BILAN SOCIAL UES Nexity Promotion Construction. Dossier pour avis du Comité d'entreprise. Direction des Ressources Humaines

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1 BILAN SOCIAL UES Nexity Promotion Construction Dossier pour avis du Comité d'entreprise Direction des Ressources Humaines Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

2 Périmètre au 31/12/ UES NEXITY PROMOTION CONSTRUCTION Apollonia Domaines Féréal Eprim Ouest Féréal Foncier Conseil Foncière Colysée G.F.I. George V Alpes George V Aquitaine George V Atlantique George V Bretagne George V Centre George V Consultel George V Cote d'azur George V Est George V Gestion George V Ingenierie George V Languedoc Roussillon George V Nord George V Normandie George V Provence George V Rhône Loire Auvergne George V Val de Loire Nexity Nexity Conseil Partenaires Nexity Consulting Nexity Immobilier d'entreprises Nexity Patrimoine Nexity Solutions Nexity Immobilier Résidentiel Midi Pyrénées Seeri Téréneo Villes et Projets Ywood Gestion Matrice de base : Bilan construit à partir de l'arrêté du 8 décembre 1977 pour les entreprises du commerce et des services (Loi du 12 juillet 1977) nr = non renseigné Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

3 Préambule UES NEXITY PROMOTION CONSTRUCTION Le bilan social est un outil contributif au dialogue social Interne. C est un état des lieux de la situation du personnel de la société. Il apporte, par la variété et la richesse des données chiffrées qu il offre, une vue d ensemble des caractéristiques du personnel et de leurs conditions de travail. Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

4 SOMMAIRE Pages I - EMPLOI 1 à Effectifs 1 à 8 Indicateurs 111 Effectif total au 31/12 en unités physiques 112 Effectif permanent au 31/ Nombre de CDD au 31/ bis Nombre de CDD au 31/12 (avec distinction des contrats en alternance) 114 Effectif mensuel moyen en unités physiques 115 Répartition par sexe de l'effectif total au 31/ bis Répartition en pourcentage 116 Répartition par sexe et tranche d'âge de l'effectif total au 31/ Répartition par sexe et tranche d'ancienneté de l'effectif total au 31/ Répartition selon la nationalité de l'effectif total au 31/ Répartition selon qualification détaillée de l'effectif total au 31/ Travailleurs extérieurs 9 Indicateurs 121 Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure 122 Nombre de stagiaires 123 Nombre moyen annuel de travailleurs temporaires 124 Durée moyenne des contrats de travail temporaire 13 - Embauches 10 Indicateurs 131 Nombre d'embauches par contrat à durée indéterminée 132 Nombre d'embauches par contrat à durée déterminée 133 Nombre d'embauches (CDI+CDD) dont l'âge est <25 ans 14 - Départs 11 à 13 Indicateurs 141 Répartition des départs par motifs 15 - Promotions 14 Indicateurs 151 Salariés promus dans une catégorie supérieure 151 bis Salariés promus dans un niveau supérieur 16 - Chômage partiel Handicapés 15 Indicateurs 171 Nombre de handicapés 172 Nombre de handicapés suite à accident de travail 18 - Absentéisme 16 à 18 Indicateurs 181 Nombre de journées totales d'absences 182 Nombre de journées absence maladie 183 Nombre de journées accident travail et trajet 184 Nombre de journées absence maternité 185 Nombre de journées absence paternité 186 Nombre de journées d'absence pour congés autorisés 187 Nombre de journées d'absence pour autres causes Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

5 SOMMAIRE Pages II - REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 19 à Montant des rémunérations 19 à 20 Indicateurs 211 Masse salariale annuelle totale 212 Rémunération annuelle moyenne 212 bis Rémunération annuelle moyenne (avec négociateurs) 213 Rémunération moyenne du mois de décembre 213 bis Rémunération moyenne du mois de décembre (avec négociateurs) 22 - Hiérarchie des rémunérations 21 Indicateurs 221 Montant des 10 rémunérations les plus élevées 222 Rapport des moyennes des rémunérations cadres et des rémunérations employés (y compris les négociateurs) 23 - Mode de calcul des rémunérations Charges Accessoires 21 Indicateurs 241 Versement à des entreprises extérieures 25 - Charge salariale globale 21 Indicateurs 251 Frais de personnel sur chiffre d'affaires 26 - Participation financière des salariés 22 Indicateurs 261 Montant de la réserve de participation 262 Montant moyen de la participation par salarié bénéficiaire 263 Part du capital détenu par les salariés présents grâce à un système de participation III - CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE 23 à Accidents de travail et de trajet 23 à 24 Indicateurs 311 Nombre d'accidents de travail avec arrêt de travail 312 Nombre de journée perdues (suite à un accident de travail) 313 Nombre d'accidents mortels 314 Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt 315 Nombre de journée perdues(suite à un accident de trajet) 32 - Maladies professionnelles 24 Indicateur 321 Nombre et dénomination des maladies professionnelles 33 - Hygiène et sécurité 24 Indicateur 331 Nombre de réunions CHSCT IV - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 25 à Durée et aménagement du temps de travail 25 à 26 Indicateurs 411 Horaire hebdomadaire moyen affiché 412 Nombre de salariés occupés à temps partiel 413 Nombre de salariés occupés à temps partiel (détail) 414 Nombre de jours de congés annuels 415 Nombre de jours de repos au titre de la réduction du temps de travail 416 Nombre de jours fériés payés 42 - Organisation et contenu du travail Conditions physiques de travail 27 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

6 SOMMAIRE Pages V - FORMATION 28 à Formation professionnelle continue 28 à 29 Indicateurs 511 Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation 512 Montant consacré à la formation continue 513 Nombre de stagiaires 514 Nombre d'heures en stage 515 Décomposition par action de formation 52 - Congés formation 30 Indicateurs 521 Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré 522 Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation non rémunéré 523 Nombre de salariés auquel a été refusé un congé formation 53 - Apprentissage et professionnalisation 30 Indicateur 531 Nombre de contrats conlus dans l'année VI - RELATIONS PROFESSIONNELLES 31 à Représentants du personnel 31 Indicateurs 611 Composition du comité d'entreprise et appartenance syndicale 612 Participation aux élections 613 Volume global des crédits d'heures 614 Nombre de réunions avec les représentants du personnel 615 Dates et signatures des accords 62 - Information Communication 32 Indicateurs 621 Nombre d'heures consacrées aux différentes réunions 622 Procédure d'information ascendante ou descendante 63 - Procédures 33 Indicateurs 631 Nombre de recours à des modes de solutions non judiciaires 632 Nombre d'instances judiciaires engagées dans l'année 633 Nombre de mises en demeure et procès-verbaux de l'inspection du travail VII - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L'ENTREPRISE Œuvres sociales 34 Indicateurs 711 Avantages sociaux 712 Budget consolidé du comité d'entreprise 72 - Autres charges sociales 34 Indicateurs 721 Coût des prestations complémentaires prévoyance 722 Coût des prestations complémentaires retraite Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

7 I - EMPLOI 11 - EFFECTIFS Indicateur 111 EFFECTIF TOTAL AU 31/12 EN UNITÉS PHYSIQUES - Tout salarié inscrit à l'effectif de la société au 31/12. Cadres Employés Total Répartition par catégorie déc Répartition par catégorie déc Répartition par catégorie déc 60% 60% 60% 40% 40% 40% Cadres Employés Indicateur 112 EFFECTIF PERMANENT AU 31/12 - Salariés, en CDI, inscrits à l'effectif pendant toute l'année considérée. Cadres Employés Total Répartition par catégorie déc Répartition par catégorie déc Répartition par catégorie déc 64% 36% 64% 36% 66% 34% Cadres Employés 1 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

8 I - EMPLOI Indicateur 113 NOMBRE DE CDD AU 31/12 Cadres Employés Total Répartition CDD par catégorie professionnelle déc. 13% 87% Répartition CDD par catégorie professionnelle déc. 17% 83% Répartition CDD par catégorie professionnelle déc. 13% 87% Cadres Employés Indicateur 113 bis NOMBRE DE CDD AU 31/12 (avec distinction des contrats en alternance : apprentissage et professionnalisation) CDD Cadres Employés Sous total Alternance Cadres Employés Sous total Total Répartition par type de CDD déc. Répartition par type de CDD déc. Répartition par type de CDD déc. 51% 63% 64% 49% 37% 36% CDD Alternance CDD Alternance CDD Alternance 2 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

9 I - EMPLOI Indicateur 114 EFFECTIF MENSUEL MOYEN EN UNITÉS PHYSIQUES Somme des effectifs mensuels (salariés inscrits à l'effectif au dernier jour du mois) divisée par 12 Cadres Employés Total Indicateur 115 RÉPARTITION PAR SEXE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Cadres Employés Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total Indicateur 115 BIS RÉPARTITION EN POURCENTAGE Cadres Employés Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes 80,6% 41,1% 79,6% 42,3% 77,5% 44,2% 19,4% 58,9% 20,4% 57,7% 22,5% 55,8% Total 100% 100% 100% 100% 100% 100% Femmes déc. Hommes déc. 44,2% 55,8% Cadres Employés 77,5% 22,5% Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 3

10 Tranches d'âges I - EMPLOI Indicateur 116 RÉPARTITION PAR SEXE et TRANCHE D'AGE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Femmes + Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Général Femmes < < < < Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Hommes Pyramide des âges décembre 50,0% 40,0% 30,0% 20,0% 10,0% 0,0% -10,0% -20,0% -30,0% -40,0% -50,0% 55 8,9% 8,7% 8,2% 7,8% 45 < 55 18,6% 18,9% 22,2% 21,4% 35 < 45 29,7% 29,4% 30,7% 31,8% 25 < 35 35,8% 37,9% 31,7% 32,9% < 25 7,0% 5,1% 7,1% 6,1% -50,0% -40,0% -30,0% -20,0% -10,0% 0,0% Squelette 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% Femmes Femmes Hommes Hommes Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 4

11 I - EMPLOI Indicateur 116 (suite) RÉPARTITION PAR SEXE et TRANCHE D'AGE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Femmes + Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Général Femmes < < < < Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Hommes Femmes + Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Général Femmes < < < < Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < < < < Total Cadres Employés Total Hommes Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

12 Tranches d'ancienneté I - EMPLOI Indicateur 117 RÉPARTITION PAR SEXE et TRANCHE D'ANCIENNETÉ DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Femmes + Hommes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Général Femmes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Hommes Pyramide des anciennetés décembre 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% -20,0% -40,0% -60,0% 35 0,5% 0,6% 0,8% 0,9% 25 < 35 3,0% 3,2% 4,6% 3,9% 15 < 25 8,1% 8,2% 11,9% 11,6% 5 < 15 33,7% 33,6% 38,7% 38,7% 54,8% < 5 44,0% 54,3% 45,0% -70,0% -50,0% -30,0% -10,0% 10,0% 30,0% 50,0% 70,0% Squelette Femmes Femmes Hommes Hommes Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 6

13 I - EMPLOI Indicateur 117 (suite) Femmes + Hommes < 5 5 < < <35 35 Cadres Employés Total Général Total Femmes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Hommes Femmes + Hommes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Général Femmes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Femmes Hommes < 5 5 < < <35 35 Total Cadres Employés Total Hommes Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 7

14 I - EMPLOI Indicateur 118 RÉPARTITION SELON LA NATIONALITÉ DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Français Étranger Total Français Étranger Total Français Étranger Total Cadres Employés Total Indicateur 119 RÉPARTITION SELON QUALIFICATION DETAILLEE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Cadres Employés Négociateurs Cadres Négociateurs Employés Total Répartition par qualification déc. Répartition par qualification déc. Répartition par qualification déc. 57,9% 31,8% 58,3% 31,7% 59,0% 31,9% 1,8% 8,4% 1,6% 1,2% 8,0% 8,4% Cadres Employés Négociateurs Cadres Négociateurs Employés 8 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

15 I - EMPLOI 12 - TRAVAILLEURS EXTERIEURS Indicateur 121 NOMBRE DE SALARIES APPARTENANT A UNE ENTREPRISE EXTÉRIEURE Cadres Employés Total Indicateur 122 NOMBRE DE STAGIAIRES Total stagiaires Indicateur 123 NOMBRE MOYEN ANNUEL DE TRAVAILLEURS TEMPORAIRES Cadres 0,7 0,1-0,9-0,8 0,4 0,2 0,6 Employés 0,6 3,9 5,0 1,0 3,5 4,5 1,2 6,7 7,8 Total 1,3 3,9 5,3 1,9 3,5 5,4 1,6 6,8 8,4 Cet indicateur correspond à équivalent temps plein annuel du nombre d'intérimaires selon le nombre d'heures des missions. Indicateur 124 DURÉE MOYENNE DES CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE Cadres 384,0 116,5 317,1 346,3-346,3 240,0 280,0 250,0 Employés 88,1 98,8 97,2 96,1 92,3 93,1 143,9 137,1 138,1 Total 151,5 99,1 108,5 143,8 92,3 105,5 161,9 138,9 138,4 Cet indicateur correspond à la durée moyenne en heures de la mission d'intérim selon le nombre d'intérimaires. 9 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

16 13 - EMBAUCHES Indicateur 131 I - EMPLOI NOMBRE D'EMBAUCHES PAR CONTRAT A DURÉE INDÉTERMINÉE * * * Cadres Employés Total *Entrées mutations incluses Indicateur 132 NOMBRE D'EMBAUCHES PAR CONTRAT A DURÉE DÉTERMINEE Cadres Employés Total *Entrées mutations incluses Embauches CDI et CDD Embauches CDI et CDD Embauches CDI et CDD 61% 39% 57% 43% 56% 44% Cadres Employés Indicateur 133 NOMBRE D'EMBAUCHES (CDI+CDD) dont l'âge est <25 ans Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

17 14 - DEPARTS Indicateur 141 I - EMPLOI RÉPARTITION DES DÉPARTS PAR MOTIFS Femmes + Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement pour motif personnel Lic éco Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Général Fin essais 11% Fin CDD 35% Lic 22% Retraite 3% Dém 25% Décès 0,5% Rup conv. 4% Femmes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement pour motif personnel Lic éco Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Femmes Fin essais 10% Fin CDD 41% Lic 15% Dém 26% Retraite 3% Rup conv. 5% Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement pour motif personnel Lic éco Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Hommes Fin CDD 29% Lic 29% Fin essais 12% Dém 23,5% Rup conv. 3% Décès 0,5% Retraite 1,5% 11 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

18 Indicateur 141 (suite) I - EMPLOI RÉPARTITION DES DÉPARTS PAR MOTIFS Femmes + Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Général Fin essais 11% Fin CDD 35% Autre cas 1% Lic 20% Rup conv. 5% Dém 25% Retraite 4% Décès 0,26% Femmes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Femmes Fin CDD 44% Fin essais 10% Lic 16% Dém 17% Autre cas 1% Rup conv. 8% Retraite 4% Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Hommes Fin essais 13% Fin CDD 25% Lic 24% Dém 33% Décès 0,5% Retraite 1,5% Rup conv. 3% 12 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

19 Indicateur 141 (suite) I - EMPLOI RÉPARTITION DES DÉPARTS PAR MOTIFS Femmes + Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Mise à la retraite (employeur) Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Général Fin CDD 38% Lic 27% Dém 17% Rup conv. 6% Retraite 4% Fin essais 9% Femmes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite Mise à la retraite (employeur) Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Femmes Fin CDD 47% Lic 21% Dém 16% Fin essais 7% Rup conv. 6% Retraite 4% Hommes Cadres Employés Total Démission Décès Départ Retraite (Salarié) Mise à la retraite (employeur) Autres Cas Fin de période d'essai Fin contrat CDD Licenciement faute grave Licenciement faute lourde Licenciement éco Lic pour motif personnel Lic pour inaptitude Rupture conventionnelle Mutation Total Hommes Fin CDD 30% Lic 33,5% Fin essais 10% Dém 19% Rup conv. 5% Décès 0,5% Retraite 2% Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 13

20 I - EMPLOI 15 - PROMOTIONS Indicateur 151 SALARIES PROMUS DANS UNE CATÉGORIE SUPÉRIEURE Cadres Employés Total Nota : il s'agit ici de l'étude de l'évolution des statuts, il n'y a donc pas de données pour les cadres Promotions dans une catégorie supérieure Employé passant dans la catégorie "cadre" 0 Indicateur 151 bis SALARIES PROMUS DANS UN NIVEAU SUPERIEUR Promotion Immobilière 100 N1 E1 nr nr nr N1 E2 nr nr nr N2 E1 nr nr nr N2 E2 nr nr nr N2 E3 nr nr nr N3 E1 nr nr nr N3 E2 nr nr nr N4 E1 nr nr nr N4 E2 nr nr nr N5 E Bureau d'etudes Techniques 250 P1 42 nr nr nr Total nr nr nr Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 14

21 I - EMPLOI 16 - CHOMAGE PARTIEL NON CONCERNE : PAS DE CHOMAGE PARTIEL AU SEIN DE L'UES PROMOTION CONSTRUCTION 17 - HANDICAPES Indicateur 171 NOMBRE DE HANDICAPES Cadres Employés Total Indicateur 172 NOMBRE DE HANDICAPES SUITE A UN ACCIDENT DE TRAVAIL Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 15

22 I - EMPLOI 18 - ABSENTEISME Indicateur 181 NOMBRE DE JOURNÉES TOTALES D'ABSENCES Cadres Employés Total * Nota : total des absences à savoir maladie, accident de travail et de trajet, maternité, paternité Nombre de journées total d'absences déc. Nombre de journées total d'absences déc. Nombre de journées total d'absences déc. 44% 56% 45% 55% 50% 50% Cadres Employés Indicateur 182 NOMBRE DE JOURNÉES ABSENCE MALADIE Cadres Employés Total Indicateur 183 NOMBRE DE JOURNÉES ACCIDENT TRAVAIL ET TRAJET Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 16

23 Indicateur 184 I - EMPLOI NOMBRE DE JOURNÉES ABSENCE MATERNITÉ Cadres Employés Total Indicateur 185 NOMBRE DE JOURNÉES ABSENCE PATERNITÉ Cadres Employés Total Nombre de jours d'absence pour les Hommes Nombre de jours d'absence pour les Femmes Total de jours Total de jours Indicateur RATIO D'ABSENTÉISME (NON OBLIGATOIRE) Paternité 0 Maternité Accident travail / trajet Maladie Accident travail / trajet Maladie Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 17

24 Indicateur 186 I - EMPLOI NOMBRE DE JOURNEES D'ABSENCE POUR CONGES AUTORISES (CP, RTT et congés pour évènements familiaux) Cadres Employés Total Indicateur 187 NOMBRE DE JOURNÉES D'ABSENCE POUR AUTRES CAUSES (congés sans solde, suspensions de contrats : parental, sabbatique et création d'entreprise) Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 18

25 II - RÉMUNÉRATIONS & CHARGES ACCESSOIRES 21 - MONTANT DES REMUNERATIONS Indicateur 211 MASSE SALARIALE ANNUELLE TOTALE Cadres Employés Total Indicateur 212 RÉMUNÉRATION ANNUELLE MOYENNE Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Cadres Employés Moyenne globale Indicateur 212 bis RÉMUNÉRATION ANNUELLE MOYENNE (avec distinction des négociateurs) Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Cadres Employés Négociateurs Moyenne globale Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 19

26 II - RÉMUNÉRATIONS & CHARGES ACCESSOIRES 21 - MONTANT DES REMUNERATIONS Indicateur 213 RÉMUNÉRATION MOYENNE DU MOIS DE DÉCEMBRE Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Cadres Employés Moyenne globale Nb : brut du mois de décembre, réparti par statut, pour l'effectif présent du 1er janvier au 31 décembre de l'exercice considéré Indicateur 213 bis RÉMUNÉRATION MOYENNE DU MOIS DE DÉCEMBRE (avec distinction des négociateurs) Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Cadres Employés Négociateurs Moyenne globale Nb : brut du mois de décembre, réparti par statut, pour l'effectif présent du 1er janvier au 31 décembre de l'exercice considéré 20 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

27 II - RÉMUNÉRATIONS & CHARGES ACCESSOIRES 22 - HIERARCHIE DES REMUNERATIONS Indicateur 221 MONTANT DES 10 RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES Montant Indicateur 222 RAPPORT DES MOYENNES DES RÉMUNÉRATIONS CADRES ET DES REMUNERATIONS EMPLOYES Rapport 2,32 2,27 2, MODE DE CALCUL DES REMUNERATIONS NON CONCERNE : % DES SALARIES PAYES AU RENDEMENT 24 - CHARGES ACCESSOIRES Indicateur 241 VERSEMENT A DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES Total CHARGE SALARIALE GLOBALE Indicateur 251 FRAIS DE PERSONNEL SUR CHIFFRE D'AFFAIRES Rapport 0,08 0,09 0,08 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 21

28 II - RÉMUNÉRATIONS & CHARGES ACCESSOIRES 26 - PARTICIPATION FINANCIERE DES SALARIES Indicateur 261 MONTANT DE LA RESERVE DE PARTICIPATION (brut) Total Indicateur 262 MONTANT MOYEN DE LA PARTICIPATION PAR SALARIE BÉNÉFICIAIRE (brut) Total Indicateur 263 PART DU CAPITAL DETENU PAR LES SALARIES PRESENTS GRACE A UN SYSTÈME DE PARTICIPATION Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 22

29 III - CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 31 - ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET Indicateur 311 NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAVAIL AVEC ARRÊT DE TRAVAIL Cadres Employés Total Indicateur 312 NOMBRE DE JOURNÉES PERDUES (suite à un accident de travail) Cadres Employés Total Indicateur 313 NOMBRE D'ACCIDENTS MORTELS Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

30 III - CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ Indicateur 314 NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET AYANT ENTRAÎNE UN ARRÊT Cadres Employés Total Indicateur 315 NOMBRE DE JOURNÉES PERDUES (suite à un accident de trajet) Cadres Employés Total MALADIES PROFESSIONNELLES Indicateur 321 NOMBRE ET DENOMINATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES ANNÉE NB DENOMINATION 33 - HYGIENE ET SECURITE Indicateur 331 NOMBRE DE REUNIONS DU CHSCT Nombre Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

31 IV - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 41 - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Indicateur 411 HORAIRE HEBDOMADAIRE MOYEN AFFICHE Cadres Employés de 35 h à 37 h de 35 h à 37 h de 35 h à 37 h de 35 h à 37 h de 35 h à 37 h de 35 h à 37 h Indicateur 412 NOMBRE DE SALARIES OCCUPES A TEMPS PARTIEL Cadres Employés Total Indicateur 413 NOMBRE DE SALARIES OCCUPES A TEMPS PARTIEL (Détail) < à 30 % et < 50 % et < 60 % et < 80 % à 80 % Temps Plein Total Part des temps partiels dans l'ues au 31/12/ Répartition des modes de temps partiels au 31/12/ 96,2% 79,7% 2,9% 1,4% 7,2% 3,8% 8,7% Temps partiels 69 temps complets < à 30 % 30 et < 50 % 50 et < 60 % Temps partiels temps complets 60 et < 80 % à 80 % Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 25

32 IV - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL Indicateur 414 NOMBRE DE JOURS DE CONGES ANNUELS Cadres Employés Total Indicateur 415 NOMBRE DE JOURS DE REPOS AU TITRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Cadres Employés Total Indicateur 416 NOMBRE DE JOURS FÉRIES PAYES Total Total Total Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 26

33 IV - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 42 - ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL NON CONCERNE : HORAIRES DE NUIT ET TRAVAIL A LA CHAINE 43 - CONDITIONS PHYSIQUES DE TRAVAIL NON CONCERNE : INTEMPERIES / PRODUITS CHIMIQUES / BRUITS 85 DBS 44 - TRANSFORMATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL NON CONCERNE 45 - DEPENSES D'AMELIORATION DE CONDITIONS NON CONCERNE Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 27

34 V - FORMATION 51- FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Indicateur 511 POURCENTAGE DE LA MASSE SALARIALE CONSACRE A LA FORMATION Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Cadres nr nr nr nr nr nr Employés nr nr nr nr nr nr Total 2,41% 2,11% 2,16% Indicateur 512 MONTANT CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE (en euros) * * ** Cadres Employés Total * Nota : Il s'agit du volume des dépenses de formation hors déduction du financement Agefos ** Il s'agit uniquement des dépenses de formation engagées hors contribution unique Contribution unique versée Indicateur 513 NOMBRE DE STAGIAIRES Montant global Cadres Employés Total Stagiaires Stagiaires Stagiaires 35% 65% 37% 63% 24% 76% Cadres Employés 28 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

35 V - FORMATION Indicateur 514 NOMBRE D'HEURES EN STAGE Cadres Employés Total Indicateur 515 DECOMPOSITION PAR ACTION DE FORMATION (Nombre d'heures) Métiers Management Communication Informatique Langues Autres Total : NB d'heures par action de formation Management 25% Communication 7% : NB d'heures par action de formation Management 25% Métiers 43% Autres 8% Informatique 17% Langues 0% Métiers 46% Communication 2% Informatique 10% : NB d'heures par action de formation Management 19% Autres 15% Langues 2% Communication 7% Métiers 52% Informatique 16% Autres 4% Langues 2% 29 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

36 52 - CONGES FORMATION V FORMATION Indicateur 521 NOMBRE DE SALARIES AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION RÉMUNÉRÉ Cadres Employés Total Indicateur 522 NOMBRE DE SALARIES AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION NON RÉMUNÉRÉ Cadres Employés Total Indicateur 523 NOMBRE DE SALARIES AUQUEL A ÉTÉ REFUSÉ UN CONGE FORMATION Cadres Employés Total APPRENTISSAGE ET PROFESSIONNALISATION Indicateur 531 NOMBRE DE CONTRATS CONCLUS DANS L'ANNÉE Apprentissage Professionnalisation Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 30

37 VI - RELATIONS PROFESSIONNELLES 61 - REPRESENTANTS DU PERSONNEL Indicateur 611 COMPOSITION DU COMITE D'ENTREPRISE ET APPARTENANCE SYNDICALE Nombre Titulaires Suppléants Total Cadre Syndicat Employé Syndicat Cadre Syndicat Employé Syndicat Cadre Syndicat Employé Syndicat 3 CGC 1 CFDT 2 CGC 0 CFDT 4 CGC 1 CFDT 1 CGT 1 CGT 1 CGT 0 CGT 1 CGT 1 CGT 1 libre 1 Libre 1 libre 1 Libre 1 Libre 1 CGT 1 CGT 1 CGT 1 CGT 4 CGC 1 CGT 1 libre 1 CFDT 1 libre 1 CFDT 1 CGT 1 CFDT 3 CGC 1 Libre 3 CGC 1 Libre 1 Libre Indicateur 612 PARTICIPATION AUX ÉLECTIONS Date des dernières élections : Juin DP CE CHSCT DP CE CHSCT DP CE CHSCT Cadres 50,8% 42,0% 100,0% 50,8% 42,0% 100,0% 64,09% 47,2% 100,0% Employés 57,8% 50,6% 100,0% 57,8% 50,6% 100,0% 56,69% 45,9% 100,0% Collège Unique Indicateur 613 VOLUME GLOBAL DES CRÉDITS D'HEURES DP CE DS CHSCT DP CE DS CHSCT DP CE DS CHSCT Cadres Employés Total Indicateur 614 NOMBRE DE RÉUNIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL Nombre DP CE DS DP CE DS DP CE DS Indicateur 615 DATE ET SIGNATURES DES ACCORDS Date signature Libellé de l'accord 10/07/ Avenant n 8 en date du 10 juillet à l accord collectif portant sur la reconnaissance d une unité économique et sociale en date du 15 janvier /03/ Avenant n 3 en date du 24 mars et avenant n 4 en date du 24 novembre à l accord de Participation du 20 avril /04/ Avenant n 2 du 15 avril à l accord d intéressement du 25 juin 24/03/ Avenant n 1 du 24 mars à l accord relatif au PERCOG du 22 juillet /02/ Protocole d accord NAO du 4 février 22/04/ Protocole d accord préélectoral du 22 avril 22/04/ Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du 22 avril 10/07/ Accord renouvellement du CHSCT du 10 juillet 15/01/ Protocole NAO 30/04/ Avenant n 1 accord du 18 janvier 2005 relatif à l organisation, l aménagement et la réduction du temps de travail 01/12/ Avenant accord d'intéressement UES PC du 25 juin 19/02/ Accord relatif au contrat de génération 31/01/ Protocole d'accord NAO /04/ Accord Egalité Hommes/Femmes 29/05/ Accord Renouvellement du CHSCT 25/06/ Accord d'intéressement 31 Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

38 VI - RELATIONS PROFESSIONNELLES 62 - INFORMATION COMMUNICATION Indicateur 621 NOMBRE D'HEURES CONSACREES AUX DIFFERENTES REUNIONS Nombre d'heures Indicateur PROCÉDURES D'INFORMATION ASCENDANTE OU DESCENDANTE Digitaliser un système complet d information, d écoute et de partage Informer, écouter, motiver, créer du lien Par son rôle fédérateur, la communication interne participe à l atteinte des objectifs de Nexity. Elle facilite le partage de connaissances, renforce la fierté d appartenance et suscite l engagement des collaborateurs. La Communication Interne dispose d une palette d outils dont la diversité lui permet de s adresser à toutes les populations mais aussi de cibler uniquement certaines d entre elles de façon à bien répondre aux besoins spécifiques des filières métiers ou des entités transverses. Ces medias, sur-mesure, diffusent un flux permanent d informations mais garantissent aussi la cohérence des messages au sein du groupe. La communication interne s appuie sur un réseau de média et de rituels. Les messages sont adaptés selon les besoins en intégrant des articles, des vidéos, des reportages photos ou du datamotion. Cette année nous avons complété ces outils par des quizz reprenant les connaissances clés, les évènements marquants ou encore les produits innovants. La dimension interactive, qui incite chacun à interagir avec ces medias, a été confirmée en. L an passé, en effet, dans la logique de transformation digitale et grâce aux bénéfices des innovations technologiques du groupe, la communication interne a évolué vers davantage d agilité et de participatif en complément du dispositif de communication interne existant. Nexity Tous connectés, le projet d entreprise, a été fortement médiatisé grâce à la diversité de ces communications et en a facilité son appropriation. Un dispositif de communication et d accompagnement au changement de plus en plus digitalisé Depuis 4 ans, différents médias complémentaires permettent de diffuser, de partager et d expliquer l actualité et les orientations du Groupe. Ce dispositif a été enrichi par le lancement de HUB, la première application web de communication interne, participative et multimedia. HUB propose un fil d actualités quotidien, rythmé par des rendez-vous - le quizz de la semaine le mardi, le point bourse le vendredi. Sur Hub chacun peut poster des articles, des photos en lien avec l actualité et les métiers. Sur l intranet, l information est disponible à tous de façon constante. Adossées à l intranet, depuis, les «actus du jeudi» couvrent l information conjoncturelle et sont relayées à travers les écrans Zap partout en France. Elles aident les collaborateurs à mieux comprendre les avancées de notre groupe. «Notre Mag», le magazine interne trimestriel, est devenu le Hublot, un e-mag évènementiel qui décrypte les tendances et contribue à échanger les meilleures pratiques entre nos différentes entités. Lorsque l actualité le nécessite, il est complété par le «Flash». Les lettres métiers diffusent l information de proximité. C est donc un système d information complet qui permet à chacun, dans son métier, de vivre et de faire vivre la culture de notre groupe. Des temps d échanges et de partage qui rythment l année En, les dispositifs de communication et de partage ont été poursuivis et amplifiés. Leur rythme et leur nature facilitent la tenue des engagements collectifs. Ils encouragent l échange et l appropriation des messages en lien direct avec les priorités de Nexity. Les orientations annuelles ont été diffusées en début d année sous la forme d un document inédit retraçant 15 années de mouvement et exposant les feuilles de route de chaque métier. Compte-tenu de son caractère exceptionnel, ce document a été diffusé sous format papier afin que chacun dispose d un exemplaire personnel. L année a été rythmée par l organisation de plusieurs Club 100 et les Universités Managériales, cette année, très digitales. Là encore, il s agit de permettre aux managers de s imprégner de la stratégie de Nexity, impactant tous ses métiers, de comprendre sa cohérence et d en être les garants. Les managers peuvent ensuite fédérer et mobiliser leurs équipes vers les objectifs mieux compris et assimilés. A titre d exemple, le contenu des Universités Managériales est ensuite partagé par chaque manager avec ses collaborateurs à travers les journées «Nexity Tous connectés». Ce dispositif est complété par des séminaires d équipes organisés au niveau de chaque métier Faciliter l innovation et le travail collaboratif En, le Groupe Nexity s est doté d une plateforme d innovation participative, autrement appelée plate-forme d idéation. Promue grâce à des campagnes soit nationales, soit ciblées sur un métier spécifique, cette méthode de création collective d idées est supportée par un site internet évolutif et intelligent. La «boite à idées 3.0» permet de poser une question, d en identifier ses champs d application puis de collecter les propositions des participants. Ces idées peuvent être «likées» commentées et enrichies par les équipes. Grace à un procédé de vote participatif, 3 à 4 idées sont ainsi sélectionnées par les participants eux-mêmes lors de chaque campagne. En, 6 campagnes ont ainsi permis de faire émerger des idées innovantes, sources de valeurs pour Nexity. Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux 32

39 63 - PROCEDURES VI - RELATIONS PROFESSIONNELLES Indicateur 631 NOMBRE DE RECOURS A DES MODES DE SOLUTIONS NON JUDICIAIRES Nombre Indicateur 632 NOMBRE D'INSTANCES JUDICIAIRES ENGAGÉES DANS L'ANNÉE Nombre Indicateur 633 NOMBRE DE MISES EN DEMEURE ET PROCÈS VERBAUX DE L'INSPECTION DU TRAVAIL Nombre Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

40 VII - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L'ENTREPRISE 71 - OEUVRES SOCIALES Indicateur 711 AVANTAGES SOCIAUX Titres Restaurant ou RIE x x x Voyages d'ancienneté x x - Prime d'ancienneté - - x Prise en charge à 50 % des transports en commun x x x Chèque CESU Petite Enfance x x x Chèque CESU Handicapés x x x Partenariat crèches - - x Œuvres sociales (CE) x x x 13ème mois x x x Intéressement x x x Participation x x x Plan Epargne Groupe x x x Déploiement du PERCO x x x Augmentation Capital x x x Attribution d'actions gratuites - - x Abondement - - x Action Logement x x x Remise si achat immobilier dans le Groupe Parrainage achat immobilier Protection sociale : garanties frais de santé et de prévoyance Total x x x x x x x x x Indicateur 712 BUDGET CONSOLIDE DU COMITE D'ENTREPRISE Oeuvres sociales Budget fonctionnement Total budget en Euros AUTRES CHARGES SOCIALES Indicateur 721 COÛT DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES PRÉVOYANCE Cadres Employés Total Indicateur 722 COÛT DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES RETRAITE Cadres Employés Total Bilan Social - UES Nexity Promotion Construction - Document strictement confidentiel adressé aux membres du CE conformément aux

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