PROCÉDURE D APPLICATION
|
|
- Caroline Cousineau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Direction générale de la santé animale et de l inspection des aliments PROCÉDURE D APPLICATION PERMIS DE VENTE AU DÉTAIL DÉLIVRÉ À UN EXPLOITANT AGRICOLE POUR L EXPLOITATION DE PLUSIEURS LIEUX DE PRÉPARATION ET DE VENTE Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 1 sur 9
2 RÉDACTION ET CONCEPTION Direction du développement et de la réglementation CONSULTATION Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle APPROBATION Geneviève Rousseau, directrice, Direction du développement et de la réglementation REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier toutes les personnes qui ont contribué à l élaboration de ce document pour les commentaires apportés. PERSONNE-RESSOURCE Eduardo Diaz Direction du développement et de la réglementation Téléphone : poste 2059 diaz.eduardo@mapaq.gouv.qc.ca Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 2 sur 9
3 Permis d exploitant agricole pour plusieurs lieux de préparation TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION Objectifs Domaine d application 4 Exploitants agricoles RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle Direction de l inspection des aliments Direction de l inspection des viandes Direction du développement et de la réglementation 6 3. PROCESSUS D INTERVENTION Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle Direction de l inspection des aliments et Direction de l inspection des viandes Direction du développement et de la réglementation 6 4. EXIGENCES, ADAPTATIONS ET PRÉCISIONS Précisions Spécifications sur les produits pouvant être vendus par l exploitant agricole Produits de l érable, produits apicoles, œufs de consommation en coquille, maintien froid de fruits et légumes frais entiers et autres produits 8 5. RÉFÉRENCES... 9 Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 3 sur 9
4 1. INTRODUCTION Depuis plusieurs années, l Association des Marchés publics du Québec demande que les producteurs agricoles puissent commercialiser leurs produits dans plusieurs marchés publics sans avoir l obligation de payer un permis pour chaque lieu de préparation et de vente, afin d accroître la part des produits alimentaires qui sont distribués dans ces marchés. La Loi sur les produits alimentaires (L.R.Q., c. P-29) prescrit qu un permis soit requis pour chaque lieu ou chaque véhicule où s effectue la préparation d aliments en vue de leur vente au détail ou de la fourniture de services moyennant rémunération. Cette exigence est appliquée aux étals des marchés publics, des foires agricoles, aux kiosques et à d autres évènements ponctuels. La définition de préparation inclut le maintien chaud ou froid d un aliment. Les producteurs agricoles qui veulent accéder à plusieurs lieux de vente doivent donc demander un permis pour chacun de ces lieux et en assumer les coûts. Les frais liés à la demande des permis (frais d ouverture du dossier et tarif de base) pourraient freiner la diversification des activités des producteurs qui désireraient ouvrir de nouveaux marchés ou implanter de nouveaux systèmes de distribution d aliments sans avoir à payer plus d un permis. D autres personnes, sans être des producteurs agricoles reconnus en vertu de la Loi sur les producteurs agricoles (L.R.Q., c. P-28) souhaitent aussi avoir accès à ces marchés selon les mêmes conditions. Dans le but de participer au développement des circuits courts de commercialisation, à la diversification des activités des producteurs agricoles et aux efforts du Ministère pour mettre au premier plan les aliments du Québec, la Direction générale de la santé animale et de l'inspection des aliments (DGSAIA) du Ministère de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation (MAPAQ) propose la présente décision administrative Objectifs Permettre aux producteurs agricoles et à d autres exploitants agricoles de vendre leurs aliments dans les marchés publics, les foires agricoles, les kiosques temporaires, les évènements spéciaux et les marchés virtuels sous couvert d un seul permis pour le lieu de préparation des aliments. Appuyer les actions du MAPAQ présentées dans la campagne ministérielle «Le Québec dans votre assiette» et favoriser le développement des circuits courts de commercialisation. Recueillir des données et des observations en vue d une modification future de la réglementation Domaine d application Cette procédure est un document réservé à l usage interne de la DGSAIA. Elle est destinée aux préposés du service à la clientèle qui auront à fournir des informations aux Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 4 sur 9
5 demandeurs de permis et aux inspecteurs qui assureront le suivi. La présente procédure concerne les exploitants agricoles qui désirent préparer des aliments issus en tout ou en partie de leur exploitation pour en faire la vente au détail dans les marchés publics, les foires agricoles, les kiosques temporaires, les évènements spéciaux et les marchés virtuels (marchés de solidarité régionale, Internet). Exploitants agricoles Aux fins de cette procédure, sauf indication contraire dans le texte et pour éviter toute confusion, on utilisera le terme d «exploitant agricole» plutôt que celui de «producteur agricole». Aux fins de l application de cette procédure, l exploitant agricole est défini comme toute entité quelle qu en soit la forme juridique, qui fait l élevage d animaux ou cultive des végétaux ou cueille des végétaux sauvages (ex. : bleuets, têtes de violons, etc.) ou des champignons, en vue de la mise en vente pour la consommation humaine. Le pêcheur commercial n est pas considéré comme un exploitant agricole. La procédure n est applicable que pour l exploitant agricole qui désire réaliser la mise en vente au détail de produits alimentaires (viandes et/ou aliments préparés) issus de son exploitant ou de ses cueillettes (champignons et/ou végétaux sauvages). Il n est pas nécessaire que tous les ingrédients d un aliment préparé proviennent directement de l exploitation agricole de la personne pour que cette personne conserve son statut. Cependant, toutes les règles de provenance des aliments prévues à la réglementation s appliquent. 2. RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS 2.1. Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle La Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle (DCASC) est responsable de traiter la demande de l exploitant agricole et de fournir au demandeur toutes les informations et les documents nécessaires pour l accompagner dans sa démarche Direction de l inspection des aliments La Direction de l inspection des aliments (DIA) est responsable de colliger les informations requises par BAK et d assurer un suivi, lors de ses activités d inspection, de l application de cette procédure auprès des établissements sous sa responsabilité Direction de l inspection des viandes La Direction de l inspection des viandes (DIV) est responsable d assurer un suivi, lors de ses activités d inspection, de l application de cette procédure auprès des établissements sous sa responsabilité et de colliger les informations requises par BAK. Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 5 sur 9
6 2.4. Direction du développement et de la réglementation La Direction du développement et de la réglementation (DDR) reçoit les demandes de précision et de modification concernant cette procédure et assure le suivi auprès des autres directions. La DDR est responsable de mettre à jour cette procédure et de supporter les autres directions pour l interprétation et l application de la réglementation en tenant compte des adaptations nécessaires. 3. PROCESSUS D INTERVENTION 3.1. Direction de la coordination administrative et des services à la clientèle Suite à la demande de l exploitant agricole, la DCASC délivre le permis selon la procédure d émission de permis établie. Étant donné que le permis de vente au détail visé par cette procédure ne se rapporte qu aux exploitants agricoles, la DCASC doit vérifier que le demandeur du permis est effectivement un exploitant agricole, en lui demandant de décrire ses activités d exploitation et de vente. En conséquence et étant donné que le but de cette procédure est de faciliter la vente des produits agricoles, le demandeur doit informer la DCASC du type d aliments produits dans son exploitation agricole (fruits, légumes, viandes) et/ou du type d aliment cueilli (champignons, bleuets, têtes de violon, etc.)... La DCASC acheminera à l exploitant agricole le permis d exploitation d'un lieu ou d'un véhicule où se fait la préparation d'aliments en vue de leur vente au détail, des catégories «préparation générale» (aliments préparés) ou «maintenir chaud ou froid», selon le cas Direction de l inspection des aliments et Direction de l inspection des viandes La DIA ou la DIV effectuent les activités d inspection de l établissement alimentaire en accord avec le plan d inspection prévu. L inspection est effectuée en tenant compte des particularités liées à cette catégorie d établissement Direction du développement et de la réglementation La Direction du développement et de la réglementation reçoit les demandes de précision et de modification concernant cette procédure de la direction concernée et assure le suivi auprès des autres directions. Lorsque nécessaire, le Groupe d analyse de risque procédera à l évaluation des risques à la santé humaine. Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 6 sur 9
7 4. EXIGENCES, ADAPTATIONS ET PRÉCISIONS 4.1. Précisions Le permis de vente au détail délivré à un exploitant agricole lui donne le droit de vendre ses produits carnés ou ses aliments transformés dans plusieurs lieux tels les marchés publics, les marchés virtuels et les kiosques en bordure de route. Il pourra aussi assister à des événements spéciaux, des foires agricoles, des expositions, etc. sans qu un permis supplémentaire de la catégorie «événements spéciaux» lui soit exigé. Il n y a aucune limite sur le nombre de lieux que l exploitant agricole peut exploiter, que ce soit simultanément ou non. Le permis délivré sera un permis «m» de catégorie préparation générale ou maintien chaud ou froid, selon le cas; ce permis «m» ne peut être utilisé pour opérer dans un autre lieu un établissement de restauration couvert par un permis «n»; de même, si un exploitant agricole opère un établissement de restauration (permis n) sur le site de son exploitation, il ne peut utiliser ce permis pour opérer un second établissement de restauration (permis n) ailleurs; par contre, si un exploitant agricole opère un établissement de restauration sur le site de son exploitation, il peut utiliser ce permis pour vendre au détail dans plusieurs lieux les produits issus de son exploitation, pour autant que le lieu de préparation soit le même et s il satisfait aux autres conditions de cette procédure; si l exploitant agricole détient déjà un permis de vente de viandes à la ferme, il aura le droit de vendre ses produits dans les lieux désignés par cette procédure; si un exploitant agricole détient un permis pour un autre type d établissement de vente au détail (ex. : épicerie, dépanneur), il ne peut pas en prolonger son application selon les modalités de cette procédure en prétendant cultiver des herbes sur son balcon à titre d exemple; le lieu de préparation peut être situé ou non sur le site de l exploitation agricole. Les exigences réglementaires s appliquent à ce lieu de préparation et à tous lieux couverts par ce permis. Le permis donne le droit d exploiter le lieu principal de préparation, mais l exploitant agricole pourra réaliser d autres préparations sur le site de vente des aliments (notamment maintenir chauds ou froids les aliments lors d événements spéciaux, par exemple) sous couvert du même permis; si un exploitant agricole opère une table champêtre (sans permis), il doit détenir un permis pour effectuer la vente au détail de ses produits ailleurs que sur le site de son exploitation, tel que le prévoit cette procédure; une personne n effectuant que la revente de ce type de produits (ex.: produits dits maison, produits dits du terroir, etc.) ne sera pas considérée comme un exploitant agricole et ne pourra pas demander ce permis; sur le lieu de vente des aliments, les exploitants agricoles doivent pouvoir présenter une copie de leur permis, sous demande d un inspecteur par exemple. Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 7 sur 9
8 4.2. Spécifications sur les produits pouvant être vendus par l exploitant agricole Les aliments préparés par l exploitant agricole en vue de leur vente au détail doivent être issus de son exploitation, mais ces aliments pourront contenir d autres ingrédients. À titre d exemple, un producteur de basilic pourra préparer en vue de sa vente au détail du pesto à base de basilic (ingrédient majeur) mais il pourra aussi préparer en vue de sa vente au détail une sauce à la viande qui contient du basilic comme ingrédient mineur, ceci dans le but de favoriser la diversification de ses activités. Outre les produits de la ferme (viandes, produits carnés divers issus de ces viandes, produits végétaux transformés issus des cultures, aliments préparés issus de l exploitation agricole), un exploitant détenant ce permis peut offrir en vente sur les lieux cités plus haut, des champignons sauvages et des végétaux sauvages (têtes de violon, bleuets sauvages, etc.) que l exploitant a transformés dans un établissement conforme à la réglementation Produits de l érable, produits apicoles, œufs de consommation en coquille, maintien froid de fruits et légumes frais entiers et autres produits En vertu de la réglementation en vigueur, le producteur agricole visé par le paragraphe 1 de l article B.5. du Règlement sur les aliments, est exempté de l obligation de détenir un permis de préparation en vue de la vente au détail de ses produits sur le site de son exploitation. Actuellement, ce producteur agricole doit demander un permis pour pouvoir vendre ses produits ailleurs que sur le site de son exploitation. Désormais, le producteur agricole visé par le paragraphe 1 de l article B.5. pourra vendre au détail ses produits dans plusieurs lieux ou véhicules (marchés publics, foires agricoles, kiosques temporaires, évènements spéciaux et marchés virtuels) sans qu un permis de vente au détail ne lui soit demandé. Cependant, les œufs de consommation en coquille doivent être mirés et classés pour pouvoir être vendus ailleurs que sur le site de l exploitation. La vente d œufs d incubation n est pas touchée par la présente procédure. La DCASC vérifiera l identité de ce producteur et son numéro de producteur lors du traitement de la demande de permis. Limites La préparation en vue de la vente au détail de produits alimentaires qui ne sont pas issus de l exploitation du producteur agricole visé par le paragraphe 1 de l article B.5. du Règlement sur les aliments, est assujettie à l obligation de détenir un permis pour le lieu de préparation. Les acériculteurs n auront le droit de vendre sans permis de préparation dans les différents endroits cités, que les produits de l érable (tout produit obtenu par concentration de la sève d érable ou du sirop d érable : sève d érable, sirop d érable, tire Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 8 sur 9
9 d érable, sucre d érable mou, beurre d érable). Pour tout autre type de préparation (tartes à l érable, caramels à l érable, tire à l érable, etc.), le producteur devra faire une demande de permis de préparation d aliments en vue de leur vente au détail. Dans le même sens, les apiculteurs ne pourront vendre sans permis que les produits apicoles (miel liquide et crémeux, gelée royale, propolis et pollen). La préparation de toute autre préparation à base de miel (chocolats de miel, miel aux fruits, bonbons au miel, etc.) doit être réalisée dans un établissement sous permis. Le producteur de fruits et légumes qui fait la transformation de ceux-ci en vue de leur vente au détail, devra demander un permis pour le lieu ou le véhicule où se fait la préparation. 5. RÉFÉRENCES P-28 P-29 Date approbation: Approuvé par : Directrice DDR Page 9 sur 9
La transformation des petits fruits et l'inspection des aliments. Présenté par Sylvie Bujold inspectrice des aliments, chef d équipe 2013-10-30
La transformation des petits fruits et l'inspection des aliments Présenté par Sylvie Bujold inspectrice des aliments, chef d équipe 2013-10-30 Plan de présentation Cadre légal Types et catégories de permis
Plus en détailRÉSUMÉ DES MESURES FISCALES DU BUDGET DU QUÉBEC DU 26 MARS 2015
LE RÉSEAU DES SERVICES DE COMPTABILITÉ ET DE FISCALITÉ DE L'UPA RÉSUMÉ DES MESURES FISCALES DU BUDGET DU QUÉBEC DU 26 MARS 2015 AVIS Prenez note que les mesures fiscales du budget du Québec ne sont pas
Plus en détailde permis de restauration et de vente
Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au
Plus en détailCirculaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives Référence PCCB/S3/1092228 Date 02/08/2013
Plus en détailMANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE Principes généraux du HACCP 0,7 UEC Mise en œuvre des programmes préalables au système HACCP 1.4 UEC 5 novembre 2014 9 février 2015 22 avril 2015 5SA1402 5SH1501 5SH1502
Plus en détailInformation destinée aux patients et aux proches. Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile
Information destinée aux patients et aux proches Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile Qu est-ce que la diverticulite? Cette brochure vous informe
Plus en détailL AGROALIMENTAIRE DANS BROME-MISSISQUOI C EST: 124 ENTREPRISES PLUS DE 1000 EMPLOIS
FOCUS AGROALIMENTAIRE BROME-MISSISQUOI 2011 L AGROALIMENTAIRE DANS BROME-MISSISQUOI C EST: 124 ENTREPRISES UN CHIFFRE D AFFAIRE ANNUEL DE PRÈS DE 67MILLIONS PLUS DE 1000 EMPLOIS La transformation agroalimentaire
Plus en détailFood Safety System Certification 22000. fssc 22000
Food Safety System Certification 22000 fssc 22000 CERTIFICATION DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE 22000 Le protocole de certification des systèmes de sécurité alimentaire 22000 (FSSC 22000) est un protocole
Plus en détailLe secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur
Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur Panorama élaboré à partir d une étude Ernst & Young pour la MDER mai 2004 Sommaire Organisation de la filière en PACA p. 3 Chiffres clés p. 4 Productions
Plus en détail«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
Plus en détailNos Equipes Rigoureuses et Chaleureuses sauront vous donner satisfaction à chaque étape de l Elaboration de Votre Réception
Del Forno Traiteur 227 Route de Montmerle Saint Georges de Reneins Tel : 04 74 67 61 73 Fax : 04 74 67 60 68 Madame, Monsieur Nous vous remercions de votre demande de Buffet auprès de Notre Société. Nous
Plus en détailLES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE
LES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE Gontran Bage Directeur- Développement durable et gestion des GES GES dans le secteur
Plus en détailRENSEIGNEMENTS SUR LES ALLERGIES
RENSEIGNEMENTS SUR LES ALLERGIES Si vous avez une allergie alimentaire, nous vous recommandons de ne pas consommer nos produits. Malgré toutes les précautions que nous prenons, il nous est impossible de
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailATELIER 3 Les nouvelles formes de consommation et de pratiques d achats et leur impact sur l aménagement du territoire 22 MAI 2012
ATELIER 3 Les nouvelles formes de consommation et de pratiques d achats et leur impact sur l aménagement du territoire 22 MAI 2012 Intervenants : Charlène MARLIAC, conseil commerce TIC - CCI de Lyon Yann
Plus en détailAVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO
AVANT-PROPOS L Annuaire statistique de la FAO fournit une sélection d indicateurs par pays sur l alimentation et l agriculture. Les données proviennent de FAOSTAT, la base de données statistique de l Organisation
Plus en détailAllégations relatives à la teneur nutritive
Allégations relatives à la teneur nutritive Mots utilisés dans les allégations relatives à la teneur nutritive Ce que le mot signifie Exemples Sans Faible Réduit Source de Léger Une quantité insignifiante
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détail05.63.72.22.22 Livraison gratuite
Pizzas au feu de bois depuis 1991 05.63.72.22.22 Livraison gratuite Livraison gratuite sur Castres (Possibilité aux alentours : nous consulter) Pâte pétrie tous les jours Les Classiques Marguerite... 7.00
Plus en détailWrap-éclair?? au poulet grillé 110g 230 8 12 3 0,2 16 40 490 20 24 8 3 12 2 16 2 2 8 15 Wrap-éclair?? au poulet grillé avec sauce chipotle
Valeur nutritive 27 avril, 2015 Hamburgers, sandwichs et wraps Big Mac 209g 530 29 45 10 0,5 53 70 970 40 44 15 3 12 9 23 8 2 20 30 Double Big Mac 268g 690 39 60 16 1 85 120 1350 56 45 15 3 12 8 40 10
Plus en détailGUIDE D OBTENTION D UNE LICENCE D EXPLOITATION LOCAUX DESTINÉS AUX ALIMENTS
GUIDE D OBTENTION D UNE LICENCE D EXPLOITATION LOCAUX DESTINÉS AUX ALIMENTS Note : Pour les classes 3 et 4 dans les marchés publics, veuillez vous référer aux Lignes directrices du Nouveau-Brunswick pour
Plus en détailPROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES AGRICOLES GUIDE DE L EXPLOITANT AGRICOLE ET DU PROPRIÉTAIRE NON EXPLOITANT
PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES AGRICOLES GUIDE DE L EXPLOITANT AGRICOLE ET DU PROPRIÉTAIRE NON EXPLOITANT Ministère de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation Dernière mise à jour : novembre
Plus en détailCONSEILS POUR UN REGIME SANS SEL ET PAUVRE EN SUCRES LORS D'UNE CORTICOTHERAPIE GENERALE
CONSEILS POUR UN REGIME SANS SEL ET PAUVRE EN SUCRES LORS D'UNE CORTICOTHERAPIE GENERALE Les fiches d'informations ont été rédigées en collaboration par les 2 centres de référence des maladies bulleuses
Plus en détailPréface CAVEAU. Vous allez découvrir des plats gourmands préparés avec des produits de. la région, pour la plupart. Salade verte
Préface Vous allez découvrir des plats gourmands préparés avec des produits de la région, pour la plupart. Il nous tient à cœur de cuisiner en accord avec les saisons et de choisir des ingrédients de première
Plus en détailL INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE
L INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE I- Champ de l étude L industrie agroalimentaire (IAA) regroupe l ensemble des industries de transformation de matières premières, d origine végétale ou animale, destinées à
Plus en détail«L énergie la moins chère et la moins polluante est celle qu on ne consomme pas»
Énergie «L énergie la moins chère et la moins polluante est celle qu on ne consomme pas» La première fonction de l agriculture est la valorisation de l énergie solaire en énergie alimentaire par la photosynthèse.
Plus en détailAgri-stabilité GUIDE DE DÉCLARATION DES UNITÉS PRODUCTIVES 2012
Ce guide contient toutes les informations nécessaires pour déclarer vos unités productives pour l année de participation 2012. Guide de déclaration des unités productives...p. 3 Liste des unités productives...p.
Plus en détailGuide de sensibilisation des employés d une entreprise ARRÊT gourmand
Guide de sensibilisation des employés d une entreprise ARRÊT gourmand TABLE DES MATIÈRES SAVIEZ-VOUS QUE?... 3 L ARRÊT GOURMAND EN QUELQUES MOTS... 4 LE PRODUCTEUR... 4 LE TRANSFORMATEUR... 4 LE RESTAURATEUR...
Plus en détailS e r v i c e s c l é s e n m a i n p o u r v o s b e s o i n s.
S e r v i c e s c l é s e n m a i n p o u r v o s b e s o i n s. Forfaits Corporatifs R É U N I O N B A N Q U E T C O C K T A I L (Conférence, team building, formation, etc.) (Dîner ou soirée, party de
Plus en détailOrdonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao
Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao du 23 novembre 2005 Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 4, al. 2, 26, al. 2 et 5,
Plus en détailGuide pratique sur les débits de boissons
Guide pratique sur les débits de boissons page 1 Les différentes catégories de boissons (article L.3321-1 du code de la santé publique) Le code de la santé publique classifie les boissons en 5 groupes
Plus en détailREPUBLIQUE TOGOLAISE. Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET NUTRITION
REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE PROGRAMME NATIONAL D INVESTISSEMENT AGRICOLE ET DE SECURITE ALIMENTAIRE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET
Plus en détailConsultation sur le référencement entre assureurs de dommages et carrossiers. Commentaires présentés à L Autorité des marchés financiers
entre assureurs de dommages et carrossiers Commentaires présentés à L Autorité des marchés financiers Novembre 2006 entre assureurs de dommages et carrossiers 2 PRÉAMBULE Le Groupement des assureurs automobiles
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE SPÉCIALE DU PROTECTEUR DU CITOYEN: Gestion de la crise de listériose associée aux fromages québécois SOMMAIRE
RAPPORT D'ENQUÊTE SPÉCIALE DU PROTECTEUR DU CITOYEN: Gestion de la crise de listériose associée aux fromages québécois LE CONTEXTE SOMMAIRE Le 19 août 2008, le ministère de la Santé et des Services sociaux
Plus en détailHACCP et hygiène. Titre du cours/durée Date N o groupe Lieu. 22 octobre 2011 5 mars 2012. La Pocatière. 22 et 29 octobre 2011 5 et 6 mars 2012
Hygiène et salubrité alimentaires pour manipulateurs d aliments 6 heures Cette formation mène à l obtention du certificat délivré par le MAPAQ. 22 octobre 2011 5 mars 2012 212024 212052 La Pocatière Hygiène
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailMairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440. Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440 Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage
Plus en détailGANACHE AU CHOCOLAT BLANC. Lait Selection 33,5% Lait Caramel 34,5% Crème fraîche à 35% 250 250 250 250 250 250 250 250
Ganac h e pour enrobage Préparation : Chauffer la crème et le sucre inverti à 80 C. Verser ensuite la crème chauffée directement sur le chocolat (+ beurre de cacao si nécessaire), et bien mélanger. Ajouter
Plus en détailTravaux pratiques de pâtisserie CFA Avignon http://cfa84patis.free.fr
Brioche Farine de force type 45 500g Sel 10g Sucre 50g Levure 25g Œufs 7 Eau pour délayer la levure beurre 300g Pétrir doucement en hydratant la pâte petit à petit Eviter de chauffer la pâte en pétrissant
Plus en détailGeoffroy Ménard, agr.
Geoffroy Ménard, agr. Photo: IGA Projet réalisé dans le cadre du Programme d appui à la mise en marché des produits biologiques (volet 1) du Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation
Plus en détailMenu 2015. MBA Recherche
1 Repas à 22$ 2 Repas léger Potage du moment + Quiche individuelle et petite verte + Choix de : florentine, tomates séchées et chèvre ou Lorraine + Dessert du jour ou salade de fruits Repas de pâtes Salade
Plus en détailPROTECTION DE PRODUITS EN IG
PROTECTION DE PRODUITS EN IG Ousman ABDOU Ingénieur Agrométéorologue Expert de l Agriculture en IG Point focal IG/OAPI Direction Générale de l Agriculture Tel: (00227) 90 34 09 28 Email: ous_ab@yahoo.fr
Plus en détailAIDE - MÉMOIRE pour les exploitants d établissements de restauration et de vente au détail
AIDE - MÉMOIRE pour les exploitants d établissements de restauration et de vente au détail Dispositions légales et réglementaires en matière d hygiène et de salubrité alimentaires. AIDE - MÉMOIRE pour
Plus en détailService-conseil à la clientèle en équipement motorisé
DEP 5258 Service-conseil à la clientèle en équipement motorisé STAGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN MILIEU DE TRAVAIL 359-147 GUIDE DE PRÉPARATION AVANT LE STAGE Tables des matières Introduction...3 Mon
Plus en détailNorme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Objectif 1 L objectif de la présente norme est de spécifier la comptabilisation d
Plus en détailREUNIONS ET TEAM BUILDING POUR ENTREPRISES
REUNIONS ET TEAM BUILDING POUR ENTREPRISES Dans le cadre de notre atelier culinaire, nous avons le plaisir de vous proposer nos différentes formules de réunions de travail associées aux plaisirs de la
Plus en détailLa Carte et le Menus
La Carte et le Menus 17 rue Gémare 14000 Caen Tel : 02 31 85 30 30 - Fax. : 0231852780 Contact@ArchiDona.fr La Carte du Restaurant (varie au rythme des saisons et de l humeur du Chef) Pour les repas jusqu
Plus en détailComment utiliser les graines de soja à la cuisine
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine Auteur : Renate Schemp Box 90612 Luanshya Zambie Traduction : SECAAR Service Chrétien d Appui à l Animation Rurale 06 BP 2037 Abidjan 06 Côte d Ivoire
Plus en détailConditions Générales pour l achat de biens et services
Conditions Générales pour l achat de biens et services 1 Champ d application 1.1 Les conditions générales règlent la conclusion, le contenu et l exécution des accords d achat de biens et services. 1.2
Plus en détailwww.programmeaccord.org
LA DOULEUR, JE M EN OCCUPE! NUTRITION ET DOULEUR CHRONIQUE CHRONIQUE De nos jours, l importance d adopter de saines habitudes alimentaires ne fait plus aucun doute. De plus, il est très facile d obtenir
Plus en détailLe petit livre de la pomme du Québec. Mon prénom:
Le petit livre de la pomme du Québec Mon prénom: Ce document a été réalisé par Les Producteurs de pommes du Québec, 2015. Pour information : Téléphone : 450 679-0530 555, boul. Roland-Therrien Bureau 365,
Plus en détailEXEMPLES DE MENUS ENTREPRISE. Traiteur. L'excellence qui décuple vos sens! 455, avenue Robespierre 83 130 LA GARDE 06 11 61 65 85
EXEMPLES DE MENUS ENTREPRISE Traiteur L'excellence qui décuple vos sens! 455, avenue Robespierre 83 130 LA GARDE 06 11 61 65 85 EXEMPLE DE MENUS REPAS D ENTREPRISE MENU À 35 Bonbon de foie gras, pomme
Plus en détailDemande de Soumission - Transformateur
Demande de Soumission - Transformateur Nom de l entreprise : Prénom : Nom : Titre : Adresse : Ville : Code postal : Région : Téléphone : Télécopieur : Courriel : Site Web : Domaine d activités : *** possibilité
Plus en détailL OAN aussi diversifié que le canton de Berne
L OAN aussi diversifié que le canton de Berne Direction de l économie publique du canton de Berne OAN Office de l agriculture et de la nature Vision Mission La conception et la mise en réseau de l agriculture,
Plus en détailProjet Fish & Catering Sector (Mise à jour du 13/10/08)
Projet Fish & Catering Sector (Mise à jour du 13/10/08) Une initiative conjointe de : En association avec : A. Introduction de la notion «d alimentation durable» en restauration collective. La notion «d
Plus en détailAVANT-PROJET DE RÈGLEMENT PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES
PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES PARTIE I INTERPRÉTATION 1. (1) Sauf indication contraire, les mots et expressions utilisés dans le présent règlement ont le sens qui leur est donné dans la Loi
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailQui sont-ils? D où viennent-ils? Où sont-ils?
Qui sont-ils? D où viennent-ils? Où sont-ils? Les glucides sont des éléments nutritifs indispensables au bon fonctionnement de l organisme. Ils sont présents dans les aliments aux côtés des protéines (viande,
Plus en détailTABLE DES MATIèRES. Présentation du secteur de la production agricole 6. Productions végétales 9. Acériculture sirop d érable 10.
ANNUAIRE DES MÉTIERS Que l on oeuvre comme ouvrier, manoeuvre, superviseur, gérant ou encore que l on exerce ses talents d entrepreneurship en exploitant une entreprise agricole, l agriculture a quelque
Plus en détailGRENADE / GARONNE 30 janvier 2014. Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne
LA RESTAURATION SCOLAIRE GRENADE / GARONNE 30 janvier 2014 Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne LES OBJECTIFS Apporter aux enfants une alimentation de Qualité pour répondre à leurs
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVII e Édition Règlement n o 2014-02 : Règlement sur le développement des toits verts et l agriculture urbaine PRÉSENTATION Présenté par M. Charles Marois, membre du comité exécutif,
Plus en détailAgriculteur consommateur. choisir ses modes de vente. en circuits courts
Agriculteur consommateur choisir ses modes de vente en circuits courts Introduction Ce guide a été réalisé à destination des producteurs. Il a pour but de vous informer sur les différentes formes de commercialisation
Plus en détailLe logo «Fait maison»
Le logo «Fait maison» Voici le logo «Fait maison» qui sera utilisé dans les restaurants, chez les traiteurs, sur les marchés, à partir du 15 juillet 2014. Il indique les plats «faits maison», c est-à-dire
Plus en détailAspartame ou stévia: le duel
Nutri sciences Aspartame ou stévia: le duel L aspartame fait peur, le stévia rassure. L un sort des laboratoires et a une connotation artificielle, l autre est issu des champs de Stevia et cultive une
Plus en détailRapport sur l intérêt des producteurs maraîchers de la région de Montréal quant aux modèles associatifs de mise en marché en circuits courts
Rapport sur l intérêt des producteurs maraîchers de la région de Montréal quant aux modèles associatifs de mise en marché en circuits courts par Équiterre 30 novembre 2011 Objet de l étude Cette étude
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailConsommez moins de sodium pour réduire votre pression artérielle. Information sur le sodium alimentaire. www.reductionsodium.ca
Consommez moins de sodium pour réduire votre pression artérielle Information sur le sodium alimentaire www.reductionsodium.ca Contact Jocelyne Bellerive, MA Coordonnatrice/Éducatrice Programme réduction
Plus en détaillire les Étiquettes et trouver les sucres cachés
lire les Étiquettes et trouver les sucres cachés Objectif : Sensibiliser les élèves à ce qui se trouve dans leur nourriture et les aider à se méfi er des sucres cachés. Matériel Feuille à imprimer : Chaîne
Plus en détailMAÎTRISER LA LECTURE DES ÉTIQUETTES NUTRITIONNELLES
MAÎTRISER LA LECTURE DES ÉTIQUETTES NUTRITIONNELLES Par Marie-Christine Parent, stagiaire en diététique AU MENU Retour sur le sondage Vision de la saine alimentation Qu est-ce que l étiquetage nutritionnel?
Plus en détailCOMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX Marché public pour la restauration scolaire (du 01/09/2015 au dernier jour précédent la rentrée scolaire 2016, renouvelable une fois) Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailInformations produit
Informations produit Ce document légal doit être conservé en magasin et mis à la disposition des clients ou représentants chargés de faire respecter la loi sur demande. Version 8 mars 2015 60616 Gâteau
Plus en détailESSAIS DE MISE EN MARCHÉ
13.1 OBJECTIFS................................................................. 13-1 13.1.1 Objectifs de ce chapitre.................................................... 13-1 13.1.2 Objectifs d un essai
Plus en détailGuide sur les mutuelles de formation. Règlement sur les mutuelles de formation
Guide sur les mutuelles de formation Règlement sur les mutuelles de formation ÉDITION AVRIL 2008 Dans le cadre d une entente de délégation prévue par la Loi sur le ministère de l Emploi et de la Solidarité
Plus en détailréglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé
réglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé Partie générale : bio, reconnaissable et contrôlé. L objectif de la partie générale de la brochure est de clarifier ce qu est exactement
Plus en détailpar L atelier des Chefs
Formations de Reconversions professionnelles par L atelier des Chefs 1. La formation de reconversion 6 semaines Cuisine p.2 2. La formation de reconversion 2 semaines Cuisine «Snacking» p.16 3. La formation
Plus en détail«Les Potagers de Marcoussis»
«Les Potagers de Marcoussis» Chantier d insertion par le maraîchage biologique Le «Projet conserverie» : Création d une unité de transformation de fruits et légumes locaux, sous forme de structure d insertion
Plus en détailNormes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs)
105 Annexe 3 Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) On trouvera ci-après une description succincte des NIMP adoptées. Le texte intégral des NIMP peut être consulté sur le Site
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailActivités de restauration sur les exploitations, le point sur les formalités
Vous souhaitez valoriser les productions de votre exploitation et mettre en place une activité nouvelle : la restauration à la propriété, à petite ou grande échelle, peut vous apporter un plus! Transformer
Plus en détailEtude-action pour le développement des circuits courts en pays Haut-Languedoc et Vignobles
1 Etude-action pour le développement des circuits courts en pays Haut-Languedoc et Vignobles Partie 3 Résultats d enquête auprès d intermédiaires économiques Auréline DOREAU, Yuna CHIFFOLEAU Octobre 2012
Plus en détailCake aux fruits. Pastis Landais
Cake aux fruits Couper les fruits secs en cubes (taille au-dessus de la brunoise). r des moules à cake. Chemiser les moules de papier cuisson prévu à cet effet. Tamiser la farine et la poudre à lever.
Plus en détailFormation professionnelle
Formation professionnelle Formation professionnelle Sur notre plateau de formation situé à Neuilly-sur-Seine, nous vous offrons une formation sur mesure dispensée par des professionnels qualifiés, soit
Plus en détailDirection de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt Service de l Alimentation Jardin botanique 97109 BASSE TERRE
Réglementation relative à l hygiène alimentaire des marchands ambulants et des vendeurs sur foires et marchés (Activités de restauration, vente de poissons, activités de boucherie, charcuteries, pâtisseries,
Plus en détailAssurance collective des RSG-CSQ. Foire aux questions
Assurance collective des RSG-CSQ Foire aux questions Présenté par l équipe de la Sécurité sociale Assurances CSQ Octobre 2010 QUESTIONS GÉNÉRALES Est-ce que le régime d assurance collective des RSG est
Plus en détailFERRANDI Paris - Formation continue 2015. Une pédagogie active : faire pour savoir faire. Une école réputée pour son excellence
F O R M A T I O N C o n t i n u e 2 0 1 5 Restau r ation arts de l a ta ble / Boul a n gerie Pâtisserie / M A N AGEMENT Une pédagogie active : faire pour savoir faire Le geste, les astuces et tours de
Plus en détailLoi concernant l inspection environnementale des véhicules automobiles
DEUXIÈME SESSION TRENTE-NEUVIÈME LéGISLATURE Projet de loi n o 48 Loi concernant l inspection environnementale des véhicules automobiles Présentation Présenté par M. Pierre Arcand Ministre du Développement
Plus en détailL influence des politiques agroalimentaires à caractère économique sur l alimentation et le poids : synthèse. Contexte.
L influence des politiques agroalimentaires à caractère économique sur l alimentation et le poids : synthèse Contexte Ce document est la synthèse d un avis réalisé par Catherine Gervais de l Institut national
Plus en détailLivret de l évaluateur : Calcul niveau 2
Livret de l évaluateur : Calcul niveau 2 Ce livret de l évaluateur se divise en deux sections. La première section comprend : des instructions à l intention de l évaluateur sur la façon d administrer le
Plus en détail1er réseau mondial de restauration rapide sur- mesure
1er réseau mondial de restauration rapide sur- mesure DOSSIER DE PRESSE Janvier 2013 2 SOMMAIRE Green is better : Un concept innovant La genèse L innovation Green is better Les valeurs Green is better
Plus en détailTable des matières. 1. Introduction... 1. 2. Définition d un marché public et de ses caractéristiques... 2
Table des matières 1. Introduction... 1 2. Définition d un marché public et de ses caractéristiques... 2 3. Canevas de l étude de marché... 3 3.1. Étape I : définition du type de marché public... 3 3.2.
Plus en détailANCRÉ PAR NOS RESSOURCES
ANCRÉ PAR NOS RESSOURCES VOUS VOULEZ DIVERSIFIER VOS ACTIVITÉS? VOUS DÉSIREZ UN APPROVISIONNEMENT GARANTI POUR VOTRE ENTREPRISE? DÉVELOPPER DE PLUS GRANDS MARCHÉS ET DISCUSTER DIRECTEMENT AVEC LES CONSOMMATEURS?
Plus en détailnotre passion : votre formation
Cuisinier - Cuisinière Certifi cat fédéral de capacité Employé Employée en cuisine Attestation fédérale Informations et descriptions RÉPUBLIQUE ET CANTON DE NEUCHÂTEL DÉPARTEMENT DE L ÉDUCATION DE LA CULTURE
Plus en détailProposition de standardisation des règles de classement du sirop d érable pur par l Institut international du sirop d érable (IISÉ).
Proposition de standardisation des règles de classement du sirop d érable pur par l Institut international du sirop d érable (IISÉ). Novembre 2011 Dave Chapeskie, forestier agréé DG, président Modifié
Plus en détailL agrotourisme dans les Cantons-de-l Est
L agrotourisme dans les Cantons-de-l Est Analyse des résultats de l enquête réalisée auprès des producteurs agrotouristiques et des organisations liées à l agrotourisme dans les Cantons-de-l Est Rapport
Plus en détailRestaurant La Fontaine
Restaurant La Fontaine M E N U S Mardi 6 Octobre 2015 Au Vendredi 31 Octobre 2015 EPMTTH Ecole de Paris des Métiers de la Table du Tourisme et de l Hôtellerie 17, Rue Jacques Ibert 75017 PARIS Tel : 01.44.09.12.16
Plus en détailGuide pour l évaluation
Guide pour l évaluation des conserves endommagées à l intention des responsables des banques alimentaires et des organismes communautaires ou caritatifs Guide pour l évaluation des conserves endommagées
Plus en détailLa TVQ, la TPS/TVH et l alimentation
Ministère du Revenu du Québec www.revenu.gouv.qc.ca La TVQ, la TPS/TVH et l alimentation Cette publication vous est fournie uniquement à titre d information. Les textes qu elle contient ne constituent
Plus en détailPJ 28/12. 7 février 2012 Original : anglais. Comité des projets/ Conseil international du Café 5 8 mars 2012 Londres, Royaume Uni
PJ 28/12 7 février 2012 Original : anglais F Comité des projets/ Conseil international du Café 5 8 mars 2012 Londres, Royaume Uni Encourager l intensification de la production caféière et vivrière au moyen
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 711 SÉNAT SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 septembre 2010 PROPOSITION DE LOI visant à limiter la production de viande provenant d animaux abattus
Plus en détailTemps prévisionnel : 2 heures (1h pour la séance «notionnelle», 1h pour la séance «méthodologique»).
Exemple de séquence pédagogique : Eléments de programme traités : Thème 1 - Quelles sont les grandes questions économiques et leurs enjeux actuels? Notions : les besoins, les biens, la rareté. Sont abordés
Plus en détail