Archives déposées de la commune de Chelle-Spou

Transcription

1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Chelle-Spou 1-16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-16 Intitulé Date début cachée 1793 Date fin cachée 1909 Dates extrêmes Archives déposées de la commune de Chelle-Spou an II-1909 Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Chelle-Spou Présentation du producteur Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis Chelle-Spou est désignée sous les noms de Chelle-Dessus, puis de Chelle en 1790 et en 1801, de Chelle-Spou en Modalités d'entrée Dépôt du 24 janvier 1995 Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" jeudi 5 janvier 2012

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Administration militaire Série I : police, hygiène publique, justice Hygiène, santé, protection de l'environnement Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie

4 ARCHIVES ANTERIEURES A Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : 47 feuillets restaurés. Cote arch. comm. : GG 1 ARCHIVES POSTERIEURES A * 2* 3* 4* Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 31,5 x 22 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; foliotation d'origine de 1 à 42 puis par nos soins de 43 à 129 ; feuilles détachées : folios 1, 2, 26, 126, 129. Cote arch. comm. : 1 D 1 Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 25 x 4,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comprenant trois feuilles dont une page de titre puis pagination d'origine de 1 à 376 et par nos soins jusqu'à 377 ; feuille complémentaire collée sur la première feuille ; feuilles détachées : pages 1-2, Cote arch. comm. : 1 D 2 Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 36,5 x 23,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; pagination d'origine de 1 à 384 ; feuilles détachées : pages 2-3, , , , , 361, 383 ; manquent les pages , Cote arch. comm. : 1 D 3 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès. Dates : an II-an VIII Description physique : Cahiers déreliés 27 x 22 x 5 cm ; restauré ; couverture cartonnée.

5 Cote arch. comm. : 1 E 1 5* Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : Cahiers déreliés 77 x 19,5 x 2 cm ; restauré ; couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E 2 6* Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : Cahiers déreliés 25,5 x 18 x 6 cm ; sans couverture. Cote arch. comm. : 1 E 3 Pièces annexes de l'état civil 7 Publications de mariages. Dates : Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Population 8 Dénombrement : bulletins individuels. Dates : 1896 Cote arch. comm. : 1 F 1 9 Dénombrement de la population : listes nominatives. Dates : 1856 Cote arch. comm. : 1 F 2 10 Contributions, administrations financières Impôts directs Tableau des contributions directes. Dates : 1889 Cote arch. comm. : 1 G Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 2 Affaires militaires Administration militaire Logement et cantonnement des troupes. Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Police, hygiène publique, justice

6 Hygiène, santé, protection de l'environnement Statistiques : liste des docteurs, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, pharmaciens, sages-femmes. Dates : 1909 Cote arch. comm. : 5 I 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Usurpations, ventes de produits communaux. Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins vicinaux : classements, rectifications ( ) ; construction du pont ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1