PROCÈS-VERBAL N/ 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 12 FÉVRIER 2003

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1 PROCÈS-VERBAL N/ 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD Salle du Conseil, au siège social du Conseil LE MERCREDI 12 FÉVRIER 2003 SÉANCE PUBLIQUE Présences : André Duclos, président du Conseil Ian Ducharme, vice-président du Conseil Henriette Basset (conférence téléphonique) Nicole Chalifoux-Shorey (conférence téléphonique) Claude-Reno D Aigle Elaine Legault (conférence téléphonique) Marcel Levesque Vincent Marchildon Roger Marrec Monique Paroyan (conférence téléphonique) Dorothée Petit-Pas Absences motivées : Robert Hétu Marie Gaudet Stéphanie Rousselle-Sims Membres du personnel : Marcel O. Bard, directeur de l éducation et secrétaire-trésorier Francine Dutrisac, surintendante des écoles élémentaires du Nord-Est et des écoles secondaires Diane Jamieson, surintendante des écoles élémentaires du Sud-Ouest Bernard Lavallée, surintendant des services pédagogiques André Savard, directeur de la programmation Claire Thibideau, coordonnatrice des projets de l Entente Canada-Ontario Robert-Guy Despatie, responsable de l animation culturelle Carole Toscano-Drouin, adjointe éducative au directeur de l éducation

2 - 2 - Marc Pichette, agent des communications Claire Duclos, secrétaire de séance 1. Ouverture de la séance, appel nominal et absences motivées Le conseiller André Duclos, président du Conseil, déclare la séance publique ouverte à 20 h Prière 3. Adoption de l ordre du jour L article 16.1 concernant les affiches du Conseil est porté à l ordre du jour. Motion 1, Résolution 72/2003 : Le conseiller Roger Marrec propose Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas Que l ordre du jour de la séance extraordinaire publique du 12 février 2003 du Conseil soit adopté sous la forme modifiée. 4. Audition de contribuables/délégations 5. Déclaration de conflit d intérêts 6. Présentations 6.1 Présentation concernant l animation culturelle Prorogation de la séance Motion 2, Résolution 73/2003 : Le conseiller Marcel Levesque Appuyé par le conseiller Claude-Reno D Aigle Que la séance soit prorogée jusqu à 22 h Présentation concernant trois projets de l Entente Canada-Ontario Motion 3, Résolution 74/2003 : Le conseiller Claude-Reno D Aigle propose Appuyé par le conseiller Marcel Levesque Que les présentations concernant l animation culturelle et les trois projets de

3 - 3 - l Entente Canada-Ontario soient reçues à titre d information. Le président du Conseil remercie les personnes responsables des présentations car ces dernières ont suscité un grand intérêt. Les projets présentés dépassent toutes les attentes du Conseil. 7. Adoption du procès-verbal 8. Questions découlant des procès-verbaux 9. Affaires différées 10. Rapport des conseillères-élèves 11. Étude des recommandations des comités 11.1 Rapport de la séance extraordinaire à huis clos du 12 février 2003 du Comité plénier Motion 4, Résolution 75/2003 : La conseillère Monique Paroyan propose Appuyée par la conseillère Nicole Chalifoux-Shorey a) Que le rapport verbal de la séance extraordinaire à huis clos du 12 février 2003 du Comité plénier soit reçu ; b) Que les recommandations émanant de la séance extraordinaire à huis clos du 12 février 2003 du Comité plénier soient adoptées par le Conseil. Rapport verbal concernant le nouveau format proposé pour les états financiers mensuels Motion 5, Résolution 76/2003 : La conseillère Dorothée Petit-Pas propose Appuyée par le conseiller Marcel Levesque Que le nouveau format proposé pour les états financiers mensuels soit approuvé par le Conseil.

4 - 4 - ADOPTÉ MAJORITAIREMENT Rapport concernant les ajustements au budget Motion 6, Résolution 77/2003 : Le conseiller Claude-Reno D Aigle propose Appuyé par le conseiller Marcel Levesque Que les ajustements au budget présentés dans le rapport intitulé «BUD.04-02/2003 Ajustements au budget» soient approuvés par le conseil. 12. Étude des rapports du personnel - recommandation 13. Étude des rapports du personnel - information 14. Avis de motion 15. Correspondance et questions diverses 16. Questions présentées à titre d information 16.1 Nouvelles affiches du Conseil M. Marcel Bard, directeur de l éducation remercie le personnel aux communications et M. Marc Pichette pour la production d une affiche du Conseil de grande qualité. 17. Levée de la séance Motion 7, Résolution 78/2003 : Le conseiller Marcel Levesque propose Appuyé par le conseiller Ian Ducharme Que la séance extraordinaire publique du Conseil du 12 février 2003 soit levée à 22 h 25.

5 - 5 - Secrétaire du Conseil Président du Conseil

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