Séance du 29 mars 2014

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1 Séance du 29 mars 2014 Ordre du jour : - Installation du Conseil Municipal - Election du Maire et des Adjoints - Organisation des Commissions - Délégations aux organismes extérieurs - Détermination des indemnités de fonction. L an 2014, le 29 mars à 10 heures, les membres du Conseil de la Commune de Cassen, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la «Maison des Associations» sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L et L122-5 du code des Communes. Étaient présents : GAUGEACQ Didier, ANTHIAN Olivier, BELLAMY Aurélie, BODINIER Valérie, BRIVADY Daniel, CHAPERON Nicolas, DANTHONNY Sylvie, FONVIELLE Célia, HAUQUIN Yannick, HERVE Frédérique, LAGARDE Patrick, LAGARDE Sylvia, LALANNE Jean-Jacques, MORLAES Jean-Louis, SAINT PAUL Daniel. Absents : Néants. Madame BELLAMY Aurélie est nommée secrétaire de séance. La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur GAUGEACQ Didier, qui après l appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés : HAUQUIN Yannick 262 voix 92,90% CHAPERON Nicolas 251 voix - 89,01 % FONVIELLE Célia 250 voix - 88,65 % LAGARDE Sylvia 249 voix - 88,30 % ANTHIAN Olivier 246 voix - 87,23 % LAGARDE Patrick 246 voix - 87,23 % BRIVADY Daniel 245 voix - 86,88 % DANTHONNY Sylvie 245 voix - 86,88 % LALANNE Jean-Jacques 244 voix - 86,52 % BELLAMY Aurélie 243 voix - 86,17 % HERVE Frédérique 243 voix - 86,17 % GAUGEACQ Didier 240 voix - 85,11 % BODINIER Valérie 239 voix - 84,75 % MORLAES Jean-Louis 237 voix - 84,04 % SAINT PAUL Daniel. 232 voix - 82,27 % Monsieur BRIVADY Daniel, doyen d âge, propose aux membres élus la candidature de Monsieur GAUGEACQ Didier pour un nouveau mandat de Maire de CASSEN. GAUGEACQ Didier étant candidat à sa propre succession. Aucun candidat parmi les membres élus pour ce poste.

2 Mise en place des élections : Au poste du Maire : - résultats : GAUGEACQ Didier : 14 voix et 1 vote blanc Monsieur GAUGEACQ Didier est élu Maire de CASSEN. Le Maire, GAUGEACQ Didier, préside dés à présent ce conseil, et procède à l élection des Adjoints. Avant de procéder à l élection le nombre d adjoints est fixé à 3 par l assemblée municipale. Au poste de 1 er Adjoint : Élu proposé par Monsieur le Maire : Monsieur LALANNE Jean-Jacques. Pas d autre candidat à ce poste - résultats : LALANNE Jean-Jacques : 14 voix et 1 vote blanc Monsieur LALANNE Jean-Jacques est élu 1 er Adjoint. Au poste de 2 ème Adjoint : Élu proposé par Monsieur le Maire : Monsieur SAINT PAUL Daniel. Pas d autre candidat à ce poste - résultats : SAINT PAUL Daniel : 14 voix et 1 vote blanc Monsieur SAINT PAUL Daniel est élu 2 ème Adjoint. Au poste de 3 ème Adjoint : Élu proposé par Monsieur le Maire : Monsieur HAUQUIN Yannick. Pas d autre candidat à ce poste - résultats : HAUQUIN Yannick : 14 voix et 1 vote blanc Monsieur HAUQUIN Yannick est élu 3ème Adjoint. Le Conseil Municipal, les délégués du conseil et les différentes commissions communales. Le Conseil Municipal :

3 Maire : GAUGEACQ Didier 1 er Adjoint : LALANNE Jean-Jacques 2 ème Adjoint : SAINT PAUL Daniel 3 ème Adjoint : HAUQUIN Yannick Conseillers : - ANTHIAN Olivier - BELLAMY Aurélie - BODINIER Valérie - BRIVADY Daniel - CHAPERON Nicolas - DANTHONNY Sylvie - FONVIELLE Célia - HERVE Frédérique - LAGARDE Patrick - LAGARDE Sylvia - MORLAES Jean-Louis

4 Les commissions : FINANCES ET BUDGETS Responsable : GAUGEACQ Didier Membres : BODINIER Valérie, BRIVADY Daniel, HAUQUIN Yannick, LALANNE Jean-Jacques, SAINT PAUL Daniel COMMUNICATION Responsable : FONVIELLE Célia Membres : BELLAMY Aurélie, BODINIER Valérie, GAUGEACQ Didier, HERVE Frédérique, LALANNE Jean-Jacques PERSONNEL COMMUNAL Responsable : GAUGEACQ Didier Membres : ANTHIAN Olivier, BRIVADY Daniel, HERVE Frédérique, LALANNE Jean-Jacques, SAINT PAUL Daniel. FETES ET CEREMONIES Responsable : LALANNE Jean-Jacques Membres : l ensemble des membres du Conseil Municipal URBANISME ET AGRICULTURE Responsable : GAUGEACQ Didier Membres : BODINIER Valérie, BRIVADY Daniel, CHAPERON Nicolas, HERVE Frédérique, LALANNE Jean-Jacques, SAINT PAUL Daniel VOIRIE Responsable : LAGARDE Patrick Membres : CHAPERON Nicolas, GAUGEACQ Didier, HAUQUIN Yannick, LALANNE Jean- Jacques, MORLAES Jean-Louis, SAINT PAUL Daniel BATIMENTS COMMUNAUX Responsable : HAUQUIN Yannick Membres : ANTHIAN Olivier, GAUGEACQ Didier, DANTHONNY Sylvie, LAGARDE Patrick, SAINT PAUL Daniel EMBELLESSEMENT DU BOURG Responsable : HERVE Frédérique Membres : ANTHIAN Olivier, BELLAMY Aurélie, LAGARDE Sylvia, LAGARDE Patrick, MORLAES Jean-Louis FORET Responsable : SAINT PAUL Daniel Membres : CHAPERON Nicolas, HAUQUIN Yannick, LAGARDE Patrick, LALANNE Jean- Jacques CCAS (Centre Communal d Action Sociale) Responsable : GAUGEACQ Didier, Membres : ANTHIAN Olivier, BRIVADY Daniel, DANTHONNY Sylvie

5 Délégations aux organismes extérieurs : COMMUNAUTE DE COMMUNE : Titulaires : GAUGEACQ Didier, LALANNE Jean-Jacques COMMISSION D EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES : Titulaire : GAUGEACQ Didier Suppléant : Jean-Jacques LALANNE ALPI (Association Landaise pour l Informatique) Titulaire : DANTHONNY Sylvie Suppléant : FONVIELLE Célia SYDEC Délégués : Électricité : SAINT PAUL Daniel - Assainissement collectif : GAUGEACQ Didier - Assainissement non collectif : HAUQUIN Yannick - Eau potable : LALANNE Jean-Jacques SIETOM de Chalosse : Titulaire : LALANNE Jean-Jacques Suppléant : MORLAES Jean-Louis SIVU des écoles : Cassen, Louer et St Geours d Auribat Titulaires : BELLAMY Aurélie, LAGARDE Sylvia, LALANNE Jean-Jacques, Suppléants : ANTHIAN Olivier, GAUGEACQ Didier, SIVU des Chênaies de L Adour Titulaires : CHAPERON Nicolas, SAINT PAUL Daniel Suppléants : ANTHIAN Olivier, HAUQUIN Yannick, SIRBAL :( Syndicat Intercommunal des Rivières du Bassin de l Adour Landais) Titulaire : SAINT PAUL Daniel Suppléant : CHAPERON Nicolas COMICE AGRICOLE Titulaire : GAUGEACQ Didier CORRESPONDANT DEFENSE Titulaire : BRIVADY Daniel Suppléant : ANTHIAN Olivier

6 Monsieur le Maire donne ensuite lecture de la charte de l élu local. Monsieur le Maire explique ensuite à l assemblée le régime indemnitaire des élus (maire et adjoints) fixé par la loi. L assemblée municipale vote l indemnité du maire et des adjoints prévue par les textes à savoir (les élus concernés s abstenant lors du vote) : - Indemnité du Maire : brut. - Indemnité des Adjoints : brut. Délibéré en séance les jour et an susdits. La séance est levée à 12 heures 20. La secrétaire de séance, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers,

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