YATOO, le choix de la polyvalence et de la modularité pour des destinations spontanées et flexibles!

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "YATOO, le choix de la polyvalence et de la modularité pour des destinations spontanées et flexibles!"

Transcription

1 Chère Madame, Cher Monsieur, Permettez-nous tout d abord de vous remercier de l intérêt que vous portez à notre Marque. Pour vos escapades loisirs, Optez pour la spontanéité et la flexibilité avec YATOO! LIDOO L Ensemble Lit TIPOO L Espace de Vie KINOO L Ensemble Kitchenette 229 possibilités d aménagement sur 165 modèles de véhicules différents avec les nouveaux kits d adaptation offrant une plus grande flexibilité entre les véhicules Plus de 400 véhicules compatibles Equipement Universel Simple et Compact, Fonctionnel et Modulable Adaptable sans aucune modification de votre véhicule 3 équipements montés et démontés en 15 minutes, 5 places assises conservées Un coffre toujours disponible pour les bagages (Volume du coffre variable suivant les dimensions du véhicule) Un véhicule toujours disponible Grâce à son sas de liaison amovible, TIPOO peut rester sur le camp de base! YATOO, le choix de la polyvalence et de la modularité pour des destinations spontanées et flexibles! Des équipements compacts pour faciliter le stockage Des équipements homologués suivant les normes européennes Des équipements conçus et assemblés en France 1

2 Nous vous proposons de découvrir ci-après : La grille tarifaire Mars 2013 o Détaillée par équipement o Détaillée par associations d équipements Délais de livraison : entre 2 et 3 semaines selon les équipements Franco de port : Si commande inférieure à 500 TTC, participation aux frais de ports de 30 TTC Garantie : 24 mois (sauf les pièces d usure - 12 mois) Souhaitant vous avoir apporté satisfaction et dans l attente d une prochaine rencontre, nous vous prions de croire, Chère Madame, Cher Monsieur, en l expression de nos sentiments dévoués. L Equipe YATOO 2

3 LES EQUIPEMENTS YATOO Tarifs & Variantes Edition Mars 2013 SOMMAIRE Pages Les tarifs «essentiels» des équipements LIDOO TIPOO - KINOO 4 Equipement LIDOO et ses variantes 5 Kits d adaptation LIDOO 6 Equipement TIPOO et ses variantes 7 Equipement KINOO et ses variantes 8 Equipements associés LIDOO - TIPOO et les différentes variantes 9 12 Equipements associés LIDOO KINOO et les différentes variantes Equipements associés KINOO TIPOO et les différentes variantes 17 Equipements associés LIDOO - KINOO - TIPOO et les différentes variantes Bon de commande et conditions générales de ventes Pour trouver rapidement le tarif correspondant à votre niveau d équipement recherché : Identifiez le niveau d équipement de votre Lidoo en page 5 et repérez le N (1, 2, 3 ou 4) correspondant à votre sélection Identifiez le niveau d équipement de votre Tipoo en page 7 et repérez le N (8, 9, 10 ou 11) correspondant à votre sélection Identifiez le niveau d équipement de votre Kinoo en page 8 et repérez le N (14, 15 ou 16) correspondant à votre sélection Votre sélection étant effectuée, retrouvez les N de vos équipements associés en pages 9 à 21. Exemple : Choix du Lidoo N 1 en page 5 Choix du Tipoo N 9 en page 7 Choix de la Kinoo N 14 en page 8 Vous retrouvez en page 18 l association (ou ) et le tarif correspondant à votre sélection. 3

4 Les équipements complémentaires YATOO Concept Trois équipements flexibles, indépendants installés en quelques minutes : LIDOO L Ensemble Lit pour dormir dans sa voiture : + de 175 véhicules! LIDOO Equipement COMPLET = Ensemble Lit avec sommier à lattes + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération (*) + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure 1 525,00 Les différentes variantes de l Equipement LIDOO : Les kits d adaptation LIDOO pour les différents modèles de véhicules : Les tarifs des associations de L Equipement LIDOO avec les autres équipements de la marque : Avec TIPOO ou KINOO Avec TIPOO et KINOO TIPOO L Equipement Espace de Vie pour un usage avec ou sans véhicule : + de 400 véhicules! Page 3 Page 4 Pages 7 14 Pages TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas de liaison (taille L, M, XS ou LS) (*) 545,00 TIPOO Ensemble Espace de Vie avec sas SANS Chambre 495,00 TIPOO Espace de vie «solo» SANS sas SANS chambre 445,00 (*) Sas supplémentaire lié à l achat d un Espace de vie avec sas dans le cas où vous souhaitez raccorder différents types de véhicules 55,00 Les différentes variations de l Equipement TIPOO Espace de Vie Les tarifs des associations de l Equipement TIPOO avec les autres équipements de la marque : Avec LIDOO ou KINOO Avec LIDOO et KINOO Page 5 Pages 7-10 Pages LIDOO Complet + TIPOO Complet au lieu de 2 070, ,00 KINOO L Ensemble Kitchenette 2 modules universels et flexibles pour la cuisine, le lavage et même la douche Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Meuble Module Eau + Meuble Module chaud + support indépendant 1 195,00 KINOO Ensemble kitchenette SANS support Supplément système rail-glissière en remplacement du support indépendant + 100,00 Les différentes variantes de l Equipements KINOO : Les tarifs des différentes associations de l Equipement KINOO avec les autres équipements de la marque : Avec LIDOO ou TIPOO Avec LIDOO et TIPOO Page 6 Pages Pages LIDOO Compl. + TIPOO Compl. + KINOO Compl. au lieu de about.me/yatoo.concept - avec de nombreuses infos + liens vers des photos et des vidéos! 4

5 LES VARIANTES DE L EQUIPEMENT LIDOO LIDOO Equipements Ensemble lit & Rideaux 1 2 LIDOO Equipement COMPLET = Ensemble Lit avec sommier à lattes + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération (*) + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure 1.525,00 LIDOO Equipement SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération (*) + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure 1 375,00 3 LIDOO Ensemble Lit (*) Sommier à lattes confortable AVEC 2 matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) 1 225,00 4 LIDOO Ensemble Lit (*) Sommier à lattes confortable SANS matelas 1 090,00 5 Deux matelas autogonflants (adaptés à la largeur du lit) 160,00 6 Ensemble de rideaux occultants sur mesure pour l'ensemble des fenêtres du véhicule 315,00 7 Choix de rideaux spécifiques (Prix sur demande également pour option toit vitré) Prix sur demande (*) LIDOO Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable fourni systématiquement avec aération + un système d ouverture intérieure du hayon 5

6 Kits d adaptation pour LIDOO Comment et quand choisir le N du kit d adaptation ci-dessus? Vous êtes déjà équipés d un ensemble lit, vous souhaitez changer de véhicule ou équiper un véhicule supplémentaire avec votre sommier actuel. Après avoir identifié le standard de votre sommier actuel (Standard N 1, 2 ou 3), comparez les références des Bases support Arrière et Kits de fixation Avant entre votre véhicule actuel et votre futur véhicule. Base support Arrière : Chaque référence de Base support Arrière est composée de 3 chiffres. Chacun des 3 chiffres peut prendre plusieurs valeurs. Pour un même standard de sommier entre le véhicule d origine et le futur véhicule, choisir le kit de base Support Arrière N : AL1 : Si seul le premier chiffre change, ou si seuls les premier et troisième chiffres changent (*). AL2 : Si seul le deuxième chiffre change, ou si seuls les deuxième et troisième chiffres changent (*). AL3 : Si seuls le premier et le deuxième chiffre changent AL4 : si seul le 3 ème chiffre change (*) (*) : Si le troisième chiffre prend la valeur «2», associer au kit concerné un ensemble matelas (N 5 de la grille tarifaire) Kit Fixation avant : Chaque kit est identifié par un numéro à deux chiffres ; si ce numéro est différent entre votre véhicule d origine et le futur véhicule, choisir le kit AL5. Les Kits AL6 OU AL7 sont à changer systématiquement dès que les dimensions des vitres diffèrent d'un véhicule à l'autre Kits d adaptation LIDOO Prix public PHOTOS AL1 Kit d'adaptation Base support arrière pour fixation Lidoo dans véhicule = 2 embases + 2 paires de sangles fixations châssis 70,00 AL2 Kit d'adaptation Base support arrière pour fixation Lidoo dans véhicule = 1 jeu de support supérieur de sommier + 2 paires de sangles fixations châssis 130,00 AL3 Kit d'adaptation Base support arrière complet pour fixation Lidoo dans véhicule = 1 support de sommier complet (1 jeu de support supérieur de sommier + 2 embases) + 2 paires de sangles fixations châssis 150,00 AL4 Kit 4 sangles châssis haute résistance 39,90 AL5 Kit de fixation Avant code série 10 (la paire) + 1 paire en cas de Perte Kit de fixation Avant code séries 20 & 80 (la paire) 14,90 29,90 AL6 AL7 Kit aération (déflecteurs) + système de déverrouillage hayon 85,00 Kit aération (déflecteurs) + système de déverrouillage hayon + occultation (Rideaux) 395,00 Ces kits d adaptation sont compatibles avec toutes les commandes livrées à partir de juillet

7 LES VARIANTES DE L EQUIPEMENT TIPOO TIPOO Espace de vie + sas de liaison avec la voiture TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas de liaison (taille L, M, XS ou LS) (*) 545,00 TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS Chambre + sas de liaison (taille L, M, XS ou LS) (*) 495,00 TIPOO Équipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 495,00 TIPOO Équipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 445,00 12 Sas amovible SEUL pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) 65,00 12e (**) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 13 Chambre SEULE 65,00 7

8 LES VARIANTES DE L EQUIPEMENT KINOO KINOO Kitchenette avec 2 modules indépendants (*) KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Module Meuble Eau (*) + Module Meuble Chaud (*) + support indépendant 1.195,00 KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur système rail/glissière = Module Meuble Eau (*) + Module Meuble Chaud (*) + système rail/glissière 1.295,00 KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE SANS support = Module Meuble Eau (*) + Module Meuble Chaud (*) 1.095,00 KINOO module Kitchenette SEUL = Module Meuble Eau OU Module Meuble Chaud (*) 595,00 18 Support indépendant SEUL 120,00 19 Système rail/glissière SEUL 225,00 19e Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC (*) : Les modules KINOO sont également faciles à utiliser à l intérieur du véhicule 8

9 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + TIPOO suivant différentes combinaisons e + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.995,00 + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS Chambre AVEC Sas + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.945,00 + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC Chambre SANS sas + chambre 1.945,00 + TIPOO Equipement Espace de vie SANS Chambre SANS sas 1.895,00 (**) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Equipement COMPLET = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure 9

10 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + TIPOO suivant différentes combinaisons LIDOO Equipement sans matelas (*) e LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.895,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS chambre AVEC sas + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.845,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 1.845,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 1.795,00 (**) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Equipement SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure 10

11 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + TIPOO suivant différentes combinaisons LIDOO Ensemble lit AVEC matelas (*) e LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.745,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS chambre AVEC sas + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.695,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 1.695,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 1.645,00 (**) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) 11

12 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + TIPOO suivant différentes combinaisons LIDOO Ensemble lit SANS matelas (*) e LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.615,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS chambre AVEC sas + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.565,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 1.565,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 1.515,00 (**) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Ensemble Lit SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération 12

13 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + KINOO suivant différentes combinaisons + KINOO suivant différentes combinaisons a 19e + KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE AVEC support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) + support indépendant (**) / (***) 2.645,00 + KINOO Ensemble kitchenette SANS support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) 2.545,00 + KINOO Kitchenette un module SEUL = Module Meuble Eau OU Module Meuble Chaud (****) 1.995,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 13

14 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + KINOO suivant différentes combinaisons LIDOO Equipement sans matelas (*) + KINOO suivant différentes combinaisons a 19e LIDOO Equipement SANS matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE AVEC support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) + support indépendant (**) / (***) 2.545,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette SANS support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) 2.445,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + KINOO Kitchenette un module SEUL = Module Meuble Eau OU Module Meuble Chaud (****) 1.895,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*) LIDOO Equipement SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure (****) Les modules KINOO sont également faciles à utiliser à l intérieur du véhicule 14

15 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + KINOO suivant différentes combinaisons LIDOO Ensemble lit AVEC matelas (*) + KINOO suivant différentes combinaisons a 19e LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE AVEC support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) + support indépendant (**) / (***) 2.395,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette SANS support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) 2.295,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + KINOO Kitchenette un module SEUL = Module Meuble Eau OU Module Meuble Chaud (****) 1.745,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*) LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) (****) Les modules KINOO sont également faciles à utiliser à l intérieur du véhicule 15

16 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO + KINOO suivant différentes combinaisons LIDOO Ensemble lit SANS matelas (*) + KINOO suivant différentes combinaisons a 19e LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE AVEC support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) + support indépendant (**) / (***) 2.265,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + KINOO Ensemble kitchenette SANS support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble Chaud (****) 2.165,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + KINOO Kitchenette un module SEUL = Module Meuble Eau OU Module Meuble Chaud (****) 1.615,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*) LIDOO Ensemble Lit SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération (****) Les modules KINOO sont également faciles à utiliser à l intérieur du véhicule 16

17 EQUIPEMENTS ASSOCIES KINOO COMPLETE + TIPOO suivant différentes combinaisons KINOO COMPLETE (*) a 19e 12e Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant (****) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.635,00 Ensemble kitchenette complète sur support indépendant (****) + Ensemble Espace de Vie SANS Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (**) 1.585,00 Ensemble kitchenette complète sur support indépendant (****) + Équipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 1.585,00 Ensemble kitchenette complète sur indépendant (****) + Équipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 1.535,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*****) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*)KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble chaud + support indépendant (****) Les modules KINOO sont également faciles à utiliser à l intérieur du véhicule 17

18 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO COMPLET + KINOO COMPLETE + KINOO COMPLETE (**) a 19e 12e + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.995,00 + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.945,00 + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 2.945,00 + Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 2.895,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*****) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Equipement COMPLET = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + deux matelas autogonflants (intérieur mousse alvéolée) + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure (**) KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble chaud + support indépendant 18

19 a 19e 12e EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO SANS matelas + KINOO COMPLETE LIDOO Equipement SANS matelas (*) + KINOO COMPLETE (**) LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.895,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.845,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 2.845,00 LIDOO Equipement SANS matelas (*) + Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 2.795,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*****) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Equipement SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération + ensemble complet de rideaux occultants sur mesure (**) KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble chaud + support indépendant 19

20 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas + KINOO COMPLETE LIDOO Ensemble lit AVEC matelas (*) + KINOO COMPLETE (**) a 19e 12e LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.745,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.695,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 2.695,00 LIDOO Ensemble Lit AVEC matelas (*) + Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 2.645,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*****) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 20

21 EQUIPEMENTS ASSOCIES LIDOO Ensemble Lit SANS matelas + KINOO COMPLETE LIDOO Ensemble lit SANS matelas (*) + KINOO COMPLETE (**) a 19e 12e LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie COMPLET + Chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.615,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Ensemble Espace de Vie SANS chambre + sas amovible pour liaison au véhicule (tailles L, M, XS ou LS) (*****) 2.565,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + TIPOO Equipement Espace de vie AVEC chambre SANS sas + chambre 2.565,00 LIDOO Ensemble Lit SANS matelas (*) + Equipement Espace de vie SANS chambre SANS sas 2.515,00 (**) Supplément pour REMPLACER le support indépendant par le système rail/glissière 100,00 (***) Prix spécial pour le SUPPLEMENT rail/glissière associé à la commande simultanée de l Ensemble kitchenette sur support indépendant au lieu de 225,00 TTC 195,00 (*****) Sas SUPPLEMENTAIRE lié à une commande de l équipement TIPOO N 8 ou N 9 55,00 (*) LIDOO Ensemble Lit SANS matelas = Ensemble Lit avec sommier à lattes confortable + système de support et de fixation amovible + système d ouverture intérieure du hayon + système d aération (**) KINOO Ensemble kitchenette COMPLETE sur support indépendant = Module Meuble Eau + Module Meuble chaud + support indépendant 21

22 FORMULAIRE BON DE COMMANDE N Bon de commande (à remplir par ADHOC Equipements) : Date : VOS COORDONNEES Nom et prénom Adresse postale Téléphone Mail VEHICULE CONCERNE PAR LA COMMANDE Marque du véhicule: Modèle du véhicule: Nombre de porte(s) coulissante(s) : Type d ouverture de coffre : Hayon ou Portes battantes Longueur du châssis (pour combis et fourgons) : L1 ou L2 ou L3 Hauteur de la carrosserie : H1 ou H2 Si votre commande concerne un kit d adaptation Lidoo pour un Lidoo que vous possédez déjà et que vous souhaitez l adapter sur le véhicule désigné ci-dessus, précisez les informations ci-dessous : Marque du véhicule actuel: Couleur de la bague identifiant le pied de lit : Modèle du véhicule actuel: Si inexistant, nous contacter. Retourner les deux pages par fax : +33(0) , par mail : ml@yatoo-concept.com par courrier : ADHOC Equipements Village d Entreprises Allée des bruyères ROMORANTIN Commentaires : 22

23 FORMULAIRE BON DE COMMANDE N Bon de commande (à remplir par ADHOC Equipements) : Date : Equipement LIDOO Désignation de l équipement (se reporter à la grille tarifaire p.5) Référence KIT de montage Lidoo (se reporter au catalogue p.7 à 24) Quantité Prix de l'unité TTC Montant total TTC Kit d adaptation LIDOO Référence KIT d adaptation Lidoo (se reporter à la grille tarifaire p.6 ou catalogue page 6) Quantité Prix de l'unité TTC Montant total TTC Equipement TIPOO Désignation de l équipement (se reporter à la grille tarifaire p.7) Quantité Prix de l'unité TTC Montant total TTC Equipement KINOO Désignation de l équipement (se reporter à la grille tarifaire p.8) Quantité Prix de l'unité TTC Montant total TTC Equipements associés LIDOO et/ou TIPOO et/ou KINOO Désignation des équipements (se reporter à la grille tarifaire p. 9 à 21) Référence KIT de montage Lidoo (se reporter au catalogue p.7 à 24) Quantité Prix de l'unité TTC Montant total TTC Total TTC = (1) (*) : Participation frais de port de 30 TTC pour toute commande inférieure à 500 TTC Participation frais de port (*) = (2) Modes de paiement : Titulaire du compte : SAS ADHOC EQUIPEMENTS Domiciliation : ROMORANTIN LANTHENAY RIB : IBAN : FR BIC : CCBPFRPPVER (20% du montant total de la commande TTC) Montant total de la commande TTC (3) = (1) + (2) Acompte = (4) Reste à payer (5) = (3) (4) Signature du client : Délai de livraison:2 à 3 semaines en fonction des équipements Retourner les deux pages par fax : +33(0) , par mail : ml@yatoo-concept.com par courrier : ADHOC Equipements Village d Entreprises Allée des bruyères ROMORANTIN 23

24 CONDITIONS GENERALES DE VENTES ART. 1 : GÉNÉRALITÉS Toute commande de produit commercialisé par la société ADHOC EQUIPEMENTS, société par actions simplifiée au capital de , RCS BLOIS N , sise à ROMORANTIN LANTHENAY (41200) zac des grandes bruyères, implique l acceptation sans aucune réserve des présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur, à l exception de celles qui ont été acceptées expressément par la société ADHOC EQUIPEMENTS. En cas de commande reçue de l'acheteur, celle-ci ne sera considérée comme acceptée définitivement par la société ADHOC EQUIPEMENTS qu'après acceptation écrite de sa part. C'est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulières. Le Client reconnaît avoir reçu préalablement de la société ADHOC EQUIPEMENTS toute information suffisante et conseil sur les caractéristiques essentielles du produit vendu pour éclairer son choix. ART. 2 : COMMANDE / LIVRAISON 2-1. Par commande, il faut entendre tout ordre d achat portant sur les produits commercialisés par la société ADHOC EQUIPEMENTS et accepté par cette dernière. La livraison intervient au jour de l expédition de la marchandise ou de remise au Client aux magasins de la société ADHOC EQUIPEMENTS Les délais de livraison prévus lors des commandes ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts En cas d expédition des marchandises, le transfert des risques sur les produits vendus par la société ADHOC EQUIPEMENTS s effectue à la remise des produits au transporteur. Les frais de transport sont pris en charge par le Client. Il appartient au Client, en cas d avarie des marchandises livrées ou de manquants, d effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout produit n ayant pas fait l objet de réserves par lettre recommandée avec avis de réception dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, conformément à l article L du Code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à la société ADHOC EQUIPEMENTS, sera considéré accepté par le Client En cas de commande par retour du bon de commande, les modalités indiquées sur celui-ci devront être respectées. En cas de commande par téléphone, une confirmation écrite de l offre acceptée téléphoniquement par le client lui sera adressée. En cas de commande par Internet, une confirmation par courrier électronique sera adressée au client La société ADHOC EQUIPEMENTS s engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, la société ADHOC EQUIPEMENTS s engage à en informer au plus vite le Client. ARTICLE 3 : VENTE A DISTANCE : DROIT DE RÉTRACTATION Le Client dispose d un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise pour exercer son droit de rétractation en retournant en recommandé à la société ADHOC EQUIPEMENTS le ou les produits commandés (cachet de la poste faisant foi de la date d envoi) et en demander le remboursement. Les biens devront être retournés dans leur(s) emballage(s) d origine, complet et en parfait état à l adresse indiquée sur la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client. Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu au 1 er jour ouvrable suivant. La société ADHOC EQUIPEMENTS s engage à rembourser le Client dans le délai maximum de trente (30) jours suivants la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. ARTICLE 4 : PRIX - CONDITIONS DE PAIEMENT - PÉNALITES Le prix applicable est celui stipulé sur le bon de commande ou sur le courrier postal ou électronique de confirmation de l offre. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Toute commande doit être payée comptant à la commande préalablement à la livraison. En cas de refus du paiement comptant, la société ADHOC EQUIPEMENTS pourra refuser d honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit. Le client peut payer sa commande à la réception par contreremboursement auprès du livreur. Les frais de contre-remboursement resteront à la charge du client. Le Client devra effectuer le règlement en ligne, par carte bancaire, en numéraire ou par chèque. Toute facturation d un montant inférieur à 150 euros fera l objet de frais de facturation de 10 euros. ARTICLE 5: TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUES Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoire. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner, et aucun remboursement ne pourra être demandé à la société ADHOC EQUIPEMENTS. ARTICLE 6 : GARANTIES Les produits doivent être vérifiés à la livraison par le Client. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur telles que décrites à l article 2-3, le Client dispose d un délai de 3 jours ouvrables après la livraison des produits pour signaler tout éléments manquants ou vices apparents, toute réclamation, quelle qu en soit la nature, portant sur les produits livrés, par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, adressée au siège de la société figurant à l article 1 des présentes. Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société ADHOC EQUIPEMENTS. Cette dernière garantit ses produits pendant deux ans à compter de la date de livraison et seulement en cas d utilisation normale de ces derniers. En aucun cas la garantie ne saurait dépasser le prix de vente du produit en cause. ARTICLE 7 : SIGNATURE ET PREUVE - RESPONSABILITÉ La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 Mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société ADHOC EQUIPEMENTS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l article 1348 du Code Civil. La société ADHOC EQUIPEMENTS n a, pour toutes les étapes d accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu une obligation de moyen. La responsabilité de la société ADHOC EQUIPEMENTS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. ARTICLE 8 : INTÉGRALITÉ Dans l hypothèse où l une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. ARTICLE 9 : INFORMATIQUES ET LIBERTÉS Les informations recueillies par la société ADHOC EQUIPEMENTS relatives au Client bénéficient de la protection de la loi «Informatique et libertés» n du 6 Janvier Elles pourront donner lieu à l exercice du droit individuel d accès, de rectification ou d opposition auprès de la société ADHOC EQUIPEMENTS dans les conditions prévues par la délibération de la CNIL du 1 er Avril Sauf opposition du Client (par courrier auprès de la société ADHOC EQUIPEMENTS à l adresse indiquée à l article 1 des présentes), la société ADHOC EQUIPEMENTS se réserve le droit d utiliser les informations concernant le client dans le cadre d opérations commerciales. ARTICLE 10 : ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige pour l interprétation, ou l exécution des présentes, compétence exclusive est donnée au Tribunal de commerce de BLOIS à l exception des litiges avec les non commerçants pour lesquels des règles de compétence légales s appliquent. 24

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes effectuées à distance par la Société PROTIFAST Société par actions simplifiée,

Plus en détail

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres. Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société Domaine Skiable de Flaine (DSF) SA au capital de 6 697 620 RCS Annecy n 602 056 012 Siège social : Téléphérique

Plus en détail

1 - PREAMBULE - OBJET

1 - PREAMBULE - OBJET 1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015 SAISON 2014-2015 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE du 6/12/2014 au 24/04/2015 Société d Exploitation de la Vallée des Belleville (SEVABEL) SAS au capital de 3 235 500,00 RCS Chambéry n 353 065

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/819.14- version oct 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 RCS de Chambéry n 075

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE : ARTICLE 1 : DEFINITIONS "Abonnement" désigne le Contrat conclu entre l Utilisateur et SchoolMouv en vue de permette

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS 1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7»

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» ARTICLE 1 OBJET La société Média 4 You située au 18 rue Joseph Van Boterdael à 1070 Bruxelles, n d entreprise et TVA 0887 888 114, organise un jeu gratuit

Plus en détail

Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM

Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM Notre Service Client est à votre disposition pour toute question par e-mail via la rubrique Contact ou par téléphone au 33 (0)1 53 38 97 00. Veuillez

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement En magasin :?

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011»

Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011» Règlement du Jeu «KDKADO 2010-2011» ARTICLE 1 OBJET La société KD Mobile Data Services SAS sise 105 rue de l Abbé Groult 75015 Paris, inscrite au RCS PARIS FR 1852156880800013 organise un jeu «KDKADO 2010/2011»

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES S.T.G.M. (Société des Téléphériques de la Grande Motte) SA à conseil d administration au capital de 3 240 000

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT

Plus en détail

Mes coordonnées Mme M. Société

Mes coordonnées Mme M. Société ENL14050/EWE Contrat d abonnement numérique Tablette numérique 8 INCLUSE SAV SAS MIDI OLYMPIQUE Avenue Jean Baylet 31095 TOULOUSE CEDEX 9 SAS au capital de 61 000 - RCS de Toulouse B 314 504 762 SIRET

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D ISERE (S.T.V.I.) S.A.S. au capital de 2 737 800 RCS de Chambéry n 380 241 513

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES Auteur: Me Marie Dupont, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE»

REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE» REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE» Nous vous remercions de votre intérêt pour ce jeu par tirage au sort organisé par Groupama SA, société anonyme au capital de 1

Plus en détail

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,

Plus en détail

Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps»

Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps» Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps» Article 1 La société CLARINS FRANCE SAS au capital de 8 500 000 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Universign Universign Version: 1.2 DIFFUSION PUBLIQUE Les présentes conditions de vente s appliquent entre d une part la société Cryptolog International au capital de 275

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr) 1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL

Plus en détail

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium. Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné

Plus en détail

Règlement de Jeu BAC 2015

Règlement de Jeu BAC 2015 Règlement de Jeu BAC 2015 DEFINITION : Délais Impartis : Période durant laquelle la participation au Jeu est ouverte. Gagnant : Participant victorieux qui a été tiré au sort Participant : Personne qui

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» Article 1 - Société organisatrice REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» La BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Contact : Bibliothèque nationale de France Adresse électronique : reabonnement-en-ligne@bnf.fr Téléphone : 01 53 79 49 49 du lundi au vendredi, de 9h à 17h Informations légales

Plus en détail

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Le jeu est ouvert du Dimanche 4 novembre 2007 00:00 (heure française) au Mardi 4 décembre 2007 Minuit. (heure française)

Le jeu est ouvert du Dimanche 4 novembre 2007 00:00 (heure française) au Mardi 4 décembre 2007 Minuit. (heure française) ARTICLE 1 - ENTREPRISE ORGANISATRICE Le présent jeu, gratuit sans obligation d'achat, est organisé par l'entreprise, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'angers sous le numéro SIREN 500 050

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission «Dilemme»

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU CONCOURS GRATUIT «Caisse d Epargne banque coopérative et bien plus!»

REGLEMENT DE JEU CONCOURS GRATUIT «Caisse d Epargne banque coopérative et bien plus!» REGLEMENT DE JEU CONCOURS GRATUIT «Caisse d Epargne banque coopérative et bien plus!» Article 1 Société organisatrice La Fédération Nationale des Caisses d Epargne, Association régie par les dispositions

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À DISTANCE DE BILLETS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À DISTANCE DE BILLETS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À DISTANCE DE BILLETS ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales de Vente») sont applicables à tout achat effectué

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

REGLEMENT DES JEUX CHAT SMS 4040

REGLEMENT DES JEUX CHAT SMS 4040 REGLEMENT DES JEUX CHAT SMS 4040 ARTICLE I : ORGANISATION : ORANGE-RDC, immatriculée au registre de commerce sous le 50.009, à l identification nationale sous le 01-73-N36.340N, dont le siège social est

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE L OFFRE VOLUME PAR SATELLITE DU 25 AVRIL 2009

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE L OFFRE VOLUME PAR SATELLITE DU 25 AVRIL 2009 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE L OFFRE VOLUME PAR SATELLITE DU 25 AVRIL 2009 ENTRE : Le client, ci-après dénommé l "Usager" ET VIVEOLE AUVEA INGENIERIE, société à responsabilité limitée, au capital

Plus en détail

Les affiches seront présentes sur les supports suivants : - Grands arrières de Bus touristiques : du 9 au 22 Juin 2015,

Les affiches seront présentes sur les supports suivants : - Grands arrières de Bus touristiques : du 9 au 22 Juin 2015, RÈGLEMENT DU CONCOURS «#iloveparismerveilles» Du 09 Juin 2015 au 23 Juin 2015 ARTICLE 1 SOCIETE ORGANISATRICE La Société SEGSMHI, ci- après dénommée «Société Organisatrice» ou «LIDO», située Lido de Paris

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 Marché n 2011/S 155-258478 Acte d engagement Service de ménage et nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS...

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Qui est la taupe»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Qui est la taupe» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Qui est la taupe» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Logiciel Sage paie ligne 100

Logiciel Sage paie ligne 100 Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des

Plus en détail

Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac

Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac ARTICLE 1 DEFINITIONS «Client / Vous» : désigne la personne physique qui souscrit à l Assistance Multimédia Fnac proposée par Fnac pour ses propres

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables

Plus en détail

REGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et!

REGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! REGLEMENT du JEU CONCOURS Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! Article 1 Les organisateurs Mouvement Ecologique asbl et OekoZenter Lëtzebuerg asbl, ci après dénommées les organisateurs, dont

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Fiche pratique n 14 Le Délai de Rétractation (31/05/10)

Fiche pratique n 14 Le Délai de Rétractation (31/05/10) Fiche pratique n 14 Le Délai de Rétractation (31/05/10) Le délai de rétractation, tout le monde en a entendu parler. Beaucoup ont même déjà employé cette notion mais souvent, dans un contexte qui n était

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LOTERIE GLOBE TROTTEUR»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LOTERIE GLOBE TROTTEUR» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LOTERIE GLOBE TROTTEUR» ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Evasion Culinaire Boutique, SARL au capital de 1 721 824 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes

Plus en détail

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be.

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. cgv ACCUEILCGV Préambule La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. Ces activités sont exercées sous le nom «Dessert Box», et sont opérées par le Site

Plus en détail