Versailles, le 14 février Le Recteur de l Académie de Versailles Chancelier des universités

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1 Versailles, le 14 février 2014 Le Recteur de l Académie de Versailles Chancelier des universités DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS N/Ref. : DPE/SG/VB/ n 82 Affaire suivie par : Cellule accueil : Coord.mvt. : Fax : : accueil-mutation@ac-versailles.fr Diffusion: Pour attribution : A Pour information : I I DSDEN I Inspections I CT CM I CD - CS A CLG A Tous lycées A LP A LT LGT A LG A LPO A EREA MELH I CIEP A Universités A IUT I Gds étab.sup. I IUFM CROUS I CRDP I DRONISEP A CIO SIEC I CNED I Etab privés A CNEFASES A Lycée militaire St Cyr A UNSS A INEP A ERPD I CREPS DRJS Autres : CASNAV Représentants des Personnels Nature du document : modifié CALENDRIER -Formulation des préférences au plus tard le 18/06/ Affectations : FPMA du 8 au 11/07/2014 Circulaire 3 pages Annexes 4 à Mesdames et Messieurs les chefs d établissement Mesdames et Messieurs les Directeurs de CIO - Pour attribution - Madame et Messieurs les Directeurs Académiques des Services de l Education Nationale - Pour information - A AFFICHER ET DIFFUSER Préférences et Affectation des Titulaires sur Zone de Remplacement (TZR) de l académie de Versailles La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d affectation et de formulation des préférences pour les personnels titulaires de zone de remplacement pour la rentrée scolaire Vous voudrez bien mettre cette circulaire à la disposition des personnels enseignants, d éducation et d orientation placés sous votre autorité, qu ils soient affectés ou rattachés dans votre établissement. Il convient d informer également les agents absents (pour tous types de congés) au besoin par un envoi à domicile de la circulaire rectorale. Les TZR qui n auraient pas formulé de préférences sur I- Prof/SIAM lors de la phase du mouvement intra-académique 2014 ou les personnels affectés par extension de vœux en zone de remplacement, devront renseigner l imprimé «Préférences d affectation de titulaire d une zone de remplacement» joint en annexe 1 de la présente circulaire. Un TZR qui souhaite être affecté en courte ou moyenne suppléance l indiquera dans l annexe de cette circulaire. Les préférences devront être transmises à la Division des Personnels Enseignants au plus tard pour le MERCREDI 18 juin Les préférences seront traitées en fonction des nécessités de service, les affectations à l année sur postes provisoires étant prioritaires. 1

2 1-L affectation des titulaires de zones de remplacement lors de la phase d ajustement : Les affectations des TZR seront prononcées en fonction du barème et des préférences exprimées et seront consultables à partir du vendredi 11 juillet 2014 sur I-Prof rubrique «Votre Dossier» puis dans l onglet «Affectation», cliquez sur les triangles pour afficher les affectations. a- Eléments de barème : Le barème pris en compte lors de la phase d ajustement est constitué des deux éléments suivants : ancienneté de poste au 31/08/2014 ancienneté d échelon (échelon acquis au 31/08/2013 par promotion ou au 01/09/2013 par classement ou reclassement) b- Modalités d affectation : Sont affectés en priorité sur blocs de moyens provisoires (BMP): les personnels TZR identifiés lors du groupe de travail du 6 mai 2014 sur l attribution de la bonification liée à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et pour lesquels un suivi particulier lors de la phase d ajustement a été préconisé afin de tenir compte de leur handicap, les personnels affectés en établissement «ECLAIR», les personnels nommés par liste d aptitude, les personnels détachés de «catégorie A» et de «la Poste», les personnels engagés dans un processus de changement de discipline, les personnels ayant fait l objet d une erreur matérielle d affectation. (Des BMP peuvent également être réservés pour les personnels stagiaires.) Les TZR ayant formulé des préférences seront ensuite affectés dans l ordre du barème au sein des préférences exprimées. Les TZR ne demandant pas des établissements RAR et ECLAIR lors de la saisie de leurs vœux ne peuvent pas être affectés en AFA dans ces établissements. c-situations particulières : Les TZR rattachés administrativement mais non affectés à la rentrée scolaire 2014 devront se présenter dans leur établissement de rattachement pour y effectuer la pré-rentrée et la rentrée scolaire. Par ailleurs, les TZR n ayant pas d affectation à la rentrée ou au cours de l année scolaire devront être à la disposition de leur établissement de rattachement afin d y effectuer des activités de nature pédagogique définies par leur chef d établissement et conformément à leur qualification, dans la limite de leur obligation réglementaire de service. 2

3 2-Les bonifications accordées aux Personnels affectés dans des fonctions de remplacement : Dans le cadre exclusif de la phase intra-académique, les titulaires de zone de remplacement pourront bénéficier des bonifications suivantes : 20 points par année d exercice effectif de fonctions de remplacement dans la même zone remplacement 20 points attribués forfaitairement si l agent justifie d au moins cinq années d ancienneté en cette qualité dans la même zone de remplacement Les bonifications acquises sont maintenues en cas de changement de corps ou de grade par concours, liste d aptitude, tableau d avancement et en cas de réaffectation par mesure de carte scolaire en ZR. Les personnels en disponibilité, précédemment affectés en ZR, conservent les bonifications acquises antérieurement. Stabilisation TZR souhaitant obtenir un poste fixe en établissement : Les titulaires de zone de remplacement, souhaitant obtenir un poste fixe en établissement, bénéficieront d une bonification de 75 points sur le département de l établissement de rattachement (RAD), sans exclure de type d établissement. A l exception des professeurs agrégés pour lesquels la bonification pourra s appliquer aux vœux restreints «lycée». 3-Les modalités d application de la réglementation sur l ISSR à compter de la rentrée scolaire 2011 (décret modifié n du 9 novembre 1989) : L indemnité de sujétion spéciale (ISSR) est due aux TZR à partir de toute nouvelle affectation en remplacement, à un poste situé en dehors de leur établissement de rattachement. Elle a un caractère journalier et correspond donc à un remplacement effectif. Ainsi, il n y a pas lieu de la verser, par exemple, les mercredis, samedis ou dimanches si ces jours précédent et/ou suivent une journée de remplacement. De même, elle ne s applique pas à un remplacement égal à toute la durée d une année scolaire. 3

4 ANNEXE 1 Rectorat 3, boulevard de Lesseps Versailles Cedex DPE 4 : EPS, CPE, COP DPE 5 : Enseignement professionnel DPE 6 : Histoire/Géo Lettres DPE7 : SVT, Sciences Physiques, Mathématiques DPE 8 : Langues vivantes DPE9 : Technologie, Arts plastiques, Education Musicale, Economie et Gestion, STI, Philosophie, Documentation, SES PREFERENCES D'AFFECTATION EN QUALITE DE TITULAIRE D'UNE ZONE DE REMPLACEMENT NOM PRENOM GRADE DISCIPLINE TEL. (domicile) : (portable) : Courriel ZONE DE REMPLACEMENT AU MOUVEMENT 2014 : Formulaire destiné aux TZR qui n auraient pas formulé de préférences ou aux personnels affectés par extension de vœux en qualité de titulaire d'une zone de remplacement consécutivement aux opérations du mouvement intra-académique (à adresser, dûment complété à la DPE pour le 18 juin au plus tard) Indiquez vos préférences annuelles d'affectation en qualité de titulaire de zone de remplacement, cinq préférences possibles de types : - Etablissement, - Commune, - Groupement ordonné de communes (en précisant éventuellement le type d'établissement; lycée, collège, LP ) RANG PREFERENCE LIBELLE DES ETABLISSEMENTS OU COMMUNES OU GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES CODE (cf. annexes 2, 3 ou 4) Je souhaite effectuer des courtes et moyennes suppléances. A : Le : Signature Le formulaire est téléchargeable sur le site (rubrique «Les Personnels de l académie») Il est à compléter et à renvoyer au Rectorat Division des Personnels enseignants au plus tard le 18 juin : RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES DPE (consulter l organigramme DPE en haut à gauche et mentionner la DPE concernée par votre envoi) 3 boulevard de Lesseps Versailles FAX

5 ANNEXE 2-1 Codes des communes Département des Yvelines Achères Guyancourt Montfort-L Amaury Andrésy Houdan Montigny-le-Bretonneux Aubergenville Houilles Noisy-le-Roi Beynes Issou Orgerus Bois d Arcy Jouars-Pontchartrain Plaisir Bonnelles La Celle-Saint-Cloud Poissy Bonnières-sur-Seine La Queue-les-Yvelines Porcheville Bréval Le Chesnay Rambouillet Buc Le Mesnil-Saint-Denis Rosny-sur-Seine Carrières-sous-Poissy Le Pecq Saint-Arnoult-en-Yvelines Carrières-sur-Seine Le Vesinet Saint-Cyr-l Ecole Chambourcy Les Clayes-sous-Bois Saint-Germain-en -Laye Chanteloup-les-Vignes Les Essarts-le-Roi Sartrouville Chatou Les Mureaux Trappes Chevreuse Limay Triel-sur-Seine Coignières Magnanville Vélizy-Villacoublay Conflans-Sainte-Honorine Magny-les-Hameaux Verneuil-sur -Seine Croissy-sur-Seine Maisons-Laffitte Vernouillet Ecquevilly Mantes-la-Jolie Versailles Elancourt Mantes-la-Ville Villepreux Epône Marly-le-Roi Villiers-Saint-Frédéric Feucherolles Maule Viroflay Fontenay-le-Fleury Maurepas Voisins-le-Bretonneux Gargenville Meulan Gaillon sur Montcient Montesson Département de l Essonne Arpajon Gif-sur-Yvette Ollainville Athis-Mons Grigny Orsay Ballancourt-sur-Essonne Guigneville-sur-Essonne Palaiseau Bondoufle Igny Paray-Vieille-Poste Boussy-Saint-Antoine Itteville Quincy-sous-Sénart Brétigny-sur-Orge Juvisy-sur-orge Ris-Orangis Briis-sous-Forges la Ferté-Alais Saint-Chéron Brunoy La Norville Lardy Saint-Germain-les-Arpajon Bures-sur-Yvette Les Ulis Saint-Germain-lès-Corbeil Cerny Limours Saint-Michel-sur-Orge Champcueil Lisses Saint-Pierre-du-Perray Chilly-Mazarin Longjumeau Ste-Genevieve-des- Bois Corbeil-Essonnes Marcoussis Saulx-les-Chartreux Courcouronnes Marolles-en-Hurepoix Savigny-sur-Orge Crosne Massy Soisy-sur-Seine Dourdan Mennecy Verrières-le-Buisson Draveil Méréville Vigneux-sur-Seine Epinay-sous-Sénart Milly-la-Forêt Villabé Epinay-sur-Orge Montgeron Villebon-sur-Yvette Etampes Montlhéry Villemoisson-sur-Orge Etiolles Morangis Viry-Châtillon Etréchy Morsang-sur-Orge Yerres Evry Nozay

6 ANNEXE 2-2 Codes des communes Département des Hauts-de-Seine Antony Fontenay-aux-Roses Rueil-Malmaison Asnières-sur-Seine Garches Saint-Cloud Bagneux Gennevilliers Sceaux Bois-Colombes Issy-les-Moulineaux Sèvres Boulogne-Billancourt La Garenne-Colombes Suresnes Bourg-la-Reine Le Plessis-Robinson Vanves Chatenay-Malabry Levallois-Perret Vaucresson Châtillon Malakoff Ville-d Avray Chaville Meudon Villeneuve-la-Garenne Clamart Montrouge Clichy Nanterre Colombes Neuilly-sur-Seine Courbevoie Puteaux Département du Val-d Oise Argenteuil Fosses Montsoult Arnouville-les-Gonesse Franconville Osny Auvers-sur-Oise Garges-les-Gonesse Parmain Beaumont-sur-Oise Gonesse Persan Beauchamp Goussainville Pierrelaye Bernes sur Oise Herblay Pontoise Bessancourt Jouy-le-Moutier Saint-Brice-sous-Forêt Bezons L Isle-Adam Saint-Gratien Bouffémont Le Plessis-Bouchard Saint-Leu-la Forêt Bray et Lû Louvres Saint-Ouen l Aumône Cergy Luzarches Saint-Prix Chars Magny-en Vexin Saint-Witz Cormeilles-en-Parisis Marines Sannois Courdimanche Marly-la-Ville Sarcelles Deuil-la-Barre Menucourt Soisy-ss-Montmorency Domont Mériel Taverny Eaubonne Méry-sur-Oise Vauréal Ecouen Montigny-les-Cormeilles Viarmes Enghien-les-Bains Montmagny Vigny Eragny Montmorency Villiers-le-Bel Ermont Ezanville

7 VERSAILLES et sa région : VERSAILLES (SL, Mp, RER-C) 2 : LE CHESNAY (SL, RER-C) (4 3 : VIROFLAY (SL, Mp, RER-C) (4 4 : BUC (Mp, RER-C) (4 5 : SAINT-CYR L ECOLE (Mp, RER-C) (4 6 : VELIZY-VILLACOUBLY (Mp, SL, RER-C) (5 7 : GUYANCOURT (Mp, RER-C) (5 8 : FONTENAY - LE - FLEURY (Mp) (6 9 : NOISY LE ROI (SL) (7 10 : BOIS-D ARCY (Mp, RER-C) (7 11 : MONTIGNY - LE - BRETONNEUX (Mp, RER-C) (8 12 : VOISINS- LE- - BRETONNEUX (Mp, RER-C) (8 13 : MAGNY LES-HAMEAUX (Mp, RER-C) (8 14 : VILLEPREUX (Mp) (8 15 : TRAPPES (Mp) (10 16 : LES CLAYES-SOUS BOIS (Mp) (10 ) 17 : ELANCOURT (Mp) (12 Km) 18 : PLAISIR (Mp) (13 19 : CHEVREUSE (RER-B) (13 20 : LA VERRIERE (Mp) (13 21 : LE MESNIL-SAINT-DENIS (Mp) (13 22 : MAUREPAS (Mp) (15 23 : JOUARS-PONTCHARTRAIN (Mp) ( : COIGNIERES (Mp) (16 EVRY-CORBEIL et sa région : CORBEIL-ESSONE (Ly) 2 : EVRY (Ly) 3 : SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL (Ly) (3 4 : COURCOURONNES (Ly) (4 5 : LISSES (Ly) (4 6 : RIS-ORANGIS (Ly) (5 7 : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (Ly) (5 8 : ETIOLLES (Ly) (5 9 : SOISY-SUR-SEINE (Ly, RER-D) (5 10 : BONDOUFLE (Ly) (5 11 : VILLABE (Ly, RER D) (5 12 : GRIGNY (Ly) (7 13 : MENNECY (Ly) (7 14 : VIRY-CHATILLON (Ly) (8 15 : MONTGERON (Mp, RER-C) (8 16 : QUINCY-SOUS-SENART (Ly) (8 17 : EPINAY-SOUS-SENART (Ly) (10 18 : BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Ly) (10 19 : BRUNOY (Ly) (10 20 : CROSNE (Ly) (11 21 : YERRES (Ly) (13 ANNEXE 3-1 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DES YVELINES (78) SAINT-GERMAIN-EN-LAYE et sa région : SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (RER-A) 2 : LE PECQ (RER-A) (5 3 : MAISONS-LAFFITTE (SL, RER-A) (5 4 : MONTESSON (SL, RER-A) (5 5 : POISSY (SL, RER-A) (5 6 : SARTROUVILLE (SL, RER-A) (5 7 : HOUILLES (SL, RER-A) (5 8 : CARRIERES-SOUS-POISSY (SL, RER-A) (5 9 : ACHERES (RER-A) (5 10 : ANDRESY (SL) (6 11 : LE VESINET (RER-A, N) (6 12 : CHANTELOUP (SL) (7 13 : CHATOU ( RER-A) (7 14 : CROISSY-SUR SEINE (RER-A) (7 15 : CARRIERE-SUR SEINE (SL, RER-A) (7 16 : CHAMBOURCY (SL, RER-A) (7 17 : CONFLANS-SAINTE-HONORINE (SL, RER-A) (8 18 : TRIEL-SUR-SEINE (SL) (8 19 : MARLY-LE-ROI (SL) (9 20 : VERNOUILLET (SL) (10 21 : LA CELLE-SAINT-CLOUD (SL) (11 22 : FEUCHEROLLES (SL) (11 23 : VERNEUIL-SUR-SEINE (SL) (11 MANTES et sa région : MANTES-LA-JOLIE (SL) 2 : MANTES-LA-VILLE (SL) 3 : LIMAY (SL) (2 4 : MAGNANVILLE (SL) (2 5 : PORCHEVILLE (SL) (5 6 : ISSOU (SL) (5 7 : GARGENVILLE ( SL) (7 8 : ROSNY-SUR-SEINE (SL) (8 9 : EPONE (SL) (9 10 : AUBERGENVILLE (SL) (11 11 : BONNIERES-SUR-SEINE (SL) (11 12 : BREVAL (SL) (13 13 : MAULE (Mp, SL) (14 14 : LES MUREAUX (SL) (15 15 : MEULAN (SL) (15 16 : ECQUEVILLY (SL) (16 17 : GAILLON SUR MONTCIENT (SL) (18 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DE L ESSONNE (91) MASSY-PALAISEAU et sa région : MASSY (RER-B, RER-C) 2 : PALAISEAU (RER-B) 3 : IGNY (RER-C) (3 4 : VERRIERES-LE-BUISSON (RER-B, RER-C) (4 5 : VILLEBON-SUR-YVETTE (RER-B) (4 6 : CHILLY-MAZARIN (RER-A, RER-C) (5 7 : LONGJUMEAU (RER-C) (5 8 : SAULX-LES-CHARTREUX (Mp) (5 9 : NOZAY (Mp) (5 10 : ORSAY (RER-B) (5 11 : LES ULIS (RER-C) (6 12 : MORANGIS (RER-C) (6 13 : BURES-SUR-YVETTE (RER-B) (7 14 : PARAY-VIEILLE-POSTE (RER-C) (9 15 : GIF-SUR-YVETTE (RER-B) (9 VIRY-CHATILLON et sa région : VIRY-CHATILLON (Ly) 2 : JUVISY-SUR-ORGE (Ly, RER-C) (2 3 : SAVIGNY-SUR-ORGE (RER-C) (2 4 : GRIGNY (Ly) (2 5 : MORSANG-SUR-ORGE (RER-C, Ly) (3 6 : DRAVEIL (Ly, RER-C) (4 7 : VILLEMOISSON-SUR-ORGE (RER-C) (4 8 : RIS-ORANGIS (Ly) (4 9 : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (RER-C) (5 10 : ATHIS-MONS (RER-C) (5 11 : VIGNEUX-SUR-SEINE (Ly) (5 12 : EPINAY-SUR-ORGE (RER-C) (5 13 : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (RER-C) (6 14 : EVRY (Ly) (7 15 : CORBEIL-ESSONES (Ly) (10 16 : OLLAINVILLE (RER-C) (15 17 : BRETIGNY-SUR-ORGE (RER-C) (10 18 : SAINT GERMAIN-LES-ARPAJON (RER-C) (12 19 : ARPAJON (RER-C) (14 20 : LA NORVILLE (RER-C) (14 21 : MAROLLES-EN-HUREPOIX (RER-C) (14 Ly : SNCF Paris Gare de Lyon Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse M : Métro N : SNCF Paris Gare du Nord SL : SNCF Paris Gare Saint-Lazare (Km) : Distance de la commune à la ville de référence (sauf pour les groupements de communes des hauts de Seine et la zone de Sarcelles : distance de la commune à Paris centre)

8 ANNEXE 3-2 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DES HAUTS DE SEINE (92) VANVES et sa région SAINT-CLOUD et sa région CLICHY et sa région : MONTROUGE (M4, M13) (6 2 : VANVES (Mp, M13) (6 3 : MALAKOFF (Mp, M13) (6 4 : ISSY-LES-MOULINEAUX (RER-C, M12) (7 5 : BAGNEUX (RER-B, M3, M4) (8 6 : BOULOGNE-BILLANCOURT (M9, M10) (8 7 : CHATILLON (M4, M13) (8 8 : FONTENAY-AUX-ROSES (RER-B) (9 9 : BOURG-LA-REINE (RER-B) (10 10 : SCEAUX (RER-B) (10 11 : CLAMART (Mp) (10 12 : LE PLESSIS-ROBINSON (RER-B) (11 13 : MEUDON (RER-C, Mp) (11 14 : CHATENAY-MALABRY (RER-B) (12 15 : ANTONY (RER-B, RER-C) (13 1 : PUTEAUX (SL, RER-A) (9 2 : SURESNES (SL) (9 3 : SAINT-CLOUD (SL) (10 4 : SEVRES (Mp, SL) (10 5 : NANTERRE (RER-A, SL) (11 6 : GARCHES (SL) (11 7 : CHAVILLE (SL, Mp, RER-C) (13 8 : VILLE D AVRAY (SL) (13 9 : VAUCRESSON (SL) (13 10 : RUEIL-MALMAISON (RER-A) (13 1 : CLICHY (SL, M13) (6 2 : LEVALLOIS (SL, M3) (6 3 : NEUILLY-SUR-SEINE (M1, RER-C) (6 4 : ASNIERES-SUR-SEINE (SL) (8 5 : COURBEVOIE (SL) (8 6 : BOIS-COLOMBES (SL) (9 7 : LA GARENNE-COLOMBES (SL) (9 8 : GENNEVILLIERS (RER-C, M13) (9 9 : VILLENEUVE-LA-GARENNE (RER-C) (9 10 : COLOMBES (SL, Ly) (10 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DU VAL D OISE (95) CERGY-PONTOISE et sa région SARCELLES et sa région ARGENTEUIL et sa région : CERGY (N, SL, RER-A) 2 : PONTOISE (N, SL) 3 : ERAGNY (SL) (3 4 : SAINT-OUEN-L AUMONE (SL, N) (4 5 : OSNY (SL, RER-A) (4 6 : VAUREAL (N, SL, RER-A) (4 7 : JOUY-LE-MOUTIER (N, SL, RER-A) (5 8 : PIERRELAY (N) (6 9 : AUVERS-SUR-OISE (N) (7 10 : HERBLAY (SL) (8 11 : COURDIMANCHE (N, SL, RER-A) (9 12 : VIGNY (N,SL,RER A) (10 13 : PARMAIN (N) (12 14 : L ISLE ADAM (N) (14 15 : PERSAN (N) (19 16 : BEAUMONT-SUR-OISE (N) (20 17 : BERNES SUR OISE (N) (24 1 : DEUIL-LA-BARRE (N) (14 2 : MONTMAGNY (N) (14 3 : GARGES-LES-GONESSE (N) (14 4 : MONTMORENCY (N) (15 5 : SARCELLES (N, RER-D) (16 6 : VILLIERS-LE-BEL (N, RER-D) (17 7 : GONESSE (N,RER-D) (17 8 : ARNOUVILLE-LES-GONESSE (N, RER-C, RER-D) (17 9 : SAINT-BRICE-SOUS-FORET (N) (17 10 : ECOUEN (N) (20 11 : DOMONT (N) (20 12 : EZANVILLE (21 13 : GOUSSAINVILLE (N) (21 14 : BOUFFEMONT (N) (21 15 : LOUVRES (N) (24 16 : MONTSOULT (N) (24 17 : SAINT-WITZ (N) (29 18 : MARLY-LA-VILLE (N) (29 19 : FOSSES (N) ( : ARGENTEUIL (SL, RER-C) 2 : SANNOIS (RER-C) (3 3 : BEZONS (SL, RER-A) (4 4 : CORMEILLES-EN-PARISIS (SL) (4 5 : SAINT-GRATIEN (N, RER-C) (4 6 : FRANCONVILLE (N, RER-C) (4 7 : ENGHIEN-LES-BAINS (N) (5 8 : EAUBONNE (N, RER-C) (5 9 : ERMONT (N, RER-C) (5 10 : MONTIGNY-LES-CORMEILLES (N, RER-C, SL) (6 11 : SOISY-SOUS-MONTMORENCY (N) (6 12 : LE PLESSIS-BOUCHARD (N, RER-C) (6 13 : SAINT-PRIX (N) (9 14 : SAINT-LEU-LA-FORET (N) (8 15 : TAVERNY (N) (8 16 : BESSANCOURT (N) (10 17 : BEAUCHAMP (N) (12 18 : MERY-SUR-OISE (N) (13 19 : MERIEL (N) (14 Ly : SNCF Paris Gare de Lyon Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse M : Métro N : SNCF Paris Gare du Nord SL : SNCF Paris Gare Saint-Lazare (Km) : Distance de la commune à la ville de référence (sauf pour les groupements de communes des hauts de Seine et la zone de Sarcelles : distance de la commune à Paris centre)

9 ANNEXE 4-1 Pour les 4 disciplines ci-dessous, il existe 8 zones de remplacement «infra-départementales» : L0202 L0422 L1000 L1900 Lettres Modernes Anglais Histoire Géographie Education physique et sportive Département des Yvelines - Zone Nord ZH ACHERES (RER-A) ANDRESY (SL) AUBERGENVILLE (SL) BONNIERES SUR SEINE (SL) BREVAL (SL) CARRIERES SUR SEINE (SL, RER-A) CARRIERES SOUS POISSY (SL, RER-A) CHAMBOURCY (SL, RER-A) CHANTELOUP LES VIGNES (SL) CHATOU (RER-A) CONFLANS STE HONORINE (SL-RER-A) CROISSY SUR SEINE (RER-A) ECQUEVILLY (SL) EPONE (SL) FEUCHEROLLES (SL) GAILLON SUR- MONTCIENT (SL) GARGENVILLE (SL) HOUILLES (SL, RER-A) ISSOU (SL) LA CELLE SAINT CLOUD (SL) LE PECQ (RER-A) LE VESINET (RER-A,N) LES MUREAUX (SL) LIMAY (SL) MAGNANVILLE (SL) MAISONS LAFFITTE (SL, RER-A) MANTES LA JOLIE (SL) MANTES LA VILLE (SL) MARLY LE ROI (SL) MAULE (Mp, SL) MEULAN (SL) MONTESSON (SL, RER-A) NOISY LE ROI (SL) POISSY (SL, RER-A) PORCHEVILLE (SL) ROSNY SUR SEINE (SL) SARTROUVILLE (SL, RER-A) SAINT GERMAIN EN LAYE (RER-A) TRIEL SUR SEINE (SL) VERNEUIL SUR SEINE (SL) VERNOUILLET (SL) Département des Yvelines - Zone Sud ZS BEYNES (Mp) BOIS D ARCY (Mp, RER-C) BONNELLES BUC (Mp,RER-C) CHEVREUSE (RER-B) COIGNIERES (Mp) ELANCOURT (Mp) FONTENAY LE FLEURY (Mp) GUYANCOURT (Mp, RER-C) HOUDAN (Mp) JOUARS PONTCHARTRAIN LA QUEUE LES YVELINES (Mp) LE CHESNAY (SL, RER-C) LE MESNIL SAINT DENIS (Mp) LES CLAYES SOUS BOIS (Mp) LES ESSARTS LE ROI (Mp) MAGNY LES HAMEAUX (Mp, RER-C) MAUREPAS (Mp) MONFORT L AMAURY (Mp) MONTIGNY LE BRETONNEUX (Mp, RER-C) ORGERUS (Mp) PLAISIR (Mp) RAMBOUILLET (Mp) RICHEBOURG (Mp) SAINT ARNOULT EN YVELINES (RER-C) SAINT CYR L ECOLE (Mp, RER-C) TRAPPES (Mp) VELIZY VILLACOUBLAY (Mp, SL, RER-C) VERSAILLES (SL, Mp, RER-C) VILLEPREUX (Mp) VILLIERS SAINT FREDERIC (Mp) VIROFLAY (SL, Mp, RER-C) VOISINS LE BRETONNEUX (Mp, RER-C) LY : SNCF Paris Gare de Lyon Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse SL : SNCF Paris M : Métro

10 Département de l Essonne - Zone Ouest ZC ARPAJON (RER-C) BRETIGNY SUR ORGE (RER-C) BRIIS SOUS FORGE BURES SUR YVETTE (RER-B) CERNY DOURDAN (RER-C) ETAMPES (RER-C) ETRECHY (RER-C) GIF SUR YVETTE (RER-B) GUIGNEVILLE SUR ESSONNE IGNY (RER-C) ITTEVILLE LA FERTE ALAIS (Ly) LA NORVILLE (RER-C) LARDY (RER C) LES ULIS (RER-C) LIMOURS (RER-B) LONGJUMEAU (RER-C) MARCOUSSIS (RER-C) MAROLLES EN HUREPOIX (RER-C) MASSY (RER-B,RER-C) MEREVILLE MILLY LA FORET MONTLHERY (RER-C) NOZAY (Mp) OLLAINVILLE (RER-C) ORSAY (RER-B) PALAISEAU (RER-B) SAINT CHERON (RER-C) SAINT GERMAIN LES ARPAJON (RER-C) SAINT MICHEL SUR ORGE (RER-C) SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (RER-C) SAULX LES CHARTREUX (Mp) VERRIERES LE BUISSON (RER-B,RER-C) VILLEBON SUR YVETTE (RER-B) Département de l Essonne - Zone Est ZU ATHIS MONS (RER-C) BALLANCOURT SUR ESSONNE (Ly) BONDOUFLE (Ly) BOUSSY SAINT ANTOINE (Ly) BRUNOY (Ly) CHAMPCUEIL CHILLY MAZARIN (RER-A,RER-C) CORBEIL ESSONNES (Ly) COURCOURONNES (Ly)) CROSNE (Ly) DRAVEIL (Ly, RER-C) EPINAY SUR ORGE (RER-C) EPINAY SOUS SENART (Ly) ETIOLLES (Ly) EVRY (Ly) GRIGNY (Ly) JUVISY SUR ORGE (Ly, RER-C) LISSES (Ly) MENNECY (Ly) MONTGERON (Mp, RER-C) MORANGIS (RER-C) MORSANG SUR ORGE (RER-C, Ly) PARAY VIEILLE POSTE (RER-C) QUINCY SOUS SENART (Ly) RIS ORANGIS (Ly) SAVIGNY SUR ORGE (RER-C) SOISY SUR SEINE (Ly, RER-D) SAINT GERMAIN LES CORBEIL (Ly) SAINT PIERRE DU PERRAY (Ly) VIGNEUX SUR SEINE (Ly) VILLABE (Ly) VILLEMOISSON SUR ORGE (RER-C) VIRY CHATILLON (Ly) YERRES (Ly) Département des Hauts de Seine - Zone Nord ZG ASNIERES SUR SEINE (N) BOIS COLOMBES (SL) CLICHY (SL, M13) COLOMBES (SL, Ly) COURBEVOIE (SL) GENNEVILLIERS (RER-C, M13) LA GARENNE COLOMBES (SL) LEVALLOIS (SL, M3) NANTERRE (RER-A, SL) NEUILLY SUR SEINE (M1, RER-C) PUTEAUX (SL,RER-A) RUEIL MALMAISON (RER-A) SURESNES (SL) VILLENEUVE LA GARENNE (RER-C) Département des Hauts de Seine - Zone Sud ZR ANTONY (RER-B, RER-C) BAGNEUX (RER-B, M3, M4) BOULOGNE BILLANCOURT (M9, M10) BOURG LA REINE (RER-B) CHATENAY MALABRY (RER-B) CHATILLON (M4,M13) CHAVILLE (SL, Mp, RER-C) CLAMART (Mp) FONTENAY AUX ROSES (RER-B) GARCHES (SL) ISSY LES MOULINEAUX (RER-C, M12) LE PLESSIS ROBINSON (RER-B) MALAKOFF (Mp,M13) MEUDON (RER-C, Mp) MONTROUGE (M4,M13) SCEAUX (RER-B) SEVRES (Mp, SL) SAINT CLOUD (SL) VANVES (Mp, M13) VAUCRESSON (SL) VILLE D AVRAY (SL) LY : SNCF Paris Gare de Lyon SL : SNCF Paris Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord M : Métro Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse

11 Département du Val d Oise - Zone Ouest ZV ARGENTEUIL (SL, RER-C) AUVERS SUR OISE (N) BEAUMONT SUR OISE (N) BERNES S/OISE (N) BEZONS (SL, RER-A) BRAY ET LU CERGY (N,SL, RER-A) CHARS (SL) CORMEILLES EN PARISIS (SL) COURDIMANCHE (N,SL, RER-A) ERAGNY (SL) HERBLAY (SL) JOUY LE MOUTIER (N,SL, RER-A) L ISLE ADAM (N) MAGNY EN VEXIN MARINES MENUCOURT (SL, RER-A) MERIEL (N) MERY SUR OISE (N) MONTIGNY LES CORMEILLES (N, RER-C, SL) OSNY (SL,RER-A) PARMAIN (N) PERSAN (N) PIERRELAYE (N) PONTOISE (N,SL) SAINT OUEN L AUMONE (SL, N) VAUREAL (N,SL, RER-A) VIGNY Département du Val d Oise - Zone Est ZL ARNOUVILLE LES GONESSE (N, RER-C, RER-D) BEAUCHAMP (N) BESSANCOURT (N) BOUFFEMONT (N) DEUIL LA BARRE (N) DOMONT (N) EAUBONNE (N, RER-C) ECOUEN (N) ENGHIEN LES BAINS (N) ERMONT (N,RER-C) EZANVILLE (N) FOSSES (N) FRANCONVILLE (N, RER-C) GARGES LES GONESSE (N) GONESSE (N, RER-D) GOUSSAINVILLE (N) LE PLESSIS BOUCHARD (N, RER-C) LOUVRES (N) LUZARCHES (N) MARLY LA VILLE (N) MONTMAGNY (N) MONTMORENCY (N) MONTSOULT (N) SANNOIS (RER-C) SARCELLES (N, RER-D) SOISY SOUS MONTMORENCY (N) SAINT BRICE SOUS FORET (N) SAINT GRATIEN (N, RER-C) SAINT LEU LA FORET (N) SAINT PRIX (N) SAINT WITZ (N) TAVERNY (N) VIARMES (N) VILLIERS LE BEL (N, RER-D) LY : SNCF Paris Gare de Lyon SL : SNCF Paris Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord M : Métro Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse

12 ANNEXE 4-2 Pour les disciplines énumérées ci-dessous, il existe 4 zones de remplacement «départementales» YVELINES : ZZ ESSONNE : ZT HAUTS DE SEINE : ZN VAL D OISE : ZA E0030 Education L0100 Philosophie L0201 Lettres classiques L0421 Allemand L0423 Arabe L0426 Espagnol L0429 Italien L1100 Sciences Economiques et Sociales L1300 Mathématiques L1400 Technologie L1412 Energie L1500 Sciences physiques L1600 Sciences de la vie et de la terre L1700 Education musicale L1800 Arts plastiques L7300 STMS L8011 Economie et gestion administrative L8012 Economie et gestion comptable L8013 Economie et gestion commerciale Disciplines en zones départementales : ZRD P0210 Lettres histoire géographie P8012 Comptabilité et bureautique

13 ANNEXE 4-3 Pour toutes les disciplines qui n ont pas de zones de remplacement infra-départementales ou de zones départementales, la zone de remplacement est académique Principales disciplines en Zone académique : ZRA ZC (*) O0040 Orientation L0080 Documentation L0424 Chinois L0428 Hébreu L0430 Japonais L0432 Polonais L0433 Portugais L0434 Russe L1510 Physique et Electricité Appliquée L1411 Architecture et Construction L1413 Information et Numérique L1414 Ingénierie Mécanique L6100 Industries graphiques L6500 Enseignements artistiques et arts appliqués L7100 Biochimie Génie biologique L7200 Biotechnologie L8031 Economie : info et gestion L8040 Bureautique L8510 Hôtellerie opt.technique et culinaire L8520 Techn. de service et comm. L8530 Hôtellerie opt. Tourisme P0221 Lettres allemand P0222 Lettres anglais P0223 Lettres arabe P0226 Lettres espagnol P1315 Math. Sciences physiques P1400 Technologie P2001 Aide au chef de travaux P2200 Génie industriel textiles et cuirs P2243 Coordonnerie P2400 Génie ind. structures métalliques P2600 Génie chimique P3010 Génie civil construction et économie P4100 Génie mécanique construction P4200 Génie mécanique productique P4512 Mécanique agricole P5100 Génie électrique : électronique P6100 Industries graphiques P6500 Ens. artistiques et arts appliqués P6670 Arts du livre P7200 Biotechnologies : santé environnement P7202 Biotechnologies : génie biologique P7300 STMS P7430 Prothèse orthèse. P8011 Communication et Bureautique P8510 Hôtellerie option techniques culinaires P8512 Pâtisserie P8520 Hôtellerie service et comm. (*) Cette liste non exhaustive est donnée à titre indicatif