Plan triennal de répartition et de destination des immeubles pour les années à

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1 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Plan triennal de répartition et de destination des immeubles pour les années à Liste des écoles et des centres Actes d établissement septembre 2015

2 Table des matières 1. Fondements légaux Capacité d accueil Tableau de destination des immeubles à , liste des écoles et actes d établissement Tableau de destination des immeubles à , liste des centres et actes d établissement Prévisions d effectifs scolaires

3 1. FONDEMENTS LÉGAUX Références : En vertu des articles 211, 39 et 100 de la Loi sur l instruction publique, la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe doit établir un plan triennal de répartition et de destination de ses immeubles, déterminer la liste de ses écoles et de ses centres et leur délivrer un acte d établissement. 211 : Chaque année, la commission scolaire, après consultation de toute municipalité ou communauté métropolitaine dont le territoire est entièrement ou partiellement compris dans le sien, établit un plan triennal de répartition et de destination de ses immeubles. Le plan doit notamment indiquer, pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d'éducation des adultes, le nom, l'adresse et les locaux mis à sa disposition, l'ordre d'enseignement qui y est dispensé, sa destination autre que pédagogique, sa capacité d'accueil ainsi que les prévisions d'effectifs scolaires pour la durée du plan. Ce plan est transmis à chaque municipalité ou communauté métropolitaine consultée. Elle détermine ensuite, compte tenu de ce plan, la liste de ses écoles et, le cas échéant, de ses centres de formation professionnelle ou d'éducation des adultes et leur délivre un acte d'établissement. Lorsque plus d'un établissement d'enseignement est établi dans les mêmes locaux ou immeubles, la commission scolaire détermine la répartition des locaux ou immeubles ou de leur utilisation entre ces établissements d'enseignement. [ ] 39 : L'acte d'établissement indique le nom, l'adresse, les locaux ou les immeubles mis à la disposition de l'école et l'ordre d'enseignement que celle-ci dispense. Il indique également le cycle ou, exceptionnellement, la partie de cycle de l'ordre d'enseignement concerné et précise si l'école dispense l'éducation préscolaire. 100 : L'acte d'établissement indique le nom, l'adresse et les locaux ou immeubles mis à la disposition du centre. L'acte indique en outre s'il s'agit d'un centre de formation professionnelle ou d'un centre d'éducation des adultes. 3

4 2. CAPACITÉ D ACCUEIL La capacité d accueil au présent plan triennal est établie en tenant compte de la capacité d accueil physique du bâtiment. Cette capacité s exprime en nombre de groupes-classes pouvant être accueillis, dans chacun des immeubles mis à la disposition d un établissement 1, compte tenu de la configuration du bâtiment. En plus de l espace physique disponible, le nombre de groupes pouvant être accueillis par une école est déterminé annuellement en tenant compte, notamment, des éléments suivants: - le nombre d inscriptions reçues pour l école, en priorisant les élèves provenant du secteur, conformément aux critères d inscription; - les règles de formation des groupes 2 ; - les services régionaux offerts dans l école (par exemple les programmes particuliers et les services d adaptation scolaire); - le nombre d élèves pouvant être accueilli par l établissement dans la perspective d un cheminement continu pour les élèves. 1 Cette capacité d accueil tient compte du fait que certains locaux doivent être réservés pour le service de garde, la bibliothèque, les spécialistes et la salle des enseignants. Dans le cas de l École professionnelle de Saint- Hyacinthe, cette capacité d accueil est calculée pour l ensemble de l établissement plutôt que par bâtiment, compte tenu de la nature particulière de la formation professionnelle. 2 Ces règles de formation des groupes sont énoncées à la section de la convention collective du personnel enseignant. 4

5 3. TABLEAU DE DESTINATION DES IMMEUBLES, LISTE DES ÉCOLES ET ACTES D ÉTABLISSEMENT IMMEUBLES CENTRE ADMINISTRATIF 2270, AVENUE MAILHOT SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4G ACTES D ÉTABLISSEMENT Locaux loués Locaux loués Locaux loués ÉCOLE ASSOMPTION : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 1900, RUE BERNARD SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 1G4 22 ÉCOLE AU CŒUR-DES-MONTS : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE BON-SÉJOUR 145, RUE LA PRÉSENTATION SAINT-PIE (QUÉBEC) J0H 1W0 IMMEUBLE SACRÉ-COEUR 136, RUE LA PRÉSENTATION SAINT-PIE (QUÉBEC) J0H 1W0 CAPACITÉ D ACCUEIL 13 des locaux 102, 103, 104, 112, 116, 117, 118 utilisés par la municipalité; 105,107, 113, 114 sont partagés; Centre sportif et culturel partagé avec la municipalité des locaux 102, 103, 104, 112, 116, 117, 118 utilisés par la municipalité; 105,107, 113, 114 sont partagés; Centre sportif et culturel partagé avec la municipalité des locaux 102, 103, 104, 112, 116, 117, 118 utilisés par la municipalité; 105,107, 113, 114 sont partagés; Centre sportif et culturel partagé avec la municipalité ÉCOLE AUX QUATRE-VENTS : Éducation préscolaire 4 ans et 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE SAINT-BARNABÉ-SUD 265, RANG MICHAUDVILLE 7 SAINT-BARNABÉ-SUD (QUÉBEC) J0H 1G0 IMMEUBLE SAINT-BERNARD 388, RUE PRINCIPALE SAINT-BERNARD-DE-MICHAUDVILLE (QUÉBEC) J0H 1C0 3 IMMEUBLE SAINT-LOUIS 765, RUE SAINT-JOSEPH SAINT-LOUIS (QUÉBEC) J0G 1K0 IMMEUBLE SAINT-JUDE 1441, RUE SAINT-PIERRE SAINT-JUDE (QUÉBEC) J0H 1P0 sauf le local 1111 et les locaux 1114 à 1120 sauf le local 1111 et les locaux 1114 à 1120 sauf le local 1111 et les locaux 1114 à ÉCOLE BOIS-JOLI / SACRÉ-CŒUR : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE BOIS-JOLI 700, RUE MILLET SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 1J IMMEUBLE SACRÉ-COEUR 775, RUE SACRÉ-CŒUR OUEST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 1V2 19 ÉCOLE DE LA CROISÉE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 331, RUE SACRÉ-COEUR UPTON (QUÉBEC) J0H 2E0 8 ÉCOLE DE LA ROCADE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 1236, RUE PRINCIPALE SAINT-DOMINIQUE (QUÉBEC) J0H 1L0 12 ÉCOLE DES MOISSONS : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 1760, RUE SAINTE-CATHERINE SAINT-THÉODORE-D ACTON (QUÉBEC) J0H 1Z0 8 ÉCOLE DES PASSEREAUX : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE MAURICE-JODOIN 855, RUE SAINT-PIERRE OUEST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 1N7 10 5

6 IMMEUBLES IMMEUBLE SAINT-JOSEPH 16350, AVENUE JODOIN SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 3K ACTES D ÉTABLISSEMENT, à l exception du R-C, mis à la disposition du siège social , à l exception du R-C, mis à la disposition du siège social, à l exception du R-C, mis à la disposition du siège social ÉCOLE DOUVILLE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 5355, RUE JONCAIRE 20 SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 3X1 ÉCOLE HENRI-BACHAND : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 83, RUE SAINT-PATRICE 15 SAINT-LIBOIRE (QUÉBEC) J0H 1R0 ÉCOLE LAFONTAINE : Éducation préscolaire 4 ans, préscolaire 5 ans et enseignement primaire 350, AVENUE SAINTE-MARIE 11 SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4R3 ÉCOLE LA PRÉSENTATION : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 609, RUE DESMARAIS LA PRÉSENTATION (QUÉBEC) J0H 1B0 10 ÉCOLE LAROCQUE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 2850, RUE NOTRE-DAME SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2R9 7 ÉCOLE NOTRE-DAME : Éducation préscolaire 4 ans*, préscolaire 5 ans et enseignement primaire 654, 1ER RANG sauf le local sauf le local sauf le local SAINTE-CHRISTINE (QUÉBEC) J0H 1H0 306 qui est utilisé par 306 qui est utilisé par 306 qui est utilisé par 7 l organisme Les Fermières l organisme Les Fermières l organisme Les Fermières ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-LA-PAIX : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 46, RUE DES LOISIRS SAINT-SIMON (QUÉBEC) J0H 1Y0 La bibliothèque est partagée avec la municipalité ÉCOLE PLEIN-SOLEIL : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 401, 4E AVENUE STE-HÉLÈNE-DE-BAGOT (QUÉBEC) J0H 1M0 La bibliothèque est partagée avec la municipalité La bibliothèque est partagée avec la municipalité Centre sportif partagé avec la municipalité Centre sportif partagé avec la municipalité Centre sportif partagé avec la municipalité 8 ÉCOLE ROGER-LABRÈQUE : Enseignement primaire 901, RUE D ACTON 12 ÉCOLE ROMÉO-FORBES : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 650, RUE DESRANLEAU EST (Gymnase partagé avec le Centre (Gymnase partagé avec le Centre (Gymnase partagé avec le Centre SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 2L6 communautaire Roméo-Forbes) communautaire Roméo-Forbes) communautaire Roméo-Forbes) 17 ÉCOLE SACRÉ-CŒUR : Éducation préscolaire 4 ans et préscolaire 5 ans 1258, RUE BROUSSEAU 5 ÉCOLE SAINT-ANDRÉ : Enseignement primaire 1277, RUE BÉLAIR 15 ÉCOLE SAINT-CHARLES-GARNIER : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE SAINT-CHARLES-GARNIER 2525, RUE CREVIER 15 SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 1T1 IMMEUBLE JACQUES-CARTIER 2355, RUE CREVIER SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 1S7 sauf le 1013 sauf le 1013 sauf le ÉCOLE SAINT-DAMASE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 18, RUE SAINT-JOSEPH SAINT-DAMASE (QUÉBEC) J0H 1J0 11 CAPACITÉ D ACCUEIL 6 6 *Selon le nombre d inscriptions en maternelle 5 ans 6

7 IMMEUBLES ACTES D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE SAINT-HUGUES / SAINT-MARCEL : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire; IMMEUBLE SAINT-HUGUES 155, RUE DU COUVENT SAINT-HUGUES (QUÉBEC) J0H 1N0 IMMEUBLE SAINT-MARCEL* 488, RUE DE L ÉCOLE SAINT-MARCEL (QUÉBEC) J0H 1T0 *L ouverture d un groupe de préscolaire 5 ans sera liée à un nombre d inscriptions suffisant CAPACITÉ D ACCUEIL 10 sauf les locaux 020, , 029, 031,032 et 036 utilisés par l administration municipale 025, salles des casiers 019 et 019-1, bibliothèque partagée avec la municipalité sauf les locaux 020, , 029, 031,032 et 036 utilisés par l administration municipale 025, salles des casiers 019 et 019-1, bibliothèque partagée avec la municipalité sauf les locaux 020, , 029, 031,032 et 036 utilisés par l administration municipale 025, salles des casiers 019 et 019-1, bibliothèque partagée avec la municipalité ÉCOLE SAINT-JEAN-BAPTISTE : Éducation préscolaire 4 ans, préscolaire 5 ans et enseignement primaire 6, RUE DE L ÉGLISE 14 ROXTON FALLS (QUÉBEC) J0H 1E0 ÉCOLE SAINT-JOSEPH / SPÉNARD : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE SAINT-JOSEPH 150, RUE DU CINQUANTENAIRE SAINTE-MADELEINE (QUÉBEC) J0H 1S0 IMMEUBLE SPÉNARD 950, RUE HÉBERT SAINTE-MADELEINE (QUÉBEC) J0H 1S0 715, RUE DES LOISIRS SAINT-NAZAIRE D ACTON (QUÉBEC) J0H 1V ÉCOLE SAINT-NAZAIRE : Éducation préscolaire 4 ans*, préscolaire 5 ans et enseignement primaire Le local 206 est partagé avec Le local 206 est partagé avec la bibliothèque la bibliothèque municipale et le municipale et le Centre d accès Centre d accès communautaire communautaire Les locaux 201 à 205 sont utilisés par la municipalité Les locaux 201 à 205 sont utilisés par la municipalité Le local 206 est partagé avec la bibliothèque municipale et le Centre d accès communautaire Les locaux 201 à 205 sont utilisés par la municipalité ÉCOLE SAINT-PIERRE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 1370, RUE SAINT-PIERRE SAINT-VALÉRIEN-DE-MILTON (QUÉBEC) J0H 2B0 10 ÉCOLE SAINTE-ROSALIE : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire 5020, RUE MARQUETTE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2R 2G9 22 ÉCOLE SAINT-SACREMENT : Éducation préscolaire 4 ans (adaptation scolaire) et 5 ans, enseignement primaire 2400, RUE BOURASSA SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 1R8 17 ÉCOLE SAINT-THOMAS-D AQUIN : Éducation préscolaire 5 ans et enseignement primaire IMMEUBLE ST-THOMAS-D AQUIN I 6525, AVENUE PINARD 14 SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2R 1B8 IMMEUBLE ST-THOMAS-D AQUIN II 6665, BOUL. LAFRAMBOISE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2R 1C9 5 ÉCOLE SECONDAIRE CASAVANT : Enseignement secondaire IMMEUBLE SAMUEL-CASAVANT du local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, 700 RUE GIROUARD EST tant intérieurs qu extérieurs, SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2Y2 sont partagés entre les écoles Fadette et ARÉNA ISATIS 600, RUE TURCOT SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 1M5 du local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, tant intérieurs qu extérieurs, sont partagés entre les écoles Fadette et du local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, tant intérieurs qu extérieurs, sont partagés entre les écoles Fadette et Glace Gatorade Glace Gatorade Glace Gatorade N/A *Selon le nombre d inscriptions en maternelle 5 ans 7

8 IMMEUBLES PAVILLON LÉO-SANSOUCY 650, GIROUARD EST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2Y ACTES D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE SECONDAIRE FADETTE : Enseignement secondaire 2250, AVENUE MAILHOT SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4G2 IMMEUBLE SAMUEL-CASAVANT 700 RUE GIROUARD EST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2Y2 CENTRE BMO 2730, AVENUE BEAUPARLANT SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4M8 PAVILLON LÉO-SANSOUCY 650, GIROUARD EST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2Y2 2700, AVENUE T.-D. BOUCHARD SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 7G CAPACITÉ D ACCUEIL 26 Local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, tant intérieurs qu extérieurs, sont partagés entre les écoles Fadette et Casavant Local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, tant intérieurs qu extérieurs, sont partagés entre les écoles Fadette et Casavant Local 217 et tous les plateaux à vocation sportive, tant intérieurs qu extérieurs, sont partagés entre les écoles Fadette et Casavant Tous les plateaux sportifs Tous les plateaux sportifs Tous les plateaux sportifs N/A POLYVALENTE HYACINTHE-DELORME : Enseignement secondaire des locaux suivants : A-117 (RSP), B-108-1(FGA), B-117, B et B (SRM), B-109, B-109-A, B-109-2, B-109-3, B-109-4, B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B-116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B-123, B-123-1, B-124, B-125, B et B (FP) POLYVALENTE ROBERT-OUIMET : Enseignement secondaire 1450, 3E AVENUE sauf les locaux 014-B et 053. des locaux suivants : A-117 (RSP), B-108-1(FGA), B-117, B et B (SRM), B-109, B-109-A, B-109-2, B-109-3, B-109-4, B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B-116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B-123, B-123-1, B-124, B-125, B et B (FP) sauf les locaux 014-B et 053. des locaux suivants : A-117 (RSP), B-108-1(FGA), B-117, B et B (SRM), B-109, B-109-A, B-109-2, B-109-3, B-109-4, B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B-116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B-123, B-123-1, B-124, B-125, B et B (FP) N/A N/A N/A 74 sauf les locaux 014-B et ÉCOLE RAYMOND : Enseignement secondaire (programme de formation aux métiers semi-spécialisés, pré-dep et formation en concomitance) 2350, RUE LAFONTAINE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 2N1 11 ÉCOLE RENÉ-SAINT-PIERRE : Éducation préscolaire 4 ans, préscolaire 5 ans et enseignement primaire et secondaire 2255, BOUL. LAFRAMBOISE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4X7 25 POLYVALENTE HYACINTHE-DELORME 2700, AV. T.-D. BOUCHARD Local A-117 Local A-117 Local A-117 N/A SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 7G2 LES CENTRES JEUNESSE DE LA MONTÉRÉGIE de classe de classe de classe N/A 3000, AVENUE PRATTE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4C7 HÔPITAL HONORÉ-MERCIER PAVILLON SAINT-CHARLES 2750, BOUL. LAFRAMBOISE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4Y8 de classe de classe de classe N/A 8

9 4. TABLEAU DE DESTINATION DES IMMEUBLES , , , LISTE DES CENTRES ET ACTES D ÉTABLISSEMENT IMMEUBLES IMMEUBLE LAFRAMBOISE 2475, BOUL. LAFRAMBOISE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4Y ACTES D ÉTABLISSEMENT CENTRE DE FORMATION DES MASKOUTAINS : formation générale des adultes des locaux suivants : SB-010, RB-006,B-209, B-210, B-211 et B-212 IMMEUBLE BONIN 301, RUE BONIN ACTON VALE(QUÉBEC) J0H 1A0 POLYVALENTE HYACINTHE-DELORME 2700, AVE T.-D.-BOUCHARD SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 7G2 ESPACE CARRIÈRE , RUE DES CASCADES SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 3H3 1455, BOUL. CASAVANT EST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 8S8 du bloc A des locaux suivants : SB-010, RB-006,B-209, B-210, B-211 et B-212 du bloc A Local B Local B Local B des locaux suivants : SB-010, RB-006,B-209, B-210, B-211 et B-212 CAPACITÉ D ACCUEIL 26 du bloc A 7 de classe. de classe. de classe. ÉCOLE PROFESSIONNELLE DE SAINT-HYACINTHE : formation professionnelle et service aux entreprises du rez-dechaussée du rez-de- et de l étage ainsi chaussée et de l étage ainsi que le local 002 et la partie que le local 002 et la partie bétonnée du local 003, bétonnée du local 003, l atelier multi et l entrepôt non l atelier multi et l entrepôt non chauffé. chauffé. IMMEUBLE CASAVANT , BOUL. CASAVANT EST SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 7T2 IMMEUBLE BOUCHARD 2700, AV. T.D.-BOUCHARD SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 7G2 IMMEUBLE BROUILLETTE 1555, RUE BROUILLETTE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2T 2G7 IMMEUBLE DE LA RÉGION D ACTON 1075, RUE BERNARD IMMEUBLE BONIN 301, RUE BONIN IMMEUBLE BELOEIL BMC 2095, RUE DE L INDUSTRIE SAINT-MATHIEU-DE-BELOEIL (QUÉBEC) J3G 4S5 IMMEUBLE BELOEIL 2055, RUE DE L INDUSTRIE SAINT-MATHIEU-DE-BELOEIL (QUÉBEC) J3G 4S5 IMMEUBLE LAFRAMBOISE 2475, BOUL. LAFRAMBOISE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 4Y1 SIÈGE SOCIAL 2255, AVENUE SAINTE-ANNE SAINT-HYACINTHE (QUÉBEC) J2S 5H7 de certains locaux suivants de l étage du 600, Casavant : 269 à 284 Les locaux suivants : B-109, B-109-A, B-109-2, B ,B-109-4, B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B-116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B-123, B-123-1, B-124, B-125, B et B loués par la de certains locaux suivants de l étage du 600, Casavant : 269 à 284 Les locaux suivants : B-109, B-109-A, B-109-2, B ,B-109-4, B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B-116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B-123, B-123-1, B-124, B-125, B et B loués par la du rez-dechaussée et de l étage ainsi que le local 002 et la partie bétonnée du local 003, l atelier multi et l entrepôt non chauffé. de certains locaux suivants de l étage du 600, Casavant : 269 à 284 Les locaux suivants : B-109, B-109-A, B-109-2, B-109-3,B , B-110, B-113, B-113-3, B-113-4, B-114, B-114-1, B-115, B à B-115-6, B- 116, B-118, B-118-4, B-119, B à B-119-5, B-120, B à B-120-3, B-122, B- 123, B-123-1, B-124, B-125, B et B loués par la du Bloc B du Bloc B du Bloc B loués par la loués par la suivants : B-209, B-210, B-211 et B-212 loués par la loués par la suivants : B-209, B-210, B-211 et B-212 loués par la loués par la Administration Administration Administration 9 suivants : B-209, B-210, B-211 et B

10 5. PRÉVISIONS D EFFECTIFS SCOLAIRES AU SECTEUR DES JEUNES Prévisions MATERNELLE 4 ANS MATERNELLE 5 ANS Total PRIMAIRE PRIMAIRE PRIMAIRE PRIMAIRE PRIMAIRE PRIMAIRE Total PRÉSECONDAIRE SECONDAIRE SECONDAIRE SECONDAIRE SECONDAIRE SECONDAIRE Total ENSEMBLE Ces prévisions, à jour au 17 février 2014, proviennent de la Direction de la recherche, des statistiques et des indicateurs du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport du Québec, en utilisant les adresses de résidence. Elles sont limitées au secteur des jeunes, incluent les élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage, en francisation et en classe d accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation professionnelle. Les élèves en «Animation Passe-Partout» sont exclus de la maternelle 4 ans. Ces prévisions ne tiennent pas compte des développements résidentiels sur le territoire. 10