C.C.T.P. MARCHE N LOT UNIQUE CLOTURE HAUTE SECURITE ET BARREAUDAGE

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1 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 1/9 CENTRE HOSPITALIER DU GERS Services Techniques BP , rue Michelet AUCH Cedex Tél Fax C.C.T.P. TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE CLOTURE MARCHE N LOT UNIQUE CLOTURE HAUTE SECURITE ET BARREAUDAGE

2 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 2/9 SOMMAIRE C.C.T.P GENERALITES Objet du marché normes et règlement Documents de référence contractuels : Spécifications particulières au travaux de scellement, fondations et mise en place de clôtures : Documents fournis Remise des offres Règles d exécution Reconnaissance des existants Dimensions des existants Installation de chantier, protection et sauvegarde des existants Calendrier d exécution Nettoyage en cours de chantier Nettoyage en fin de chantier Documents à fournir après exécution DESCRIPTION DES TRAVAUX BARREAUDAGE sur ENTREE PRINCIPALE Installation de chantier, implantation, nettoyage et remise en états Dépose du garde-corps existants Pose de barreaudage CREATION d une COUR SECURISE Installation de chantier, implantation, nettoyage et remise en états Terrassement, Plots de fondations et murets Pose de la clôture Pose portail et portillon REMPLACEMENT d une CLOTURE EXISTANTE simple torsion Pose de la clôture... 9 ANNEXES... Erreur! Signet non défini. 3 FICHES TECHNIQUES...Erreur! Signet non défini. 3.1 BAROFOR Round... Erreur! Signet non défini. 3.2 SECURIFOR Plat... Erreur! Signet non défini. 3.3 PLASITOR... Erreur! Signet non défini.

3 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 3/9 1 GENERALITES 1.1 Objet du marché normes et règlement Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot «Clôture haute sécurité et barreaudage»(lot unique), et de permetre aux entreprises consultées d établir leur proposition, sans restriction ni réserve, pour : TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE CLOTURE AU C.H.G. A AUCH Documents de référence contractuels : Les ouvrages du présent lot devront être réalisés suivant les règles de l art et répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables au jour de la soumission dont notamment les suivants : Code du travail Arrêté du 25 juin 1980 modifié DTU 11.1 : Sondage des sols et fondations DTU 13.1 : Fondations superficielles DTU 13.2 : Fondations profondes NF P : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes NF P : Ouvrages en maçonnerie NF P : Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petites éléments. Parois et murs NF P : Règles pour le calcul des fondations superficielles NF P : Exécution des travaux en béton armé NF EN : Béton - spécifications, performances, production et conformité Le décret 65/48 du portant règlement d administration publique concernant la sécurité des travailleurs et notamment dans le bâtiment et les travaux publics.

4 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 4/9 1.2 Spécifications particulières au travaux de scellement, fondations et mise en place de clôtures : Les travaux à la charge du présent lot comprennent : - Avant tout commencement, la reconnaissance des lieux, les côtes, la qualité des surfaces et la vérification de la planimétrie des existants sur lesquels les ouvrages sont à exécuter. - Relations avec les services officiels: s il y a lieu l entrepreneur devra se metre en rapport avec les Services Officiels intéressés et ceux des compagnies concessionnaires pour en obtenir tous renseignements utiles pour l exécution des travaux. - Implantation et piquetage - Tout travaux et matériel de terassement pour l exécution de la maçonnerie et afin de niveler et remettre le terrain en état de fonctionnement - Fondations et murets: la fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux, matériels et produits, toutes prestations et fournitures accessoires pour réaliser les travaux, tous produits employés auront un agrément du CSTB et proviendront d usines notoirement connues pour la qualité de leurs fabrication - Clôtures, portail, et portillon : la fourniture des matériaux et accessoires sera faite par le CHG, la pose sera réalisé par l entreprise titulaire du présent lot et devra fournir tous les matériels nécessaires à la réalisation des travaux. - Passage de fourreau: pose d un foureau le long du muret à créer, fourniture faite par le CHG - Pose de boîtiers et canons Fichet (haute sûreté 484) : installation des systèmes de fermeture à clefs sur l organigramme du CHG, fourniture faite par le CHG - Tout échafaudage ou nacele nécessaire à l exécution des prestations - La conservation de tout ouvrage existant sur le chantier et toute précaution pour assurer la protection des surfaces qui pourraient être tachées ou détériorées. - Le nettoyage de chantier permettant sa mise en service Enfin les choix des matériaux faits au moment de la signature du marché ne pourront être modifiés sous aucun prétexte, sauf volonté expresse du Maître de l ouvrage exprimée clairement à temps pour permetre à l entrepreneur de modifier son approvisionnement. 1.3 Documents fournis Vues en plans, profils. 1.4 Remise des offres - voir CCAP 1.5 Règles d exécution Reconnaissance des existants Les entrepreneurs devront avoir, avant remise de leur offre, procédés sur le site à la reconnaissance des existants, leurs natures et étendues. Un certificat de visite sera remis à l entreprise, une copie sera à insérer dans le dossier de remise d ofre. Les offres des entreprises tiendront compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et devront comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires Dimensions des existants Les côtes et dimensions d ouvrages figurant sur les documents graphiques sont données à titre strictement indicatif et non contractuel. L entrepreneur est contractuelement réputé avoir, avant la remise des ofres, procédé sur le site au contrôle des dimensions des ouvrages.

5 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 5/ Installation de chantier, protection et sauvegarde des existants L entrepreneur titulaire du présent lot doit sa propre instalation de chantier (cabanes ), un emplacement de stockage sera prévu par le CHG pour ce chantier. Les travaux donnant sur la voie publique feront l objet, si nécessaire, de demande auprès des services officiels, les protections nécessaires devront être mis en place afin d assurer la sécurité des passants et automobilistes. L entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer, lors de l exécution de ses travaux, aucune détérioration, si minime soit-elle, aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place. Les entrepreneurs devront tenir compte du caractère particulier de l établissement. Les travaux seront à réaliser sur site occupé, toutes dispositions devront être prises : Pour garantir la sécurité des occupants ; Pour limiter au maximum les nuisances préjudiciables à l accomplissement du travail Pour permettre aux différents services de cet établissement de pouvoir fonctionner normalement pendant la durée des travaux Pour protéger les existants. Le maître d œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insufisantes, d imposer à l entrepreneur de prendre des mesures de protection complémentaires. Une coordination sera réalisée entre l entrepreneur, le maître d œuvre et le responsable du service, qui définira les conditions d exécution des travaux. 1.6 Calendrier d exécution Le calendrier d exécution sera établi suivant les prescriptions du CCAP, l entrepreneur est tenu de remetre au maître d œuvre ses temps d exécution. La date de livraison des ouvrages est IMPERATIVE et ne pourra en aucun cas être décalée. Des pénalités de retard pourront être appliqués en cas de non-respect des délais. 1.7 Nettoyage en cours de chantier Le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles à ce sujet ; Les déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure et au minimum tous les soirs. Les frais de ces netoyages resteront à la charge de l entreprise. 1.8 Nettoyage en fin de chantier L entrepreneur adjudicataire du présent lot aura à sa charge: le nettoyage du chantier afférent à son lot. En fin de travaux, l entrepreneur devra enlever toutes les protections et efectuer tous les netoyages nécessaires de tous les ouvrages touchés par les travaux, et l enlèvement des gravois. L entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. Les frais de ces netoyages resteront à la charge de l entreprise. En cas de non-respect par l entrepreneur des obligations découlant des prescriptions concernant les netoyages, le maître d ouvrage fera exécuter les netoyages par un entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur simple constat de non-respect des obligations contractueles de l entrepreneur, et aux frais de l entrepreneur. 1.9 Documents à fournir après exécution Plan de calepinage des clôtures réalisés.

6 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 6/9 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1 BARREAUDAGE sur ENTREE PRINCIPALE Les produits à installer seront de la gamme BAROFOR ROUND de chez BETAFENCE et seront fournis par le CHG. L entreprise doit avant remise de son ofre avoir pris connaissance de la spécificité du produit et de sa complexité de pose Installation de chantier, implantation, nettoyage et remise en états. L instalation de chantier, l implantation, le nettoyage et la remise en états seront prévus dans le cadre du présent article. Les protections diverses à mettre en place afférent à la sécurité du chantier mais aussi des usagers seront à prendre en charge par l entreprise. L accès au chantier sera entretenu par l entreprise pour la durée du chantier. Les netoyages en cours et en fin de chantier, l évacuation des gravois, teres, déchets et autres seront réalisés par l entreprise En cas de détérioration, l entrepreneur devra si besoin, en fin de chantier, la remise en état des voies et espaces verts qui aurait pu être endommagés par les travaux ou le passage d engins. Implantation et piquetage: l implantation sera faite par les soins de l entreprise titulaire du présent lot, après accord du plan de calepinage présenté par l entreprise au Maître d Oeuvre. L entreprise n en demeurera pas moins responsable des ereurs de cotes, d alignement ou de niveaux, qu ele aura faites ou qu ele n aurait pas signalées. Entrée principale (rue Michelet) Dépose du garde-corps existants Dépose du linéaire de garde-corps existants (1.00m ht) par moyen de sciage (propre) L ensemble des garde-corps existants déposé sera remis au Service Technique du CHG pour réutilisation future. Rebouchage des emplacements des piètements de l ancien garde-corps Entrée principale (rue Michelet) Pose de barreaudage Les matériaux de clôture et accessoires seront fournis par le maître d ouvrage (voir en annexe les fiches techniques des produits fournis). Pose de panneaux rigides en tubes soudés en remplacement des garde-corps déposés (voir art.2.1.2). (fournis par le CHG) Les poteaux de clôture (fournis par le CHG) seront à sceller et à bétonner par moyen de carottage,( profondeur d ancrage du poteau 0.60m ) tous les 2.55 ml (distance d axe en axe des poteaux) Dimensions des panneaux : 2400 ht x 2520 (tubes verticaux ronds de 26 x 1.50mm) Dimensions des poteaux : section 60x60mm x 3200 ht, épaisseur profil 2mm Entrée principale (rue Michelet)

7 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 7/9 2.2 CREATION d une COUR SECURISE Les produits à installer seront de la gamme SECURIFOR PLAT de chez BETAFENCE et seront fournis par le CHG L entreprise doit avant remise de son ofre avoir pris connaisance de la spécificité du produit et de sa complexité de pose Installation de chantier, implantation, nettoyage et remise en états. L instalation de chantier, l implantation, le netoyage et la remise en états seront prévus dans le cadre du présent article. Le CHG clôturera le chantier, par le biais de panneau type «HERAS» ou autres afin de recréer une cour interne à l unité pendant la durée des travaux. Les protections diverses à mettre en place afférent à la sécurité du chantier mais aussi des usagers seront à prendre en charge par l entreprise. L accès au chantier sera entretenu par l entreprise pour la durée du chantier. Les netoyages en cours et en fin de chantier, l évacuation des gravois, teres, déchets et autres seront réalisés par l entreprise En cas de détérioration, l entrepreneur devra si besoin, en fin de chantier, la remise en état des voies et espaces verts qui aurait pu être endommagés par les travaux ou le passage d engins. Implantation et piquetage: l implantation sera faite par les soins de l entreprise titulaire du présent lot, après accord du plan de calepinage présenté par l entreprise au Maître d Oeuvre. L entreprise n en demeurera pas moins responsable des ereurs de cotes, d alignement ou de niveaux, qu ele aura faites ou qu ele n aurait pas signalées. cour intérieure Terrassement, Plots de fondations et murets Travaux de terrassement : réalisation de fouilles en rigoles (pour muret) et fouilles en trou (pour plots de fondation) pour l exécution de la maçonnerie. Les poteaux de clôture (fournis par le CHG) seront à sceller et à bétonner par moyen de plot de fondation (diamètre mini 0.30 m, profondeur d ancrage du poteau 0.40m ) tous les 2.55 ml (distance d axe en axe des poteaux) Un muret périphérique (armés, coulé en place) viendra terminer l ancrage du poteau (ht variable env.0.30m) et permetra l assise du panneau de clôture, sa finition soignée et lisse sera laissée brute. Avant coulage du muret, un fourreau sera installé par l entreprise depuis l angle de départ de la clôture jusqu au portilon et depuis le même angle de départ de la clôture jusqu au portail. Les poteaux (hauteur 3.70ml) devront être ancrés de 0.70m. Sections des poteaux de départs et poteaux intermédiaires : 120x60x2.5mm Sections des poteaux d angles: 120x120x2.5mm Le temps du séchage du béton : les poteaux devront être étayés. Les plots de fondations et murets sont à dimensionner par l entreprise en fonction des règles en vigueur, de la charge des ouvrages,de la nature du terain et de l exposition au vent. Les côtes et dimensions d ouvrages figurant sur les descriptifs et documents graphiques sont données à titre strictement indicatif et non contractuel. BETON : la composition et la confection des bétons se fera dans les conditions précisées au DTU correspondant et conformément aux dispositions des règles BA en ce qui concerne les bétons. La composition des bétons sera définie en vue de satisfaire les prescriptions concernant les résistance mécaniques, tout en recherchant une bonne compacité et une faible fissurabilité. Le ciment employé devra être capable de résister à la nature chimique des terres. ACIERS : seront conformes aux prescriptions de la norme A type Fe 24 et A type Fe 40 type 2

8 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 8/9 cour intérieure Pose de la clôture Les matériaux de clôture et accessoires seront fournis par le maître d ouvrage (voir en annexe les fiches techniques des produits fournis). L entreprise doit la pose du système de clôture haute sécurité, portail et portillon : - fondation, muret, pose des poteaux, (décrit art ), - la pose et la fixation des panneaux entre poteaux fait l objet du présent article - pose portail et portillon (décrit art ) La clôture finie hors muret aura une hauteur de 3.00m. Les panneaux, treillis soudés en panneaux plastifiés sur fils galvanisés avec une maille de 12.7x76.2mm et des fils de diam.4mm (poids d un panneau: 72kg) seront fixés sur les poteaux rectangulaire par moyens de pièces de fixations fournies avec rondelles PVC M8 et boulon de sécurité. Le bas des panneaux viendra se posé sur le muret, une cornière fixée au muret contre le panneau viendra protégé le bas de la clôture. Des profils de renfort «U» seront à installer sur le haut des panneaux, fixé avec 3 boulons à tête bombée à six pans creux. cour intérieure Pose portail et portillon Les matériaux et accessoires seront fournis par le maître d ouvrage (voir en annexe les fiches techniques des produits fournis). L entreprise doit la pose du portail et portilon suivant localisation sur plans, Dimension portail à 2 vantaux: 4.00mx3.00m ht (pas d imposte) Dimension portillon à 1 vantail : 1.25x2.50m ht (imposte fixe grillagée à mettre en place en alignement avec la clôture prériphérique ) Système de fermeture sur organigramme fourni par le CHG, boîtiers et canons Fichet (haute sureté 484), à poser par l entreprise. Seuil ou rampe à créer afin de rattraper les niveaux des passages existants, suivant le cas. S il y a lieu le seuil ou la rampe du portail devra supporter le passage d engins de secours (type camion pompier) ; cour intérieure

9 CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 9/9 2.3 REMPLACEMENT d une CLOTURE EXISTANTE simple torsion Les produits à installer seront de la gamme PLASITOR de chez BETAFENCE et seront fournis par le CHG Pose de la clôture Les matériaux de clôture et accessoires (fils de tension, colliers tendeurs..) seront fournis par le maître d ouvrage(voir en annexe les fiches techniques des produits fournis). L entreprise doit: - la dépose et l évacuation du grilage simple torsion existant - la pose d un grilage de clôture à simple torsion, sur jambe de force existante conservée - si nécessaire, le remplacement des jambes de force actuellement détériorés (quantités à définir lors de la reconnaissance des existants) La clôture actuelle à une hauteur de 2.00m (grillage) avec un muret existant de 0.50 m ht sur une partie et une hauteur de 1.50m (grillage) avec un muret de hauteur 1.35m ht. La hauteur de grillage remplacé aura les même hauteurs. clôture existante périphérique