NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N Date: 13 octobre 2010

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1 MINISTÈRE DE L'ALIMENTATION, DE L AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Direction générale de l enseignement et de la recherche Service de l'enseignement technique Sous-direction des politiques de formation et d éducation Mission des examens Adresse : 1 ter, avenue de Lowendal PARIS 07 SP NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N Date: 13 octobre 2010 Suivi par : Anne-Sigrid FUMEY Tél : Fax : Date de mise en application : Immédiate Nombre d'annexes : 7 Le Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la Pêche à Mesdames et Messieurs - les Directeurs Régionaux de l'alimentation, de l Agriculture et de la Forêt (services de la formation et du développement) Objet : La présente note de service précise la liste des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l agriculture et de la forêt et des Directeurs de l agriculture et de la forêt des départements d outre-mer qui sont chargés, au titre d autorité académique, de l organisation des examens de l enseignement technique agricole pour la session MOTS-CLÉS : EXAMEN - ORGANISATION Pour exécution : Destinataires Pour information : - Administration centrale - Organisations syndicales de l'enseignement agricole public - Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Fédérations d'associations de parents d'élèves de - Directions de l'agriculture et de la forêt des D.O.M. et Hauts l'enseignement agricole public commissariats de la République des C.O.M. - Conseil général de l agriculture, de l alimentation et des espaces ruraux - Inspection de l'enseignement agricole - Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole - Unions nationales fédératives d'établissements privés sous contrat 1

2 En application de la décision du 16 avril 1991 parue au Journal Officiel du 2 mai 1991, la présente note de service indique la liste des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et des Directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2011 dans un cadre interrégional. Cette liste ne prend pas en compte les examens organisés régionalement dans le dispositif des UC. Le Directeur général adjoint, Chef du service de l'enseignement technique Jean-Pascal FAYOLLE Définition des zones géographiques : Nord-Est : Nord-Ouest : Sud-Ouest : Sud-Est : Rhône-Alpes Antilles-Guyane : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Île-de-France, Nord-Pas de Calais, Picardie Bretagne, Centre, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes Auvergne, Corse, Languedoc-Roussillon, Provence Alpes Côte d'azur (), Guadeloupe, Guyane, Martinique Réunion, Mayotte Polynésie française Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna Liste des Annexes : Annexe 1 : CAPA (page 3) Annexe 3 : Baccalauréat Annexe 2 : BEPA (page 6) professionnel (page 10) Annexe 4 : Baccalauréat technologique (page 11) Annexe 5 : Brevet de technicien agricole (page 11) Annexe 6 : Brevet professionnel (page 11) Annexe 7 : BTSA (page 12) 2

3 ANNEXE 1 : Certificat d aptitude professionnelle agricole (CAPA) INTERRÉGION OPTIONS RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Réunion, Mayotte Toutes options RÉUNION Réunion, Mayotte Nouvelle-Calédonie, Wallis Toutes options NOUVELLE CALÉDONIE Nouvelle-Calédonie, Wallis Polynésie française Toutes options POLYNÉSIE FRANÇAISE Polynésie française Antilles-Guyane Toutes options MARTINIQUE Guadeloupe, Guyane, Martinique CAPA Interrégion NORD-OUEST OPTION/SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Lad jockey Lad driver NORD-OUEST et NORD-EST Maréchalerie ÎLE DE FRANCE NORD-OUEST, NORD-EST et SUD-EST Production agricole, matériels BASSE et HAUTE-NORMANDIE Productions horticoles BASSE et HAUTE-NORMANDIE Services en milieu rural BASSE et HAUTE-NORMANDIE Soigneur d'équidés NORD-OUEST et SUD-OUEST Travaux forestiers NORD-OUEST et POITOU-CHARENTES Travaux paysagers BASSE et HAUTE-NORMANDIE Vigne et vin

4 CAPA Interrégion SUD-EST OPTION/SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Lad jockey Lad driver SUD-EST Maréchalerie ÎLE DE FRANCE SUD-EST, NORD-OUEST et NORD- EST Prod agricole, matériels/productions animales Prod agricole, matériels/productions végétales L-ROUSSILLON Productions horticoles/pépinières Productions horticoles/produc. florales légum.. L-ROUSSILLON CORSE et Productions horticoles/productions fruitières Services en milieu rural L-ROUSSILLON CORSE et Soigneur d'équidés L-ROUSSILLON CORSE et Travaux forestiers/bûcheronnage L-ROUSSILLON CORSE et Travaux forestiers/sylviculture CORSE Travaux paysagers L-ROUSSILLON Vigne et vin

5 CAPA Interrégion SUD-OUEST OPTION/SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Maréchalerie SUD-OUEST Prod agricole, matériels/productions animales POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Productions horticoles AQUITAINE AQUITAINE POITOU-CHARENTES LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Services en milieu rural POITOU-CHARENTES LIMOUSIN POITOU-CHARENTES AQUITAINE Soigneur d'équidés BASSE NORMANDIE NORD-EST et SUD-OUEST Travaux forestiers/bûcheronnage POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux forestiers/sylviculture POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux paysagers AQUITAINE AQUITAINE Travaux paysagers POITOU-CHARENTES LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Travaux paysagers Vigne et vin AQUITAINE SUD-OUEST Lad-Jockey, Lad-Driver SUD-OUEST et SUD-EST CAPA Interrégion NORD-EST OPTION/SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Maréchalerie ÎLE DE FRANCE NORD-OUEST, NORD-EST et SUD- EST Prod agricole, matériels/productions animales ÎLE DE FRANCE NORD-EST Prod agricole, matériels/productions végétales Productions horticoles/pépinières Productions horticoles/prod. Florales, légum. Productions horticoles/productions fruitières Services en milieu rural Soigneur d'équidés Travaux forestiers/bûcheronnage Travaux forestiers/sylviculture Travaux paysagers Vigne et vin Lad-Jockey, Lad-Driver BASSE NORMANDIE NORD-OUEST et NORD-EST Conduite des machines de l exploitation forestière ÎLE DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE

6 ANNEXE 2 : Brevet d études professionnelles agricoles (BEPA) INTERRÉGION OPTIONS RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Réunion, Mayotte Toutes options RÉUNION Réunion, Mayotte Nouvelle-Calédonie, Wallis Toutes options NOUVELLE CALÉDONIE Nouvelle-Calédonie, Wallis Polynésie française Toutes options POLYNÉSIE FRANÇAISE Polynésie française Antilles-Guyane Toutes options MARTINIQUE Guadeloupe, Guyane, Martinique BEPA interrégion NORD-OUEST SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Act. hippiques/cavalier d'entr. LD LJ NORD-OUEST et NORD-EST Act. hippiques/maréch. ferrant PICARDIE PAYS-DE-LA-LOIRE Act. hippiques/soigneur aide anim. NORD-OUEST Animalerie/Laboratoire NATIONAL Alimentation et bio-industries HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Conseil vente PAYS-DE-LA-LOIRE NORD-OUEST Travaux agricoles et conduite d'engins NORD-OUEST Travaux aquacoles NORD-OUEST et SUD-OUEST Travaux de l'élevage canin-félin NATIONAL Travaux d'entretien de l'environnement CHAMPAGNE-ARDENNE NATIONAL Travaux de l'exploitation d'élevage NORD-OUEST Travaux horticoles NORD-OUEST Travaux paysagers NORD-OUEST Travaux de laboratoire HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Travaux forestiers NORD-OUEST Travaux vigne et vin POITOU-CHARENTES NORD-OUEST et SUD-OUEST Services/ Secrétariat accueil HAUTE-NORMANDIE HAUTE-NORMANDIE, BASSE- NORMANDIE et PAYS-DE-LA-LOIRE PAYS-DE-LA-LOIRE et Services/Services aux personnes HAUTE-NORMANDIE HAUTE-NORMANDIE, BASSE- NORMANDIE et PAYS-DE-LA-LOIRE PAYS-DE-LA-LOIRE et

7 BEPA Interrégion SUD-EST SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Act. hippiques/cavalier d'entr. LD LJ SUD-EST et SUD-OUEST Act. hippiques/maréch. ferrant - - Act. hippiques/soigneur aide anim., et CORSE et LANGUEDOC- ROUSSILLON Animalerie/Laboratoire NATIONAL Alimentation et bio-industries HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Conseil vente SUD-EST Travaux agricoles et conduite d'engins SUD-EST Travaux aquacoles SUD-EST et NORD-EST Travaux de l'élevage canin-félin NATIONAL Travaux d'entretien de l'environnement CHAMPAGNE-ARDENNE NATIONAL Travaux de l'exploitation d'élevage SUD-EST Travaux horticoles SUD-EST Travaux paysagers SUD-EST Travaux de laboratoire HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Travaux forestiers SUD-EST Travaux vigne et vin SUD-EST Services/ Secrétariat accueil Services/Services aux personnes et CORSE et CORSE BEPA - Interrégion SUD-OUEST SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Act. hippiques/cavalier d'entr. LD LJ SUD-OUEST et SUD-EST Act. hippiques/maréch. ferrant - - Act. hippiques/soigneur aide anim. AQUITAINE SUD-OUEST Animalerie/Laboratoire NATIONAL Alimentation et bio-industries HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Conseil vente POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux agricoles et conduite d'engins POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux aquacoles NORD-OUEST et SUD-OUEST Travaux de l'élevage canin-félin NATIONAL Travaux d'entretien de l'environnement CHAMPAGNE-ARDENNE NATIONAL Travaux de l'exploitation d'élevage POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux horticoles POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux paysagers POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux de laboratoire HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Travaux forestiers POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux vigne et vin POITOU-CHARENTES SUD-OUEST et NORD-OUEST Services/ Secrétariat accueil AQUITAINE SUD-OUEST Services/Services aux personnes AQUITAINE AQUITAINE, POITOU-CHARENTES et LIMOUSIN

8 BEPA Interrégion NORD-EST SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Act. hippiques/cavalier d'entr. LD LJ NORD-EST et NORD-OUEST Act. hippiques/maréch. ferrant PICARDIE Act. hippiques/soigneur aide anim. NORD-EST Animalerie/Laboratoire NATIONAL Alimentation et bio-industries HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Conseil vente CHAMPAGNE-ARDENNE FRANCHE-COMTÉ Travaux agricoles et conduite d'engins PICARDIE Travaux aquacoles NORD-EST et SUD-EST Travaux de l'élevage canin-félin NATIONAL Travaux d'entretien de l'environnement CHAMPAGNE-ARDENNE NATIONAL Travaux de l'exploitation d'élevage PICARDIE Travaux horticoles NORD-PAS-DE-CALAIS ALSACE Travaux paysagers NORD-PAS-DE-CALAIS ALSACE Travaux de laboratoire HAUTE-NORMANDIE NATIONAL Travaux forestiers NORD-PAS-DE-CALAIS NORD-EST Travaux vigne et vin PICARDIE Services/ Secrétariat accueil CHAMPAGNE-ARDENNE FRANCHE-COMTÉ Services/Services aux personnes CHAMPAGNE-ARDENNE FRANCHE-COMTÉ : ALSACE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ : PICARDIE NORD PAS DE CALAIS CHAMPAGNE-ARDENNE ÎLE DE FRANCE

9 ANNEXE 3 : Baccalauréat professionnel INTERRÉGION OPTIONS RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Réunion, Mayotte Toutes options RÉUNION Réunion, Mayotte Nouvelle-Calédonie, Wallis Toutes options NOUVELLE CALÉDONIE Nouvelle-Calédonie Polynésie française Toutes options POLYNESIE FRANÇAISE Polynésie française Antilles-Guyane Toutes options MARTINIQUE Guadeloupe, Guyane, Martinique Bac pro - Interrégion NORD-OUEST OPTION/SPECIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Agroéquipement NORD-OUEST CGEA SDE et VC NORD-OUEST CGEA SDC et VV NORD-OUEST Conduite et gestion de l'élevage canin et félin NATIONAL Gestion et conduite des chantiers forestier NORD-OUEST Productions aquacoles NORD-OUEST et SUD-OUEST Productions horticoles NORD-OUEST Travaux paysagers NORD-OUEST Services en milieu rural HAUTE-NORMANDIE et HAUTE-NORMANDIE, BASSE- NORMANDIE et TCVA et TCVPHJ NORD-OUEST TCVQ PA NORD-OUEST et SUD-OUEST TCVQ VS POITOU-CHARENTES NORD-OUEST et SUD-OUEST Bac pro - Interrégion SUD-EST OPTION/SPECIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Agroéquipement SUD-EST CGEA SDE et VC SUD-EST CGEA SDC et VV SUD-EST Conduite et gestion de l'élevage canin et félin NATIONAL Gestion et conduite des chantiers forestiers SUD-EST Productions aquacoles SUD-EST et NORD-EST Productions horticoles SUD-EST Travaux paysagers SUD-EST Services en milieu rural SUD-EST TCVA et TCVPHJ SUD-EST TCVQ (PA et VS) SUD-EST

10 Bac pro - Interrégion SUD-OUEST OPTION/SPECIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Agroéquipement POITOU-CHARENTES SUD-OUEST CGEA POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Conduite et gestion de l'élevage canin et félin NATIONAL Gestion et conduite des chantiers forestiers POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Productions aquacoles NORD-OUEST et SUD-OUEST Productions horticoles POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Travaux paysagers POITOU-CHARENTES SUD-OUEST Services en milieu rural AQUITAINE AQUITAINE et POITOU-CHARENTES LIMOUSIN LIMOUSIN et TCVA et TCVPHJ POITOU-CHARENTES SUD-OUEST TCVQ PA SUD-OUEST et NORD-OUEST TCVQ VS POITOU-CHARENTES SUD-OUEST et NORD-OUEST Bac pro - Interrégion NORD-EST : ALSACE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ : PICARDIE NORD PAS DE CALAIS CHAMPAGNE-ARDENNE ÎLE DE FRANCE OPTION/SPECIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Agroéquipement PICARDIE CGEA PICARDIE Productions horticoles ALSACE NORD-PAS-DE -ALAIS TCVA et TCVPHJ CHAMPAGNE-ARDENNE FRANCHE-COMTÉ Travaux paysagers ALSACE NORD PAS DE CALAIS Services en milieu rural FRANCHE-COMTÉ CHAMPAGNE-ARDENNE TCVQ (PA et VS) FRANCHE-COMTÉ CHAMPAGNE-ARDENNE CGE canin et félin NATIONAL GCCF NORD-PAS-DE-CALAIS NORD-EST Productions aquacoles NORD-EST et SUD-EST

11 ANNEXE 4 : Baccalauréat technologique (STAV) INTERRÉGION RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Réunion, Mayotte RÉUNION Réunion, Mayotte Nouvelle-Calédonie, Wallis NOUVELLE CALÉDONIE Nouvelle-Calédonie Polynésie française POLYNESIE FRANÇAISE Polynésie française Antilles-Guyane MARTINIQUE Guadeloupe, Guyane, Martinique RÉGION ORGANISATRICE BOURGOGNE RÉGIONS CONCERNÉES NORD-OUEST SUD-EST SUD-OUEST NORD-OUEST ANNEXE 5 : Brevet de technicien agricole OPTION/SPÉCIALITÉ RÉGION ORGANISATRICE RÉGIONS CONCERNÉES Aménagement espace/gestion faune LIMOUSIN NATIONAL sauvage Production/Animalier de laboratoire LIMOUSIN NATIONAL Transformation/Laboratoire d'analyses LIMOUSIN NATIONAL ANNEXE 6 : Brevet professionnel agricole et maritime par UC et Brevet professionnel responsable d exploitation aquacole par UC L organisation est interrégionale : RÉGION ORGANISATRICE POITOU-CHARENTES RÉGIONS CONCERNÉES POITOU-CHARENTES AQUITAINE

12 ANNEXE 7 : Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) L'organisation est nationale : OPTIONS RÉGIONS CONCERNÉES RÉGIONS ORGANISATRICES Productions animales Technologies végétales Aquaculture Génie des équipements agricoles ANABIOTEC Gestion et protection de la nature Sciences et technologies des aliments Gestion et maîtrise de l'eau Gestion forestière Viticulture-œnologie Technico-commercial Productions horticoles Aménagements paysagers ACSE Services en espace rural Développement de l Agriculture des Régions Chaudes TOUTES DOM et TOM LIMOUSIN LIMOUSIN HAUTE NORMANDIE FRANCHE-COMTÉ AQUITAINE ALSACE ALSACE