CONNAÎTRE / Normes. Principales normes européennes (harmonisées CE) et françaises applicables aux appareils sanitaires

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1 CONNAÎTRE / Normes 12/01/2015 Principales normes européennes (harmonisées CE) et françaises applicables aux appareils sanitaires NF EN 31 + A1 Lavabos - Cotes de raccordement Normes produits Homologuée AFNOR [Octobre 2011] juin 2014 NF EN 31 :1999 NF EN 32 :1999 NF EN 111:2003 NF EN 32 Lavabos suspendus - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre 1999 Annulée NF EN 33 NF EN 34 Cuvettes de W.-C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement Cuvette de WC suspendue à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre NF EN 34 :1992 NF EN 33 :2004 NF EN 37 :1999 NF EN 38 :1992 Annulée NF EN 35 Bidets sur pied à alimentation par surverse - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Janvier 2001 NF EN 36 Bidets suspendus à alimentation par surverse - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre 1999 NF EN 37 Cuvettes de W.C. sur pied à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre 1999 Annulée NF EN 38 Cuvette de WC suspendue à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes de raccordement 1992 Annulée NF EN 80 Urinoirs muraux Cotes de raccordement Homologuée AFNOR septembre 2001 NF EN 111 Lave-mains suspendus - Cotes de raccordement 2003 Annulée NF EN 198 Spécifications des baignoires finies à usage domestique en matières acryliques Homologuée AFNOR Octobre 2008 AFISB Page 1 de 7

2 NF EN 200 Robinetterie sanitaire Robinets simples et mélangeurs pour les systèmes d alimentation en eau des types 1 et 2 Spécifications techniques générales septembre 2008 NF EN 232 Baignoires - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre 2003 Révision en cours, stade vote formel NF EN 246 Robinetterie sanitaire - Spécifications générales des régulateurs de jets Décembre 2003 NF EN 249 Appareils sanitaires - Receveurs de douche en matériau acrylique réticulé coulé Prescriptions et méthodes d'essai Homologuée AFNOR juin 2010 NF EN 251 Receveurs de douche - Cotes de raccordement Homologuée AFNOR Octobre 2003 NF EN NF EN NF EN 695 NF EN 816 NF EN 817 Dispositif de vidage des appareils sanitaires Partie 1 : exigences Dispositif de vidage des appareils sanitaires Partie 1 : contrôle de la qualité Eviers de cuisine - Cotes de raccordement Décembre 2002 Décembre Robinetterie sanitaire - Robinets à fermeture automatique (PN 10) Décembre 1996 Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques PN 10 Spécifications techniques générales Août 2008 NF EN 997 Cuvettes de WC à siphon intégré Homologuée AFNOR Avril 2004 NF D Oui, arrêté du 8 août 2005 Mai 2012 NF D NF EN 997/A1 Cuvettes de WC à siphon intégré Homologuée AFNOR Avril 2007 Publié JOUE décembre 2007 NF EN 1286 NF EN 1287 NF EN 1489 NF EN 1491 NF EN 1717 NF EN Robinetterie sanitaire Mitigeurs mécaniques basse pression Spécifications techniques générales décembre 1999 Robinetterie sanitaire Mitigeurs thermostatiques basse pression Spécifications techniques générales décembre 1999 Robinetterie de bâtiment Soupape de sécurité Essais et prescriptions décembre 2000 Robinetterie de bâtiment soupapes d expansion Essais et prescriptions décembre 2000 Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et exigences générales des dispositifs Homologuée AFNOR Mars 2001 de protection contre la pollution par retour Robinetterie sanitaire robinets de chasse d eau et Mai 2003 d urinoirs à fermeture hydraulique automatique PN 10 Révision en cours, stade vote formel Modifie le marquage décrit dans EN 997 AFISB Page 2 de 7

3 NF EN A1 NF EN NF EN Appareils sanitaires Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d eau Eviers de cuisine Prescriptions fonctionnelles et méthodes d essai Urinoirs muraux Prescriptions fonctionnelles et Homologuée AFNOR Mai 2008 NF D Oui, arrêté du 22 août Partiellement NF D Oui, arrêté du 2 juillet 2004 Révision en 2012 Homologuée AFNOR Janvier 2007 Oui, arrêté du 6 mars 2008 NF EN Réservoirs de chasse pour cuvettes de WC et urinoirs Homologuée AFNOR avril 2011 Oui, arrêté du 29 décembre 2011 NF EN NF EN Robinet pour remplissage de réservoir de chasse avec tropplein intérieur Appareils sanitaires Lavabos collectifs NF P ? Oui, arrêté du 24 avril 2006 NF EN A1 Parois de douche Prescriptions fonctionnelles et Homologuée AFNOR Avril 2008 XP D Oui, arrêté du 22 août 2005 Enquête publique NF EN A1 Baignoires à usage domestique Homologuée AFNOR Mai 2008 Oui, arrêté du 6 juin 2011 Amendement septembre 2010 NF EN A1 Receveurs de douche à usage domestique Homologuée AFNOR Mai 2008 Oui, arrêté du 6 juin 2011 Révision en 2012 Amendement septembre 2010 NF EN Bidets Prescriptions fonctionnelles et méthodes d essai Homologuée AFNOR Mai 2008 Partiellement NF D NF EN Appareils sanitaires - Lavabos Prescriptions fonctionnelles et Oui, arrêté du 6 mars 2008 sur la version 2005 Homologuée AFNOR Mai 2007 Partiellement D Oui, arrêté du 6 mars 2008 Révision en 2012 NF EN Appareils sanitaires - Cabines de douche multifonctions Homologuée AFNOR Avril 2008 NF EN Appareils sanitaires - Receveurs de douche en matériau acrylique extrudé modifié choc Prescriptions et Homologuée juin 2010 NF EN Appareils sanitaires Baignoires en matériau coextrudé ABS/PMMA modifié choc Prescriptions et méthodes Homologuée janvier 2010 d'essai NF EN Appareils sanitaires Receveurs de douche en matériau coextrudé ABS/PMMA modifié choc Prescriptions et Homologuée janvier 2010 NF D Lavabos en céramique sanitaire Homologuée AFNOR Mai 1987 NF D Bidets en céramique sanitaire Homologuée AFNOR Mai 1987 NF D Baignoires en matériaux émaillés Homologuée AFNOR Mai 1987 AFISB Page 3 de 7

4 NF D Baignoires à usage domestique en matières acryliques Spécifications supplémentaires pour les plages destinées à recevoir la robinetterie 1988 NF D NF D Appareils sanitaires Receveurs de douche en matériaux émaillés Appareils sanitaires Produits en matériaux émaillés pour collectivités Homologuée AFNOR Août Révision publiée janvier 2011 NF D Équipement sanitaire Lavabos - Conditions de montage et d'installation pour l'insertion des personnes handicapées Homologuée AFNOR Révision publiée Mars 2011 NF D Cuvettes de WC en céramique sanitaire Homologuée AFNOR Mai 1987 Appareils sanitaires Réservoirs de chasse pour cuvette Expérimentale AFNOR Février NF D de WC 1994 NF D Appareils sanitaires Abattants de WC Homologuée AFNOR Juin 2011 Révision publiée en février 2012 NF D Appareils sanitaires Bâtis-supports Expérimentale AFNOR Février Homologation février 2012 Révision publiée en février 2012 NF D NF D NF D NF D D NF D Appareils sanitaires Vasques et plans de toilette en matériaux de synthèse Appareils Sanitaires Eviers en matériaux émaillés Robinetterie sanitaire robinet simple d appareils sanitaire Vocabulaire Robinetterie sanitaire Accessoires de douche Spécifications techniques générales Robinetterie sanitaire Dispositifs de raccordement et de fixation de la robinetterie d alimentation Ameublement Meubles prêts à monter soi-même - Exigences et préconisations Norme homologuée septembre Homologuée AFNOR septembre 2006 Juin 1965 Septembre 1989 Juin 1990 Homologuée AFNOR novembre 2012 Révision en 2012 NF P Robinetterie de bâtiment Robinet pour réservoir de chasse Spécifications techniques générales Homologuée AFNOR juin 1983 NF P Robinetterie de bâtiment Clapets de non-retour de classe A, contrôlables Spécifications techniques générales Septembre 1985 AFISB Page 4 de 7

5 NF EN 263 NF EN NF EN NF EN NF D NF D NF D NF EN Feuilles d'acrylique réticulées coulées pour baignoires et receveurs de douche à usage domestique Dispersion méthacrylique à taux de charge élevé Spécification des feuilles d'acrylique extrudées modifiées choc pour receveurs de douche à usage domestique Spécification des feuilles coextrudées ABS/acrylique pour baignoires et receveurs de douche à usage domestique Appareils sanitaires - Céramique sanitaire émaillée Spécifications générales Appareils sanitaires - Acier émaillé - Spécifications générales Appareils sanitaires - Fonte émaillée - Spécifications générales Dispositif de vidage des appareils sanitaires Partie 2 : méthodes d essai Normes matériaux Homologuée AFNOR Mai 2008 Homologuée AFNOR le 27 mars 2008 Homologuée AFNOR Mai 2004 Confirmée à l'examen des 5 ans Homologuée AFNOR Mai 2004 Révision en cours Normes d'essais Décembre 2002 Révision en 2012 Révision en 2012 Révision en 2012 NF EN Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) - Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) - Partie 2 : Détermination des caractéristiques Homologuée AFNOR Juillet 2005 NF EN ISO Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d eau Partie 2 : conditions de montage et de fonctionnement des robinets de puisage et des robinetteries. Septembre 1995 NF EN NF EN A02 NF EN Verre dans la construction Verre de silicate sodocalcique de sécurité trempé thermiquement Définition et description Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A02 : échelle de gris pour l'évaluation des dégradations Compatibilité électromagnétique Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues Partie 1 : Emission Homologuée AFNOR Juillet 2001 Oui Directive Compatibilité Elecromagnétique AFISB Page 5 de 7

6 NF EN NF EN NF EN NF EN NF EN NF EN NF EN /A1 NF EN Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 2 : immunité. Norme de famille de produits Appareils électro-domestiques et analogues Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-60 : Règles particulières pour les baignoires à systèmes de brassage d'eau Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie : Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions Degrés de protection procurés par les enveloppes (code IP) Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2 : Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 3 : Limites Section 3 : Limites des fluctuations de tension et du flicker dans les réseaux basse tension pour les équipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 16 A Interrupteurs pour appareils - Partie 1 : Règles générales Homologuée AFNOR Août 1997 Homologuée AFNOR Mai Homologuée AFNOR Mai 2005 Homologuée AFNOR Octobre 1992 Homologuée AFNOR Mai Directive Compatibilité Elecromagnétique NF EN ISO 62 Plastiques - Détermination de l'absorption d'eau Homologuée AFNOR Mai 1999 NF EN ISO NF ISO 9227 NF D Plastiques - Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire - Partie 2 : sources à arc au xénon Essais de corrosion en atmosphères artificielles Essais aux brouillards salins à l'abrasion - Méthode d'essai Homologuée AFNOR Mai 2006 Homologuée AFNOR Mars 2007 NF D Appareils sanitaires Essai de résistance aux chocs Homologuée AFNOR Juin 1973 NF D aux chocs thermiques - Méthode d'essai NF D Appareils sanitaires - Résistance des appareils aux charges statiques - Méthode d'essai 1985 Annulée NF D Appareils sanitaires - Contrôle de l'aspect des surfaces émaillées - Méthode d'essai Homologuée AFNOR AFISB Page 6 de 7

7 NF D aux acides à température ambiante - Méthode d'essai conventionnel NF D aux alcalins à chaud - Méthode d'essai conventionnel NF D NF D NF D NF D aux agents chimiques domestiques et aux taches - méthode d'essai Appareils sanitaires - Contrôle de la continuité de la couche d'émail - Méthodes d'essai Appareils sanitaires - Contrôle dimensionnel Méthode d'essai Appareils sanitaires - Contrôle de l'étanchéité et de la masse d'eau absorbée par la céramique sanitaire - Méthodes d'essai 1985 Révision en 2012 AFISB Page 7 de 7

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