Sommaire. Processus Mathématiques Économie-Droit Culture générale et expression Management Anglais...

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1 Sommaire Processus... 5 Descriptif de l épreuve... 6 Cours et exercices... 7 Corrigés des exercices Économie-Droit Descriptif de l épreuve Cours et exercices Corrigés des exercices Management Descriptif de l épreuve Cours Étude de cas Étude de cas Étude de cas Corrigés des Études de cas Mathématiques Descriptif de l épreuve Cours et exercices Corrigés des exercices Culture générale et expression Descriptif de l épreuve Théme 1 : Ces objets qui nous envahissent : objets cultes et culte des objets Théme 2 : Je me souviens Anglais Descriptif de l épreuve Cours

2 Processus Processus Descriptif de l épreuve... 6 COURS EXERCICES D ENTRAÎNEMENT Les opérations d achats et de ventes PROCESSUS Les opérations d inventaire PROCESSUS 4 et Les acquisitions et les cessions d immobilisations PROCESSUS L affectation du résultat PROCESSUS Les opérations sur le capital PROCESSUS L analyse fonctionnelle du compte de résultat et du bilan PROCESSUS La formation de la trésorerie PROCESSUS 4 et Le fonds de roulement normatif PROCESSUS La consolidation PROCESSUS Les relations avec le personnel et les organismes sociaux PROCESSUS Crédits et emprunts PROCESSUS Choix des investissements et des modes de financement PROCESSUS 5 et Les coûts complets PROCESSUS Les coûts partiels et l analyse de l exploitation PROCESSUS Les coûts préétablis et l analyse des écarts PROCESSUS 8 et La prévision des ventes PROCESSUS Le budget de production PROCESSUS Le budget des approvisionnements PROCESSUS Le budget de trésorerie et le budget général PROCESSUS Corrigés

3 1 Les opérations d achats et de ventes Processus 1 Factures et TVA A Factures de vente Seules les ventes France sont soumises à TVA. Les factures correspondant à des exportations ou des livraisons intracommunautaires (dans la mesure où le client a fourni son numéro intracommunautaire) ne comportent pas de TVA. B Factures d achat Les factures d achat émises par des fournisseurs français incluent de la TVA. Les factures d achat provenant de l étranger ne font pas mention de la TVA. Cette TVA doit être payée soit : directement au Trésor Public français, s il s agit d une acquisition intracommunautaire (numéro intracommunautaire du fournisseur connu) ; à un transitaire en douanes, lorsqu il s agit d une importation. 2 Facturation des frais de port A Sur factures de vente Une vente peut être faite franco de port. Dans ce cas les frais de port ont été inclus, par le fournisseur, dans ses prix de vente, et aucun montant n est facturé pour le transport des matières ou marchandises. Le fournisseur peut facturer des frais de port : ces frais seront toujours comptabilisés par le fournisseur en compte 7085 : Port et frais accessoires facturés. Si le port est un service rendu par le fournisseur à son client (vente condition départ), les frais de port sont soumis à TVA au taux normal. Si le transport fait partie intégrante de la vente (vente condition arrivée), les frais de port sont taxés au même taux que les marchandises transportées. B Sur factures d achat Définition Franco de port : frais de port ou d expédition à la charge de l expéditeur. La facture reçue par le client est celle envoyée par le fournisseur. Les frais de port facturés par le fournisseur peuvent être comptabilisés : dans le compte d achat de matières ou marchandises ; dans un compte de charge par nature : 624 Transports sur achats ; dans un compte de frais accessoires sur achats : exemple : Transport sur achat de marchandises. 7

4 COURS Les opérations d achats et de ventes 3 Comptabilisation des réductions sur factures Les réductions commerciales sur factures de doit ne sont pas comptabilisées : le net commercial est directement comptabilisé dans les comptes d achat ou de vente. Les réductions financières concernant des achats de biens ou services sont des charges ou produits financiers. Elles sont comptabilisées, pour leur montant hors taxes : à la date de facture, si l escompte est déduit du net à payer sur la facture ; à la date de règlement si l escompte est conditionnel (exemple : escompte de 2 % si règlement avant le 30/01/2011). Les réductions commerciales accordées après la facturation initiale sont comptabilisées dans les comptes de Rabais, remises, ristournes, comptes liés aux comptes d achat ou de ventes concernés, mais à fonctionnement de sens contraire au compte de rattachement (traduit par un 9 en 3 e position, dans le numéro de compte, comme tous les comptes dans le plan comptable qui ont un fonctionnement contraire à leur compte de rattachement). Exercices Exercice 1 30 min Corrigé p. 121 Les opérations suivantes ont été réalisées au mois de janvier N par Clair Logis, petite entreprise de décoration. 3 janvier : achat de tissus : e TTC. 5 janvier : achat de tringles à rideaux : e HT. Le fournisseur nous accorde 12 % de remise. 7 janvier : achat de fils : 569,00 e HT. 12 janvier : 3 tringles sont retournées à l entreprise pour mauvaise finition, prix tarif 774 e. Avoir reçu le 16 janvier N. 15 janvier : Clair Logis demande un rabais de 7 % sur la fraction de la livraison conservée du 5 janvier ; la facture d avoir est reçue le 26 janvier. 21 janvier : achat de fournitures de bureau pour 239,58 e HT. Le libraire a accordé un escompte de 3 % pour paiement comptant par chèque. Comptabiliser ces opérations. La société Clair LoGiS a décidé de modifier la comptabilisation de ses frais accessoires et d utiliser le compte 608 et ses subdivisions. 8 Exercice 2 30 min Corrigé p. 122 L entreprise Lavoine distribue des services de table en faïence achetés en Allemagne ou en Suède. Elle a un contrat avec le fournisseur suédois H et s est engagée à écouler 120 services par mois. Larsen facture tous les 15 du mois les achats effectués pendant le mois écoulé, facture réglée par Lavoine le 5 du mois suivant. Le 15/10/N, Larsen facture pour couronnes suédoises. Le 28/10/N, Lavoine signale que la dernière livraison était endommagée et demande un rabais de 60 % sur la facture du mois d octobre, les pièces restantes devant être vendues en dépareillé. Larsen établit la facture d avoir le 12 novembre. Lavoine paie le solde à réception de la facture d avoir le 18 novembre. 1 euro = 9,04158 couronnes suédoises le 15/10/N 1 euro = 9,20136 couronnes suédoises le 18/11/N. Comptabiliser la facture du 15/10/N, la facture d avoir et le règlement chez Lavoine.

5 Les opérations d achats et de ventes EXERCICES Exercice 3 30 min Corrigé p. 122 L entreprise Martin est une société anonyme non cotée qui exerce une activité de production et d entretien-réparation de machines-outils à commande numérique. L ensemble de ses opérations est soumis à la TVA au taux normal. Ses fournisseurs et ses clients se situent aussi bien en France qu à l étranger. À l aide de l annexe, enregistrer les factures et les règlements du mois de décembre. Processus AnneXe : Renseignements concernant la facturation Société MARTIN 1. Le 4 décembre : facture n A1201 reçue d un fournisseur français. Composants électroniques pour machines-outils ,00 TVA à 20 % 1 320,00 Net à payer 7 920,00 Règlement le 15 décembre N par virement bancaire. 2. Le 6 décembre, facture n A1204 reçue d un fournisseur danois libellée en couronnes danoises. Câblage pour machines outils , ,00 Net à payer ,00 Règlement le 20 février N+1 par virement bancaire. Cours des devises : le 06/12/N, 1 e = 7,4574 DKK (couronnes danoises) 3. Le 13 décembre : facture n V1208 envoyée à un client français. Machines outils , ,00 TVA à 20 % ,60 Net à payer ,60 Règlement : 10 % comptant, le solde le 15 mars N+1. L entreprise Martin reçoit le 16 décembre, pour cette facture, un chèque bancaire d un montant de e. 4. Le 22 décembre : facture n V1212 envoyée à un client italien. Machines outils , ,00 Net à payer ,00 Règlement le 31 janvier N+1 par virement bancaire. Pour les opérations intracommunautaires, l entreprise dispose des numéros d identification de ses partenaires commerciaux. Le Danemark, membre de l Union européenne, n appartient pas à la zone euro. Exercice 4 30 min Corrigé p. 122 La société anonyme davaux, dont le siège social est à Paris, vend des marchandises en France et à l étranger. Le numéro intracommunautaire figure sur tous les documents commerciaux de la société. Le taux de TVA utilisé est le taux normal. 9

6 EXERCICES Les opérations d achats et de ventes En utilisant les informations contenues dans l annexe, 1. Effectuer les enregistrements comptables relatifs à la livraison intracommunautaire et à l acquisition intracommunautaire. 2. Enregistrer la facture de vente de marchandises en France. 3. Passer les écritures concernant la facture de doit et la facture d avoir sachant que la consignation est effectuée sans TVA. 4. Enregistrer la facture d avoir concernant le retour de marchandise. AnneXe 1. Livraison et acquisition intracommunautaire Facture du 20/06/N d un fournisseur allemand, M.Uve. Marchandises facturées : e. Règlement à 30 jours fin de mois Le 15/06N, la société Davaux a expédié en Angleterre une commande à une entreprise de Manchester. La facture n 9581 de livres sterling (GBP) est jointe à la marchandise. Le 15/06/N 1euro = 0, GBP. 2. Ventes de marchandises en France Facture du 15/06/N adressée au client Meunier Marchandises : brut HT e Emballages perdus : brut HT 170 e Frais de port forfaitaire HT : 100 e Ce client bénéficie d une remise de 10 % sur les marchandises et les emballages perdus. Numéro de facture Emballages La société Davaux a expédié le 05/06/N à un client français, M. Boiron, des marchandises très fragiles qui ont nécessité un emballage particulier. Valeur des marchandises expédiées HT : e. 12 casiers consignés 30 e. Facture n casiers sont retournés dans les délais prévus. Les emballages non retournés sont considérés comme vendus. Le prix de vente est alors égal au prix de consignation HT. La facture d avoir n 951 est envoyée au client Boiron le 12/07/N. 4. Retour sur achats La société davaux retourne à son fournisseur Prat 10 % de sa dernière livraison. La livraison concernée était constituée de marchandises d un montant brut HT de e. La société davaux avait bénéficié d une remise de 7 % et d un escompte de règlement de 2 %. La société davaux reçoit la facture d avoir le 08/07/N. 10