CONSTITUTION DES COMMISSIONS
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- Yvette Desmarais
- il y a 7 ans
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1 Le 17/07/15 CONSTITUTION DES COMMISSIONS I - Commissions Municipales 1 - Commission des Finances 2 - Commission du Développement Economique 3 Commission Commerce 4 Commission du Cadre de vie, de l Urbanisme, des Travaux et des Réseaux 5 Commission Jeunesse 6 - Commission des Affaires scolaires 7 Commission des Fêtes 8 Commission des Affaires Culturelles 9 Commission de la Communication 10 Commission des Sports II - Commissions Extra-Municipales 1 - Commission de développement économique et de la vie commerciale 4 - Commission des affaires culturelles 3 - Commission des Affaires Scolaires 6 - Commission de l Agriculture et de la Viticulture 7 - Commission de Circulation IV - Délégués aux organismes extérieurs 1 - Conseil d Administration du Centre Communal d Action Sociale (CCAS) 2 - Comité National d Action Sociale (CNAS) 3 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 4 - Commission d Appel d Offres (CAO) 5 - Commission de délégation de service public 5 - Conseil d administration du collège Gaston Bachelard 6 - Conseil d administration du lycée polyvalent Gaston Bachelard 7 - Conseils d écoles de Bar-sur-Aube 8 - Conseil de surveillance du Foyer logement 9 - Conseil de surveillance de l Hôpital Local 10 - Conseils d Administration des organismes extérieurs et associations : Maison pour Tous et Centre de Loisirs Conseil d Administration du Club Bertrand de Bar Harmonie municipale Office de Tourisme du pays baralbin Mission locale du pays baralbin SIABA Syndicat Départemental d Energie de l Aube Office Municipal des Sports 1
2 APASSE 10 Conseil d Administration du Tennis Club Société SPL-Xdemat Commission d attribution de logement SDEDA 11 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 12 - Commission Communale pour l accessibilité des personnes handicapées 13 - Concours des Maisons fleuries et jardins familiaux 14 - Commission Départementale d Aménagement Commercial (CDAC) 15 - Comité Technique 16 - Conseil Local de Surveillance de la Prévention et de la Délinquance (CLSPD) 2
3 I - Commissions Municipales * Le Maire : Philippe BORDE et les Adjoints : Françoise GRANGIER, Dominique GAUTHIER, Evelyne BOCQUET, Régis RENARD, Anita DANGIN, Serge VOILLEQUIN, Nathalie MOLDEREZ, Pierre-Frédéric MAITRE. 1 - Commission des Finances * Le maire et les Adjoints - Janine DE BODT - Christophe JOURDAN - Claudine BAUDIN - Maryse COLLIN - Bernard GRAPOTTE 2 - Commission du Développement Economique - Jean-Pierre NANCEY - Karine VERVISCH - Claudine BAUDIN - Jean-Luc DEROZIERES - Christophe JOURDAN - Patrick HUGUET - Bernard GRAPOTTE 3 - Commission Commerce - Claudine BAUDIN - Karine VERVISCH - Emidio PIRES - Lucienne WOJTYNA - Martial VOYARD 3
4 - Denis VERGEOT - Patrick HUGUET 4 - Commission du cadre de vie, de l urbanisme, des travaux et des réseaux - Francine DURET - Martial VOYARD - Jean-Luc DEROZIERES - Marie-José ROY-DECHANET - Jean-Pierre MERX - Patrick HUGUET - Bernard GRAPOTTE 5 - Commission Jeunesse - Lucienne WOJTYNA - Francine DURET - Jean-Pierre MERX - Agnès DESBROSSES - Carmen MONNE 6 - Commission des Affaires scolaires - Marie-José ROY-DECHANET - Jean-Luc DEROZIERES - Anne-Laure JOURDAN - Maryse COLLIN 4
5 7 - Commission des Fêtes - Emidio PIRES - Jean-Luc DEROZIERES - Marie-José ROY-DECHANET - Lucienne WOJTYNA - Jean-Pierre MERX - Carmen MONNE - Denis VERGEOT 8 Commission des Affaires culturelles - Jean-Pierre MERX - Emidio PIRES - Janine DE BODT - Carmen MONNE - Agnès DESBROSSES 9 - Commission de la Communication - Karine VERVISCH - Marie-José ROY-DECHANET - Francine DURET - Anne-Laure JOURDAN - Carmen MONNE - Agnès DESBROSSES 10 - Commission des Sports - Martial VOYARD 5
6 - Emidio PIRES - Jean-Pierre NANCEY - Anne-Laure JOURDAN - Jean-Luc DEROZIERES - Denis VERGEOT - Maryse COLLIN 6
7 II - Commissions Extra-Municipales 1 - Commission de développement économique et de la vie commerciale et les membres des commissions de développement économique et commerce. Autres membres : associations des personnes et organismes concernés par le sujet. 2 - Commission des affaires culturelles Médiathèque / Livre Musique Patrimoine et les membres de la commission culturelle. Autres membres : associations des personnes et organismes concernés par le sujet. 3 - Commission des affaires scolaires et les membres de la commission des affaires scolaires. Autres membres : associations des personnes et organismes concernés par le sujet. 4 - Commission de l agriculture et de la viticulture et les membres de la commission du cadre de vie, de l urbanisme, des travaux et des réseaux. Autres membres : associations des personnes et organismes concernés par le sujet. Demande de l opposition : Denis VERGEOT et Patrick HUGUET seront systématiquement invités. 5 - Commission de circulation - Martial VOYARD - Jean-Pierre MERX 7
8 - Emidio PIRES - Karine VERVISCH - Jean-Pierre NANCEY - Patrick HUGUET - Bernard GRAPOTTE Autres membres : - Le Capitaine Commandant la Compagnie de Gendarmerie - Le Chef de Brigade de Gendarmerie - Le Commandant de la Brigade Motorisée - La Police Urbaine Municipale - Le responsable local de la DDT - Le Commandant du Centre de secours de Bar sur Aube - Le représentant de la prévention routière - Les directeurs d auto-écoles - Les taxi-ambulanciers - Le représentant des associations pour les handicapés - Associations des personnes et organismes concernés par le sujet. 8
9 IV - Délégués aux organismes extérieurs 1- Conseil d Administration du Centre communal d action sociale (CCAS) Le nombre ne peut être supérieur à 16 et ne peut être inférieur à 8. Le nombre doit être pair puisque la moitié est désignée par la maire et l autre moitié désignée par le conseil municipal. Le conseil municipal a décidé de désigner 5 membres du conseil municipal. - Lucienne WOJTYNA - Anne-Laure JOURDAN - Pierre-Frédéric MAITRE - Evelyne BOCQUET 2 Comité National d Action Sociale (CNAS) 1 délégué - Evelyne BOCQUET 3 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l Aube 1 délégué -- Evelyne BOCQUET 4- Commission d Appel d Offres (CAO) Le maire et 5 membres titulaires et 5 suppléants Titulaires Suppléants Philippe BORDE, Maire - Françoise GRANGIER - Régis RENARD - Jean-Pierre NANCEY - Dominique GAUTHIER - Serge VOILLEQUIN - Emidio PIRES - Jean-Pierre MERX - Anita DANGIN - Bernard GRAPOTTE - Patrick HUGUET 9
10 5 Commission de délégation de service public Le maire et 5 membres titulaires et 5 suppléants Titulaires Suppléants Philippe BORDE, président - Françoise GRANGIER - Régis RENARD - Jean-Pierre NANCEY - Dominique GAUTHIER - Serge VOILLEQUIN - Emidio PIRES - Nathalie MOLDEREZ - Anita DANGIN - Patrick HUGUET - Bernard GRAPOTTE 5 Conseil d Administration du collège Gaston Bachelard 1 représentant et 1 suppléant Titulaire : - Anita DANGIN Suppléant : 6 Conseil d Administration du lycée polyvalent Gaston Bachelard 1 représentant et 1 suppléant Titulaire : - Anita DANGIN Suppléant : 7 Conseils des écoles de Bar-sur-Aube 2 représentants et 1 suppléant Maternelle Gambetta - Anita DANGIN Pierre-Frédéric MAITRE (suppléant) Maternelle des Varennes - Anita DANGIN Pierre-Frédéric MAITRE (suppléant) Primaire Arthur Bureau - Anita DANGIN Pierre-Frédéric MAITRE (suppléant) 10
11 Primaire Maurice Véchin - Anita DANGIN Pierre-Frédéric MAITRE (suppléant) Sainte-Thérèse - Anita DANGIN Karine VERVISCH (suppléant) 8 Conseil de surveillance du Foyer Logement 3 représentants - Philippe BORDE, maire - Christophe JOURDAN - Evelyne BOCQUET 9 Conseil de surveillance de l Hôpital local 3 représentants (le maire, 1 titulaire et 1 suppléant) - Philippe BORDE, maire - Christophe JOURDAN (titulaire) - Karine VERVISCH 10 Conseils d Administration des organismes extérieurs et associations Maison Pour Tous (2 membres): - Anita DANGIN - Françoise GRANGIER Club municipal des retraités et du temps libre (maire et 2 membres) : - Philippe BORDE, maire - Evelyne BOCQUET - Karine VERVISCH Harmonie municipale (maire et 2 membres) - Philippe BORDE - Françoise GRANGIER - Francine DURET Office de Tourisme du pays de Bar-sur-Aube (maire et 2 membres) - Philippe BORDE, maire - Marie-José ROY-DECHANET 11
12 - Pierre-Frédéric MAITRE Comité de jumelage - Philippe BORDE - Régis RENARD - Denis VERGEOT Mission locale du pays Baralbin (1 membre) - Régis RENARD SIABA (2 membres) - Philippe BORDE, maire - Dominique GAUTHIER Syndicat Départemental d Energie de l Aube (3 titulaires et 3 suppléants) Titulaires Suppléants - Jean-Pierre MERX - Pierre-Frédéric MAITRE - Dominique GAUTHIER - Jean-Pierre NANCEY - Serge VOILLEQUIN - Régis RENARD Office Municipal des Sports (2 membres) - Jean-Pierre NANCEY - Denis VERGEOT APASSE 10 (1 membre) - Régis RENARD Conseil d administration du Tennis Club (2 membres) - Régis RENARD - Anne-Laure JOURDAN Société SPL- Xdemat (1 membre) - Pierre-Frédéric MAITRE Commission d attribution de logement (1 représentant) Mon Logis : - Evelyne BOCQUET 12
13 Aube Immobilier : -Evelyne BOCQUET SDEDA (2 représentants) - Dominique GAUTHIER - Patrick HUGUET 13
14 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Titulaires Suppléants M. Philippe BORDE, Maire M. Serge VOILLEQUIN M. Jean-Pierre MERX M. Dominique GAUTHIER M. Jean-Pierre NANCEY Mme Françoise GRANGIER M. Etienne SCHREINER Mme Evelyne BOCQUET Mme Lucienne WOJTYNA M. Emidio PIRES Mme Janine DE BODT Mme Sylvie PLAS M. Emmanuel DANGIN M. Michel HUMBERT M. Joseph FORTE Mme Claudie THUILLER M. Claude ANTOINE M. Georges JOFFRIN M. Jean-Claude RENARD M. Gabriel Mme BORDE Annie THIEBLEMONT Mme Josèphe BRUN M. Dominique REMY M. Daniel MAITRE M. Jean GIROD M. Jean STRACCHI Mme Pascale PETIT Mme Denise M. Patrick HUGUET FROMONOT M. Robert PANSARD M. Denis VERGEOT M. Etienne MOLDEREZ M. Karine VERVISCH Commission Communale pour l accessibilité des personnes handicapées (loi handicap du 11 février 2005) Commission accessibilité : (Loi Handicap du 11 février 2005). - Philippe BORDE - Serge VOILLEQUIN - Evelyne BOCQUET - Régis RENARD - Lucienne WOJTYNA 14
15 - Patrick HUGUET - Bernard GRAPOTTE - Un membre de l association des paralysés de France - Un membre de l association de consommateurs - Un à deux membre(s) du club Bertrand de Bar - Un membre de la commission extra-municipale de circulation - Sylvie RAVILLON représentant les personnes à mobilité réduite - le Président de l UCA ou son représentant. Concours des maisons fleuris et jardins familiaux Commission Départementale d Aménagement Commercial (CDAC) - Philippe BORDE - Pierre-Frédéric MAITRE Comité Technique Représentants de la collectivité : Titulaires et suppléants Philippe BORDE, maire Pierre-Frédéric MAITRE, titulaire Anita DANGIN, titulaire Evelyne BOCQUET, suppléante Jean-Luc DEROZIERES, suppléant Jean-Pierre NANCEY, suppléant Représentants du personnel : Titulaires et suppléants MILLARD Delphine, titulaire REICHART Dominique, titulaire LEMOINE Agnès, titulaire BAPTISTE Emeline, suppléante GOBIN Marie-Andrée, suppléante MONNE Claire, suppléante. Conseil Local de Surveillance de la Prévention et de la Délinquance (CLSPD) Correspondant défense M. Dominique GAUTHIER 15
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