1 M-02 Le matériel de transport

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1 1 Objectif Ce qu il faut retenir Cette fiche décrit les cntraintes qui prtent sur le matériel rulant pur les transprts, qu il s agisse des véhicules prpres aux établissements u des véhicules utilisés par des prestataires extérieurs. Le chix du matériel rulant utilisé dépendra à la fis des types de ppulatins accueillies et des bjectifs de qualité, de sécurité et de cnfrt. L ffre est plutôt abndante en véhicules, avec des cntraintes plus frtes pur le matériel de grande capacité..1 Eléments généraux Le chix des véhicules pur la réalisatin des circuits est lié à plusieurs éléments : - Le nmbre de persnnes à transprter par véhicule, - L bligatin d avir un véhicule accessible pur les persnnes en fauteuil rulant, - La vlumétrie des bagages u du matériel à transprter, - Le cût du véhicule, que ce sit à l achat u en entretien et en cnsmmatin, - Des exigences de cnfrt, - Une implicatin envirnnementale. Face à ces exigences des gestinnaires, les cnstructeurs prpsent différentes répnses avec quatre grandes familles de véhicules : - Les berlines u véhicules de type famille (standard u break), - Les mnspaces permettant le transprt de 7 persnnes (5 passagers à l arrière et un passager à l avant), - Les grands mnspaces (9 persnnes avec 6 passagers à l arrière et 1, vire 2 passagers à l avant), - Les véhicules de plus de 9 places avec une distinctin entre les cars u bus (55 places envirn) et les minibus (16 à 30 places).

2 Nb passagers Accessible UFR Vlume bagages Cût Cnfrt Envirnnement Optimisatin de la fnctin transprts dans les ESMS 2/5 19/01/2015 Le tableau ci-dessus tente de faire le lien entre les exigences et les familles de véhicules : Famille de véhicule Berlines u breaks traditinnels 3 NON Variable en fnctin des mdèles L ffre dispnible permet d aller de véhicules peu cûteux à des véhicules très chers, le rapprt cût/cnfrt n étant pas tujurs évident cncernant l accueil des persnnes handicapées. Breaks (type Kang) Mnspaces 5 Grands mnspaces 6 Véhicules de plus de 9 places 3 De 6 à 60 Frt si nn adapté pur UFR Faible Bn Dépend du mteur chisi Frt Frt ntamment sur l entretien Bn Dépend du mteur chisi Frt Myen car les bases mécaniques snt suvent des utilitaires, dnc un cût plus faible que pur les mnspaces. Frt Très frt ntamment en entretien Variable Bn Dépend du mteur chisi Véhicules neufs peu plluants mais cnsmmatin très imprtante.

3 Optimisatin de la fnctin transprts dans les ESMS 3/5 19/01/ Equipements spécifiques et sécurité La vlnté d amélirer les cnditins de transprt des persnnes et ntamment la sécurité des vyageurs dans les autcars, a cnduit à l adptin de nuvelles réglementatins..2.1 Signalisatin Du fait du cntexte juridique actuel, sus certaines cnditins, les transprts des établissements médic-sciaux peuvent êtres cnsidérés cmme «privés». Cependant, certaines règles qui s appliquent aux véhicules de transprts publics apprtent des éléments infrmatifs et amélirant la sécurité du transprt, éléments qui purraient s appliquer également aux transprts privés. Ainsi, tus les véhicules affectés aux transprts publics de persnnes divent respecter un certain nmbre de règles cncernant l'infrmatin des autres usagers de la rute. En fnctin des publics transprtés, les véhicules devrnt prter des mentins précises telles que "transprt d'enfants" u "transprt de persnnes handicapées". Transprt d enfants La cnceptin du pictgramme "transprt d'enfants" est définie par l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transprts en cmmun de persnnes.. Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transprts en cmmun de persnnes. Versin cnslidée au 11 janvier Article Annexe 7 Signal de transprt d'enfants. Le pictgramme du signal de transprt d'enfants dit reprduire le mdèle dnné ci-dessus (nn-reprduit) et dnt l'épreuve sur film à l'échelle est dispnible dans les services de la directin de la sécurité et de la circulatin rutières. Ses dimensins snt de 400 mm sur 400 mm ; tutefis, pur le signal dispsé à l'avant du véhicule, le pictgramme purra être réduit jusqu'à l'échelle 5/8 et la hauteur et la largeur de l'encadrement purrnt être réduites respectivement à 210 mm et à 250 mm. Le fnd du signal, cnstitué de matériau rétr réfléchissant de culeur jaune, dit être hmlgué suivant les prescriptins de l'arrêté du 13 nvembre 1980 relatif à l'hmlgatin des revêtements rétr réfléchissants destinés à la signalisatin verticale dans la classe I, catégrie A. Le nm du fabricant du signal sera prté de façn indélébile au ds de celui-ci. Le pictgramme et sn encadrement snt de culeur bleu nuit. Le pictgramme peut être muni d'un éclairage de culeur jaune sulignant la silhuette des persnnages sans en masquer le cntur et cnçu et cnstruit de telle façn que, dans les cnditins nrmales d'utilisatin et en dépit des vibratins auxquelles il peut être sumis, l'éclairage prduit sit de psitin fixe et d'intensité variable, nn ébluissant et visible la nuit par temps clair à une distance de 100 mètres. La fréquence des cligntements dit être de 90 cligntements par minute avec une tlérance de plus u mins 30.

4 Optimisatin de la fnctin transprts dans les ESMS 4/5 19/01/2015 Transprt de persnnes handicapées Lrs du transprt de persnnes handicapées, il est nécessaire d'appser un pictgramme spécifique. Cette signalétique répnd aux mêmes exigences que les infrmatins cncernant le transprt sclaire..2.2 La ceinture de sécurité Principe : La ceinture de sécurité est désrmais bligatire dans tus les transprts de persnnes suivant des règles très précises. Extensin aux autbus et autcars : Le décret n du 9 juillet 2003 relatif à l'extensin de l'bligatin du prt de la ceinture de sécurité aux ccupants des autbus et autcars et mdifiant le cde de la rute étend l'bligatin du prt de la ceinture de sécurité aux ccupants des véhicules de transprt en cmmun de persnnes, lrsque les sièges snt équipés d'une ceinture de sécurité. Tus les autcars cnstruits depuis 1999 divent être équipés de ce type d aménagement s ils nt un pids ttal autrisé en charge (PTAC) supérieur à 3,5 tnnes u depuis 2001 si leur PTAC est inférieur. Cette nuvelle réglementatin entraine la mdificatin d autres règles de transprts : - Strapntins : L article 72 du l arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transprts en cmmun de persnnes précise que l utilisatin des strapntins est aujurd hui interdite. - Règle du «3 pur 2» : L autrisatin faite précédemment de puvir transprter 2 enfants de mins de 10 ans sur une «banquette» u sur deux sièges (la règle du «3 pur 2») n est plus admise. Exceptins : Seules quelques exceptins snt pssibles. L utilisatin de systèmes de fixatin pur les jeunes enfants n est pas rendue bligatire dans les transprts en cmmun u les taxis par exemple. La carte vilette du véhicule sera mdifiée par les services des directins réginales de l'industrie, de la recherche et de l'envirnnement (DRIRE lrs de la visite technique péridique du véhicule..2.3 Les systèmes de fixatin des persnnes en fauteuil rulant Ceinture de maintien En applicatin des textes(arrêté du 23 aût 2013 relatif aux cnditins d accessibilité aux persnnes à mbilité réduite des véhicules terrestres à mteur des catégries M1 et N1) tute persnne en fauteuil rulant transprtée dans un véhicule dit être attachée au myen d une ceinture adaptée sur sn fauteuil rulant, ce dernier devant lui-même faire l bjet d une fixatin au sl dans le véhicule, tel que le stipule le texte : « Chaque emplacement de fauteuil rulant est équipé d'un système de retenue intégré qui cmbine un système de retenue pur le fauteuil rulant et un système de retenue pur sn utilisateur. Les ancrages des systèmes de retenue résistent aux frces prévues dans la directive 76/115/CEE susvisée et dans la nrme ISO /2001. Le système destiné à la fixatin du fauteuil rulant (mécanisme d'ancrage) est cnfrme aux exigences de la directive 77/541/CEE susvisée et aux parties pertinentes de la nrme ISO

5 Optimisatin de la fnctin transprts dans les ESMS 5/5 19/01/2015 Les essais snt exécutés par le service technique, au sens de la directive 2007/46/CE mdifiée susvisée, chargé d'expérimenter et de vérifier la cnfrmité aux directives susmentinnées. Les critères retenus snt ceux identifiés dans ces directives. Les essais snt exécutés avec le fauteuil rulant type décrit par la nrme ISO ». Cncernant la ceinture de maintien sur le fauteuil rulant, de nmbreuses persnnes handicapées dispsent de ce type d équipement à titre persnnel qu elles utilisent parfis hrs des véhicules. La transcriptin de la directive eurpéenne 2007/46/CE impse cependant depuis 2011 l bligatin d une ceinture abdminale et épaulière pur les véhicules aménagés à partir de cette date, qui dit permettre de fixer la persnne avec le véhicule et nn plus avec sn fauteuil. Il cnviendra dnc d adapter la fixatin en fnctin de la date de mise en circulatin du véhicule et des pssibilités techniques. Fixatin du fauteuil Cncernant la fixatin du fauteuil, l arrêté cité précédemment impse que les systèmes de retenue répndent aux exigences de la nrme ISO «Assistances et aides techniques pur les persnnes invalides u handicapées -- Systèmes d'attache du fauteuil rulant et de retenue de l'ccupant», révisée par la nrme ISO :2012. Pur répndre à ces prescriptins, il existe plusieurs types de systèmes qui présentent tus des avantages et incnvénients mais assurent une sécurité cnfrme aux exigences. Il cnviendra dnc de s assurer que la fixatin du fauteuil rulant repse sur les éléments suivants : - Fixatin à l aide de systèmes hmlgués par 4 pints d ancrage sur le sl du véhicule : - S assurer La fixatin dit maintenir le fauteuil sans effectuer une trp frte cmpressin des éléments, Sit de la présence d une ceinture persnnelle si le véhicule date d avant 2011 et si il ne dispse pas de pssibilité de ceinture 3 pints pur la persnne, Sit de la mise en place d une ceinture abdminale et épaulière directement avec le véhicule. La sécurisatin de la persnne handicapée dans un véhicule, et ntamment l usage de la ceinture de sécurité, impse inévitablement une prximité de cntact entre le persnnel de cnduite et/u d accmpagnement. La frmatin du persnnel qui assurera la prestatin est ici très imprtante car elle garantira que ces pératins de sécurisatin snt réalisées dans le respect de la persnne, ntamment dans sn intégrité physique..2.4 Le cnducteur, élément clé de la sécurité Le cmprtement du cnducteur cnstitue un élément de la sécurité, en particulier dans le cadre du lien étrit qui peut exister entre les mesures d équipement du véhicule et sn attitude. En effet, un risque imprtant de «dérespnsabilisatin» du persnnel de cnduite existe de par la présence de systèmes de retenue à l intérieur du véhicule et d une «hyper-sécurisatin» du véhicule. Il est dnc primrdial de mettre en place une infrmatin spécifique à l intentin des cnducteurs pur leur rappeler que l améliratin de la sécurité à l intérieur du véhicule ne justifie en rien un changement de cmprtement en termes de cnduite u de cmprtement rutier.

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