74 e rencontre du Comité national de concertation BIM
|
|
- Didier Dubois
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 74 e rencontre du Comité national de concertation BIM COMPTE RENDU Tenue le jeudi 15 mai 2014, à 9 h, à la GRICS, 5100, rue Sherbrooke Est, salle 2.65, Montréal Sont présents : M me Brigitte Carrier C. s. des Îles Région du Bas-Saint-Laurent Gaspésie Les Îles M. Richard Carrière C. s. de la Vallée-des-Tisserands Région de la Montérégie M me Manon Couturier M me Michèle Drapeau M me Linda Drouin M me Josée Henley M me Julie Lamonde M me Stéphanie Lapointe M me Mélanie Ledoux Secrétaire du Comité C. s. de l Estuaire Région de la Côte-Nord Directrice des services pédagogiques et de l évaluation GRICS Direction de la formation générale des jeunes Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport C. s. des Portages-de-l Outaouais Région de l Outaouais C. s. de la Rivière-du-Nord Région Laval Laurentides Lanaudière C. s. Marguerite-Bourgeoys Région de Montréal Coordonnatrice de l équipe BIM-FGJ GRICS M. Normand Piché C. s. de l Énergie Région de la Mauricie Centre-du-Québec M me Brigitte Provençal M me Chantale Simard M me Bianca Tremblay C. s. des Découvreurs Région de Québec Chaudière Appalaches C. s. du Pays-des-Bleuets Région du Saguenay Lac-Saint-Jean C. s. de la Baie-James Région de l Abitibi-Témiscamingue Est absente : M me Claude Boisvert C. s. des Hauts-Cantons Région de l Estrie Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
2 M me Brigitte Provençal et M me Michèle Drapeau souhaitent la bienvenue à tous les participants à cette rencontre. Elles accueillent M me Manon Couturier, représentante de la région de la Côte-Nord, et M me Bianca Tremblay, représentante de la région de l Abitibi-Témiscamingue, qui participent à une première rencontre en personne. M me Provençal suggère que les membres du Comité profitent de cette occasion pour faire un tour de table, afin que chacun se présente. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR M me Provençal présente l ordre du jour, qui est accepté par l ensemble des membres du Comité. Des sujets de discussion sont proposés et ajoutés. 1. Adoption de l ordre du jour Approbation des comptes rendus de la rencontre du 22 janvier et de la conférence téléphonique du 30 avril Retour sur le plan de travail Diffusion des épreuves 2.2 Documents d information 2.3 Appréciation de la participation à la démarche conjointe d élaboration 3. Plan de travail Retour sur la proposition de reporter le plan de travail d une année afin de permettre l élaboration sur deux ans (tour de table) 3.2 Équipes volontaires pour les projets 3.3 Détermination du plan de travail 3.4 Projets à combler 3.5 Calendrier d élaboration 4. Levée du statut de confidentialité 5. Échange avec la représentante du MELS (M me Linda Drouin) 6. Changement de version de traitement de texte des épreuves diffusées dans BIM en ligne 7. Échange et partage : Arrimage avec la position du MELS quant aux épreuves de plus de trois ans (M me Julie Lamonde) Ordre d administration des parties liées aux compétences en Français, langue d enseignement (M me Brigitte Provençal) Canevas ou modèles d élaboration des épreuves disciplinaires (M me Stéphanie Lapointe) 8. Autres sujets Diffusion aux administrateurs et administrateurs délégués (M me Stéphanie Lapointe) Accès à BIM en ligne et confidentialité des épreuves (M me Julie Lamonde) 9. Date des prochaines rencontres du Comité : à déterminer APPROBATION DES COMPTES RENDUS DE LA RENCONTRE DU 22 JANVIER ET DE LA CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE DU 30 AVRIL 2014 M me Mélanie Ledoux présente les comptes rendus de la rencontre du 22 janvier et de la conférence téléphonique du 30 avril Dans l ensemble, les comptes rendus sont jugés conformes et sont acceptés par les membres du Comité. Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
3 2. RETOUR SUR LE PLAN DE TRAVAIL DIFFUSION DES ÉPREUVES M me Mélanie Ledoux précise le moment de diffusion de l ensemble des 35 épreuves (6 au primaire et 29 au secondaire) du plan de travail Des 33 épreuves dont l utilisation est prévue en juin, la moitié a été diffusée au cours des deux premières semaines d avril, et l autre, au cours des semaines suivantes d avril. Elle indique que la majorité des épreuves diffusées dans la seconde moitié du mois sont de Mathématique et d Anglais, langue seconde. M me Drapeau indique que le plan de travail de Mathématique de cette année, qui comportait 14 épreuves, allait bon train, les validations ayant été prévues en février et en mars. Toutefois, la conseillère BIM responsable de ce dossier a dû s absenter d urgence. Un relais a pu être assuré par l équipe BIM durant son absence de cinq semaines, en février et en mars, afin que les équipes de validation puissent procéder, mais des délais dans la suite des étapes du processus menant à la diffusion ont en partie découlé de cette situation. Pour l Anglais, langue seconde, M me Drapeau explique que, dans le contexte du congé de maternité de la conseillère responsable de cette discipline, la conseillère responsable du Français, langue seconde, a partagé ses dossiers afin d accompagner les équipes. M me Provençal explique que les retards en Anglais, langue seconde, ont des répercussions plus importantes; compte tenu de la longueur des épreuves proposées, des retards peuvent entraîner l impossibilité d utiliser les épreuves avant la fin de l année scolaire. Elle suggère que le modèle d épreuve pour cette discipline soit revu. M me Drapeau informe également les membres du Comité qu en l absence du conseiller responsable de la Science et technologie, la conseillère responsable de cette discipline au secteur anglophone a pris la relève des deux projets du secteur francophone. M me Drapeau annonce également l embauche d un conseiller de Science et technologie au sein de l équipe BIM, M. Olivier Rémillard; ce dernier sera responsable des projets à venir pour cette discipline. M me Ledoux rappelle qu un courriel informant de la diffusion de nouvelles épreuves est envoyé une fois par semaine aux administrateurs et administrateurs délégués du site BIM en ligne. Interrogés à cet effet, les membres du Comité confirment l intérêt et l utilité de recevoir cette information. 2.2 DOCUMENTS D INFORMATION M me Ledoux indique qu une version préliminaire des documents d information a été envoyée aux membres du Comité en date du 6 février 2014, soit plus tôt que par le passé, conformément à la demande formulée par le Comité. La version finale de ces documents a été diffusée avec les documents des épreuves, sur BIM en ligne. Les membres du Comité réitèrent l importance de recevoir cette information tôt, dans la perspective de l organisation de la fin de l année scolaire. Dans la même optique, M me Provençal souligne l importance que l ordre de passation des épreuves soit précisé dans les documents d information, notamment en Français, langue d enseignement. 2.3 APPRÉCIATION DE LA PARTICIPATION À LA DÉMARCHE CONJOINTE D ÉLABORATION M me Drapeau explique que le questionnaire d appréciation de la participation à la démarche conjointe d élaboration, désormais inclus à la démarche de collaboration, a été envoyé de manière électronique aux conseillers pédagogiques et aux enseignants ayant participé aux projets d élaboration de cette année par les conseillers de l équipe BIM. Elle insiste sur l importance de recevoir ces rétroactions du milieu, dans une perspective d amélioration continue. M me Drapeau explique que les conseillers de son équipe reçoivent une copie des réponses reçues et qu elle rencontre chacun en lien avec ces dernières. Elle indique que les réponses jusqu à présent reçues sont très positives. Les participants y soulignent l apport professionnel de leur participation aux projets et leur intérêt à renouveler l expérience. L élément de consultation qui s illustre comme étant moins satisfaisant a trait aux nombres de journées octroyées dans le cadre de l élaboration. Quelques participants ont émis le souhait que les travaux s amorcent plus tôt en septembre. D autres ont suggéré d intégrer une étape de mise à l essai au processus d élaboration. M me Drapeau déclare s interroger quant au nombre de réponses reçues, qui lui paraît peu élevé par rapport au nombre de personnes ayant participé aux projets. M me Stéphanie Lapointe indique qu elle apprécierait être informée du moment où ce questionnaire est envoyé afin de le promouvoir. M me Provençal suggère également qu une date butoir inciterait les participants à répondre dans de meilleurs délais. Il est convenu qu un courriel sera dorénavant envoyé aux directions des services éducatifs des commissions scolaires participantes afin de les informer de l envoi Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
4 du questionnaire et de la date de réponse butoir. De plus, les conseillers de l équipe BIM veilleront à expliquer et à annoncer cette étape du processus aux équipes d élaboration. 3. PLAN DE TRAVAIL RETOUR SUR LA PROPOSITION DE REPORTER LE PLAN D UNE ANNÉE AFIN DE PERMETTRE L ÉLABORATION SUR DEUX ANS (TOUR DE TABLE) M me Provençal rappelle la consultation régionale convenue, lors de la réunion téléphonique du 30 avril, au sujet d une élaboration sur deux ans et d une pause de diffusion en Elle invite les représentants à rapporter l information régionale recueillie. M me Chantale Simard explique n avoir reçu aucune réponse de sa région (Saguenay Lac-Saint-Jean), mais indique conclure que la proposition est acceptée. M. Richard Carrière indique avoir reçu de sa région (Montérégie) sept réponses positives; pour une seule, des incompréhensions demeuraient, mais elles ont pu être clarifiées. M. Normand Piché indique que, bien que la décision n ait pas été unanime, sa table régionale (Mauricie Centre-du-Québec) s est ralliée à la proposition, les avantages surpassant les inconvénients. M me Manon Couturier partage une réponse régionale (Côte-Nord) positive, tout comme M me Julie Lamonde (Laval Laurentides Lanaudière), M me Stéphanie Lapointe (Montréal), M me Josée Henley (Outaouais), M me Bianca Tremblay (Abitibi- Témiscamingue), M me Brigitte Carrier (Bas-Saint-Laurent Gaspésie Les-Îles) et M me Brigitte Provençal (Québec Chaudière-Appalaches). M me Claude Boisvert, qui est absente à la rencontre, a communiqué l appui de sa région (Estrie) par courriel et l intérêt régional à participer aux élaborations, si cette avenue était retenue. M me Drapeau confirme que le Comité convient, de façon unanime, d entreprendre le virage vers une démarche d élaboration sur deux ans. Elle souligne le travail exemplaire effectué par les représentants du Comité dans le cadre des travaux menés au fil des derniers mois. Ces travaux incluent des rencontres en sous-comité, la participation à des réunions téléphoniques ajoutées aux rencontres annuelles, la mobilisation autour des changements proposés (planification sur trois ans et élaboration sur deux ans), mais aussi la consultation efficace des commissions scolaires de chacune des régions. M me Drapeau remercie et félicite les membres du Comité. M me Provençal renchérit quant à la qualité du travail accompli par le Comité. M. Carrière indique que la structure régionale s avère intéressante dans ce processus. Il suggère qu un rapport précisant les épreuves qui seront disponibles et celles qui seront à combler, en 2015, soit produit. En ce sens, les membres du Comité proposent qu un document différent du plan de travail actuel soit préparé et remis aux commissions scolaires. Il pourrait s agir d un cahier de «disponibilité d épreuves» pour juin et août Il est convenu que des membres du Comité feront parvenir à BIM des exemples de documents qui pourraient guider la rédaction du nouveau document. Les membres du Comité soulignent à leur tour leur appréciation quant aux travaux menés par l équipe BIM dans l organisation et l accompagnement mis en place dans le contexte des changements proposés et de consultation en découlant. En outre, ils mentionnent que les documents et les courriels partagés facilitent l exercice de leur rôle de représentant régional. 3.2 ÉQUIPES VOLONTAIRES POUR LES PROJETS [DOC.] 3.3 DÉTERMINATION DU PLAN DE TRAVAIL 3.4 PROJETS À COMBLER (ÉLABORATION ET VALIDATION) Dans la perspective du report d une année du plan de travail adopté et des besoins qui seront conséquemment à combler en 2015, M me Ledoux remet aux membres du Comité une version du plan de travail qui permet d analyser la levée du statut de confidentialité des épreuves de juin 2013 et d août Il est convenu d examiner la situation pour chaque discipline, niveau par niveau, pour le primaire et le secondaire. Les équipes d élaboration sont également discutées au fur et à mesure. Dans certains cas, notamment en Science et technologie et en Univers social, compte tenu que des travaux d élaboration sur deux ans étaient déjà amorcés, des diffusions d épreuves pour 2015 sont convenues. La mise à jour du plan de travail témoignera des changements apportés. Pour le primaire, M me Provençal soulève la difficulté liée à la réalité des classes multiniveaux qui engendre une péremption des épreuves pendant trois années à la suite de leur utilisation, puisqu il peut y avoir adaptation pour les Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
5 niveaux inférieur et supérieur. La réalité et les besoins quant aux épreuves multiniveaux semblent varier d une région à l autre. À titre d exemple, M me Henley indique pour sa part que les années impaires ne font pas l objet de propositions d évaluation. M. Piché indique quant à lui que les pratiques sont variables et que les conseillers pédagogiques travaillent aux épreuves, selon les besoins. Bien que le plan de travail prévoie les projets des trois années à venir et que des équipes d élaboration se soient déjà inscrites pour les prochaines années, le Comité convient que les équipes seront confirmées annuellement. Les manifestations d intérêt seront consignées entretemps dans cette perspective. 3.5 CALENDRIER D ÉLABORATION Dans le nouveau contexte d élaboration échelonnée sur deux ans, M me Drapeau suggère que la démarche conjointe d élaboration soit revue afin d y inclure l étape de mise à l essai et de préciser le calendrier de travail. Le Comité convient que la validation devra avoir lieu avant la mise à l essai, donc avant mai. Comme il semble difficile d imposer une mise à l essai en mai ou en juin, il est convenu que le moment de la mise à l essai aura lieu au printemps ou en septembre (avec des élèves du niveau supérieur), au choix. M me Provençal demande que les balises de la mise à l essai soient précisées (pour déterminer quelles commissions scolaires peuvent expérimenter dans ce cadre, avec combien de groupes, etc.) et propose que la confidentialité des épreuves expérimentées et la gestion des documents soient également encadrées de manière explicite. Bien que les pratiques de présentation ou de validation des épreuves varient d une région à l autre, les membres du Comité insistent sur le besoin que les épreuves soient diffusées en janvier. M me Drapeau indique que l équipe BIM reverra la démarche d élaboration et les balises à proposer. M me Henley soulève les préoccupations liées aux mesures adaptatives et à la nécessité que ses conseillers pédagogiques écoutent les épreuves à l aide du logiciel WordQ pour s assurer de leur lisibilité. M me Drapeau explique qu un comité a été formé au sein de l équipe BIM afin d optimiser la lecture des épreuves diffusées. 4. LEVÉE DU STATUT DE CONFIDENTIALITÉ Ce sujet a été abordé au point précédent. Le Comité convient que le statut de confidentialité demeure à être révisé annuellement. Dans le cadre des changements apportés pour 2015, il est déterminé qu un communiqué sera envoyé aux commissions scolaires afin de les informer de la prolongation du statut des épreuves ciblées. 5. ÉCHANGE AVEC LA REPRÉSENTANTE DU MELS (M ME LINDA DROUIN) M me Linda Drouin présente trois principaux éléments d information ayant trait aux «Faits saillants», aux versions adaptées des épreuves et à l évaluation en contexte technologique. Premièrement, M me Drouin indique que le document «Faits saillants», qui propose l analyse qualitative et quantitative de copies d élèves à certaines épreuves ciblées, a fait l objet d une seconde parution annuelle en Cette publication vise à utiliser les résultats comme levier pour améliorer les apprentissages. Elle interroge les membres du Comité quant à leur utilisation de ces documents. M me Lamonde et M me Lapointe témoignent de la pertinence de ces derniers ainsi que de leur utilisation par les conseillers pédagogiques et les enseignants. Plusieurs représentants affirment apprécier et utiliser ces documents. M me Drouin informe les membres du Comité qu une production de documents est également prévue en lien avec les épreuves de En deuxième lieu, M me Drouin indique que les versions adaptées des épreuves constituent toujours un objet de travail ministériel. Les demandes en lien avec les adaptations technologiques sont grandissantes; de nouveaux besoins émergent également. M me Henley observe que les épreuves ministérielles de cette année se lisent bien avec les logiciels utilisés. Au fil des discussions, il ressort que les documents en version Word seraient plus faciles à utiliser qu en version PDF. En lien avec les adaptations technologiques et des paramètres desquels s assurer dans la constitution des épreuves, M me Provençal interroge M me Drouin quant à d éventuels outils de mise en forme ou listes de vérification utilisés par le MELS qui pourraient être partagés avec l équipe BIM. M me Drouin indique qu un outil dans Internet («boîte à outils») pourrait probablement être partagé; elle communiquera avec M me Drapeau à ce sujet. Toujours en lien avec les adaptations technologiques, M me Lapointe demande si le document préparatoire (préparation des systèmes et épreuves test) proposé l an dernier par la Direction de la sanction des études sera Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
6 proposé dans une nouvelle version l an prochain. M me Drouin indique qu elle formulera cette demande à qui de droit. Troisièmement, M me Drouin explique que la Direction de l évaluation mène des travaux d exploration et d expérimentation quant à la conception de certaines épreuves en version numérique. Au regard de la passation de ces épreuves, de nouvelles préoccupations s imposent, relativement à la surveillance, mais également au réseautage et au partage des documents numériques, par les élèves et les enseignants. Des réflexions sont en cours quant à la sécurité, à la confidentialité et à l éthique qui se rattachent aux pratiques entourant les versions numériques. M me Henley dit au Comité avoir mis en place un document d engagement à la confidentialité au sein de sa commission scolaire; une telle avenue pourrait être considérée au Ministère. M me Provençal explique qu un tel document est aussi signé en début d année par toutes les personnes touchées par les versions électroniques (élèves, directions, orthopédagogues, enseignants, techniciens, etc.) dans sa commission scolaire. Elle partagera ce document avec le Comité. M me Provençal interroge M me Drouin quant à la possibilité que soit utilisé un dictionnaire électronique (Lexibook) en contexte d évaluation, chez des élèves n ayant pas de mesures adaptatives, lorsque cet outil a été utilisé en cours d apprentissage. M me Drouin explique qu une entente particulière peut être convenue; une note de bas de page apparaît à cet effet dans les documents d information. M me Henley suggère qu il serait intéressant que les documents d information incluent un renvoi au Guide de la sanction (chapitre 5) afin d aiguiller les utilisateurs quant aux mesures adaptatives. M me Lapointe demande à M me Drouin s il y a des précisions à venir quant aux travaux liés aux programmes de Mathématique de 4 e et 5 e secondaire; ces derniers auront une incidence sur les épreuves à élaborer. M me Drouin indique que ces travaux, qui ne sont pas terminés, devront faire l objet d une approbation ministérielle. Toutefois, des précisions à cet égard relèveraient de la Direction des programmes (M me Catherine Dupont). M me Provençal souligne qu une révision des programmes de Mathématique de 3 e secondaire, qui comprend des contenus difficiles, serait souhaitable compte tenu de l incidence de ce niveau sur la réussite des élèves. Au sujet de l Univers social et des changements annoncés, M me Drouin confirme le report d une année des projets pilotes qui devaient s amorcer en septembre M me Provençal explique qu une note a été ajoutée à l épreuve de lecture de Français, langue d enseignement, de 6 e année du primaire mentionnant qu il est interdit de lire les questions aux élèves. Or, cette note ne figure pas dans l épreuve de 4 e année du primaire, ce qui laisse entendre que cette interdiction ne s applique alors pas. M me Drouin indique que la responsable de l épreuve au Ministère, M me Brigitte Pilon, pourra répondre à cette interrogation. Au sujet de l épreuve de lecture de 6 e année, M me Lapointe explique que le fait de prévoir sa passation dans une seule matinée plutôt que deux engendre des problèmes d horaire dans l éventualité où un élève a droit au tiers du temps supplémentaire dont il peut se prévaloir. M me Drouin suggère de faire parvenir les suggestions liées aux horaires des épreuves 2015 à la Direction de la sanction des études. 6. CHANGEMENT DE VERSION DE TRAITEMENT DE TEXTE DES ÉPREUVES DIFFUSÉES DANS BIM EN LIGNE Compte tenu du report du plan de travail et de la diffusion des épreuves en 2016, le Comité convient de reporter ce sujet à la rencontre de septembre Il est convenu que les épreuves qui seront diffusées en 2015 le seront en version Word 2003, comme elles le sont actuellement. M me Drapeau indique que le changement de version sera annoncé par voie de communiqué aux commissions scolaires une année à l avance; elle effectuera les vérifications requises à ce sujet. M me Henley indique que ce changement sera majeur pour son milieu. Quelques membres du Comité recommandent que le changement s effectue vers la version Word 2007 plutôt que ÉCHANGE ET PARTAGE Compte tenu de l avis ministériel à l égard de la non-utilisation des épreuves ministérielles vieilles de plus de trois ans, M me Lamonde fait part aux membres du Comité de son questionnement quant aux directives à donner relativement aux épreuves de BIM qui ont plus de trois ans. Les membres du Comité partagent leurs réflexions quant à la valeur des contenus des épreuves, du Ministère ou de BIM, qui ont plus de trois ans, tout en convenant que des changements liés aux encadrements ou aux modèles d évaluation peuvent entrer en jeu. Les droits d auteur liés aux épreuves de BIM sont, pour leur part, renouvelés annuellement, ce qui ne constitue pas une limite dans la durée d utilisation des épreuves. Les membres du Comité conviennent qu une note pourrait être ajoutée au Guide des épreuves BIM de plus de trois ans, afin de préciser le contexte d élaboration de ces dernières et d inviter au regard Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
7 critique. M me Drapeau indique qu une réflexion au sein de son équipe est à prévoir en ce sens. M me Provençal explique que l ordre de passation des parties d une épreuve de Français, langue d enseignement, peut s avérer problématique lorsque la lecture doit précéder l écriture. Le contexte de gel d horaire pour l écriture, et la correction, en juin, représentent des limites importantes. Elle suggère que l écriture précède toujours la lecture; cette dernière s administre beaucoup plus facilement en juin. M me Drapeau explique que certaines équipes d élaboration tiennent, pour leur part, à un ordre préconisant la lecture avant l écriture et qu il est difficile d aller à l encontre de cette volonté sans position officielle du Comité. M me Provençal comprend cet intérêt, mais invite à la distinction entre les contextes d apprentissage et d évaluation. M me Henley indique qu il y a aussi un intérêt à ce que la lecture précède l écriture, dans la continuité d un même thème. En contrepartie, elle soulève les difficultés liées à la gestion et à la manipulation des cahiers de lecture au secondaire en contexte d épreuve de fin d année. M me Couturier abonde dans le sens d une épreuve de lecture distincte, administrée en juin, ce qu elle considérerait comme facilitant. M me Provençal renchérit quant au fait qu un même thème pourrait être exploité en lecture et en écriture, mais que leur passation soit distincte. Les commissions scolaires pourraient déterminer l ordre de passation. Le Comité convient de cette orientation pour les épreuves à venir en Français, langue d enseignement. En lien avec le sujet précédent, M me Lapointe suggère que des balises qui permettraient de standardiser l élaboration des épreuves, pour chaque discipline, soient convenues. Elle indique que ces balises pourraient faire l objet d une consultation. M. Carrière intervient en affirmant que de telles balises ne pourraient toutefois être imposées et ne seraient proposées qu à titre suggestif. M me Lapointe suggère que ces balises pourraient donner une idée approximative de ce qui est attendu à l échelle provinciale. M me Provençal rappelle que le modèle d évaluation de BIM devrait tendre vers celui du MELS, pour chaque discipline, comme convenu par le Comité par le passé. Les mêmes paramètres d élaboration gagneraient en ce sens à être utilisés (ex. : nombre de questions courtes, représentativité des critères, etc.). Quelques membres du Comité indiquent avoir reçu des questions quant aux liens entre les épreuves BIM et les encadrements ministériels (Programme, Cadre d évaluation, Progression des apprentissages). M me Ledoux indique que des précisions à cet effet sont incluses dans les guides, mais que leur format peut varier d une discipline à l autre. Il est recommandé qu une phrase stipule, dans les guides, que les épreuves sont élaborées conformément aux encadrements ministériels. M me Drapeau indique que les conseillers de l équipe BIM proposeront des balises d élaboration, pour chaque discipline, ainsi qu une phrase à insérer dans le Guide concernant les encadrements ministériels. 8. AUTRE(S) SUJET(S) M me Lapointe suggère que les courriels qui sont envoyés aux administrateurs de BIM en ligne (ex. : listes de nouveautés, modifications apportées aux épreuves diffusées) le soient également aux administrateurs délégués. M me Drapeau indique que ce devrait déjà être le cas, mais qu une vérification sera effectuée auprès du technicien de l équipe BIM, responsable du site Web. M me Provençal suggère qu il serait pratique de pouvoir télécharger tous les documents d une épreuve en un seul fichier. En ce sens, M me Ledoux indique que la fonctionnalité de téléchargement par fichier ZIP a été instaurée dans BIM en ligne l an dernier; un suivi sera également effectué à ce sujet auprès du technicien de l équipe BIM responsable du site Web. M me Provençal propose également que le nombre de pages du Guide soit revu à la baisse. Elle profite de l occasion pour mentionner la qualité des épreuves diffusées. M me Lamonde fait part au Comité du fait qu une épreuve ayant un statut de confidentialité a été administrée à l extérieur des modalités prévues ce qui a amené sa Commission scolaire à revoir les accès à BIM en ligne. Le personnel accède à BIM en ligne par le portail Édu-groupe, mais cela n a pas toujours été le cas. Suivant la transition d accès par le portail, la mise à jour, et donc le retrait, des anciens accès n avait pas été effectuée. Cette mise à jour a depuis été effectuée, en collaboration avec la GRICS. M me Lamonde souhaite soulever l importance de mettre à jour les accès à BIM, dans un souci de sécurité et de confidentialité. M me Drapeau abonde dans le même sens quant à l importance de procéder à cette mise à jour et propose qu un rappel à cet effet soit effectué à la rencontre du Comité, en septembre. Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
8 9. DATE DES PROCHAINES RENCONTRES Le Comité détermine que les prochaines rencontres auront lieu les jeudis suivants : 11 septembre 2014, 29 janvier et 14 mai M me Drapeau et M me Provençal saluent encore une fois le travail accompli par les membres du Comité, les remercient et leur souhaitent une bonne fin d année scolaire, avant de clore la rencontre. Comité national de concertation BIM Rencontre du 15 mai 2014
Q1 Quel est votre sexe?
Q1 Quel est votre sexe? Répondues : 458 Ignorées : 0 Homme Femme Homme Femme 18,56% 85 81,44% 373 Total 458 1 / 11 Q2 Quel est votre âge? Répondues : 458 Ignorées : 0 18-24 ans 25-34 ans 35-44 ans 45-54
Plus en détailLE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE
LE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE Ce qui définit «le changement» préscolaire primaire secondaire Gouvernement du Québec Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, 2005-05-00511 ISBN 2-550-45274-7 (version
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire
Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes
Plus en détailGESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #
PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le
Plus en détailRapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
Plus en détailBonjour et bienvenue à l assemblée publique du conseil d administration du RTL, en ce jeudi 12 mars 2015.
MOT DE LA PRÉSIDENTE Séance du conseil d administration du RTL, le 12 mars 2015 Le texte lu fait foi. Bonjour et bienvenue à l assemblée publique du conseil d administration du RTL, en ce jeudi 12 mars
Plus en détailNous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette
Nous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette Diamond, Centre de réadaptation InterVal Lyne Dufresne,
Plus en détailAPRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011
APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août
Plus en détailProjet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux
PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de et de services sociaux Présenté le 11 novembre 2003 Principe adopté le 10 décembre
Plus en détailLES SERVICES BANCAIRES EN LIGNE : LA MOBILITÉ GAGNE DU TERRAIN VOLUME 4 NUMÉRO 9 AVEC LA COLLABORATION DE
LES SERVICES BANCAIRES EN LIGNE : LA MOBILITÉ GAGNE DU TERRAIN VOLUME 4 NUMÉRO 9 AVEC LA COLLABORATION DE 2 2014, CEFRIO NETendances LES SERVICES BANCAIRES EN LIGNE : LA MOBILITÉ GAGNE DU TERRAIN TABLE
Plus en détailUne école adaptée à tous ses élèves
PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS Une école adaptée à tous ses élèves PLAN D'ACTION EN MATIÈRE D'ADAPTATION SCOLAIRE Québec Ministère de l'éducation Une école adaptée à tous ses élèves PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS
Plus en détailDEVIS D ÉVALUATION. Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan. Automne 2013
DEVIS D ÉVALUATION Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan Automne 2013 La mise en contexte de l évaluation Depuis sa création en 1993, la commission d évaluation de l enseignement
Plus en détailProjet de loi n o 30 (2003, chapitre 25)
PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 30 (2003, chapitre 25) Loi concernant les unités de négociation dans le secteur des affaires sociales et modifiant la Loi sur le régime de
Plus en détailCOMITÉ CONSULTATIF EHDAA
COMITÉ CONSULTATIF EHDAA Mercredi le 18 janvier 2012 à 19 h Salle des commissaires Centre administratif de la CSH COMPTE RENDU Présences : Serge Paquin Katia Châteauvert Isabelle Robitaille Hélène Desrochers
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Plus en détailARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR
ARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) ENTRE : SYNDICAT DES INFIRMIERS ET INFIRMIÈRES DU CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR ET : ET : CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR JULIENNE
Plus en détailASR-2102 : Produits financiers: assurances et rentes
ASR-2102 : Produits financiers: assurances et rentes NRC 10985 Hiver 2012 Temps consacré : 3-0-6 Crédit(s) : 3 Connaître les produits financiers suivants: produits d'assurance-vie, produits d'assurance
Plus en détailMémoire relatif au Règlement sur le dépannage et le remorquage des véhicules sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal
Mémoire relatif au Règlement sur le dépannage et le remorquage des véhicules sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal Présenté à La Commission du développement économique de la Communauté
Plus en détailL expression. de la diversité. municipale au Québec. www.umq.qc.ca
L expression de la diversité municipale au Québec 1 2 3 4 5 6 7 8 3 4 1 2 3 4 5 8 9 1 2 3 4 5 1 2 3 0 0 2 1 2 1 2 1 6 1 9 2 8 3 7 4 6 5 www.umq.qc.ca Depuis sa fondation en 1919, l Union des municipalités
Plus en détailLA MOBILITÉ AU QUÉBEC : UNE MONTÉE EN FLÈCHE VOLUME 4 NUMÉRO 7 AVEC LA COLLABORATION DE
LA MOBILITÉ AU QUÉBEC : UNE MONTÉE EN FLÈCHE VOLUME 4 NUMÉRO 7 AVEC LA COLLABORATION DE 2 Publictié 2013, CEFRIO NETendances LA MOBILITÉ AU QUÉBEC : UNE MONTÉE EN FLÈCHE TABLE DES MATIÈRES FAITS SAILLANTS...
Plus en détailintégrer les dates des séances du comité exécutif pour l année scolaire 2012-2013.
Points saillants Séance ordinaire Conseil des commissaires 2012-06-27 RÉSOLUTION RELATIVE AUX ENTENTES ENTRE COMMISSIONS SCOLAIRES Le conseil a annulé la résolution n o avec une autre commission scolaire.
Plus en détailRÈGLEMENT. sur la collaboration avec les intermédiaires
RÈGLEMENT sur la collaboration avec les intermédiaires Fédération Internationale de Football Association Président : Joseph S. Blatter Secrétaire Général : Jérôme Valcke Adresse : FIFA FIFA-Strasse 20
Plus en détailAssurances collectives
?Votre guide de référence Assurances collectives samsongroupeconseil.com Votre partenaire de parcours Introduction Au printemps 2006, neuf syndicats d enseignement débutaient un processus de désaffiliation
Plus en détailLE CONTRAT D ADHÉSION Caractéristiques et Conséquences Juridiques
LE CONTRAT D ADHÉSION Caractéristiques et Conséquences Juridiques À la conclusion d un contrat, il n est pas rare que les parties contractantes ne soient pas sur un pied d égalité. On a qu à penser aux
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détail22 2011 (CC-20111-110)
Politiquee linguistique Adoptée : En vigueur : Amendement : 22 mars 2011 (CC-2011-110) 22 mars 2011 Table des matières 1. PRÉAMBULE... 1 2. CHAMP D APPLICATION... 1 3. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE...
Plus en détailCours d été des établissements privés de la région de Québec. Document d information et formulaire d inscription aux parents
Été 2015 Été 2015 Cours d été des établissements privés de la région de Québec Document d information et formulaire d inscription aux parents Cours d été des établissements privés de la région de Québec
Plus en détailEn direct de la salle de presse du Journal virtuel
Français En direct de la salle de presse du Journal virtuel Écrire des textes variés Guide En direct de notre salle de presse Guide R ENSEIGNEMENTS GÉNÉRA UX EN DIRECT DE NOTRE SA LLE DE PRESSE MISE À
Plus en détailLOI MODIFIANT L ORGANISATION ET LA GOUVERNANCE DU RÉSEAU DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX NOTAMMENT PAR L ABOLITION DES AGENCES RÉGIONALES
Chapitre II Remplacer l intitulé du chapitre II du projet de loi par le suivant : «CENTRES INTÉGRÉS DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX ET ÉTABLISSEMENTS NON FUSIONNÉS». Article 3 Modifier l article 3 du projet
Plus en détailGuide d utilisation de la signature officielle de la Société de l assurance automobile par les mandataires
Guide d utilisation de la signature officielle de la Société de l assurance automobile par les mandataires La trousse d identification des mandataires La Société de l assurance automobile du Québec (SAAQ)
Plus en détailDISTRIBUTION CASINO FRANCE : ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2008
DISTRIBUTION CASINO FRANCE : ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2008 Entre : D une part, La Direction de Distribution Casino France représentée par M. Yves DESJACQUES,
Plus en détailPour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage
Pour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage TABLE DES MATIÈRES Démarrer votre entreprise.................................................................................... 3 Choisir
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE LE BARREAU DU QUÉBEC LE CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX
ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE LE BARREAU DU QUÉBEC ET LE CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES
Plus en détailPHP 2 Pratique en santé publique fondée sur des données probantes
PHP 2 Pratique en santé publique fondée sur des données probantes But Les professionnels de la santé publique suivent de plus en plus une approche fondée sur des données probantes lorsqu il s agit de planifier,
Plus en détailRÉSULTAT DISCIPLINAIRE RÈGLE DE RÉUSSITE DISCIPLINAIRE Programme de formation de l école québécoise Secondaire - 1 er cycle
RÉSULTAT DISCIPLINAIRE RÈGLE DE RÉUSSITE DISCIPLINAIRE Programme de formation de l école québécoise Secondaire - er cycle Direction générale de la formation des jeunes Octobre 006 Introduction Dans le
Plus en détailCommission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Plus en détailLES CONSOMMATEURS MIEUX PROTÉGÉS d'après un document produit par l'acef Estrie, que nous remercions chaleureusement Juillet 2010
LES CONSOMMATEURS MIEUX PROTÉGÉS d'après un document produit par l'acef Estrie, que nous remercions chaleureusement Juillet 2010 D importantes modifications à la Loi sur la protection du consommateur sont
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailENTENTE DE PRINCIPE INTERVENUE ENTRE LA FMOQ ET LE MSSS AFIN D ACCROÎTRE ET D AMÉLIORER L ACCESSIBILITÉ AUX SERVICES MÉDICAUX DE PREMIÈRE LIGNE
ENTENTE DE PRINCIPE INTERVENUE ENTRE LA FMOQ ET LE MSSS AFIN D ACCROÎTRE ET D AMÉLIORER L ACCESSIBILITÉ AUX SERVICES MÉDICAUX DE PREMIÈRE LIGNE CONSIDÉRANT les réels problèmes d accessibilité aux services
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES NOTRE MISSION... 3 NOTRE VISION... 3 INSCRIPTION... 6 HEURES D OUVERTURE... 6 DISPONIBILITÉ DU SERVICE... 6
Guide des Parents TABLE DES MATIÈRES NOTRE MISSION... 3 NOTRE VISION... 3 PLACE DES JEUNES... 3 ÉCOLES... 5 INSCRIPTION... 6 HEURES D OUVERTURE... 6 DISPONIBILITÉ DU SERVICE... 6 JOURNÉES FÉRIÉES, CONGÉS,
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailL intégration des TIC chez les futurs enseignants : votre point de vue
L intégration des TIC chez les futurs enseignants : votre point de vue Réservé à l administration Associés Questionnaire - Enseignants associés 1 QUESTIONNAIRE ENSEIGNANTS ASSOCIÉS Ce questionnaire permettra
Plus en détailPEGC Académie de Rennes
Septembre 2014 SNUipp-FSU CONTACTS Sections départementales SNUipp Côtes d'armor snu22@snuipp.fr Tél : 02 96 61 88 24 Finistère snu29@snuipp.fr Tél : 02 98 53 76 77 Ille et Vilaine snu35@snuipp.fr Tél
Plus en détailPLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015. Bilan régional des activités 2012 2013
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 est une production
Plus en détailTaux de participation au Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS)
Taux de participation au Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) Introduction Le Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) offre, à tous les deux ans, une mammographie
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détail4.12 Normes et modalités des services de garde
4.12 Normes et modalités des services de garde (Résolution : C.C.2014-030) Page 1 sur 22 TABLE DES MATIÈRES 1. NATURE ET OBJECTIFS DES SERVICES DE GARDE 3 2. INSCRIPTION ET PRÉINSCRIPTION 3 2.1 Journée
Plus en détailDEC-BAC Dossier sur les nouveaux modèles de formation développés au Collège Édouard-Montpetit en collaboration avec ses partenaires universitaires
DEC-BAC Dossier sur les nouveaux modèles de formation développés au Collège Édouard-Montpetit en collaboration avec ses partenaires universitaires Tél : (450) 679-2631, poste 2415 1 Mise à jour : 2 septembre
Plus en détailPOLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification :
POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Adoption : Résolution XVIII du Conseil des commissaires extraordinaire du 7 juillet 2010 Modification : Résolution 20 du Conseil des commissaires du
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Téléc. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca Politique de sécurité de l information Émise par la Direction, Gestion des
Plus en détailEvaluation Agi Son 2005. Agi son 2005. Evaluation de la campagne de sensibilisation aux risques auditifs liés à l écoute de musiques amplifiées
Agi son Evaluation de la campagne de sensibilisation aux risques auditifs liés à l écoute de musiques amplifiées 1 Introduction p. 3 Méthode p.4 1. Le public p.5 A. Caractéristique des personnes interrogées
Plus en détailDéléguée ou délégué : une fonction officielle
Déléguée ou délégué : une fonction officielle OCTOBRE 2007 Fédération des professionnelles et professionnels de l éducation du Québec (CSQ) site web: www.fppe.qc.ca ES-ND-0708-04 (6.3.2) La clause ou l
Plus en détail3 SOUTIEN À L ÉDUCATION INTERCULTURELLE (allocation supplémentaire 30212)
3 SOUTIEN À L ÉDUCATION INTERCULTURELLE (allocation supplémentaire 30212) Le Ministère apporte un soutien financier aux commissions scolaires pour favoriser le développement de l éducation interculturelle.
Plus en détailPortrait statistique de la population de représentant en épargne collective au Québec
Portrait statistique de la population de représentant en épargne collective au Québec Par Alexandre Moïse 1 Marie Hélène Noiseux 2 1-Alexandre Moïse, B.Gest., M.Sc.A., Chercheur à l'université du Québec
Plus en détailVous fournissez un service d aide à domicile
Vous fournissez un service d aide à domicile à une personne handicapée ou en perte d autonomie Les services d aide à domicile et le chèque emploi-service Vous commencez à offrir de l aide à une personne
Plus en détailÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant
ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant Présences : Étaient présentes et présents : M. Assi Patrice Aye, représentant de la communauté Mme Natalie
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailOCRCVM Règles des courtiers membres Règle 2800 (auparavant le Principe directeur n o 5 de l ACCOVAM)
OCRCVM Règles des courtiers membres Règle 2800 (auparavant le Principe directeur n o 5 de l ACCOVAM) CODE DE CONDUITE À L INTENTION DES SOCIÉTÉS RÉGLEMENTÉES PAR L OCRCVM QUI NÉGOCIENT SUR LES MARCHÉS
Plus en détail7h00 à 18h00 7.00$ Pour tous. Maximum de 5 heures de garde 7.00$
Régie interne Chers parents, Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame d Etchemin est heureux d accueillir votre enfant. Notre service s inscrit dans la continuité des services pédagogiques
Plus en détailCADRE DE GESTION DE LA SÉCURITÉ DE L INFORMATION DE TÉLÉ-QUÉBEC
CADRE DE GESTION DE LA SÉCURITÉ DE L INFORMATION DE TÉLÉ-QUÉBEC TABLE DES MATIÈRES CONTENU 1 PRÉAMBULE ----------------------------------------------------------------------------------------- 3 1.1 Définitions
Plus en détailObjectif de progression Actions Indicateurs chiffrés. Diligenter une enquête auprès des salariés pour connaitre précisément leurs besoins
Articulation entre la vie professionnelle et l exercice de la responsabilité parentale (ces exemples visent à accompagner les partenaires sociaux dans leur négociation, ils ne sont pas exhaustifs des bonnes
Plus en détailSi vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.
Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailDevenir un gestionnaire de personnes
Devenir un gestionnaire de personnes SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Déterminer vos besoins Trouver les bonnes personnes Conserver les bons employés SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Le passage de personne d
Plus en détailAnnexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
2007 Annexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Vu le code du travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l éducation, et notamment ses articles
Plus en détailLe Collège Privé Saint-Joseph est un établissement catholique sous Contrat d Association avec l Etat.
COLLEGE PRIVE SAINT-JOSEPH 101, avenue Jean Jaurès 93300 AUBERVILLIERS Tél : standard 01 43 52 29 80 secrétariat 01 43 52 17 34 comptabilité 01 43 52 15 71 Bureau de la vie scolaire 01 43 52 29 80 Fax
Plus en détailMerci beaucoup de votre collaboration
QUESTIONNAIRE ENSEIGNANTS ASSOCIÉS Ce questionnaire permettra de recueillir des informations sur l intégration des technologies de l information et de la communication (TIC) chez les futurs enseignants
Plus en détailLMD. Expertise comptable COLLECTION. Le meilleur. du DCG 3. Droit social. 2 e ÉDITION. Marie-Paule Schneider Maryse Ravat.
LMD COLLECTION Expertise comptable Le meilleur du DCG 3 Droit social 2 e ÉDITION Marie-Paule Schneider Maryse Ravat Sup FOUCHER «Le photocopillage, c est l usage abusif et collectif de la photocopie sans
Plus en détailRésumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines
Actualité juridique Résumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines Juin 2013 Mines et ressources naturelles Le 29 mai dernier, madame Martine Ouellet, ministre québécoise des Ressources
Plus en détailEn fonction de sa proposition, Hydro-Québec s attend à ce que la nouvelle tarification soit effective au début de l année 2007.
NOTE AU LECTEUR Fondée en 1961, l Association provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) est une référence en matière de construction et de rénovation résidentielles. Regroupant quelque
Plus en détail- Les établissements publics à caractère industriel et commercial
Dois-je organiser des élections? Quelles entreprises Délégué du personnel - Les employeurs de droit privé Comité d entreprise Délégation unique du personnel - Les établissements publics à caractère industriel
Plus en détailRéglementation des jeux de casino
Chapitre 4 Section 4.01 Commission des alcools et des jeux de l Ontario Réglementation des jeux de casino Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.01 du Rapport annuel 2010 Contexte
Plus en détailLes bibliothèques et les centres de documentation de l'enseignement tertiaire
Réunion d'experts sur Les bibliothèques et les centres de documentation de l'enseignement tertiaire organisée par le Programme pour la construction et l'équipement de l'éducation et le Programme pour la
Plus en détailSéance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Plus en détailwith the support of EFMET cooperation partners:
Recommandations à la Commission Européenne sur le rôle de l enseignement musical et de la formation musicale professionnelle dans le nouveau programme européenne pour la culture with the support of EFMET
Plus en détailDÉVELOPPER SES COMPÉTENCES POUR SUPERVISER LA COLLABORATION INTERPROFESSIONNELLE. Présentation du programme de formation RCPI, 2012 1
DÉVELOPPER SES COMPÉTENCES POUR SUPERVISER LA COLLABORATION INTERPROFESSIONNELLE Présentation du programme de formation RCPI, 2012 1 Propriété intellectuelle : Le matériel original développé dans le cadre
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détail- 29 - TABLEAU COMPARATIF
- 29 - TABLEAU COMPARATIF Projet de loi portant modernisation du marché du travail Article 1 er I. - L article L. 1221-2 du code du travail est ainsi modifié : 1 Le premier alinéa est ainsi rédigé : «Le
Plus en détailJUNIOR ESSEC CONSEIL NATIONAL DU NUMÉRIQUE. Compte-rendu de l atelier 5 : Souveraineté numérique
JUNIOR ESSEC CONSEIL NATIONAL DU NUMÉRIQUE CONCERTATION NATIONALE SUR LE NUMÉRIQUE 3ème journée Compte-rendu de l atelier 5 : Souveraineté numérique Thème de la journée contributive : Transformation numérique
Plus en détailPRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François Vermette,
RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF JEUDI LE 29 JANVIER 2009 TENUE DANS LES LOCAUX DU RQOH (533, RUE ONTARIO EST, BUREAU 202 À MONTRÉAL)) PROCÈS-VERBAL PRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies ECE/CECI/2015/7 Conseil économique et social Distr. générale 26 juin 2015 Français Original : anglais Commission économique pour l Europe Comité de l innovation, de la compétitivité et des
Plus en détailla séparation totale des activités des postes et télécommunications;
LE CADRE GENERAL D ASSISTANCE PAR CONSULTANTS POUR L ELABORATION ET LA MISE EN OEUVRE D UN CADRE LEGAL APPROPRIE POUR LE SECTEUR DES TELECOMMUNICATIONS CONTEXTE GENERAL Le Gouvernement [PAYS] a adopté,
Plus en détailChapitre 7 Ministère du Développement des ressources humaines / Andersen Consulting
Ministère du Développement des ressources humaines / Andersen Consulting Contenu Contexte................................................................ 101 Examen du contrat........................................................
Plus en détailPlan Réussir Pour la réussite et la persévérance scolaires
Plan Réussir Pour la réussite et la persévérance scolaires Table des matières 1. Introduction...1 2. Mise en contexte...2 3. Élaboration du plan Réussir...3 3.1 Plan stratégique...3 3.2 Parc immobilier...3
Plus en détailProjet de loi n o 58. Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec
PREMIÈrE SESSION QUARANTE ET UNièmE LéGISLATURE Projet de loi n o 58 Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec Présentation Présenté
Plus en détailLA FAILLITE. revenuquebec.ca
LA FAILLITE revenuquebec.ca La faillite entraîne un processus à la suite duquel une personne est libérée du paiement de la plupart de ses dettes en vertu de la Loi sur la faillite et l insolvabilité. Cependant,
Plus en détailFoire aux questions. 1. Comment savoir quels ajustements s appliquent aux trois fonctions suivantes :
Foire aux questions Mise à jour le 5 janvier 2011 Liste des questions 1. Comment savoir quels ajustements s appliquent aux trois fonctions suivantes : Technicien / Technicienne en coordination du travail
Plus en détailLa télé-déclaration fiscale expliquée par Sage
LES GUIDES SAGE s informer - s équiper - se conformer La télé-déclaration fiscale expliquée par Sage Votre guide pas-à-pas pour télé-déclarer vos liasses fiscales sereinement et conformément aux nouvelles
Plus en détailPolitique des stages. Direction des études
Direction des études Service des programmes et de la réussite scolaire Politique des stages Recommandée par la Commission des études du 6 décembre 2011 Adoptée par le conseil d administration du 15 mai
Plus en détailCharte de qualité. pour l accueil des boursiers du gouvernement français
Charte de qualité pour l accueil des boursiers du gouvernement français Bien accueillir les étudiants étrangers correspond pour la France à une quadruple nécessité : culturelle, universitaire, économique
Plus en détailLe SPPMM œuvre dans le secteur
LE SYNDICAT DES PROFESSIONNELLES ET PROFESSIONNELS MUNICIPAUX DE MONTRÉAL LE CHOIX des professionnels Le SPPMM œuvre dans le secteur municipal depuis près de 40 ans. Fondé en 1965 par quelques préposés
Plus en détailCONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK
CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK Objet du concours «Bourses d études» : Encourager l émergence d une relève compétente tout
Plus en détailUNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER? QUI FAIT QUOI?
81 rue de Normandie Repentigny (Québec) J6A 7B3 Téléphone : 450 492-9400 poste 4360 Télécopie : 450 492-3728 ressourcesmatérielles@csaffluents.qc.ca UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER?
Plus en détailRapport sommaire. Table ronde sur la mobilité des étudiantes et étudiants dans l hémisphère occidental
Rapport sommaire Table ronde sur la mobilité des étudiantes et étudiants dans l hémisphère occidental Buenos Aires, Argentine 1-3 décembre 2000 Au cours des dix dernières années, le Canada a joué un rôle
Plus en détailLa Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON,
REGION NORD - PAS DE CALAIS COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL Délibération n 20122339 Réunion du 15 octobre 2012 Exercice Budgétaire : 2012 Programme : 12 Apprentissage Thème : Apprentissage Objet
Plus en détail