Répertoire ( / /2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Transcription

1 Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau innovation pédagogique, techniques nouvelles d'enseignement (1975) - Bureau techniques nouvelles d'enseignement ( ) ( ) Répertoire ( / /2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /2 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau innovation pédagogique, techniques nouvelles d'enseignement (1975) - Bureau techniques nouvelles d'enseignement ( ) Intitulé F.17 bis et Intitulé EQUIPEMENT UNIVERSITAIRE DE PARIS ET DU BASSIN PERSIEN Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Les documents inventoriés ci-dessous ont été versés à la mission des Archives en 1976 par le Secrétariat d'etat aux Universités Direction des Affaires Générales et Financières, troisième bureau techniques nouvelles d'enseignement. Ils regardent l'expansion universitaire et sa planification dans le cadre d'une politique globale d'aménagement du territoire entre 1965 et Il s'est agi pour l'administration centrale du Ministère de l'e. N. à son plus haut niveau, celui du Secrétariat général ou du Cabinet de connaître, de refréner ou d'orienter la croissance des établissements universitaires, de prévoir leur répartition équilibrée à Paris, dans la région parisienne, dans le Bassin Parisien. Pour commencer un groupe de travail dit "ou du Bassin Parisien" présidé par le Secrétaire général du Ministère puis par le directeur du Cabinet du Ministre, fut constitué à l'automne 1967 et déposa son rapport le 30 mars 1968: il examinait "l'évolution prévisible à court terme (5 ans) dans l'ensemble du Bassin Parisien, de proposer les mesures propres à favoriser un meilleur équilibre des établissements d'enseignement supérieur dans ce cadre et de préciser les moyens matériels à mettre en oeuvre pour obtenir un tel résultat". En octobre 1969, renouant, semble-t-il, avec un ancien usage, le Cabinet du Ministre organisa un "groupe de travail et d'études" qui avait en fait un caractère interministériel et rassemblait tous les quinze jours, sous la présidence d'un conseiller technique des représentants du Ministère de l'education Nationale, de la Délégation à l'aménagement du Territoire, de la Préfecture de la Région Parisienne, de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la Région Parisienne. Tous les deux mois un "groupe de décision" présidé par le Ministre ou le Directeur de son Cabinet devait entériner les propositions du groupe de travail dont nous donnons les compte-rendus de réunions, avec des lacunes, jusqu'au 19 janvier Le groupe travailla à la confection d'une carte universitaire du Bassin Parisien et à l'établissement d'un schéma directeur de l'expansion universitaire des quinze années à venir. Il ne fit que poser les premiers jalons et le 5 août 1970 le Conseil des Ministres demandait de "pousser les études sur la carte universitaire du Bassin parisien dans la double perspective du desserrement des enseignements supérieurs parisiens sur les villes de la couronne et de la constitution progressive d'un réseau d'établissements spécialisés et complémentaires accueillant indifféremment les étudiants originaires de la région parisienne et les étudiants issus des régions périphériques". Un long travail préparatoire, dont il ne nous reste pas grand chose, permit au Ministre de l'education nationale de définir des objectifs orientations d'après lesquelles la Direction déléguée aux Objectifs et le service de la carte 3

4 universitaire et scolaire travaillèrent, suivant une lettre de mission du 31 octobre 1973, à un "schéma général du développement des enseignements supérieurs et de la Recherche dans le Bassin Parisien". Nous n'avons à ce sujet que le prérapport daté du 15 février Selon l'avis du Ministre, un document final serait préparé pour être soumis au comité de décentralisation. Ont été inventoriés également sous ce titre: - des papiers relatifs à l'évolution organique et à l'équipement de l'enseignement médical hospitalier à Paris et dans sa banlieue entre 1966 et des dossiers particuliers aux villes nouvelles de la région parisienne. Le secrétariat général du groupe interministériel des villes nouvelles estimait: "il est bien évident qu'une implantation universitaire est un élément structurant et de grande importance pour les villes nouvelles". Il poussait à des décisions de principe" pour la définition des options d'aménagement et pour les décisions à prendre sur le plan foncier". En conséquence les projets présentés étaient ambitieux et tenaient à coeur aux services compétents. Sommaire Art 1-2 :. Planification de l équipement et des investissements universitaires de Paris et du bassin parisien. Travaux des groupes de travail (groupe ministériel DIT du bassin parisien et groupe de travail et d études interministériel). Evolution et équipement de l enseignement médical Paris et banlieue), Projets d équipement universitaire des villes nouvelles, comptes-rendus de réunion, documents de travail, rapports, notes, Nom du producteur Bureau des techniques nouvelles d'enseignement (secrétariat d'état aux Universités) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation ville nouvelle; urbanisme; équipement; enseignement supérieur; ile-de-france (france, région administrative); paris (france); rapport; compte-rendu de séance; préparation budgétaire; aménagement du territoire 4

5 Répertoire ( / /2) /1 F.17 bis Hypothèses d'évolution des effectifs de l'enseignement supérieur dans la région de Paris jusqu'en 1985 par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la Région Parisienne, février 1965 ronéotypé - Perspectives de développement des académies ou Bassin Parisien par le Services central des statistiques et de la Conjoncture 14 novembre 1967 ronéotypé. Groupement Interministériel d'aménagement du Bassin Parisien. Mission d'etudes du Bassin Parisien: carte des IUT dans le Bassin Parisien 19 janvier 1968 Groupe de travail chargé de l'étude des problèmes d'enseignement supérieur dans le Bassin Parisien c. r. réunion 17 février Rapport ou groupe de travail: Etude sur les problèmes d'enseignement supérieur à Paris et dans l'ensemble du Bassin Parisien 30 mars Implantations universitaires dans la Région Parisienne, réunion c. r. 12 septembre Enseignements supérieurs dans la région parisienne c. r. 11 octobre Note sur la constitution d'une cellule d'etudes statistiques Ministère de l'e. N. Préfecture de la Région Parisienne. Service du Plan scolaire et universitaire réunion 19 novembre 1968 c. r. Groupe de travail Ministère de l'e. N. Préfecture de la Région Parisienne réunion 15 novembre 1968 c. r. Réunions académie de Paris - Région Parisienne 15 novembre 1968 et 19 décembre 1968 c. r. Rapport sur les perspectives de la rentrée universitaire 1969 dans la région parisienne (étudiants et locaux) signé AMESTOY i.g. de l'administration et Rabaté i. de l'administration 18 février Note relative aux créations d'équipements universitaires dans la région parisienne avril Académie de Paris Mission de Coordination de l'equipement Universitaire et scolaire réunion 14 avril 1969 c. r. Réunion Education nationale région de Paris 15 avril 1969 c. r. Groupe de travail "Bassin Parisien" première réunion 14 octobre 1969 c. r., relevé de décision 28 octobre 1969 c. r. Prévision d'éffectifs d'étudiants dans le Bassin Parisien pour la période par le bureau des Affaires générales de la Direction des enseignements supérieurs 28 octobre Délégation à l'aménagement du Territoire et à l'action Régionale groupe interministériel d'aménagement du Bassin Parisien: Développement des Universités de la Couronne du Bassin Parisien Recensement des possibilités foncières novembre Inventaire des locaux universitaires au 1er novembre Groupe de travail "Bassin Parisien" réunion 20 novembre 1969 c. r. avec note, note de synthèse sur les travaux du groupe a. d. Documents statistiques effectifs universitaires parisiens au 25 novembre 1969, perspectives d'étudiants dans le Bassin parisien de 1970 à Académie de Paris: évaluation du déficit en place d'accueil dans les universités de Paris 3 décembre Groupe de travail "Bassin Parisien" réunion 17 décembre 1969, c. r. avec projet, réunions 7 janvier 1970, 14 janvier janvier 1970 c. r. Préfecture de la Région de Paris préparation du VIème Plan: suggestions de la commission enseignement supérieur. Recherche 24 avril Projet de carte universitaire aux horizons 1975 et 1985 juin Note s. d. ni signature sur la carte universitaire du Bassin Parisien. Documents statistiques: effectifs universitaires parisiens à la rentrée Projet d'étude sur l'implantation des établissements d'enseignement supérieur dans la région parisienne ( ) par la société relations et conjoncture octobre Note sur les modalités d'inscription des étudiants dans la région parisienne (premier cycle) 25 février 1971 non signée. Schéma directeur des implantations universitaires pour le VIème Plan dans l'académie de Paris avril 1971 avec documents préparatoires: analyse par académie du potentiel universitaire dans le Bassin Parisien, tableaux et cartes. Carte universitaire: note de définition, 11 juin 1971; méthodes et bilan des études au 15 juin 1971 schéma directeur de la carte universitaire 15 août 1971; prévision pluriannuelle et programmation annuelle des investissements septembre réunion du groupe de travail "Carte universitaire" 27 septembre 1971 c. r. Carte universitaire du Bassin Parisien. Etude d'un "schéma directeur" ces enseignements supérieurs dans le Bassin Parisien septembre 1971 avec Bilan du développement des enseignements supérieurs dans la Couronne du Bassin Parisien, éléments pour un "schéma directeur" des implantations universitaires dans le Bassin Parisien, tableaux et cartes 5

6 Documents pour une réunion convoquée le 5 avril 1973 sur les effectifs et l'accueil des étudiants en Région Parisienne Schéma général de développement des enseignements supérieurs et de la Recherche dans le bassin parisien note de présentation, premiers éléments d'orientation, prérapport 26 février /2 F.17 bis Enseignement médical: correspondance administrative: bâtiments, sectorisation de la Faculté de Médecine de Paris avec c. r. réunions commission mixte Ministère de l'e. N. Ministère des Affaires Sociales. Affaires particulières aux Collèges hospitaliers universitaires d'aubervilliers, Bobigny, Cochin, Pité-Salpétrière, Saint-Germain, Saint-Louis-Lariboisière à la chaire de Cancérologie, expérimentale de l'hôpital Paul BROUSSE à Villejuif. Documents: Isochrones autour des centres universitaires du Bassin Parisien en 1968, 1975, 1985 cartes établies par la Mission d'etude du Bassin Parisien. Institut d'aménagement et d'urbanisme de la Région Parisienne. Avec notice: cartographie des temp d'accès aux centres universitaires du Bassin Parisien, mars 1969 Equipements universitaires des villes nouvelles dans la Région Parisienne Note sur les villes nouvelles par la Préfecture de la Région Parisienne 5 décembre Le secrétariat général du groupe interministériel des villes nouvelles à la Direction de la Prévision, 15 février 1971 Dossiers propres à la ville nouvelle de Cergy Pontoise (novembre 1971), à la ville nouvelle d'evry s. d. (sauf étude sur l'iut mars 1973), à la ville nouvelle de Marne la Vallée (propositions d'implantation, janvier 1970 mai 1971, décembre 1971, mars 1972, à la ville nouvelle de St- Quentin-en-Yvelines novembre 1970, janvier 1972, mars 1972, à la ville nouvelle de Trappes décembre 1968, octobre