Garanties 2010 Santé TNS

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1 [ La Santé ] Professionel Garanties 2010 Santé TNS [ des solutions ] pour les professionnels indépendants La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise L assurance qui me fait gagner en santé

2 Des niveaux de garanties équivalents à ceux d un dirigeant salarié Des garanties qui assurent une excellente prise en > Vous avez le choix entre 7 niveaux de garanties, pour une protection optimale sur les postes de soins les plus coûteux : Hospitalisation : des honoraires médicaux et chirurgicaux pris en aux frais réels en secteur conventionné (dans la limite de 600% de la Base de Remboursement) Dentaire : un forfait implants jusqu'à 1150 par an Optique : un forfait lentilles + montures + verres jusqu à 700 par an. > Votre contrat Santé TNS prévoit la prise en de nombreux soins et consultations non remboursés par la Sécurité Sociale : Des techniques de soins performantes : opération de la myopie au laser, parodontologie Médecines naturelles : séances de chiropractie, ostéopathie, acupuncture, étiopathie, naturopathie Soins de prévention : ostéodensitométrie, vaccins, sevrage tabagique, bilan diététique. Le + produit Vous avez des salariés? Vous pouvez leur proposer des garanties similaires avec le contrat APRIL Entreprises Santé. De plus, bénéficiez d une réduction de 5% sur votre contrat Santé TNS et sur votre contrat APRIL Entreprises Santé en cas de souscription conjointe(*). (*) Sous réserve d un délai maximum de 6 mois entre les dates de prise d effet des deux contrats. A défaut, aucune réduction ne sera appliquée. De nombreux points forts Les prestations sont accordées sans délai d attente. Le traitement des remboursements s effectue en 24 heures maximum. Vous bénéficiez d un tiers payant élargi et vous n avez plus besoin de faire l avance de vos frais : tiers payant pharmaceutique et hospitalier, tiers payant généralisé chez plus de praticiens conventionnés (opticiens, radiologues, laboratoires d analyses, kinésithérapeutes ) Bénéficiez d une fiscalité avantageuse! Vous pouvez souscrire le contrat Santé TNS dans le cadre de la Loi Madelin, et ainsi déduire de vos revenus imposables le montant des cotisations versées (selon texte de loi en vigueur). Des cotisations adaptées à votre situation familiale Vous avez le choix entre 3 formules de cotisations : Adulte, si vous souscrivez seul Adulte + 1 enfant, particulièrement adapté pour les familles monoparentales Famille, pour couvrir l ensemble de votre famille : votre conjoint (marié, pacsé ou concubin) et vos enfants fiscalement à (jusqu au 31/12 de leur 25 e anniversaire). + En outre, votre cotisation n évolue pas en fonction de votre âge, et ce jusqu à vos 65 ans. Optimisez votre protection sociale Bénéficiez d une réduction de 20% sur votre cotisation Santé TNS, et ce durant toute la durée de votre contrat, en optant pour une protection complète en santé et en prévoyance professionnelle (*)! Votre assureur conseil réalisera avec vous une étude personnalisée. (*) Sous réserve d un délai maximum de 6 mois entre la date de réception du contrat Santé TNS et celle du contrat de Prévoyance (APRIL Pro, APRIL Entreprendre ou Médica). A défaut, aucune réduction ne sera appliquée. La réduction s appliquera à compter du jour où les garanties des deux contrats auront effectivement pris effet. 2

3 HOSPITALISATION Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur conventionné Niveau 1 Niveau 2 Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur non conventionné 90 % frais réels maxi 150 % 90 % frais réels maxi 200 % Forfait hospitalier Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Frais accompagnant - 14 ans maxi 30 J par année d'adhésion / bénéficiaire 20 /jour 30 /jour Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % pendant 30 jours 100 % pendant 45 jours SOINS COURANTS Consultations visites généralistes (1) 100 % 125 % Consultations visites spécialistes (1) 100 % 150 % DENTAIRE OPTIQUE MATERNITE Tableau des Garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale, dans la limite des frais réellement engagés sous déduction des remboursements du régime obligatoire. Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (1) 100 % 125 % Pharmacie et vaccins pris en par la Sécurité sociale (1) 100 % 100 % Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage 100 % 150 % Appareillage auditif forfait pour 2 années d adhésion / bénéficiaire Frais de transport (1) 100 % 100 % Cure thermale prise en par la Sécurité sociale (3) Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays 100 % 125 % Prothèses dentaires acceptées (2) 150 % 200 % Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (2) 80 % 130 % Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (2) 150 % 200 % Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire (avec cotation) (2) 50 % 100 % Implants dentaires (3) Parodontologie et scellement des sillons (3) Montures, verres, lentilles acceptées ou non remboursées par le régime obligatoire, lentilles jetables (3) Chirurgie de la myopie par œil (3) Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Amniocentèse non prise en par la Sécurité sociale (3) Procréation non prise en par la Sécurité sociale (3) Forfait naissance / adoption PREVENTION et AUTRES SOINS (3) Vaccins anti-grippe Vaccins non remboursés et traitements anti-paludéens Ostéodensitométrie non prise en Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) (4) 15 / consultation 20 / consultation } Pédicure, psychologue Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger 100 % 125 % (1) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. 3

4 Tableau des Garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale, dans la limite des frais réellement engagés sous déduction des remboursements du régime obligatoire. Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 90 % frais réels maxi 250 % 90 % frais réels maxi 300 % 90 % frais réels maxi 350 % 90 % frais réels maxi 400 % 90 % frais réels maxi 450 % 65 /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour 35 /jour 40 /jour 50 /jour 60 /jour 60 /jour 100 % pendant 60 jours 100 % pendant 75 jours 100 % pendant 90 jours 100 % pendant 105 jours 100 % pendant 105 jours 150 % 200 % 250 % 300 % 400 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % 150 % 175 % 200 % 225 % 250 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % % 100 % 100 % 100 % 100 % % 200 % 250 % 300 % 400 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 230 % 280 % 330 % 380 % 450 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 200 % 250 % 300 % 350 % 400 % /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour / consultation 40 / consultation 50 / consultation 60 / consultation 60 / consultation 150 % 200 % 250 % 300 % 300 % (2) Cumul de ces 4 postes plafonné à par année d adhésion et par bénéficiaire (3) Forfait par année d adhésion et par bénéficiaire (4) 4 consultations maximum par année d adhésion et par bénéficiaire 4

5 Exemples de remboursement Remboursement = Remboursement Sécurité sociale + remboursement du contrat niveau 1 niveau 2 niveau 3 niveau 4 niveau 5 niveau 6 niveau 7 Dépense réelle Base de remboursement Sécurité sociale Remboursement Sécurité sociale Hospitalisation Opération de l'appendicite ,20 207,36-18 (*) Chambre particulière 4 jours à 65 par jour Lit accompagnant 4 jours à 35 par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins coordonné) Consultation généraliste 25 22,00 15, Consultation spécialiste 50 23,00 16, ,50 16, Analyse / prise de sang / recherche des graisses 20 15,40 9,24-1,50 13,90 6,10 17,75 2,25 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 1 Appareil auditif ,71 129,81 299,81 700,19 399,81 600,19 499,81 500,19 699,81 300,19 799,81 200,19 999,81 0,19 999,81 0,19 Dentaire Visite de contrôle et détartrage 1 Prothèse SPR 50 (acceptée par le régime obligatoire) 1 Prothèse SPR 100 (acceptée par le régime obligatoire) 70 49,92 34,94 49,92 20,08 62,40 7, ,50 75,25 161,25 338, ,50 177,50 375,25 123, ,75 16, ,00 150,50 322,50 577, ,50 147, Optique Monture 150 2,84 1,85 Verres 400 2,29 1,49 par verre 204,83 345,17 304,83 245,17 404,83 145,17 504,83 45, (*) forfait hospitalier 5

6 APRIL Assurances à vos côtés Spécialiste de l'assurance de personnes, APRIL Assurances conçoit des solutions d'assurances santé et prévoyance simples et innovantes pour les particuliers, les dirigeants d'entreprises et les travailleurs indépendants. Elle propose également une gamme complète de contrats d'assurance de prêt. Depuis sa création, APRIL Assurances s'engage à apporter une satisfaction optimale à ses assurés par des contrats clairs, lisibles, assortis de nombreux services et d'une qualité de gestion hors normes en 24 heures. Santé, Prévoyance, Assurance de Prêt particuliers et professionnels... Tél (appel non surtaxé) L assurance qui me fait gagner en santé Nos engagements : Vous protéger au plus près de vos besoins Vous guider dans vos choix de santé Vous aider à prendre en main l avenir de votre santé APRIL GROUP, changer l'image de l'assurance Pour en savoir plus, contactez votre assureur-conseil APRIL ASSURANCES UNE SOCIÉTÉ APRIL GROUP Siège social, Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Fax Internet Une société certifiée ISO 9001(1) version 2000 APRIL GROUP propose des gammes de solutions complètes et diversifiées pour répondre aux besoins des particuliers, des professionnels et des entreprises, dans tous les domaines de l assurance. A sa création en 1988, APRIL GROUP a pris l'engagement de changer l'image de l'assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd'hui, ce sont plus de 3 millions d'assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens, de leurs salariés, de leurs entreprises aux collaborateurs et 70 sociétés du groupe. Réf L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Assurances présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Assurances SA. Toute reproduction, partielle ou e desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. (1) Activité certifiée : conception et gestion de contrats d assurance de personnes. S.A. au capital de RCS Lyon Intermédiaire en assurances - immatriculée à l ORIAS sous le n (www.orias.fr) Autorité de contrôle prudentiel - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Le contrat Santé TNS est conçu et géré par APRIL Assurances et assuré par QUATREM Assurances Collectives. Entreprise régie par le Code des Assurances, SA à directoire et Conseil de Surveillance au capital social de dont le siège social est situé 59/61 rue Lafayette BP Paris Cédex 09.

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