COMITE DIRECTEUR. Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris. Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMITE DIRECTEUR. Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris. Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00"

Transcription

1 FFBB Procès Verbal N 2 AC Saison 2004/2005 COMITE DIRECTEUR Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Loetitia MOUSSARD, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Yannick SUPIOT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusé : Jean-Pierre SIUTAT Assistent : Mmes Ana CHAILLOT, Jackie BLANC-GONNET, Stéphanie PIOGER (en partie), Catherine BARRAUD (en partie) MM. Raymond BAURIAUD, Fabrice CANET, Didier DOMAT, Jean-Pierre DE VINCENZI (le DTN), Dominique LATTERRADE, Alexandre RUMIGAJLOFF, Lionel MOYET, Olivier PICQUE. 1-) Ouverture par le Président Yvan MAININI ouvre la séance et excuse Jean-Pierre SIUTAT, souhaite la bienvenue aux nouveaux membres et ses meilleurs vœux pour 2005 à tous. Suite au raz de marée en Asie, le Président explique que la Fédération (et l ensemble du mouvement sportif) a décidé de mettre en place une opération «Solidarité Asie», ce dossier est confié à Jean-Pierre HUNCKLER, Richard DACOURY et Jackie BLANC-GONNET, la Fédération prélèvera sur ses fonds propres une aide d urgence, que le Comité Directeur devra voter en fin de séance. Cette aide sera remise de manière anonyme, comme une vraie solidarité du cœur. Nos pensées vont aux sinistrés. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

2 2-) Réflexions et mise en commun des avis, projets, des remarques sur la politique fédérale (groupe de travail) : «Quelles sont les problématiques du basket de demain» Yvan MAININI explique le but de ces groupes de travail. Les groupes se répartissent dans les différentes salles pour une heure de réflexion. Groupe A - Salle du 5ème Groupe D - Salle du 4ème (sportive) Rapporteur D. DOMAT Rapporteur JP. HUNCKLER Animateur A. RUMIGAJLOFF Animateur L. MOYET F. AMIAUD M. CHÂTEAU C. AUTHIE L. MOUSSARD P. COLLOMB A. SERRI A. NOUAIL J. HUGUET Y. SUPIOT P. ROMERO N. VERLAGUET JP. DE VINCENZI Groupe B - Salle du 2ème Groupe E - Salle du 3ème (LNB) Rapporteur C. AUGER Rapporteur Y. COSTES Animateur R. BAURIAUD Animateur F. CANET B. GAVA JM. FLORET JY. GUINCESTRE R. GAUTRON P. LEGNAME J. LAURENT J. PALIN R. LE GOFF B. MENARD G. PANZA JP. ROGER D. LATERRADE M. AMIAUD F. JUGNET Groupe C - Salle du 1er Groupe F - Salle du 4ème (CFAMC) Rapporteur R. BIENVENU Rapporteur F. HUET Animatrice J. BLANC-GONNET Animateur O. PICQUE T. BALESTRIERE J. DENEUX P. COULON JM. JEHANNO S. GERARD MN. SERVAGE J. RAVIER Y. MAININI G. GIRARDOT P. RESTOUT C. BARRAUD JJ. KRIEF (Voir Annexe 1 document de synthèse) Comité Directeur des 07 et 08 janvier

3 3-) Modifications réglementaires Yvan MAININI expose le problème : Un joueur du club de Longwy s est tué en voiture et nos règlements empêchent le remplacement d un joueur dans un club, il est donc proposé de modifier ce point du règlement en cas du décès d un joueur et ceci pour tous les niveaux de Championnats de France seniors. Accord du Comité Directeur 4-) Assemblée Générale 2006 : Présentation du dossier de candidature de la Ligue de Bretagne (Jacqueline Palin) Monsieur GUYOMARCH (Trésorier de la Ligue de Bretagne) et Monsieur Olivier WATINE (Directeur du Palais des Congrès de Saint Malo), effectuent une présentation vidéo et proposent un programme. Yvan MAININI les remercie pour leur présentation. Accord du Comité Directeur pour l attribution de l organisation de l Assemblée Générale de juin 2006 à la Ligue de Bretagne (Saint Malo). Sous réserve de remplir le cahier des charges vérifié par le Secrétaire Général. 5-) Composition du Bureau Fédéral et désignations des Présidents de Commissions. a) Bureau Fédéral Yvan MAININI propose la liste des personnes pour le Bureau Fédéral, il est demandé à chaque membre du Comité Directeur de rayer les personnes qu ils ne souhaitent pas y voir siéger. Vote à bulletin secret. Après vote de l ensemble du Comité Directeur, la liste des membres du Bureau Fédéral est entérinée. Président : Yvan MAININI 1 er Vice-Président : Philippe RESTOUT 2 ème Vice-Président : Serge GERARD 3 ème Vice-Président : Françoise AMIAUD 4 ème Vice-Président : Pierre COLLOMB 5 ème Vice-Président : Jean-Marc JEHANNO Secrétaire Général : Secrétaire Général Adjoint : Trésorier : Frédéric JUGNET Claude AUTHIÉ Rémy GAUTRON Comité Directeur des 07 et 08 janvier

4 Membres : Roselyne BIENVENU Jean-Pierre HUNCKLER Alain SERRI Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Pierre SIUTAT Yvan MAININI tient à rendre hommage à Jean-Claude BOIS, Bernard GAVA et Philippe LEGNAME pour leur travail et leur investissement dans la vie de cette instance. b) Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégations de pouvoirs et Délégués de Zones. Yvan MAININI propose et explique ses choix par rapport à chaque Commission, et demande l avis du Comité Directeur. Approbation unanime du Comité Directeur sur l ensemble des Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégués de Zones et Délégations de pouvoir. Présidents de Commissions Basket en liberté et nouvelles pratiques, FBO : Médicale : Sportive : Finances : Jeunes, UNSS, USEP, UGSEL : Juridique : Qualifications : Règlements : Discipline : CFAMC : Directeur National Arbitrage : Sport en entreprises : Jean-Pierre HUNCKLER Loëtitia MOUSSARD (Vice-Présidente) Jean-Yves GUINCESTRE Daniel SORRENTINO (Administrateur) Marie-Noëlle SERVAGE Patrice ROMERO (Vice-Président, Séniors) Alain HENAULT (Vice-Président, Jeunes) Jacques LAURENT Bernard GAVA Thierry BALESTRIERE (Vice-Président) Roselyne BIENVENU Franck LEVEQUE (Administrateur) Christian MISSER Philippe COULON Jacky RAVIER Jacques DENEUX Frédéric CHALLOUPY (Administrateur) Pascal DORIZON Georges PANZA Formation : Jean-Marie FLORET Projet Club : Jean-Pierre ROGER Comité Directeur des 07 et 08 janvier

5 Salles et Terrains : Technique : Communication/ Marketing/ Promotion/ Presse: Contrôle de gestion : Dopage (disciplinaire) : Dopage (appel) : Conseil des jeunes : Evaluation des actions Fédérales : Chambre d Appel : Ligue Féminine de Basket : Agents : Claude AUTHIÉ Philippe LEGNAME Françoise AMIAUD Yannick SUPIOT (Vice-Président) Serge GERARD Pierre COLLOMB Philippe RESTOUT Françoise HUET Yolaine COSTES Pascale SIGOT (Administratrice) Alain SERRI Jean-Pierre SIUTAT Jean BAYLE-LESPITAU Pierre COLLOMB (Vice-Président) Chargés de Missions Plan Régional Personnalisé (propositions modification) : Comité de Gestion : DOM-TOM : Assurances : Assemblée Générale : Fédérations Affinitaires : FFSU, Handisport TIC/TIL/TIZ : Patrimoine : J.O : Etude Communication Externe : Pierre COLLOMB Rémy GAUTRON, Lucien LEGRAND Jean-Marc JEHANNO Serge GERARD Serge GERARD Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Gérard BOSC (Administrateur) Christian AUGER Alain SERRI Comité Directeur des 07 et 08 janvier

6 Etude de l aménagement du Territoire : Propositions Pro A/Pro B/NM 1, Espoirs Pro A (redéploiement?) : NF 1 : NM 1 : Revue Basketball : FBI et développement : Asie-Solidarité : CD (exceptée la Corse) : Corse : Philippe RESTOUT Philippe RESTOUT, René LE GOFF, Serge GERARD, Jean-Pierre DE VINCENZI André NOUAIL Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Claude AUTHIÉ Jean-Pierre HUNCKLER Michel CHATEAU Jean-Marc JEHANNO Délégations de pouvoirs Pouvoir financier (Signatures pour les emplois de fonds) Yvan MAININI Rémy GAUTRON Frédéric JUGNET Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Délégations FIBA : CNOSF : Yvan MAININI Jean-Claude BOIS (mai 2005, AG CNOSF) Représentants auprès de la LNB 4 Elus du Comité Directeur Fédéral à la LNB : Serge GERARD (Bureau + AG) Jacques LAURENT (Bureau + AG) Philippe RESTOUT (Bureau + AG) Patrice ROMERO (AG) 3 membres qualifiés : Pierre DAO (Bureau) Christophe GREGOIRE Philippe MAILHABIAU Membres auprès de la LFB Bureau : André NOUAIL Nicole VERLAGUET Comité Directeur des 07 et 08 janvier

7 Assemblée générale : Jacqueline PALIN Jacky RAVIER Françoise AMIAUD Directeur Technique National Jean-Pierre DE VINCENZI Délégués de Zones Coordinateur de Zones : Zone Nord : Zone Sud-Est : Zone Sud-Ouest : Zone Est : Zone Ouest : Zone Centre : Zone Guymargua : Zone Océan Indien : Zone Pacifique : Serge GERARD Christian AUGER Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Marie FLORET Jacques LAURENT Rémy GAUTRON Philippe COULON Ginette GOTTE Jean-François BEAULIEU Robert VAUTRIN 6-) Commission des Agents de Joueurs : proposition du calendrier d examen (Jean Bayle Lespitau) La Commission des agents sportifs propose la date du 27 avril 2005 pour l organisation du prochain examen d agent sportif. Les programmes et les modalités d examen sont sans changement par rapport à l année Le Comité Directeur donne son accord concernant la date de l examen, les programmes et les modalités d examen. 7-) Solidarité Asie Yvan MAININI propose à l ensemble du Comité Directeur d attribuer une somme de uros pour l aide à l Asie. Accord du Comité Directeur Yvan MAININI donne la parole à Jackie BLANC-GONNET pour explications des actions à mener. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

8 Jackie BLANC-GONNET explique que les missions seront entreprises pour une durée d environ un an. La Fédération Française de Basket Ball et la Ligue Nationale de Basket travaillent conjointement sur cette opération. Les objectifs que le groupe de travail s est fixé sont : - permettre la plus importante collecte de fonds possible - Créer des liens directs avec la population touchée - Informer des actions entreprises et des résultats Pour cela, une page internet a été ouverte, elle donne toutes les coordonnées pour faire des dons, par chèque, par virement, en espèces. Cette page va dans quelques jours être transformée en mini site. Toutes les manifestations pour cette cause y seront relayées, mais aussi chacun pourra proposer des idées qui pourront ainsi être mises en œuvre à grande échelle. Il sera également proposé à toutes les personnes susceptibles de nous aider de s inscrire. Le basket français a choisi de s inscrire dans l opération du mouvement sportif français. Les dons seront versés au compte ouvert par le CNOSF à cet effet, en toute discrétion. - Yvan MAININI informe du décès de la maman de Pascal DORIZON et lui témoigne toute sa sympathie celle du Comité Directeur et du Basket Français dans cette dure épreuve. Fin de séance à 21h00. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

9 Samedi 8 Janvier 2005 à 9h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Jean-Pierre SIUTAT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusés : Mlle Loetitia MOUSSARD, M. Yannick SUPIOT Assiste : Mme Ana CHAILLOT 1-) Compte rendu de la réflexion générale par les rapporteurs des groupes (du point n 2 du vendredi soir). Didier DOMAT, Christian AUGER, Roselyne BIENVENU, Jean-Pierre HUNCKLER, Yolaine COSTES et Françoise HUET effectuent un compte rendu de leurs groupes à l ensemble du Comité Directeur. Il est décidé de renouveler cette formule au Comité Directeur des 04 et 05 mars prochains. Afin de repréciser, et d amender le document de politique générale, il sera alors définitif et susceptible de modifications annuelles. 2-) Coupes d Europe LNB (Philippe Restout)/ LFB (Jean-Pierre Siutat) quelles qualifications? Philippe RESTOUT propose au Comité Directeur : Masculins : EuroLeague masculine (2 clubs français qualifiés) : 1 - Pau-Orthez (dernière année de qualification automatique) 2 - le Champion de France - Si Pau-Orthez est Champion de France, le 1er de la saison régulière. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

10 ULEB Cup (2 clubs français qualifiés) 1 et 2-1er et 2ème (ou 2ème et 3ème) de la saison régulière Coupe Fiba : (2 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la semaine des As 2 - le Vainqueur de la Coupe de France Ou en cas de cumul avec l Euroleague et l ULEB Cup alors : 3 - le 3ème ou le 4ème de la saison régulière 4 - le 4ème ou le 5ème de la saison régulière (Sous réserve de modifications ultérieurs) Jean-Pierre SIUTAT propose au Comité Directeur : Féminines : Euroligue : (3 clubs français qualifiés) Bourges et Valenciennes directement qualifiées (dernière année) Le Champion de France puis le club qualifié via la Fiba (Euroligue ou Fiba Cup) puis 3 ème des play-offs. Fiba Cup : (4 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la Coupe de France 2 - les 3 équipes les mieux classées à l'issue des play-offs, hors celle qualifiée pour l'euroligue. Le Comité Directeur entérine les modes de qualifications proposés aux compétitions européennes des clubs pour la saison 2005/ ) Vœux 2004 (Serge Gérard) Les Commissions Sportive, Juridique, Qualifications, Assurances, DTBN et COMED exposent leurs réponses aux vœux les concernant. Serge GERARD explique qu à partir de cette saison les vœux devront arriver avant la date impérative du 30 avril. Cela signifie que tous les vœux déposés avant le 30 avril donc pour la saison 2004/2005 seront traités complètement et définitivement pour l Assemblée Générale Fédérale de Juin Il est demandé à la Commission des vœux de revoir l acheminement des vœux. 4-) Situation financière au 31/12/04 (Rémy Gautron) La situation financière au 31/12/04 : - pour les produits, le réalisé est de uros (il s agit des produits facturés et pas nécessairement payés) sur un prévisionnel de uros (soit %). - pour les charges, le réalisé est de uros sur un prévisionnel de uros (soit %). Comité Directeur des 07 et 08 janvier

11 La trésorerie au 07/01/05, traditionnellement abondante à cette époque de l année, est de uros. Rémy GAUTRON indique qu il va donner aux Présidents des Commissions et à chacun des responsables l état de l exécution de leur budget au 31/12/04 et précise qu il fera parvenir dans les prochains jours une note d information sur les modalités de fonctionnement au niveau des remboursements de frais. 5-) Calendriers 2005 Frédéric JUGNET explique l objet du calendrier administratif avec les dates des Bureaux et des Comités Directeurs. Il rappelle la manière avec laquelle est préparé un ordre du jour, il précise que le Comité Directeur du mois de mars 2005 doit entériner les modifications réglementaires. De plus, il demande à l ensemble des Présidents de Commissions de préparer pour le Bureau du 28/01/05, la composition de leurs Commissions. 6-) Présentation Paris 2012 (Christian Auger) Christian AUGER présente (sur les écrans) le site internet de Paris 2012, ainsi que les 3 dispositifs de mobilisation et leurs rôles (Paris Ile de France, les CROS, CDOS, CTOS ainsi que les fédérations). 7-) Présentation des projets en cours des différentes Commissions pour l année Un tour de table des Présidents de Commissions est effectué, chacun explique l avancement des projets en cours de réalisation. 8-) Questions diverses - René LE GOFF : demande s il est possible de mettre en place des délégués fédéraux pour les rencontres de PRO A et PRO B. o Il lui est demandé de se mettre en contact avec Frédéric JUGNET car ceux-ci existent. - Frédéric JUGNET : le Cnosf confirme l avis de la Chambre d Appel concernant l affaire KIEFFER contre la Ligue de Lorraine. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

12 - Yvan MAININI : propose Paul ISTRIA et Jean FORNO comme Membres d honneur. o Accord du Comité Directeur. - Proposition de Label Ecole Française Minibasket pour 3 ans au club «Basket Club Solesmes» (département 59). o Accord du Comité Directeur. - Proposition de renouvellement de Label pour le club BB Challans Vendée (département 85) o Accord du Comité Directeur. Fin de la séance 12h30. Prochain Comité Directeur les 4 et 5 mars Comité Directeur des 07 et 08 janvier

FFBB Procès Verbal n 5 MNS/FV Saison 2008/2009 COMITE DIRECTEUR. Réunion du 28 Juin 2009 à Lille

FFBB Procès Verbal n 5 MNS/FV Saison 2008/2009 COMITE DIRECTEUR. Réunion du 28 Juin 2009 à Lille FFBB Procès Verbal n 5 MNS/FV Saison 2008/2009 COMITE DIRECTEUR Réunion du 28 Juin 2009 à Lille Présents : M. Yvan MAININI, Président. Melle Stéphanie PIOGER. Mmes Françoise AMIAUD, Anne-Marie ANTOINE,

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR. MM. Bernard DEPIERRE, Pascal DORIZON, Pierre FOSSET, Stéphane LAUVERGNE, Alain SAVIGNY Jean-Pierre SIUTAT, Marcel TOMASELLI

COMITE DIRECTEUR. MM. Bernard DEPIERRE, Pascal DORIZON, Pierre FOSSET, Stéphane LAUVERGNE, Alain SAVIGNY Jean-Pierre SIUTAT, Marcel TOMASELLI COMITE DIRECTEUR 5 27 juin 2004 Présents : Excusés : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Loetitia MOUSSARD, Jacqueline PALIN, Annie ROSTOLL, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET MM. Christian

Plus en détail

FJ/ MER Procès Verbal n 1 Saison 2006/2007 COMITE DIRECTEUR. Réunion du Dimanche 25 Juin 2006 à St Malo

FJ/ MER Procès Verbal n 1 Saison 2006/2007 COMITE DIRECTEUR. Réunion du Dimanche 25 Juin 2006 à St Malo COMITE DIRECTEUR Réunion du Dimanche 25 Juin 2006 à St Malo Présents : M. Yvan MAININI, Président ; Excusés : M MES Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Laetitia MOUSSARD,

Plus en détail

Bureau Fédéral. Mme Roselyne BIENVENU Présidente du Comité du Maine et Loire M. André NOUAIL Président de la Commission CFAMC

Bureau Fédéral. Mme Roselyne BIENVENU Présidente du Comité du Maine et Loire M. André NOUAIL Président de la Commission CFAMC Bureau Fédéral PV 13-27 juin 2003 (Angers) Présents : M. Yvan MAININI - Président Mmes Françoise AMIAUD, Marie- Noëlle SERVAGE MM. Claude AUTHIE, Pierre COLLOMB, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD,

Plus en détail

Bureau Fédéral. Mme Nicole VERLAGUET Présidente du Comité du Puy de Dôme

Bureau Fédéral. Mme Nicole VERLAGUET Présidente du Comité du Puy de Dôme 1-4 juillet 2003 (Clermont-Ferrand) Bureau Fédéral Présents : M. Yvan MAININI - Président Mmes Françoise AMIAUD, Marie- Noëlle SERVAGE MM. Claude AUTHIE, Jean-Claude BOIS, Pierre COLLOMB, Rémy GAUTRON,

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL. Réunion des 29 et 30 Août 2009 à Pau

FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL. Réunion des 29 et 30 Août 2009 à Pau FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL Présents : Invité : Assistent : Réunion des 29 et 30 Août 2009 à Pau M. Yvan MAININI (Président) Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU,

Plus en détail

Bureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME.

Bureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME. Bureau Fédéral 3-17 septembre 2003 (Paris) Présents : M. Yvan MAININI - Président Mme Françoise AMIAUD, MM. Claude AUTHIE, Jean-Claude BOIS, Pierre COLLOMB, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Marc

Plus en détail

COMITE DE BASKET BALL DE LA SARTHE PRESENTATION COMITE DE BASKETBALL DE LA SARTHE

COMITE DE BASKET BALL DE LA SARTHE PRESENTATION COMITE DE BASKETBALL DE LA SARTHE COMITE DE BASKET BALL DE LA SARTHE PRESENTATION FEDERATION FRANCAISE Jean-Pierre SIUTAT - Président ZONE OUEST Jean-Yves GUINCESTRE - Délégué de la Zone Ouest Bretagne, Basse Normandie, Pays de la Loire,

Plus en détail

Etaient Excusés : MM. Gaëtan MULLER (dûment représenté par M. Christophe LE BOUILLE) et Johan PASSAVE (dûment représenté par M.

Etaient Excusés : MM. Gaëtan MULLER (dûment représenté par M. Christophe LE BOUILLE) et Johan PASSAVE (dûment représenté par M. COMITE DIRECTEUR DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL 24 mai 2016 Etaient Présents : MM. BERAL, JEHANNO, LEMASSON, BELLON, AUZOU, CHIRON, DEVOS, LEBOUILLE, DESBOTTES, LEGNAME, MERLIOT, DAO, REYMOND (Représentant

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 9 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 19 Mai 2006 à Paris

FFBB Procès Verbal n 9 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 19 Mai 2006 à Paris FFBB Procès Verbal n 9 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL Réunion du 19 Mai 2006 à Paris Présents : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et Marie-Noëlle SERVAGE. MM Claude

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts Présents : Assistent : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et

Plus en détail

DU MINIBASKET EN FRANCE

DU MINIBASKET EN FRANCE DU MINIBASKET EN FRANCE De 1950 à nos jours ---- 136 171 140 000 130 000 120 000 110 000 100 000 90 000 80 000 70 000 60 000 50 000 40 000 30 000 52 741 59 532 90 550 118 659 116 457 120 696 128 787 En

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 1 MNS/CP Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 24 Juin 2012 à Arcachon

FFBB Procès Verbal n 1 MNS/CP Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 24 Juin 2012 à Arcachon FFBB Procès Verbal n 1 MNS/CP Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR Réunion du 24 Juin 2012 à Arcachon Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Anne-Marie ANTOINE, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Sophie

Plus en détail

FICHE DE POSTE DIRIGEANT

FICHE DE POSTE DIRIGEANT VICE PRESIDENT ENTENTE TSFSVB Michel ROCQUEPLAN Membre élu du Bureau Directeur Chargé du Partenariat Financier Public et Privé et de l application de la Politique Sportive du club élaborée par le Président

Plus en détail

Budget prévisionnel PRODUITS

Budget prévisionnel PRODUITS FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL Budget prévisionnel 2014-15 PRODUITS 2013-14 2014-15 AFFILIATIONS 129 000 129 000 LICENCES-MUTATIONS Licences + Assurances 8 931 000 9 560 000 Droits de licences complémentaires

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 5 TBE/CRT Saison 2016/2017 BUREAU FEDERAL. Réunion des 15 et 16 Décembre 2016 à Paris

FFBB Procès-verbal n 5 TBE/CRT Saison 2016/2017 BUREAU FEDERAL. Réunion des 15 et 16 Décembre 2016 à Paris FFBB Procès-verbal n 5 TBE/CRT Saison 2016/2017 BUREAU FEDERAL Réunion des 15 et 16 Décembre 2016 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA et Stéphanie PIOGER

Plus en détail

BASKET- BALL - FFBB - Jean- Pierre SIUTAT élu président de la FFBB

BASKET- BALL - FFBB - Jean- Pierre SIUTAT élu président de la FFBB BASKET- BALL - FFBB - Jean- Pierre SIUTAT élu président de la FFBB Jean-Pierre SIUTAT a été élu, pour un nouveau mandat de 4 ans, à la tête de la Fédération Française de BasketBall Jean-Pierre Siutat est

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 11 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL. Réunion du 25 Mars 2016 à Troyes

FFBB Procès-verbal n 11 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL. Réunion du 25 Mars 2016 à Troyes FFBB Procès-verbal n 11 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL Réunion du 25 Mars 2016 à Troyes Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA et Stéphanie

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 14 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 27 Mars 2015 à Paris

FFBB Procès-verbal n 14 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 27 Mars 2015 à Paris FFBB Procès-verbal n 14 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL Réunion du 27 Mars 2015 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA et Stéphanie

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 1 TBE/CPT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 4 Juillet 2015 à Paris

FFBB Procès Verbal n 1 TBE/CPT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 4 Juillet 2015 à Paris FFBB Procès Verbal n 1 TBE/CPT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR Réunion du 4 Juillet 2015 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Anne-Marie ANTOINE, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Magali

Plus en détail

BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 avril 2005 à Paris

BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 avril 2005 à Paris FFBB Procès Verbal n 8 FJ/CP Saison 2004/2005 BUREAU FEDERAL Réunion du 29 avril 2005 à Paris Présents : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et Marie-Noëlle SERVAGE, MM

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 11 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL. Réunion du 2 Avril 2010 à Paris

FFBB Procès Verbal n 11 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL. Réunion du 2 Avril 2010 à Paris FFBB Procès Verbal n 11 MNS/CP Saison 2009/2010 BUREAU FEDERAL Réunion du 2 Avril 2010 à Paris Présents : Assistent : Excusés : M. Yvan MAININI (Président) Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Sophie

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL du 15 septembre 2014

COMITE DIRECTEUR DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL du 15 septembre 2014 COMITE DIRECTEUR DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL du 15 septembre 2014 Présents : M. Alain BERAL Président LNB M. Jean-Marc JEHANNO Vice-Président M. Christophe LE BOUILLE Membre M. Christian DEVOS

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION SPORT DANS L ENTREPRISE DU SAMEDI 7 MARS 2009

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION SPORT DANS L ENTREPRISE DU SAMEDI 7 MARS 2009 Présents : M. Michel DENIAUD, Président de la Commission Sport dans l Entreprise MM. Bernard FREBET André PANNETIER André QUIGNON Jacques RAY Absents excusés : MM. Jacques DROMARD Michel VASSALLO Assiste

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 18 Novembre 2005 à Paris

FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 18 Novembre 2005 à Paris FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL Réunion du 18 Novembre 2005 à Paris Présents : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et Marie-Noëlle SERVAGE,

Plus en détail

PROJET COMITÉ DIRECTEUR

PROJET COMITÉ DIRECTEUR FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2014/2015 PROJET COMITÉ DIRECTEUR Réunion des 6 et 7 Mars 2015 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT (le vendredi) Président. Mmes Françoise AMIAUD (le vendredi),

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 10 Mars 2007 à Uriage les Bains

FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 10 Mars 2007 à Uriage les Bains FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL Réunion du 10 Mars 2007 à Uriage les Bains Présents : Excusés : Invités : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD et Marie-Noëlle SERVAGE.

Plus en détail

TROPHÉE COUPE DE FRANCE SENIORS MASCULINS 2013/2014

TROPHÉE COUPE DE FRANCE SENIORS MASCULINS 2013/2014 TROPHÉE COUPE DE FRANCE SENIORS MASCULINS 2013/2014 Pour tous les points non repris ci-après, se reporter aux règlements sportifs et financier généraux des Championnats et Coupes de France d une part,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU BUREAU DIRECTEUR DU 24 septembre 2014

COMPTE RENDU DU BUREAU DIRECTEUR DU 24 septembre 2014 COMPTE RENDU DU BUREAU DIRECTEUR DU 24 septembre 2014 Présents : Mmes L. BAUTHEAC, B. DHARREVILLE, C. HENRY MM. : JM NOEL, C. BOMPART, C. BOURZEIX, P. GREGOIRE, D. HARAULT, M. JOFFIN, C. ROUSSEAU, M. TEDESCO

Plus en détail

CONVENTION FFBB / LNB

CONVENTION FFBB / LNB CONVENTION FFBB / LNB 2009-2013 Adoptée par l Assemblée Générale de la FFBB en date du 27 juin 2009 Adoptée par l Assemblée Générale de la LNB en date du 01 septembre 2009 Préambule La Fédération Française

Plus en détail

LIGUE de TIR à l ARC LANGUEDOC ROUSSILLON

LIGUE de TIR à l ARC LANGUEDOC ROUSSILLON LIGUE de TIR à l ARC LANGUEDOC ROUSSILLON Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 16 Mars 2013 au Siège de la Ligue Maison Régionale des Sports 1039 Rue Georges Méliès 34000 Montpellier Présents

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 10 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL. Réunion des 5 et 6 Février 2016 à Paris

FFBB Procès-verbal n 10 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL. Réunion des 5 et 6 Février 2016 à Paris FFBB Procès-verbal n 10 TBE/CRT Saison 2015/2016 BUREAU FEDERAL Réunion des 5 et 6 Février 2016 à Paris Présents : M. Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU B.A.S PETANQUE. Article 1- BUT

REGLEMENT INTERIEUR DU B.A.S PETANQUE. Article 1- BUT REGLEMENT INTERIEUR DU B.A.S PETANQUE Article 1- BUT Le présent règlement a pour but de : -compléter les statuts du B.A.S. pétanque, de définir les rôles, fonctions et attributions des membres du conseil

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES

DISPOSITIONS FINANCIERES DISPOSITIONS FINANCIERES Saison 2014-2015 231 COTISATIONS LICENCES (hors assurance) 2013-14 2014-15 Part LR-CD TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT 12,05 12,50 PossibleBA JOUEUR SENIOR - U20 - U17 21,60 22,60

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 1 TBE/LDS Saison 2016/2017 COMITE DIRECTEUR. Réunion du 2 juillet 2016 à Paris

FFBB Procès-verbal n 1 TBE/LDS Saison 2016/2017 COMITE DIRECTEUR. Réunion du 2 juillet 2016 à Paris FFBB Procès-verbal n 1 TBE/LDS Saison 2016/2017 COMITE DIRECTEUR Présents : Réunion du 2 juillet 2016 à Paris M. Jean-Pierre SIUTAT Président Mmes. Françoise AMIAUD, Anne-Marie ANTOINE, Roselyne BIENVENU,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE DES PYRENEES DE BASKET-BALL

REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE DES PYRENEES DE BASKET-BALL REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE DES PYRENEES DE BASKET-BALL Titre I. L ADMISSION Article 1 1. Nul ne peut faire partie de la Ligue des Pyrénées, s il ne répond pas aux critères définis par la Fédération Française

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE Réunions de Zones Mars 2015

CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE Réunions de Zones Mars 2015 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE Réunions de Zones Mars 2015 U18 ELITE SECTEUR MASCULIN U18 ELITE SECTEUR MASCULIN SAISON 2015/2016 Clubs Concernés 1 ère Phase: Sept à Décembre 2 ème phase: Janv à Avril

Plus en détail

ASSOCIATION SPORTIVE SAINT JEANNOISE SECTION BASKET STATUTS

ASSOCIATION SPORTIVE SAINT JEANNOISE SECTION BASKET STATUTS ASSOCIATION SPORTIVE SAINT JEANNOISE SECTION BASKET STATUTS ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination (Modification statutaire du 24 Juin 2011) Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

Plus en détail

REGLEMENTATION TOURNOIS SOMMAIRE. 1. Processus administratif pour l homologation d un tournoi. 2. Calendrier pour la demande des dates de tournoi

REGLEMENTATION TOURNOIS SOMMAIRE. 1. Processus administratif pour l homologation d un tournoi. 2. Calendrier pour la demande des dates de tournoi REGLEMENTATION TOURNOIS SOMMAIRE A. Règlements fédéraux B. Règlements régionaux 1. Processus administratif pour l homologation d un tournoi 2. Calendrier pour la demande des dates de tournoi 3. Calendrier

Plus en détail

Présents : Jacqueline PALIN Marylise COCHENNEC Jean Jacques KERDONCUFF Mickaël LEBRETON - Eric TREHIN Philippe VALLEE - Antoine LE BERRE

Présents : Jacqueline PALIN Marylise COCHENNEC Jean Jacques KERDONCUFF Mickaël LEBRETON - Eric TREHIN Philippe VALLEE - Antoine LE BERRE BUREAU DIRECTEUR Du 12 Novembre 2012 à RENNES N 3 Présents : Jacqueline PALIN Marylise COCHENNEC Jean Jacques KERDONCUFF Mickaël LEBRETON - Eric TREHIN Philippe VALLEE - Antoine LE BERRE Invités : Excusés

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2013/2014 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion des 14 et 15 Mars 2014 à Paris

FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2013/2014 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion des 14 et 15 Mars 2014 à Paris FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2013/2014 COMITÉ DIRECTEUR Réunion des 14 et 15 Mars 2014 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président (le vendredi). Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU (le

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR 24 juin 2013 à RENNES Saison 2013/2014 N 1

COMITE DIRECTEUR 24 juin 2013 à RENNES Saison 2013/2014 N 1 COMITE DIRECTEUR 24 juin 2013 à RENNES Saison 2013/2014 N 1 Présents : Mmes Valérie ALLIO ; Daisy LE PENNEC ; Jacqueline PALIN ; Corinne PETIT ; Morgane PETIT. Mrs Stéphane ANGER ; Guillaume DE KERMEL

Plus en détail

ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES LA VILLE

ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES LA VILLE ECOLE DE TIR SPORTIF DE DIJON NORGES LA VILLE Objet : Enseignement, pratique et compétition des disciplines régies par la Fédération Française de Tir et la Fédération Française de Ball Trap Siège Social

Plus en détail

PROJET COMITÉ DIRECTEUR

PROJET COMITÉ DIRECTEUR FFBB Procès-Verbal n 1 TBE/CPT Saison 2013/2014 PROJET COMITÉ DIRECTEUR Réunion du 7 Juillet 2013 à Strasbourg Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Anne-Marie ANTOINE, Roselyne

Plus en détail

PV Assemblée Générale

PV Assemblée Générale FEDERATION FRANCAISE DE NATATION COMITE DAUPHINE - SAVOIE PV Assemblée Générale *** Samedi 17 décembre 2016 *** Maison des Sports - Eybens. Maison Départementale des Sports - 7, rue de l Industrie - 38320-EYBENS

Plus en détail

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2017 Association: Les dossiers de demande de subventions sont à compléter et à retourner accompagnés des pièces justificatives

Plus en détail

COMITE DE L ORNE DE BASKETBALL PRESENTATION COMITE DE BASKETBALL DE L ORNE

COMITE DE L ORNE DE BASKETBALL PRESENTATION COMITE DE BASKETBALL DE L ORNE COMITE DE L ORNE DE BASKETBALL PRESENTATION 1 FEDERATION FRANCAISE Photo FFBB Jean-Pierre SIUTAT Président FFBB 2 ZONE OUEST Jean-Yves GUINCESTRE Délégué de la Zone Ouest Bretagne, Basse Normandie, Pays

Plus en détail

Statuts du Centre Nautique de Saint Mandrier

Statuts du Centre Nautique de Saint Mandrier Statuts du Centre Nautique de Saint Mandrier Association déclarée sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, créée le premier avril mille-neuf-cent-quatre-vingt-sept. Article

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE MEUSE

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE MEUSE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE MEUSE 1) QUALIFICATIFS DEPARTEMENTAUX : A) TRIPLETTES - DOUBLETTES SENIORS & DOUBLETTE MIXTE : 8 équipes sont qualifiées pour les Championnats de Ligue. 7 équipes provenant

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE TIR A L ARC. Adopté par l Assemblée Générale du 31 mars 2012

REGLEMENT FINANCIER DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE TIR A L ARC. Adopté par l Assemblée Générale du 31 mars 2012 REGLEMENT FINANCIER DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE TIR A L ARC Adopté par l Assemblée Générale du 31 mars 2012 Règlement Financier FFTA 2012 modifié AGO du 31 mars 2012 1 /7 SOMMAIRE ART 1 : L ORGANISATION

Plus en détail

Cahier des charges 2015 des structures labellisées «Centres d Entrainements Régionaux FFVL» Parapente/Delta et Kitesurf

Cahier des charges 2015 des structures labellisées «Centres d Entrainements Régionaux FFVL» Parapente/Delta et Kitesurf Cahier des charges 2015 des structures labellisées «Centres d Entrainements Régionaux FFVL» Parapente/Delta et Kitesurf Ces structures ( clubs, équipes de ligue ou autre ) ont une implantation régionale,

Plus en détail

RÉGLEMENTATION SPORTIVE

RÉGLEMENTATION SPORTIVE RÉGLEMENTATION SPORTIVE 2017 A - ADHESIONS AU STADE DE VANVES : - POUR OBTENIR SA LICENCE F.F.P.J.P. : Payer sa cotisation selon les tarifs. Remplir la demande de licence. Fournir un certificat médical

Plus en détail

Ordre du jour: Documents remis sur table: - Présentation Powerpoint de l AFCAM Nationale - Document de Présentation générale de l AFCAM

Ordre du jour: Documents remis sur table: - Présentation Powerpoint de l AFCAM Nationale - Document de Présentation générale de l AFCAM COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DES PAYS DE LA LOIRE COMPTE-RENDU DE LA REUNION POUR LA CREATION D UNE ANTENNE REGIONALE AFCAM DU MARDI 22 JANVIER 2013 à 19h. Maison des Sports - Nantes Ordre du jour:

Plus en détail

Convention entre la Fédération Française de Basket-Ball FFBB et la Fédération Française du Sport Adapté FFSA

Convention entre la Fédération Française de Basket-Ball FFBB et la Fédération Française du Sport Adapté FFSA Convention entre la Fédération Française de Basket-Ball FFBB et la Fédération Française du Sport Adapté FFSA Préambule La Fédération Française de Basket-Ball a reçu délégation de pouvoir du Ministère de

Plus en détail

ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES

ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES 1 2 LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FEDERALES (C.N.C.D.F.) PREAMBULE : Il est institué au sein de la Fédération Française

Plus en détail

F. F. R. S. : Fédération Française de la Retraite Sportive CODERS 63 : Comité Départemental de la Retraite Sportive du Puy-de-Dôme (63) SOMMAIRE

F. F. R. S. : Fédération Française de la Retraite Sportive CODERS 63 : Comité Départemental de la Retraite Sportive du Puy-de-Dôme (63) SOMMAIRE (revu et corrigé après l'a.g. du 12 mars 2013) SOMMAIRE 1. Chapitre 1 : - Adhérents, Groupements et Associations Pages 1 à 3 2. Chapitre 2 : - Les instances dirigeantes et le Président Pages 4 à 6 3. Annexe

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION Comité Directeur Mercredi 6 novembre 2013

COMPTE RENDU DE REUNION Comité Directeur Mercredi 6 novembre 2013 Le MERCREDI 6 NOVEMBRE 2013, à 18H30, les membres du comité du BESANCON TENNIS CLUB se sont réunis au siège de l'association, sur convocation du Président, Patrick AYACHE. Présents : AYACHE Patrick - MISMETTI

Plus en détail

Cahier de Charges Coupes du Limousin de Basketball

Cahier de Charges Coupes du Limousin de Basketball Art. 1 - La Ligue du Limousin de Basket-Ball siégeant 4 rue Maledent de Savignac, organise une épreuve dite "Coupe du Limousin", réservée aux équipes féminines et masculines. Art. 2 - La Ligue du Limousin

Plus en détail

Convention. entre. la Fédération Française de et la Fédération Française du

Convention. entre. la Fédération Française de et la Fédération Française du Convention entre la Fédération Française de et la Fédération Française du Montagne Escalade (FFME) Sport Adapté (FFSA) Paris le 2 juin 2000 Convention entre la Fédération Française de la Montagne et de

Plus en détail

Fédération Française de la Randonnée Pédestre. Comité Départemental de la Gironde

Fédération Française de la Randonnée Pédestre. Comité Départemental de la Gironde Fédération Française de la Randonnée Pédestre Comité Départemental de la Gironde Règlement Intérieur Adopté par l Assemblée Générale du 4 Février 2012 Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser

Plus en détail

ASSOCIATION INFOCLIMAT STATUTS

ASSOCIATION INFOCLIMAT STATUTS ASSOCIATION INFOCLIMAT STATUTS Article 1 er : Constitution - Afin de tendre vers la réalisation du but ci-après défini, il est formé une association dénommée «INFOCLIMAT» conformément à la Loi du 1 er

Plus en détail

RÈGLEMENT SPORTIF PARTICULIER NATIONALE FÉMININE 3 Saison 2013/2014

RÈGLEMENT SPORTIF PARTICULIER NATIONALE FÉMININE 3 Saison 2013/2014 RÈGLEMENT SPORTIF PARTICULIER NATIONALE FÉMININE 3 Saison 2013/2014 CHAMPIONNAT Article 1 Le Championnat Fédéral de Nationale Féminine 3 (NF3) est ouvert aux associations sportives affiliées à la FFBB

Plus en détail

Réunion des ligues de Bourgogne et de Franche-Comté à Besançon le 30 mai 2016

Réunion des ligues de Bourgogne et de Franche-Comté à Besançon le 30 mai 2016 FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL LIGUE DE FRANCHE COMTE [Tapez ici] Réunion des ligues de Bourgogne et de Franche-Comté à Besançon le 30 mai 2016 Etaient présents : les présidents des

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2006/2007 COMITE DIRECTEUR. Réunion du Vendredi 24 Novembre 2006 à Paris 17h

FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2006/2007 COMITE DIRECTEUR. Réunion du Vendredi 24 Novembre 2006 à Paris 17h FFBB Procès Verbal n 3 FJ/CP Saison 2006/2007 COMITE DIRECTEUR Présents : Invités : Réunion du Vendredi 24 Novembre 2006 à Paris 17h M. Yvan MAININI, Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU,

Plus en détail

A.L.L. BASKET PROJET DE CLUB 2013

A.L.L. BASKET PROJET DE CLUB 2013 Ce projet de Club de l Amicale Laïque Basket est issu de la volonté de son Président Bertrand Specq de faire le point sur la réalité actuelle du club, ses forces et ses faiblesses puis d en dégager des

Plus en détail

FEDERATION FRANÇAISE DE BOXE STATUTS TYPES POUR UN CLUB AFFILIE A LA FFB

FEDERATION FRANÇAISE DE BOXE STATUTS TYPES POUR UN CLUB AFFILIE A LA FFB FEDERATION FRANÇAISE DE BOXE STATUTS TYPES POUR UN CLUB AFFILIE A LA FFB I. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 L association dite.. fondée le A pour objet la pratique de la boxe, de l éducation

Plus en détail

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : rue de la Procession PARIS

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : rue de la Procession PARIS LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 18 SEPTEMBRE 2014 Le dix-huit septembre deux mille

Plus en détail

REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2012/2013

REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2012/2013 REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2012/2013 CATEGORIES ESPOIRS JUNIORS CADETS MINIMES BENJAMINS FEMININES ET MASCULINES 1.- REGLEMENT GENERAL Les GSA évoluant en championnat senior national doivent

Plus en détail

Le règlement intérieur s appuie sur les statuts de l association et en définit les conduites ou modalités d organisations.

Le règlement intérieur s appuie sur les statuts de l association et en définit les conduites ou modalités d organisations. Règlement intérieur de l Association Française des Infirmiers de Santé Publique Le règlement intérieur s appuie sur les statuts de l association et en définit les conduites ou modalités d organisations.

Plus en détail

PROCES VERBAL. DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA LIGUE D ECHECS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON. Le dimanche 6 mars 2016, à Pézenas

PROCES VERBAL. DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA LIGUE D ECHECS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON. Le dimanche 6 mars 2016, à Pézenas PROCES VERBAL DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA LIGUE D ECHECS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Le dimanche 6 mars 2016, à Pézenas Rappel de l Ordre du Jour 9h00-9h30 : Accueil vérification des mandats 9h30 - OUVERTURE

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL. Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris

FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL. Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris Présents : Invités : Excusés : Assistent : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Sophie

Plus en détail

Challenge BEARN BIGORRE - SOCIETE GENERALE REGLEMENT Saison 2015/2016

Challenge BEARN BIGORRE - SOCIETE GENERALE REGLEMENT Saison 2015/2016 Comité du BEARN Comité d ARMAGNAC BIGORRE Commissions Territoriales des Epreuves Bureau du Challenge Challenge BEARN BIGORRE - SOCIETE GENERALE REGLEMENT Saison 2015/2016 C O M P O S I T I O N du B U R

Plus en détail

Monsieur le Président ouvre la séance et soumet à l Assemblée le procès verbal de la réunion du lundi 9 janvier 2017, il est adopté à l unanimité.

Monsieur le Président ouvre la séance et soumet à l Assemblée le procès verbal de la réunion du lundi 9 janvier 2017, il est adopté à l unanimité. Procès verbal des délibérations du conseil municipal lundi 06 février 2017 L'an deux mille dix-sept, le 6 février à 20 h00 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle communale en

Plus en détail

TOULOUSE ACCUEILLE LE TOUR PRELIMINAIRE EURO LIGUE 2 DU BASKET HANDISPORT

TOULOUSE ACCUEILLE LE TOUR PRELIMINAIRE EURO LIGUE 2 DU BASKET HANDISPORT TOULOUSE ACCUEILLE LE TOUR PRELIMINAIRE EURO LIGUE 2 DU BASKET HANDISPORT Après 8 participations à la Coupe d Europe des clubs, le Toulouse Invalides Club a été choisi par l International Weelchair Basketball

Plus en détail

Chacun de ces labels se décline en LABEL masculin ou féminin.

Chacun de ces labels se décline en LABEL masculin ou féminin. Il est proposé à tout club de la métropole affilié à la FFBB et volontaire pour s inscrire dans une démarche qualité liée à la formation des jeunes et des dirigeants, d obtenir un label Club Formateur

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX DE LA LIGUE NATIONALE DE RUGBY

REGLEMENTS GENERAUX DE LA LIGUE NATIONALE DE RUGBY REGLEMENTS GENERAUX DE LA LIGUE NATIONALE DE RUGBY SAISON 2012/2013 Statuts et Règlements Généraux de la LNR Saison 2012/2013 62/250 PREAMBULE La Ligue Nationale de Rugby a adopté les présents Règlements

Plus en détail

FFBB Procès-Verbal n 4 TBE/CRT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion des 4 et 5 Mars 2016 à Paris

FFBB Procès-Verbal n 4 TBE/CRT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion des 4 et 5 Mars 2016 à Paris FFBB Procès-Verbal n 4 TBE/CRT Saison 2015/2016 COMITÉ DIRECTEUR Réunion des 4 et 5 Mars 2016 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD (le samedi), Roselyne BIENVENU (le vendredi),

Plus en détail

Règlement Intérieur. Ce règlement intérieur a été soumis au vote de l assemblée générale du 13 juin 2014.

Règlement Intérieur. Ce règlement intérieur a été soumis au vote de l assemblée générale du 13 juin 2014. Règlement Intérieur Ce règlement intérieur a été soumis au vote de l assemblée générale du 13 juin 2014. 1- ADHESION L adhésion à la S.S.S.P. engage le licencié à respecter le règlement intérieur et à

Plus en détail

Organigramme du club saison 2008/2009. Président : J-René Bouvier. Vice Président : Christophe Cherel

Organigramme du club saison 2008/2009. Président : J-René Bouvier. Vice Président : Christophe Cherel Organigramme du club saison 2008/2009 Président : J-René Bouvier Vice Président : Christophe Cherel Administratif Financier Sportif Communication Evénementiel Discipline Administratif Secrétaire : Gérard

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 10 Mars 2006 à Paris

FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL. Réunion du 10 Mars 2006 à Paris FFBB Procès Verbal n 7 FJ/CP Saison 2005/2006 BUREAU FEDERAL Réunion du 10 Mars 2006 à Paris Présents : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et Marie-Noëlle SERVAGE. MM Claude

Plus en détail

Réflexions sur le nouveau formulaire de licence Service Juridique

Réflexions sur le nouveau formulaire de licence Service Juridique Réflexions sur le nouveau formulaire de licence Service Juridique SOMMAIRE 1. Rappel / Contexte 2. Mentions obligatoires devant figurer sur le formulaire de demande de licence 3. Mentions pouvant figurer

Plus en détail

LE CONSEIL D ADMINISTRATION

LE CONSEIL D ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT DES INSTANCES DU CNAS 2014 - VADÉMÉCUM Rôle LES DIFFÉRENTES INSTANCES DU CNAS SONT COMPOSÉES DE FAÇON PARITAIRE ET SONT ÉLUES POUR 6 ANS Les commissions sont composées des membres du conseil

Plus en détail

Cahier des charges Organisation des Finales des championnats départementaux seniors Comité du Loiret de Basket Ball

Cahier des charges Organisation des Finales des championnats départementaux seniors Comité du Loiret de Basket Ball Cahier des charges Organisation des Finales des championnats départementaux seniors Comité du Loiret de Basket Ball Version du 15 février 2016 Sommaire Contexte... 2 Responsabilité... 2 Comité du Loiret

Plus en détail

Assiette et baskets : la recette. CIRCUIT NATIONAL 9 ans GARCONS du 16 au 23 Juillet 2009

Assiette et baskets : la recette. CIRCUIT NATIONAL 9 ans GARCONS du 16 au 23 Juillet 2009 Assiette et baskets : la recette Dossier du mieux-être de présentation CIRCUIT NATIONAL 9 ans GARCONS du 16 au 23 Juillet 2009 Le plus grand rendez-vous français de la catégorie 9 ans garçons Les futurs

Plus en détail

RÉUNIONS INTER-CCR : REFORME TERRITORIALE

RÉUNIONS INTER-CCR : REFORME TERRITORIALE RÉUNIONS INTER-CCR : REFORME TERRITORIALE PROGRAMME I. LA RÉFORME TERRITORIALE II.LA STRATÉGIE DE LA FFBB III.LE CCN IV.LES CCR V. LES TRAVAUX EN COURS VI.QUESTIONS DIVERSES I. LA RÉFORME TERRITORIALE

Plus en détail

ASSOCIATION ASGM Golf de l'espérance Siège social : Golf de l'espérance TROIS ILETS STATUTS MIS A JOUR LE 15 FEVRIER 2014

ASSOCIATION ASGM Golf de l'espérance Siège social : Golf de l'espérance TROIS ILETS STATUTS MIS A JOUR LE 15 FEVRIER 2014 ASSOCIATION ASGM Golf de l'espérance Siège social : Golf de l'espérance 97229 TROIS ILETS STATUTS MIS A JOUR LE 15 FEVRIER 2014 Article 1 : Sous la dénomination d ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE LA MARTINIQUE,

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES

DISPOSITIONS PARTICULIERES DISPOSITIONS PARTICULIERES Les présentes dispositions spéciales sont éditées par la LIGUE REGIONALE D'ALSACE DE BASKETBALL et complètent le Règlement sportif de la Ligue ou de la FFBB. ARTICLE 1 La L.R.A.B.B.

Plus en détail

LIGUE DE PROVENCE-ALPES DES SOCIÉTÉS D AVIRON AVIRON

LIGUE DE PROVENCE-ALPES DES SOCIÉTÉS D AVIRON AVIRON PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE A AVIGNON LE SAMEDI 17 JANVIER 2009 Le samedi dix sept janvier deux mille neuf, les membres de la ligue de Provence Alpes des sociétés d aviron, avec ses

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DES ALPES MARITIMES

COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DES ALPES MARITIMES COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DES ALPES MARITIMES PROCES VERBAL DE LA REUNION DE BUREAU DU 7 MAI 2013 PRESENTS : Mmes Evelyne UBEDA, Nicole MANCA, Joëlle PEREZ, Claudie DELPOUX, Mrs Yves CRESPIN,

Plus en détail

Présentation générale de la formation. Présentation des diplômes : DE-JEPS et DEFB. Règles de fonctionnement - Contacts utiles

Présentation générale de la formation. Présentation des diplômes : DE-JEPS et DEFB. Règles de fonctionnement - Contacts utiles Présentation générale de la formation Présentation des diplômes : DE-JEPS et DEFB Règles de fonctionnement - Contacts utiles 1 La formation au Diplôme d Etat de la Jeunesse, de l Education Populaire et

Plus en détail

CHAPITRE 3 : FORMULE DES COMPETITIONS ORGANISEES PAR LA LNB

CHAPITRE 3 : FORMULE DES COMPETITIONS ORGANISEES PAR LA LNB CHAPITRE 3 : FORMULE DES COMPETITIONS ORGANISEES PAR LA LNB Article 260 : Préambule Il convient de se référer au règlement sportif particulier des championnats de PRO A et PRO B pour les règles concernant

Plus en détail

Membres de la Commission : MM. Jacques DROMARD, André PANNETIER, André QUIGNON, Jacques RAY et Michel VASSALLO

Membres de la Commission : MM. Jacques DROMARD, André PANNETIER, André QUIGNON, Jacques RAY et Michel VASSALLO Compte-rendu du Colloque Sport dans l Entreprise qui s est déroulé au siège fédéral le 24 novembre 2012 PRESENTS : Représentant fédéral : Christian RIGAUD Membres de la Commission : MM. Jacques DROMARD,

Plus en détail

CHAPITRE 2 DIRECTION NATIONALE DU CONSEIL ET DU CONTRÔLE DE GESTION

CHAPITRE 2 DIRECTION NATIONALE DU CONSEIL ET DU CONTRÔLE DE GESTION CHAPITRE 2 DIRECTION NATIONALE DU CONSEIL ET DU CONTRÔLE DE GESTION 47 CHAPITRE 2 : DIRECTION NATIONALE DU CONSEIL ET DU CONTRÔLE DE GESTION ARTICLE 30 Il est institué une Direction Nationale du Conseil

Plus en détail

PROJET DE GESTION, D ORGANISATION FONCTIONNELLE ET RESPONSABILITES DES ELUS DE LA LIGUE

PROJET DE GESTION, D ORGANISATION FONCTIONNELLE ET RESPONSABILITES DES ELUS DE LA LIGUE PROJET DE GESTION, D ORGANISATION FONCTIONNELLE ET RESPONSABILITES DES ELUS DE LA LIGUE Liste «Les Echecs : un Art, une Science, un Sport!» Projet de Gestion et d Organisation de la Ligue Page 1 Sommaire

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER : PROCÉDURES COMPTABLES ET FINANCIÈRES MISES EN ŒUVRE PAR LE COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE CHAMPAGNE-ARDENNE

REGLEMENT FINANCIER : PROCÉDURES COMPTABLES ET FINANCIÈRES MISES EN ŒUVRE PAR LE COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE CHAMPAGNE-ARDENNE REGLEMENT FINANCIER : PROCÉDURES COMPTABLES ET FINANCIÈRES MISES EN ŒUVRE PAR LE COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE CHAMPAGNE-ARDENNE 1. ORGANISATION ET TENUE DE LA COMPTABILITÉ COMPTABLE 1.1 L ORGANISATION

Plus en détail

REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2015/2016

REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2015/2016 REGLEMENTS COUPE DE FRANCE JEUNES SAISON 2015/2016 1.- REGLEMENT GENERAL CATEGORIES : M20 M17 M15 M13 FEMININES ET MASCULINES Les GSA évoluant en championnat senior national doivent obligatoirement inscrire

Plus en détail

FNML Fédération Nationale de la Mutualité Luxembourgeoise

FNML Fédération Nationale de la Mutualité Luxembourgeoise Compte rendu de l Assemblée Générale Ordinaire de la FNML du 16 mai 2015 à Dommeldange La 91 e Assemblée Générale Ordinaire de la (FNML) a eu lieu le 16 mai 2015 à Dommeldange. 1) Ouverture de l Assemblée

Plus en détail

Règlement du championnat de France 6 x 6

Règlement du championnat de France 6 x 6 Règlement du championnat de France 6 x 6 Article 1 : Titre 1.1.) La Commission Fédérale de Volley Ball des Sourds organise chaque saison, une épreuve nationale appelée «Championnat de France». 1.2.) Le

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 13 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 20 Février 2015 à Paris

FFBB Procès-verbal n 13 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 20 Février 2015 à Paris FFBB Procès-verbal n 13 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL Réunion du 20 Février 2015 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mme Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA et Stéphanie

Plus en détail

LIGUE MIDI-PYRÉNÉES DE BALL-TRAP

LIGUE MIDI-PYRÉNÉES DE BALL-TRAP LIGUE MIDI-PYRÉNÉES DE BALL-TRAP Siège social : 11 Impasse de Pourrenque 31150 FENOUILLET RÉGLEMENT INTÉRIEUR Association type loi du 1 er juillet 1901 Déclarée à la préfecture du Tarn et Garonne le 16

Plus en détail