Réunion du Bureau de l Association des Maires des Hauts-de-Seine. Lundi 13 mai h30 11h00

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Fabienne Bourget
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1 Réunion du Bureau de l Association des Maires des Hauts-de-Seine 9h30 11h00 1

2 ORDRE DU JOUR : I. Bilan comptable II. Rapport d activité 2012 III. Préparation de l Assemblée Générale du lundi 17 juin 2013 IV. Les délibérations dans le cadre de l intercommunalité V. Point sur les rythmes scolaires VI. Point ALECE VII.Projet «rapport de veille municipale» VIII.Les 25 ans de l AMD 92 IX. Réunions thématiques X. Questions diverses 2

Les délibérations dans le cadre de l intercommunalité V.

3 ORDRE DU JOUR : I. Bilan comptable Présentation du bilan financier 2012 de l Association des Maires des Hauts-de-Seine par le cabinet comptable «EVOLIANCE»: Intervention de Madame Juliette Benoist d Etiveaud 3

4 II. Proposition et Validation du rapport d activité 2012 SOMMAIRE Rapport Moral Fonctions de l Association Assemblées Générales Réunions du Bureau de l AMD92 Réunions Thématiques Réunions avec les services de l État Commissions Départementales Activités et participations diverses Le projet «Le Rôle du Maire» Site Internet Rapport Financier Bilan Financier 4

Réunions avec les services de l État Commissions Départementales Activités et

5 ORDRE DU JOUR : III. Préparation de l Assemblée générale du lundi 17juin 2013 à la Préfecture des Hauts-de-Seine 8h30-9h00 : Accueil 9h00-9h45 : Assemblée Générale Partie statutaire Bilan comptable Commissaire aux comptes Rapport d activité Questions diverses Réunion du Bureau de l Association des Maires des Hauts-de-Seine 10h00-12h30 : Assemblée Générale Partie Auditions Audition de Pierre-André PEYVEL, Préfet des Hauts-de-Seine Les clauses sociales des marchés publiques Le projet sur la loi de la décentralisation Le point sur les actions dans le département 5

Générale Partie statutaire Bilan comptable Commissaire aux comptes Rapport d activité Questions diverses Réunion du Bureau de l Association

6 ORDRE DU JOUR : III. Préparation de l Assemblée générale du 17 juin 2103 Présentation de «La loi Métropole» par un Haut-fonctionnaire du Ministère de l Intérieur. Audition d Edouard ROSSELET, Directeur Académique Point sur les rythmes scolaires La carte scolaire 2013/2014 6

«La loi Métropole» par un Haut-fonctionnaire du Ministère de l

7 ORDRE DU JOUR : IV. Les délibérations dans le cadre de l intercommunalité Deux courriers ont été transmis aux 36 Maires, suite aux informations de l AMF et de la Préfecture. La date limite de délibération est fixée au 30 juin 2013 avec un possible report au 31 août Une intervention des services de la Préfecture est possible lors de l Assemblée Générale le lundi 17 juin pour répondre aux interrogations des Maires. 7

suite aux informations de l AMF et de la Préfecture.

8 ORDRE DU JOUR : V. Point sur les rythmes scolaires Virginie LANLO, Maire-adjoint de Meudon et responsable du réseau AMD Education 92 Avancée des travaux. Prochaines échéances. 8

9 ORDRE DU JOUR : VI. Point ALECE A ce jour, 14 communes ont «validé» les renseignements sur les élus, 9 communes sur les collaborateurs d élus et 5 communes pour les assistants. Programmation de deux réunions de pilotage avec les référents courant juin. Objectif : avoir les éléments complets des communes pour le 1er septembre

communes sur les collaborateurs d élus et 5 communes pour les assistants.

10 ORDRE DU JOUR : VII. Projet «Rapport de veille municipale» Proposer, deux fois par an, un rapport sur les meilleurs projets mis en œuvre dans les communes avec une illustration et les contacts. 10

11 Une veille des initiatives municipales en France et à l international Par l association des Maires des 11 Hauts-de-Seine

12 Plusieurs axes d étude pour des idées concrètes et applicables 1 Développement économique, culture et tourisme 4 Transport et voirie 2 Eau, énergies et gestion des déchets 5 Développement durable et biodiversité 3 Santéet qualitéde vie 6 Service public et administration 7 Sécurité et prévention Avec une synthèse de chaque initiative Quoi? Pourquoi? Oùet par qui? 12

Développement durable et biodiversité 3 Santéet qualitéde vie 6 Service public et

13 Des sources de veille variées Veille médiatique française et internationale Participation aux futurs salons des villes innovantes Veille des sites de prospective Un service pour les maires avec des objectifs précis Mutualiser les énergies sur le département pour une veille partagée Permettre aux mairies de connaître les autres initiatives locales Pouvoir bénéficier d idées qui ont déjà été testées 13

objectifs précis Mutualiser les énergies sur le département pour une veille partagée Permettre aux

14 70 initiatives présentées pour 2013 Un programme de parrainage professionnel Un «bus des curiosités» Une collecte des déchets automatisée par aspiration pneumatique Des équipes de police verte Des conseils municipaux dématérialisés Des cabines de mairies virtuelles Une unité de police municipale de prévention urbaine Des détecteurs pour sécuriser la circulation Le rapport pourra être mis àjour chaque année 14

conseils municipaux dématérialisés Des cabines de mairies virtuelles Une unité de police municipale de

15 ORDRE DU JOUR : VIII. Les 25 ans de l AMD 92 Proposer une vidéo qui serait en ligne sur le site en retraçant l histoire et les temps forts de l AMD 92. Un Cd - Rom pourrait être pressé et diffusé aux Maires et partenaires de l AMD 92. Calendrier : Collationnement des éléments jusque décembre Réalisation de la vidéo de janvier à mars Présentation et diffusion lors de la première Assemblée Générale de

16 ORDRE DU JOUR : IX. Réunions thématiques : Proposition de présenter le «E Territoire», le premier réseau professionnel et social des territoires français présenté par la CCIP Nanterre. Le président Jean-Yves DURANCE, nous a adressé une documentation. 16

17 ORDRE DU JOUR: VIII.Questions diverses Demande de Patrick OLLIER, Maire de Rueil-Malmaison, d organiser une rencontre pour examiner le problème des publicités, de certains artisans, présentées comme des documents administratifs. 17

18 18 de l Assemblée Générale Prochain Rendez-vous lors Merci à Tous Le Lundi 17juin 2013

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