Pour visualiser l ensemble des bulles d aide DADS-U en Fiches de personnel, l option doit être activée dans les préférences.
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- Angèline Lévesque
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1 SAGE ASSISTANT DADS-U Autres Nouveautés Bulles d aide en Fiches de personnel (Assistant DADS-U uniquement) Fichier / Préférences Pour visualiser l ensemble des bulles d aide DADS-U en Fiches de personnel, l option doit être activée dans les préférences. Listes / Fiches de personnel Des indicateurs orange et bleu identifient respectivement : - les informations obligatoires pour la DADS-U TDS - les informations spécifiques DADS-U IRC / IP / CCPBTP ou facultatives TDS Page 1 sur 14
2 Exemple : la bulle d aide sur le champ Taux Accident du travail Edition de contrôle des montants DADS-U (Assistant DADS-U uniquement) Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Salarié L édition de contrôle des montants DADS-U permet de comparer les données calculées pour l année de génération avec celles relatives aux périodes d activité de cette même année Page 2 sur 14
3 Les données comparées sont le brut fiscal, la base SS brute, la base SS plafonnée, la base CSG. Date de naissance inconnue Listes / Fiches de personnel / page Etat Civil La date de naissance est déclarée comme «inconnue» quand le jour et/ou le mois de naissance du salarié sont inconnus. Dans ce contexte, pour générer les «99» attendus dans la DADS-U, il est nécessaire d indiquer cette information dans la Fiche de personnel. Par défaut, la date est positionnée sur «Date connue», mais il est possible de paramétrer désormais : - jour inconnu - mois inconnu - jour et mois inconnus D un point de vue DADS-U, l année est toujours connue Page 3 sur 14
4 Même si elle est «inconnue», la date de naissance doit malgré tout toujours être intégralement renseignée dans la Paie Sage. Il est conseillé de compléter l année par des 01 pour les jour / mois non connus. Exemples : Pour le mois inconnu : 15/01/70 Pour les jour et mois inconnus : 01/01/70 S30.G N de rattachement (caisses de retraite complémentaire) (ne concerne pas la Paie 30 ni la Paie base) D après la liste des numéros de rattachement par organisme de retraite, le numéro de rattachement peut être composé d'un numéro d'adhérent (lié à la caisse de l'entreprise) d un code groupe (cadre, non cadre, pigiste), d une catégorie professionnelle [Article 4 - Cadre (code K) Article 36 Cadre (code Z) Agents de maîtrise Non cadre (G) Employés Non cadre (M) Pigiste (Code P) ]. Plusieurs n de rattachement pour une même caisse de retraite doivent donc être gérés pour répondre à des populations de salariés différentes. Listes / Caisses / onglet Adresse / bouton [DADS-U] La caisse de retraite ne possède qu un seul numéro de rattachement, celui-ci doit être saisi dans la zone «N de rattachement» : Page 4 sur 14
5 La caisse de retraite possède plusieurs numéros de rattachement, le champ N de rattachement doit rester à blanc et les numéros de rattachement doivent être saisis sous le bouton [Rattachement] : Attention, en Etablissements / Caisses, quand la caisse a plusieurs numéros de rattachement, ceux-ci ne sont pas accessibles et le champ N de rattachement ne doit pas être renseigné. Listes /Fiches de personnel / page Contrat Pour les caisses de retraite qui possèdent plusieurs numéros de rattachement, pour chaque salarié concerné, son n de rattachement doit lui être associé Page 5 sur 14
6 Chaque salarié ne peut avoir qu un seul numéro de rattachement pour un même bulletin. Chaque modification de n de rattachement pour un salarié donné est reprise dans les historiques administratifs. Modification en masse des fiches de personnel (ne concerne pas la Paie 30, la Paie base, la Paie 100 base et pack et la Paie pack) Annexes / Modification des Fiches de personnel Certaines informations spécifiques à la DADS-U peuvent être modifiées en rafale pour une population de salariés donnée Pour rappel, si l option «avec historiques» est cochée, la date d archivage pour la prise en compte de la modification est la date de dernière clôture. Le fait de décocher cette option permet seulement d initialiser certaines informations de la fiche de personnel Page 6 sur 14
7 Les informations liées aux catégories et statuts des salariés : Les informations liées aux n de rattachement des caisses de Retraite complémentaires : Page 7 sur 14
8 Les informations liées aux élections prud homales : Calcul de l effectif au 31 décembre s Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Etablissements / Identification Que l entreprise soit en décalage de Paie ou non, l effectif à prendre en compte est celui au 31/12 de l année N. L effectif correspond au nombre de salariés présents dans l établissement au 31/12 (ou à la date de cession) et non au nombre de salariés générés pour cet établissement. En cas de cession, l effectif doit être renseigné à la date de cession. Il doit être renseigné manuellement en Gestion DADS-U / Etablissements Page 8 sur 14
9 Historisation des taux AT Listes / Fiches de personnel / Historiques / Informations DADS-U / Régime obligatoire Tous les changements d indice de taux AT sont désormais archivés dans les historiques administratifs et non plus seulement pour l année en cours dans la fiche de personnel. Prévoyance (ne concerne pas la Paie 30 et la Paie base) Listes / Contrats de prévoyance La nature de la base a été ajoutée pour permettre de choisir l élément souhaité de la rubrique de Prévoyance. Dans les versions précédentes, selon la formule de la rubrique, était repris la base ou le montant Page 9 sur 14
10 Edition de contrôle des salariés (Assistant DADS-U uniquement) Assistant DADS-U / Etape 2 Vérification des informations administratives / Informations Salariés Cette édition propose désormais de n éditer que les blocs d information de la Fiche de personnel pour lesquels une anomalie est rencontrée, à savoir qu un champ, dit «obligatoire» n est pas renseigné. Absences relatives à l exercice antérieur Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Salariés / Périodes de non activité Certaines périodes de non-activité sont relatives à l exercice précédent, mais sont déclarées sur l exercice en cours ou bien démarrent sur l exercice antérieur pour se terminer sur l exercice en cours. Il convient alors d affecter le code début période qui correspond au contexte : - 02 Absence totalement sur l année antérieure - 03 Absence partielle sur l année antérieure Page 10 sur 14
11 Gestion des frais professionnels Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Salariés Dès lors que les frais professionnels sont nuls, alors les rubriques correspondantes ne sont plus transférées en DADS-U. Les natures de frais ne sont pas accessibles en Informations Générales / Administratif quand les frais professionnels sont à 0 sous l onglet Sociales et fiscales / Impôts Page 11 sur 14
12 Convivialité Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Salariés La barre outil a été enrichie de nouvelles icônes permettant de : - filtrer les salariés - rechercher un salarié - sélectionner un ou plusieurs salariés Contrôles Annexes / Assistant DADS-U / Etape Page 12 sur 14
13 L administration propose un outil de contrôle DADS-U performant : le DADSU-CTL V08R04, qui permet d analyser les DADS-U de nature complète (01), TDS seule (02), IRC / IP (03), IRC (07) ou IP (08) Cet outil met en évidence 2 types d anomalies, celles bloquantes qui entraînent le rejet du fichier et celles non bloquantes qui sont données à titre d information. La partie haute de l écran reprend l ensemble des anomalies du fichier : L anomalie sélectionnée est décrite dans la partie basse. Exemple d anomalie bloquante : (message = Valeur incorrecte, incohérente ) Exemple d anomalie donnée à titre d information (message = Attention): Page 13 sur 14
14 Sage directdéclaration Annexes / Traitement DADS-U / Transfert Il est possible de transmettre par Sage directdéclaration les flux suivants : - 01 Complète (TDS IRC et/ou IP) - 02 TDS - 03 IRC et IP - 07 IRC - 08 IP Seules les déclarations BTP (à destination des Caisses Intempéries du BTP) ne peuvent être transmises par le portail Sage directdéclaration. En Paie 30 et base, il n est possible de ne transmettre que des DADS-U 02 TDS Page 14 sur 14
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