Répertoire ( / /15)

Transcription

1 Consommation ; Direction de la consommation et de la répression des fraudes ; Département des produits alimentaires et de la protection de la santé ; Bureau produits alimentaires animaux ( ) Répertoire ( / /15) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /15 Niveau de description fonds Consommation ; Direction de la consommation et de la répression des fraudes ; Département des produits alimentaires et de la protection de la santé ; Bureau produits alimentaires animaux 3 CONS 1-15 Boucherie, (1-2) caviar, (3) charcuterie, (4-11) produits de régime et diététiques, (12) oeufs en coquille, (13-14) huîtres, moules et coquillages, (15) volailles et gibiers, (15) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-15 : Consommation et répression des fraudes. Avis techniques, correspondance, arrêtés préfectoraux, coupures de presse, notes, tex tes réglementaires concernant différents produits, Art 1-2 : Boucherie, Art 3 : Caviar, Art 4-11 : Charcuterie, Art 12 : Produits de régime et diététique, Art : Œufs en coquille, Art 15 : Huîtres, moules et coquillages, volailles et gibier, Nom du producteur Bureau des produits alimentaires animaux et d'origine animale et des produits de l'alimentation animale (direction de la consommation et de la répression des fraudes Localisation physique 3

4 Fontainebleau 4

5 Répertoire ( / /15) / /2 1) Boucherie, /1 3 CONS 1 Généralités : qualité, étiquetage, appareils de mesure, tendreté de la viande, morceaux de viande, commercialisation, marchés, réclamations consommateurs - professionnels, viandes impropres à la consommation, contrôles, abattoirs, importations - exportations de viandes, teneur en eau : avis techniques, correspondance, coupures de presse, /2 3 CONS 2 Viandes : - appareils attendrisseurs de viande, réglementation, contentieux, enquête sur la viande attendrie, contrôle bactériologique : correspondance, avis technique, coupures de presse viandes congelées : contentieux, contrôle bactériologique, commercialisation, étiquetage, décisions fixant les spécifications applicables aux produits congelés et surgelés : correspondance, emballage de la viande : usage du papier journal pour l'emballage des viandes : arrêtés préfectoraux (1956), correspondance, viandes hachées : contentieux, réglementation, contrôle bactriologique, commercialisation, préparations à base de viande hachées, produits conservateurs : correspondance, ) Caviar, /3 3 CONS 3 Généralités : succédanés du caviar, caviar danois, poids, conservation, commercialisation, étiquetage, coloration : correspondance, / /11 3) Charcuterie, /4 3 CONS 4 Généralités : terminologie, étiquetage, réglementation, statistiques, composition des produits de charcuterie, contrôle bactériologique, importation - exportation de produits, commercialisation, numéro d'identification conventionnelle : avis techniques, correspondance, , /5 3 CONS 5 Réglementation : préparation de décrets, arrêtés, circulaires, relatif à la vente à la pièce, aux conserves et semi conserves alimentaires, à l'emploi de ferments lactiques en charcuterie, aux préparations de charcuterie, aux denrées alimentaires, au commerce de la présure, à l'emploi des phosphates, à l'emploi de liants, à l'utilisation du sel nitrité, à la dénomination "andouille de vire", aux jambons cuits, à l'emploi de microcoques, à l'emploi de la pimarizine en salaison, à l'emploi de carboxyméthylcellulose dans le traitement des boyaux en charcuterie, à l'étiquetage des produits de charcuterie, 1809, 1912, 193[...] 1939, 1943, 1946,

6 /6 3 CONS 6 Jurisprudence en matière de charcuterie, 1951, 1956, 1958, en matière de conserves de charcuterie, /7 3 CONS 7 Code des usages : projet de modification du Code des usages des produits de la charcuterie : notes de travail, correspondance, /8 3 CONS 8 Additifs et ingrédients pour charcuterie : emplois de divers produits d'addition et d'ingrédients pour charcuterie : correspondance, /9 3 CONS 9 Emploi de ferments lactiques en charcuterie : correspondance, 1945, Jambons cuits : avis techniques, correspondance, Pâtés : contentieux, avis techniques, correspondance, Polyphosphates : suivi et résultats de "l'enquête 1964" relative à l'emploi de polyphosphates dans les jambons cuits : correspondance, /10 3 CONS 10 Saucisses, saucissons, cervelas, saucisses et saucissons cuits : contentieux, avis techniques, correspondance, Saucissons secs, conditions de vente : correspondance, /11 3 CONS 11 Emploi de sel nitrité en charcuterie : - fabrication, vente et emploi de sel nitrité en charcuterie, règlementation, correspondance, renouvellement d'autorisations de fabrication de sel nitrité : (- autorisation n 107, ugine Kuhlmann, correspondance, (- autorisation n 104, Société Charutal, correspondance, (- autorisation n 118, Compagnie des salines du Midi et des salines de l'est, correspondance, demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation de fabrication de sel nitrité sans suites, correspondance, ) Produits de régime et de diététique, /12 3 CONS 12 Contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance,

7 / /14 5) Oeufs en coquille, /13 3 CONS 13 Préparation du décret du 15 juin 1939 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne les oeufs, Projet de modification du décret du 15 juin 1939 sur le commerce des oeufs, Préparation de la circulaire du 1er mars 1950 relative au contrôle des oeufs conservés, Préparation de la circulaire du 23 mars 1953 relative au contrôle des oeufs conservés, /14 3 CONS 14 Oeufs en coquille, réglementation, affaires diverses, correspondance, /15 6) Huîtres, Réglementation, contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance, ) Moules et coquillages, Réglementation, contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance, ) Volailles - gibiers, Réglementation, affaires diverses, correspondance,