COMMUNICATION. Les travaux dans les voiries souterraines se poursuivent. Les travaux dans l ancien Parking Berger ont débuté début 2014.
|
|
- Marc-Antoine Lavigne
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Secrétariat Général de la Ville de Paris - Mission Halles 2014 SG Communication du bilan d avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1 er ) COMMUNICATION Par délibération des 16 et 17 juin 2014, vous m avez autorisée, dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles, à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres de travaux, fournitures et services ainsi que toute décision concernant leurs avenants et décisions de poursuivre. Le dernier bilan d avancement du projet vous a été communiqué lors de la séance du Conseil de Paris des 14 et 15 octobre Je souhaite vous présenter ce nouveau bilan d avancement des marchés attribués et des consultations en cours depuis cette date, avec préalablement la mise à jour du calendrier global de l opération. 1. Avancement actuel et calendrier prévisionnel Concernant le chantier de la Canopée, les quinze ventelles vitrées constituants la couverture de la Canopée sont achevées, et la construction des bâtiments Nord et Sud se poursuit. La restructuration des accès verticaux (escaliers, escalators, ascenseurs) des Portes Lescot et Berger est en cours, celle de la Porte Rambuteau, y compris le nouvel accès à la gare RER, étant terminée. La rénovation du Pôle d échange RER Châtelet-Les Halles par la RATP se poursuit en souterrain ainsi que sur la place Marguerite de Navarre. Les travaux dans les voiries souterraines se poursuivent. Les travaux dans l ancien Parking Berger ont débuté début La partie Ouest du Jardin Nelson Mandela a été inaugurée en décembre Les travaux de reconversion de la serre tropicale du Nouveau Forum en équipement public sportif dédié à la pratique du «Parkour», dont le nom sera «Centr Halles Park», ont débuté en février Le calendrier d achèvement de l opération se présente comme suit : - Achèvement de la Canopée, notamment de ses équipements publics (conservatoire de musique, bibliothèque, équipement hip-hop «La Place», maison des pratiques artistiques amateurs) mi-2015 ; - Achèvement de l équipement public «Centr Halles Park» mi-2015 ; - Achèvement du pôle d échange RER Châtelet-Les Halles mi-2016 selon la RATP, maître d ouvrage ; - Achèvement des travaux dans la voirie souterraine mi-2016 ; - Retrait progressif de la cité de chantier entre début 2015 et mi-2016, et aménagement progressif du nouveau jardin sur les surfaces ainsi libérées ; 1
2 - Dernière phase d aménagement du jardin (y compris aire de jeux définitive des petits) de mi à fin 2017 sur la partie Sud de la cité de chantier qui sera la dernière à être déposée ; - Derniers travaux sur les voiries aux abords en 2017 ; - Finitions début 2018, à savoir dépose de l aire de jeux provisoire des petits (pour assurer la continuité de l offre de jeux) et derniers travaux sur les voiries encore empruntées par les camions des travaux de la dernière phase du jardin. Ainsi, en 2016 l ensemble de l opération sera achevée, à l exception d une dernière partie du jardin correspondant à la zone sud-est accueillant jusque mi-2016 une partie de la cité de chantier, et de la rénovation de voiries, principalement une partie de la rue Berger. Les nuisances sonores prendront fin progressivement à partir de fin Présentation du bilan d avancement des marchés Depuis le mois de septembre 2013, huit marchés, six avenants et trois marchés complémentaires, ont été notifiés par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre du titre I du marché de mandat, après validation par la Commission d Appel d Offres de la Ville (cf tableau en annexe n 1). Deux consultations en appel d offres sont actuellement en cours pour la phase 3 du jardin et la création de locaux sociaux pour les jardiniers (cf tableau en annexe n 2) et seront présentés en Commission d Appel d Offres de la Ville dans les prochains mois. Les marchés et avenants passés selon les procédures adaptées ou négociées non soumis à la Commission d Appel d Offres de la Ville ne seront pas détaillés ici, à l exception de ceux qui présentent un intérêt particulier du fait de leur objet. Deux marchés et deux avenants de ce type sont présentés ci-dessous Canopée : patio, bâtiments et équipements publics, dont nouveau conservatoire du centre, maison des pratiques artistiques et amateurs, bibliothèque, équipement hip-hop «La Place» Un avenant n 5 au marché de travaux de construction de la Canopée et de restructuration des circulations verticales de l Ancien Forum, pour le lot D (gros œuvre / charpente métallique / enveloppe) a été présenté en CAO du 22 octobre 2013 puis notifié au groupement Chantiers Modernes Construction/BATEG/ GTM TP IDF/ SOGEA TPI en novembre Son montant s élève à ,35 HT, et permet de clore partiellement une réclamation du groupement relative à des aléas liés aux impératifs de maintien en sécurité du Forum des Halles (maintien et dévoiement d équipements de désenfumage et d évacuation du public) et aux difficultés de synthèse avec les études des autres lots dues à la complexité du projet. Un avenant n 2 au marché de travaux du lot des corps d état techniques hydrauliques et aérauliques a été notifié au groupement COFELY/AXIMA/GRENON en mars Son montant s élève à ,73 HT correspondant à des ajustements du projet initial pendant les études d exécution. Afin de prévoir le raccordement des deux bâtiments de la Canopée aux réseaux d eau chaude et eau glacée, un marché de quatre lots, pour un montant d investissement de ,20 HT, a été conclu avec CLIMESPACE en décembre 2013, le raccordement effectif étant prévu pour septembre
3 2.2. Jardin : rénovation du jardin incluant la création de nouveaux jeux pour enfants et adolescents Un avenant n 3 au marché de travaux du groupement SEGEX/AGRIGEX environnement/mabillon/ SEGEX ENERGIES/SDEL TRANSPORT pour la première phase de réalisation du jardin des Halles a été présenté à la CAO du 3 décembre 2013, pour un montant de ,79 HT Voiries de surfaces : recalibrage et suppression des entrées des trémies de voirie, réaménagement du plateau piéton des Halles Une mission partielle de maîtrise d œuvre relative à l aménagement des voiries de surface a été attribuée au groupement Artelia ville et transport/light cibles/seura pour un montant de HT lors de la CAO du 18 février Elle sera circonscrite au secteur regroupant une partie des rues Rambuteau et Berger, la place Maurice Quentin et la place Marguerite de Navarre. Pour les travaux d aménagement des voiries de surface du secteur Canopée (partie des rues Rambuteau, Lescot, et Berger bordant la Canopée), l attribution du marché de travaux au groupement COLAS /SMAC BUC ETANCHEITE IDF a été validée par la CAO du 11 mars Restructuration des circulations intérieures : rénovation des accès au Forum des portes Berger, Rambuteau et Lescot (escalators, escaliers et ascenseurs), mise en accessibilité PMR du Forum des Halles Un avenant n 1 au marché de travaux du lot des corps d état techniques hydrauliques et aérauliques a été notifié au groupement COFELY/GRENON en mars Son montant s élève à ,60 HT correspondant à des ajustements du projet initial pendant les études d exécution et du périmètre des travaux en plafond suite à la convention entre la Ville et la SEPFHP validée par le Conseil de Paris des 16, 17 et 19 décembre Rénovation de la salle d échange, accès Margueritte de Navarre, prolongation au niveau -4 des accès Berger et Rambuteau Les marchés sont passés par la RATP, maître d ouvrage délégué du STIF Remise aux normes et adaptation des réseaux au projet d ensemble Ce sous-ensemble concerne en fait la reconfiguration de la partie résiduelle du parking Berger, après extension de la gare RER sur son volume initial. Un marché de travaux pour la restructuration du parc de stationnement Berger a été attribué au groupement SOGEA IDF GENIE CIVIL/COFELY/INEO lors de la CAO du 19 décembre 2013, pour un montant de ,17 HT. Il s agit de la phase 2 (remise en fonctionnement de l ensemble des niveaux du parking Berger reconfiguré) et de la phase 3 (réalisation des corps d états architecturaux et techniques de l espace de circulation permettant la connexion entre le nouvel accès Saint Honoré du pôle de transport à l ancien Forum au niveau du mail Marguerite de Navarre). 3
4 2.7. Travaux d adaptation du Nouveau Forum Un avenant n 1 au marché de travaux Interface Technique et Fonctionnelle du groupement PICHETA/COLAS pour la première phase de réalisation du jardin des Halles a été présenté à la CAO du 3 décembre 2013, pour un montant de ,14 HT. Un marché d ordonnancement, pilotage et coordination du projet d adaptation du Nouveau Forum a été attribué à la société PLANITEC lors de la CAO du 3 décembre 2013 pour un montant de HT. Une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative aux projets d adaptation du Nouveau Forum, jardin et aire de jeux a été attribuée à la société BECS pour un montant de HT lors de la CAO du 14 janvier Le marché de travaux tout corps d état pour la restructuration de l ancienne serre de la Porte du Jour et la réalisation de l équipement sportif Parkour a été attribué au groupement ERI/STIM TECHNIBAT pour ,71 HT lors de la CAO du 28 janvier Enfin, un marché de conception-réalisation de l'aménagement intérieur et du mobilier sportif du futur équipement de Parkour et de gym scolaire a été présenté en CAO de la SemPariSeine du 7 février 2014 et attribué au groupement PRISME Events/Impulse Training/AGPLUS/ICE pour un montant de HT Voiries souterraines : mise aux normes tunnel, fermeture partielle des voiries pour restituer in fine les continuités urbaines en surface La découverte de la présence imprévisible de plomb et d amiante dans les voiries souterraines des Halles a conduit la SemPariSeine à passer trois marchés et deux avenants. Ce dispositif a notamment permis de poursuivre les travaux en limitant les arrêts de chantier et de remettre en concurrence les entreprises pour les phases de travaux ultérieures. Ainsi, concernant les travaux, un avenant n 3 et un marché complémentaire au marché de travaux de restructuration et mise en conformité de la voirie souterraine des Halles du groupement GTM TP/Chantiers modernes construction/sogea TPI/SDEL Transport/CEGELEC/Eurovia ont été validés lors de la CAO du 22 octobre 2013, pour des montants respectifs de ,91 HT et HT. De plus, un marché de désamiantage et de dépoussiérage du plomb dans les voiries souterraines a été attribué au groupement ADS démantèlement/adne, lors de cette même CAO, sur la base d un bordereau de prix unitaires. En matière de maîtrise d œuvre, un avenant n 3 et un marché complémentaire au marché initial, dont le titulaire est l entreprise GRONTMIJ, ont également été validés par la CAO du 18 février 2014, pour des montants respectifs de HT et HT Coûts connexes (coordination, foncier) Le marché de conception-réalisation de l'information signalétique de l'opération de réaménagement du quartier des Halles a été attribué au groupement BOSCHER Signalétique et image / ENT design/ Studio APA création/andré Bladinger lors de la CAO de la SemPariSeine du 14 février Il 4
5 comprend trois missions : (1) conception et mise au point, (2) réalisation et pose de la signalétique de l opération, (3) réalisation, pose et gestion de la signalétique provisoire de l opération. Le montant de ce marché est de ,47 HT. La complexité technique, l imbrication des travaux et les aléas de chantier ont engendré la nécessité d avoir recours à un avenant n 1 et un marché complémentaire au marché de direction des études de synthèse et établissement de plans de synthèse des projets Canopée et circulations verticales de l'ancien Forum, dont le titulaire est la société INGEROP, validés lors de la CAO du 3 juin 2014, pour des montants respectifs de HT et HT. 3. Synthèse de l évolution du coût global de l opération Cette communication est l occasion de présenter le coût de l opération, mis à jour au regard des marchés attribués et des avenants passés ou pressentis d ici la fin de l opération. Le coût global de l opération en valeur janvier 2009 est recalé de 802 M HT à 918 M HT, soit une augmentation de 14 %. Cette augmentation résulte de la nécessaire adaptation des conditions de réalisation des travaux et d aléas imprévisibles au démarrage d une opération de cette envergure et de cette complexité. - La réalisation concomitante de plusieurs chantiers majeurs (Canopée, pôle transport, mises aux normes du forum et des voiries souterraines), de surcroît en site occupé, c est-à-dire en maintenant les activités du site et la fréquentation du public, tout en ayant pour objectif de limiter les nuisances et la gêne occasionnée tant aux riverains qu aux utilisateurs, a conduit à la mise en place d une organisation de chantier extrêmement délicate et complexe, qui s est adaptée aux contraintes du site. En particulier, ont été intégrées dans les modalités de mise en œuvre des ouvrages des mesures de sécurité contraignantes, de maintien ou dévoiement des évacuations des personnes et des équipements de désenfumage, de mise en place d une surveillance des zones à traiter en présence du public pour éviter tout incident. - Des aléas de découverte de quantités considérables d amiante non diagnosticable avant les travaux, ou du plomb dans les voiries souterraines ont nécessité la définition de nouvelles méthodologies et procédures de travaux. - La réalisation de la Canopée et du jardin, sur les ouvrages existants du forum, a nécessité des études d exécution approfondies, au-delà du niveau habituel, et la mise au point de techniques spécifiques de construction. La provision pour aléas initiale (60M représentant seulement 7,5 % du coût total) ayant été répartie pour abonder les enveloppes de la Canopée et des voiries souterraines, comme cela a été annoncé à la Commission d Appel d Offres, elle est reconstituée à hauteur de 30 M, dont 19M au titre du pôle transport conformément à la convention, et pourra être mobilisée pour tout aléas à venir non anticipé sur les travaux sous maîtrise d ouvrage de la Ville de Paris ou de la RATP. La ventilation du coût par groupe d ouvrages figure dans le tableau relatif à l évolution du coût de l opération présenté en annexe n 3. 5
6 Annexes : - annexe n 1 : liste des marchés attribués - annexe n 2 : liste des consultations en cours - annexe n 3 : évolution du coût de l opération 6
POINT D AVANCEMENT SUR LES PRINCIPAUX CHANTIERS MARQUANTS DANS LES TRANSPORTS EN COMMUN D ILE-DE-FRANCE
2014 POINT D AVANCEMENT SUR LES PRINCIPAUX CHANTIERS MARQUANTS DANS LES TRANSPORTS EN COMMUN D ILE-DE-FRANCE Juin 2014 SOMMAIRE TRAINS/RER RER B Sud 2 MÉTROS Ligne 4 Mairie de Montrouge - Bagneux (phase
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE La Commission Département des Politiques Economiques NOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA Février 2005 I INTRODUCTION Le Traité instituant
Plus en détailRESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailagora Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement Mairie de Dourges 6 Janvier 2011
agora E T U D E S urbanisme environnement planification mobilité espace public Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement 26 rue Montagne aux Anges B 1081 Bruxelles T. 02 779 13 55
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Plus en détailPartie 1 : La ligne 11 actuelle. Réunion d information 27 février 2013
Partie 1 : La ligne 11 actuelle Réunion d information 27 février 2013 Réunion publique 7 septembre 2010 Sommaire 1. Introduction 2. Bilan de la concertation préalable 3. Le prolongement : la réponse aux
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailLE SIGNAC. 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92230 GENNEVILLIERS 6 584 m² de bureaux divisibles à partir de 290 m². Contact :
LE SIGNAC 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92230 GENNEVILLIERS 6 584 m² de bureaux divisibles à partir de 290 m² Contact : Christophe Dejeune E: cdejeune@savills.fr DL: +33 (0) 1 44 51 17 57 M : +33 (0) 6
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détailMARCHES D ETUDES DE DEFINITION
MARCHES D ETUDES DE DEFINITION POUR L AMENAGEMENT DU QUARTIER DES HALLES PHASE 2 TOME 2 : PROGRAMME photographie : Documentation française espace expansion MARCHES D ETUDES DE DEFINITION POUR L AMENAGEMENT
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailDébat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
Plus en détailCOMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E AU CONSEIL COMMUNAL Préavis n 2015/05 Réaménagement routier du chemin du Bochet Demande de crédit de construction Séance de la commission ad hoc, le jeudi
Plus en détailOpération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailLe Jatte 6. 7/13 Boulevard Paul-Emile Victor 92200 Neuilly-sur-Seine
Le Jatte 6 Les atouts du site en quelques mots Plusieurs disponibilités à la location, de 340 m² à 535 m² par plateau Des plateaux de 450 m² moyens environ Locaux sécurisés par badge ou digicode Hall d
Plus en détailInvitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges
Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailTRAVAUX D ÉTÉ 2015. Pour vous déplacer cet été sur les RER a et c suivez le guide
TRAVAUX D ÉTÉ 2015 Pour vous déplacer cet été sur les RER a et c suivez le guide UN «GUIDE PRATIQUE» POUR PRÉPARER VOS DÉPLACEMENTS DE L ÉTÉ Pour faire face aux travaux prévus sur les lignes A et C du
Plus en détailLES HALLES,, Le Nouveau cœur de paris. Le réaménagement des Halles de paris
LES HALLES,, Le Nouveau cœur de paris Le réaménagement des Halles de paris 3 Le projet en bref 4 Les HallEs aujourd hui 6 Une opération largement concertée 8 Un projet à l image du Paris de demain 11 Le
Plus en détailPROJETS DE TRANSPORT EN COMMUN A PLAINE COMMUNE
PROJETS DE TRANSPORT EN COMMUN A PLAINE COMMUNE (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SEINE-SAINT-DENIS) Journée d échange sur les Evaluations d Impact en Santé (EIS) Inpes EHESP - CNFPT 29 janvier 2015 PLAN
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailCRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV
DA 005-15.06 CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
Plus en détailListe des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Plus en détailOUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailOFFRES DE SERVICE 1/2
Décembre 2013 SOMMAIRE 1. Offres de service 2. Etudes Techniques Avant Projet 3. Documents d Exécution 4. Suivi du déroulement des travaux 5. Savoir Faire 6. Organisation 7. Compétences Projet 8. Références
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailRéhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc
Réhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc CONTACT PRESSE Nadège Moreira nadege.moreira@ville-issy.fr 01 41 23 82 58 Site : www.issy.com
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailAtelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains
Atelier 3 Vers le programme Notions et définitions Présentation des terrains Atelier 3 - Ordre du jour Programmation (19h) Notions et définitions (19h15) Echanges avec la salle (19h45) Présentation des
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailVider la maison. Souhaiter contribuer à la conservation de la maison, avoir envie de voir l intérieur de la maison avant travaux
Vider la maison Atelier 1 Objectif : Organiser un ou deux samedis où les habitants sont invités à venir vider la maison. L activité se conclut par un repas simple et offert. Juin 2015 à octobre 2015 Organisateur
Plus en détailLes enjeux du projet Cœur de Quartier sont :
Communiqué de presse 23 avril 2014 Établissement public d aménagement de La Défense Seine Arche 55 Place Nelson Mandela 92024 Nanterre Cedex L Etablissement Public d Aménagement de La Défense Seine Arche
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
Plus en détailP R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.
P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation
Plus en détailLA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS
Ormont-Dessus, le 7 avril 2014 LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS 1865 LES DIABLERETS La Municipalité d'ormont-dessus au Conseil communal Préavis municipal n 06-2014, relatif à une demande de crédit pour
Plus en détailLa Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Le Ministre des finances et des comptes publics
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction Générale de l Offre de Soins Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de soins Bureau de l efficience
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailPRÉAVIS N 53 AU CONSEIL COMMUNAL
PRÉAVIS N 53 AU CONSEIL COMMUNAL Patrimoine immobilier communal Demande d un crédit de CHF 892 000.- TTC pour l établissement d une expertise technique systématique Délégué municipal : M. Claude Uldry
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailPROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES.
! PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. Dossier de l Union des Espaces Culturels Autogérés Genève 2010 Introduction Le quartier des Cherpines est au coeur d'une vaste réflexion en matière
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007
COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS ADOPTÉ AU CONSEIL DES
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailMARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :
MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailCOMITE DE LIGNE METRO 13 Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2013
Direction de l Exploitation Offre Ferroviaire 10-01-2014 Thomas WEHRLE COMITE DE LIGNE METRO 13 Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2013 Présidé par M. Pierre SERNE, Vice-président du conseil régional
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailObjectif Image Paris Ile de France. Utiliser les locaux. Page 1 sur 8. Modalités d'utilisation des locaux-2014.doc Édition du 03/09/14
Utiliser les locaux Page 1 sur 8 Sommaire Principes applicables à tous les locaux... 3 Accès... 3 Sécurité... 4 Responsabilités... 5 Consignes d usage des locaux... 5 Vestiaires... 5 Modalités de réservation...
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC de COPROPRIETE
CONTRAT DE SYNDIC de COPROPRIETE Entre les parties soussignées : A.1. L association des copropriétaires de la résidence inscrite à la BCE sous le n dont le siège est situé Ici représentée par agissant
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailY AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale?
CERCLE GAULOIS ARTISTIQUE ET LITTERAIRE Y AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale? Luc Deleuze Président de la Fédération des Architectes de Belgique, Professeur
Plus en détailSurf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.
1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailCOMPTE RENDU ORDURES MENAGERES ET PARKING
Montreuil, le 26 janvier 2009 COMMUNE Bagnolet - Lieu de la réunion sur site COMPTE RENDU ORDURES MENAGERES ET PARKING DE LA REUNION DU 13/01/2009 Rédacteur : Daniel BINARD Prochaine réunion : date - durée
Plus en détailCONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL
CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL Toutes marques Défibrillateurs en accès public Vous accompagner dans L accès public à la défibrillation Z031013-12 1 Référence Tarif H.T 2014-2015 ANNUEL PAR APPAREIL SERVICES
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailLA GARE DE VERSAILLES-CHANTIERS CHANGE DE DIMENSION PRÉFET DE LA RÉGION
LA GARE DE VERSAILLES-CHANTIERS CHANGE DE DIMENSION PRÉFET DE LA RÉGION SOMMAIRE Communiqué de presse 3 Les travaux 6 Versailles-Chantiers, état des lieux avant travaux 10 Le phasage 11 Les financements
Plus en détailEspace Clément Ader. Maison de la recherche et de la valorisation
DOSSIER DE PRESSE. Jeudi 19 janvier 2012 Pôle de Recherche et d'enseignement Supérieur www.univ-toulouse.fr 15 rue des Lois 31000 Toulouse Espace Clément Ader Description du projet 1 Budget prévisionnel
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailLOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier
LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr
Plus en détailGuide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
Plus en détailCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE SUR L INVESTISSEMENT PUBLIC
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE Réunion du 30 juin 2015 1 LE BUDGET DEPARTEMENTAL 2015, SE CHIFFRE A : 865 M dont :»665 M en fonctionnement»200 M en investissement 2 En dépit
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailVILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le
Plus en détailBordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
Plus en détailModule 02 - Leçon 02 : Classification des charges et des produits
Module 02 - Leçon 02 : Classification des charges et des produits En comptabilité générale les charges et les produits sont classés par nature (par exemple pour les charges : 60 Achat, 61 Services extérieurs,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailPONT LEVANT BACALAN-BASTIDE - BORDEAUX
PONT LEVANT BACALAN-BASTIDE - BORDEAUX CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D ASSURANCE COMMUNE TOUS RISQUES CHANTIER Entre : La Communauté urbaine de Bordeaux, dont le siège est esplanade Charles de Gaulle
Plus en détailRenouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009
Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009 LE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU : UNE PRIORITÉ DE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE Le Plan de rénovation
Plus en détailImmobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève
SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ A68/49 Point 24.1 de l ordre du jour provisoire 8 mai 2015 Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève Rapport du Directeur
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailPREAVIS MUNICIPAL No 03-2014. Objet : Bâtiment Multifonctions Crédit de construction
1188 Gimel, le 13 juin 2014 MUNICIPALITE DE GIMEL PREAVIS MUNICIPAL No 03-2014 présenté au Conseil Communal de Gimel, en sa séance du 26 juin 2014 Objet : Bâtiment Multifonctions Crédit de construction
Plus en détailDéclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Plus en détailPréavis N 20-2014 au Conseil communal
Municipalité Préavis N 20-2014 au Conseil communal Collège de l'annexe Ouest Réfection et mise en conformité de la cage d'escalier et de ses installations sanitaires, remplacement de l'ascenseur Crédit
Plus en détail