Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage"

Transcription

1 Commission scolaire du Lac-Abitibi Services éducatifs Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Compte rendu de la rencontre tenue le lundi 7 novembre 2011 à 19 h, à la salle du conseil du centre administratif de la Commission scolaire du Lac-Abitibi Présences : s Rose-Hélène Roy, parent Nancy Carreau, parent Chantale Lamoureux, parent Sylvie Pronovost, soutien Diane Blanchet, enseignante Johanne Arseneault, enseignante Diane Filiatrault, direction adjointe Nathalie Caouette CSSSAB Claudine Lachapelle, directrice de service M. Bertrand Bellerive, parent Absences s Linda Morin Parent Christianne Rondeau, parent Josée Thiboutot, personnel non enseignant 1. Accueil Claudine Lachapelle accueille les membres du comité et leur souhaite la bienvenue. 2. Lecture et adoption de l ordre du jour Après avoir constaté qu il y a quorum, l ordre du jour. Lachapelle procède à la lecture de Compte rendu de la rencontre du 7 novembre 2011 page 1 de 5

2 3. Lecture et adoption du compte rendu de la rencontre tenue le 30 mai 2011 Proposé et résolu unanimement que le compte rendu soit accepté tel quel. Adopté par M. Bertrand Bellerive. 4. Composition et fonctions du comité Lachapelle fait la lecture du document : «Composition et fonctions du Comité consultatif des services aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage (EHDAA)» (Articles : 185, 186, 187). 5. Élections des officiers Claudine Lachapelle fournit des précisions quant aux postes à pourvoir et explique le déroulement des élections. Les membres conviennent que Mme Lachapelle agira à titre de présidente d élection. Lachapelle propose l ouverture des candidatures. Présidence Monsieur Bertrand Bellerive propose Madame Nancy Carreau Madame Nancy Carreau propose M. Bertrand Bellerive Madame Nancy Carreau propose Madame Linda Morin Madame Carreau refuse. Monsieur Bellerive refuse. Étant donné l absence de Linda Morin, Lachapelle communiquera avec elle dans la journée de mardi pour vérifier son intérêt à agir comme présidente. Vice-présidence Monsieur Bertrand Bellerive propose Madame Nancy Carreau Madame Carreau accepte. En conséquence, madame Nancy Carreau est nommée vice- présidente du comité EHDAA. Compte rendu de la rencontre du 7 novembre 2011 page 2 de 5

3 Secrétaire Madame Nancy Carreau propose Madame Josée Thiboutot Madame Josée Thiboutot est nommée secrétaire du comité EHDAA. Pour cette rencontre, Johanne Arseneault agira comme secrétaire étant donné l absence de Thiboutot. Parent délégué au comité de parents de la Commission scolaire du Lac-Abitibi Madame Nancy Carreau propose Madame Linda Morin Madame Linda Morin est nommée parent délégué au comité de parents de la Commission scolaire du Lac-Abitibi. M. Bertrand Bellerive propose la fin des candidatures. Les participants félicitent les élus. Carreau agira comme vice-présidente pour cette rencontre étant donné que Morin est absente. 6. Calendrier scolaire Lachapelle remet le calendrier scolaire à tous les membres du comité. 7. Calendrier des rencontres Lachapelle propose un calendrier des rencontres pour l'année Tous les membres présents sont en accord avec cette proposition et adoptent ce calendrier. 8. Budget de fonctionnement des comités (500,200) Lachapelle fait la lecture du document de gestion (500,200) «Budget de fonctionnement du comité consultatif EHDAA et du comité de parents». Le comité est en accord avec le budget présenté par Lachapelle. Compte rendu de la rencontre du 7 novembre 2011 page 3 de 5

4 9. Politique de remboursement des frais de séjour et de déplacement (100,208) Lachapelle présente la politique de remboursement des frais de déplacement pour les membres du comité. 10. Politique de fermeture d établissement ou de suspension des cours et procédures applicables (100,205) Lachapelle présente la politique de fermeture d établissement ou de suspension des cours et procédures applicables aux membres du comité. 11. Politique relative à l organisation des services aux EHDAA (800,200) Lachapelle fait le survol des grandes parties importantes du document de gestion 800,200. Cette politique sera revue cette année par section. À la prochaine rencontre, nous verrons les points des pages 6 à Bulletin unique pour les élèves HDAA Lachapelle présente le bulletin unique en lien avec l instruction annuelle Une séance d information a été offerte aux parents les 1 er et 2 novembre derniers. 13. Sujets divers - Courtepointe : Présentation faite par Lachapelle. - Lettre de la Ministre madame Beauchamp Lachapelle en fait la lecture. 14. Compte rendu du comité de parents Ce point est remis à la rencontre du 19 décembre 2011 étant donné l absence de Morin. 15. Évaluation de la rencontre Rencontre intéressante qui répond aux besoins. Nous prendrons le temps de lire la politique relative à l organisation des services aux EHDAA (800,200) et cela est apprécié. Compte rendu de la rencontre du 7 novembre 2011 page 4 de 5

5 16. Date de la prochaine rencontre La prochaine rencontre du comité est prévue pour le lundi 19 décembre Suggestions de sujets à aborder lors des rencontres - Sondage sur l intimidation : résultats et conclusion présenté par Johanne Dubeau. - Mesures pour les adaptations technologiques (30810). 18. Levée de la réunion La réunion se termine à 21 heures. La secrétaire, JA/rv Johanne Arseneault Compte rendu de la rencontre du 7 novembre 2011 page 5 de 5

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL Réunion tenue le lundi 24 septembre 2012, à la bibliothèque de l école secondaire polyvalente de L Ancienne-Lorette, située au 1801, rue Notre-Dame,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PRÉSENCES ET MOT DE BIENVENUE Sont présents : Mesdames Lyne Daoust, Agathe Drouin, Lise Dubé,

Plus en détail

RÉUNION DU COMITÉ PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU COMITÉ PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU COMITÉ DATE : MARDI 19 NOVEMBRE 2013 HEURE : 19 HEURES LIEU : COMMISSION SCOLAIRE DU FER SALLE DES COMMISSAIRES 30, RUE COMEAU Sept-îles PROCÈS-VERBAL 1. Vérification des présences; Liste des

Plus en détail

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal École primaire des Jeunes-du-Monde (pavillon Bardy) 1990, 25 e Rue, Québec G1J

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil d établissement École secondaire P.-G.-Ostiguy

Procès-verbal du Conseil d établissement École secondaire P.-G.-Ostiguy SÉANCE ORDINAIRE LE MERCREDI 11 JUIN 2014 ÉTAIENT PRÉSENTS : Cent-trente-deuxième réunion du Conseil d établissement de l École secondaire P.- G.-Ostiguy, tenue au 1881, rue St-Paul à St-Césaire (Local

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE ORDRE DU JOUR Séance du mardi 21 octobre 2014, 18 h 30, salon du personnel N.B. La présidence du conseil d établissement n étant pas encore déterminée,

Plus en détail

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil d établissement de l École Guillaume-Mathieu PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PREMIÈRES-SEIGNEURIES

Procès-verbal du Conseil d établissement de l École Guillaume-Mathieu PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PREMIÈRES-SEIGNEURIES PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PREMIÈRES-SEIGNEURIES Procès-verbal de la première séance du conseil d'établissement de l école Guillaume-Mathieu, tenue le 8 octobre 2014, à 19 h à laquelle

Plus en détail

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Présidente Directeur Présences ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES ÉCOLE CAPITAINE-LUC-FORTIN Procès-verbal

Plus en détail

PRÉSENCES FORTIER, Alain - président BEAULIEU, Réjeanne CHABOT, Lucien DE HALLEUX, Damien DIONNE, Gaston DROLET, Roseline

PRÉSENCES FORTIER, Alain - président BEAULIEU, Réjeanne CHABOT, Lucien DE HALLEUX, Damien DIONNE, Gaston DROLET, Roseline DE LA SÉANCE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS, tenue le MARDI 11 NOVEMBRE 2014, à 19 h 30, au centre administratif de la Commission scolaire situé au 945, avenue Wolfe,

Plus en détail

Présences. Représentant de la direction générale Christian Pleau Représentant du personnel de direction des écoles Jean-Daniel Yessine

Présences. Représentant de la direction générale Christian Pleau Représentant du personnel de direction des écoles Jean-Daniel Yessine PROCÈS-VERBAL APPROUVÉ COMITÉ CONSULTATIF EHDAA COMMISSION 2015-2016 Procès-verbal de la rencontre du comité consultatif EHDAA-Commission tenue le mercredi 14 octobre 2015 à 19 h 30 à la salle D1-84 de

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Susan Tremblay,

Plus en détail

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18 mars

Plus en détail

Mme Sylvie Camiot exerce la fonction de secrétaire d assemblée du Comité consultatif des services aux EHDAA.

Mme Sylvie Camiot exerce la fonction de secrétaire d assemblée du Comité consultatif des services aux EHDAA. 131 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA JONQUIÈRE Procès-verbal de la réunion spéciale des élections du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation

Plus en détail

ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006

ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006 ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006 Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage Procès-verbal de la deuxième séance du comité consultatif

Plus en détail

Absences non motivées M. Jean-Claude Blanchard Mme Monique Joachim Mme Sophie Lapointe M. Michel Milot

Absences non motivées M. Jean-Claude Blanchard Mme Monique Joachim Mme Sophie Lapointe M. Michel Milot PROCÈS-VERBAL DE LA 108 E SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CSSS DE LA POINTE-DE-L ILE TENUE LE LUNDI, 14 JUILLET 2014 PERSONNES PRÉSENTES Mme Cécile Légaré, présidente M. Marcel Faucher,

Plus en détail

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Conseil d établissement École Saint-Zotique Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Étaient présents : Patrick Béchard Marie-Claude Côté Yves Germain Philippe Tétreau Elda Nazaire Johane Lauzon Anne-Marie

Plus en détail

Josée Lapratte, CRP Les Relevailles CRP

Josée Lapratte, CRP Les Relevailles CRP Un bébé dans ma vie, un CRP aussi! Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil d administration 4809, du Réseau des Centres de ressources périnatales Lundi10 mars 2014, 9 h 30 Famille à cœur 130,

Plus en détail

Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion. Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008

Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion. Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008 Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008 Compte rendu Le conseil d administration a lieu le 11 juillet

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

CONSEIL DE QUARTIER DE VANIER CONSEIL D ADMINISTRATION 5 NOVEMBRE 2014

CONSEIL DE QUARTIER DE VANIER CONSEIL D ADMINISTRATION 5 NOVEMBRE 2014 CONSEIL DE QUARTIER DE VANIER CONSEIL D ADMINISTRATION 5 NOVEMBRE 2014 Procès-verbal de la rencontre spéciale du conseil de quartier de Vanier, tenue le mercredi 5 novembre 2014 à 19 h, au Bureau d arrondissement

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Communauté de Communes Le village 04290 SALIGNAC Tél. 04.92.34.46.75 Fax. 04.92.32.69.86 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Étaient présents : Pour

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE 1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l

Plus en détail

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté Procès-verbal Conseil d établissement Du Collège des Compagnons Séance du 26 septembre 2012 à 19 h 30 à la Passerelle 3643, avenue des Compagnons, Québec Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame

Plus en détail

Ordre du jour provisoire pour la COP12

Ordre du jour provisoire pour la COP12 CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire

Plus en détail

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement.

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement. ÉCOLE LES SOURCES Procès-verbal de la 8 e assemblée (2013-2014) du Conseil d établissement tenue le 14 avril 2014 à 19 h au salon du personnel de l école Les Sources. Étaient présents : CANAC-MARQUIS,

Plus en détail

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden 49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats

Plus en détail

COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES AUX CCSEHDAA

COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES AUX CCSEHDAA Présidente : Lise Bissonnette Trésorière : Marie-Josée Aubin Vice-présidente : Priscilla Lam Secrétaire : Gemma Perron Représentantes pour les élèves de niveau préscolaire et primaire Présences : Priscilla

Plus en détail

Liste des parents présents à cette rencontre :

Liste des parents présents à cette rencontre : Compte rendu de la 3 e rencontre 2014-2015 du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation et ou d apprentissage (CCSEHDAA) tenue le mercredi 14 janvier

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC 39 COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Samares tenue le 26 janvier 2015, à 19 h 30, au 4671,

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 27 mai 2014 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 27 mai 2014 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum : 45 membres Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour

Plus en détail

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 16 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mars 2012

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mars 2012 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mars 2012 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue à

Plus en détail

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC

ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC ASSOCIATION RÉGIONALE DE CURLING DE QUÉBEC RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ADOPTÉS LE 29 OCTOBRE 2000 AMENDÉS LE 15 JUILLET 2005 Article 1 : NOM Le nom de la corporation est «Association régionale de curling de Québec»,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.

Plus en détail

École de la Passerelle, Le Sablon d'or, Masson École de la Petite-Rivière, Villa-de-la-Jeunesse. École La Croisière, Plein Soleil, Primadel

École de la Passerelle, Le Sablon d'or, Masson École de la Petite-Rivière, Villa-de-la-Jeunesse. École La Croisière, Plein Soleil, Primadel PROCÈS-VERBAL DE LA SEPTIÈME RÉUNION DU COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE L'ÉNERGIE TENUE LE 11 JUIN 2013 À 17 h 30 AU CENTRE ADMINISTRATIF À SHAWINIGAN PRÉSENCES REPRÉSENTANT (E) S : École

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE 15 DÉCEMBRE 2008 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

COMITÉ CONSULTATIF EHDAA

COMITÉ CONSULTATIF EHDAA COMITÉ CONSULTATIF EHDAA Mercredi 8 décembre 2010 à 19 h Bibliothèque de l école Ste-Thérèse PROCÈS-VERBAL Présences : Jonathan Cossette Francis Cimon Stéphanie Carignan Nathalie Bilodeau Isabelle Robitaille

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire) PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Conseil d établissement Séance ordinaire du 15 octobre 2013 Bibliothèque de l école 19h00 à 21h00 Procès-verbal

Conseil d établissement Séance ordinaire du 15 octobre 2013 Bibliothèque de l école 19h00 à 21h00 Procès-verbal École du Vieux-Verger 550 Boul. Wilfrid-Lavigne Gatineau (Québec) J9H 6L5 TÉL : 819.684.0222 Fax : 819.684.0321 ecole.du.vieux-verger@cspo.qc.ca Sont présents : Conseil d établissement Séance ordinaire

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL d une réunion régulière du conseil d établissement, tenue le mardi 1er mai 2012, à 19 h, à la salle des Hauts-Bois (local 103). MM.

PROCÈS-VERBAL d une réunion régulière du conseil d établissement, tenue le mardi 1er mai 2012, à 19 h, à la salle des Hauts-Bois (local 103). MM. ÉCOLE SECONDAIRE SIEUR-DE-COULONGE Commission scolaire des Hauts-Bois-de-l Outaouais 250, chemin de la Chute, Mansfield (Québec) J0X 1R0 Téléphone : 819.683.3232, Télécopieur : 819.683.2638 PROCÈS-VERBAL

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école institutionnelle St-Édouard - Ste-Famille

Plus en détail

OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE

OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE Procès-verbal approuvé PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU CENTRE D ÉDUCATION DES ADULTES DES DÉCOUVREURS, tenue le mardi 28 avril 2015, à 18 h 30, au Centre d éducation

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU 267 Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU Canada Province de Québec Commission scolaire Hauts-Bois-de-l Outaouais Conseil d établissement Écoles

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

Mesdames Annie Larouche, Danielle Munger et Manon Tremblay, commissaires.

Mesdames Annie Larouche, Danielle Munger et Manon Tremblay, commissaires. PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 68 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19

Plus en détail

REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30

REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 ACCEPTÉ REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 La séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 14 juin 2011 a été ajournée au mardi

Plus en détail

A V I S N 1.883 ----------------------- Séance du mardi 17 décembre 2013 --------------------------------------------------

A V I S N 1.883 ----------------------- Séance du mardi 17 décembre 2013 -------------------------------------------------- A V I S N 1.883 ----------------------- Séance du mardi 17 décembre 2013 -------------------------------------------------- Élections sociales 2012 Évaluation x x x 2.608-1 Av. de la Joyeuse Entrée, 17-21

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 7 JANVIER 2014 À L ÉCOLE MARIE-VICTORIN, SALON DU PERSONNEL

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 7 JANVIER 2014 À L ÉCOLE MARIE-VICTORIN, SALON DU PERSONNEL PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 7 JANVIER 2014 À L ÉCOLE MARIE-VICTORIN, SALON DU PERSONNEL 1. Accueil Présences : M. François Belleville, M. Jean-Paul Côté ainsi

Plus en détail

Présences. Procès-verbal du Conseil d établissement de l école De la Marée-Montante, de l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante

Présences. Procès-verbal du Conseil d établissement de l école De la Marée-Montante, de l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante Procès-verbal de la septième rencontre régulière Conseil d établissement de l école de la Marée-Montante, De l Orée-des-Bois et de l Étoile-Filante Le lundi 15 juin 2015 à 18 h 00 Au restaurant l Azimut

Plus en détail

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier

Absences : Mme Céline Leclair et M. Philip Cohen. Personne-ressource : Madame Céline Mercier PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE LUNDI, 14 DÉCEMBRE 2009 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL

Plus en détail

GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN

GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN PROCÈS-VERBAL DE LA 4 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN 1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE L

Plus en détail

Formation destinée aux nouveaux membres des conseils d établissement. Commission scolaire de Sorel-Tracy Le mercredi 15 octobre 2014

Formation destinée aux nouveaux membres des conseils d établissement. Commission scolaire de Sorel-Tracy Le mercredi 15 octobre 2014 Formation destinée aux nouveaux membres des conseils d établissement Commission scolaire de Sorel-Tracy Le mercredi 15 octobre 2014 1 Contenu de la formation Le CÉ au sein du monde scolaire Le cadre juridique

Plus en détail

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires tenue le 24 octobre 2000 à 20 h 10, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission

Plus en détail

Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire

Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire Pamiers, le 26 novembre 2013 Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire Les membres de l association Pamiers Sports Canins, déclarée à la préfecture de Foix sous le numéro W092000746 et publiée

Plus en détail

Claude Roy. Nancy Dumas. Léandre Bédard. Édouard Hébert

Claude Roy. Nancy Dumas. Léandre Bédard. Édouard Hébert Considérant, conformément aux articles 153 et 157 du Code municipal, que tous les membres du conseil municipal sont présents à la présente séance extraordinaire et que tous consentent à sa tenue ainsi

Plus en détail

SONT ABSENTS : les commissaires monsieur Henry Bond et monsieur Yvon Duguay et le commissaire-parent monsieur Paul Rousseau.

SONT ABSENTS : les commissaires monsieur Henry Bond et monsieur Yvon Duguay et le commissaire-parent monsieur Paul Rousseau. QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA MOYENNE-CÔTE-NORD HAVRE-SAINT-PIERRE RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue au centre administratif de la Commission scolaire de la Moyenne-Côte-Nord, le lundi

Plus en détail

SÉANCE DU 29 JUIN 2009 Volume 11 - numéro 15

SÉANCE DU 29 JUIN 2009 Volume 11 - numéro 15 SÉANCE DU 29 JUIN 2009 Volume 11 - numéro 15 Procès-verbal de la séance d'ajournement du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 29

Plus en détail

SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3

SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3 SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 21

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

RESPONSABILITÉ DGA SG

RESPONSABILITÉ DGA SG RÈGLEMENT DE LÉGATION DE FONCTIONS ET DE POUVOIRS GÉNÉRAL - DROITS, POUVOIRS ET OBLIGATIONS 1. Adoption de toute mesure jugée appropriée pour pallier temporairement toute situation d urgence et rapport

Plus en détail

SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6

SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18

Plus en détail

3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 8 octobre 2013

3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 8 octobre 2013 Écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie 154, 18 e avenue / 100, 13 e avenue Drummondville, Qc. J2B 3T3 / J2B 2Z9 819-474-0710 PROCÈS-VERBAL CONSEIL D ÉTABLISSEMENT, 2e séance du 10 décembre 2013 PROCÈS-VERBAL

Plus en détail

Richard Bernier, Jonathan Redmond, Diane Brouillet et Sylvain Lefebvre. 4.1 Identification des présences et constatation du quorum

Richard Bernier, Jonathan Redmond, Diane Brouillet et Sylvain Lefebvre. 4.1 Identification des présences et constatation du quorum COMPTE RENDU DE LA 4 e RÉUNION DE LA COMMISSION DES ÉTUDES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010 TENUE LE MARDI 1 er DÉCEMBRE 2009 À 13 H 30, AU LOCAL F-240 Présences: Absences motivées : Invité : Présidente

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons

PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 06 Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 21 e jour du mois de décembre 2010, à compter

Plus en détail

Règlement intérieur. de l Union des Démocrates et Indépendants

Règlement intérieur. de l Union des Démocrates et Indépendants Règlement intérieur de l Union des Démocrates et Indépendants TITRE I - LES ADHERENTS Article 1 : Adhésions, cotisations et dons Les demandes d adhésion sont adressées soit aux fédérations, soit aux personnes

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Jean-XXIII

PROCÈS-VERBAL. de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Jean-XXIII École Jean-XXIII ÉCOLE JEAN-XXIII 3690, rue Antonin-Marquis, Québec (QC) G1P 3B9 Téléphone : 418 686-4040, poste 4023 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Jean-XXIII

Plus en détail

Conseil d établissement

Conseil d établissement RÉUNION DU 15 avril 2013 LOCAL A-119 19H00 PRÉSENCES : LES PERSONNES IDENTIFIÉES PAR ÉTAIENT PRÉSENTES À LA RENCONTRE. Richard Potvin, parent Martin Maisonneuve, enseignant Patrice Hade, parent Florence

Plus en détail

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante du 28 septembre 2012 Sommaire 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1.1 Objet...

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 24 AVRIL 2014 A 18:00.

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 24 AVRIL 2014 A 18:00. VILLE DE PONT-DE-CLAIX CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE SERVICE : ADMINISTRATION GÉNÉRALE N.R. : CCAS/MRC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Plus en détail

Secteur Benoît-Vachon BÉGIN, Véronique École l Arc-en-Ciel de Saint-Narcisse Saint-Narcisse-de-Beaurivage

Secteur Benoît-Vachon BÉGIN, Véronique École l Arc-en-Ciel de Saint-Narcisse Saint-Narcisse-de-Beaurivage Procès-verbal de la première réunion du comité de parents 2015-2016 tenue le mercredi 14 octobre 2015 à 19 h 30 au siège social de la CSBE 1925, 118 e Rue à Saint-Georges Secteur des Abénaquis HOVINGTON,

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

Est absente la conseillère suivante : Le maire F. Louis Lanzon et la directrice générale Linda Fortier sont présents.

Est absente la conseillère suivante : Le maire F. Louis Lanzon et la directrice générale Linda Fortier sont présents. MUNICIPALITÉ DE LAC-SAINT-PAUL M.R.C. D ANTOINE-LABELLE PROVINCE DE QUÉBEC Le 1 er juillet 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le mercredi 1 er juillet 2015 à 9 h 00 à la salle communautaire

Plus en détail

PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO :

PROCÈS VERBAL PRÉSENCE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION CSPO : FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 et télécopieur : 771-5222 fondation@cspo.qc.ca Gatineau,

Plus en détail

SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11

SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11 SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11 Procès-verbal de la séance régulière du comité exécutif de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 20 janvier 2009

Plus en détail

MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS. 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX

MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS. 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX Tél. +33 (0)5 56 84 68 00 Fax +33 (0) 5 56 84 68 10 http://www.msha.fr STATUTS Modifiés

Plus en détail

ONT MOTIVÉ LEUR ABSENCE : madame Manon Handfield et monsieur Marc-André Lehoux. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

ONT MOTIVÉ LEUR ABSENCE : madame Manon Handfield et monsieur Marc-André Lehoux. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 12 décembre 2000, à 19

Plus en détail

MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE. Le maire, M. Bertrand Fortier, ouvre la session à 20 h 03

MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE. Le maire, M. Bertrand Fortier, ouvre la session à 20 h 03 Province du Québec MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE SÉANCE ORDINAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Pierre-Baptiste tenue le 15 janvier 2013 à 20 h à laquelle

Plus en détail

Était absente, la conseillère Isabelle Parent.

Était absente, la conseillère Isabelle Parent. Canada Province de Québec Municipalité de Notre-Dame-de-la-Merci M.R.C. de la Matawinie Vendredi Séance ordinaire du conseil municipal, tenue le vendredi 7 mars 2014 (04) 2014, au lieu et à l heure habituels.

Plus en détail

L ordre du jour est adopté tel que présenté.

L ordre du jour est adopté tel que présenté. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES COLLINES, TENUE LE 8 AVRIL 2014 À 19H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE L HÔPITAL MÉMORIAL DE WAKEFIELD

Plus en détail

Est également présente : Caroline Poirier, directrice générale et secrétaire-trésorière.

Est également présente : Caroline Poirier, directrice générale et secrétaire-trésorière. Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de Ham-Sud Procès-verbal de la session régulière du Conseil Municipal, tenue le lundi, 1 décembre 2014, à 20h à la salle communautaire

Plus en détail

1.- OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DE LA RÉGULARITÉ DE L ASSEMBLÉE 2014-034 IL EST PROPOSÉ, DÛMENT APPUYÉ ET RÉSOLU À L'UNANIMITÉ

1.- OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DE LA RÉGULARITÉ DE L ASSEMBLÉE 2014-034 IL EST PROPOSÉ, DÛMENT APPUYÉ ET RÉSOLU À L'UNANIMITÉ Volume 4, page 105 Procès-verbal de la réunion du CONSEIL D'ADMINISTRATION de la L AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA CÔTE-NORD, tenue à, le Sont présents : Sont absents : Assistent : Madame

Plus en détail

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013 Procès-verbal de la 45 e réunion du Conseil d administration tenue le lundi 19 août 2013 à 9h30, par vidéoconférence Étaient présents : Local 4412 de l Édifice INRS à Québec Salle G-09 de l Édifice 18

Plus en détail

H7S 1J7 Procès verbal du conseil d établissement de l école Simon-Vanier

H7S 1J7 Procès verbal du conseil d établissement de l école Simon-Vanier 1755, Avenue Dumouchel Chomedey, Laval (Québec) H7S 1J7 Procès verbal du conseil d établissement de l école Simon-Vanier À la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Simon-Vanier tenue le

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mai 2010

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mai 2010 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 05 mai 2010 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue à

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi 6 novembre 2012 Sont présents: Madame Julie Figueiredo représentante des enseignants Madame Isabelle Gauthier représentante du personnel professionnel Madame

Plus en détail

M. BEAUDET est nommé le doyen d âge de l assemblée.

M. BEAUDET est nommé le doyen d âge de l assemblée. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 11 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le onze avril à dix neuf heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, à la date du 31 mars 2014,

Plus en détail

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances COMITÉ DE PARENTS Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 et télécopieur 771-5222 Procès-verbal de la réunion du

Plus en détail

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 442 ième séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 5 novembre 2012,

Plus en détail

Dans le cadre de ce bilan, madame Véronique Ménard, présidente du comité Jeunesse présentera les membres de son comité et leurs activités.

Dans le cadre de ce bilan, madame Véronique Ménard, présidente du comité Jeunesse présentera les membres de son comité et leurs activités. PROCÈS-VERBAL DE LA 36 ème ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L ORDRE RÉGIONAL DES INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS DE LAURENTIDES/LANAUDIÈRE, TENUE LE 4 JUIN 2010 À 17H30 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE THÉRÈSE DE SAINTE-THÉRÈSE

Plus en détail

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Le 21 mars 2012 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BEAUCE-SARTIGAN Procès-verbal d'une séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan tenue en la salle du conseil des

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2010-2011 ÉCOLE SAINT-MARC Procès-verbal de la rencontre régulière du 7 décembre 2010

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2010-2011 ÉCOLE SAINT-MARC Procès-verbal de la rencontre régulière du 7 décembre 2010 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2010-2011 ÉCOLE SAINT-MARC Procès-verbal de la rencontre régulière du 7 décembre 2010 Étaient présents : Isabelle Plourde, parent Elizabeth Doiron-Gascon, parent Marielle Cardinal,

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne

Plus en détail