EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 01/06/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 31 mai 2010 D Aujourd'hui Lundi 31 mai Deux mil dix, à quinze heures, le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux Suspension de séance de 17h43 et reprise à 17h53 Etaient Présents : Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Jean-Pierre GUYOMARC H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI, Excusés : M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Michel GAUTE, M. Nicolas BRUGERE, M. Jean-Charles PALAU,

2 Musée d Aquitaine. Convention de Dépôt Vente de l Ouvrage De Néandertal A l Homme Moderne l Aquitaine Préhistorique 20 ans de Découvertes pendant l Exposition Aquitaine Préhistorique 20 ans de Découvertes. Signature. Autorisation. M. Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs, A l occasion de l exposition «Aquitaine Préhistorique, 20 ans de découvertes» organisée et présentée au Musée d Aquitaine du 2 juin 2010 au 2 janvier 2011, les Editions Confluences ont édité un ouvrage intitulé : «De Néandertal à l Homme moderne. L Aquitaine préhistorique, 20 ans de découvertes ». Cet éditeur propose à la Ville un dépôt-vente de l ouvrage au prix de vente public de 25 l unité, avec une remise de 25 % soit un prix d achat de 18,75. Une convention stipulant les obligations des parties a été établie. En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire : - à signer ce document. ADOPTE A L'UNANIMITE Fait et Délibéré à Bordeaux, en l Hôtel de Ville, le 31 mai 2010 P/EXPEDITION CONFORME, M. Dominique DUCASSOU Adjoint au Maire

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4 CONVENTION Entre La Ville de Bordeaux représentée par son Maire, Monsieur Alain Juppé, habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil M du reçue à la Préfecture de la Gironde le d une part, et Les Editions Confluences représentées par Monsieur Eric Audinet, 13 rue de la Devise Bordeaux d autre part, Il a été convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : Objet de la convention ans le cadre de l exposition «Aquitaine préhistorique, 20 ans de découvertes», qui sera présentée au Musée d'aquitaine à partir 010 au 2 janvier 2011, les Editions Confluences ont proposé un dépôt-vente au Musée d'aquitaine, pendant la durée de l expos l ouvrage : De Néandertal à l Homme moderne. L Aquitaine préhistorique, 20 ans de découvertes sous la coordination de Vincent Mi ARTICLE 2 : Obligations des Editions Confluences es Editions Confluences mettront en dépôt au Musée d'aquitaine : 0 exemplaires de l ouvrage cité ci-dessus (avec possibilité de renouvellement du stock) au prix de vente public de 25 l unité. onsentira sur ce prix une remise 5 % 6.25 ) soit un prix d achat pour le Musée d'aquitaine de ARTICLE 3 : Obligations du Musée d'aquitaine e Musée d'aquitaine accepte le dépôt-vente et fera parvenir aux Editions Confluences un état des ventes pour le livre «De Néa Homme moderne. L Aquitaine préhistorique, 20 ans de découvertes ». ne facture sera alors établie pour le montant déterminé par le Musée d'aquitaine. A la fin de l exposition un récolement sera effectu deux parties et une facture définitive sera alors émise au vu des catalogues restants. ARTICLE 4 : Durée et modifications de la convention a présente convention est prévue pour la durée de l exposition. oute modification fera l objet d un avenant signé par les deux parties. ARTICLE 5 : Résiliation de la convention a présente convention pourra être résiliée par lettre recommandée avec AR, avec un préavis de quinze jours (15j), en cas d inexéc l une ou l autre des parties de ses obligations. La Ville conserve pour sa part la faculté de résilier les présentes pour tout motif d intérêt général. ARTICLE 6 : Compétence juridictionnelle ous litiges relatifs à l interprétation ou à l exécution des présentes seront résolus par voie amiable. En cas de litiges persistants, les p seront soumises en tant que de besoin aux juridictions compétentes siégeant à Bordeaux. ARTICLE 7 : Election de domicile our l exécution des présentes, il est fait élection de domicile, à savoir : our la Ville de Bordeaux, en l Hôtel de Ville, Place Pey-Berland, Bordeaux cedex our les Editions Confluences 13, rue de la Devise Bordeaux. A Bordeaux, le n trois exemplaires, /les Editions Confluences P/O le Maire de Bordeaux

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