Bureau des Maires du lundi 29 novembre 2010, à 18 heures ORDRE DU JOUR

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1 Bureau des Maires du lundi 29 novembre 2010, à 18 heures ORDRE DU JOUR Points divers : - groupe de travail/comité de pilotage «c des expositions» - groupe de travail/comité de pilotage «étude et commerce» - E.P.N. : projet d'extension du champ territorial d'activité de la Cyberbase Pau-Pyrénées. Dossiers suivis Adm. Générale 1. COMMISSIONS DE TRAVAIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : MODIFICATIF À LA DÉLIBÉRATION N 2 DU 18 AVRIL Adm. Générale 2. AVENANT CONVENTION UPPA ACCOMPAGNEMENT À LA RÉFLEXION INSTITUTIONNELLE DE L'AGGLOMÉRATION. manque rapport Adm. Générale 3. DOTATION DE SOLIDARITÉ 2011 NOUVEAU PACTE FINANCIER ET FISCAL. Juridique 4. TRANSFERT DE LA MÉDIATHÈQUE DE LONS. 5. MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS DE LA MÉDIATHÈQUE DE LONS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES. Juridique 6. CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LA RÉALISATION DE LA ZAC LONSTECHNORD. SIGNATURE DE L'AVENANT N 1 AU CONTRAT DE CONCESSION. 7. LGV SA. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT. 8. DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N 3.

2 9. INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2011 : AUTORISATION DE DÉPENSES PRÉALABLES AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF. 10 FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNAUTAIRE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU 01/01/ CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D'INDEMNITÉ. 13 MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA VILLE DE PAU. 14. STAP : RAPPORT DES MANDATAIRES SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR (SEPA). RAPPORT DES MANDATAIRES SEM PAU-PYRENEES : RAPPORT DES MANDATAIRES SEM HELIOPARC PAU-PYRENEES : RAPPORT DES MANDATAIRES BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT : ALLOCATION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES. 19. COMPTE ADMINISTRATIF 2010 DU BUDGET ANNEXE DES DÉPLACEMENTS URBAINS ET TRANSFERT DU RÉSULTAT AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS. 20. CONSTITUTION D'UNE COMMISSION APPEL D'OFFRES PERMANENTE À COMPÉTENCE GÉNÉRALE. 21. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX. 22. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR ASSISTANCE AUDIOVISUELLE ET MULTIMEDIA DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES ET DE LA VILLE DE PAU.

3 23. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D'UNE SOLUTION AUTOMATISÉE EN MODE ASP DE VENTE AUX ENCHÈRES SUR INTERNET DE MATÉRIEL RÉFORMÉ. 24. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE NETTOYAGE DE LOCAUX SUITE A TRAVAUX & NETTOYAGES SPÉCIAUX. 25. POURSUITE DU PROCESSUS DE MUTUALISATION ET DE RÉORGANISATION DES SERVICES DE LA VILLE DE PAU ET DE LA CDAPP. 26. CRÉATION D'UN POSTE DE CHARGÉ DU DÉVELOPPEMENT DES LANGUES ET CULTURES BÉARNAISES/OCCITANES/GASCONNES. 27. RECRUTEMENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT AU TITRE DE L'ARTICLE 38 DE LA LOI N DU 26 JANVIER 1984 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. 28. RECRUTEMENT D'UNE PERSONNE HANDICAPÉE DANS LES SERVICES COMMUNAUTAIRES CONTRAT D'UN AN. 29. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE MISSION 30. PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT A BARCELONE PROJET PORTE DES GAVES. 31. MODIFICATIONS DU DISPOSITIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET). 32. MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE. 33. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. 34. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT : OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME CRÉDITS DE PAIEMENT. 35. RÉALISATION D'ANALYSES DES SUBSTANCES PRIORITAIRES PRÉSENTÉS DANS LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES : CONTRIBUTION À DES TRAVAUX DE RECHERCHE.

4 36. AVENANT N 2 AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DE LA STATION D'ÉPURATION DE LESCAR POUR L'EXPLOITATION DE L'UNITÉ NOUVELLE DE TRAITEMENT DES GRAISSES. 37. ETUDE PAR LE SYSTÈME WATCHFROG DES RÉSIDUS MÉDICAMENTEUX PRÉSENTS DANS LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LA CDAPP : SOLLICITATION D'AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE. 38 STATION D'ÉPURATION DE LESCAR : OPTIMISATION DE L'ATELIER D'AÉRATION. 39. ACCUEIL DU TOUR AUTO À PAU : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ASAC. 40. PROJET EUROPÉEN INTERREG «INNOVATE» : PARTICIPATION DE LA CDAPP. Dév Eco 41. ASSOCIATION POUR LE DROIT À L'INITIATIVE ECONOMIQUE «ADIE» : DEMANDE DE SUBVENTION 2010 ET CONVENTION TRIENNALE. 42. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOUTIEN AUX ENTREPRISES : ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ÉCONOMIQUE ET CONVENTION AVEC LA REGION AQUITAINE PLATEFORME D'INITIATIVE LOCALE «BÉARN INITIATIVE»: DEMANDE DE SUBVENTION 2010 ET CONVENTION TRIENNALE. 44. RÉSEAU ENTREPRENDRE ADOUR : CONVENTION TRIENNALE DE SOUTIEN ACTICALL : AIDE À L'EMBAUCHE DE TRAVAILLEURS DÉFAVORISÉS ET À L'EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS. Manque rapport 46. ASSOCIATION CRÉATION TISSAGE 3 (ACT 3 ) : SIGNATURE DE L'AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE SOUTIEN. 47. ASSOCIATION PAU WRIGHT AVIATION : DEMANDE DE SOUTIEN.

5 48. ASSOCIATION RÉGIONALE DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS AQUITAINE (ARCNAM) : DEMANDE DE SUBVENTION ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION. 49. PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT «AVENIA» : DEMANDE DE SUBVENTION TIC 50. CYBER-BASE PAU PYRÉNÉES : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. TIC 51. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION D'UN RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TRÈS HAUT DÉBIT DANS L'AGGLOMÉRATION DE PAU-PYRÉNÉES : RÉVISION DE LA GRILLE DES TARIFS PROPOSÉS PAR LE DÉLÉGATAIRE. Culture 52. LE BEL ORDINAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS. Culture 53. PROGRAMMATION CULTURELLE PREVISIONNELLE Culture 54. ASSOCIATIONS CULTURELLES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE Sports 55. BASE D'EAUX-VIVES PAU-PYRÉNÉES : AMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION DU RESTAURANT CLUB-HOUSE. Transports 56. MUTUALISATION DES SERVICES CDAPP/SMTU CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE. 57. PROJET D'AMÉNAGEMENT EN ENTRÉE OUEST DE L'AGGLOMÉRATION SUR LA COMMUNE DE BILLÈRE. RECONNAISSANCE DE PRINCIPE DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE CE SECTEUR ET LANCEMENT DES ÉTUDES PRÉALABLES. 58. AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES : APPROBATION DU PROGRAMME PARTENARIAL 2011 ET DE LA CONVENTION TRIENNALE POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT : BILAN DE LA DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE

6 60. PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : BILAN (habitat) 61. OPÉRATION COMMUNAUTAIRE D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DES LOGEMENTS : AVENANT N 2 AU MARCHÉ CONCLU AVEC URBANIS POUR L'ANIMATION DE L'OPÉRATION. (habitat) Mission Renouvellement Urbain 62. DISPOSITIF EN FAVEUR DES PRIMO-ACCÉDANTS : MODIFICATION DES CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ. 63. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE L'ACCUEIL ET DE L'HABITAT DES GENS DU VOYAGE. AVIS DE LA CDAPP. 64. PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU HAMEAU AVENANT N 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU 10 FÉVRIER PROGRAMME D'ANIMATION DU PARC NATUREL URBAIN 2011 : LANCEMENT D'UN APPEL À PROJETS. 66. PLAN DE FINANCEMENT DU MARCHÉ D'AUDIT ÉNERGÉTIQUE RÉALISÉ SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES. 67. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UNE ACTIVITÉ D'ÉLEVAGE PAR L'ENTRETIEN D'ESPACES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX. 68. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES EMBALLAGES ABANDONNÉS DE LA RESTAURATION RAPIDE.

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