Ligue Francophone de Hockey. Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015 BRIEFING VADEMECUM

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Ligue Francophone de Hockey. Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015 BRIEFING VADEMECUM"

Transcription

1 Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015 BRIEFING VADEMECUM

2 Ordre du jour - Partie 1 1. Gestion des membres 2. Gestion des équipes 3. Feuilles de match 4. Arbitrage rôle des clubs 5. Documents utiles 6. Gestion disciplinaire / juridique 7. Facturation 8. AG

3 GESTION DES MEMBRES Affiliation

4

5 GESTION DES MEMBRES Désaffiliation

6 FEUILLES DE MATCH AVANT LE MATCH

7 FEUILLES DE MATCH AVANT LE MATCH

8 FEUILLES DE MATCH APRES LE MATCH

9 ARBITRES ROLE DES CLUBS 1. Rencontres arbitrées par des arbitres désignés par le comité d arbitrage Paiement du défraiement par club visité 2. Rencontres non arbitrées par des arbitres nationaux Mineurs et (juniors)vétérans/réserve/ Régional Dames: club visité fourni 2 arbitres Autres rencontres non arbitrées par des arbitres nationaux: chaque club fourni 1 arbitre U7/U8/U9: 1 arbitre fourni par club visité 3. Bonus/Malus Pour chaque match arbitré par un arbitre national -> club doit fournir 1 prestation équivalente. Pour chaque équipe jouant dans une division arbitrée par des arbitres nationaux -> club doit livrer un arbitre national 4. Compensation arbitrale: entre montant payé par club et coût moyen de la division.

10 DOCUMENTS UTILES - DEROGATIONS 1. Dérogations Jeunes: Montantes: Nécessaires si jeune souhaite jouer dans 2 catégories supérieures (si U12 ou plus) / 3 catégories (si U11 ou moins) à la sienne. Documents à fournir à la ligue: attestation médicale + autorisation parentale. Descendantes: Possible uniquement si Club ne possède aucune équipe inscrite en compétition régionale dans la catégorie dans laquelle le joueur devrait être qualifié. Octroyées par la Commission Jeunes 1 joueur en U8/U9 / 2 de U10 à U14 / 3 de U16 à U19 2. Dérogations Seniors: JV / Gent / Ladies: dérogations à partir de 33 ans à demander à la commission vétérans Vétérans: dérogations à partir de 40 ans à demander Com. Vet.

11 DOCUMENTS UTILES 1. NON OBJECTION CERTIFICATE : Obligatoire pour tout joueur non belge prenant part à compet. Nat. Délivré par fédé d origine du joueur A rendre à la fédération avant 1 er match du joueur 2. AUT: Autorisation à demander à la fédé pour prendre produits spécifiques interdits en matière de dopage 3. DECLARATION D ACCIDENT: formulaire d assurance disponible sur le site à retourner chez Arena 4. ATTESTATION MEDICALE: Pour chaque joueur évoluant en catégorie senior En disposer pour le 15 octobre Joueur aligné sans certificat médical: amende de 50 Récidive: forfait.

12 GESTION JURIDIQUE 1. Cartes: suspension automatique à partir de la 3 ème carte jaune. Pas d appel possible carte rouge: suspension automatique pour la journée suivante possibilité d envoyer rapports du club et/ou du joueur 2. Proposition transactionnelle si dossier disciplinaire à accepter/refuser dans les 10 jours 3. Plainte: à déposer par secrétaire si constate infraction aux statuts ou ROI ARBH/LFH dans les 5 jours du fait / de la connaissance du fait 4. Réclamation: à déposer par secrétaire si constate infraction au RS dans les 5 jours à dater du fait 5. Comité de contrôle (CC): traite les dossiers en 1 ère instance 6. Comité d appel: traite dossiers en 2 ème instance appel doit être introduit dans les 5 jours à dater du lendemain du dépôt à la poste de la lettre de notification de la décision du CC.

13 GESTION FINANCIERE 1. Frais d affiliation Mi-août: avance de 65% calculée sur données saison précédente Mi-novembre: 25% Fin de la saison: solde 2. Amendes: Cfr règlement relatif au barèmes des frais et amendes 3. Forfaits: calculés 2 fois par an

14 ASSEMBLEES GENERALES 1. AG ordinaire: Fin juin Bilan saison sportive écoulée Vote propositions modifications ROI 2. AG extraordinaire: Courant mars Approbation: des comptes de l année antérieure du budget pour l année civile en cours

GUIDE DU SECRETAIRE Saison 2015-2016

GUIDE DU SECRETAIRE Saison 2015-2016 GUIDE DU SECRETAIRE Saison 2015-2016 TABLE DES MATIERES 1. Création d un club... 3 a. Comment devenir membre d une ligue?... 3 b. Ce que le club reçoit de la ligue... 3 2. Gestion des membres... 4 a. Inscription

Plus en détail

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Commission Technique Régionale de Football REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Art. 1 - LA LICENCE La licence FSCF est obligatoire pour participer aux différents championnats. Elle est délivrée par

Plus en détail

Tableau des Tarifs et Amendes (T.T.A.)

Tableau des Tarifs et Amendes (T.T.A.) Tableau des Tarifs et Amendes (T.T.A.) PARTIE ADMINISTRATIVE Les montants suivis de (I) sont soumis à l'indexation PA 09 Redevance Informatisation et Communication 73,70 * PA 15 Marchés pour fournitures

Plus en détail

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 -

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - COMITE SARTHE HANDBALL COMMISSION D ARBITRAGE - PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - A PREAMBULE Le Comité Sarthe de Handball se doit de répondre, en tant que gestionnaire des différentes compétitions de handball

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 Comme chaque année le Comité de Tennis de la Vienne organise un championnat par équipes pour les catégories + 35 ans, + 45 ans, + 55 ans messieurs.

Plus en détail

TABLEAU DES FRAIS ADOPTÉ AU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 21 SEPTEMBRE 2015

TABLEAU DES FRAIS ADOPTÉ AU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 21 SEPTEMBRE 2015 ADOPTÉ AU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 21 SEPTEMBRE 2015 TABLEAU DES FRAIS I. Frais et Affiliation Affiliation à Soccer Abitibi-Témiscamingue Club ou Regroupement de soccer 100$ Membres associés (Ligue,

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce

Plus en détail

Règlement disciplinaire TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES -

Règlement disciplinaire TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES - TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES - Article 1 - Principe Un carton montré à un joueur ne peut être comptabilisé que si l épreuve est dirigée par un

Plus en détail

Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie.

Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie. CHAPITRE 4 - Participation aux rencontres Section 1 - Définition Article - 148 Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie. Article

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Ligue Francophone de Hockey. Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015

Ligue Francophone de Hockey. Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015 Secrétaires de clubs LFH 27 août 2015 Ordre du jour 1. Cellule Sportive 2. Règlement sportif 2015/2016 3. Protège-dents 4. Règles du jeu 5. Qualifications 6. Programmation 7. Indoor 8. Be Gold District

Plus en détail

COMPETITIONS TERRITORIALES

COMPETITIONS TERRITORIALES COMPETITIONS TERRITORIALES REGLEMENT SPORTIF DES COMPETITIONS TERRITORIALES CATEGORIES «SENIORS» SAISON 2014-2015 1/8 INFORMATION Le présent règlement et ses annexes (Annexes 1 à 7) ont pour objet de définir

Plus en détail

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50 Ligue Francophone Belge de Badminton AFFILIÉE À LA FÉDÉRATION BELGE DE BADMINTON Boulevard Henri Rolin 3/5 14 Waterloo E-mail : secretariat@lfbb.be Site : www.lfbb.be Tarif des amendes Chaque amende est

Plus en détail

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016 Règlement du Championnat Départemental Interclubs Seniors 2015/2016 1. Généralités 1.1.1. Le Championnat du Rhône-Lyon Métropole Interclubs (IS69) oppose les équipes des clubs affiliés à la FFBaD. Il comporte

Plus en détail

AMENDES 2015-2016 AMENDES DE LA COMMISSION ARBITRAGE

AMENDES 2015-2016 AMENDES DE LA COMMISSION ARBITRAGE AMENDES 2015-2016 AMENDES DE LA COMMISSION ARBITRAGE A01. Première absence non justifiée...... 10,00 EUR A02. Deuxième absence non justifiée...... 15,00 EUR A03. Troisième absence non justifiée.... 25,00

Plus en détail

Validé par le vote de l AG du 14 juin 2014 à Lyon 9 REGLEMENT DU COMITE DU RHONE

Validé par le vote de l AG du 14 juin 2014 à Lyon 9 REGLEMENT DU COMITE DU RHONE INDEX 1 Condition d engagement 2 Catégories de jeux, année d âges 2.1 Années d âges 2.2 Les catégories sont : 2.2.1 Jeunes 2.2.2 Seniors 2.3 Niveau de jeu 3 Compétitions départementales : 3.1 Principes

Plus en détail

Réglementation des cartes jaunes et rouges

Réglementation des cartes jaunes et rouges Réglementation des cartes jaunes et rouges Si un arbitre s est trompé d identité du joueur lorsqu il a donné une carte jaune, il doit reconnaître son erreur au plus tard le premier jour ouvrable qui suit

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

F F T. C o m i t é D e S a ô n e E t L o i r e D e T e n n i s. Ligue De Bourgogne De Tennis. CSLT/JML/AB/064/2014 Le 08 Juillet 2014

F F T. C o m i t é D e S a ô n e E t L o i r e D e T e n n i s. Ligue De Bourgogne De Tennis. CSLT/JML/AB/064/2014 Le 08 Juillet 2014 F F T C o m i t é D e S a ô n e E t L o i r e D e T e n n i s Ligue De Bourgogne De Tennis La Commission SENIORS PLUS Rue d Avoise Stade A tous les Présidents de Clubs de 71210 MONTCHANIN S. & L. : 03

Plus en détail

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50 Ligue Francophone Belge de Badminton AFFILIÉE À LA FÉDÉRATION BELGE DE BADMINTON 3/5 Boulevard Henri Rolin 141 Waterloo E-mail : secretariat@lfbb.be Site : www.lfbb.be Tarif des amendes Chaque amende est

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL ARTICLE 1 : Jour et Heure des rencontres Les rencontres se déroulent le Dimanche matin à 9h00 pour toutes les divisions. Les clubs qui en font la demande

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan. Pour tout article

Plus en détail

1.Nouvelles dispositions de l article PC 53

1.Nouvelles dispositions de l article PC 53 1.Nouvelles dispositions de l article PC 53 A. Modifications importantes L assemblée générale du 27 mars 2011 a modifié sensiblement les dispositions de l article PC 53 qui permet à des joueurs de disputer

Plus en détail

UNION ROYALE SPORTIVE INTERBANQUES

UNION ROYALE SPORTIVE INTERBANQUES UNION ROYALE SPORTIVE INTERBANQUES Règlement Football Valable à partir de la saison 2015-2016 UNION ROYALE SPORTIVE INTERBANQUES Table des matières Article 1. CHAMPIONNATS...3 Article 2. AFFILIATION DES

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan Pour tout article

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PÉTANQUE et JEU PROVENÇAL Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports LIGUE RHÔNE-ALPES COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA DRÔME CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNOI

DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNOI DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNOI Dans le cadre du développement du rugby à 7, la Fédération Française de Rugby met en place un formulaire d autorisation de tournoi. Ce document devra être complété par

Plus en détail

RAPPELS IMPORTANTS. Tout joueur peut participer aux rencontres dans une catégorie d âge immédiatement supérieure à la sienne.

RAPPELS IMPORTANTS. Tout joueur peut participer aux rencontres dans une catégorie d âge immédiatement supérieure à la sienne. RAPPELS IMPORTANTS A comme Affiliation Pour prendre part aux championnats ou à d'autres compétitions officielles, les joueurs doivent être affiliés à leur club depuis au moins 5 jours. Exemple : un joueur

Plus en détail

U.S. Cagnes Handball. Règlement Intérieur. Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB)

U.S. Cagnes Handball. Règlement Intérieur. Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB) U.S. Cagnes Handball Règlement Intérieur Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB) 9 février 2015 INDEX PREAMBULE... 2 1 - L ACTIVITE SPORTIVE... 2 1.1 - LA LICENCE...

Plus en détail

RESPECT - DON DE SOIT - HUMILITÉ - CONVIVIALITÉ

RESPECT - DON DE SOIT - HUMILITÉ - CONVIVIALITÉ PRÉAMBULE RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi conformément à l article 16 des statuts de l association, complète et interprète les statuts et ne saurait s y substituer. L association

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015 Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 LICENCES 2014 / 2015 Techniciens, officiels, dirigeants Joueurs

Plus en détail

Epreuve de l Evaluation Fédérale Chemin des Sélections Nationales et Régionales

Epreuve de l Evaluation Fédérale Chemin des Sélections Nationales et Régionales Fédération Française des Sociétés d Aviron Ligue Languedoc-Roussillon d Aviron La Grande-Motte dimanche 9 décembre 2012 Amphithéâtre Lycée La Merci Littoral 603 avenue de la Petite Motte - Epreuve de l

Plus en détail

Les Dispositions pour la saison 2014/2015. OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F.

Les Dispositions pour la saison 2014/2015. OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F. Les Dispositions pour la saison 2014/2015 OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F. C.F.A. ET CFA 2 Désigner officiellement un entraîneur titulaire

Plus en détail

Règlement des mutations

Règlement des mutations GdB Règlement des mutations Règlement adoption : CD du 16/03/12 entrée en vigueur : 01/05/12 validité : permanente secteur : ADM remplace : Chapitre 2.3-2013/1 nombre de pages : 6 5 grammes de plumes,

Plus en détail

Règlement sportif hockey sur gazon

Règlement sportif hockey sur gazon Règlement sportif hockey sur gazon CHAPITRE I - REGLES GENERALES DE HOCKEY SUR GAZON... 5 Section 1 : Règles générales... 5 Article 1 - Modalités... 5 Article 2 - Championnats de Hockey sur gazon... 5

Plus en détail

COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.51.80.63.

COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.51.80.63. COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.51.80.63.90 Adresse e-mail : contact@cdtt44 Internet : www.cdtt44.fr HEURES D

Plus en détail

R E G L E M E N T. de la Coupe valaisanne des seniors

R E G L E M E N T. de la Coupe valaisanne des seniors R E G L E M E N T de la Coupe valaisanne des seniors A. Dispositions générales Art. 1 Système Challenge L'Association valaisanne de football (AVF) organise la compétition de la Coupe valaisanne des seniors,

Plus en détail

TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX

TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX I. Préambule : Les tournois de qualification aux championnats nationaux (TQCN) ont pour but de sélectionner 16 équipes masculines et 16 équipes féminines

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS I- RÈGLE GÉNÉRALE Article 1 Les règlements de la Fédération Française de Tennis sont de pleins droits applicables aux Epreuves Interclubs

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION SAISON 2015/2016

DOSSIER D INSCRIPTION SAISON 2015/2016 DOSSIER D INSCRIPTION SAISON 2015/2016 Pour les équipes reprenant les entrainements mi-aout, nous vous rappelons que la licence doit être faite avant - 10 septembre pour U12 à Séniors - 20 septembre pour

Plus en détail

FC PUIDOUX-CHEXBRES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ

FC PUIDOUX-CHEXBRES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ FC PUIDOUX-CHEXBRES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ I. Généralités. Art. 1 Le Football-Club Puidoux-Chexbres est une association (art. 60 et suivant du Code Civil suisse) qui a pour but la pratique du football ainsi

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES

DISPOSITIONS FINANCIERES DISPOSITIONS FINANCIERES Nouvelle offre de licence fédérale TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT JOUEUR SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone JOUEUR U15 - U13 COTISATIONS LICENCES (hors assurance)

Plus en détail

DIRECTIVES Saison 2013-2014 Championnats des actifs, Seniors, Vétérans, Super Vétérans, Juniors A-B-C-D et Féminines

DIRECTIVES Saison 2013-2014 Championnats des actifs, Seniors, Vétérans, Super Vétérans, Juniors A-B-C-D et Féminines Association Cantonale Vaudoise de Football Commission des Compétitions DIRECTIVES Saison 2013-2014 Championnats des actifs, Seniors, Vétérans, Super Vétérans, Juniors A-B-C-D et Féminines A) Directives

Plus en détail

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général 2014/2015 Règlements Tableau des catégories d âges Calendrier général REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS DEPARTEMENTALES Article 1 : Toutes les compétitions organisées par le Comité du Calvados sont

Plus en détail

NOTE D INFORMATION MUTATIONS

NOTE D INFORMATION MUTATIONS 1 Principes Page 1 MUTATIONS Régime général Page 2 LNH, LFH, ProD2 Page 4 TRANFERTS INTERNATIONAUX Dossier Page 5 Montants des droits Page 6 MUTATIONS PROCEDURE DE MUTATION et CONSTITUTION DU DOSSIER DE

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR Les Championnats Départementaux sont régis par les mêmes «REGLEMENTS SPORTIFS» que la Ligue Cote d Azur. Cependant, le Comité

Plus en détail

Janvier 2015. Règlement et Saisie des résultats TENNIS ENTREPRISE

Janvier 2015. Règlement et Saisie des résultats TENNIS ENTREPRISE Janvier 2015 Règlement et Saisie des résultats Chapitre 1 Associations - Qualifications Article 1.1 Clubs et sections 1. Les Clubs Les clubs sont constitués en associations régies par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS. Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS. Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES Epreuves ouvertes aux Clubs de la Ligue de Paris affiliés à la FFT

Plus en détail

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS Le championnat est ouvert aux équipes premières (deuxièmes, troisièmes ) des associations participant aux championnats nationaux, régionaux ou au championnat d Excellence

Plus en détail

DISTRICT DE FOOTBALL HAUTE VIENNE

DISTRICT DE FOOTBALL HAUTE VIENNE DISTRICT DE FOOTBALL HAUTE VIENNE CE RECUEIL N EST PAS UN DOCUMENT OFFICIEL IL EST DESTINE A VOUS AIDER DANS VOTRE ROLE DE CAPITAINE ET DE DIRIGEANT EN CE QUI CONCERNE LES RESERVES ET LES RECLAMATIONS

Plus en détail

Règlement national du championnat des clubs séniors saison 2015

Règlement national du championnat des clubs séniors saison 2015 FEDERATION FRANCAISE de PETANQUE et de JEU PROVENCAL Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports LIGUE MIDI-PYRENEES COMITE DEPARTEMENTAL DU TARN 148 avenue Dembourg 81000 ALBI 05.63.46.30.15

Plus en détail

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Règlement du Comité d'ille-et-vilaine Mise à jour le 1er décembre 2014 1 - ORGANISATION Ce championnat par équipes jeunes ne débouche

Plus en détail

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ

Plus en détail

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité

Plus en détail

TOUTES CATEGORIES. 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION A SA VOIR :

TOUTES CATEGORIES. 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION A SA VOIR : TOUTES CATEGORIES 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION - Cocher «création ou renouvellement ou Mutation» - Le nom du groupement sportif et n Club - Partie coordonnées

Plus en détail

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016 CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT SAISON 2015 2016 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue

Plus en détail

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 ARTICLE 1 Le Comité départemental de Loire-Atlantique organise les coupes de Loire- Atlantique, Masculines et Féminines,

Plus en détail

Mise à jour au 20 aout 2015. REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV.

Mise à jour au 20 aout 2015. REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV. Mise à jour au 20 aout 2015 REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV Saison 2015-2016 SOMMAIRE 1. ATTRIBUTIONS de la COMMISSION des EPREUVES

Plus en détail

PROPOSITION TARIFS SAISON 2014/2015

PROPOSITION TARIFS SAISON 2014/2015 TARIFS LICENCES ET CLUBS Les modifications proposées sont en rouge: COMPETITION VOLLEY-BALL Saison Saison 2013/2014 2014/2015 Senior 39 42 M20 M17 37 39 M15 M13 21 22 M11 M9 21 22 M7 Baby volley 10 10

Plus en détail

FFPJP Ligue de Lorraine

FFPJP Ligue de Lorraine Annexe RI - CRC Ligue de Lorraine Annexe au Règlement FFPJP - Page 1 sur 5 FFPJP Ligue de Lorraine Championnat Régional de Clubs FEMININ (CRC-F) Annexe au RI - CRC FEMININ Tout club participant au CRC-F,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. A. Groupement Jeunes Sud Goëlo Foot et ses membres

REGLEMENT INTERIEUR. A. Groupement Jeunes Sud Goëlo Foot et ses membres REGLEMENT INTERIEUR Le présent règlement a pour objet de préciser les statuts de l association Groupement Jeunes Sud Goëlo Foot (appelée ci-dessous GJSG), signataires FC Goëlo, FC Lantic, il est établi

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES EPREUVES REGIONALES

REGLEMENT GENERAL DES EPREUVES REGIONALES Fédération Française de Volley-Ball LIGUE Languedoc-Roussillon Olympiade 2012 / 2016 COMMISSION REGIONALE SPORTIVE REGLEMENT GENERAL DES EPREUVES REGIONALES (PARTIE ANNUELLE) Mise à jour Octobre 2014 Ligue

Plus en détail

Règlement concernant l assistance judiciaire professionnelle SEV

Règlement concernant l assistance judiciaire professionnelle SEV SEV Secrétariat central Case postale CH-3000 Berne 6 Règlement concernant l assistance judiciaire professionnelle SEV Article 1 Principes 1.1 Le SEV accorde l assistance judiciaire professionnelle à ses

Plus en détail

Fédération Sportive et Gymnique du Travail

Fédération Sportive et Gymnique du Travail Fédération Sportive et Gymnique du Travail C O M I T É D E P A R I S 35, Avenue de Flandre - 75019 PARIS 01.40.35.18.49 - Fax : 01.40.35.00.57 - E-Mail : accueil@fsgt75.org Site www.fsgt75.org Chers Amis,

Plus en détail

Bienvenue! Formation Gesthand

Bienvenue! Formation Gesthand #1 & Bienvenue! Formation Gesthand 1 AGENDA 9H30 à 12H Fonctionnalités de GESTHAND * Périmètre général: Navigation, Paramétrage droits et profils * Almanach dynamique * Les Structures * Les Individus et

Plus en détail

Guide de prise de licences, demandes de prêts et mutations avec le logiciel «iclub»

Guide de prise de licences, demandes de prêts et mutations avec le logiciel «iclub» Guide de prise de licences, demandes de prêts et mutations avec le logiciel «iclub» SOMMAIRE Les licences 2014 3 Tableau récapitulatif des licences et des tarifs 2014 3 Prise de licences 4 Renouvellement

Plus en détail

Module de formation à l attention des dirigeants de clubs. Session «Secrétaires de clubs»

Module de formation à l attention des dirigeants de clubs. Session «Secrétaires de clubs» Module de formation à l attention des dirigeants de clubs Session «Secrétaires de clubs» 1 Equipe de formation Jacques LABAT (Secrétaire Général) Yvon CHARONDIERE 2 Le Secrétaire de Club Sa place et son

Plus en détail

ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO

ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO Section BasketBall REGLEMENT INTERIEUR Le présent règlement s applique à tous les membres de la section basketball de l Association Sportive de Monaco, ainsi qu aux représentants légaux des membres mineurs,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE Version 2011-2012 Les modifications apportées au règlement ont été surlignées en BLEU Version 2012-2013 REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISEDE

Plus en détail

Les règlements et les réserves

Les règlements et les réserves Au niveau FF http://www.fff.fr/ Au niveau ligue http://rhone-alpes.fff.fr/ Au niveau District http://hautesavoie-paysdegex.fff.fr/ 1 Article 89 RG Qualification - La qualification autorise la participation.

Plus en détail

REGLEMENT MINI-FOOT «AMITIE»

REGLEMENT MINI-FOOT «AMITIE» A.S.B.L CHAMPIONNAT DE L AMITIE Comité :Président Trésorier Secrétaire A WARNOTTE A GOMEZ J. HANSON Site internet : www.foot-salle-amitie.be Secrétariat ; E mail secretariatamitie@yahoo.fr Membres : M

Plus en détail

Directives des licences

Directives des licences Chapitre 1: Dispositions générales Art. 1 Définition Les présentes directives sont le complément du règlement des licences. Elles règlent toutes les modalités en rapport avec l obtention et la validité

Plus en détail

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal agréée par le Ministère de la jeunesse et des Sports Ligue Rhône-Alpes Comité Départemental de l Isère Maison Départementale des Sports 7, rue de l

Plus en détail

8. PROPOSITIONS SOUMISES A L ASSEMBLEE GENERALE

8. PROPOSITIONS SOUMISES A L ASSEMBLEE GENERALE 8. PROPOSITIONS SOUMISES A L ASSEMBLEE GENERALE RAPPELS REGLEMENTAIRES Statuts Article 12.4 Pouvoirs de l assemblée générale... L assemblée générale définit, oriente et contrôle la politique générale de

Plus en détail

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX REGLEMENT 2011 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 02.40.58.61.70 - Fax : 02.40.58.61.45 email : comite.loire-atlanti@fft.fr site : www.ligue.fft.fr/pays-loire

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 Article 1: ENGAGEMENTS Les engagements accompagnés des droits doivent parvenir à la ligue pour le 1 juillet dernier

Plus en détail

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Le présent règlement a pour objet de préciser certains points des statuts et organise les règles

Plus en détail

Tournoi de simple Jeunes Poussin à Cadet - La Rochelle 2016

Tournoi de simple Jeunes Poussin à Cadet - La Rochelle 2016 Tournoi de simple Jeunes Poussin à Cadet - La Rochelle 2016 Nouvelle formule sur deux gymnases! Le Badminton Rochelais est heureux de vous accueillir pour son tournoi national autorisé FFBaD. Le tournoi

Plus en détail

Fédération Algérienne de Football. Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football professionnel saison 2015/2016

Fédération Algérienne de Football. Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football professionnel saison 2015/2016 Fédération Algérienne de Football Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football professionnel saison 2015/2016 F.A.F Saison 2015/2016 FEDERATION ALGERIENNE DE FOOTBALL dinars. Au-delà

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER SAISON 2015 2016

REGLEMENT FINANCIER SAISON 2015 2016 Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté 36 rue Chopin 25000 BESANCON REGLEMENT FINANCIER SAISON 2015 2016 Approuvé par le Comité Directeur du 10 Juillet 2015 Avenant le 27 novembre 2015 Le règlement

Plus en détail

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008 TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits

Plus en détail

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes SAISON 2015-2016 (Edition Septembre 2015) INTRODUCTION D une manière générale, en absence de Championnats Départementaux, ces Championnats

Plus en détail

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE Saison 2015/2016

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE Saison 2015/2016 Saison 2015/2016 Circulaire administrative Page 1/18 Secrétariat général CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE Saison 2015/2016 Edition du 08 juin 2015 A Affiliations et réaffiliations... 1 B Abonnements Ping Pong

Plus en détail

Objet : Championnat départemental par équipes Seniors Plus 2016. 3. La procédure de saisie des résultats et de consultation sur INTERNET.

Objet : Championnat départemental par équipes Seniors Plus 2016. 3. La procédure de saisie des résultats et de consultation sur INTERNET. Lyon le, 2 octobre 2015 La commission des équipes Seniors + Objet : Championnat départemental par équipes Seniors Plus 2016 Madame, Monsieur le Responsable Sportif, 1. Organisation : Le Calendrier des

Plus en détail

ANNEXE AU REGLEMENT GENERAL FINANCIER MONTANTS DES AMENDES ET DROITS Application pour la Saison 2015/2016

ANNEXE AU REGLEMENT GENERAL FINANCIER MONTANTS DES AMENDES ET DROITS Application pour la Saison 2015/2016 TARIFS LICENCES ET CLUBS COMPETITION VOLLEY-BALL Seniors 39 M20 M17 37 M15 M13 21 M11 M9 21 M7 Baby Volley 1 COMPETITION BEACH VOLLEY Senior 2 M20 M17 2 M15 M13 1 M11 M9 1 M7 Baby Volley 1 *Pass compétition

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15,

RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15, RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15, U13, U11) ET FUTSAL Article 1 : Dispositions générales

Plus en détail

Nos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous.

Nos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous. FRAIS 2015 Rugby XV Nos touts petits Pour le groupe «initiation» et «mini», Rugby Québec veut mettre l emphase sur ces groupes d âge et essayer de stimuler les inscriptions. Rugby Québec est fier de pouvoir

Plus en détail

CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN)

CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN) CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN) RAPPELS RÈGLEMENTAIRES (Extraits des Règlements Sportifs FFT et LCT) Localisation des rencontres Tours

Plus en détail

Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques du Ministère de la Défense. Saison 2011-2012

Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques du Ministère de la Défense. Saison 2011-2012 Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques du Ministère de la Défense. Courriel : secretariat@fcsad-idf.com Retrouvez-nous sur www.fcsad-idf.com Villacoublay le 26 septembre 2011 N 00003/FCSAD/IDF/CS/2011-2012

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX ARTICLE 1 : ORDRE DE PRIORITÉ DES RENCONTRES SENIORS Championnat de France (jeunes et seniors), Championnat Régional, Championnat Départemental. EXCEPTION

Plus en détail

ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016

ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016 ESP PLESCOP Basket Ball SAISON 2015/2016 REGLEMENT INTERIEUR OBJET DU REGLEMENT Article 1 Le présent règlement a pour objet de définir le mode de fonctionnement de l ENTENTE SPORTIVE DE PLESCOP BASKET-BALL.

Plus en détail

Documents relatifs à l'inscription au club Union Sportive Acignolaise Rugby SAISON 2014-2015. Fiche de renseignements FFR...

Documents relatifs à l'inscription au club Union Sportive Acignolaise Rugby SAISON 2014-2015. Fiche de renseignements FFR... Documents relatifs à l'inscription au club Union Sportive Acignolaise Rugby SAISON 2014-2015 Fiche de renseignements FFR... Page 2 Fiche de renseignements Touch France Loisirs ou Compétition... Page 3

Plus en détail

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins)

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) REGLEMENT DE LA COUPE DU CREDIT MUTUEL DU BAS-RHIN et DE LA COUPE D ENCOURAGEMENT A.TITRE ET CHALLENGES Article

Plus en détail

COMMISSION DISCIPLINAIRE DE PREMIERE INSTANCE

COMMISSION DISCIPLINAIRE DE PREMIERE INSTANCE COMMISSION DISCIPLINAIRE DE PREMIERE INSTANCE DE LA F.F.H.G. Publication des extraits de décision AUDIENCES DU 24 janvier 2014 DOSSIER N 1 : MONSIEUR BERTHET SEBASTIEN, PRESIDENT DE LA SASP LHC LES LIONS

Plus en détail

PROPOSITIONS DE L'AUTOFINANCEMENT COMITE DE PILOTAGE DU 12 MAI 2011 NIVEAU TRANCHE BAREME 1 MOINS DE 20 LICENCES 80 2 MOINS DE 35 LICENCES 130

PROPOSITIONS DE L'AUTOFINANCEMENT COMITE DE PILOTAGE DU 12 MAI 2011 NIVEAU TRANCHE BAREME 1 MOINS DE 20 LICENCES 80 2 MOINS DE 35 LICENCES 130 PROPOSITIONS DE L'AUTOFINANCEMENT COMITE DE PILOTAGE DU 12 MAI 2011 NIVEAU TRANCHE BAREME 1 MOINS DE 20 LICENCES 80 2 MOINS DE 35 LICENCES 130 3 MOINS DE 60 LICENCES 210 4 MOINS DE 90 LICENCES 310 5 MOINS

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail

ACTUAliTés. Septembre 2013

ACTUAliTés. Septembre 2013 ACTUAliTés RENTRéE scolaire Septembre 2013 licences permanentes titres temporaires assurances tarifs pratique sportive? loisir? scolaire? a chacun sa licence licences spéciales rentrée scolaire A partir

Plus en détail

REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DU GERS.

REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DU GERS. REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DU GERS. PREAMBULE : Le présent règlement a été approuvé par le Bureau Directeur du Comité Départemental de Golf lors de sa séance du 13

Plus en détail

Table des matières 2 0 1 5-2 0 1 6. Règlements spécifiques, soccer extérieur

Table des matières 2 0 1 5-2 0 1 6. Règlements spécifiques, soccer extérieur Table des matières 1. Identification des catégories... 3 Benjamin... 3 Cadet... 3 Juvénile... 3 2. Règlements officiels employés... 3 3. Nombre de joueurs et entraîneurs... 3 3.1 Nombre de joueurs sur

Plus en détail