Organisation des travaux de la Troisième Commission. État d avancement de la documentation : document révisé

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1 Assemblée générale Distr. limitée 3 octobre 2000 Français Original: anglais Cinquante-cinquième session Troisième Commission Organisation des travaux de la Troisième Commission Note du Secrétariat Additif État d avancement de la documentation : document révisé On trouvera à l annexe à la présente note des renseignements révisés et mis à jour sur l état d avancement, au 28 septembre 2000, de la documentation présentée à la Troisième Commission (F) `````````

2 2 n doc Annexe État de la documentation de la Troisième Commission au 28 septembre Développement, y compris les questions relatives à la situation e dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la famille A/55/167 DESA 20 juillet X Rapport du Secrétaire général sur la suite donnée à l Année internationale des personnes âgées (voir également le point 106) Résolutions 54/24 et 54/262 de l Assemblée générale E/2000/9 DESA 30 mai 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la situation e dans le monde Résolution 44/56 de Correspondance reçue des États Membres : A/55/74 Lettre datée du 5 mai 2000, adressée au Président de par le Représentant permanent du Nigéria auprès de l Organisation des A/55/139-E/2000/93 Lettre datée du 28 juin 2000, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents de l Égypte et de l Indonésie auprès de l Organisation des A/55/257-S/2000/766 Lettre datée du 1er août 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente du Japon auprès de l Organisation des A/55/417 Lettre datée du 25septembre 2000, adressée au Président de l Assemblée générale par le Représentant permanent de l Italie auprès de l Organisation des

3 n doc Suite donnée à l Année internationale des personnes âgées A/55/167 DESA 15 juillet juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la suite donnée à l Année internationale des personnes âgées (voir également le point 105) Correspondance reçue des États Membres : A/55/257-S/2000/766 Lettre datée du 1er août 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente du Japon auprès de l Organisation des Résolutions 54/24 et 54/262 de l Assemblée générale 105. Prévention du crime et justice pénale A/55/156 ODCCP 19 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur des propositions concrètes en vue du renforcement des programmes et activités de l Institut africain pour la prévention du crime et le traitement des délinquants Résolution 54/130 de A/55/119 ODCCP 5 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la prévention du crime et la justice pénale Correspondance reçue des États Membres : A/55/162-S/2000/715 Lettre datée du 18 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Japon auprès de l Organisation des Nations Unies A/55/257-S/2000/766 Lettre datée du 1er août 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente du Japon auprès de l Organisation des Résolution 54/131 de 106. Contrôle international des drogues A/55/126 ODCCP 10 juillet 2000 X Rapport détaillé du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des Résolution 54/132 de conclusions de la vingtième session extraordinaire de

4 4 n doc Correspondance reçue des États Membres : A/55/68-S/2000/377 Lettre datée du 2 mai 2000, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents de l Arménie et de la Géorgie auprès de l Organisation des A/55/133-S/2000/682 Lettre datée du 11 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents de la Chine, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de la Fédération de Russie et du Tadjikistan auprès de l Organisation des A/55/257-S/2000/766 Lettre datée du 1er août 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente du Japon auprès de l Organisation des A/55/260-E/2000/108 Lettre datée du 1er août 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente du Japon auprès de l Organisation des A/55/326-S/2000/834 Lettre datée du 25 août 2000, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents du Kazakhstan, du Kirghizistan, de la Fédération de Russie, du Tadjikistan et de l Ouzbékistan auprès de l Organisation des A/55/375 Lettre datée du 8 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Brésil auprès de l Organisation des Nations Unies 107. Promotion de la femme A/55/38/Rev.1 (Suppl. No 38) DESA 1er août août 2000 Rapport du Comité pour l élimination de la discrimination à l égard des femmes (Suppl. No 38) A/55/322 DESA 1er août août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la traite des femmes et des filles Résolution 53/116 de

5 n doc 5 A/55/293 DESA 11 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et application de la Déclaration et du Programme d action de Beijing Résolution 53/120 de A/55/308 DESA 1er août août 2000 X Rapport du Secrétaire général relatif à l état de la Convention sur l élimination de toutes les formes de discrimination à l égard des femmes Résolutions 45/124, 54/137 et 54/4 de A/55/385 INSTRAW 5 sept sept Rapport du Secrétaire général sur la revitalisation et le renforcement de l Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme Résolution 54/140 de A/55/271 UNIFEM 30 juin août 2000 X Note du Secrétaire général transmettant le rapport sur les activités du Résolution 39/125 de Fonds de développement des pour la femme (voir également le point 98) A/55/399 DESA 30 Sept sept Rapport du Secrétaire général sur l amélioration de la situation des femmes au Secrétariat (voir également le point 123) Correspondance reçue des États Membres : A/55/138-S/2000/693 Lettre datée du 12 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Namibie auprès de l Organisation des A/55/162-S/2000/715 Lettre datée du 18 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Japon auprès de l Organisation des Nations Unies Résolution 54/139 de 108. Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et à la session extraordinaire de intitulée «Les femmes en l an 2000 : égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle» A/55/341 DESA 5 sept août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la session extraordinaire de l Assemblée générale intitulé «Les femmes en l an 2000 : égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle» Résolution 54/141 de

6 6 n doc Correspondance reçue des États Membres : A/55/74 Lettre datée du 5 mai 2000, adressée au Président de par le Représentant permanent du Nigéria auprès de l Organisation des A/55/162-S/2000/715 Lettre datée du 18 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Japon auprès de l Organisation des Nations Unies 109. Rapport du Haut Commissaire des pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées et questions humanitaires A/55/12 (Suppl. No 12) HCR 14 août 2000 Rapport du Haut Commissaire des pour les réfugiés (Suppl. No 12) Résolution 428 (V) de A/55/12/Add.1 (Suppl. No 12A) HCR 31 octobre 2000 Rapport du Haut Commissaire des pour les réfugiés Additif (Suppl. No 12A) Résolution 428 (V) de A/55/ OCHA 15 août 2000 Rapport du Secrétaire général sur un nouvel ordre international humanitaire Résolution 53/124 de A/55/ HCR 1er sept Rapport du Secrétaire général sur la suite donnée à la Conférence régionale pour l examen des problèmes des réfugiés, des personnes déplacées, des personnes contraintes à d autres formes de déplacement involontaire et des rapatriés dans les pays de la Communauté d États indépendants et dans certains États voisins Résolution 54/144 de A/55/ HCR 8 sept Rapport du Secrétaire général sur la situation des réfugiés, des rapatriés et des personnes déplacées en Afrique Décision 53/434 et résolution 54/147 de 110. Promotion et protection des droits de l enfant A/55/41 (Suppl. No 41) HR 8 juin 2000 X Rapport du Comité des droits de l enfant (Suppl. No 41) Résolution 44/25 de

7 n doc 7 A/55/201 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état de la Convention relative aux droits de l enfant Résolution 54/149 de A/55/ OSRSG-CAC 31 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial du Secrétaire général pour les enfants et les conflits armés Résolution 54/149 de A/55/297 HR 15 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l homme sur la vente d enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Décision 2000/280 du A/55/163-S/2000/712 OSRSG-CAC 19 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur les enfants et les conflits armés Résolution 1261 (1999) du Conseil de sécurité Correspondance reçue des États Membres : A/55/162-S/2000/715 Lettre datée du 18 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Japon auprès de l Organisation des 111. Programme d activité de la Décennie internationale des populations autochtones A/55/268 HR 7 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du programme d activité de la Décennie internationale des populations autochtones Résolution 54/150 de A/55/202 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état du Fonds de contributions volontaires des pour les populations autochtones Résolution 40/131 de

8 8 n doc 112. Élimination du racisme et de la discrimination raciale A/55/18 (Suppl. No 18) HR Rapport du Comité pour l élimination de la discrimination raciale (Suppl. No 18) Résolution 2106 A (XX) de A/55/266 HR 4 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la situation financière du Comité pour l élimination de la discrimination raciale Résolution 53/131 de A/55/285 HR 10 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur les préparatifs de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l intolérance qui y est associée et application du Programme d action pour la troisième Décennie de la lutte contre le racisme Résolution 53/132 de A/55/306 HR 17 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l expert indépendant chargé de la question du droit au développement Résolution 54/175 de A/55/288 HR 11 août 2000 la Commission des droits de l homme chargé d examiner les questions relatives aux exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires Résolution 53/147 de A/55/342 HR 31 août 2000 Rapport du Secrétaire général sur la mondialisation et ses effets sur le plein exercice des droits de l homme Résolution 54/165 de A/55/296 HR 15 août 2000 Rapport du Secrétaire général sur les droits de l homme et la diversité culturelle Résolution 54/160 de A/55/296/Add.1 HR 8 septembre 2000 Rapport du Secrétaire général sur les droits de l homme et la diversité culturelle Additif Résolution 54/160 de A/55/292 HR 11 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur les défenseurs des droits de l homme Résolution 54/170 de A/55/279 HR 8 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur les arrangements régionaux pour la promotion et la protection des droits de l homme Résolution 53/148 de

9 n doc 9 A/55/291 HR 11 août 2000 Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l homme au Cambodge Résolution 54/171 de A/55/213 HR 2 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l action de l Organisation des dans le domaine des droits de l homme par la promotion d une coopération internationale fondée sur les principes de non-sélectivité, d impartialité et d objectivité Résolution 54/174 de A/55/213/Add.1 HR 25 septembre 2000 X Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l action de l Organisation des dans le domaine des droits de l homme par la promotion d une coopération internationale fondée sur les principes de non-sélectivité, d impartialité et d objectivité Additif Résolution 54/174 de A/55/177 HR 20 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l état de droit Résolution 53/142 de A/55/275 HR 8 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la protection des migrants Résolution 54/166 de A/55/275/Add.1 HR 25 septembre 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la protection des migrants Additif Résolution 54/166 de A/55/289 HR 10 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur la question des disparitions forcées ou involontaires Résolution 53/150 de A/55/283 HR 8 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur le droit au développement Résolution 54/175 de c) Situation relative aux droits de l homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux A/55/318 HR 23 août 2000 Note du Secrétariat sur la situation des droits de l homme en République démocratique du Congo Résolution 54/179 de Décision 2000/248 du

10 10 n doc A/55/403 HR 20 septembre 2000 la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme en République démocratique du Congo Résolution 54/179 de Décision 2000/248 du A/55/374 HR 11 septembre 2000 la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme au Soudan Résolution 54/182 de Décision 2000/258 du A/55/ DPA 23 octobre 2000 Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l homme au Myanmar Résolution 54/186 de A/55/358 HR 7 septembre 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme au Burundi Décision 2000/253 du A/55/335 HR 28 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l expert indépendant de la Commission des droits de l homme chargé d étudier la situation des droits de l homme en Haïti Résolution 54/187 de Décision 2000/277 du A/55/346 HR 7 septembre 2000 la Commission des droits de l homme sur la question des droits de l homme en Afghanistan Résolution 54/185 de Décision 2000/251 du A/55/282-S/2000/788 HR 9 août 2000 la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme en République de Bosnie-Herzégovine, en République de Croatie et en République fédérale de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) Résolution 54/184 de Décision 2000/257 du

11 n doc 11 A/55/294 HR 14 août 2000 la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme en Iraq Résolution 54/178 de Décision 2000/250 du A/55/359 HR 5 septembre 2000 la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme au Myanmar Décision 2000/255 du A/55/269 HR 4 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial de la Commission des droits de l homme sur la situation des droits de l homme au Rwanda Résolution 54/188 de A/55/363 HR 8 septembre 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport sur la situation des droits de l homme en République islamique d Iran Résolution 54/177 de Décision 2000/259 du A/55/400 HR 20 septembre 2000 Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l homme dans le Sud-Liban et dans la Bekaa occidentale d) Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d action de Vienne A/55/ [Rapport du Secrétaire général sur l application et le suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d action de Vienne examiné conjointement avec le point 114 e)] Décision 2000/249 du HR Résolution 48/121 de

12 12 n doc e) Rapport du Haut Commissaire des aux droits de l homme A/55/36 (Suppl. No 36) HR 4 août 2000 Rapport du Haut Commissaire des aux droits de l homme (Suppl. No 36) Résolutions 48/141 et 48/121 de l Assemblée générale Décisions 2000/256 et 2000/273 du Conseil économique et A/55/203 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général relatif à l état de la Convention internationale sur l élimination de toutes les formes de discrimination raciale Résolution 53/131 de A/55/304 HR 17 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le Rapport intérimaire du Rapporteur spécial sur les mesures à prendre pour lutter contre les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l intolérance qui y est associée Résolution 54/153 de A/55/307 HR 16 août 2000 X Rapport de la Commission des droits de l homme constituée en comité Résolution 52/111 de préparatoire de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l intolérance qui y est associée 113. Droits des peuples à l autodétermination A/55/176 HR 24 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur le droit des peuples à l autodétermination Résolution 54/155 de A/55/176/Add.1 HR 14 septembre 2000 Rapport du Secrétaire général sur la réalisation universelle du droit des peuples à l autodétermination Additif Résolution 54/155 de A/55/334 HR 28 août 2000 la Commission des droits de l homme sur l utilisation de mercenaires Résolution 54/151 de 114. Questions relatives aux droits de l homme a) Application des instruments relatifs aux droits de l homme A/55/40 (Suppl. No 40) HR 15 septembre 2000 Rapport du Comité des droits de l homme (Suppl. No 40, vol. I et II) Résolution 2200 A (XXI) de

13 n doc 13 A/55/44 (Suppl. No 44) Rapport du Comité contre la torture (Suppl. No 44) HR Résolutions 39/46, annexe, et 54/156 de A/55/207 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide Résolution 260 A (III) de A/55/278 HR 9 août 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l application des instruments internationaux relatifs aux droits de l homme, y compris l obligation d établir des rapports à ce titre Résolution 53/138 de A/55/178 HR 24 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur les opérations du Fonds de contributions volontaires des pour les victimes de la torture Résolution 54/156 de A/55/208 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Résolution 54/156 de A/55/205 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille Résolution 54/158 de A/55/290 HR 11 août 2000 la Commission des droits de l homme chargé d étudier les questions se rapportant à la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Résolution 54/156 de, décision 2000/265 du A/55/206 HR 28 juillet 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport des présidents des organes des créés en vertu de traités relatifs aux droits de l homme sur leur douzième réunion, Genève, juin 2000 Résolution 53/138 de

14 14 n doc A/55/313 HR 18 août 2000 X Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l expert indépendant chargé d étudier les moyens de renforcer l efficacité à long terme du régime conventionnel mis en place par les dans le domaine des droits de l homme (E/CN.4/2000/98 et Add.1) Résolution 53/138 de A/55/204 HR 28 juillet 2000 X Rapport du Secrétaire général sur l état du Fonds de contributions volontaires des pour la lutte contre les formes contemporaines d esclavage b) Questions relatives aux droits de l homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l exercice effectif des droits de l homme et des libertés fondamentales Résolution 46/122 de A/55/214 HR 28 juillet 2000 X Note du Secrétariat sur les droits de l homme et les mesures coercitives unilatérales Résolution 54/172 de A55/214/Add.1 HR 25 septembre 2000 Rapport du Secrétaire général sur les droits de l homme et les mesures coercitives unilatérales Résolution 54/172 de A/55/302 HR 9 août 2000 Note du Secrétariat transmettant le rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l homme sur le droit au développement Résolution 54/175 de A/55/360 HR 7 septembre 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Haut Commissaire des aux droits de l homme sur l évaluation mondiale à miparcours de la Décennie des pour l éducation dans le domaine des droits de l homme ( ) Résolution 54/161 de

15 n doc 15 A/55/280 HR 8 septembre 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l homme sur l élimination de toutes les formes d intolérance religieuse et de discrimination fondées sur la religion ou les convictions Résolution 54/159 de, décision 2000/261 du A/55/280/Add.1 HR 9 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l homme sur l élimination de toutes les formes d intolérance religieuse et de discrimination fondées sur la religion ou les convictions (visite en Turquie) Résolution 54/159 de A/55/280/Add.2 HR 11 août 2000 Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l homme sur l élimination de toutes les formes d intolérance religieuse et de discrimination fondées sur la religion ou les convictions (visite au Bangladesh) Correspondance reçue des États Membres A/55/133-S/2000/682 Lettre datée du 11 juillet 2000, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents de la Chine, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de la Fédération de Russie et du Tadjikistan auprès de l Organisation des A/55/309 Lettre datée du 18 août 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Turkménistan auprès de l Organisation des A/55/310 Lettre datée du 17 août 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Mongolie auprès de l Organisation des A/55/328 Lettre datée du 24 août 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Pologne auprès de l Organisation des Résolution 54/159 de

16 16 n doc A/55/375 Lettre datée du 8 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Brésil auprès de l Organisation des Nations Unies A/55/395-S/2000/880 Lettre datée du 18 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires de la Mission permanente de la Yougoslavie auprès de l Organisation des A/55/404-S/2000/889 Lettre datée du 18 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la France auprès de l Organisation des Nations Unies A/55/408 Lettre datée du 20 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Pologne auprès de l Organisation des A/55/426-S/2000/913 Lettre datée du 27 septembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d affaires par intérim de la Mission permanente de la Yougoslavie auprès de l Organisation des

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