Jeunesse et sports ; Services rattachés au ministre ( ) Répertoire ( / /53)

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1 Jeunesse et sports ; Services rattachés au ministre ( ) Répertoire ( / /53) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /53 Niveau de description fonds Intitulé Jeunesse et sports ; Services rattachés au ministre Date(s) extrême(s) Présentation du contenu art. 1 Loi n du 16 juillet 1984 modifiée art. 2-5 Sport et santé, lutte contre le dopage, , projet de loi, affaires de dopage, numéro vert "écoute dopage", médecine du sport art. 6-7 Commission d'étude de la politique du sport en France pendant l'occupation, , mise en place, colloque, contribution des membres de la commission art Fédérations : relations avec le ministère, correspondance, classement par fédération, art. 23 Relations avec les associations, , correspondance art. 24 Relations avec les Comités départementaux et régionaux Olympique et Sportif Français, art. 25 Relations avec le Comité National Olympique Français, relations avec le Comité International Olympique, art. 26 Relations avec les ministères, relations avec les syndicats, art Dossiers thématiques, , Centres d'education Populaire et de Sport, Conseil National des Activités Physiques et Sportives, coupe du monde de football 1998, cyclisme, emploi jeunes, Institut National des Sports et de l'education, sportifs de haut niveau, art Manifestations sportives, informations, comptes-rendus de réunions, correspondance, art Petits dossiers thématiques, art. 43 Correspondance thématique, art Correspondance départ des Conseillers Techniques et Chargé de mission, , discours de Madame Marie George BUFFET, ministre de la jeunesse et des sports, art. 53 Rapports d'inspection, Sommaire Cabinet de Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports de 1997 a Dossiers de Catherine Blum, conseillère technique "économie du sport". Art 1 : loi n du 16 juillet 1984 modifiée. Art 3-5 : sport et santé, lutte contre le dopage, projet de loi, affaires de dopage, numéro vert, médecine du sport, Art 6-7 : commission d'étude de la politique du sport en France durant l'occupation : mise en place, colloque, contribution des membres de la commission, Art 8-22 : fédérations : relations avec le ministère, correspondance, Art 23 : relations avec les associations, Art 24 : relations avec les comités départementaux et régionaux olympiques et sportifs francais, Art 25 : relations avec le comité national olympique et sportif francais, relations avec le comité international olympique, Art 26 : relations avec les ministères, relations avec les syndicats, Art : dossiers thématiques : centres d'éducation populaire et de sport, conseil 3

4 national des activités physiques et sportives, coupe du monde de football 1998, cyclisme, emploi jeunes, institut national du sport et de l'éducation physique, sportifs de haut niveau, Art : manifestations sportives, informations, comptes rendus de réunions, correspondance, Art : correspondance départ des conseillers techniques et chargés de mission, , discours de Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports, Art 53 : rapports d'inspection, Nom du producteur Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'état chargé de la Jeunesse et des Sports Localisation physique Pierrefitte 4

5 Répertoire ( / /53) /1 Loi n du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives : décrets d'application, documents de travail par article, / /5 Sport et santé, lutte contre le dopage, /2 Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs, et la lutte contre le dopage, présentation, préparation, étude d'impact, exposé des motifs, 1998 Lutte contre le dopage, interventions, dispositif, contrôle, statistiques 1997, Laboratoire National de Dépistage du Dopage, situation et fonctionnement, Affaires de dopage : affaire Djamel BOURAS (judo) affaire Vincent GUÉRIN (football) mémoires en défense, correspondance, /3 Numéro vert "écoute-dopage", plaquette de présentation, correspondance, Contrôles antidopage en France, statistiques 2000, correspondance, Correspondance, : Agence internationale indépendante antidopage ; contribution des établissements pharmaceutiques ; dispositif d'alerte médicale, échantillons congelés ; liste des produits dopants ; réactions aux affaires de dopage, réponses ; réactions à l'obligation de présentation d'un certificat médical préalablement à la participation aux compétitions sportives organisées ou agréées par les fédérations sportives, réponses ; suivi biologique des sportifs de hauts niveau ; unités mobiles /4 Relations avec les administrés, correspondance, /5 Médecine du sport, Recherche sur l'hypoxie, colloque sur la santé du sportif de haut niveau, situation de la médecine du sport, rapport du groupe de travail sur la kinésithérapie du sport en France 1999, correspondance, Sport et santé, Fondation sport-santé, remarques, réunions, bilan de l'année 2001, projets pour 2002, plaquette, Commission "activités physiques et sportives, santé publique, prévention des conduites dopantes", comptes-rendus de réunions, / /7 Commission d'étude de la politique du sport en France pendant l'occupation, /6 Mise en place, membres de la commission, 1998, réunions, , rapport, mars 2002 Colloque "le sport et les français pendant l'occupation, ", organisé dans le cadre des 9èmes "carrefours d'histoire du sport" les 2 et 4/11/2000 à Lyon, dossier de présentation, place du ministère dans ce colloque Hommage aux sportifs de France déportés dans les camps de concentration, cérémonie commémorative, 21/04/1999 ; film documentaire consacré au nageur Alfred NAKACHE, déporté à Auschwitz, préparation,

6 /7 Contribution des membres de la commission, correspondance des membres, / /22 Fédérations : relations avec le Ministère, correspondance, classement par fédération, /8 Aéromodélisme, aïkido, athlétisme, automobile, aviron /9 Ball-trap, base-ball, basket-ball, box /10 Canoë-kayak, club omnisports, cyclotourisme, danse, échec, éducation physique, entraînement physique dans le monde moderne /11 Equitation, escrime, études et sports sous marins /12 Football /13 Foot américain, golf, gymnastique, haltérophilie /14 Handball, handisport, hockey /15 Judo, karaté, kick boxing /16 Lutte, montage et escalade, motocyclisme, natation, parachutisme, pêche, pelote basque, pétanque, plaisanciers /17 Randonnée pédestre, roller, rugby à XIII /18 Rugby /19 Samba, sauvetage et secourisme /20 Ski, Ski nautique, snowboard, spéléologie 6

7 /21 Sports de glace, surf, taekwondo, tennis, tennis de table /22 Tir, tir à l'arc, triathlon, voile, volley Ball, vol à voile, vol libre /23 Relations avec les associations, Association "les Glénans" Association des Maires de France Association française du corps arbitral multisports Association nationale des élus en charge du sport Association nationale des directeurs d'installations et des services des sports Association pour l'information et la recherche sur les équipements de sport et de loisir Association pour la recherche sur l'intervention en sport /24 Relations avec les Comités départementaux et régionaux Olympique et Sportif Français, Invitations aux réunions, rencontres, correspondance Création du comité régional olympique et sportif Provence Alpes Côte d'azur, 2001 Situation du Comité Régional Olympique Corse Comité Régional Olympique du Nord-Pas-de-Calais, préoccupations, revendications et doléances, document intitulé "manifestation pour que survivent le sport et son bénévolat" /25 Relations avec le Comité National Olympique Français : correspondance, réunions, conseils d'administration, Relations avec le Comité International Olympique, correspondance, /26 Relations avec les ministères : Agriculture et de la Pêche, Education Nationale, Environnement, Outre-Mer, Tourisme, Transport, Relations avec les syndicats : SNAPS (syndicat national des activités physiques et sportives), syndicats professionnels de ski et de montagne, syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs, syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public, / /33 Dossiers thématiques, /27 Situation des CREPS (Centres d'education Populaire et de Sport), historique des missions de l'évolution des missions des CREPS, /28 Comptes économiques du sport, comptes-rendus de réunions, , CNAPS (Conseil national des activités physiques et sportives), 2001, Installation, comptes-rendus de réunions, correspondance 7

8 / /30 Coupe du monde de football 1998, réponses aux propositions de projets, promotion, classement par nom, /29 de A à K /30 de L à W Assemblée générale du comité français d'organisation de la coupe du monde de football 1998, en date du 12/04/ /31 Cyclisme : Relations avec la société du Tour de France, avec la fédération française de cyclisme, contrôles antidopage, épreuves sportives, Projet de construction d'un vélodrome couvert à Aubervilliers (93), /32 Plan national d'action pour l'emploi, emploi jeunes, programme, rapport, rencontres, comptes-rendus de réunions, Ecole Nationale de Ski et d'alpinisme, déplacement de Mme la Ministre de la jeunesse et des sports, 05/06/2000, situation de l'école, /33 Subventions publiques aux clubs professionnels, rencontres, correspondance, INSEP (Institut National des Sports et de l'education), Réforme de l'insep, situation des médecins de l'insep, situation financière, projet de rénovation de l'insep, rapport d'activités 2000, Sportifs de haut niveau, , emploi, couverture sociale, regroupement annuel du réseau national du sport de haut niveau, actes du colloque du 19, 20 et 21 mai 1999, colloque "santé du sportif de haut niveau" juin 2001, allocution d'ouverture, projets de décret relatifs au sport de haut niveau, observations sur les projets, insertion des sportifs de haut niveau / /35 Manifestations sportives, informations, comptes-rendus de réunions, correspondance, /34 Jeux Olympiques de Sydney, 2000, Jeux de la francophonie, 2001, Jeux Olympiques de Salt Lake City 2002, /35 VI Jeux de l'océan Indien, 2002, Championnats du monde d'athlétisme "Paris 2003", 2001, Jeux Olympiques d'hiver de Turin, / /42 Petits dossiers thématiques

9 /36 Activités physiques et sportives, 2001 Bénévolat, Cadres techniques, Centre Jean-Franco de Chamonix, Centre technique national de Claire-fontaine, Centres de formation, Circuit automobile de Magny-Cours, /37 Colloque "sports-entreprises", du 6 avril 2000 Colloque à Orvieto (Italie), les octobre 2000 : les situations respectives des femmes et des hommes : statistiques pertinentes Confejes (conférence des ministres de la jeunesse et des sports des pays ayant le français en partage), 2001 Conventions d'objectifs, Coupon sport, Dégâts de la tempête de 1999, bilan, 2000 Directeurs techniques nationaux, /38 Ecole interarmées des sports de Fontainebleau, Ecole Nationale d'equitation, Educateurs sportifs, 2001 Emploi des étrangers à titre permanent, Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur Fiscalité, financement des clubs, régime fiscal des arbitres, Fonds de mutualisation, Fonds Fernand Sastre, /39 Fonds national pour le développement du sport, Formation et qualification, GIP SEPO (groupement d'intérêt public "sport d'élite et préparation olympique") Handicapés Institut des métiers du sport Musée du sport, Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, 2001 Politique de la ville, /40 Politique générale du Ministère, Profession sport, Schéma de services collectifs du sport Sécurité sur les lieux de sport, /41 Site sportif de haut niveau de l'ile-de-vaires-sur-marne (77), présentation et étude du projet,

10 Sport et aveni Sport et entreprises, Sport et télévision, /42 Stade de France, Statut des fédérations, Union nationale des clubs universitaires, Union nationale du sport scolaire, Vie associative /43 Correspondance thématique : litiges et difficultés, le sport en Seine Saint Denis, la violence dans le sport, retransmission médiatique, la kinésithérapie du sport, / /52 Correspondance départ des Conseillers Techniques et Chargé de mission, /44 Serge MESONES, Chargé de mission "sports" : du 26/06/1997 au 11/05/2000 au 03/01/ /45 Catherine BLUM, Conseillère Technique "sports" : du 28/01/1999 au 12/02/ /46 Jean POCZOBUT et Joël DELPLANQUE, Conseillers Techniques "sports" : du 19/06/1997 au 25/11/ /47 Alain MOUCHEL, Conseiller Technique "sports" : du 08/09/1999 au 26/04/ /48 Alain MOUCHEL, Conseiller Technique "sports" : du 27/04/2000 au 07/02/ /49 Jacques DONZEL, Conseiller Technique "sports" : du 06/12/1999 au 05/04/ /50 Jacques DONZEL, Conseiller Technique "sports" : du 09/04/2001 au 02/05/ /51 Maurice PICHON : du 06/02/2001 au 29/04/ /52 Minutier chronologique des fax du 03/04/2001 au 10/04/2002 Discours de Madame Marie George BUFFET, ministre de la jeunesse et des sports, /53 10

11 Rapports d'inspection. 1990, Le lycée climatique de Font-Romeu, analyse critique de la situation actuelle et propositions pour l'avenir, élaboré par MM Blondeau, Chazeau, Grospeillet, Mallet, 06/04/ Etude d'impact concernant les seuils de passage du statut associatif en sociétés anonymes, établie par M. Jacques DONZEL, inspecteur général, 08/ Fédération française d'échecs établi par Mme Laure RECA, chargée de mission d'inspection générale, 07/ Faits de bizutage pratiqués au sein du pôle espoir de rugby de la cité scolaire Jolimont de Toulouse établi par M Georges TETAZ, inspecteur général, 09/2000 Le CREPS de la Réunion établi par M. Jean-Marie LHONEN, inspecteur général, 09/2000 Organisation de la Direction Technique Nationale de la fédération française des sports de glace, établi par M. Claude SIBERT, inspecteur général, 10/