COMITE DIRECTEUR. Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris. Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMITE DIRECTEUR. Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris. Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00"

Transcription

1 FFBB Procès Verbal N 2 AC Saison 2004/2005 COMITE DIRECTEUR Réunion du 07 et 08 Janvier 2005 A Paris Vendredi 07 Janvier 2005 à 17h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Loetitia MOUSSARD, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Yannick SUPIOT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusé : Jean-Pierre SIUTAT Assistent : Mmes Ana CHAILLOT, Jackie BLANC-GONNET, Stéphanie PIOGER (en partie), Catherine BARRAUD (en partie) MM. Raymond BAURIAUD, Fabrice CANET, Didier DOMAT, Jean-Pierre DE VINCENZI (le DTN), Dominique LATTERRADE, Alexandre RUMIGAJLOFF, Lionel MOYET, Olivier PICQUE. 1-) Ouverture par le Président Yvan MAININI ouvre la séance et excuse Jean-Pierre SIUTAT, souhaite la bienvenue aux nouveaux membres et ses meilleurs vœux pour 2005 à tous. Suite au raz de marée en Asie, le Président explique que la Fédération (et l ensemble du mouvement sportif) a décidé de mettre en place une opération «Solidarité Asie», ce dossier est confié à Jean-Pierre HUNCKLER, Richard DACOURY et Jackie BLANC-GONNET, la Fédération prélèvera sur ses fonds propres une aide d urgence, que le Comité Directeur devra voter en fin de séance. Cette aide sera remise de manière anonyme, comme une vraie solidarité du cœur. Nos pensées vont aux sinistrés. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

2 2-) Réflexions et mise en commun des avis, projets, des remarques sur la politique fédérale (groupe de travail) : «Quelles sont les problématiques du basket de demain» Yvan MAININI explique le but de ces groupes de travail. Les groupes se répartissent dans les différentes salles pour une heure de réflexion. Groupe A - Salle du 5ème Groupe D - Salle du 4ème (sportive) Rapporteur D. DOMAT Rapporteur JP. HUNCKLER Animateur A. RUMIGAJLOFF Animateur L. MOYET F. AMIAUD M. CHÂTEAU C. AUTHIE L. MOUSSARD P. COLLOMB A. SERRI A. NOUAIL J. HUGUET Y. SUPIOT P. ROMERO N. VERLAGUET JP. DE VINCENZI Groupe B - Salle du 2ème Groupe E - Salle du 3ème (LNB) Rapporteur C. AUGER Rapporteur Y. COSTES Animateur R. BAURIAUD Animateur F. CANET B. GAVA JM. FLORET JY. GUINCESTRE R. GAUTRON P. LEGNAME J. LAURENT J. PALIN R. LE GOFF B. MENARD G. PANZA JP. ROGER D. LATERRADE M. AMIAUD F. JUGNET Groupe C - Salle du 1er Groupe F - Salle du 4ème (CFAMC) Rapporteur R. BIENVENU Rapporteur F. HUET Animatrice J. BLANC-GONNET Animateur O. PICQUE T. BALESTRIERE J. DENEUX P. COULON JM. JEHANNO S. GERARD MN. SERVAGE J. RAVIER Y. MAININI G. GIRARDOT P. RESTOUT C. BARRAUD JJ. KRIEF (Voir Annexe 1 document de synthèse) Comité Directeur des 07 et 08 janvier

3 3-) Modifications réglementaires Yvan MAININI expose le problème : Un joueur du club de Longwy s est tué en voiture et nos règlements empêchent le remplacement d un joueur dans un club, il est donc proposé de modifier ce point du règlement en cas du décès d un joueur et ceci pour tous les niveaux de Championnats de France seniors. Accord du Comité Directeur 4-) Assemblée Générale 2006 : Présentation du dossier de candidature de la Ligue de Bretagne (Jacqueline Palin) Monsieur GUYOMARCH (Trésorier de la Ligue de Bretagne) et Monsieur Olivier WATINE (Directeur du Palais des Congrès de Saint Malo), effectuent une présentation vidéo et proposent un programme. Yvan MAININI les remercie pour leur présentation. Accord du Comité Directeur pour l attribution de l organisation de l Assemblée Générale de juin 2006 à la Ligue de Bretagne (Saint Malo). Sous réserve de remplir le cahier des charges vérifié par le Secrétaire Général. 5-) Composition du Bureau Fédéral et désignations des Présidents de Commissions. a) Bureau Fédéral Yvan MAININI propose la liste des personnes pour le Bureau Fédéral, il est demandé à chaque membre du Comité Directeur de rayer les personnes qu ils ne souhaitent pas y voir siéger. Vote à bulletin secret. Après vote de l ensemble du Comité Directeur, la liste des membres du Bureau Fédéral est entérinée. Président : Yvan MAININI 1 er Vice-Président : Philippe RESTOUT 2 ème Vice-Président : Serge GERARD 3 ème Vice-Président : Françoise AMIAUD 4 ème Vice-Président : Pierre COLLOMB 5 ème Vice-Président : Jean-Marc JEHANNO Secrétaire Général : Secrétaire Général Adjoint : Trésorier : Frédéric JUGNET Claude AUTHIÉ Rémy GAUTRON Comité Directeur des 07 et 08 janvier

4 Membres : Roselyne BIENVENU Jean-Pierre HUNCKLER Alain SERRI Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Pierre SIUTAT Yvan MAININI tient à rendre hommage à Jean-Claude BOIS, Bernard GAVA et Philippe LEGNAME pour leur travail et leur investissement dans la vie de cette instance. b) Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégations de pouvoirs et Délégués de Zones. Yvan MAININI propose et explique ses choix par rapport à chaque Commission, et demande l avis du Comité Directeur. Approbation unanime du Comité Directeur sur l ensemble des Présidents de Commissions, Chargés de Missions, Délégués de Zones et Délégations de pouvoir. Présidents de Commissions Basket en liberté et nouvelles pratiques, FBO : Médicale : Sportive : Finances : Jeunes, UNSS, USEP, UGSEL : Juridique : Qualifications : Règlements : Discipline : CFAMC : Directeur National Arbitrage : Sport en entreprises : Jean-Pierre HUNCKLER Loëtitia MOUSSARD (Vice-Présidente) Jean-Yves GUINCESTRE Daniel SORRENTINO (Administrateur) Marie-Noëlle SERVAGE Patrice ROMERO (Vice-Président, Séniors) Alain HENAULT (Vice-Président, Jeunes) Jacques LAURENT Bernard GAVA Thierry BALESTRIERE (Vice-Président) Roselyne BIENVENU Franck LEVEQUE (Administrateur) Christian MISSER Philippe COULON Jacky RAVIER Jacques DENEUX Frédéric CHALLOUPY (Administrateur) Pascal DORIZON Georges PANZA Formation : Jean-Marie FLORET Projet Club : Jean-Pierre ROGER Comité Directeur des 07 et 08 janvier

5 Salles et Terrains : Technique : Communication/ Marketing/ Promotion/ Presse: Contrôle de gestion : Dopage (disciplinaire) : Dopage (appel) : Conseil des jeunes : Evaluation des actions Fédérales : Chambre d Appel : Ligue Féminine de Basket : Agents : Claude AUTHIÉ Philippe LEGNAME Françoise AMIAUD Yannick SUPIOT (Vice-Président) Serge GERARD Pierre COLLOMB Philippe RESTOUT Françoise HUET Yolaine COSTES Pascale SIGOT (Administratrice) Alain SERRI Jean-Pierre SIUTAT Jean BAYLE-LESPITAU Pierre COLLOMB (Vice-Président) Chargés de Missions Plan Régional Personnalisé (propositions modification) : Comité de Gestion : DOM-TOM : Assurances : Assemblée Générale : Fédérations Affinitaires : FFSU, Handisport TIC/TIL/TIZ : Patrimoine : J.O : Etude Communication Externe : Pierre COLLOMB Rémy GAUTRON, Lucien LEGRAND Jean-Marc JEHANNO Serge GERARD Serge GERARD Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Jacqueline PALIN Gérard BOSC (Administrateur) Christian AUGER Alain SERRI Comité Directeur des 07 et 08 janvier

6 Etude de l aménagement du Territoire : Propositions Pro A/Pro B/NM 1, Espoirs Pro A (redéploiement?) : NF 1 : NM 1 : Revue Basketball : FBI et développement : Asie-Solidarité : CD (exceptée la Corse) : Corse : Philippe RESTOUT Philippe RESTOUT, René LE GOFF, Serge GERARD, Jean-Pierre DE VINCENZI André NOUAIL Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Claude AUTHIÉ Jean-Pierre HUNCKLER Michel CHATEAU Jean-Marc JEHANNO Délégations de pouvoirs Pouvoir financier (Signatures pour les emplois de fonds) Yvan MAININI Rémy GAUTRON Frédéric JUGNET Serge GERARD Jean-Marc JEHANNO Délégations FIBA : CNOSF : Yvan MAININI Jean-Claude BOIS (mai 2005, AG CNOSF) Représentants auprès de la LNB 4 Elus du Comité Directeur Fédéral à la LNB : Serge GERARD (Bureau + AG) Jacques LAURENT (Bureau + AG) Philippe RESTOUT (Bureau + AG) Patrice ROMERO (AG) 3 membres qualifiés : Pierre DAO (Bureau) Christophe GREGOIRE Philippe MAILHABIAU Membres auprès de la LFB Bureau : André NOUAIL Nicole VERLAGUET Comité Directeur des 07 et 08 janvier

7 Assemblée générale : Jacqueline PALIN Jacky RAVIER Françoise AMIAUD Directeur Technique National Jean-Pierre DE VINCENZI Délégués de Zones Coordinateur de Zones : Zone Nord : Zone Sud-Est : Zone Sud-Ouest : Zone Est : Zone Ouest : Zone Centre : Zone Guymargua : Zone Océan Indien : Zone Pacifique : Serge GERARD Christian AUGER Marie-Noëlle SERVAGE Jean-Marie FLORET Jacques LAURENT Rémy GAUTRON Philippe COULON Ginette GOTTE Jean-François BEAULIEU Robert VAUTRIN 6-) Commission des Agents de Joueurs : proposition du calendrier d examen (Jean Bayle Lespitau) La Commission des agents sportifs propose la date du 27 avril 2005 pour l organisation du prochain examen d agent sportif. Les programmes et les modalités d examen sont sans changement par rapport à l année Le Comité Directeur donne son accord concernant la date de l examen, les programmes et les modalités d examen. 7-) Solidarité Asie Yvan MAININI propose à l ensemble du Comité Directeur d attribuer une somme de uros pour l aide à l Asie. Accord du Comité Directeur Yvan MAININI donne la parole à Jackie BLANC-GONNET pour explications des actions à mener. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

8 Jackie BLANC-GONNET explique que les missions seront entreprises pour une durée d environ un an. La Fédération Française de Basket Ball et la Ligue Nationale de Basket travaillent conjointement sur cette opération. Les objectifs que le groupe de travail s est fixé sont : - permettre la plus importante collecte de fonds possible - Créer des liens directs avec la population touchée - Informer des actions entreprises et des résultats Pour cela, une page internet a été ouverte, elle donne toutes les coordonnées pour faire des dons, par chèque, par virement, en espèces. Cette page va dans quelques jours être transformée en mini site. Toutes les manifestations pour cette cause y seront relayées, mais aussi chacun pourra proposer des idées qui pourront ainsi être mises en œuvre à grande échelle. Il sera également proposé à toutes les personnes susceptibles de nous aider de s inscrire. Le basket français a choisi de s inscrire dans l opération du mouvement sportif français. Les dons seront versés au compte ouvert par le CNOSF à cet effet, en toute discrétion. - Yvan MAININI informe du décès de la maman de Pascal DORIZON et lui témoigne toute sa sympathie celle du Comité Directeur et du Basket Français dans cette dure épreuve. Fin de séance à 21h00. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

9 Samedi 8 Janvier 2005 à 9h00 Présents : M. Yvan MAININI- Président. Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU, Yolaine COSTES, Françoise HUET, Jacqueline PALIN, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET. MM. Christian AUGER, Claude AUTHIE, Thierry BALESTRIERE, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Jean-Marie FLORET, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Jacques LAURENT, Philippe LEGNAME, René LE GOFF, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Alain SERRI, Jean-Pierre SIUTAT. Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jacques HUGUET. Excusés : Mlle Loetitia MOUSSARD, M. Yannick SUPIOT Assiste : Mme Ana CHAILLOT 1-) Compte rendu de la réflexion générale par les rapporteurs des groupes (du point n 2 du vendredi soir). Didier DOMAT, Christian AUGER, Roselyne BIENVENU, Jean-Pierre HUNCKLER, Yolaine COSTES et Françoise HUET effectuent un compte rendu de leurs groupes à l ensemble du Comité Directeur. Il est décidé de renouveler cette formule au Comité Directeur des 04 et 05 mars prochains. Afin de repréciser, et d amender le document de politique générale, il sera alors définitif et susceptible de modifications annuelles. 2-) Coupes d Europe LNB (Philippe Restout)/ LFB (Jean-Pierre Siutat) quelles qualifications? Philippe RESTOUT propose au Comité Directeur : Masculins : EuroLeague masculine (2 clubs français qualifiés) : 1 - Pau-Orthez (dernière année de qualification automatique) 2 - le Champion de France - Si Pau-Orthez est Champion de France, le 1er de la saison régulière. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

10 ULEB Cup (2 clubs français qualifiés) 1 et 2-1er et 2ème (ou 2ème et 3ème) de la saison régulière Coupe Fiba : (2 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la semaine des As 2 - le Vainqueur de la Coupe de France Ou en cas de cumul avec l Euroleague et l ULEB Cup alors : 3 - le 3ème ou le 4ème de la saison régulière 4 - le 4ème ou le 5ème de la saison régulière (Sous réserve de modifications ultérieurs) Jean-Pierre SIUTAT propose au Comité Directeur : Féminines : Euroligue : (3 clubs français qualifiés) Bourges et Valenciennes directement qualifiées (dernière année) Le Champion de France puis le club qualifié via la Fiba (Euroligue ou Fiba Cup) puis 3 ème des play-offs. Fiba Cup : (4 clubs français qualifiés) 1 - le vainqueur de la Coupe de France 2 - les 3 équipes les mieux classées à l'issue des play-offs, hors celle qualifiée pour l'euroligue. Le Comité Directeur entérine les modes de qualifications proposés aux compétitions européennes des clubs pour la saison 2005/ ) Vœux 2004 (Serge Gérard) Les Commissions Sportive, Juridique, Qualifications, Assurances, DTBN et COMED exposent leurs réponses aux vœux les concernant. Serge GERARD explique qu à partir de cette saison les vœux devront arriver avant la date impérative du 30 avril. Cela signifie que tous les vœux déposés avant le 30 avril donc pour la saison 2004/2005 seront traités complètement et définitivement pour l Assemblée Générale Fédérale de Juin Il est demandé à la Commission des vœux de revoir l acheminement des vœux. 4-) Situation financière au 31/12/04 (Rémy Gautron) La situation financière au 31/12/04 : - pour les produits, le réalisé est de uros (il s agit des produits facturés et pas nécessairement payés) sur un prévisionnel de uros (soit %). - pour les charges, le réalisé est de uros sur un prévisionnel de uros (soit %). Comité Directeur des 07 et 08 janvier

11 La trésorerie au 07/01/05, traditionnellement abondante à cette époque de l année, est de uros. Rémy GAUTRON indique qu il va donner aux Présidents des Commissions et à chacun des responsables l état de l exécution de leur budget au 31/12/04 et précise qu il fera parvenir dans les prochains jours une note d information sur les modalités de fonctionnement au niveau des remboursements de frais. 5-) Calendriers 2005 Frédéric JUGNET explique l objet du calendrier administratif avec les dates des Bureaux et des Comités Directeurs. Il rappelle la manière avec laquelle est préparé un ordre du jour, il précise que le Comité Directeur du mois de mars 2005 doit entériner les modifications réglementaires. De plus, il demande à l ensemble des Présidents de Commissions de préparer pour le Bureau du 28/01/05, la composition de leurs Commissions. 6-) Présentation Paris 2012 (Christian Auger) Christian AUGER présente (sur les écrans) le site internet de Paris 2012, ainsi que les 3 dispositifs de mobilisation et leurs rôles (Paris Ile de France, les CROS, CDOS, CTOS ainsi que les fédérations). 7-) Présentation des projets en cours des différentes Commissions pour l année Un tour de table des Présidents de Commissions est effectué, chacun explique l avancement des projets en cours de réalisation. 8-) Questions diverses - René LE GOFF : demande s il est possible de mettre en place des délégués fédéraux pour les rencontres de PRO A et PRO B. o Il lui est demandé de se mettre en contact avec Frédéric JUGNET car ceux-ci existent. - Frédéric JUGNET : le Cnosf confirme l avis de la Chambre d Appel concernant l affaire KIEFFER contre la Ligue de Lorraine. Comité Directeur des 07 et 08 janvier

12 - Yvan MAININI : propose Paul ISTRIA et Jean FORNO comme Membres d honneur. o Accord du Comité Directeur. - Proposition de Label Ecole Française Minibasket pour 3 ans au club «Basket Club Solesmes» (département 59). o Accord du Comité Directeur. - Proposition de renouvellement de Label pour le club BB Challans Vendée (département 85) o Accord du Comité Directeur. Fin de la séance 12h30. Prochain Comité Directeur les 4 et 5 mars Comité Directeur des 07 et 08 janvier

Bureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME.

Bureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME. Bureau Fédéral 3-17 septembre 2003 (Paris) Présents : M. Yvan MAININI - Président Mme Françoise AMIAUD, MM. Claude AUTHIE, Jean-Claude BOIS, Pierre COLLOMB, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Marc

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts Présents : Assistent : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL. Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris

FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL. Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris FFBB Procès Verbal n 3 MNS/CP Saison 2011/2012 BUREAU FEDERAL Réunion du 23 Septembre 2011 à Paris Présents : Invités : Excusés : Assistent : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Sophie

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2010/2011 BUREAU FEDERAL. Réunion du 22 Août 2010 à Bron (69)

FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2010/2011 BUREAU FEDERAL. Réunion du 22 Août 2010 à Bron (69) FFBB Procès Verbal n 2 MNS/CP Saison 2010/2011 BUREAU FEDERAL Réunion du 22 Août 2010 à Bron (69) Présents : Assistent : Excusés : M. Yvan MAININI (Président), Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU,

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 11 TBE/CPT Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 24 Mai 2013 à Paris

FFBB Procès Verbal n 11 TBE/CPT Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 24 Mai 2013 à Paris FFBB Procès Verbal n 11 TBE/CPT Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL Réunion du 24 Mai 2013 à Paris Présents : Excusés : Assistent : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU et

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 21 Septembre 2012 à Paris

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 21 Septembre 2012 à Paris FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL Réunion du 21 Septembre 2012 à Paris Présents : Invité : Excusés : Assiste : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Sophie GABORY,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NANTES. Cité des Congrès. 5 rue de Valmy, 44041 Nantes

DOSSIER DE PRESSE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NANTES. Cité des Congrès. 5 rue de Valmy, 44041 Nantes DOSSIER DE PRESSE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NANTES 2015 Cité des Congrès 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Service de Presse FFBB 117 rue du Château des Rentiers - BP 403-75626 Paris Cedex 13 (FRANCE) Fabrice Canet

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2009/2010 COMITE DIRECTEUR. Réunion des 14 et 15 Mai 2010 à Paris

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2009/2010 COMITE DIRECTEUR. Réunion des 14 et 15 Mai 2010 à Paris FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2009/2010 COMITE DIRECTEUR Réunion des 14 et 15 Mai 2010 à Paris Présents : Melles Nathalie LESDEMA et Stéphanie PIOGER - Mmes Françoise AMIAUD (Samedi), Anne-Marie

Plus en détail

REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre 2003. Compte-Rendu

REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre 2003. Compte-Rendu REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre 2003 Présents : M. LE GOFF, Président M. DESFOUX, Vice-Président Participation en conférence téléphonique : M. SEILLANT, Vice-Président M. PRUSS, Vice-Président

Plus en détail

PROCES VERBAL DU BUREAU DIRECTEUR DE LA LIGUE NORD/PAS DE CALAIS DE BASKET-BALL qui s est tenu le mercredi 05 février 2007 à ANGRES à 17H30.

PROCES VERBAL DU BUREAU DIRECTEUR DE LA LIGUE NORD/PAS DE CALAIS DE BASKET-BALL qui s est tenu le mercredi 05 février 2007 à ANGRES à 17H30. PROCES VERBAL DU BUREAU DIRECTEUR DE LA LIGUE NORD/PAS DE CALAIS DE BASKET-BALL qui s est tenu le mercredi 05 février 2007 à ANGRES à 17H30. Présents : MM. BOULOGNE B. - CATTELLE A. - DANNEL B. - DENEUX

Plus en détail

FFBB Procès-verbal n 15 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 17 Avril 2015 à Paris

FFBB Procès-verbal n 15 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL. Réunion du 17 Avril 2015 à Paris FFBB Procès-verbal n 15 TBE/CRT Saison 2014/2015 BUREAU FEDERAL Réunion du 17 Avril 2015 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mme Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU et Nathalie LESDEMA. MM

Plus en détail

PROJET BUREAU FEDERAL

PROJET BUREAU FEDERAL FFBB Procès-verbal n 11 TBE/CRT Saison 2014/2015 PROJET BUREAU FEDERAL Réunion du 19 Décembre 2014 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mme Françoise AMIAUD, Catherine GISCOU, Nathalie LESDEMA

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR

FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR FFBB Procès Verbal n 4 TBE/CPT Saison 2012/2013 COMITÉ DIRECTEUR Réunion du 1 er Mars 2013 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Anne-Marie ANTOINE, Yolaine COSTES, Agnès

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 5 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 26 Octobre 2012 à Paris

FFBB Procès Verbal n 5 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL. Réunion du 26 Octobre 2012 à Paris FFBB Procès Verbal n 5 MNS/CP Saison 2012/2013 BUREAU FEDERAL Réunion du 26 Octobre 2012 à Paris Présents : Invité : Excusé : Assistent : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françoise AMIAUD, Sophie GABORY,

Plus en détail

Délégation Jeunesse «Euro dans mes Baskets»

Délégation Jeunesse «Euro dans mes Baskets» Fédération Française de BasketBall EUROBASKET 2015 Délégation Jeunesse «Euro dans mes Baskets» Présentation Générale L EURO 2015 de BasketBall organisé en France du 5 au 20 Septembre 2015 sera un événement

Plus en détail

P.V. DU COMITE DIRECTEUR SAMEDI 15 FEVRIER 2014 A MANDELIEU

P.V. DU COMITE DIRECTEUR SAMEDI 15 FEVRIER 2014 A MANDELIEU P.V. DU COMITE DIRECTEUR SAMEDI 15 FEVRIER A MANDELIEU Présents : Mmes Annie BODENES, Jacqueline FRASNETTI, Marie-Héléne LAFFANOUR, Maguy TRIFOGLI et Caroline TROTOBAS. Mrs Pascal BELLIN, Jean-René CELICOURT,

Plus en détail

PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013

PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013 COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DU BAS-RHIN PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013 Présents : Mesdames Danielle BRAUN, Catherine GSELL Messieurs Serge FLICK, Richard KESSLER, Alain KLEIN, Jackie METZ, Denis

Plus en détail

PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008

PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008 SAISON 2007/2008 PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008 Présents : Monsieur Gil PELLAN, Président Messieurs Philippe BEUCHET, Vice-Président, Chargé des Organisations

Plus en détail

Projet de Règlement des Installations Sportives Futsal

Projet de Règlement des Installations Sportives Futsal Projet de Règlement des Installations Sportives Futsal Présentation de la notice d impact (Version du ) Contact : Service Terrains et Installations Sportives Tel : 01.44.31.75.52 / Fax : 01.44.31.74.80

Plus en détail

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -

Plus en détail

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2010/2011 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 25 Février 2011 à Paris

FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2010/2011 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion du 25 Février 2011 à Paris FFBB Procès Verbal n 4 MNS/CP Saison 2010/2011 COMITÉ DIRECTEUR Réunion du 25 Février 2011 à Paris Présents : Invités : Jean-Pierre SIUTAT Président. Melles Nathalie LESDEMA Mmes Françoise AMIAUD, Anne-Marie

Plus en détail

Salle de réunion de la Communauté de Communes de Bernay

Salle de réunion de la Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 16 MAI 2008 A 17H00 Salle de réunion de la Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian

Plus en détail

LIGUE DE PROVENCE DE BASKET BALL 45, Rue de la Maurelle 13013 MARSEILLE

LIGUE DE PROVENCE DE BASKET BALL 45, Rue de la Maurelle 13013 MARSEILLE LIGUE DE PROVENCE DE BASKET BALL 45, Rue de la Maurelle 13013 MARSEILLE 04 96 13 05 60-04 96 13 05 61 site : www.basketprovence.fr - Email : ligueprovencebasket@gmail.com Compte rendu du Comité Directeur

Plus en détail

du 8 décembre 2014 à 18h30

du 8 décembre 2014 à 18h30 Procès-verbal du bureau directeur de la Ligue d'ile de France du 8 décembre 2014 à 18h30 Au siège de la Ligue d'ile de France, 1 rue de la poterie, 93200 SAINT DENIS Membres du bureau Présents Excusés

Plus en détail

BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS

BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS Présents Frank BIGNET, Jean-Michel BUNIET, Emmanuel CHABANNES, Guillaume FRITSCH, Dominique FRIZZA, Frank GASQUET, Cédric GOSSE, Françoise

Plus en détail

PROCES VERBAL DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 AVRIL 2014 *****

PROCES VERBAL DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 AVRIL 2014 ***** PROCES VERBAL DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le vingt-cinq du mois d avril à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le seize avril s est

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 1 L an deux mille douze, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

2. Organisation de L'U.E. 2006

2. Organisation de L'U.E. 2006 COMMISSION FEDERALE DE FORMATION PV 07 Vendredi 3 et Samedi 4 mars 2006 Réunion de la Commission : Présent(e)s : Jean Marie FLORET (Président), Marie-Pierre DUHAU, Chantal MUSTIERE, Bernard BASTIAT,, Pierre

Plus en détail

LIGUE DE TIR DU CENTRE

LIGUE DE TIR DU CENTRE LIGUE DE TIR DU CENTRE REUNION DE COMITE DIRECTEUR 7 OCTOBRE 2012 Centre de Tir Régional FLEURY LES AUBRAIS Présents : Guy BROSSIER, Rolande DUBOIS, Gilles DUMERY, Sylvie LANSON, Frédéric MURAT, Sandrine

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

Comité Directeur du 23 juillet 2014

Comité Directeur du 23 juillet 2014 Présents : Pierre Depetris, Président Comité Directeur du 23 juillet 2014 Mmes Béatrice Balma, Martine Barain, Florence Bouvier, Corinne Glattard, Joëlle Hustache Marmou, Laurence Jarnieux, Marie Millan,

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE OBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS GT Tour Circuit Bugatti - Le Mans - 26/28 Avril 2013 SOUS RESERVE DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES REGLEMENT PARTICULIER L Association Sportive

Plus en détail

COMMUNE DE MARGENCEL Haute-Savoie -------- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 JANVIER 2014

COMMUNE DE MARGENCEL Haute-Savoie -------- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 JANVIER 2014 COMMUNE DE MARGENCEL Haute-Savoie -------- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 JANVIER 2014 Le seize du mois de janvier de l'an deux mille quatorze, à vingt heures, le Conseil Municipal de Margencel,

Plus en détail

Catherine BILLON : Son CV Sportif

Catherine BILLON : Son CV Sportif Catherine BILLON : Son CV Sportif Née le 10 mai 1950 à Bellegarde sur Valserine Issue d une famille de sportifs, son papa Charly Gymnaste aux EVB Gym puis Basketteur, tout comme sa maman Simone, Basketteuse

Plus en détail

TITRE I LA FÉDÉRATION

TITRE I LA FÉDÉRATION TITRE I LA FÉDÉRATION I - Principes généraux Article 101 La FÉDÉRATION FRANÇAISE de BASKETBALL est reconnue d utilité publique par décret du 1 er 2FWREUH-RXUQDO2I FLHOGX2FWREUHSDJH Article 102 La FÉDÉRATION

Plus en détail

15 Mai 2015. Lien vers le fichier : http://www.ffbb.com/sites/default/files/2015-02-13_2-_formulaire_-_bilan_statistique_federal_des_emplois_davenir_

15 Mai 2015. Lien vers le fichier : http://www.ffbb.com/sites/default/files/2015-02-13_2-_formulaire_-_bilan_statistique_federal_des_emplois_davenir_ 15 Mai 2015 N 47 1/Résultats STATISTIQUES des Equipes FEDERALES de France : o Nombre de licences compétition : 512 616 o Nombre de licences contact : 78 558 o Total licences : 591 174 EMPLOI D AVENIR BILAN

Plus en détail

Relevé de Décisions Bureau Exécutif du 30 & 31 MAI 2007

Relevé de Décisions Bureau Exécutif du 30 & 31 MAI 2007 Relevé de Décisions Bureau Exécutif du 30 & 31 MAI 2007 Présents : JP Champion JC Méric H Bacchini J Kerhoas P Gouard E Marliot B Bonneau H Giraud M Bouvet - D Tincelin C Peyras- E. Coquerel- B David-

Plus en détail

COMMISSION NATIONALE DES STATUTS ET DE LA REGLEMENTATION

COMMISSION NATIONALE DES STATUTS ET DE LA REGLEMENTATION COMMISSION NATIONALE DES STATUTS ET DE LA REGLEMENTATION COMPTE RENDU DE LA REUNION DES 24 ET 25 NOVEMBRE 2012 Présents : Martine AYROULET, Daniel BESSE, Gilles BLANCHOIN, Claude BOMPARD, Dominique DEFAYE,

Plus en détail

Absent : Sébastien GACHE. Excusés : Marie PARNISARI, Pierre-Jean HALTER. Procuration : Pierre-Jean HALTER à Monique GALPIN

Absent : Sébastien GACHE. Excusés : Marie PARNISARI, Pierre-Jean HALTER. Procuration : Pierre-Jean HALTER à Monique GALPIN COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mille huit, le cinq novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la Salle Communale Marcel Paul en séance publique sous

Plus en détail

CHAMPIONNAT REGIONAL JEUNES REGLEMENT OFFICIEL!! SAISON 2013/2014 SAISON 2014/2015! ZONE ILE DE FRANCE! «GRAND PARIS»!

CHAMPIONNAT REGIONAL JEUNES REGLEMENT OFFICIEL!! SAISON 2013/2014 SAISON 2014/2015! ZONE ILE DE FRANCE! «GRAND PARIS»! CHAMPIONNAT REGIONAL JEUNES LIGUE REGLEMENT OFFICIEL SAISON 2013/2014 SAISON 2014/2015 ZONE ILE DE FRANCE «GRAND PARIS» SOUS LA DELEGATION DE LA LIGUE REGIONALE DU FLOORBALL DE L ILE DE FRANCE TABLE DES

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE FRANCE

RÈGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE FRANCE RÈGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE FRANCE NOTA : Les règles générales de participation aux championnats nationaux sont répertoriées dans le Titre IV (règles de participation) des Règlements Généraux. Les règles

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013 Visa rédacteur Visa diffusion Olivier BAYLE Patrick BERARD COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE COURSE EN LIGNE / MARATHON 31 mars 2013 - LIBOURNE Etaient présents : Membres du bureau de la Commission Nationale:

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier PROCÈS-VERBAL DE LA 12 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU MONT-BELLEVUE DE SHERBROOKE TENUE LE 16 AVRIL 2013 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE LOISIRS SHERBROOKE INC. SITUÉ AU 1010, RUE

Plus en détail

Comité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées

Comité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées Page 1 sur 6 Rennes, le 12 septembre 2012 COMPTE RENDU DE REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU CD 35 LE 12 SEPTEMBRE 2012 AU DOJO REGIONAL RENNES Membres présents : Pascal BAUDELOCHE; Stéphane BRIEND; Marie-Annick

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Présents : ARCE MENSO J., MAUREL A., MASSE G. (C.D. 05) VOSSIER E., REYNIER V., BURLE J.M., (du GAP HA RUGBY), ELIAS P., MUSIAL

Plus en détail

PV N 7 DE LA REUNION DE BUREAU DU JEUDI 26 FEVRIER 2015

PV N 7 DE LA REUNION DE BUREAU DU JEUDI 26 FEVRIER 2015 PV N 7 SAISON 2014/2015 PV N 7 DE LA REUNION DE BUREAU DU JEUDI 26 FEVRIER 2015 Présents : Invité : M. Jean-Pierre GOMEZ, Président Mme GALLET MM. Alain BLANCHARD - Olivier BLATRIE - Franck CLUZEL - Jeff

Plus en détail

COMITE-DIRECTEUR DE L OMS Procès Verbal de la séance du 07 mars 2013 à 19h30

COMITE-DIRECTEUR DE L OMS Procès Verbal de la séance du 07 mars 2013 à 19h30 A Guebwiller, le jeudi 07 mars 2013 COMITE-DIRECTEUR DE L OMS Procès Verbal de la séance du 07 mars 2013 à 19h30 Présents : Johan CHARPENTIER, Président de l OMS Marcel METZGER, Vice-président de l OMS

Plus en détail

Comité Régional de Bourgogne d Haltérophilie

Comité Régional de Bourgogne d Haltérophilie Page 1 sur 6 Compte rendu de la réunion du Comité Directeur du 20 avril 2013 Au siège social : Centre Omnisports de la Morlande 89200 Avallon Personnes présentes : RACHEL Jean-Paul, Président du Comité

Plus en détail

P. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE. La séance est ouverte à 9H40

P. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE. La séance est ouverte à 9H40 COMITE DIRECTEUR Du 24 janvier 2015 A BERGERAC MEMBRES PRESENTS : C. LECOMPTE AM. ANTOINE M. PREDIGNAC N. MOUZET F. DARRICAU F. BARERE - C. DUSSOUY W. BURROU JB. MANCEL - J. DELHOMME G. NOEL D. BOUQUET

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Séance du 4 avril 2014 Nombre de membres titulaires en exercice : 24 Titulaires et suppléants présents : 24

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature

Plus en détail

Pierre HERRERO a été élu secrétaire de séance.

Pierre HERRERO a été élu secrétaire de séance. COMPTE RENDU SOMMAIRE Date de convocation 25 février 2011 Date d affichage de l ordre du jour 25 février 2011 Nombre de Conseillers En exercice : 33 Présents : 27 Votants : 33 Rendu exécutoire Reçu en

Plus en détail

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques #ambitionolympique 1 Thème 4: héritage économique et territorial 14 Atelier

Plus en détail

Comité Régional d Aéro Modélisme

Comité Régional d Aéro Modélisme Compte rendu de l assemblée générale réunie le 21 novembre 2004 à Mortagne au Perche dans les locaux de l Aéro Club. Rappel de l ordre du jour : Accueil par Pierre Robbe Président de l Aéro Club de Mortagne

Plus en détail

MM Gervais MARTEL, M. Vincent TONG-CUONG. Mmes Marie-Hélène PATRY et Alice de ROFFIGNAC, MM Bruno BELGODERE et Benjamin VIARD.

MM Gervais MARTEL, M. Vincent TONG-CUONG. Mmes Marie-Hélène PATRY et Alice de ROFFIGNAC, MM Bruno BELGODERE et Benjamin VIARD. Comité Exécutif Réunion du 10 septembre 2009 Président M. Jean-Pierre LOUVEL de Séance Présents Excusés Assistent MM Jean-Michel AULAS, Bernard CAIAZZO, Jean-Pierre CAILLOT, Maurice COHEN, Alain DEVESELEER,

Plus en détail

PLAN DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL (PDT)

PLAN DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL (PDT) PLAN DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL (PDT) COMITE DE L YONNE DE BASKET-BALL (CD89) Olympiade 2012-2016 Comité de l Yonne de Basket-Ball - Maison des Sports - 16 bd de la Marne - BP 11-89010 Auxerre Cedex

Plus en détail

REUNION DE COMITE DIRECTEUR DES YVELINES DE BASKET BALL Tenue le jeudi 10 septembre 2015 au siège du Comité

REUNION DE COMITE DIRECTEUR DES YVELINES DE BASKET BALL Tenue le jeudi 10 septembre 2015 au siège du Comité REUNION DE COMITE DIRECTEUR DES YVELINES DE BASKET BALL Tenue le jeudi 10 septembre 2015 au siège du Comité Présentes : Mesdames ANDRE A., BROUSTAL AM, SAINTRAPT Me, TEMPETTE Ch. Présents : Messieurs PHAM

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris COMITE DIRECTEUR 17 et 18 janvier 2015 - Paris Présents : Daniel ALBERTIN, Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Séverine BERTRAND, Jean- Pierre BOLLE, Françoise BOUVIER, Mathilde BOUVIER, Muriel CAIRE, Jean-Jacques

Plus en détail

- 1 - EPCI : SMEMAC ...

- 1 - EPCI : SMEMAC ... CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection DÉPARTEMENT SAÔNE ET LOIRE ARRONDISSEMENT AUTUN Effectif légal du conseil syndical 48 Nombre de délégués en exercice 47 par application de l article 5211-8 du

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014. au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014. au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

NOTE DE SYNTHESE. Assemblée Générale 2011-24 mars 2012 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE

NOTE DE SYNTHESE. Assemblée Générale 2011-24 mars 2012 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE RETOUR SOMMAIRE CDROM Assemblée Générale 2011-24 mars 2012 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE NOTE DE SYNTHESE Modifications du règlement intérieur et du règlement financier de la FFVoile Page 1 Légende : En

Plus en détail

Service émetteur : ADMINISTRATIF

Service émetteur : ADMINISTRATIF Service émetteur : ADMINISTRATIF PROCES VERBAL DU BUREAU FEDERAL DU 3 MARS 2015 PRESENTS REPRESENTES INVITES EXCUSE ABSENT M. DAUM (MDA), A. DUBOSQ (ADU) par conférence téléphonique, F. LACUISSE (FLA)

Plus en détail

COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010

COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010 1 PREFET DU RHONE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010 Au siège du Comité Départemental du Tir Sportif du Rhône Stand de Tir Municipal

Plus en détail

1 Guide Label LNB. Guide Label CLUB

1 Guide Label LNB. Guide Label CLUB 1 Guide Label LNB Guide Label CLUB Édito ALAIN BERAL Madame, Monsieur, Les bleus champion d Europe en septembre, la barre des 500 000 licenciés de basket dépassée en décembre, le basket français est en

Plus en détail

57 membres présents et 70 représentés ( pouvoirs).

57 membres présents et 70 représentés ( pouvoirs). Compte-rendu de l Assemblée Générale du 26 février 2014 L Assemblée Générale de l Automobile Club d Aix- s est tenue le 26 février 2014 à 19h30 au Restaurant la Bastide de Venelles Quartier Roman 13770

Plus en détail

LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION

LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION TITRE I LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION ARTICLE 1 La Fédération Tunisienne de Basket- Ball est une Association sportive régie par : - La loi organique

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DE KARATE. 39 Rue de Barbes - 92 120 MONTROUGE REGLEMENT FINANCIER

FEDERATION FRANCAISE DE KARATE. 39 Rue de Barbes - 92 120 MONTROUGE REGLEMENT FINANCIER FEDERATION FRANCAISE DE KARATE 39 Rue de Barbes - 92 120 MONTROUGE REGLEMENT FINANCIER CHAPITRE I ORGANISATION COMPTABLE ET FINANCIERE DE LA F.F.KARATE Article 1 Année budgétaire L exercice comptable et

Plus en détail

MODULE A «Initiation/Animation» 1 OFFRE DE FORMATION FEDERALE

MODULE A «Initiation/Animation» 1 OFFRE DE FORMATION FEDERALE FORMATION FEDERALE DE LA FFHG MODULE A «Initiation/Animation» ORGANISATION DECENTRALISEE AU SEIN DES LIGUES 1 OFFRE DE FORMATION FEDERALE L organisation du Module A est décentralisée au sein des ligues

Plus en détail

SERVICE EMETTEUR : ADMINISTRATIF

SERVICE EMETTEUR : ADMINISTRATIF SERVICE EMETTEUR : ADMINISTRATIF Procès verbal du Comité Directeur du 16 novembre 2012 PV du CoDir du 16/11/2012 Présents : M-A. SOUMAH (MAS), R. FONKOUE (RFO), M. DELVALLEE (MDE) (en partie), A. ROGER

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE BUREAU DU SAMEDI 6 DECEMBRE 2014

PROCES-VERBAL DE BUREAU DU SAMEDI 6 DECEMBRE 2014 COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE BASKET BALL www.nordbasket.com PROCES-VERBAL DE BUREAU DU SAMEDI 6 DECEMBRE 2014 Présents : Mmes BABY B., DEMEULEMESTER M-J., GRUSZCZYNSKI D., LEIGNEL M., RANDOUR S., VAN

Plus en détail

Conseil Municipal Séance du 27 mars 2013

Conseil Municipal Séance du 27 mars 2013 Conseil Municipal Séance du 27 mars 2013 Nombre de Conseillers : 22 en exercice 20 votants L An deux mille treize le onze du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA TESSOUALLE dûment convoqué,

Plus en détail

DCM 2013-0057. ACCUEIL PÉRISCOLAIRE : CHOIX DES ENTREPRISES POUR SA CONSTRUCTION.

DCM 2013-0057. ACCUEIL PÉRISCOLAIRE : CHOIX DES ENTREPRISES POUR SA CONSTRUCTION. L'an deux mil treize, le seize septembre, à vingt heure trente, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Madame Sophie MÉTADIER, Maire. Étaient présents :

Plus en détail

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION

Plus en détail

Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011

Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011 Compte Rendu DE LA REUNION STATUTAIRE DE LA COMMISSION REGIONALE MEDICALE MIDI PYRENEES DU 21 Novembre 2011 Lettre adressée aux Médecins Départementaux Et Agrées FFT, Aux Cadres Techniques de l ETR Aux

Plus en détail

COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN

COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN Procès verbal n 47 Comité des experts 07 et 08 décembre 2009 Djibouti Palace Kempinski

Plus en détail

DIVISION 959 COTE D AZUR

DIVISION 959 COTE D AZUR DIVISION 959 COTE D AZUR - MONACO DISTRICT FRANCE - MONACO KIWANIS BANDOL-SANARY REUNIONS LES 2EME ET 4EME MARDI DU MOIS A 20 H 00 AU RESTAURANT MAS DE PIERREDON LA SAVANE 652, CHEMIN RAOUL COLETTA 83110

Plus en détail

SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 16 JUILLET 2009 PROCÈS-VERBAL

SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 16 JUILLET 2009 PROCÈS-VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 16 JUILLET 2009 A LA SALLE POLYVALENTE D'AMMEVILLE PROCÈS-VERBAL _ SOMMAIRE I. IMPLANTATION DE LA BIBLIOTHEQUE ET DE LA SALLE INFORMATIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN DENIS DANS

Plus en détail

«Chiens de Berger et de Garde» de la SOCIETE CENTRALE CANINE Groupe Travail Sauvetage

«Chiens de Berger et de Garde» de la SOCIETE CENTRALE CANINE Groupe Travail Sauvetage «Chiens de Berger et de Garde» de la SOCIETE CENTRALE CANINE Groupe Travail Sauvetage Responsable : DOUAUD Yannick 06 98 35 82 70 http://www.chiensdesauvetage.fr Compte rendu de la réunion du groupe travail

Plus en détail

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations

Plus en détail

REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B Le 15 janvier 2004 PROCES-VERBAL

REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B Le 15 janvier 2004 PROCES-VERBAL REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B Le 15 janvier 2004 Présents : M. LE GOFF, Président Participation en conférence téléphonique : M. SEILLANT, Vice-Président M. PRUSS, Vice-Président M. RESTOUT, Vice-Président

Plus en détail

25 août 2015. Paris. Présents : Fabien Pierre Fatima Belhachemi Pascal Jung Sébastien Gendre Virginie Joveneau. Excusés : Giovanni Serravalle

25 août 2015. Paris. Présents : Fabien Pierre Fatima Belhachemi Pascal Jung Sébastien Gendre Virginie Joveneau. Excusés : Giovanni Serravalle Dates des réunions de Bureau du CoEE pour le second semestre 2105. All meetings of Bureau CoEE for the first semester 2015. 7 juillet : Paris ok 25 Août : Paris ok 8 Septembre : 6 Octobre : 3 Novembre

Plus en détail

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE...

Plus en détail

Cahier des charges des centres de formation des Clubs Professionnels de basketball (Secteur féminin)

Cahier des charges des centres de formation des Clubs Professionnels de basketball (Secteur féminin) Cahier des charges des centres de formation des Clubs Professionnels de basketball (Secteur féminin) Cahier des charges des CFCP de la LFB adopté par le Bureau Fédéral du 23/11/2007 et approuvé par le

Plus en détail

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins)

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) REGLEMENT DE LA COUPE DU CREDIT MUTUEL DU BAS-RHIN et DE LA COUPE D ENCOURAGEMENT A.TITRE ET CHALLENGES Article

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste

Plus en détail

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président.

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président. REPUBLIQUE FRANCAISE Département du Bas-Rhin Arrondissement de STRASBOURG-CAMPAGNE Nombre de membres Séance du 11 avril 2008 Elus : 16 Date de la convocation Président de séance : A. SCHALL En fonction

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1 er FEVRIER 2011

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1 er FEVRIER 2011 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1 er FEVRIER 2011 Le premier février deux mille onze à vingt heures, les membres du conseil municipal de la Commune de PORT SAINT PERE, se sont réunis en session ordinaire dans

Plus en détail

Rencontre annuelle des responsables de la coopération universitaire entre le Québec et la France

Rencontre annuelle des responsables de la coopération universitaire entre le Québec et la France Rencontre annuelle des responsables de la coopération universitaire entre le Québec et la France Université Laval - 23 et 24 septembre 2008 Pavillon La Laurentienne, salle Jean-Paul-Tardif Québec Programme

Plus en détail

Compte rendu du Bureau Fédéral du 28 Juin 2013 Réunion Téléphonique

Compte rendu du Bureau Fédéral du 28 Juin 2013 Réunion Téléphonique Compte rendu du Bureau Fédéral du 28 Juin 2013 Réunion Téléphonique PRESENT(E)S Jean-Denis BARBET Jacques FONTAINE MEMBRES MEMBRE DE DROIT INVITES DIFFUSION Bureau Jean-Michel GRASSER Jacques LAGRANGE

Plus en détail

BIENVENUE A TOUTES ET A TOUS

BIENVENUE A TOUTES ET A TOUS BIENVENUE A TOUTES ET A TOUS ORDRE DU JOUR AG ORDINAIRE Rapport moral de l année 2012 Bilan financier de l exercice clos au 31 décembre 2012 Budget prévisionnel 2013 Elections CA et Bureau Communication

Plus en détail

1. Bienvenue Eric Pavillard souhaite la bienvenue aux 14 personnes présentes

1. Bienvenue Eric Pavillard souhaite la bienvenue aux 14 personnes présentes 1. Bienvenue 2. Appel selon liste et excusés 3. Adoption de l ordre du jour 4. But, explications (lieu, date, comités) 5. Banque, comptabilité et secrétariat 6. Site internet,.ch. et moyens de communication

Plus en détail

Golf. Fiche Sport N 22. Mise à jour : 30 octobre 2013. Page 1 sur 20

Golf. Fiche Sport N 22. Mise à jour : 30 octobre 2013. Page 1 sur 20 Golf Fiche Sport N 22 Mise à jour : 30 octobre 2013 Page 1 sur 20 Sommaire Introduction Page 3 I. Compétition Page 4 II. Responsabilisation Page 10 III. Innovation Page 13 IV. Formation Page 14 Annexes

Plus en détail

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous

Plus en détail