COMITE DIRECTEUR. Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris. Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00

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1 FFBB Procès Verbal N 2 AC Saison 2004/2005 COMITE DIRECTEUR Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Loetitia MOUSSARD, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Yannick SUPIOT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusé : Jean-Pierre SIUTAT Assistent : Mmes Ana CHAILLOT, Jackie BLANC-GONNET, Stéphanie PIOGER (en partie), Catherine BARRAUD (en partie) MM. Raymond BAURIAUD, Fabrice CANET, Didier DOMAT, Jean-Pierre DE VINCENZI (le DTN), Dominique LATTERRADE, Alexandre RUMIGAJLOFF, Lionel MOYET, Olivier PICQUE. 1-) Ouverture par le Président Yvan MAININI ouvre la séance et excuse Jean-Pierre SIUTAT, souhaite la bienvenue aux nouveaux membres et ses meilleurs vœux pour 2005 à tous. Suite au raz de marée en Asie, le Président explique que la Fédération (et l ensemble du mouvement sportif) a décidé de mettre en place une opération «Solidarité Asie», ce dossier est confié à Jean-Pierre HUNCKLER, Richard DACOURY et Jackie BLANC-GONNET, la Fédération prélèvera sur ses fonds propres une aide d urgence, que le Comité Directeur devra voter en fin de séance. Cette aide sera remise de manière anonyme, comme une vraie solidarité du cœur. Nos pensées vont aux sinistrés. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

2 2-) Réflexions et mise en commun des avis, projets, des remarques sur la politique fédérale (groupe de travail) : «Quelles sont les problématiques du basket de demain» Yvan MAININI explique le but de ces groupes de travail. Les groupes se répartissent dans les différentes salles pour une heure de réflexion. Groupe A - Salle du 5ème Groupe D - Salle du 4ème (sportive) Rapporteur D. DOMAT Rapporteur JP. HUNCKLER Animateur A. RUMIGAJLOFF Animateur L. MOYET F. AMIAUD M. CHÂTEAU C. AUTHIE L. MOUSSARD P. COLLOMB A. SERRI A. NOUAIL J. HUGUET Y. SUPIOT P. ROMERO N. VERLAGUET JP. DE VINCENZI Groupe B - Salle du 2ème Groupe E - Salle du 3ème (LNB) Rapporteur C. AUGER Rapporteur Y. COSTES Animateur R. BAURIAUD Animateur F. CANET B. GAVA JM. FLORET JY. GUINCESTRE R. GAUTRON P. LEGNAME J. LAURENT J. PALIN R. LE GOFF B. MENARD G. PANZA JP. ROGER D. LATERRADE M. AMIAUD F. JUGNET Groupe C - Salle du 1er Groupe F - Salle du 4ème (CFAMC) Rapporteur R. BIENVENU Rapporteur F. HUET Animatrice J. BLANC-GONNET Animateur O. PICQUE T. BALESTRIERE J. DENEUX P. COULON JM. JEHANNO S. GERARD MN. SERVAGE J. RAVIER Y. MAININI G. GIRARDOT P. RESTOUT C. BARRAUD JJ. KRIEF (Voir Annexe 1 document de synthèse) Comité Directeur des 07 et 08 janvier

3 3-) Modifications réglementaires Yvan MAININI expose le problème : Un joueur du club de Longwy s est tué en voiture et nos règlements empêchent le remplacement d un joueur dans un club, il est donc proposé de modifier ce point du règlement en cas du décès d un joueur et ceci pour tous les niveaux de Championnats de France seniors. Accord du Comité Directeur 4-) Assemblée Générale 2006 : Présentation du dossier de candidature de la Ligue de Bretagne (Jacqueline Palin) Monsieur GUYOMARCH (Trésorier de la Ligue de Bretagne) et Monsieur Olivier WATINE (Directeur du Palais des Congrès de Saint Malo), effectuent une présentation vidéo et proposent un programme. Yvan MAININI les remercie pour leur présentation. Accord du Comité Directeur pour l attribution de l organisation de l Assemblée Générale de juin 2006 à la Ligue de Bretagne (Saint Malo). Sous réserve de remplir le cahier des charges vérifié par le Secrétaire Général. 5-) Composition du Bureau Fédéral et désignations des Présidents de Commissions. a) Bureau Fédéral Yvan MAININI propose la liste des personnes pour le Bureau Fédéral, il est demandé à chaque membre du Comité Directeur de rayer les personnes qu ils ne souhaitent pas y voir siéger. Vote à bulletin secret. Après vote de l ensemble du Comité Directeur, la liste des membres du Bureau Fédéral est entérinée. Président : Yvan MAININI 1 er Vice-Président : Philippe RESTOUT 2 ème Vice-Président : Serge GERARD 3 ème Vice-Président : Françoise AMIAUD 4 ème Vice-Président : Pierre COLLOMB 5 ème Vice-Président : Jean-Marc JEHANNO Secrétaire Général : Secrétaire Général Adjoint : Trésorier : Frédéric JUGNET Claude AUTHIÉ Rémy GAUTRON Comité Directeur des 07 et 08 janvier

4 Membres : Roselyne BIENVENU Jean-Pierre HUNCKLER Alain SERRI Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Pierre SIUTAT Yvan MAININI tient à rendre hommage à Jean-Claude BOIS, Bernard GAVA et Philippe LEGNAME pour leur travail et leur investissement dans la vie de cette instance. b) Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégations de pouvoirs et Délégués de Zones. Yvan MAININI propose et explique ses choix par rapport à chaque Commission, et demande l avis du Comité Directeur. Approbation unanime du Comité Directeur sur l ensemble des Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégués de Zones et Délégations de pouvoir. Présidents de Commissions Basket en liberté et nouvelles pratiques, FBO : Médicale : Sportive : Finances : Jeunes, UNSS, USEP, UGSEL : Juridique : Qualifications : Règlements : Discipline : CFAMC : Directeur National Arbitrage : Sport en entreprises : Jean-Pierre HUNCKLER Loëtitia MOUSSARD (Vice-Présidente) Jean-Yves GUINCESTRE Daniel SORRENTINO (Administrateur) Marie-Noëlle SERVAGE Patrice ROMERO (Vice-Président, Séniors) Alain HENAULT (Vice-Président, Jeunes) Jacques LAURENT Bernard GAVA Thierry BALESTRIERE (Vice-Président) Roselyne BIENVENU Franck LEVEQUE (Administrateur) Christian MISSER Philippe COULON Jacky RAVIER Jacques DENEUX Frédéric CHALLOUPY (Administrateur) Pascal DORIZON Georges PANZA Formation : Jean-Marie FLORET Projet Club : Jean-Pierre ROGER Comité Directeur des 07 et 08 janvier

5 Salles et Terrains : Technique : Communication/ Marketing/ Promotion/ Presse: Contrôle de gestion : Dopage (disciplinaire) : Dopage (appel) : Conseil des jeunes : Evaluation des actions Fédérales : Chambre d Appel : Ligue Féminine de Basket : Agents : Claude AUTHIÉ Philippe LEGNAME Françoise AMIAUD Yannick SUPIOT (Vice-Président) Serge GERARD Pierre COLLOMB Philippe RESTOUT Françoise HUET Yolaine COSTES Pascale SIGOT (Administratrice) Alain SERRI Jean-Pierre SIUTAT Jean BAYLE-LESPITAU Pierre COLLOMB (Vice-Président) Chargés de Missions Plan Régional Personnalisé (propositions modification) : Comité de Gestion : DOM-TOM : Assurances : Assemblée Générale : Fédérations Affinitaires : FFSU, Handisport TIC/TIL/TIZ : Patrimoine : J.O : Etude Communication Externe : Pierre COLLOMB Rémy GAUTRON, Lucien LEGRAND Jean-Marc JEHANNO Serge GERARD Serge GERARD Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Gérard BOSC (Administrateur) Christian AUGER Alain SERRI Comité Directeur des 07 et 08 janvier

6 Etude de l aménagement du Territoire : Propositions Pro A/Pro B/NM 1, Espoirs Pro A (redéploiement?) : NF 1 : NM 1 : Revue Basketball : FBI et développement : Asie-Solidarité : CD (exceptée la Corse) : Corse : Philippe RESTOUT Philippe RESTOUT, René LE GOFF, Serge GERARD, Jean-Pierre DE VINCENZI André NOUAIL Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Claude AUTHIÉ Jean-Pierre HUNCKLER Michel CHATEAU Jean-Marc JEHANNO Délégations de pouvoirs Pouvoir financier (Signatures pour les emplois de fonds) Yvan MAININI Rémy GAUTRON Frédéric JUGNET Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Délégations FIBA : CNOSF : Yvan MAININI Jean-Claude BOIS (mai 2005, AG CNOSF) Représentants auprès de la LNB 4 Elus du Comité Directeur Fédéral à la LNB : Serge GERARD (Bureau + AG) Jacques LAURENT (Bureau + AG) Philippe RESTOUT (Bureau + AG) Patrice ROMERO (AG) 3 membres qualifiés : Pierre DAO (Bureau) Christophe GREGOIRE Philippe MAILHABIAU Membres auprès de la LFB Bureau : André NOUAIL Nicole VERLAGUET Comité Directeur des 07 et 08 janvier

7 Assemblée générale : Jacqueline PALIN Jacky RAVIER Françoise AMIAUD Directeur Technique National Jean-Pierre DE VINCENZI Délégués de Zones Coordinateur de Zones : Zone Nord : Zone Sud-Est : Zone Sud-Ouest : Zone Est : Zone Ouest : Zone Centre : Zone Guymargua : Zone Océan Indien : Zone Pacifique : Serge GERARD Christian AUGER Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Marie FLORET Jacques LAURENT Rémy GAUTRON Philippe COULON Ginette GOTTE Jean-François BEAULIEU Robert VAUTRIN 6-) Commission des Agents de Joueurs : proposition du calendrier d examen (Jean Bayle Lespitau) La Commission des agents sportifs propose la date du 27 avril 2005 pour l organisation du prochain examen d agent sportif. Les programmes et les modalités d examen sont sans changement par rapport à l année Le Comité Directeur donne son accord concernant la date de l examen, les programmes et les modalités d examen. 7-) Solidarité Asie Yvan MAININI propose à l ensemble du Comité Directeur d attribuer une somme de uros pour l aide à l Asie. Accord du Comité Directeur Yvan MAININI donne la parole à Jackie BLANC-GONNET pour explications des actions à mener. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

8 Jackie BLANC-GONNET explique que les missions seront entreprises pour une durée d environ un an. La Fédération Française de Basket Ball et la Ligue Nationale de Basket travaillent conjointement sur cette opération. Les objectifs que le groupe de travail s est fixé sont : - permettre la plus importante collecte de fonds possible - Créer des liens directs avec la population touchée - Informer des actions entreprises et des résultats Pour cela, une page internet a été ouverte, elle donne toutes les coordonnées pour faire des dons, par chèque, par virement, en espèces. Cette page va dans quelques jours être transformée en mini site. Toutes les manifestations pour cette cause y seront relayées, mais aussi chacun pourra proposer des idées qui pourront ainsi être mises en œuvre à grande échelle. Il sera également proposé à toutes les personnes susceptibles de nous aider de s inscrire. Le basket français a choisi de s inscrire dans l opération du mouvement sportif français. Les dons seront versés au compte ouvert par le CNOSF à cet effet, en toute discrétion. - Yvan MAININI informe du décès de la maman de Pascal DORIZON et lui témoigne toute sa sympathie celle du Comité Directeur et du Basket Français dans cette dure épreuve. Fin de séance à 21h00. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

9 Samedi 8 Janvier 2005 à 9h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Jean-Pierre SIUTAT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusés : Mlle Loetitia MOUSSARD, M. Yannick SUPIOT Assiste : Mme Ana CHAILLOT 1-) Compte rendu de la réflexion générale par les rapporteurs des groupes (du point n 2 du vendredi soir). Didier DOMAT, Christian AUGER, Roselyne BIENVENU, Jean-Pierre HUNCKLER, Yolaine COSTES et Françoise HUET effectuent un compte rendu de leurs groupes à l ensemble du Comité Directeur. Il est décidé de renouveler cette formule au Comité Directeur des 04 et 05 mars prochains. Afin de repréciser, et d amender le document de politique générale, il sera alors définitif et susceptible de modifications annuelles. 2-) Coupes d Europe LNB (Philippe Restout)/ LFB (Jean-Pierre Siutat) quelles qualifications? Philippe RESTOUT propose au Comité Directeur : Masculins : EuroLeague masculine (2 clubs français qualifiés) : 1 - Pau-Orthez (dernière année de qualification automatique) 2 - le Champion de France - Si Pau-Orthez est Champion de France, le 1er de la saison régulière. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

10 ULEB Cup (2 clubs français qualifiés) 1 et 2-1er et 2ème (ou 2ème et 3ème) de la saison régulière Coupe Fiba : (2 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la semaine des As 2 - le Vainqueur de la Coupe de France Ou en cas de cumul avec l Euroleague et l ULEB Cup alors : 3 - le 3ème ou le 4ème de la saison régulière 4 - le 4ème ou le 5ème de la saison régulière (Sous réserve de modifications ultérieurs) Jean-Pierre SIUTAT propose au Comité Directeur : Féminines : Euroligue : (3 clubs français qualifiés) Bourges et Valenciennes directement qualifiées (dernière année) Le Champion de France puis le club qualifié via la Fiba (Euroligue ou Fiba Cup) puis 3 ème des play-offs. Fiba Cup : (4 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la Coupe de France 2 - les 3 équipes les mieux classées à l'issue des play-offs, hors celle qualifiée pour l'euroligue. Le Comité Directeur entérine les modes de qualifications proposés aux compétitions européennes des clubs pour la saison 2005/ ) Vœux 2004 (Serge Gérard) Les Commissions Sportive, Juridique, Qualifications, Assurances, DTBN et COMED exposent leurs réponses aux vœux les concernant. Serge GERARD explique qu à partir de cette saison les vœux devront arriver avant la date impérative du 30 avril. Cela signifie que tous les vœux déposés avant le 30 avril donc pour la saison 2004/2005 seront traités complètement et définitivement pour l Assemblée Générale Fédérale de Juin Il est demandé à la Commission des vœux de revoir l acheminement des vœux. 4-) Situation financière au 31/12/04 (Rémy Gautron) La situation financière au 31/12/04 : - pour les produits, le réalisé est de uros (il s agit des produits facturés et pas nécessairement payés) sur un prévisionnel de uros (soit %). - pour les charges, le réalisé est de uros sur un prévisionnel de uros (soit %). Comité Directeur des 07 et 08 janvier

11 La trésorerie au 07/01/05, traditionnellement abondante à cette époque de l année, est de uros. Rémy GAUTRON indique qu il va donner aux Présidents des Commissions et à chacun des responsables l état de l exécution de leur budget au 31/12/04 et précise qu il fera parvenir dans les prochains jours une note d information sur les modalités de fonctionnement au niveau des remboursements de frais. 5-) Calendriers 2005 Frédéric JUGNET explique l objet du calendrier administratif avec les dates des Bureaux et des Comités Directeurs. Il rappelle la manière avec laquelle est préparé un ordre du jour, il précise que le Comité Directeur du mois de mars 2005 doit entériner les modifications réglementaires. De plus, il demande à l ensemble des Présidents de Commissions de préparer pour le Bureau du 28/01/05, la composition de leurs Commissions. 6-) Présentation Paris 2012 (Christian Auger) Christian AUGER présente (sur les écrans) le site internet de Paris 2012, ainsi que les 3 dispositifs de mobilisation et leurs rôles (Paris Ile de France, les CROS, CDOS, CTOS ainsi que les fédérations). 7-) Présentation des projets en cours des différentes Commissions pour l année Un tour de table des Présidents de Commissions est effectué, chacun explique l avancement des projets en cours de réalisation. 8-) Questions diverses - René LE GOFF : demande s il est possible de mettre en place des délégués fédéraux pour les rencontres de PRO A et PRO B. o Il lui est demandé de se mettre en contact avec Frédéric JUGNET car ceux-ci existent. - Frédéric JUGNET : le Cnosf confirme l avis de la Chambre d Appel concernant l affaire KIEFFER contre la Ligue de Lorraine. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

12 - Yvan MAININI : propose Paul ISTRIA et Jean FORNO comme Membres d honneur. o Accord du Comité Directeur. - Proposition de Label Ecole Française Minibasket pour 3 ans au club «Basket Club Solesmes» (département 59). o Accord du Comité Directeur. - Proposition de renouvellement de Label pour le club BB Challans Vendée (département 85) o Accord du Comité Directeur. Fin de la séance 12h30. Prochain Comité Directeur les 4 et 5 mars Comité Directeur des 07 et 08 janvier