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1 1 Service copropriétés 12 rue de la Chine PARIS Télécopie : Paris, le 16 décembre 2008 PROCES VERBAL DU CONSEIL SYNDICAL DU 11 DECEMBRE ) Point sur la trésorerie courante (avec la liste au 11 décembre des débiteurs en retard). 2 ) Point sur le fond de roulement. 3 ) Point sur le fond de réserve. 4 ) Etat des actions engagées par 3LPartner suite aux décisions de la dernière réunion du Conseil Syndical du 18/09/08 - lauriers de la cour - changement du code, - boites aux lettres, - clefs local vélo, - intervention porte Bat D, - curage évacuations de la cour, - relance pour le câble antenne fixé sur le toit du 3 rue Castex. 5 ) Clôture de l'élection du président du conseil syndical 6 ) Ravalement bâtiments B et D. 7 ) Porte cochère du 1 rue Castex 8 ) Cave bâtiment B (dégagement des parties communes, ampoules en panne) 9 ) Bâtiment B, dégradation grave des coins paliers au 2ème et 3ème étage 10 ) Questions diverses 11 ) Point sur les fuites 12 ) Point sur les températures basses dans Paris

2 2 Conseillers présents : Mme MADAN - M TROUDE - M BURGEAUD-Mme CEVOLI - Mme LOCHET - - M ZSABO ZOMBER - M CARAMELI - M PLATEL Conseillers Absents : M DETRAIT, représenté par M PLATEL Autres : M DELESALLE, cabinet 3LPARTNERS ************* DECISIONS DU CONSEIL SYNDICAL DU 1, RUE CASTEX PARIS LE 11/12/ Point sur la trésorerie courante Liste des copropriétaires débiteurs : - Succession Block : 3 413,87. La succession étant internationale, son règlement prend plus de temps. - BOHBOT MESSAOUD : 745,82. Procédure en cour - SUCCESSION ROCHEWERT : 552,91. Succession en cour. Une facture de la société U&Agréable de 965,65 TTC, pour des enlèvements d encombrants a été payée par le Syndic pour une prestation non demandée. Le Syndic est en attente de l avoir. Mme MADAN et les copropriétaires du bâtiment B contestent l'imputation d'honoraires par le Syndic pour les travaux de découpage du lambeau pendant sur la façade du bâtiment B. Il sera procédé au remboursement des 15,64 TTC d honoraire du Syndic. Le détail de la trésorerie et des débiteurs sera envoyé par le syndic aux membres du conseil syndical en même temps que le compte- rendu. 2 - Point sur le fond de roulement Il se monte à Le détail du fonds de roulement sera envoyé par le syndic aux membres du conseil syndical en même temps que le compte-rendu.

3 3 3 - Point sur le fond de réserve ,55 en compte copropriétaires vendeur (462000) ,07 en compte travaux normal (102400) ,73 en compte travaux bâtiment D (102420) ,18 en débit sur le compte travaux du bâtiment A ( Débit de 1 050,18 au bâtiment A : Il avait été voté un devis de 876 Euros pour réfection d'une partie de l'escalier du bâtiment A. C'est un autre devis qui a été exécuté par erreur, d'un coût de 4780.La totalité avait été peinte à l'époque au mois d'août, sans appel d'offre, donc non conformément à la procédure habituelle. C'est une faute professionnelle de la part de l'ancien syndic, le cabinet CAUMARTIN, qui doit être couverte pas son assurance. M. DELESALLE a indiqué se pencher sur le dossier pour voir si il est possible de récupérer le montant débiteur, correspondant à cette action antérieure du cabinet Caumartin. A noter que des fissures et décollements sont apparus depuis sur le mur en question. Le détail des fonds de trésorerie sera envoyé par le syndic aux membres du conseil syndical en même temps que le compte-rendu. 4 - Etat des actions engagées par 3LPartner suite aux décisions de la dernière réunion du Conseil Syndical du 18/09/08 - Lauriers de la cour : L'action votée lors de la dernière assemblée générale (résolution n 15), pour laquelle une date d'installation devait être communiquée par 3LPartners (Conseil syndical du 18/09/08), n'a pas été appliquée telle quelle. Sur proposition de M. Platel et avec accord de la majorité du conseil syndical, M. Platel a procédé à la place du Syndic à la commande et au remplacement d'un seul des lauriers pour un montant de 267,18 TTC (la somme prévue initialement à la résolution n 15 de l'ag était de 833,65 TTC). Le remplacement du second laurier a été jugé inutile puisqu'il s'est remis à pousser. - Changement du code de l immeuble : Prévu pour le 15 novembre lors du dernier conseil syndical, 3LPARTTNERS a oublié le changement du code, malgré un rappel ( MTROUDE du 05/11/08). Une nouvelle date pour le changement du code est fixée au 15 janvier Un courrier sera envoyé par 3LPARTNERS aux copropriétaires pour les informer que le code actuel "93120"sera remplacé par le nouveau code "47658" (aucun des chiffres de l'ancien code n'a été réutilisé pour limiter l'usure des touches du digicode). - Boites aux lettres : 3LPARTNERS a reçu les réponses des copropriétaires : 35 étiquettes à changer (étiquette boite + étiquette tableau), ainsi que 3 devis. - Société MERCIER : 7,11 HT + 2,17 par étiquette + 46,16 euros de frais de déplacement.

4 4 - Société BOTTE : 11,92 HT par étiquette pose comprise. - Société AVOND : 268,11 HT tout compris. Dans un souci d'homogénéité, la société Mercier est retenue, ayant mis en place les boites aux lettres et toutes les étiquettes correspondantes. Le coût de chaque étiquette sera facturé aux copropriétaires correspondant, et les frais de déplacement répartis sur les copropriétaires concernés. (Départ de M. DUBONNET) - Clefs du local vélo : 50 clefs ont été demandées par les copropriétaires (plusieurs clefs pour certains copropriétaires). 3LPARTNERS est en attente d'une clef pour procéder à sa duplication. M PLATEL remettra cette semaine la une clé au Syndic. Le Syndic s'engage à envoyer leur(s) clef(s) aux copropriétaires concernées d'ici Noël. - Intervention porte Bat D : Sur initiative de MM. BURGAUD, LOCHET et TROUDE, BOTTE distribution a procédé au réglage de temporisation de la gâche électrique. La porte se referme désormais correctement. Suite à la baisse de température, le groom de la porte du bâtiment D se fermait mal et MM. TROUDE et M. BURGAUD ont du procéder à un réglage du groom afin qu'elle ferme correctement. Il est convenu que MM. TROUDE et BURGAUD se chargeront désormais de régler le groom en cas de forte variation de température. Toutefois, depuis deux semaines la gâche électrique est l'objet d'un nouveau problème, obligeant à pousser deux fois de suite la porte pour l'ouvrir. 3LPARTNERS va contacter Botté distribution pour demander un nouveau réglage. - Curage du réseau d évacuations de la cour : Le curage a été effectué par la société RENTOKIL. Suite à vérification des travaux effectuée par Mme MADAN, la société RENTOKIL s'engage à revenir gratuitement si l'une des évacuations venait à se ré-engorger une nouvelle fois. Le sérieux de la société RENTOKIL est souligné par Mme MADAN. - Relance pour le câble antenne fixé sur le toit du 3 rue Castex : Rappel des faits : un locataire du bâtiment C a installé une antenne parabolique sur le toit du 3 rue Castex et l'a reliée par un câble tendu jusqu'à sa fenêtre. Ce problème a été signalé au syndic depuis janvier 2007 (qui n'était pas à l'époque 3LPARTNERS). La situation persistant, lors d'une relance du conseil syndical sur ce sujet, 3LPARTNERS a envoyé une mise en demeure au locataire. Courant janvier 3LPARTNERS enverra une nouvelle lettre recommandée adressée au copropriétaire le mettant en demeure de supprimer le câble. Sans action de la part du locataire, 3LPARTNERS demandera au syndic du 3 Castex l'autorisation de faire venir un technicien pour démonter l'antenne et retirer le câble.

5 5 5 - Clôture de l'élection du président du conseil syndical Rappel de la précédente résolution : «Candidats à l élection : M TROUDE et M PLATEL M TROUDE : Mme MADAN - M TROUDE - M BURGEAUD - Mme CEVOLI- Mme LOCHET M PLATEL : M DETRAIT - M ZSABO ZOMBER - M CARAMELI - M PLATEL Mme LOCHET propose de remettre ce point jusqu à l expression formelle du vote de M TOULZA-DUBONNET. Cette décision après discussions et échanges de vues est adoptée à l unanimité, des conseillers présents» Enregistrement du vote de M. DUBONNET en faveur de M. PLATEL (vote signifié par adressé par M.DUBONNET à 3LPARTNERS avec copie à une partie du Conseil Syndical). Bilan des votes : - 5 voix pour M. TROUDE - 5 voix pour M. PLATEL Il résulte de cette égalité qu il n y a pas de majorité qui se dégage, aucun Président du Conseil Syndical n est élu cette année. 6 - Ravalement bâtiments B et D. - Compte-rendu des deux visites sur les lieux avec M TACCI - Quand recevrons-nous le descriptif des travaux de l'architecte M TACCI? - Etablir les dates butoir du descriptif, demande de devis, réception des devis pour pouvoir suivre le déroulement des préparatifs bien avant la prochaine AG. Planning : - Début janvier, le projet de cahier des charges sera envoyé au Syndic par M. TACCI. - Mi-janvier, le Syndic enverra une copie aux membres du conseil syndical. - Le projet de cahier des charges sera étudié et débattu collectivement lors du prochain conseil syndical fixé au mercredi 28 janvier (sous réserve d'acceptation M. TACCI et M. DUBONNET). Le Syndic se charge de convoquera M. TACCI. 7 - Porte cochère du 1, rue Castex Avons-nous un contrat d'entretien pour le code d'entrée? Si "oui", le groom est-il inclus? Il n'y a pas de contrat d'entretien.

6 6 8 Encombrement des caves du bâtiment B. Le Conseil Syndical demande que des devis pour le débarras des parties communes en caves, remplacement d'ampoules en panne. L'objet de ce dégagement est de nettoyer les caves dont les portes sont grandes ouvertes et où s'entassent des objets vétustes qui favorisent l'humidité, la présence de nuisibles et d'insectes xylophages et également les parties communes encombrées. Pour la détermination des propriétaires des caves concernées, un plan des caves sera envoyé par le Syndic aux membres du Conseil Syndical pour identification. Le changement des ampoules dans les caves du bâtiment B : Mme MADAN ou M. CARAMALLI se chargeront du changement. 9 - Bâtiment B, dégradation grave des coins paliers au 2ème et 3ème étage Les dégradations sont dues à un probable dégât des eaux. Le Syndic va écrire aux propriétaires afin d'établir un rendez-vous avec un plombier pour permettre la recherche de fuite. Le Syndic enverra au préalable les coordonnées du locataire à M. SZABO-ZOMBERT pour médiation. 10 -Questions diverses -Stationnement dans la cour Un véhicule utilitaire de couleur grise "Ville de Paris" stationne régulièrement dans la cour, juste à côté du local poubelle. Une note signée du conseil syndical demandant au conducteur de cesser de se garer dans la cour a été déposée sur son pare brise. Point sur les fuites M PLATEL attire l'attention sur les fuites d'eau en s'appuyant sur des mesures qu'il a effectuées dans la cave durant plusieurs nuits. Il propose d'installer des compteurs d'eau par bâtiment. Ce point est remis à l'ordre du jour de la prochaine réunion du conseil syndical. Point sur les températures basses dans Paris M. PLATEL précise que les lauriers succombent surtout au manque d eau et non au gel. Il signale également que le système d arrosage n est plus tout jeune et risque de tomber en panne. *************

7 7 La prochaine réunion du conseil syndical est fixée au mercredi 28 janvier (sous réserve d'acceptation M. TACCI et M. DUBONNET). Le compte-rendu de réunion sera envoyé par accompagné des documents évoqués. Le Conseil Syndical et le Syndic remercie M DUBONNET pour le prêt de sa salle de réunion Le présent compte-rendu est envoyé par le Syndic aux membres du conseil syndical le 22 décembre accompagné des éléments suivants : - détail de la trésorerie et des débiteurs, - détail du fonds de roulement, - détail des fonds de trésorerie, - plan des caves.

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