des remboursements en 24 heures! Le traitement de vos remboursements s'effectue en 24 heures maximum. Cet engagement concerne également les demandes que vous pourriez faire au cours de la vie de votre contrat : courriers, informations, avenants, APRIL Assurances est une société certifiée ISO 9001 version 2000 et est reconnue pour la qualité et la rapidité de sa gestion. * contrats respectant les règles fixées par la loi de réforme de l Assurance-Maladie du 13 août 2004 pour bénéficier des exonérations fiscales et sociales. ** seule la participation forfaitaire de 1 restera à la charge de l assuré. 2

3 Garanties Surcomplémentaire Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Limite d'âge à l adhésion : 65 ans Frais hospitaliers Hospitalisation médicale et chirurgicale, Frais de séjour, honoraires chirurgicaux Secteur conventionné : 25 % du TC Secteur non conventionné : 25 % du TA Secteur conventionné : 50 % du TC Secteur non conventionné : 50 % du TA Secteur conventionné : 75 % du TC Secteur non conventionné : 75 % du TA Honoraires médicaux (1) Généralistes, spécialistes, radiologie, auxiliaires médicaux, soins externes, actes médicaux courants, analyses, pharmacie 25 % du TC 50 % du TC 75 % du TC Appareillage Orthopédie, prothèses auditives, petit appareillage 25 % du TC 50 % du TC 75 % du TC Transport Transport 25 % du TC 50 % du TC 75 % du TC Frais dentaires Soins dentaires 25 % du TC 50 % du TC 75 % du TC Orthodontie et Prothèses dentaires acceptées ou refusées par le RO dès la deuxième année d adhésion 25 % du TC Plafond de remboursement par bénéficiaire et par Année d adhésion* : 2 e année = 80 3 e année et suivantes = % du TC Plafond de remboursement par bénéficiaire et par Année d adhésion* : 2 e année = e année et suivantes = % du TC Plafond de remboursement par bénéficiaire et par Année d adhésion* : 2 e année = e année et suivantes = 500 Frais d optique Verres, monture, lentilles acceptées ou refusées par le RO Maximum 52,50 par Année d adhésion* Maximum 104,84 par Année d adhésion* Maximum 157,50 par Année d adhésion* Cure thermale Prise en charge par le RO (Forfait excluant tout autre remboursement) 87,39 174,94 262,65 Maternité Forfait naissance, adoption (Versé à la mère si cette dernière figure sur le contrat) 87,39 174,94 262,65 Indemnités d obsèques (Forfait jusqu à 65 ans) 152,45 304,90 457,35 * Année d adhésion : période d un an qui sépare 2 dates d anniversaires de la prise d effet des garanties. Pour les actes, conventionnés ou non conventionnés, concernés par la nouvelle nomenclature CCAM, les garanties exprimées en pourcentage du Tarif de Convention (TC), du Tarif d'autorité (TA) ou du Tarif de Responsabilité (TR) désignent des remboursements en pourcentage de la Base de Remboursement du Régime Obligatoire. Comprendre TC = Tarif de Convention TA = Tarif d Autorité RO = Régime Obligatoire (1) Dans certains cas définis selon les nouvelles dispositions de l Assurance-Maladie, le Régime Obligatoire déduira de son remboursement un forfait de 1, qui restera à la charge de l assuré. Un seul niveau doit être souscrit pour une même famille. Les forfaits et plafonds de garanties figurant dans ce tableau ne sont valables qu une fois par bénéficiaire et par année d adhésion en cours. Ils ne peuvent donc pas être reportés d une année sur l autre. Votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année d adhésion. 3

4 Cotisations mensuelles TTC en euro pour l année 2008 Tous régimes obligatoires Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Enfant ayant droit de moins de 21 ans (1) 7,57 15,2 22,83 Homme 7,57 15,2 22,83 Femme 9,75 19,54 29,36 Majoration Ile-de-France (sauf département 77 - Seine et Marne) : 20 % niveaux 1, 2 et 3. (1) A compter du 1 er janvier des 21 ans de l enfant, celui-ci est considéré comme un Homme ou une Femme. Attention Votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année d adhésion. Exemple : date d effet de l adhésion le 01/01/2008. Date de naissance le 25/10/1958, soit 50 ans. Comprendre avec APRIL Assurances Avec la Surcomplémentaire, tout est clair. En fonction de votre niveau de garantie, nous remboursons tout ou partie des dépassements. Seule la participation de 1 restera à votre charge. Un exemple pour mieux comprendre Vous consultez un dermatologue, qui est un spécialiste en secteur 2 : il applique donc les honoraires libres. Vous payez votre consultation 37. Si vous consultez dans le parcours de soins*, la Sécurité sociale vous rembourse 70 % de la base de remboursement (70 % de 23 **), soit 15,10. Les 1 restant à charge de l assuré, dans le cadre de la réforme de l Assurance Maladie, sont déja déduits. Votre complémentaire santé vous rembourse à 100 % TC, soit 6,90. Vous avez choisi une surcomplémentaire, avec un niveau 2 : APRIL Assurances vous rembourse donc 50 % TC (50 % de 23 ) soit 11,50. Vos remboursements : Sécurité sociale : 15,10 Votre complémentaire : + 6,90 Surcomplémentaire Santé niveau 2 : + 11,50 33,50 Votre reste à charge : 37 33,50 = 3,50 En revanche, hors parcours de soins, si votre complémentaire santé est un contrat responsable, elle ne pourra pas rembourser le reste à charge qui vous incombera et s avèrera de plus en plus important du fait de la diminution des remboursements de la Sécurité sociale en cas de non-respect du parcours de soins. En effet, les dépassements d honoraires hors parcours de soins, la diminution du remboursement de la Sécurité sociale ne peuvent être compensés que dans le cadre d un contrat non-responsable comme la Surcomplémentaire d APRIL Assurances. TC (Tarif de Convention) Il s applique au remboursement d actes médicaux effectués par des praticiens conventionnés. TA (Tarif d Autorité) Il s applique au remboursement d actes médicaux effectués par des praticiens non conventionnés. Par exemple, si vous consultez un dermatologue non conventionné, la base de remboursement de votre régime obligatoire est de 1,22 ** : c est ce que l on appelle le tarif d autorité. Votre régime obligatoire vous rembourse 70 % du tarif d autorité. * Selon les dispositions de la loi du 13 août ** Tarif Sécurité sociale exprimé en euro en vigueur au 29 juin

5 Gardez l'esprit libre avec vos services APRIL Assurances En complément des garanties que vous avez souscrites, votre contrat inclut de nombreux services utiles pour que votre assurance vous apporte toute satisfaction. Les Services + > Une information claire au quotidien Vous souhaitez obtenir des informations sur votre contrat, sur les services dont vous bénéficiez? Vous avez la possibilité de contacter APRIL Assurances par différents moyens : Un service client à votre disposition : Du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h, ce service répond à toutes vos questions concernant votre contrat. Tél (0,23 TTC/min) Des services en ligne gratuits pour vous : N oubliez pas de consulter notre site Internet Un réel service en ligne pour vous faciliter la vie quotidienne! Le détail des remboursements de vos frais de santé sur la messagerie vocale VOCAPRIL : Tél (0,34 TTC/min) Le détail de vos garanties et de vos remboursements sur l Espace Assurés APRIL accessible depuis notre site internet > Rapidité et transparence pour toutes vos demandes Vos remboursements en 24 heures, directement virés sur votre compte courant ; pour davantage de simplicité et de rapidité, pensez à nous transmettre votre RIB ou RIP. Vos simulations de remboursements pour connaître à l'avance et sur simple appel le montant de vos remboursements au (0,34 TTC/min). Tout en restant libre : vous pouvez renoncer à votre contrat sans explication dans les 7 jours qui suivent la signature de la demande d'adhésion. > APRIL Assistance (pour les résidents en France métropolitaine) garde des enfants en cas d hospitalisation des parents organisation de la livraison de médicaments 24h/24, 7j/7 Tel Pour en savoir plus : découvrez tous les autres services dont vous pouvez bénéficier en parcourant votre Guide de Bienvenue remis lors de votre adhésion. 5

6 APRIL Assurances à vos côtés Spécialiste de l'assurance de personnes, APRIL Assurances conçoit des solutions d'assurances santé et prévoyance simples et innovantes pour les particuliers, les dirigeants d'entreprises et les indépendants. Elle propose également une gamme complète de contrats d'assurance de prêt. Depuis sa création, APRIL Assurances s'engage à apporter une satisfaction optimale à ses assurés par des contrats clairs, lisibles, assortis de nombreux services et d'une qualité de gestion hors normes en 24 heures. Santé et Prévoyance individuelle...tél (0,23 TTC/min) Assurance de Prêt...Tél (0,23 TTC/min) [ Notre engagement, votre satisfaction ] Satisfaction clients assurés* Objectif > 96 % 93 % Satisfaction Assureurs-conseils* Objectif > 96 % Des solutions pour tous et pour chacun APRIL propose des gammes de solutions complètes et diversifiées, lui permettant de répondre aux attentes de chacun (familles, salariés, emprunteurs, seniors, dirigeants, travailleurs non salariés, étudiants, voyageurs...) et à tous les moments de leur vie. assurance automobile et habitation...www.april-iard.fr épargne, retraite et défiscalisation...www.april-patrimoine.fr assurance individuelle et collective des expatriés, impatriés et voyageurs...www.april-mobilite.fr APRIL GROUP, changer l'image de l'assurance A sa création en 1988, APRIL GROUP a pris l'engagement de changer l'image de l'assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd'hui, ce sont plus de 2 millions d'assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux collaborateurs et 40 sociétés du groupe. Depuis 1997, APRIL GROUP est coté à la Bourse de Paris. Il a réalisé en 2006 un chiffre d affaires de 520,4 millions d euros. Pour en savoir plus, contactez votre assureur-conseil FB Courtage 326 Chemin de la Rigolette DOLOMIEU Tél : % Une société certifiée ISO 9001 version 2000 Réf L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Assurances présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Assurances SA. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. * 93% des assurés et 95% des distributeurs se déclarent satisfaits des produits et services d APRIL Assurances.Source :enquête IPSOS,avril-juin 2006,800 assurés et 500 assureurs conseils interrogés ; cumul des réponses très satisfaits et assez satisfaits. APRIL ASSURANCES UNE SOCIÉTÉ APRIL GROUP Siège social, Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Fax Internet S.A. au capital de à Directoire et Conseil de Surveillance - RCS Lyon Intermédiaire en assurances - Immatriculée à l ORIAS sous le N (www.orias.fr) - Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Produit conçu et géré par APRIL Assurances et assuré par AXERIA Prévoyance.

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