Monsieur François Labbé, directeur général Monsieur Daniel Sicotte, directeur général adjoint M e Michael Provencher, secrétaire général

Transcription

1 Procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Bois-Francs, tenue le lundi 15 août 2011 à 19 h 30, au centre administratif de ladite Commission scolaire, 40, boulevard des Bois- Francs Nord, Victoriaville, et à laquelle sont présents : Madame Paulette S. Rancourt, présidente Madame Sylvie Bilodeau, vice-présidente Madame Martine Allard, commissaire Madame Manon Aubry, commissaire Madame Lucie Corriveau, commissaire Monsieur Jacques Daigle, commissaire Monsieur Martin Fortier, commissaire Madame Suzanne Julien, commissaire Monsieur Jean-François Laflèche, commissaire Madame Manon Lambert, commissaire Monsieur Roger Lord, commissaire Madame Sylvie Roberge, commissaire Monsieur Daniel Trottier, commissaire Monsieur Michel Veilleux, commissaire Madame Colette Vézina, commissaire Absences : Monsieur Christian Angers, commissaire Madame Catherine Bossel, commissaire Madame Pascale Ramsay, commissaire Monsieur Jean Roux, commissaire Monsieur Steven Gaudet, commissaire parent Madame Chantal Gendron, commissaire parent Sont également présents : Monsieur François Labbé, directeur général Monsieur Daniel Sicotte, directeur général adjoint M e Michael Provencher, secrétaire général OUVERTURE DE LA RÉUNION ORDINAIRE Constatant qu il y a quorum, la présidente, madame Paulette S. Rancourt, déclare ouverte la réunion ordinaire du conseil des commissaires à 19 h 46. PÉRIODE DE QUESTIONS DE L ASSISTANCE CC ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Madame Sylvie Roberge propose que l ordre du jour soit approuvé avec les ajouts des sujets suivants : Compte bancaire Modification de signataires Ouverture de compte Commission scolaire des Bois-Francs Modification du compte bancaire du Centre André-Morissette et que madame la présidente soit autorisée à l inverser en cas de besoin. 67

2 CC ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 20 JUIN 2011 ET DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION D AJOURNEMENT AYANT EU LIEU LE 29 JUIN ATTENDU que le secrétaire général a fait parvenir à tous les commissaires dans les délais requis par la Loi sur l instruction publique, copie du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 juin 2011 et du procès-verbal de la réunion d ajournement ayant eu lieu le 29 juin 2011; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Sylvie Bilodeau que, conformément aux dispositions de l article 170 de la Loi sur l instruction publique, le secrétaire général soit dispensé de donner lecture dudit procès-verbal et qu il soit accepté tel que rédigé. Madame la présidente inverse l'ordre du jour. RAPPORT ANNUEL DU PROTECTEUR DE L ÉLÈVE Le rapport du protecteur de l élève, M. René Camiré, couvrant l année scolaire est présenté aux commissaires par celui-ci. Il fait état de l ensemble des activités administratives et cliniques réalisées au cours de cette période. Certains commissaires suggèrent la mise en place d une forme de suivi pour les personnes ayant été invités à faire quelques démarches préalables. CC CORRESPONDANCE Madame Lucie Corriveau propose que soit consigné au procès-verbal de la présente réunion, le dépôt de la correspondance suivante : Lettre de madame Isabelle Ferland, secrétaire du comité de toponymie, en date du 5 juillet 2011, concernant le parc «Henri-Paul-Roux». Lettre de madame Sonia Léveillé, directrice à la formation continue et du soutien au Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, en date du 12 août 2011, concernant la demande d autorisation et de subvention pour les programmes offerts en alternance travail-études pour l année RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE Madame la présidente informe les commissaires des sujets suivants : La tenue prochaine d un conseil général spécial de la Fédération des commissions scolaires du Québec; La tournée à venir relative à la promotion de l école publique; La tenue d une séance d étude le 6 septembre prochain; La rentrée du personnel. RAPPORT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 68

3 RENTRÉE SCOLAIRE Accueil du personnel L accueil du personnel des services de garde aura lieu le 22 août prochain à l école Monseigneur-Grenier alors que les autres membres du personnel seront accueillis le 24 août à l école secondaire Le boisé. Clientèle inscrite au 15 août 2011 La direction générale fait état de la clientèle inscrite au 15 août 2011 comparativement aux données démographiques fournies par le ministère. 15 août 2011 Démographie (MELS) Préscolaire Primaire Secondaire Total Organisation scolaire Un total de deux groupes ont été ajoutés au préscolaire, alors qu un groupe a été ajouté au primaire. Le nombre de classes multiprogramme a quant à lui été réduit de six classes, à ce jour. De plus, quelques enseignants additionnels ont été embauchés. À ce jour, un seul enseignant demeure en disponibilité, mais il devrait obtenir des contrats de remplacement. Ressources humaines Le plan d effectif EHDAA sera présenté la semaine prochaine et la séance d affectation suivra. Il reste quelques postes à combler au niveau du personnel de soutien et des professionnels. Tous les postes de psychologues, de psychoéducatrices ou psychoéducateurs ainsi que des cadres sont comblés. Inscriptions Formation professionnelle Les nouvelles cohortes en formation professionnelle qui viennent de débuter sont complètes. En formation générale des adultes, la fréquentation au cours de l année scolaire devrait être similaire à celle de l année scolaire si la tendance se maintient. État des travaux d investissement Un tableau présentant l état des différents travaux d investissement est présenté aux commissaires et commenté par la direction générale. Insertion professionnelle Une séance d insertion professionnelle pour les enseignantes et enseignants se tiendra la semaine prochaine alors qu une telle séance se tiendra plus tard à l automne pour les professionnels. 69

4 Transport scolaire Le processus se déroule correctement et comme à tous les ans, des aménagements mineurs de parcours doivent être effectués. Au cours de la dernière année scolaire, tous les nouveaux chauffeurs ont reçu une formation. Un suivi sera effectué au cours de la prochaine année scolaire auprès de tous les chauffeurs et des formations particulières seront offertes. RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Le rapport de la direction générale couvrant l année scolaire est soumis et commenté par le directeur général. Après en avoir pris connaissance au cours des prochains jours, les commissaires sont invités à faire part de leurs questions, s il y a lieu, lors de la prochaine réunion du conseil des commissaires. PRIORITÉS DE DÉVELOPPEMENT CC La direction générale présente un document de travail énonçant les priorités de développement suggérées pour Monsieur Jean-François Laflèche propose que soient adoptées les priorités de la Commission scolaire des Bois-Francs, le tout selon le document soumis aux commissaires. À 11 h 05, madame Lucie Corriveau quitte la réunion. POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR - ADOPTION CC Le directeur général fait état des commentaires reçus lors des consultations menées auprès des différents représentants du personnel. ATTENDU que la politique de frais de déplacement et de séjour actuellement en vigueur à la Commission scolaire des Bois-Francs a été adoptée par la résolution numéro CP en 1998 et a été modifiée à quelques reprises depuis cette date; ATTENDU qu il y a lieu de revoir le contenu de cette politique afin de l adapter aux réalités et exigences légales actuelles; ATTENDU que les diverses consultations requises ont été effectuées; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Sylvie Bilodeau que soit adoptée la politique de frais de déplacement et de séjour (document numéro CC ) et que cette politique soit appliquée dans le respect des dispositions légales et des conventions collectives applicables. PERSONNEL CADRE AFFECTATION La direction générale informe les commissaires que madame Catherine Lacoste est affectée temporairement à la direction adjointe du Centre Monseigneur-Côté (Victoriaville) et du Centre d éducation des adultes André-Morissette (Plessisville) 70

5 à compter d une date à être déterminée par la direction générale et ce, pour l année scolaire en remplacement de madame Liette Provencher. DIRECTION D ÉTABLISSEMENT AFFECTATION La direction générale informe les commissaires que madame Audrey Charland est affectée temporairement à 50 % d une tâche à la direction adjointe de l école Sacré-Cœur (Princeville) à compter d une date à être déterminée par la direction générale et ce, pour l année scolaire COTISATION FÉDÉRATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DU QUÉBEC Les commissaires sont informés du montant de la cotisation payable à la Fédération des commissions scolaires du Québec. CC COMPTE BANCAIRE MODIFICATION DE SIGNATAIRES ATTENDU que le conseil des commissaires a autorisé l ouverture d un compte bancaire à la Caisse populaire de Victoriaville pour le Centre Monseigneur-Côté; ATTENDU que, suite à la nouvelle affectation et au départ du Centre de madame Liette Provencher, il y a lieu de modifier les noms des signataires pouvant effectuer des opérations sur ce compte; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Jacques Daigle que les signataires autorisés sur ce compte soient deux des personnes suivantes agissant ensemble : - Madame Céline Renaud - Madame Catherine Lacoste - Madame Nicole Pellerin CC OUVERTURE DE COMPTE ATTENDU que la Commission scolaire des Bois-Francs désire offrir différents mécanismes de paiement (internet ou autre) aux usagers pour le paiement de ses divers services dont la surveillance du midi; ATTENDU qu elle désire également offrir ces mécanismes de paiement à l ensemble de ses usagers, indépendamment de l institution financière avec laquelle ils transigent; ATTENDU que pour ce faire, la Commission scolaire des Bois-Francs doit procéder à l ouverture d un nouveau compte; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Colette Vézina que la Commission scolaire des Bois-Francs soit autorisée à ouvrir un nouveau compte auprès de la Caisse populaire de Victoriaville afin de pouvoir offrir de nouveaux mécanismes de paiement et que les signataires de ce compte soient madame Paulette S. Rancourt, présidente du conseil des commissaires, et l une des personnes suivantes, monsieur François Labbé, directeur général, ou monsieur Daniel Sicotte, directeur général adjoint. 71

6 CC MODIFICATION COMPTE BANCAIRE DU CENTRE ANDRÉ-MORISSETTE ATTENDU que le conseil des commissaires a déjà autorisé l ouverture d un compte bancaire à la Caisse populaire de Victoriaville pour l Académie culinaire André-Morissette; ATTENDU que l Académie n utilise plus le paiement par carte débit; ATTENDU qu il y a par contre une demande grandissante de la clientèle d avoir accès au paiement par carte débit de leur frais scolaire (volumes, inscription, matériel F. P., etc.); EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Sylvie Roberge que la vocation du compte bancaire change pour servir aux paiements des frais des élèves de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle. CC CLÔTURE DE LA SÉANCE Aucun autre sujet n étant inscrit à l ordre du jour, monsieur Michel Veilleux propose la levée de la présente séance du conseil des commissaires à 23 h 32. Paulette S. Rancourt, présidente Michael Provencher, secrétaire général 72