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1 Cette offre est valable aux Antilles et en Guyane sous réserve d éligibilité et de compatibilités techniques et géographiques. Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : Vendeur : Type de transaction Création Migration Retour VGA Déménagement Les offres Livebox Caraïbes 1. Mon Offre Livebox 1.1 Mon offre Offres avec engagement 12 mois Je souscris à l une des offres Livebox Essentiel (sans abonnement téléphonique), Livebox Essentiel sur ligne fixe, Livebox Infini (sans abonnement téléphonique), Livebox Infini sur ligne fixe. Offres soumises à conditions Offres avec TV (1) sous réserve d éligibilité - nécessitent la location d une Livebox en plus Tarif mensuel TTC Engagement ADSL VDSL (vérifier obligatoirement l éligibilité auprès de la HLD) Livebox Infini (sans abonnement téléphonique) Internet - TV - téléphone par internet - Internet via ADSL ou VDSL2 - Téléphone par internet (ligne Livebox) illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Téléphone par internet (ligne Livebox) illimité vers les mobiles des Antilles-Guyane, de la métropole et des DOM - Enregistreur TV 80 Go inclus - Accès au Cloud d Orange avec 100 Go de stockage - Services inclus : Messagerie vocale Voix Haute Définition Secret appel par appel Secret permanent Présentation du n Renvoi d appels Livebox Infini sur ligne fixe Internet - TV - téléphone fixe - Internet via ADSL ou VDSL2 - Abonnement téléphonique inclus - Téléphone par internet (ligne fixe Orange) illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Appels illimités (ligne fixe Orange) vers les mobiles des Antilles- Guyane, de la métropole et des DOM - Enregistreur TV 80 Go inclus - Accès au Cloud d Orange avec 100 Go de stockage - Services inclus : Messagerie vocale standard Secret appel par appel (précéder le numéro de téléphone du «3651») Présentation du n Transfert d appels 59,90 / mois 12 mois Livebox Infini 64,90 / mois 12 mois Livebox Infini sur ligne fixe 1/9

2 Livebox Essentiel (sans abonnement téléphonique) Internet - TV - téléphone par internet - Internet via ADSL ou VDSL2 - Téléphone par internet (ligne Livebox) illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Accès au Cloud d Orange avec 10 Go de stockage - Services inclus : Messagerie vocale Voix Haute Définition Secret appel par appel Secret permanent Présentation du n Renvoi d appels Livebox Essentiel sur ligne fixe Internet - TV - téléphone fixe - Internet via ADSL ou VDSL2 - Abonnement téléphonique inclus - Téléphone par internet (ligne fixe Orange) illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Accès au Cloud d Orange avec 10 Go de stockage - Services inclus : Messagerie vocale standard Secret appel par appel (précéder le numéro de téléphone du «3651») Présentation du n Transfert d appels Tarif mensuel TTC Engagement 49,90 / mois 12 mois Livebox essentiel 54,90 / mois 12 mois Livebox essentiel sur ligne fixe Liste des destinations incluses dans les appels illimités vers les Fixes de plus de 100 destinations : Les fixes de France métropolitaine Les fixes des DOM (Réunion, Mayotte, Guadeloupe, Martinique, Guyane française) et Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Les fixes de la zone Europe proche / Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) : Açores, Aland (île), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baléares (îles), Belgique, Canada, Canaries, Chypre, Corfou (île), Crête, Cyclades (îles), Danemark, Ecosse, Espagne, Etats-Unis (hors Hawaï et Alaska), Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande du Nord, Irlande du Sud, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Portugal, Rhodes (île de), Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican. Les n os premium du Royaume-Uni commençant par et sont exclus. Les fixes de la zone Maghreb : Maroc (sauf n os commençant par ; ; ; ; ; facturés au tarif vers mobile). Les fixes de la zone Reste Europe / Amérique du Nord : Alaska, Bulgarie, Chypre (Turque), Croatie, Estonie, Gibraltar, Hawaï (îles), Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, Rép. Tchèque, Roumanie, San Marin, Slovaquie, Slovénie, Turquie. Les fixes de la zone Afrique et Océanie : Afrique du Sud (rép.), Swaziland. Les fixes de la zone Amérique centrale : Bahamas, Bermudes (îles), Costa Rica, Dominicaine (rép.), Vierges Américaines (îles), Mexique, Panama, Porto Rico. Les fixes de la zone Amérique du Sud : Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Pâques (île), Paraguay, Pérou, Uruguay, Venezuela. Les fixes de la zone Asie 1 : Russie, Australie et Nouvelle-Zélande : Australie, Chine, Christmas (île), Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande. Les fixes de la zone Asie 2 et reste Océanie : Bahreïn, Bengladesh, Brunei, Cambodge, Guam, Inde, Indonésie, Jordanie, Laos, Macao, Mariannes du Nord (îles), Saipan, Samoa américaines, Vietnam. Je souscris à l offre Livebox Découverte Outre-mer. Offre soumise à conditions. Offre avec TV (1) sous réserve d éligibilité - nécessite la location d une Livebox. Nécessite un abonnement téléphonique Orange à 16,24 euros TTC/mois en Guadeloupe et Martinique (TVA à 8,5%) et à 14,19 euros TTC/mois en Guyane, à Saint-Martin et Saint- Barthélemy (TVA à 0%). Livebox Découverte Outre-mer Internet + TV - Internet via ADSL - Accès au Cloud d Orange avec 10 Go de stockage 29,90 / mois 12 mois 2/9

3 1.2 Options liées au numéro de téléphone (offres Livebox Infini et offres Livebox Essentiel) Parution annuaire : le client souhaite être sur liste rouge (la parution annuaire peut être modifiée dans l espace client en ligne) Création Livebox Infini et Livebox Essentiel (sans abonnement téléphonique) : - le client souhaite un numéro géographique (05) - le client souhaite un numéro de téléphonie par internet (09) - le client souhaite conserver son numéro numéro à conserver : RIO (Relevé Identité Opérateur) : Migration Livebox Infini et Livebox Essentiel (sans abonnement téléphonique) : - le client souhaite conserver son numéro actuel (05) - le client souhaite un numéro de téléphonie par internet (09) 1.3 Mon modem et mon matériel Frais de mise en service inclus Guadeloupe, Martinique Tarif TTC Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Guyane Livebox location (2) 2,71 / mois 2,50 / mois Livebox 2 Livebox 3 (obligatoire pour le VDSL et la téléphonie par internet) EAN : N série Décodeur + carte d accès pour la TV Frais de mise en Frais de mise en (nécessaire pour la souscription au service TV) (3) service = 50 service = 50 EAN décodeur 1 : N série décodeur 1 : EAN carte viaccess 1 : N série carte viaccess 1 : 2 ème Décodeur + carte d accès pour la TV Frais de mise en Frais de mise en (nécessaire pour le Multi Ecran TV) service = 10 service = 10 EAN décodeur 2 : N série décodeur 2 : EAN carte viaccess 2 : N série carte viaccess 2 : ENREGISTREUR (si Option Enregistreur TV 80 Go souhaitée) EAN enregistreur : N série enregistreur : LIVEPLUG HD+ SOLO 500 (l unité) 081,90 075,48 LIVEPLUG HD+ DUO 500 (la paire) 116,90 107,74

4 1.4 Je souhaite également souscrire au service suivant (sans coût d abonnement supplémentaire) Paiement à la carte (4) Oui Non (Service activé par défaut) 2. Mes options L'ensemble des options est réservé aux clients ayant souscrit à cette offre. Les prix indiqués sont TTC. Les différentes options présentées ci-dessous font l objet de Conditions Générales d Utilisation, consultables sur le site Guadeloupe, Martinique Saint-Martin, Saint-Barthélémy, Guyane suite de sécurité Orange (5) (sans engagement) 4,54 / mois 4,18 / mois giga mail (6) (sans engagement) 1,81 / mois 1,67 / mois Pour bénéficier d une capacité de stockage illimité sur chacune de vos boîtes IP fixe (engagement de 12 mois minimum) 16,28 / mois 15,00 / mois Pour disposer d une adresse unique et permanente attribuée à votre accès Internet Pages perso premium (sans engagement) 8,17 / mois 7,53 / mois Pages Perso Premium est une option payante pour les abonnés Internet Orange désirant réaliser des pages perso dynamiques. Cette offre inclut des outils avancés pour réaliser des sites Web dynamiques. jeux vidéo (sans engagement) Pour jouer à volonté à 50 jeux PC : des jeux pour chacun des membres de la famille Option Caraïbes Amériques (sans engagement) Non compatible avec les offres Livebox Découverte Outre-mer et les offres Livebox Infini et Essentiel sans abonnement téléphonique Appelez, depuis votre téléphone fixe, 1 heure par mois les fixes et les mobiles de 16 destinations internationales : Dominique, Porto Rico (USA), République Dominicaine, Sainte-Lucie, Haïti, Argentine, Bermudes, Brésil, Canada, Etats-Unis, Pérou, Suriname, Venezuela, Costa Rica, Paraguay, Colombie. Orange Deezer Premium + (7) 9,90 / mois 5,00 / mois 9,99 / mois Offres avec téléphone par internet options de téléphonie payantes PRIX TTC Appels simultanés (sans engagement) Permet de passer 2 appels simultanément avec 2 téléphones connectés à la Livebox Renvoi d appels premium (sans engagement) Signal d appel (sans engagement) Présentation du nom (sans engagement) 3 / mois 2 / mois 2 / mois 2 / mois Offres Livebox sur ligne fixe : options de téléphonie payantes Guadeloupe, Martinique Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Guyane Signal d appel (sans engagement) 1,36 / mois 1,25 / mois Présentation du nom (sans engagement) 2,08 / mois 1,92 / mois 4/9

5 3. TV d Orange par xdsl (vérifier obligatoirement l éligibilité auprès de la HLD) par satellite L ensemble des chaînes en supplément est réservé aux clients ayant activé la TV. Les prix indiqués sont TTC. Les différentes options présentées ci-dessous font l objet de Conditions Générales d Utilisation, consultables sur le Pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par Internet (xdsl) Mon abonnement à la TV payante Prix TTC Prix TTC hors promotions en cours détaillés dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d Orange. Bouquet OCS (8) Service disponible sur tous les écrans (smartphone, tablettes, PC/Mac) Bouquet Ciné Séries max (8) Bouquet bein SPORTS (8) Bouquet SPORTS max (8) Le bouquet Famille (8) Le bouquet Famille max (8) bouquet Chinois (8) bouquet Adulte* (8) bouquet Intense (8) Option Enregistreur TV 80 Go : inclus avec les offres Livebox Infini 13,00 / mois 21,00 / mois 13,00 / mois 18,00 / mois 10,00 / mois 16,00 / mois 08,88 / mois 12,99 / mois non disponible en Guyane 45,00 / mois 03,00 / mois L option enregistreur TV est une option de la TV d Orange qui permet d enregistrer en qualité numérique les programmes TV et les regarder quand vous le voulez. Enregistrez jusqu à 40h de programmes en définition standard ou jusqu à 12h en Haute Définition. Multi écran TV (10) Le service permet de visionner simultanément deux programmes différents du bouquet TV d Orange sur deux téléviseurs différents. 07,00 / mois (*) «réservée aux adultes - code adulte. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du Code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende).» 5/9

6 Pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite (parabole à la charge du client) Mon abonnement à la TV payante Prix TTC Prix TTC hors promotions en cours détaillés dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d Orange. OCS (9) Service disponible sur tous les écrans (smartphone, tablettes, PC/Mac) Bouquet bein SPORTS (9) Bouquet Adulte (9) * Dorcel TV(*) Le bouquet Divertissement Chaînes incluses : bein SPORTS + OCS + bouquet Famille Le bouquet Famille : inclus dans les offres Livebox Infini et Infini sur ligne fixe (9) 13,00 / mois 10,00 / mois 05,00 / mois Non disponible en Guyane 20,00 / mois 10,00 / mois Bouquet Canal (10) Abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes thématiques auprès d un opérateur TV : LES CHAINES CANAL+ ; à 39,90 TTC / mois, renseignements en point de vente. Pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite, les chaines Canal+ et Canal Sat sont accessibles avec une parabole orientée vers le satellite IS 903 ou AB16A. L abonnement à des bouquets de chaînes de tiers et plus généralement à tout autre service de tiers fait l objet d un contrat distinct. Option Enregistreur TV 80 Go : inclus avec les offres Livebox Infini 03,00 / mois L option enregistreur TV est une option de la TV d Orange qui permet d enregistrer en qualité numérique les programmes TV et les regarder quand vous le voulez. Enregistrez jusqu à 40h de programmes en définition standard ou jusqu à 12h en Haute Définition. Nécessite le décodeur TV d'orange compatible. Multi écran TV (11) Le service permet de visionner simultanément deux programmes différents du bouquet TV d Orange sur deux téléviseurs différents. 07,00 / mois (*) «réservée aux adultes - code adulte. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du Code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende).» 4. Mes prestations d installation Prestation d installation d internet à domicile RDV Technicien : élément à fournir en cas de RDV technicien à prendre lors de la prise de commande. Si client toujours présent cocher la case DISPO. lundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi 8h-10h 10h-12h 13h-15h 6/9

7 5. Mes coordonnées M Mme Mlle Nom : Profession : date de naissance : Adresse : complément d adresse : Code Postal : Ville : Tél* : Fax : Nom, prénom et N de téléphone du prédécesseur : Prénom : N de SIRET : Lieu de naissance : Ville : Numéro de ligne téléphonique sur laquelle sera construit l accès ADSL : Mon numéro d abonné Internet Orange : Nom, prénom et N de téléphone du voisin (si pas d info prédécesseur) : * La ligne doit être de type analogique, le titulaire déclare que son installation est conforme aux spécifications d Orange. Incompatible avec les lignes Numéris Itoo/Duo, analogique groupée et mobile. 6. Ma 1 e adresse électronique ( ) Vous souhaitez qu Orange crée votre première boîte aux lettres avec l adresse suivante *: Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi de votre nom (ex : cecile.bertau@orange.fr)...@orange.fr Je pourrai créer directement en ligne mes 4 autres boîtes aux lettres. * sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques. 7. Mon équipement informatique PC Windows ME 2000 XP Vista 7 8 Macintosh TM OS 8.6 OS 9 OS X Conformément aux dispositions en vigueur du Code de la consommation, le Client qui souscrit à distance a la faculté d exercer son droit de rétractation en contactant le Service Clients Orange dans un délai de vingt-et-un (21) jours calendaires à compter de la date de la commande. En cas de commande d Équipements, ceux-ci doivent être retournés en boutique Orange. Les frais de retour des éventuels équipements sont à la charge du Client. Orange remboursera au Client les paiements effectués dans les 14 jours qui suivent la demande de rétractation. Toutefois, Orange pourra facturer au Client les éventuels usages (prorata d abonnement, communications non incluses, services) effectués pendant le délai de rétractation. 8. Signature Fait à : le : / / Signature de l abonné obligatoire Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter les Conditions Spécifiques applicables à l offre souscrite. Ces Conditions Spécifiques sont consultables sur le site applicables dès réception des codes d identification. Je déclare être apte à contracter. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d abonnement. Par la signature des présentes, le client autorise Orange à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services d Orange pouvant répondre à ses besoins, et ce pour une durée de douze (12) mois à compter de leur émission. Le client peut s opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le Service Clients au 3900 (le service est gratuit et l appel est au prix d une communication normale selon l offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange) ou sa boutique Orange. Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande de souscription à l offre Internet choisie. Conformément à la loi relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès, de modification et d opposition des données qui vous concernent auprès du Service Clients ou auprès de votre boutique Orange. ATTENTION : n oubliez pas de signer les encadrés 8 et 9. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte. Orange, Société Anonyme au capital de , rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /9

8 9. Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions d Orange. Vous acceptez qu Orange vous prélève à 10 jours à compter de la date d émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque. NOM et ADRESSE DU CRÉANCIER : IDENTIFIANT DE CREANCIER SEPA (ICS) Orange 78 rue Olivier de Serres FR18ZZZ Paris - France NOM et ADRESSE DU PAYEUR Nom, prénom ou raison sociale : Adresse : Code Postal : Ville : Pays : Numéro de compte internet : (commençant exclusivement par 1 ou 2). Coordonnées IBAN du compte à débiter : (Le compte bancaire doit obligatoirement être domicilié en France) obligatoire si existant Code BIC : Identification du mandat Référence unique du mandat Type de paiement Récurrent Les Informations contenues dans le présent mandat qui doit être complété sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Conformément à la «Loi Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d un droit d accès de rectification et d opposition aux données vous concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des données personnelles Bordeaux Cedex 9 (Indiquer vos noms, prénoms, adresse, N de téléphone et joindre un justificatif d identité). Fait à : Le : / / 20 Signature du payeur Orange, Société Anonyme au capital de , rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /9

9 Offre soumise à conditions et valable en Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, Guyane. TVA à 8,5% en Guadeloupe (hors Ile du Nord), en Martinique. TVA à 0% à St-Martin, St-Barthélemy et en Guyane. Offre sans engagement, incompatible avec d autres offres tarifaires portant sur tout ou partie des destinations comprises dans les offres. Hors appels vers les numéros à tarification spécifique, vers les services internet et passés par ma ligne étendue. Compatible avec le 8FT et la présélection. Le Service d accès à Internet comprend l accès au réseau Internet via la technologie ADSL ou VDSL au débit proposé dans le cadre des offres de la gamme «Livebox». 1. Le service de Télévision est disponible à la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, Saint Barthélemy, Saint-Martin. Pour pouvoir bénéficier du service de télévision, le Client devra se situer sur une zone couverte par la TV numérique par xdsl et être éligible à la TV numérique par xdsl. Il nécessite pour les Clients, la détention de la Livebox, d un Décodeur, d une carte d accès TV. La Livebox et le Décodeur sont mis à disposition du Client par Orange après activation effective du Service. Ce Service permet l accès à un bouquet de chaînes de télévision numérique d Orange sous réserve d éligibilité technique. En cas de réception de la télévision par voie satellitaire, l attention du Client est attirée sur le fait d une part qu il doit faire son affaire de l acquisition et l installation de la Parabole et d autre part que cet Équipement est indispensable pour la réception de la TV numérique par voie satellitaire. 2. En cas de restitution de la livebox incomplète et /ou endommagée ou en cas de nonrestitution, facturation par Orange d une somme forfaitaire maximum de Les frais de mise en service apparaîtront sur la facture internet du client. 4. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord avec Orange d acheter des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis de la transaction et une confirmation explicite vous seront indiqués. Le montant maximum cumulé autorisé est de 50 TTC par mois et par abonné. 5. Option compatible avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows XP, Windows Vista (versions 32 et 64 bits), Windows 7 (versions 32 et 64 bits), et Mac (équipé d un processeur Intel uniquement) : Leopard 10.5, Snow Leopard 10.6 et supérieur. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. Option valable en France métropolitaine. 6. L option giga mail est à activer sur la boîte aux lettres Orange de votre choix. L envoi d s d une taille allant jusqu à 20 Mo et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur L option giga mail est incompatible avec l option mail premium. 7. Accès personnalisé au service premium du partenaire Deezer (décrit dans les Conditions Générales d Utilisation (CGU) et disponibles sur le site Service accessible sur réseaux et terminaux compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application. Coûts de connexion pour le téléchargement et l usage sur terminal mobile non compris, variables selon l offre mobile du client. Accès à Deezer sur la TV réservé aux abonnés ayant activé le service TV d Orange dans leur offre internet et sous réserve d éligibilité technique du décodeur. 8. Voir les conditions spécifiques relatives à ces offres. Chaînes accessibles pour les abonnés Livebox dont la TV est desservie par xdsl (sous réserve d éligibilité). Chaînes TV disponibles sous réserve de l accord des chaînes et du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA). 9. Voir les conditions spécifiques relatives à ces offres. Chaînes accessibles pour les abonnés Livebox dont la TV est desservie par satellite. Chaînes TV disponibles sous réserve de l accord des chaînes et du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA). 10. Voir les conditions spécifiques relatives à ce service. 11. Sous réserve du paiement de frais de mise en service de 10 pour le second décodeur TV et avec Livebox. Orange, Société Anonyme au capital de , rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /9

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